Nominations au Journal officiel de la République française

Septembre 2015

Recherche nominative:
De:
M. François Monnanteuil
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2016-04-27"
depart_retraite="limite d'âge"
MENI1523256A
admission
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Claudine Peretti
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2016-04-20"
depart_retraite="limite d'âge"
MENI1523198A
admission
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Claudine Peretti
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2016-04-20"
depart_retraite="limite d'âge"
MENI1523198A
admission
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme La Nouvelle-Orléans
un rapport qui sera communiqué à la direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats - (DGMDP) du ministère des affaires étrangères et du développement international, à la délégation aux relations européennes et internationales et à la coopération - (Département Amérique, Afrique du Nord et Moyen-Orient - Dreic 1B) et à la direction générale de l'enseignement scolaire (Département des relations européennes et internationales Dgesco-DEI) du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans leur département/académie d'origine. Ils pourront ensuite solliciter un nouveau détachement ou une disponibilité
Les enseignants titulaires de l'enseignement privé doivent demander une disponibilité pour convenance personnelle
Les candidats « Fle » doivent justifier d'une maîtrise ou d'un master de français langue étrangère (Fle). Ne seront pris en compte que les diplômes acquis à la date du dépôt de candidature
Conformément à la note de service n° 2015-010 du
16 janvier 2015
ayant pour objet les procédures et calendriers relatifs aux détachements de personnels de direction, enseignants des premier et second degrés dans le réseau des établissements français à l'étranger, la candidature d'un enseignant ayant déjà un contrat en cours ou signé le liant à une procédure de détachement pour l'année 2016-2017 ne sera pas retenue
Conditions de participation et de séjour
Les avis des supérieurs hiérarchiques doivent porter sur les compétences linguistiques des candidats, leurs motivations et facultés à adapter leur enseignement en français à des élèves non francophones dans un contexte culturel nouveau, leur capacité à s'adapter aux usages scolaires en vigueur dans le pays d'accueil, et leur désir de contribuer, à leur retour en France à la connaissance de la langue et de la civilisation nord-américaines
Groupe:Note de service n° 2015-010
duree="un an renouvelable"
MENE1521871N
réintégration
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Françoise Guillet
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2016-04-01"
depart_retraite
MENI1523082A
admission
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au centre de semi-liberté de Lyon
Groupe:Centre de semi-liberté de Lyon
date_debut="2015-10-02"
JUSK1522570A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Natacha OUWANSSI
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation du Gard/Lozère
Groupe:Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Gard/Lozère
date_debut="2015-10-01"
JUSK1522573A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Christine STEPHANETTI
agent contractuel
Objet:
régisseuse intérimaire, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Lyon-Corbas
à compter du 1 er octobre 2015
JUSK1522569A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
M. Rijaly MBECHEZI
secrétaire administratif
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Villepinte
date_debut="2015-10-12"
JUSK1521725A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire d'Avignon-Le Pontet
Groupe:Centre pénitentiaire d'Avignon-Le Pontet
date_debut="2015-11-30"
JUSK1521495A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Myriam AZOUZ
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Caen
date_debut="2015-09-11"
JUSK1521421A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme STACHOWIAK épouse VIENNE
secrétaire administrative
Objet:
à compter du 1 er octobre 2015, régisseur d'avances et de recettes auprès de l'Ecole nationale de protection judiciaire de la jeunesse
Remplace:M. Bertrand DEMAILLLY
Groupe:École nationale de protection judiciaire de la jeunesse
ecole="Ecole nationale de protection judiciaire de la jeunesse"
JUSF1522388
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
M. Laurent BERNARD
attaché d'administration centrale
Objet:
à compter du 1 er septembre 2015, régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Bouches-du-Rhône
Remplace:Mme Cécile PLASSARD
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Bouches-du-Rhône
JUSF1522389A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Céline CHAMBENOIS
secrétaire administrative
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Savoies
Remplace:M. Didier CROS
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Savoies
date_debut="2015-10-01"
JUSF1522087A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1521771A
élection
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1521771A
élection
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1521771A
élection
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1521771A
élection
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1521771A
élection
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1521771A
élection
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1521771A
élection
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1521771A
élection
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1521771A
élection
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1521771A
élection
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1521771A
élection
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1521771A
élection
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1521771A
élection
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1521771A
élection
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1521771A
élection
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1521771A
élection
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1521771A
élection
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1521771A
élection
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1521771A
élection
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1521771A
élection
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
M. Philippe GREINER
président de chambre à la cour d'appel de Chambéry
titulaire
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
président
Remplace:Mme Françoise CUNY
Groupe:Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JUSC1521170A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
M. Amaury LACÔTE
substitut du procureur général près la cour d'appel de Nancy
titulaire
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
Remplace:M. Jacques SANTARELLI
Groupe:Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
JUSC1521171A
désignation
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Nathalie SEBALD–DE LAMPER
(AUSSEL)
greffière du 1 er grade
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Paris 16ème arrondissement
tribunal
tribunal_instance="Paris 16ème arrondissement"
suppleant
JUSB1522387A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Caroline CHATAIN
(RANGER)
adjointe administrative de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Paris 16ème arrondissement
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1522387A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Maggy SENEPART
(PEDOUSSAUT)
adjointe administrative de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date du présent, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Foix
tribunal
tribunal_instance="Foix"
JUSB1522080A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Josiane PUJOL
(BELINGUIER)
adjointe administrative principale de 1 ère classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Foix
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1522080A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Céline LOUP
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Foix
tribunal
tribunal_instance="Foix"
suppleant
JUSB1522080A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Florence MURZEAU
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter du 1 er octobre 2015, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Meaux
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
suppleant
JUSB1522079A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Fabiola JACQUEMIN
(LAURENT)
secrétaire administrative du 1 er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Meaux
Objet:
à compter du 1 er octobre 2015
JUSB1522079A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Pascale RABY
(FAURE)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saint-Étienne
tribunal
tribunal_instance="Saint-Etienne"
suppleant
JUSB1522077A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Éliane CHARROIN
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saint-Étienne
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1522077A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Laure PAGANI
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Saint-Claude
tribunal
tribunal_instance="Saint-Claude"
JUSB1522076A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Laure PAGANI
adjointe administrative de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saint-Claude
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1522076A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Chantal PETIT
adjointe administrative principale de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saint-Claude
tribunal
tribunal_instance="Saint-Claude"
suppleant
JUSB1522076A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Chantal PETIT
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Saint-Claude
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1522076A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
M. Julien LOUIS
greffier du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
pour une période maximale de 6 mois, régisseur intérimaire au tribunal d'instance de Paris 9ème arrondissement
tribunal
tribunal_instance="Paris 9ème arrondissement"
JUSB1522075A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Monya ELMIR
(SMINI)
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Paris 9ème arrondissement
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, au fonctions
JUSB1522075A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
M. Stéphan BRAUD
greffier en chef du 1er grade, en sa qualité de régisseur intérimaire au tribunal d'instance de Saint-Brieuc
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1522074A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Cécile BLONDEL
(MILLOT)
secrétaire administrative du 2ème grade
Objet:
régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
date_debut="2015-09-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chalon-sur-Saône"
JUSB1520988A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
M. Robert CROUSET
greffier du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur suppléante au tribunal d'instance de Saint-Brieuc
tribunal
tribunal_instance="Saint-Brieuc"
suppleant
JUSB1522074A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Nathalie SEBALD-DE-LAMPER
(AUSSEL)
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1521788A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Liliane BINDIKA
(DEVILLERS)
secrétaire administrative du 1 er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne
tribunal
tribunal_grande_instance="Châlons-en-Champagne"
JUSB1521788A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Jennifer SABATIER
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Boulogne-Billancourt
tribunal
tribunal_instance="Boulogne-Billancourt"
JUSB1520993A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Eulalie CHANEL
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Boulogne-Billancourt
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1520993A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
M. Gaël ROY
greffier du 2ème grade
Objet:
régisseur titulaire au tribunal d'instance de Sens
date_debut="2015-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Sens"
JUSB1520991A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
secrétaire administrative du 1er grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Sens
date_debut="2015-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Sens"
JUSB1520991A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
date_debut="2015-09-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chalon-sur-Saône"
JUSB1520988A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
adjoint administratif de 1ère classe, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal d'instance d'Ivry-sur-Seine
date_debut="2015-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Ivry-sur-Seine"
JUSB1520986A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Béatrice LORHO
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse intérimaire, à titre exceptionnel
pour une période maximale de 6 mois, au tribunal d'instance d'Ivry-sur-Seine
date_debut="2015-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Ivry-sur-Seine"
JUSB1520986A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Ivry-sur-Seine
date_debut="2015-09-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Ivry-sur-Seine"
suppleant
JUSB1520986A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Paris 8ème arrondissement
date_debut="2015-01-15"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Paris 8ème arrondissement"
JUSB1520979A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
adjointe administrative de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Lagny-sur-Marne
date_debut="2015-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Lagny-sur-Marne"
suppleant
JUSB1520977A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Caroline RIVA
(DA SILVA)
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Lagny-sur-Marne
date_debut="2015-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Lagny-sur-Marne"
suppleant
JUSB1520977A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
secrétaire administrative du 3ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Pontoise
date_debut="2015-10-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
suppleant
JUSB1520973A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Valérie SAGNIER
secrétaire administrative du 3ème grade
Objet:
régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Pontoise
date_debut="2015-10-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
JUSB1520973A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Céline VEYSSADE
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter du 1 er octobre 2015, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Pontoise
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
suppleant
JUSB1520973A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
secrétaire administrative du 1er grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Pontoise
date_debut="2015-10-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
JUSB1520973A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance d'Avignon
date_debut="2015-09-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
suppleant
JUSB1520970A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Catherine SOCCORSI
secrétaire administrative du 1er grade
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal de grande instance d'Avignon
date_debut="2015-09-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
suppleant
JUSB1520970A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Cécile LEGRAND
au
1er octobre 2015
Objet:
contrôleur
au titre de l'article 2 du décret du
12 mars 2008
susvisé
JORFTEXT000031249925
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Agnès MOUZE
documentaliste, en charge du suivi des avis et recommandations, au
10 septembre 2015
Objet:
au titre de l'article 3 du décret du
12 mars 2008
susvisé
JORFTEXT000031249925
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:Autorité de la concurrence
date_debut="2015-12-01"
JORFTEXT000031249848
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
M. Yvan POSTEL-VINAY
adjoint au sous-directeur des politiques publiques
Objet:
suppléant
suppleant
JORFTEXT000031249845
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
M. Stanislas CAZELLES
sous-directeur des politiques publiques
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'agence de développement rural et d'aménagement foncier de Nouvelle-Calédonie
Remplace:M. Marc DEL GRANDE
Groupe:Agence de développement rural et d'aménagement foncier (ADRAF)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000031249845
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
M. Stanislas CAZELLES
sous-directeur des politiques publiques à la direction générale des outre-mer
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'outre-mer
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de développement
Remplace:M. Marc DEL GRANDE
Groupe:Agence française de développement (AFD)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031249843
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
conseiller en charge des filières industrielles au cabinet du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
date_debut="2015-10-01"
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000031249838
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
M. Etienne Hans
au cabinet du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Objet:
conseiller en charge des filières industrielles
date_debut="2015-10-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000031249838
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
M. Jean-Charles Van Hoecke
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, détaché sur un emploi de chef de mission
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-01-17"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000031249836
réintégration
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
M. Pierre Joly
inspecteur général de classe normale de l'INSEE
Objet:
président de la commission de contrôle des opérations électorales instituée pour l'élection des représentants des élèves au conseil d'administration au sein du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
Groupe:Commission de contrôle des opérations électorales instituée pour l'élection des représentants des élèves au Conseil d'administration au sein du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
president
conseil_administration
JORFTEXT000031249830
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
conseiller en charge des filières industrielles
date_debut="2015-10-01"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du numérique"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000031249832
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
conseiller en charge des filières industrielles au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée du numérique
date_debut="2015-10-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du numérique"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000031249832
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Chantal MADINIER
inspecteur général de classe normale de l'INSEE
Objet:
présidente suppléante
suppleant
president
JORFTEXT000031249830
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
Chef adjoint de cabinet
cabinet="Ministre du travail"
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000031249826
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillère service public de l'emploi
Groupe:Conseillère service public de l'emploi
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000031249826
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
Directeur de cabinet adjoint chargé de l'emploi et de la formation professionnelle
cabinet="Ministre du travail"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000031249826
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseiller économie du travail et de l'emploi
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000031249826
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseiller stratégie
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000031249826
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillère presse et communication
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000031249826
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillère formation professionnelle et alternance
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000031249826
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillère budgétaire et administration générale
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000031249826
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseiller compte personnel d'activité, solidarités et modernisation de l'Etat
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000031249826
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillère diplomatique et relations avec les branches
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000031249826
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseiller entreprises, santé au travail
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000031249826
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillère politiques de l'emploi
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000031249826
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
Directrice de cabinet adjointe chargée du travail et du dialogue social
Groupe:Directrice de cabinet chargée du travail et du dialogue social
cabinet="Ministre du travail"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000031249826
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillère droit du travail
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000031249826
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
M. Labbay (Philippe)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir
ses droits à la retraite
date_debut="2015-10-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000031249821
admission
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
M. Ogor (Bernard)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000031249823
radiation
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
M. Ogor (Bernard)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000031249823
admission
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
M. Labbay (Philippe)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres du ministère de la défense
JORFTEXT000031249821
radiation
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2015-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-05-01"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2015-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2015-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2015-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-07-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2015-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-07-01"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2015-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-07-01"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2015-10-01"
corps="Officiers des armes"
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force_armee="Armée de Terre"
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JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
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JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2015-10-01"
corps="Officiers des armes"
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force_armee="Armée de Terre"
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JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2015-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
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JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
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force_armee="Marine Nationale"
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JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-07-01"
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JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2015-10-01"
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JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
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JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
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JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
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JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
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JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-07-01"
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JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
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JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
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JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2015-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2014-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-07-01"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2015-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2015-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
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armee="réserve opérationnelle"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2015-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2015-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
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JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2015-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
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JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2015-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
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JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2015-10-01"
corps="Officiers des armes"
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JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2015-10-01"
corps="Officiers des armes"
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JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
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JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
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JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
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JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
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JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2015-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2015-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
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JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
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JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2015-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2015-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
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corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2015-10-01"
corps="Officiers des armes"
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force_armee="Armée de Terre"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
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force_armee="Marine Nationale"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2014-08-01"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
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JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-07-01"
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JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
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JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2015-10-01"
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nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
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JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
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JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2015-10-01"
corps="Officiers des armes"
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JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
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nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
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nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
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JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2015-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
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JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2015-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-05-01"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2015-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2013-11-01"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-08-01"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2015-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2015-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé des armées
Au grade de cadre de santé de réserve
date_debut="2015-07-01"
corps="Cadres de santé des armées"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Cadre de santé"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2015-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2015-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249819
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2015-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2015-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2015-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2015-07-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2015-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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force_armee="Marine Nationale"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
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nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2015-07-01"
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force_armee="Armée de l'Air"
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nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
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JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
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(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
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JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
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nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
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JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
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corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
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JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
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dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
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nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
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dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
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dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
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corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
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nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2015-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
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JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
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(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
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(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
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nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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corps="Officiers mécaniciens de l'air"
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JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
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nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
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nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
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JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
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nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:Service du commissariat des armées
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JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
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nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
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nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2015-08-01"
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JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2015-07-01"
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JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2015-07-01"
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JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
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JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
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OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
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JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2015-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
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nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
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dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:Service du commissariat des armées
date_debut="2015-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2015-07-01"
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nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2015-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
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JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2015-08-01"
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force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2015-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2015-07-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2015-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2015-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2015-07-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2015-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2015-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2015-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2015-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2015-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2015-07-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2015-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2015-07-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2015-07-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2015-07-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Françoise MELEY
conseillère économique hors classe, inspectrice à l'inspection générale de la direction générale du Trésor
Objet:
membres du jury du concours interne pour l'accès au corps des attachés économiques au titre de l'année 2016
Groupe:Jury du concours interne pour l'accès au corps des attachés économiques au titre
JORFTEXT000031249814
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2015-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2015-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Coralie OUDOT
ingénieure en chef des mines, sous-directrice des ressources humaines ministérielles au secrétariat général des ministères économiques et financiers
Objet:
membres du jury du concours interne pour l'accès au corps des attachés économiques au titre de l'année 2016
Groupe:Jury du concours interne pour l'accès au corps des attachés économiques au titre
JORFTEXT000031249814
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Lauriane BARCLAIS
agente administrative des finances publiques de 1re classe
Objet:
régisseuse de recettes suppléante auprès des commissariats aux ventes de Saint-Maurice, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Remplace:M. Thomas POUCHOU
Groupe:Direction nationale d'interventions domaniales
date_debut="2015-10-01"
suppleant
JORFTEXT000031249812
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
représentant des clientèles de professionnels et d'entreprises des établissements de crédit, des sociétés de financement, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
membre titulaire
Remplace:M. Pierre SZLINGIER
Groupe:Comité consultatif du secteur financier
JORFTEXT000031249810
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
représentant des agents généraux
membre titulaire
Remplace:M. Michel PICON
Groupe:Comité consultatif du secteur financier
JORFTEXT000031249810
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
représentants des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des sociétés de financement, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
membre titulaire
Remplace:M. Maxime CHIPOY
Groupe:Comité consultatif du secteur financier
JORFTEXT000031249810
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
représentants des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des sociétés de financement, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
membre titulaire
Remplace:M. Rémi THERME
Groupe:Comité consultatif du secteur financier
JORFTEXT000031249810
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société pour le logement intermédiaire en cours de constitution
Groupe:Société pour le logement intermédiaire en cours de constitution
conseil_administration
JORFTEXT000031249808
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
M. Gérard Viguié
attaché d'administration
Objet:
d'office, après recul de limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-01-31"
depart_retraite
JORFTEXT000031249806
admission
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
conseillère pénitentiaire
date_debut="2015-09-28"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000031249801
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
conseiller services judiciaires
date_debut="2015-10-01"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000031249801
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
M. Declercq (Maurice)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président au tribunal administratif de Melun
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2015-10-01"
president
JORFTEXT000031249797
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
M. Beaufaÿs (Frédéric)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la Cour nationale du droit d'asile
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2015-10-01"
president
JORFTEXT000031249797
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Lara Danguy-des-Déserts
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international
chargée de mission « justice pénale internationale » auprès du directeur des affaires juridiques, du 7 septembre au
30 novembre 2015
Groupe:Ministère des affaires étrangères et du développement international
JORFTEXT000031249795
détachement
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Malvasio (Florence)
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, présidente de chambre à la Cour nationale du droit d'asile
Objet:
présidente de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2015-10-01"
president
JORFTEXT000031249797
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Victorine PERARNAUD
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000031249792
admission
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
M. Frédéric COPIGNEAUX
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000031249790
admission
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
M. Hervé BERRIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000031249788
admission
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
M. Lucien BOLLOTTE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2015-12-30"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000031249786
admission
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Objet:
membre du comité spécialisé pour les opérations à l'étranger de l'Agence française de développement
représentant du ministère des affaires étrangères
Remplace:Mme Nadège Chouat
Groupe:Agence française de développement (AFD)
JORFTEXT000031249783
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Anne Lazar-Sury
conseillère des affaires étrangères hors classe
Objet:
présidente de la commission interministérielle des biens à double usage
Groupe:Commission interministérielle des biens à double usage
president
JORFTEXT000031249781
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
M. Patrice BARRUOL
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental des territoires et de la mer du Morbihan
Groupe:Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan
date_debut="2015-11-01"
JORFTEXT000031249775
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
Mme Aurélia BOUCHEZ
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République azerbaïdjanaise
Remplace:M. Pascal Meunier
Groupe:République azerbaïdjanaise
ambassadeur
ambassadeur_pays="Azerbaïdjan"
JORFTEXT000031249778
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
M. Gasztowtt (Jacques, Antoine, Marie-André)
éducateur spécialisé dans un service social de protection de l'enfance ; 21 ans de services. Tué dans l'exercice de ses fonctions
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
9 avril 2015
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000031249325
nomination
(source officielle)30 Septembre 2015
De:
M. Vincent Ledoux
maire de Roncq (59)
Objet:
Suppléants
suppleant
MENJ1500590A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
Mme Valérie Labarre
conseillère régionale de la région Champagne-Ardenne
Objet:
Sylvie Gillet de Thorey, vice-présidente de la région Rhône-Alpes
Groupe:Région Rhône-Alpes
MENJ1500590A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
Mme Valérie Kumm
vice-présidente de la région Picardie
Objet:
Sylvie Gillet de Thorey, vice-présidente de la région Rhône-Alpes
Groupe:Région Rhône-Alpes
MENJ1500590A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
Mme Rachel Paillard
maire de Bouzy (51)
Objet:
Suppléants
suppleant
MENJ1500590A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
Objet:
Suppléants représentant l'Union nationale des étudiants de France - UNEF
Groupe:Union nationale des étudiants de France (UNEF)
suppleant
MENJ1500590A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
M. Pierre-Alain Roiron
maire de Langeais (37)
Objet:
Titulaires
MENJ1500590A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
M. Philippe Guglielmi
adjoint au maire de Romainville (93)
Objet:
Suppléants
suppleant
MENJ1500590A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
Mme Nicole Eschmann
vice-présidente de la région Bourgogne
Objet:
Sylvie Gillet de Thorey, vice-présidente de la région Rhône-Alpes
Groupe:Région Rhône-Alpes
MENJ1500590A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
M. Matthieu Orphelin
vice-président de la région Pays de la Loire
Objet:
Titulaires
MENJ1500590A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
Mme Lorette Joly
conseillère régionale de la région Champagne-Ardenne
Objet:
Titulaires
MENJ1500590A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
Objet:
Suppléants
suppleant
MENJ1500590A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
Mme Laurence Demonet
vice-présidente de la région Lorraine
Objet:
Sylvie Gillet de Thorey, vice-présidente de la région Rhône-Alpes
Groupe:Région Rhône-Alpes
MENJ1500590A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
Objet:
Suppléants
suppleant
MENJ1500590A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
M. Jean-Michel Morer
maire de Trilport (77)
Objet:
Suppléants
suppleant
MENJ1500590A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
Objet:
Suppléants
suppleant
MENJ1500590A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
Mme Jacqueline Eustache-Brinio
maire de Saint-Gratien (95)
Objet:
Suppléants
suppleant
MENJ1500590A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
Mme Henriette Zoughebi
vice-présidente de la région Île-de-France
Objet:
Titulaires
MENJ1500590A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
M. Gilles Poux
maire de
Objet:
Suppléants
suppleant
MENJ1500590A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
Objet:
Suppléante représentant la Fédération syndicale unitaire - FSU
Remplace:M. Christian Allemand
Groupe:Fédération syndicale unitaire - FSU
suppleant
MENJ1500590A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
M. François Bonneau
président de la région Centre-Val de Loire
Objet:
Titulaires
MENJ1500590A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
Mme Dominique Bru
vice-présidente de la région Auvergne
Objet:
Suppléants
suppleant
MENJ1500590A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
M. Clément Ortaga-Pelletier
conseiller régional de la région Île-de-France
Objet:
Sylvie Gillet de Thorey, vice-présidente de la région Rhône-Alpes
Groupe:Région Rhône-Alpes
MENJ1500590A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
Mme Claudette Rigollet
maire de Chalandray (86)
Objet:
Titulaires
MENJ1500590A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
Mme Chantal Rebout
vice-présidente de la région Centre-Val de Loire
Objet:
Suppléants
suppleant
MENJ1500590A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
Objet:
Suppléants représentant l'Union nationale des étudiants de France - UNEF
Groupe:Union nationale des étudiants de France (UNEF)
suppleant
MENJ1500590A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
M. Cédric Vial
maire des Échelles (73)
Objet:
Titulaires
MENJ1500590A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
Objet:
président de l'université Paris-Sorbonne
Groupe:Université Paris-Sorbonne
president
MENJ1500590A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
Mme Armelle Bothorel
maire de La-Méaugon (22)
Objet:
Suppléants
suppleant
MENJ1500590A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
Objet:
Titulaire représentant l'Union nationale des étudiants de France - UNEF
Groupe:Union nationale des étudiants de France (UNEF)
MENJ1500590A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
Mme Agnès Le Brun
maire de Morlaix (29)
Objet:
Titulaires
MENJ1500590A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
M. Jean-Guy Bartaire
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, détaché auprès d'Electricité de France
chef de projet environnement
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-01-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000031239861
admission
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
Mme Astrid ETEVENAUX
responsable relations commerciales aux Coopératives de France (Coop de France)
Objet:
membre suppléant de la commission d'examen des pratiques commerciales
Remplace:M. Georges CHATELUS
Groupe:Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000031239859
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
Mme Héloïse GRUGER
juriste à la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Objet:
membre suppléant de la commission d'examen des pratiques commerciales
Remplace:Mme Audrey MONSEGU
Groupe:Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000031239857
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
Mme Dominique CHAVAND
directrice du travail, précédemment détachée
directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes
responsable de l'unité territoriale de l'Ain
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000031239854
radiation
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
Mme Odile Laurent
attachée d'administration
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2015-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000031239840
admission
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
M. Jean-Paul AYGALENT
directeur du travail, précédemment détaché
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Languedoc-Roussillon
responsable de l'unité territoriale de l'Hérault
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000031239852
radiation
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
M. Jombert (François)
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000031239849
admission
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
Objet:
membre titulaire du comité spécialisé pour les opérations à l'étranger constitué au sein du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Marie-Cécile Tardieu
Groupe:Agence française de développement (AFD)
conseil_administration
JORFTEXT000031239846
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
M. DERIANO (Ghislain)
administrateur territorial
Objet:
inspecteur des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:Inspection générale des finances
date_debut="2015-09-01"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000031239842
cessation de fonction
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
Mme Martine VEDY
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « PSYCOM »
Groupe:Groupement de coopération sanitaire « PSYCOM »
JORFTEXT000031239838
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
M. Hervé DURANDEU
contrôleur principal des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Nouvelle Seyne »
Remplace:Mme Jocelyne LAURIN
Groupe:Groupement d'intérêt public « Nouvelle Seyne »
JORFTEXT000031239836
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
M. Nicolas VIARDOT
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Groupement régional d'achats de produits pharmaceutiques Picard (GRAPPP) »
Groupe:Groupement de coopération sanitaire « Groupement régional d'achats de produits pharmaceutiques Picard (GRAPPP) »
JORFTEXT000031239834
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
M. Arnaud LOUVET
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Limoges et du Nord Haute-Vienne
Remplace:Mme Elisabeth THOMAS
Groupe:Établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Limoges et du Nord Haute-Vienne
JORFTEXT000031239832
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
Mme Constance Valigny
administratrice de l'INSEE à la direction générale du Trésor du ministère des finances et des comptes publics
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
Remplace:Mme Anne Blondy-Touret
Groupe:Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000031239830
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
Mme Nicole BODET
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de la communauté d'universités et établissements « Université de recherche Paris sciences et lettres - PSL Research University » (création)
Groupe:Communauté d'universités et établissements « Université de recherche Paris sciences et lettres - PSL Research University »
JORFTEXT000031239828
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
Mme Irène LECCA
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de la communauté d'universités et établissements « Université de Champagne » (création)
Groupe:Communauté d'universités et établissements « Université de Champagne »
JORFTEXT000031239826
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
Objet:
membre titulaire du conseil scientifique de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentant du personnel pour la CFDT
Remplace:Mme Frédérique LARRARTE
Groupe:Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
JORFTEXT000031239823
nomination
(source officielle)29 Septembre 2015
De:
M. Dominique Taraud
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2016-02-01"
depart_retraite
MENI1522671A
admission
(source officielle)28 Septembre 2015
De:
M. Jean-Paul Delahaye
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2016-02-15"
depart_retraite="limite d'âge"
MENI1523040A
admission
(source officielle)28 Septembre 2015
De:
M. Yvan Lobjoit
inspecteur général de la santé publique vétérinaire
Objet:
exercer
par intérim, les fonctions de directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Limousin
Groupe:Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Limousin
date_debut="2015-10-01"
JORFTEXT000031224572
charge
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
Mme Valérie PLAGNOL
consultante indépendante
Objet:
membre du Haut Conseil des finances publiques par le président du Sénat
Remplace:M. Michel AGLIETTA
Groupe:Haut Conseil des finances publiques
date_debut="2015-09-21"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000031224584
nomination
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. Christian NOYER
gouverneur de la Banque de France
Objet:
membre du Haut Conseil des finances publiques par le président de la commission des finances de l'Assemblée nationale
Remplace:Mme Marguerite BERARD-ANDRIEU
Groupe:Haut Conseil des finances publiques par le président de la commission des finances de l'Assemblée nationale
date_debut="2015-09-21"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000031224584
nomination
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
Objet:
au mandat de membre du conseil d'administration du comité professionnel de développement et de promotion de l'habillement
Groupe:Comité professionnel de développement et de promotion de l'habillement « DEFI »
conseil_administration
JORFTEXT000031224575
cessation de fonction
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
Objet:
membre du conseil d'administration du comité professionnel de développement et de promotion de l'habillement
pour la durée du mandat restant à courir
Groupe:Comité professionnel de développement et de promotion de l'habillement « DEFI »
conseil_administration
JORFTEXT000031224575
nomination
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. Charbel ABOUD
directeur des services pénitentiaires détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Castellane
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de Vaucluse
Groupe:Sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de Vaucluse
sous-prefet
JORFTEXT000031224569
nomination
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. Thierry BONNIER
administrateur civil hors classe détaché
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Haute-Garonne
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Hauts-de-Seine
Groupe:Préfecture des Hauts-de-Seine
JORFTEXT000031224567
nomination
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
Mme Pascale LEGENDRE
administratrice civile hors classe détachée
sous-préfète hors classe. Elle sera réintégrée dans son corps d'origine
Objet:
secrétaire générale de la préfecture de la Mayenne
Groupe:Préfecture de la Mayenne
a_sa_demande
JORFTEXT000031224561
cessation de fonction
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. Christian POUGET
administrateur civil hors classe détaché
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Hauts-de-Seine
Objet:
sous-préfet de Béziers
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Béziers"
sous-prefecture_departement_code="34"
JORFTEXT000031224565
nomination
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
Mme Laetitia CESARI-GIORDANI
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-préfète hors classe, secrétaire générale de la préfecture de la Mayenne
Groupe:Préfecture de la Mayenne
sous-prefet
JORFTEXT000031224563
nomination
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
Mme Michèle LUGRAND
administratrice civile détachée
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet de Lot-et-Garonne
Objet:
sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne
Groupe:Sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne
sous-prefet
JORFTEXT000031224559
nomination
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
Mme Florence VILMUS
sous-préfète, sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne
Objet:
sous-préfète de Beaune
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Beaune"
sous-prefecture_departement_code="21"
JORFTEXT000031224557
nomination
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
Mme Anne FRACKOWIAK
sous-préfète hors classe. Elle sera appelée à de nouvelles fonctions
Objet:
sous-préfète de Beaune
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Beaune"
sous-prefecture_departement_code="21"
JORFTEXT000031224555
cessation de fonction
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. Olivier GINEZ
maître de conférences détaché
sous-préfet, sous-préfet de Rethel
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord
Groupe:Sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord
sous-prefet
JORFTEXT000031224553
nomination
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
Mme Sibylle SAMOYAULT
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
sous-préfète, sous-préfète de Mauriac
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mauriac"
sous-prefecture_departement_code="15"
JORFTEXT000031224551
nomination
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. Olivier MARMION
administrateur civil détaché
sous-préfet, sous-préfet de Nogent-sur-Seine
Objet:
directeur de cabinet de la préfète de la Manche
Groupe:Direction de cabinet de la préfète de la Manche
JORFTEXT000031224547
nomination
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
Mme Virginie LASSERRE
sous-préfète, sous-préfète chargée de mission auprès du préfet des Hauts-de-Seine
Objet:
sous-préfète hors cadre. Elle sera appelée à de nouvelles fonctions
sous-prefet
JORFTEXT000031224549
nomination
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. Thomas MICHAUD
magistrat de premier grade de l'ordre judiciaire détaché
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet du Val-de-Marne
Objet:
sous-préfet de La Tour-du-Pin
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="La Tour-du-Pin"
sous-prefecture_departement_code="38"
JORFTEXT000031224543
nomination
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. Pierre MARCHAND-LACOUR
commissaire divisionnaire de la police nationale détaché
sous-préfet hors classe, directeur de cabinet de la préfète de la Manche
Objet:
directeur de cabinet du préfet du Val-de-Marne
Groupe:Direction de cabinet du préfet du Val-de-Marne
JORFTEXT000031224545
nomination
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. Thierry DEMARET
sous-préfet hors classe, sous-préfet de La Tour-du-Pin
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Vaucluse
Groupe:Préfecture de Vaucluse
JORFTEXT000031224541
nomination
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. Julien ANTHONIOZ-BLANC
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts détaché
sous-préfet. Il sera réintégré dans son corps d'origine
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de Vaucluse
Groupe:Sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de Vaucluse
a_sa_demande
sous-prefet
JORFTEXT000031224539
cessation de fonction
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. Damien Botteghi
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès de la ville de Paris
au titre de la mobilité
directeur juridique
Groupe:Ville de Paris
date_debut="2015-10-07"
duree="deux ans"
JORFTEXT000031224536
détachement
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. Paul HUBER
magistrat du premier grade
Objet:
sous-directeur des ressources humaines des greffes de la direction des services judiciaires à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:Sous-direction des ressources humaines des greffes de la direction des services judiciaires à l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="2015-09-28"
duree="trois ans"
JORFTEXT000031224534
nomination
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. Florent ROCHEDIX
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (académie de Paris)
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de la Marne
Groupe:Direction académique des services de l'éducation nationale de la Marne
JORFTEXT000031224529
nomination
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
Mme Anne-Marie MAIRE
directrice académique des services de l'éducation nationale du Puy-de-Dôme
Objet:
directrice académique des services de l'éducation nationale du Haut-Rhin
Remplace:Mme Maryse SAVOURET
Groupe:Direction académique des services de l'éducation nationale du Haut-Rhin
date_debut="2015-10-01"
JORFTEXT000031224531
nomination
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. Jean KUGLER
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur départemental des territoires de la Moselle
Objet:
directeur départemental des territoires et de la mer de la Manche
Groupe:Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche
date_debut="2015-10-23"
JORFTEXT000031224526
nomination
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. GAVEL (Yves)
colonel de sapeurs-pompiers, chargé de mission planification à la préfecture du Nord
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. PRATI (Yannick)
lieutenant-colonel de gendarmerie, commandant en second le groupement de gendarmerie départementale du Nord
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. BOUTTIER (Vincent)
directeur technique sécurité infrastructures au sein de la société Total Device (société spécialisée dans la distribution de logiciels destinés à la sécurité informatique)
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. WILCZEK (Willy)
administrateur des finances publiques, responsable de la recette des finances de l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. DEGUFFROY (Thomas)
professeur agrégé d'histoire géographie au collège Charles Péguy d'Arras
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. DARGAUD (Stéphane)
chargé de systèmes technique et informatique, administrateur fonctionnel du système billettique du syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. CONTY (Stéphane)
propriétaire-dirigeant de la bijouterie Flinois à Amiens
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. GERVOISE (Richard)
professeur certifié d'histoire géographie éducation civique au collège Béranger de Péronne
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. WECLAWIAK (Rémy)
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers, directeur des ressources humaines du service départemental d'incendie et de secours de la Somme
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. CAYUELA (Pierre-Jean)
directeur des achats, du sourcing, de la qualité et du pôle technique de la société SODIREP Textiles
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. JULIENNE (Philippe)
président-directeur général de la société Airflex Ingénierie (consulting aéronautique et ingénierie documentaire de navigabilité)
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. LEFEVRE (Philippe)
directeur adjoint et directeur des ressources humaines SNCF région Normandie
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. DUVAL (Philippe)
secrétaire général de la sous-préfecture d'Avesnes-sur-Helpe
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. DUPONT (Philippe)
proviseur adjoint du lycée Henri Martin de Saint-Quentin, conseiller municipal de Mézières-sur-Oise
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. OLRY (Patrick)
lieutenant-colonel de gendarmerie, chef de bureau à l'état-major de la région de gendarmerie de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. MENUT (Olivier)
consultant en stratégies organisationnelles et en ressources humaines
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. LENA (Olivier)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef de service à la direction régionale de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
Mme VAUDET-LAISNE (Myriam)
déléguée régionale aux droits des femmes et à l'égalité à la préfecture de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. MALATYNKSI (Nicolas)
professeur d'histoire géographie au lycée Robespierre d'Arras
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
Mme JONGBLOET (Monique)
principal du collège François Ier de Villers-Cotterêts
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. NONUS (Maurice)
ingénieur de recherche au département de génie des procédés industriels de l'université de technologie de Compiègne
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. WOERLE (Mathias)
référent juridique à la préfecture du Calvados
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
Mme DESOUBRIE (Karine)
première adjointe au maire de Saint-Firmin-des-Bois
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. CANNESSON (Jean-Yves)
notaire, premier secrétaire du conseil économique, social et environnemental de Picardie
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. ROCOURT (Jean-paul)
conseiller principal d'éducation du collège Jules Vallès de Saint-Leu-d'Esserent
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. FONTAINE (Jean-Paul)
professeur des écoles, directeur de l'école primaire d'application Robert Mohen de Douai, maire adjoint de Lallaing, vice-président de la communauté d'agglomération du Douaisis
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. DEVRESSE (Jean-Luc)
conseiller municipal de Douai, conseiller communautaire de la communauté d'agglomération du Douaisis, délégué du maire de Douai en charge des affaires de défense nationale et de sécurité civile
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. ELETUFE (Jean-Jacques)
chef d'établissement du collège Saint-Martin à Amiens
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. MAGUIN (Jacques)
colonel de l'armée de terre, délégué militaire départemental de la Somme
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. BÉDÉNEAU (Jacques)
commissaire en chef de 1re classe, chef de la section contrôle et conseil budgétaire de la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Nord et de la région de gendarmerie de Nord - Pas-de-Calais et la région de gendarmerie Picardie
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. VASSEUR (Hervé)
ingénieur d'études et de fabrication, responsable d'unité prévention des risques à la direction départementale des territoires de l'Aisne
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. DAVESNE (Hervé)
président des jeunes agriculteurs de Picardie, secrétaire général des jeunes agriculteurs de l'Oise
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. PHILIPPO (Hervé)
professeur d'histoire géographie éducation civique, juridique et sociale au lycée Beaupré de Haubourdin
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
Mme MIZZON (Hélène)
opticien, gérante d'un point de vente
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. DEMARCQ (Guillaume)
avocat pénaliste à la cour
membre du conseil de l'ordre des avocats au barreau d'Amiens, chargé d'enseignement en procédure pénale à la faculté de droit - université de Picardie
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. MAGUIN (Grégoire)
professeur agrégé au collège Jacques Prévert d'Andrézieux-Bouthéon
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. ALLEGRE (Gilles)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, adjoint interarmées soutien pétrolier du commandant des forces terrestres
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. BAILLET (Giancardo)
directeur général de l'établissement sanitaire et médico-social soins service
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. REICHERT (Georges)
colonel de l'armée de terre, chef de bureau à l'état-major du commandement des forces terrestres
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. ZABLOT (François)
commandant de police, chef du service de renseignement territorial de Lot-et-Garonne
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. FURRY (François-Joseph)
administrateur de sociétés, gérant de fonds d'investissement spécialisé dans l'énergie
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. DESTOMBE (François)
enseignant systèmes d'information à l'université Lille-II, gérant de la société Lames Experts (couteaux et lames pour machines industrielles), assesseur au tribunal pour enfants
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. VAN STEENKISTE-DELESPIERRE (Eric)
conseiller municipal de Varennes-en-Croix, vice-président du conseil économique, social et environnemental de Picardie
membre du comité directeur national du Parti radical de gauche
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. LIEVIN (Emmanuel)
secrétaire général de la mairie d'Anizy-le-Château, conseiller municipal de Sainte-Croix
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. BERTHE (Douglas)
magistrat, substitut général à la cour d'appel d'Amiens
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. REIVAX (Daniel)
aumônier militaire protestant de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. BROCHÉ (Claude)
directeur travaux génie civil, responsable maîtrise d'œuvre grands travaux à la Régie autonome des transports parisiens
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. BARBE (Christophe)
colonel de l'armée de terre, chef du bureau anticipation logistique du commandement des forces terrestres
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. LUSSON (Christian)
avocat, conseiller municipal de Saint-Fuscien
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
Mme HIVER (Christelle)
responsable du service financier de la DIRECCTE de Picardie, première adjointe au maire de Doullens, vice-présidente du conseil départemental de la Somme, vice-présidente de la communauté de communes du Doullennais
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. OHLING (Bruno)
lieutenant-colonel de gendarmerie, commandant en second le groupement de gendarmerie mobile d'Arras
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. DUCORNEZ (Charles)
inspecteur des douanes, chargé de mission sécurité économique au service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité des ministères de l'économie et des finances
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. PARTOUCHE (Brice)
magistrat, vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lille
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. MARTINET (Benoît)
expert international en sécurité intérieure
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. HUDAULT (Bertrand)
capitaine de vaisseau, chef de cabinet du général directeur de l'antenne européenne du commandement pour la transformation de l'OTAN
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. HERLEMONT (Benoît)
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, directeur départemental adjoint des territoires de l'Oise
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. LOUVETZ (Arnaud)
principal du collège de Nieppe
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. LABOULET (Arnaud)
directeur commercial de la société Laboulet Semences
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. DELACROIX (Arnaud)
chargé de mission auprès du délégué régional EDF Nord - Pas-de-Calais
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. SANTONI (Antoine)
conseiller du commerce extérieur pour la France au Luxembourg, président-directeur général de la société Luxgateway SA (réseaux wifi à grande échelle et applications mobiles)
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
Mme BOSSAERT (Anne-Sophie)
enseignante certifiée d'histoire géographie, adjointe du conseiller académique en recherche-développement, innovation et expérimentation de l'académie d'Amiens
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
Mme BOIDIN (Anne)
déléguée à la mission régionale illettrisme au sein du secrétariat général pour les affaires régionales de Picardie
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. DESJACQUES (Alain)
enseignant chercheur, maître de conférence en langues orientales à l'université Lille-III
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031224524
désignation
(source officielle)27 Septembre 2015
De:
M. Stanislas CAZELLES
sous-directeur des politiques publiques à la direction générale des outre-mer
représentant de l'Etat
Objet:
membre titulaire du comité spécialisé pour les opérations dans les collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie de l'Agence française de développement
Remplace:M. Marc DEL GRANDE
Groupe:Agence française de développement (AFD)
JORFTEXT000031223669
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants des collectivités locales et de leurs groupements
Représentant l'association des régions de France (ARF)
Titulaire
Groupe:Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000031223666
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat
Représentant le ministre chargé de la politique de la ville
Titulaire
Groupe:Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000031223666
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants d'organismes intervenant dans la politique du logement social
Représentant l'Union d'économie sociale du logement (UESL)
Titulaire
Groupe:Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000031223666
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants d'organismes intervenant dans la politique du logement social
Représentant l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH)
Au titre des personnalités qualifiées en matière de politique de la ville
Groupe:Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031223666
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat
Représentant le ministre chargé de la politique de la ville
Suppléant
Groupe:Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031223666
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants d'organismes intervenant dans la politique du logement social
Représentant l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH)
Suppléant
Groupe:Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031223666
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Roux (Bernard, Maurice, Marcel)
attaché d'administration, en disponibilité depuis le
6 juin 2008
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2015-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000031223654
réintégration
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants d'organismes intervenant dans la politique du logement social
Représentant l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH)
Au titre des personnalités qualifiées en matière de politique de la ville
Groupe:Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031223666
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants d'organismes intervenant dans la politique du logement social
Représentant l'Union d'économie sociale du logement (UESL)
Suppléant
Groupe:Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031223666
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Fabrice DEBOEUF
(CEMEA)
titulaire
Objet:
en application du 2° de l'article 5 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Remplace:M. Vincent CHAVAROCHE
JORFTEXT000031223663
désignation
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Fabrice DEBOEUF
(CEMEA)
titulaire
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Remplace:M. Vincent CHAVAROCHE
Groupe:Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000031223660
désignation
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Mme Alexandra BOX
(UCJG-YMCA)
titulaire
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Remplace:Mme Myriam VERGER
Groupe:Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000031223660
désignation
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Bisch (Pierre-Etienne)
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir président de la Commission nationale d'aménagement cinématographique
Remplace:M. Gaeremynck (Jean)
Groupe:Commission nationale d'aménagement cinématographique (CNAC)
JORFTEXT000031223657
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
experts permanents
Groupe:centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000031223652
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants des producteurs de fruits et légumes
Groupe:centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000031223652
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
experts permanents
Groupe:centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000031223652
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du négoce de fruits et légumes
Groupe:centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000031223652
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
experts permanents
Groupe:centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000031223652
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du négoce de fruits et légumes
Groupe:centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000031223652
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du négoce de fruits et légumes
Groupe:centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000031223652
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants des producteurs de fruits et légumes
Groupe:centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000031223652
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du négoce de fruits et légumes
Groupe:centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000031223652
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentant de l'enseignement agricole supérieur
Groupe:centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000031223652
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du négoce de fruits et légumes
Groupe:centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000031223652
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants des producteurs de fruits et légumes
Groupe:centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000031223652
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
personnalités compétentes
au titre des branches d'activités intéressées
Groupe:centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000031223652
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du négoce de fruits et légumes
Groupe:centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000031223652
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants des producteurs de fruits et légumes
Groupe:centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000031223652
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants des producteurs de fruits et légumes
Groupe:centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000031223652
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants des producteurs de fruits et légumes
Groupe:centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000031223652
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du négoce de fruits et légumes
Groupe:centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000031223652
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants des producteurs de fruits et légumes
Groupe:centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000031223652
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du négoce de fruits et légumes
Groupe:centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000031223652
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du personnel
Groupe:centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000031223652
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du négoce de fruits et légumes
Groupe:centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000031223652
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du négoce de fruits et légumes
Groupe:centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000031223652
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants des producteurs de fruits et légumes
Groupe:centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000031223652
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
personnalités compétentes
au titre des branches d'activités intéressées
Groupe:centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000031223652
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants des producteurs de fruits et légumes
Groupe:centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000031223652
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du personnel
Groupe:centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000031223652
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants des producteurs de fruits et légumes
Groupe:centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000031223652
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
personnalités compétentes
au titre des branches d'activités intéressées
Groupe:centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000031223652
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du personnel
Groupe:centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000031223652
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Thierry Lagneau
maire et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Vaucluse, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération INTERCO, Confédération française démocratique du travail
Groupe:Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Thierry Carbiener conseiller départemental
président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Mme Sylviane Bulteau
députée de la Vendée, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Serge Hérard
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition d'Avenir-secours, Syndicat national de l'encadrement des services d'incendie et de secours
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Robert Morlot
conseiller départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Saône, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Renaud Pfeffer
vice-président du conseil départemental du Rhône et vice-président du conseil d'administration du service départemental-métropolitain du Rhône et de Lyon d'incendie et de secours du Haut-Rhin, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition du Syndicat national des sapeurs-pompiers professionnels et des PATS des SDIS de France - Force ouvrière
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Pierre Morel-A-L'Huissier
député de la Lozère, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Patrick Weiten
président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Patrick Heyraud
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Patrick François
conseiller départemental et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Aude, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Olivier Richefou
président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Mayenne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Noël Auray
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de l'Union syndicale nationale des sapeurs-pompiers professionnels, Confédération générale du travail
Groupe:Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Mme Nicole Ziegler
vice-présidente du conseil départemental et présidente du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Finistère, suppléante
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Michel Masset
vice-président du conseil départemental et vice-président du conseil d'administration du SDIS de Lot-et-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Marc Gaudet
vice-président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Loiret, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Louis Pinton
président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Indre, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Laurent Moreau
directeur départemental des services d'incendie et de secours du Pas-de-Calais, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
f) En accord avec le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Jean Yves Gouttebel
président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération UNSA Territoriaux
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de l'Union syndicale nationale des sapeurs-pompiers professionnels, Confédération générale du travail
Groupe:Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Jean-Marc Leoutre
maire et membre du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Savoie, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Jean-Luc Marx
préfet de Seine-et-Marne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
g) Au titre des représentants de l'Etat
Un représentant du ministre de l'intérieur
Le directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises ou son représentant
Le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Jean-Jacques Lauga
conseiller départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Corrèze, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition d'Avenir-secours, Syndicat national de l'encadrement des services d'incendie et de secours
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Jean-François Gouy
directeur départemental des services d'incendie et de secours d'Eure-et-Loir, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
f) En accord avec le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Jean-Claude Leblois
président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Vienne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Jean-Claude Deyres
président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Landes, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Jean-Claude Anglars
vice-président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Aveyron, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Jacques Rigaud
conseiller départemental et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Hérault, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Jacques Rigaud
vice-président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Aube, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Hubert Geniquet
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération INTERCO, Confédération française démocratique du travail
Groupe:Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Jacky Cariou
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération autonome des sapeurs-pompiers professionnels et des personnels administratifs, techniques et spécialisés
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Guy Hourcabie
conseiller départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Nièvre, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Guy Billoudet
conseiller départemental et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Ain, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Gilles Dufeigneux
conseiller départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Morbihan, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Filipe Pinho
maire et membre du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Meurthe-et-Moselle, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Etienne Wolf
maire et membre du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Eric Straumann
député, président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Haut-Rhin, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Eric Faure
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Emmanuel Berthier
préfet de l'Oise, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
g) Au titre des représentants de l'Etat
Un représentant du ministre de l'intérieur
Le directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises ou son représentant
Le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015
De:
M. Dominique Echaroux
conseiller départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
nomination
(source officielle)26 Septembre 2015