Nominations au Journal officiel de la République française

Septembre 2016

Recherche nominative:
De:
M. Renaud SEVEYRAS
directeur des services pénitentiaires hors classe, chef d'établissement de la maison d'arrêt d'Osny
Objet:
à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Paris
directeur interrégional adjoint, directeur des politiques pénitentiaires
Groupe:Direction interrégionale des services pénitentiaires de Paris
date_debut="2016-09-05"
duree="trois ans"
JUSK1625934A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Evelyne NORMAND
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Bois-d'Arcy
Groupe:Centre pénitentiaire de Bois-d'Arcy
date_debut="2016-09-26"
JUSK1626926A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Bois-d'Arcy
date_debut="2016-09-26"
JUSK1626925A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Evelyne NORMAND
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Bois-d'Arcy
Groupe:Centre pénitentiaire de Bois-d'Arcy
date_debut="2016-09-26"
JUSK1626924A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Bois-d'Arcy
date_debut="2016-09-26"
JUSK1626923A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Helena DABAL
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison centrale de Clairvaux
date_debut="2016-10-01"
JUSK1626323A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Yves FEUILLERAT
directeur des services pénitentiaires hors classe, chef d'établissement de l'établissement pénitentiaire pour mineurs de Porcheville
Objet:
à la maison d'arrêt d'Osny
chef d'établissement
Groupe:Établissement
date_debut="2016-09-05"
duree="trois ans"
JUSK1625935A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Philippe OBLIGIS
directeur des services pénitentiaires hors classe, directeur interrégional adjoint des services pénitentiaires de Paris, directeur des politiques pénitentiaires
Objet:
au centre pénitentiaire de Fresnes
chef d'établissement
Groupe:Centre pénitentiaire de Fresnes
date_debut="2016-09-05"
duree="trois ans"
JUSK1625933A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Christian GAPP
directeur des services pénitentiaires hors classe, chef d'établissement du centre pénitentiaire Le Havre
Objet:
au centre pénitentiaire de Metz
chef d'établissement
Groupe:Centre pénitentiaire de Metz
date_debut="2016-09-01"
duree="trois ans"
JUSK1625932A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Emmanuel FENARD
directeur des services pénitentiaires hors classe, directeur interrégional adjoint des services pénitentiaires de Lyon, directeur des politiques pénitentiaires
Objet:
à la maison d'arrêt de Lyon-Corbas
chef d'établissement
Groupe:Établissement
date_debut="2016-09-01"
duree="trois ans"
JUSK1625931A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1625414A
élection
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Rachel COLLIN
directrice des services pénitentiaires hors classe, chef d'établissement du centre pénitentiaire de Metz
Objet:
à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Lyon
directrice interrégionale adjointe, directrice des politiques pénitentiaires
à compter du 1 er septembre 2016
Groupe:Direction interrégionale des services pénitentiaires de Lyon
duree="trois ans"
JUSK1625930A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. David COUTURIER
adjoint administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances à la maison d'arrêt d'Angers
date_debut="2016-09-15"
JUSK1625785A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Prisca LOUISON
adjointe administrative
Objet:
régisseuse intérimaire de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de Guyane
Groupe:Service pénitentiaire d'insertion et de probation de Guyane
date_debut="2016-09-12"
JUSK1625594A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1625414A
élection
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1625414A
élection
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1625414A
élection
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1625414A
élection
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1625414A
élection
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes –
Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1625414A
élection
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP) Titulaire
Suppléant
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1625414A
élection
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes –
Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1625414A
élection
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1625414A
élection
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP) Titulaire
Suppléant
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1625414A
élection
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes –
Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1625414A
élection
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1625414A
élection
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s)
M.François LAVERNHE
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
JUSF1625414A
élection
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s)
M.François LAVERNHE
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
JUSF1625414A
élection
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes –
Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1625414A
élection
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1625414A
élection
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1625414A
élection
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1625414A
élection
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
à compter du 1 er septembre 2016, régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Limousin
Remplace:Mme Claire-Lyse CAMMAS
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Limousin
JUSF1625158A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Sandrine FAIVRE-PIERRET
première conseillère à la chambre régionale des comptes d'Auvergne RhôneAlpes
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat
JUSC1626497A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Michel THOMAS
président du tribunal de commerce de Lyon
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
personnalite_qualifiee
JUSC1626497A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Maryline SALEIX
conseillère à la cour d'appel de Lyon
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
président
Groupe:Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
JUSC1626497A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Martine CHABERT
commissaire aux comptes
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Lyon
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
JUSC1626497A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Jean-Pierre VIENNOIS
professeur des universités à l'Université Jean Moulin – Lyon 3
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat
JUSC1626497A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Philippe COULANGE
président de chambre à la cour d'appel d'Amiens
titulaire
Objet:
membre de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Amiens
président
Remplace:M. Philippe BOIFFIN
Groupe:Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
JUSC1625282A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Christophe MIRA
avocat général près la cour d'appel de Colmar, suppléant
Objet:
magistrat inspecteur régional chargé de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort des cours d'appel de Besançon, Colmar et Metz
Remplace:Mme Cécile HARTMANN
Groupe:Appel de Besançon, Colmar et Metz
cour_appel="Besançon, Colmar et Metz"
magistrat
JUSC1626288A
désignation
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Marie-Josèphe BART
présidente du tribunal de grande instance de Basse-Terre, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
personnalite_qualifiee
JUSC1620576A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Jean-Luc MARON
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Guadeloupe-GuyaneMartinique, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat
JUSC1620576A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Francis BIHIN
président de chambre à la cour d'appel de Basse-Terre
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
président
Groupe:Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
JUSC1620576A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Alain MAURIN
professeur des universités, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat
JUSC1620576A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Claudine BIBRAC
commissaire aux comptes
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Basse-Terre, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
JUSC1620576A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Henri-Paul GRONDIN
adjoint administratif principal de 1ère classe en sa qualité de régisseur suppléant à l'école nationale des greffes de Dijon
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1626960A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante à l'école nationale des greffes de Dijon
Groupe:École nationale des greffes de Dijon
ecole="Ecole nationale des greffes de Dijon"
suppleant
JUSB1626960A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Josiane DEBATISSE
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Sucy-en-Brie
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1626958A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Colette JOUANIN
greffière principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance d'Uzès
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1626956A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Sandra PIEDFORT
(MEYER)
adjointe administrative de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Pontoise
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
suppleant
JUSB1626955A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Céline VAYSSADE
adjointe administrative de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1626955A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
maximum, régisseuse intérimaire au tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mont-de-Marsan"
JUSB1626933A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Annie DARNAUD
secrétaire administrative du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1626933A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Arlette QUEHE
(JABRANE)
greffière au tribunal d'instance de Dieppe, déléguée
Objet:
pour la période du 19 septembre au
19 novembre 2016
à titre exceptionnel
régisseuse intérimaire au tribunal de grande instance de Dieppe
tribunal
tribunal_grande_instance="Dieppe"
JUSB1626930A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Sylvie LHOTE
(GIBERT)
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1626929A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Rodolphe GRUMELLI
greffier, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal de police de Lyon
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1625902A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Evelyne MOINE
greffière fonctionnelle du 2ème groupe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de police de Lyon
tribunal="de police de Lyon"
JUSB1625902A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Appolinaire-Raoul CUPIT
adjoint administratif principal de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Fort-de-France
tribunal
tribunal_grande_instance="Fort-de-France"
suppleant
JUSB1625901A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
directeur principal des services de greffe, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal d'instance de Béziers
Groupe:Direction principal des services de greffe, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal d'instance de Béziers
date_debut="2016-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Béziers"
suppleant
JUSB1625900A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Fort-de-France
date_debut="2016-09-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fort-de-France"
suppleant
JUSB1625901A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Florence COSTE
greffière
Objet:
à compter du 1 er septembre 2016, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Béziers
tribunal
tribunal_instance="Béziers"
suppleant
JUSB1625900A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Cédric LANOIS
secrétaire administratif du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant au greffe du tribunal de grande instance de Paris
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
suppleant
JUSB1625899A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Rosa PINTO
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Rodez
tribunal
tribunal_grande_instance="Rodez"
suppleant
JUSB1625898A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Jean-Claude Privesse
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-12-08"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000033166747
admission
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Josette LAGUERRE
(LACAN)
adjointe administrative principale de 1 ère classe en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Rodez
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1625898A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Valérie HENARD
(CHEF)
secrétaire administrative du 1er grade en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Chalons-enChampagne
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1625897A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Marie-Laure VITTOZ
(FAVRE)
greffière
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Chalons-en-Champagne
tribunal
tribunal_grande_instance="Châlons-en-Champagne"
suppleant
JUSB1625897A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d'appel de Limoges
Groupe:Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
suppleant
JUSB1625861A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Rosa PINTO
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
suppleant
JUSB1625082A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Josette LAGUERRE
(LACAN)
adjointe administrative principale de 1ère classe en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1625082A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Frédéric PIERRE
secrétaire administratif du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au service administratif régional de la cour d'appel de Pau
Groupe:Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
JUSB1625080A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Annick BILLON
comme membre suppléant du conseil d'administration du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Objet:
au cours de sa séance du
29 septembre 2016
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033166993
désignation
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Louis Nègre
a été nommé rapporteur au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur le projet de loi n° 861 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale en première lecture, relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle
Objet:
de rapporteurs
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable"
JORFTEXT000033166969
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Jean-François Rapin
a été nommé rapporteur au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la proposition de loi n° 810 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
Objet:
de rapporteurs
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable"
JORFTEXT000033166969
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
Affaires économiques
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques"
JORFTEXT000033166954
désignation
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
Développement durable
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du développement durable"
JORFTEXT000033166954
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
Développement durable
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du développement durable"
JORFTEXT000033166954
désignation
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
Affaires économiques
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques"
JORFTEXT000033166954
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Sophie YANNOU-GILLET
cheffe du bureau de la vie économique, de l'emploi et de la formation de la sous-direction des politiques publiques à la direction générale des outre-mer
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentant de l'Etat
au titre du ministère des outre-mer
Remplace:M. Thierry MAHLER
Groupe:Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000033166760
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
conseiller parlementaire au cabinet du ministre
date_debut="2016-10-10"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033166752
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
commissaire-priseuse judiciaire salariée au sein de l'office de commissaire-priseur judiciaire dont est titulaire la société civile professionnelle Richard et Ludovic MORAND, commissaires priseurs, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office de commissaires-priseurs
Paris (Paris)
Groupe:Commissaire-priseuse judiciaire salariée au sein de l'office de commissaire-priseur judiciaire dont est titulaire la société civile professionnelle Richard et Ludovic MORAND, commissaires priseurs, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office de commissaires-priseurs
JORFTEXT000033166749
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Charline Nicolas
auditrice au Conseil d'Etat
Objet:
membre titulaire choisi par le Conseil d'Etat
Groupe:Conseil d'État
date_debut="2016-09-01"
JORFTEXT000033166745
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Patricia FROMAGEOT
administratrice des finances publiques de 5e échelon, affectée à la direction du contrôle fiscal (DIRCOFI) Île-de-France
Objet:
dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000033166705
affectation
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Société Jean-Pierre TYRAN, Chantal RAULT et Frédéric LE ROY, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Evreux (Eure)"
huissier_residence_departement_code="27"
JORFTEXT000033166743
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Luc DESFOUX, Nicolas VIELPEAU, Matthias MARGUERITTE, Jean-Charles LEFORT et Jean-Charles DESCLOS, notaires associés
notaire
notaire_residence="Caen (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000033166741
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Luc LAPLACE, Bénédicte PÉNIN-COURTET et Patrice FURON, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Châtenay-Malabry (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000033166739
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Xavier ROCHE, Philippe CASTETS et Frédéric BRAUD, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000033166735
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. MAURENS (Philippe)
notaire
notaire_residence="Foix (Ariège)"
notaire_residence_departement_code="09"
JORFTEXT000033166733
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Yssingeaux (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
JORFTEXT000033166731
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Sylvain GUILLAUD-BATAILLE, Notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000033166722
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Stéphane Verclytte
secrétaire général du ministère de la justice
Objet:
haut fonctionnaire de défense et de sécurité auprès du garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:Garde des sceaux, ministre de la justice
JORFTEXT000033166720
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Matichard (Yves)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense en position de détachement
Objet:
au ministère de la défense
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000033166717
réintégration
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Matichard (Yves)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense en position de détachement
Objet:
des cadres
JORFTEXT000033166717
radiation
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
membre suppléant de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:Mme Marie-Pierre ROUSSET
Groupe:Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000033166711
désignation
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
membre titulaire de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:M. Frédéric CHINY
Groupe:Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000033166711
désignation
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
membre suppléant de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:Mme Elodie ACHARD
Groupe:Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000033166711
désignation
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
membre du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport Toulouse-Blagnac
représentant de l'Etat
Remplace:M. Emmanuel Duret
Groupe:Aéroport Toulouse-Blagnac
JORFTEXT000033166708
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Thierry ACHARD
administrateur des finances publiques adjoint de 6e échelon, détaché
chef de service comptable de 3e catégorie dans le département de Vaucluse
Objet:
administrateur des finances publiques, classé au 4e échelon de ce grade et affecté dans le département de Mayotte
JORFTEXT000033166705
promotion
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Philippe SCHALL
administrateur des finances publiques adjoint de 6e échelon, affecté à la direction du contrôle fiscal (DIRCOFI) Ile-de-France
Objet:
administrateur des finances publiques, classé au 3e échelon de ce grade et affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000033166705
promotion
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Philippe DUCROCQ
administrateur des finances publiques adjoint de 6e échelon, affecté à la direction des grandes entreprises (DGE)
Objet:
administrateur des finances publiques, classé au 3e échelon de ce grade et affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000033166705
promotion
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Patricia LECHARD
administratrice des finances publiques de 3e échelon, affectée
comptable du pôle de recouvrement spécialisé de Paris Sud-Ouest
Objet:
comptable du pôle de recouvrement spécialisé « Parisien 2 »
JORFTEXT000033166705
affectation
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Olivier PALAT
administrateur des finances publiques adjoint de 6e échelon, affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
administrateur des finances publiques, classé au 4e échelon de ce grade et maintenu affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000033166705
promotion
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Marie-Pierre SARRAILH
administratrice des finances publiques adjointe de 6e échelon, affectée dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
administratrice des finances publiques, classée au 4e échelon de ce grade et maintenue affectée dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000033166705
promotion
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Marc BORREDON
administrateur des finances publiques adjoint de 5e échelon, affecté dans le département du Cher
Objet:
administrateur des finances publiques, classé au 2e échelon de ce grade et affecté dans le département de l'Orne
JORFTEXT000033166705
promotion
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Bernard BRIERE
administrateur des finances publiques adjoint de 6e échelon, détaché
chef de service comptable de 5e catégorie, chef du service des impôts des particuliers de Saint-Denis de la Réunion
Objet:
est réintégré dans son corps d'origine, administrateur des finances publiques, classé au 3e échelon de ce grade et affecté dans le département des Bouches-du-Rhône
JORFTEXT000033166705
promotion
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Ludovic ROBERT
administrateur des finances publiques adjoint de 5e échelon, affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
administrateur des finances publiques, classé au 2e échelon de ce grade et affecté à la direction des services informatiques (DISI) Paris-Normandie
Groupe:Direction des services informatiques (DISI) Paris-Normandie
JORFTEXT000033166705
promotion
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Laurence PEROT
administratrice des finances publiques adjointe de 6e échelon, affectée à la direction des résidents à l'étranger et des services généraux (DRESG)
Objet:
administratrice des finances publiques, classée au 3e échelon de ce grade et affectée dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000033166705
promotion
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Jean-Luc GRANDJACQUET
administrateur des finances publiques adjoint de 5e échelon, affecté dans le département de Saône-et-Loire
Objet:
administrateur des finances publiques, classé au 2e échelon de ce grade et affecté dans le département de la Loire
JORFTEXT000033166705
promotion
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Jean-François GUILBERT
administrateur des finances publiques adjoint de 6e échelon, affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
administrateur des finances publiques, classé au 3e échelon de ce grade et maintenu affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000033166705
promotion
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Jean-Claude FAURE
administrateur des finances publiques adjoint de 5e échelon, affecté dans le département de la Gironde
Objet:
administrateur des finances publiques, classé au 2e échelon de ce grade et affecté dans le département des Hautes-Pyrénées
JORFTEXT000033166705
promotion
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Gérard JOUVE
administrateur des finances publiques adjoint de 6e échelon, affecté dans le département du Puy-de-Dôme
Objet:
administrateur des finances publiques, classé au 4e échelon de ce grade et affecté dans le département du Cantal
JORFTEXT000033166705
promotion
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Gaël GRIMARD
administrateur des finances publiques adjoint de 5e échelon, affecté dans le département du Cher
Objet:
administrateur des finances publiques, classé au 2e échelon de ce grade et affecté dans le département de la Loire
JORFTEXT000033166705
promotion
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Frédéric HIMPENS
administrateur des finances publiques adjoint de 6e échelon, affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
administrateur des finances publiques, classé au 3e échelon de ce grade et maintenu affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000033166705
promotion
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Francis PONTON
administrateur des finances publiques adjoint de 6e échelon, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
administrateur des finances publiques, classé au 3e échelon de ce grade et maintenu affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
JORFTEXT000033166705
promotion
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Fabrice LAUVERNIER
administrateur des finances publiques adjoint de 5e échelon, affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
administrateur des finances publiques, classé au 2e échelon de ce grade et affecté à la direction spécialisée des finances publiques pour l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Groupe:Direction spécialisée des finances publiques pour l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
JORFTEXT000033166705
promotion
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Eric DERNE
administrateur des finances publiques adjoint de 6e échelon, affecté dans le département du Finistère
Objet:
administrateur des finances publiques, classé au 3e échelon de ce grade et affecté dans le département de la Vienne
JORFTEXT000033166705
promotion
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Elodie LEFEBVRE
administratrice des finances publiques adjointe de 5e échelon, affectée en position normale d'activité auprès de la direction du budget
Objet:
administratrice des finances publiques, classée au 2e échelon de ce grade et maintenue affectée en position normale d'activité auprès de la direction du budget
Groupe:Direction du budget
JORFTEXT000033166705
promotion
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Dany BUSNEL
administrateur des finances publiques adjoint de 5e échelon, affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
administrateur des finances publiques, classé au 2e échelon de ce grade et affecté dans le département de l'Aube
JORFTEXT000033166705
promotion
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Damien POUPLARD
attaché d'administration principal de 7e échelon, détaché
chef de mission, 3e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
dans le grade d'administrateur des finances publiques
en application del'article 12-2° du décret n° 2009-208 du
20 février 2009
modifié relatif au statut particulier des administrateurs des finances publiques, classé au 1er échelon de ce grade, affecté dans le département de la Martinique et radié du corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat.
JORFTEXT000033166705
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Christine NELSON
administratrice des finances publiques adjointe de 5e échelon, affectée dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
administratrice des finances publiques, classée au 2e échelon de ce grade et maintenue affectée dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000033166705
promotion
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Christelle MOREAU
administratrice des finances publiques adjointe de 6e échelon, affectée dans le département du Loiret
Objet:
administratrice des finances publiques, classée au 4e échelon de ce grade et affectée dans le département du Puy-de-Dôme
JORFTEXT000033166705
promotion
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Céline CARTIER
administratrice des finances publiques adjointe de 5e échelon, affectée dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
administratrice des finances publiques, classée au 2e échelon de ce grade et maintenue affectée dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000033166705
promotion
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Catherine MANGAS
administratrice des finances publiques adjointe de 6e échelon, affectée dans le département de la Seine-Saint-Denis
Objet:
administratrice des finances publiques, classée au 3e échelon de ce grade et affectée
cheffe de l'établissement de services informatiques (ESI) Paris-Montreuil
Groupe:Établissement de services informatiques (ESI) Paris-Montreuil
JORFTEXT000033166705
promotion
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Béatrice BRETHOME
administratrice des finances publiques adjointe de 6e échelon, affectée à la direction nationale des vérifications de situations fiscales (DNVSF)
Objet:
administratrice des finances publiques, classée au 3e échelon de ce grade et affectée dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000033166705
promotion
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Anne CAELS
administratrice des finances publiques adjointe de 5e échelon, affectée dans le département du Nord
Objet:
administratrice des finances publiques, classée au 2e échelon de ce grade et maintenue affectée dans le département du Nord
JORFTEXT000033166705
promotion
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Aline DJIAN
administratrice des finances publiques adjointe de 6e échelon, affectée dans le département de l'Ardèche
Objet:
administratrice des finances publiques, classée au 4e échelon de ce grade et affectée à la délégation interrégionale Est
Groupe:Délégation interrégionale Est
JORFTEXT000033166705
promotion
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Bernadette LABORDE
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000033166703
admission
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Jean-François Agassant
professeur de l'Institut Mines Télécom
Objet:
d'office, après recul de limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-01-09"
depart_retraite
JORFTEXT000033166701
admission
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. François Godin
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, détaché sur un emploi de chef de mission
Objet:
à la retraite
date_debut="2016-12-17"
a_sa_demande
JORFTEXT000033166699
réintégration
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Laurent POISSON
chef de mission, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité
représentants du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:Fonds de solidarité
conseil_administration
JORFTEXT000033166697
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Jean-Philippe ESPIC
administrateur civil hors classe, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité
représentants du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:Fonds de solidarité
conseil_administration
JORFTEXT000033166697
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Paris-Garancière
odontologie conservatrice, endodontie, hôpital Pitié-Salpêtrière
Groupe:Soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
professeur="Odontologie conservatrice"
JORFTEXT000033166694
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Strasbourg
paradontologie
Groupe:Soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
professeur="Paradontologie"
JORFTEXT000033166694
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Marseille
prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
Groupe:Soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
professeur="Prothèses"
JORFTEXT000033166694
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Clermont-Ferrand
chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation
Groupe:Soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
professeur="Chirurgie buccale"
JORFTEXT000033166694
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Bordeaux
sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie, discipline hospitalière : chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation
Groupe:Soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
professeur="Sciences anatomiques et physiologiques"
JORFTEXT000033166694
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-VII - Denis Diderot)
psychiatrie d'adultes ; addictologie : option psychiatrie d'adultes, pôle adultes proximité, service psychiatrie, hôpital Louis Mourier
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Rouen
médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; addictologie : option médecine interne
professeur="CHU de Rouen"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Bordeaux
chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire : option chirurgie vasculaire, pôle chirurgie tripode, service de chirurgie vasculaire et générale, groupe hospitalier Pellegrin
professeur="CHU de Bordeaux"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-VII - Denis Diderot)
gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie : option gastroentérologie, pôle digestif, service pancréato gastroentérologie, hôpital Beaujon
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Reims
chirurgie thoracique et cardiovasculaire, hôpital Robert Debré
professeur="CHU de Reims"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Montpellier-Nîmes
anatomie et cytologie pathologiques (type biologique), CHU de Montpellier, pôle hospitalo-universitaire biologie-pathologie, département de biopathologie cellulaire et tissulaire des tumeurs, hôpital Gui de Chauliac
professeur="CHU de Montpellier"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Montpellier-Nîmes
gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologie-obstétrique, CHU de Nîmes, pôle hospitalo-universitaire femme-enfants, service de gynécologie-obstétrique, hôpital Carémeau
professeur="CHU de Nîmes"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Versailles - Paris - Ile-de-France Ouest)
anesthésiologie-réanimation ; médecine d'urgence : option anesthésiologie-réanimation (type clinique), pôle neuro locomoteur, UF anesthésie, hôpital Raymond Poincaré
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris XIII - Bobigny)
hématologie ; transfusion : option hématologie (type clinique), pôle activités cancérologiques spécialisées, service hématologie clinique, hôpital Avicenne
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Bordeaux
radiologie et imagerie médicale (type clinique), pôle imagerie médicale, service de neuro-imagerie diagnostique et thérapeutique, groupe hospitalier Pellegrin
professeur="CHU de Bordeaux"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Montpellier-Nîmes
immunologie (type biologique), CHU de Montpellier, pôle hospitalo-universitaire biologie-pathologie, département d'immunologie, hôpital Saint-Eloi
professeur="CHU de Montpellier"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Tours
pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie : option pharmacologie clinique, néphrologie-réanimation-urgences
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Lyon (UFR de médecine Lyon Est de l'université Lyon-I)
neurologie, pôle spécialités neurologiques, groupement hospitalier Est
professeur="CHU de Lyon"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Dijon
thérapeutique, médecine d'urgence ; addictologie : option thérapeutique (type clinique)/discipline hospitalière : hépatologie-gastroentérologie
professeur="CHU de Dijon"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Dijon
histologie, embryologie et cytogénétique (type clinique)/discipline hospitalière : cancérologie, centre régional de lutte contre le cancer (par convention)
professeur="CHU de Dijon"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Lille
chirurgie générale, service de chirurgie digestive et transplantation, hôpital Claude Huriez
professeur="CHU de Lille"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Lille
immunologie (type biologique), institut d'immunologie, centre de biologie pathologie
professeur="CHU de Lille"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Brest
médecine physique et de réadaptation, service de médecine physique et de réadaptation (médecine physique et de réadaptation pédiatrique)
professeur="CHU de Brest"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Nancy
chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire : option médecine vasculaire, pôle cardio-médico-chirurgical, médecine vasculaire, hôpital de Brabois
professeur="CHU de Nancy"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Rouen
neurochirurgie
professeur="CHU de Rouen"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Saint-Etienne
immunologie (type biologique), laboratoire d'immunologie clinique, pôle biologie pathologie, hôpital Nord
professeur="CHU de Saint-Etienne"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Tours
thérapeutique, médecine d'urgence ; addictologie : option médecine d'urgence, néphrologie-réanimation-urgences
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-V - René Descartes)
chirurgie digestive, pôle spécialités médico-chirurgicales et cancérologie, UF chirurgie digestive hépatobiliaire et endocrinienne, hôpital Cochin
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-V - René Descartes)
anesthésiologie-réanimation ; médecine d'urgence : option anesthésiologie-réanimation (type clinique), pôle anesthésie réanimation traumatologie, service d'anesthésie-réanimation, hôpital européen Georges Pompidou
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Clermont-Ferrand
cardiologie, service de cardiologie et maladies vasculaires, pôle cardiologie médicale et chirurgicale, CHU Gabriel Montpied
professeur="CHU de Clermont-Ferrand"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Toulouse (UFR de médecine Purpan de l'université Toulouse-III)
anatomie (type clinique) / chirurgie maxillo-faciale et stomatologie, service de chirurgie maxillo-faciale et Plastique de la Face, pôle Céphalique
professeur="CHU de Toulouse"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-XI - Kremlin-Bicêtre)
rhumatologie, pôle immunologie infectieux inflammation endocrinologie, service rhumatologie, hôpital Bicêtre
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Grenoble
biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale : option biologie et médecine du développement et de la reproduction (type biologique), pôle couple enfant, laboratoire de biologie de la reproduction
professeur="CHU de Grenoble"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Nantes
chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie : option chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique, service des brûlés et de chirurgie plastique, Hôtel Dieu
professeur="CHU de Nantes"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris XIII - Bobigny)
gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie : option hépatologie, pôle activités cancérologiques spécialisées, service hépato gastro entérologie, hôpital Jean Verdier
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-VII - Denis Diderot)
gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie option hépatologie, pôle digestif, service hépatologie, hôpital Beaujon
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Nantes
chirurgie maxillo-faciale et stomatologie, chirurgie maxillo-faciale, Hôtel Dieu
professeur="CHU de Nantes"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Montpellier-Nîmes
cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type clinique), CHU de Montpellier, institut du cancer de Montpellier (par convention)
professeur="CHU de Montpellier"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Grenoble
anesthésiologie-réanimation ; médecine d'urgence : option anesthésiologie-réanimation (type clinique), pôle anesthésie-réanimation, clinique universitaire de réanimation
professeur="CHU de Grenoble"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Bordeaux
bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie (type biologique), pôle biologie et pathologie, service de bactériologie, groupe hospitalier Pellegrin
professeur="CHU de Bordeaux"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Tours
médecine légale et droit de la santé (type clinique), néphrologie-réanimation-urgences
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Versailles - Paris - Ile-de-France Ouest)
nutrition (type clinique), pôle médecine spécialisée infection inflammation, service médecine aiguë spécialisée, hôpital Raymond Poincaré
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U d'Angers
pédiatrie, pôle femme-mère-enfant
professeur="CHU d'Angers"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-XII - Créteil)
médecine et santé au travail (type clinique), service pneumologie, centre hospitalier intercommunal de Créteil (par convention)
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-XII - Créteil)
hématologie ; transfusion : option hématologie (type biologique), pôle biologie et pathologie, département hématologie et immunologie biologique, hôpital Henri Mondor
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-VI - Pierre et Marie Curie)
médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; addictologie : option médecine interne, pôle urgences et aval, service médecine interne, hôpital Tenon
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Nantes
gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologie-obstétrique, gynécologie-obstétrique, pôle mère enfants adolescents, Hôtel Dieu
professeur="CHU de Nantes"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-VII - Denis Diderot)
gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologie-obstétrique, pôle femme enfant urologie, service gynécologie-obstétrique, hôpital Louis Mourier
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-XII - Créteil)
anatomie et cytologie pathologiques (type biologique), pôle biologie et pathologie, département pathologie, hôpital Henri Mondor
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Montpellier-Nîmes
biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication (type clinique), CHU de Montpellier, département d'information médicale, hôpital la Colombière
professeur="CHU de Montpellier"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Nice
endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale : option endocrinologie, diabète et maladies métaboliques, pôle CUSMA, service endocrinologie, hôpital Archet 1
professeur="CHU de Nice"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Grenoble
anatomie et cytologie pathologiques (type clinique), pôle biologie, institut de biologie et de pathologie, département d'anatomie et de cytologie pathologiques
professeur="CHU de Grenoble"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-VII - Denis Diderot)
oto-rhino-laryngologie, pôle chirurgie anesthésie, service chirurgie ORL et cervico faciale, hôpital Robert Debré
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-V - René Descartes)
pédiatrie, pôle pédiatrie et générale et pluridisciplinaire, UF neurologie, hôpital Necker Enfants malades
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Montpellier-Nîmes
anesthésiologie-réanimation ; médecine d'urgence : option médecine d'urgence, CHU de Montpellier, pôle hospitalo-universitaire urgences-département de médecine d'urgence, hôpital Lapeyronie
professeur="CHU de Montpellier"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Rennes
chirurgie orthopédique et traumatologique, service de chirurgie orthopédique, réparatrice et traumatologique - pôle locomoteur, CHU Pontchaillou
professeur="CHU de Rennes"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Lyon (UFR de médecine Lyon Est de l'université Lyon-I)
chirurgie générale, pôle médico-chirurgical, service chirurgie générale et digestive, transplantations hépatiques et intestinales, groupement hospitalier Nord, hôpital de la Croix Rousse
professeur="CHU de Lyon"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U des Antilles
rhumatologie, CHU de la Martinique
professeur="CHU de la Martinique"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Tours
chirurgie digestive, pôle pathologies digestives, hépatiques et endocriniennes
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U des Antilles
radiologie et imagerie médicale (type clinique), CHU de la Martinique
professeur="CHU de la Martinique"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-XII - Créteil)
thérapeutique, médecine d'urgence ; addictologie : option médecine d'urgence, pôle médecine interne gériatrie génétique urgences et spécialités (MINGGUS), service accueil des urgences SAU, hôpital Henri Mondor
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-VII - Denis Diderot)
biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication (type biologique), pôle produits de santé - évaluation- blocs opératoires (PREBLOC) UF biostatistique et information médicale, hôpital Saint-Louis
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Lyon (UFR de médecine Lyon Est de l'université Lyon-I)
chirurgie digestive, pôle des spécialités chirurgicales, service de chirurgie digestive, groupe hospitalier Herriot
professeur="CHU de Lyon"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Strasbourg
chirurgie orthopédique et traumatologique, service de chirurgie orthopédique et traumatologique, pôle de l'appareil locomoteur, hôpital de Hautepierre
professeur="CHU de Strasbourg"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Bordeaux
anesthésiologie-réanimation ; médecine d'urgence : option anesthésiologie-réanimation (type clinique), pôle anesthésie-réanimation, service anesthésie-réanimation III, groupe hospitalier Pellegrin
professeur="CHU de Bordeaux"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-VI - Pierre et Marie Curie)
anesthésiologie-réanimation ; médecine d'urgence : option anesthésiologie-réanimation (type clinique), pôle explorations fonctionnelles respiratoires gériatrie (PRAGUES), service anesthésie réanimation, hôpital Pitié-Salpêtrière
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-VII - Denis Diderot)
physiologie (type clinique), pôle imagerie pathologie physiologie, IPP, département bi-site d'explorations fonctionnelles, hôpital Bichat
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Rennes
radiologie et imagerie médicale (type clinique), service de radiologie et imagerie médicale, pôle imagerie et explorations fonctionnelles, CHU Pontchaillou
professeur="CHU de Rennes"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-V - René Descartes)
physiologie (type clinique), service de neurophysiologie, centre hospitalier Sainte-Anne (par convention)
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Nancy
immunologie (type clinique), pôle spécialités médicales, service d'hématologie, hôpital de Brabois
professeur="CHU de Nancy"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Lille
biochimie et biologie moléculaire (type biologique), institut de biochimie et biologie moléculaire, centre de biologie pathologie
professeur="CHU de Lille"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Tours
bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie (type biologique), biologie médicale
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Nantes
psychiatrie d'adultes ; addictologie ; option : addictologie, service addictologie, hôpital Saint-Jacques
professeur="CHU de Nantes"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Besançon
cardiologie
professeur="CHU de Besançon"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Strasbourg
médecine physique et de réadaptation, pôle de l'appareil locomoteur, institut Universitaire de réadaptation Clémenceau
professeur="CHU de Strasbourg"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Lyon (UFR de médecine Lyon Sud Charles Mérieux de l'université Lyon-I)
anatomie et cytologie pathologiques (type clinique), pôle biologie et anatomie pathologique, service d'anatomie pathologique, groupement hospitalier Est, centre hospitalier Est
professeur="CHU de Lyon"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Reims
dermato-vénéréologie, hôpital Robert Debré
professeur="CHU de Reims"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Toulouse (UFR de médecine Rangueil de l'université Toulouse-III)
médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; addictologie : option gériatrie et biologie du vieillissement, pôle gériatrie
professeur="CHU de Toulouse"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Nancy
anatomie (type clinique)/discipline hospitalière : chirurgie générale, pôle digestif, service de chirurgie générale et urgences, hôpital de Brabois
professeur="CHU de Nancy"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-VI - Pierre et Marie Curie)
anatomie et cytologie pathologiques (type biologique), pôle biologie médicale et pathologie, service anatomie et cytologique pathologiques, hôpital Saint-Antoine
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Caen
épidémiologie, économie de la santé et prévention (type clinique), département d'information médicale, CHU Côte de Nacre
professeur="CHU de Caen"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Toulouse (UFR de médecine Rangueil de l'université Toulouse-III)
hématologie ; transfusion : option hématologie (type clinique), service d'hématologie, pôle IUC oncopôle
professeur="CHU de Toulouse"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Marseille
cardiologie, service de cardiologie, hôpital Nord
professeur="CHU de Marseille"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Marseille
épidémiologie, économie de la santé et prévention (type clinique), pôle de santé publique, hôpital de la Timone
professeur="CHU de Marseille"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Strasbourg
rhumatologie, service de rhumatologie, pôle MIRNED, hôpital de Hautepierre
professeur="CHU de Strasbourg"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-VI - Pierre et Marie Curie)
pédiatrie, pôle périnatalité, service néonatologie, hôpital Armand Trousseau
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Bordeaux
parasitologie et mycologie (type biologique), pôle biologie et pathologie, service de parasitologie et mycologie, groupe hospitalier Pellegrin
professeur="CHU de Bordeaux"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Nantes
médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; addictologie : option gériatrie et biologie du vieillissement, médecine aiguë gériatrique, hôpital G & R Laënnec
professeur="CHU de Nantes"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Nancy
médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; addictologie : option gériatrie et biologie du vieillissement, pôle gérontologie et soins palliatifs, service de gériatrie, hôpital de Brabois
professeur="CHU de Nancy"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-V - René Descartes)
radiologie et imagerie médicale (type clinique), pôle imagerie informatique explorations recherche SCE imagerie, hôpital européen Georges Pompidou
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de La Réunion
biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication (type clinique), CHU site Nord
professeur="CHU de La Réunion"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U des Antilles
biophysique et médecine nucléaire (type clinique), CHU de la Martinique
professeur="CHU de la Martinique"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-V - René Descartes)
génétique (type biologique), pôle biologie et produits de santé, service de génétique médicale, hôpital Necker-Enfants malades
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-V - René Descartes)
hématologie ; transfusion : option hématologie (type clinique), pôle spécialités médico-chirurgicales et cancérologie, UF hématologie clinique, hôpital Cochin
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Marseille
pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie : option pharmacologie clinique, service de pharmacologie clinique-pharmacovigilance, hôpital de la Timone
professeur="CHU de Marseille"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Bordeaux
pédiatrie, pôle pédiatrique, service de pédiatrie médicale, groupe hospitalier Pellegrin
professeur="CHU de Bordeaux"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U d'Angers
gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie : option hépatologie, pôle spécialités médicales et chirurgicales intégrées
professeur="CHU d'Angers"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Nantes
réanimation ; médecine d'urgence : option réanimation, réanimation médicale polyvalente, Hôtel Dieu
professeur="CHU de Nantes"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Dijon
réanimation ; médecine d'urgence : option réanimation
professeur="CHU de Dijon"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-VII - Denis Diderot)
endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale : option endocrinologie, diabète et maladies métaboliques, pôle infectieux médecine aiguë gériatrie interne neuro cognitif endocrinologie (IMAGINE), service diabétologie et endocrinologie, hôpital Lariboisière
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Toulouse (UFR de médecine Rangueil de l'université Toulouse-III)
cardiologie, service de cardiologie A, pôle cardiovasculaire et maladies métaboliques
professeur="CHU de Toulouse"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Montpellier-Nîmes
chirurgie thoracique et cardiovasculaire, CHU de Montpellier, pôle hospitalo-universitaire cœur-poumons, département de chirurgie cardiaque, thoracique et vasculaire, hôpital Arnaud de Villeneuve
professeur="CHU de Montpellier"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Rouen
urologie
professeur="CHU de Rouen"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Rennes
réanimation ; médecine d'urgence : option réanimation, service des maladies infectieuses et réanimation médicale, pôle médecines spécialisées, CHU Pontchaillou
professeur="CHU de Rennes"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Strasbourg
anatomie (type clinique)/discipline hospitalière : radiologie et imagerie médicale, institut d'anatomie normale, pôle imagerie, service de neuroradiologie, d'imagerie ostéoarticulaire et interventionnelle, hôpital Hautepierre
professeur="CHU de Strasbourg"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Limoges
maladies infectieuses ; maladies tropicales : option maladies infectieuses, pôle clinique médicale et gérontologie clinique
professeur="CHU de Limoges"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Marseille
biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication (type biologique), service biostatistique et technologies de l'information et de la communication, hôpital de La Timone
professeur="CHU de Marseille"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-XI - Kremlin-Bicêtre)
oto-rhino-laryngologie, pôle neurosciences tête et cou, service ORL et chirurgie cervico faciale, hôpital Bicêtre
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-VI - Pierre et Marie Curie)
gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie : option gastroentérologie, pôle digestif, service hépato gastroentérologie et nutrition, hôpital Saint-Antoine
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Nice
réanimation ; médecine d'urgence : option réanimation, pôle CUSMA, service réanimation médicale, hôpital Archet 1
professeur="CHU de Nice"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-VI - Pierre et Marie Curie)
ophtalmologie, centre hospitalier national d'ophtalmologie des 15/20 (par convention)
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Versailles - Paris - Ile-de-France Ouest)
physiologie (type clinique), pôle handicap rééducation, service physiologie explorations fonctionnelles, hôpital Raymond Poincaré
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-V - René Descartes)
biochimie et biologie moléculaire (type biologique), pôle biologie pathologie PUI hygiène, UF pharmaco génétique et oncologie moléculaire, hôpital européen Georges Pompidou
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris XIII - Bobigny)
endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale : option endocrinologie, diabète et maladies métaboliques, pôle activités interventionnelles ambulatoires et nutritionnel, service endocrinologie diabétologie et maladies métaboliques, hôpital Avicenne
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-VII - Denis Diderot)
immunologie (type biologique), pôle biologie recherche produits de santé, service immunologie biologique, hôpital Robert Debré
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Nancy
anatomie et cytologie pathologiques (type biologique), pôle laboratoire, service d'anatomie et cytologie pathologiques, hôpital central et institut de cancérologie de Lorraine (par convention)
professeur="CHU de Nancy"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Rennes
gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie : option gastroentérologie, service des maladies de l'appareil digestif - pôle abdomen et métabolisme, CHU Pontchaillou
professeur="CHU de Rennes"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris XIII - Bobigny)
hématologie ; transfusion : option hématologie (type biologique), pôle biologie produits de santé, service hématologie biologique bi-site (Avicenne - Jean Verdier), hôpital Avicenne
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Caen
médecine légale et droit de la santé (type clinique), service de médecine légale, CHU Côte de Nacre
professeur="CHU de Caen"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Rouen
médecine légale et droit de la santé (type clinique)
professeur="CHU de Rouen"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-XI - Kremlin-Bicêtre)
physiologie (type biologique), pôle thorax, unité fonctionnelle de physiologie, hôpital Bicêtre
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Lyon (UFR de médecine Lyon Sud Charles Mérieux de l'université Lyon-I)
biologie cellulaire (type biologique), pôle biologie et anatomie pathologique, groupement hospitalier Sud, centre hospitalier Lyon Sud
professeur="CHU de Lyon"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U d'Angers
pédiatrie, pôle femme-mère-enfant
professeur="CHU d'Angers"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-V - René Descartes)
néphrologie, pôle cardiovasculaire rénal et métabolique, UF néphrologie, hôpital européen Georges Pompidou
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Marseille
ophtalmologie, service d'ophtalmologie, hôpital Nord
professeur="CHU de Marseille"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-XII - Créteil)
chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire : option chirurgie vasculaire, pôle cardiologie réanimation vasculaire anesthésie, (CARAVAN), service chirurgie vasculaire et endocrinienne, hôpital Henri Mondor
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Marseille
endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale : option endocrinologie, diabète et maladies métaboliques, service d'endocrinologie, diabète et maladies métaboliques, hôpital de la Conception
professeur="CHU de Marseille"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Strasbourg
chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie : option chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique, service de chirurgie maxillo-faciale et Réparatrice, pôle de chirurgie maxillo-faciale, morphologie et dermatologie, hôpital civil
professeur="CHU de Strasbourg"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Caen
anatomie et cytologie pathologiques (type biologique), service d'anatomie pathologique, CHU Côte de Nacre
professeur="CHU de Caen"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Lille
néphrologie, service de néphrologie, hôpital Claude Huriez
professeur="CHU de Lille"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-VII - Denis Diderot)
biophysique et médecine nucléaire (type clinique), pôle imagerie pathologie physiologie, IPP, service médecine nucléaire et biophysique, hôpital Bichat
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Lille
chirurgie thoracique et cardiovasculaire, service de chirurgie cardiaque, hôpital cardiologique
professeur="CHU de Lille"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Lille
épidémiologie, économie de la santé et prévention (type clinique), service de santé publique, épidémiologie, économie de la santé et prévention, maison régionale de la recherche clinique
professeur="CHU de Lille"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-XII - Créteil)
épidémiologie, économie de la santé et prévention (type clinique), pôle recherche clinique et thérapeutique santé publique informatique gestion des risques innovations (VERDI) service santé publique, hôpital Henri Mondor
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Lyon (UFR de médecine Lyon Est de l'université Lyon-I)
maladies infectieuses ; maladies tropicales : option maladies infectieuses, pôle de médecine, service des maladies infectieuses et tropicales, groupement hospitalier Nord, hôpital de la Croix Rousse
professeur="CHU de Lyon"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Lyon (UFR de médecine Lyon Est de l'université Lyon-I)
neurochirurgie, pôle des spécialités neurologiques, service neurochirurgie pédiatrique, groupement hospitalier Est, hôpital femme-mère-enfant
professeur="CHU de Lyon"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Montpellier-Nîmes
chirurgie générale, CHU de Montpellier, pôle hospitalo-universitaire digestif, département de chirurgie digestive et transplantation, hôpital Saint-Eloi
professeur="CHU de Montpellier"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Clermont-Ferrand
pédiatrie, service de pédiatrie générale multidisciplinaire, pôle pédiatrie, CHU Estaing
professeur="CHU de Clermont-Ferrand"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de La Réunion
nutrition (type clinique), CHU site Sud
professeur="CHU de La Réunion"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-XI - Kremlin-Bicêtre)
chirurgie digestive, pôle des maladies du foie de l'appareil digestif et urinaire, département hépato biliaire, hôpital Paul Brousse
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-VII - Denis Diderot)
thérapeutique, médecine d'urgence ; addictologie : option thérapeutique (type clinique)/discipline hospitalière : médecine interne, pôle adultes proximité, service médecine interne, hôpital Louis Mourier
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de La Réunion
physiologie (type clinique), CHU site Nord
professeur="CHU de La Réunion"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Caen
biologie cellulaire (type biologique), pôle recherche, CHU Côte de Nacre
professeur="CHU de Caen"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Marseille
biophysique et médecine nucléaire (type clinique), service central de biophysique et médecine nucléaire, hôpital de la Timone
professeur="CHU de Marseille"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Lille
physiologie (type clinique), service d'explorations fonctionnelles cardio-vasculaire, hôpital cardiologique
professeur="CHU de Lille"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-XI - Kremlin-Bicêtre)
pneumologie ; addictologie : option pneumologie, pôle thorax, UF pneumologie, hôpital Bicêtre
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-V - René Descartes)
chirurgie orthopédique et traumatologique, pôle ostéo-articulaire, service chirurgie orthopédique et de traitement des tumeurs de l'appareil locomoteur, hôpital Cochin
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Versailles - Paris - Ile-de-France Ouest)
gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologie-obstétrique, service gynécologie obstétrique, centre hospitalier Poissy - Saint-Germain-en-Laye (par convention)
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U d'Amiens
oto-rhino-laryngologie, pôle des 5 sens, service d'ORL et chirurgie de la face et du cou
professeur="CHU d'Amiens"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-VII - Denis Diderot)
bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie (type biologique), pôle biologie anatomo-pathologie, service Microbiologie, hôpital Saint-Louis
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-VII - Denis Diderot)
histologie, embryologie et cytogénétique (type : clinique) /discipline hospitalière : neurologie, pôle infectieux médecine aiguë gériatrie interne neuro cognitif endocrinologie, UF centre de la mémoire de ressources et de recherche Ile-de-France (CM2R), hôpital Lariboisière
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Saint-Etienne
chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire : option médecine vasculaire, service médecine vasculaire, angiologie et explorations fonctionnelles vasculaires, pôle MULTI, hôpital Nord
professeur="CHU de Saint-Etienne"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Poitiers
anesthésiologie-réanimation ; médecine d'urgence : option anesthésiologie-réanimation (type clinique), réanimation-anesthésie, pôle urgences SAMU SMUR anesthésie réanimation
professeur="CHU de Poitiers"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Lille
gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologie-obstétrique, clinique de gynécologie, hôpital Jeanne de Flandre
professeur="CHU de Lille"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Versailles - Paris - Ile-de-France Ouest)
cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type clinique), département d'oncologie médicale, centre René Huguenin-Curie (par convention)
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-VI - Pierre et Marie Curie)
nutrition (type clinique), pôle cœur métabolisme, service nutrition, hôpital Pitié-Salpêtrière
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Nice
rhumatologie, pôle CUSMA, service rhumatologie, hôpital Pasteur 2
professeur="CHU de Nice"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-V - René Descartes)
biochimie et biologie moléculaire (type biologique), pôle biologie et produits de santé, service de biochimie métabolique, hôpital Necker Enfants malades
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-XII - Créteil)
chirurgie orthopédique et traumatologique, pôle Neuro-locomoteur, service de chirurgie orthopédique et traumatologique, hôpital Henri Mondor
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Bordeaux
maladies infectieuses ; maladies tropicales : option maladies infectieuses, pôle des spécialités médicales, service des maladies infectieuses et tropicales, groupe hospitalier Pellegrin
professeur="CHU de Bordeaux"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-V - René Descartes)
psychiatrie d'adultes ; addictologie : option psychiatrie d'adultes, pôle psychiatrie addictologies UF psychiatrie, hôpital européen Georges Pompidou
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Bordeaux
pédopsychiatrie ; addictologie : option pédopsychiatrie, centre hospitalier Charles Perrens (par convention)
professeur="CHU de Bordeaux"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Lille
génétique (type clinique), institut de génétique médicale, hôpital Jeanne de Flandre
professeur="CHU de Lille"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Marseille
biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale : option biologie et médecine du développement et de la reproduction (type biologique), service de biologie de la reproduction, CECOS, hôpital de la Conception
professeur="CHU de Marseille"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Versailles - Paris - Ile-de-France Ouest)
hématologie ; transfusion : option hématologie (type clinique), service hématologie et oncologie, centre hospitalier de Versailles (par convention)
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Rouen
pneumologie ; addictologie : option pneumologie, centre hospitalier du Havre (par convention)
professeur="CHU de Rouen"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Limoges
épidémiologie, économie de la santé et prévention (type clinique), pôle ressources
professeur="CHU de Limoges"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Marseille
gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologie-obstétrique, pôle de gynécologie-obstétrique et reproduction, gynépole, hôpital de la Conception
professeur="CHU de Marseille"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Nantes
rhumatologie, service de rhumatologie, Hôtel Dieu
professeur="CHU de Nantes"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Marseille
chirurgie orthopédique et traumatologique, service de chirurgie orthopédique et vertébrale, hôpital de la Timone
professeur="CHU de Marseille"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-XI - Kremlin-Bicêtre)
cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type clinique), service de cancérologie clinique, institut Gustave Roussy (par convention)
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-V - René Descartes)
pédiatrie, pôle infectieux rein immunologie sang échographie cardiaque (IRISE), service immunologie hématologie, hôpital Necker Enfants malades
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U d'Angers
rhumatologie, pôle médecines spécialisées et intensives
professeur="CHU d'Angers"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Toulouse (UFR de médecine Rangueil de l'université Toulouse-III)
gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie : option gastroentérologie, service hépato gastro entérologie et de nutrition Rangueil, pôle digestif
professeur="CHU de Toulouse"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Brest
médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; addictologie : option médecine interne, service de médecine interne
professeur="CHU de Brest"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Besançon
médecine légale et droit de la santé (type clinique), médecine légale et victimologie
professeur="CHU de Besançon"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Lyon (UFR de médecine Lyon Est de l'université Lyon-I)
chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire : option chirurgie vasculaire, pôle des spécialités chirurgicales, service de chirurgie vasculaire, groupe hospitalier Herriot
professeur="CHU de Lyon"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Bordeaux
cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type clinique), institut Bergonié (par convention)
professeur="CHU de Bordeaux"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Clermont-Ferrand
rhumatologie, service de rhumatologie, pôle RMNDO, CHU Gabriel Montpied
professeur="CHU de Clermont-Ferrand"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Grenoble
nutrition (type clinique), pôle DIGIDUNE, clinique universitaire d'endocrinologie, diabétologie, maladies de la nutrition
professeur="CHU de Grenoble"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Toulouse (UFR de médecine Rangueil de l'université Toulouse-III)
cancérologie ; radiothérapie : option radiothérapie (type clinique), institut Claudius Régaud (par convention)
professeur="CHU de Toulouse"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-VI - Pierre et Marie Curie)
bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie (type biologique), pôle biologie médicale et pathologie, service virologie, hôpital Pitié-Salpêtrière
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Marseille
neurologie, service de neurologie et pathologie du mouvement, hôpital de La Timone
professeur="CHU de Marseille"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Reims
ophtalmologie, hôpital Robert Debré
professeur="CHU de Reims"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Bordeaux
réanimation ; médecine d'urgence : option réanimation, pôle des spécialités médicales, service de réanimation médicale, groupe hospitalier Pellegrin
professeur="CHU de Bordeaux"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U d'Angers
bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie (type biologique), pôle biologie
professeur="CHU d'Angers"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-VI - Pierre et Marie Curie)
bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie (type biologique), pôle biologie médicale et pathologie, service bactériologie et hygiène hospitalière, hôpital Pitié-Salpêtrière
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris-VI - Pierre et Marie Curie)
radiologie et imagerie médicale (type clinique), pôle imagerie, service radiologie cardiovasculaire et interventionnelle, hôpital Pitié-Salpêtrière
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U d'Amiens
psychiatrie d'adultes ; addictologie : option psychiatrie d'adultes, pôle « autonomie », service de la consultation de psychiatrie et psychologie médicale
professeur="CHU d'Amiens"
JORFTEXT000033166690
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Gilbert Guicheney
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
assurer l'intérim des fonctions de directeur de la direction « navigabilité et opérations » à l'échelon central de la direction de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:Direction de la direction « navigabilité et opérations » à l'échelon central de la direction de la sécurité de l'aviation civile
date_debut="2016-10-03"
JORFTEXT000033166685
charge
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
ingénieure en chef de classe exceptionnelle de la fonction publique territoriale, comme directrice de l'Etablissement public du Parc national de La Réunion
Groupe:Établissement public du Parc national de la Réunion
date_debut="2016-10-01"
JORFTEXT000033166683
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
M. Emmanuel Braun
ingénieur en chef des ponts, des eaux et forêts, directeur adjoint de l'Etablissement public du Parc national de La Réunion
Objet:
par intérim, des fonctions de directeur de l'Etablissement public du Parc national de La Réunion
Groupe:Établissement public du Parc national de la Réunion
date_debut="2016-10-01"
JORFTEXT000033166683
charge
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentant choisi par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Remplace:M. Patrick SIVRY
Groupe:Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000033166680
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
conseillère discours, études et prospective
date_debut="2016-10-03"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033166676
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
conseiller discours, études et prospective
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033166673
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
membres de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration les personnalités qualifiées suivantes
membres
Groupe:Commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration
ecole="Ecole nationale d'administration"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000033166668
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
membres de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration les personnalités qualifiées suivantes
membres
Groupe:Commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration
ecole="Ecole nationale d'administration"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000033166668
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
membres de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration les personnalités qualifiées suivantes
président
Groupe:Commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration
ecole="Ecole nationale d'administration"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000033166668
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
membres de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration les personnalités qualifiées suivantes
membres
Groupe:Commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration
ecole="Ecole nationale d'administration"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000033166668
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Objet:
membres de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration les personnalités qualifiées suivantes
membres
Groupe:Commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration
ecole="Ecole nationale d'administration"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000033166668
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Brigitte HIVET
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, directrice départementale adjointe de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Creuse
Objet:
directrice départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Nièvre
Groupe:Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Nièvre
date_debut="2016-10-10"
JORFTEXT000033166666
nomination
(source officielle)30 Septembre 2016
De:
Mme Agnès FONTANA
inspectrice générale de l'administration, sous-directrice des affaires juridiques et institutionnelles à la direction générale des outre-mer
Objet:
directrice de l'accueil, de l'accompagnement des étrangers et de la nationalité à la direction générale des étrangers en France à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:Direction générale des étrangers en France (DGEF)
date_debut="2016-10-11"
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000033161796
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de la recherche
membre suppléant
Remplace:M. Pascal Fouillat
Groupe:Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
suppleant
conseil_administration
MENR1600739A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de la recherche
membre titulaire
Remplace:M. Philippe Lavocat
Groupe:Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
MENR1600739A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Objet:
membre du Tribunal des conflits
Groupe:Tribunal des conflits
tribunal="des conflits"
JORFTEXT000033162042
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Objet:
membre du Tribunal des conflits
Groupe:Tribunal des conflits
tribunal="des conflits"
JORFTEXT000033162042
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Objet:
membre du Tribunal des conflits
Groupe:Tribunal des conflits
tribunal="des conflits"
JORFTEXT000033162042
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Mme Emmanuelle Cortot-Boucher
maître des requêtes, rapporteur public à la section du contentieux, a été élue
en application de l'article 4 de la loi du
24 mai 1872
par l'assemblée générale du Conseil d'Etat le
13 juillet 2016
afin de remplacer
Objet:
membre du Tribunal des conflits
Groupe:Tribunal des conflits
tribunal="des conflits"
JORFTEXT000033162042
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
M. Didier Chauvaux
conseiller d'Etat, président de la 5e chambre de la section du contentieux au Conseil d'Etat, a été élu
en application de l'article 2 de la loi du
24 mai 1872
par l'assemblée générale du Conseil d'Etat le
30 juin 2016
afin de remplacer, comme membre titulaire du Tribunal des conflits
Objet:
membre du Tribunal des conflits
Groupe:Tribunal des conflits
tribunal="des conflits"
JORFTEXT000033162042
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Mme Christine Maugüé
conseillère d'Etat, présidente de la 7e chambre de la section du contentieux au Conseil d'Etat, a été élue
en application des articles 2 et 6 de la loi du
24 mai 1872
par l'assemblée générale du Conseil d'Etat le
30 juin 2016
afin de remplacer
Objet:
membre du Tribunal des conflits
Groupe:Tribunal des conflits
tribunal="des conflits"
JORFTEXT000033162042
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Mme Nathalie Goulet
sur le projet de loi n° 448 (2014-2015) autorisant l'approbation de la convention d'extradition signée le
2 mai 2007
entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Etat des Emirats arabes unis
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées"
JORFTEXT000033161965
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
M. Michel Savin
rapporteur sur le projet de loi n° 3736 (AN, XIVe législature)
ratifiant
l'ordonnance n° 2015-1682 du
17 décembre 2015
portant simplification de certains régimes d'autorisation préalable et de déclaration des entreprises et des professionnels et modifiant le code du sport (sous réserve de sa transmission).
Objet:
de rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication"
JORFTEXT000033161965
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Mme Marie-Françoise Perol-Dumont sur le projet de loi n° 130 (2014-2015)
autorisant l'approbation de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Costa Rica, n° 131 (2014-2015) autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Costa Rica et n° 221 (2014-2015) autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Union des Comores
dont la Commission est saisie au fond
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées"
JORFTEXT000033161965
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
M. Joël Guerriau sur le projet de loi n° 260 (2014-2015)
autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Panama relatif aux services aériens, n° 241 (2014-2015) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Congo relatif aux services aériens et n° 242 (2014-2015) autorisant l'approbation de l'accord relatif aux services de transport aérien entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République démocratique du Congo
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées"
JORFTEXT000033161965
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
M. Gilbert Barbier
rapporteur sur les projets de loi , n° 3927 rectifié (AN, XIVe législature) ratifiant
l'ordonnance n° 2016-462 du
14 avril 2016
portant création de l'Agence nationale de santé publique et modifiant
l'article 166 de la loi n° 2016-41 du
26 janvier 2016
de modernisation de notre système de santé , ratifiant
l'ordonnance n° 2016-966 du
15 juillet 2016
portant simplification de procédures mises en œuvre par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et comportant diverses dispositions sur les produits de santé (sous réserve de son dépôt).
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires sociales
Groupe:Commission des affaires sociales
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales"
JORFTEXT000033161965
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 632 (2015-2016)
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033161965
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
M. Robert Del Picchia sur le projet de loi n° 3722 (AN, XIVe législature)
autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Autriche relatif au statut juridique des personnels de l'armée fédérale autrichienne au cours de leur séjour dans la collectivité territoriale française de Guyane
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées"
JORFTEXT000033161965
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Objet:
présidente de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
Groupe:Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
date_debut="2016-10-02"
president
JORFTEXT000033161810
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
Groupe:Institut national du patrimoine
renouvellement
president
conseil_administration
JORFTEXT000033161808
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
M. VAN (Cyrille, Marie)
EFFENTERRE, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2016-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000033161805
admission
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
M. Michel Barnier
conseiller d'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-10-01"
depart_retraite
JORFTEXT000033161784
admission
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
M. Bruno Lasserre
conseiller d'Etat
Objet:
président de la section de l'intérieur du Conseil d'Etat
Groupe:Conseil d'État
date_debut="2016-09-30"
president
JORFTEXT000033161790
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
M. POLIZZI (Francis)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, assesseur à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
dans des fonctions d'inspection des juridictions administratives
date_debut="2016-10-01"
JORFTEXT000033161788
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
M. Meslay (Pierre)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président de section au tribunal administratif de Paris
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:Cour administrative d'appel de Nancy
date_debut="2016-10-01"
cour_administrative_appel="Nancy"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000033161786
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
M. Michel Barnier
conseiller d'Etat
Objet:
au recul de limite d'âge
date_debut="2016-10-01"
JORFTEXT000033161784
cessation de fonction
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
M. Besle (Denis)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président des tribunaux administratifs de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
Objet:
président du tribunal administratif de Grenoble
Groupe:Tribunal administratif de Grenoble
date_debut="2016-12-19"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
president
JORFTEXT000033161782
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Mme Nathalie BIESEL-WOOD
juge de proximité en disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Poissy
Groupe:Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000033161776
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Mme Lennick CALLEN
juge de proximité en disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Limoges
Groupe:Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000033161776
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
27e section
université d'Aix-Marseille
duree="trois ans"
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="27"
JORFTEXT000033161739
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Mme Ophélie Champeaux
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
dont quatre mois
au titre de la mobilité statutaire
maître des requêtes en service extraordinaire
Groupe:Conseil d'État
date_debut="2016-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000033161774
détachement
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
M. Vivien David
auditeur à la Cour de cassation
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
au titre de la mobilité statutaire
maître des requêtes en service extraordinaire
Groupe:Conseil d'État
date_debut="2016-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000033161772
détachement
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Mme Sandrine Vérité
conseillère référendaire à la Cour de cassation
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
maîtres des requêtes en service extraordinaire
Groupe:Conseil d'État
date_debut="2016-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000033161770
détachement
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Mme Déborah Coricon
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
maîtres des requêtes en service extraordinaire
Groupe:Conseil d'État
date_debut="2016-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000033161770
détachement
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du groupement de soutien de la base de défense d'Evreux
Remplace:M. Raffy (Christian)
Groupe:Groupement de soutien de la base de défense d'Evreux
date_debut="2016-10-01"
JORFTEXT000033161764
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Mme Achari (Myriam, Fatima, Christine)
Contrôleuse des armées
Objet:
dans la 1re section des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
JORFTEXT000033161756
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
M. David (Marcel, Denis, Franck)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
JORFTEXT000033161756
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
M. Baczkowski (Frédéric)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
JORFTEXT000033161756
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Mme Claude GUILLARD
inspectrice de classe exceptionnelle de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine (emploi de groupe IV)
Groupe:Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine (emploi de groupe IV)
date_debut="2016-10-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000033161753
cessation de fonction
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
M. Lionel Dupont
professeur de l'Institut mines-télécom
Objet:
d'office, après recul de limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-01-16"
depart_retraite
JORFTEXT000033161750
admission
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
M. Yann PERRON
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000033161747
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
M. Jean CAVAILLES
professeur de chaire supérieure (4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000033161747
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Mme Elisabeth CARRARA
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale (3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000033161747
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
M. David HELARD
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000033161747
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers
sur la chaire « Droit du travail et droits de la personne »
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
JORFTEXT000033161745
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
M. Laurent RIGAL
inscrit sur la liste d'admission au concours ouvert pour le recrutement de professeur des universités de médecine générale
au titre de l'année 2016
Objet:
à compter de sa date d'installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
professeur des universités de médecine générale et affecté auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine de l'université Paris-XI
Groupe:Unité de formation et de recherche de médecine de l'université Paris-XI
JORFTEXT000033161741
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
61e section
université Grenoble Alpes
duree="trois ans"
professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="61"
JORFTEXT000033161739
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
1
professeur des universités associé à temps plein
6e section
université Toulouse-I
duree="trois ans"
professeur="Université Toulouse-I"
professeur_section="6"
JORFTEXT000033161739
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
64e section
université Paris-XI
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="64"
JORFTEXT000033161739
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
6e section
institut national des langues et civilisations orientales
duree="trois ans"
professeur="Institut national des langues et civilisations orientales"
professeur_section="6"
JORFTEXT000033161739
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
65e section
université d'Aix-Marseille
duree="trois ans"
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="65"
JORFTEXT000033161739
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre des professions de santé
Sur proposition de l'Union nationale des professions de santé
Groupe:Comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033161309
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Mme Muriel JOER LE CORRE
ingénieure en chef de la fonction publique territoriale
Objet:
directrice adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement (groupe IV) de la Guyane
Groupe:Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Guyane
date_debut="2016-10-07"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000033161734
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées pêche et de protection du milieu aquatique
Remplace:M. Bruno DUBUS
Groupe:Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000033161732
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées pêche et de protection du milieu aquatique
Remplace:M. Gérard PAUL
Groupe:Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000033161732
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
M. Richard PASQUET
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2017-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000033161730
admission
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
M. Marc JACQUET
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2017-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000033161728
admission
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
M. Bernard SIMON
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2017-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000033161726
admission
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé de la coopération
Groupe:Agence française de développement (AFD)
conseil_administration
JORFTEXT000033161723
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
M. Sylvain Itté
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Montevideo
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Angola
Remplace:M. Jean-Claude Moyret
Groupe:République d'Angola
ambassadeur
ambassadeur_pays="Angola"
JORFTEXT000033161718
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:Commission nationale de l'informatique et des libertés
date_debut="2016-10-01"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000033161715
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
M. Pruniaux (Patrick)
directeur général Apple-Royaume-Uni
Objet:
à suivre, à titre d'auditeur étranger, la 69e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
II. -
sont retirées
de la liste des auditeurs de la 69e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
a_sa_demande
JORFTEXT000033161713
admission
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Mme de Bagneux (Marie-Astrid)
directrice « compensation and benefits » et « mobilité internationale Algérie », Lafarge Holcim
Objet:
à suivre, à titre d'auditeur étranger, la 69e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
II. -
sont retirées
de la liste des auditeurs de la 69e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
a_sa_demande
JORFTEXT000033161713
admission
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
M. Laroche (Marc)
colonel de l'armée de terre, Ambassade des Etats-Unis
Objet:
à suivre, à titre d'auditeurs étrangers, la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033161713
admission
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
M. Meineri (Luca)
capitaine de vaisseau de la marine nationale, Italie
Objet:
à suivre, à titre d'auditeur étranger, la 69e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033161713
admission
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
M. Naylor (James)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, attaché de coopération défense adjoint, ambassade des Etats-Unis
Objet:
à suivre, à titre d'auditeurs étrangers, la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033161713
admission
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
M. Gregori (Fabio)
capitaine de vaisseau de la marine nationale, Italie
Objet:
à suivre, à titre d'auditeur étranger, la 69e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
En remplacement de
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033161713
admission
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
M. Jean-Michel POIRSON
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Marne
Groupe:Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Marne
date_debut="2016-10-17"
JORFTEXT000033161709
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Mme Corinne GAUTHERIN
attachée hors classe d'administration de l'Etat, directrice départementale de la cohésion sociale de l'Ain
Objet:
directrice départementale déléguée du Bas-Rhin de la direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de l'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine
Groupe:Direction départementale déléguée du Bas-Rhin de la direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de l'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine
date_debut="2016-10-01"
JORFTEXT000033161707
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
M. Laurent-Xavier BLELLY
administrateur territorial hors classe
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2016-10-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000033161705
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre des personnalités qualifiées
En raison de leurs compétences dans le domaine économique et financier
Groupe:Comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000033161309
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Mme Nicole SOLIER
suppléante
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre des associations compétentes en matière de santé
Groupe:Comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033161309
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Mme Magali LEO
titulaire
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre des associations compétentes en matière de santé
Groupe:Comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033161309
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Mme Martine AUTRAN
suppléante
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre des personnalités qualifiées
En raison de leurs compétences en matière de sécurité des systèmes d'information et de nouvelles technologies
Groupe:Comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000033161309
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
M. Jacques LUCAS
Docteur
titulaire
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre des professions de santé
Sur proposition du Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:Conseil national de l'ordre des médecins
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033161309
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre des personnalités qualifiées
En raison de leurs compétences dans les domaines de l'éthique et du droit
Groupe:Comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000033161309
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre des personnalités qualifiées
En raison de leurs compétences dans le domaine économique et financier
Groupe:Comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000033161309
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:Inspection générale des affaires sociales
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000033161309
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre des personnalités qualifiées
En raison de leurs compétences en matière de sécurité des systèmes d'information et de nouvelles technologies
Groupe:Comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000033161309
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Objet:
comme président
JORFTEXT000033161309
désignation
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
M. Bernard LE DOUARIN
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre des professions de santé
Sur proposition du Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:Conseil national de l'ordre des médecins
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033161309
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Mme Carole AVRIL
suppléante
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre des associations compétentes en matière de santé
Groupe:Comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033161309
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre des associations compétentes en matière de santé
Groupe:Comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033161309
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre des personnalités qualifiées
En raison de leurs compétences dans les domaines de l'éthique et du droit
Groupe:Comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000033161309
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:Inspection générale des affaires sociales
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000033161309
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre des professions de santé
Sur proposition de l'Union nationale des professions de santé
Groupe:Comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033161309
nomination
(source officielle)29 Septembre 2016
De:
M. Paul Quenet
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, délégué académique à la formation continue de l'académie de Caen
Objet:
délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue (Dafpic) de l'académie de Rennes
date_debut="2016-10-03"
MENH1600741A
nomination
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
Objet:
Lois
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois"
JORFTEXT000033159197
cessation de fonction
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
M. Alain Cordina
attaché d'administration de l'État hors classe, précédemment détaché
directeur général du Centre régional des œuvres universitaires et scolaire (Crous) de Corse
Objet:
directeur général du Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (Crous) d'Orléans-Tours (groupe II) pour une première période de cinq ans
Groupe:Direction générale du Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (Crous) d'Orléans-Tours pour une première période de cinq ans
date_debut="2016-10-01"
date_fin="2021-09-30"
MENH1600738A
nomination
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
M. Alain Cordina
attaché d'administration de l'État hors classe, précédemment détaché
directeur général du Centre régional des œuvres universitaires et scolaire (Crous) de Corse
Objet:
directeur général du Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (Crous) d'Orléans-Tours (groupe II) pour une première période de cinq ans
Groupe:Direction générale du Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (Crous) d'Orléans-Tours pour une première période de cinq ans
date_debut="2016-10-01"
date_fin="2021-09-30"
MENH1600738A
nomination
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
Objet:
Affaires sociales
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales"
JORFTEXT000033159197
désignation
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant du ministre chargé de la politique de la ville
Remplace:M. Philippe GALLI
Groupe:Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000033159107
nomination
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
Objet:
Lois
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois"
JORFTEXT000033159197
désignation
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
Objet:
Affaires sociales
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales"
JORFTEXT000033159197
cessation de fonction
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
Objet:
membre du comité territorial de l'audiovisuel de Rennes
Groupe:Comité territorial de l'audiovisuel de Rennes
date_debut="2016-09-11"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000033159161
nomination
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille
Groupe:École nationale supérieure d'architecture de Marseille
ecole="Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille"
president
conseil_administration
JORFTEXT000033159102
nomination
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
Mme Vince (Agnès)
directrice chargée de l'architecture, adjointe au directeur général des patrimoines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche (EPADESA)
représentant de l'Etat désigné par la ministre chargée de l'architecture
Groupe:Établissement public d'aménagement de la Défense Seine Arche (EPADESA)
conseil_administration
JORFTEXT000033159104
nomination
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
Mme Marie Baduel
directrice de la stratégie à l'Agence des villes et territoires méditerranéens durables (AVITeM)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille
personnalité extérieure à l'établissement
Remplace:M. Denis Louche
Groupe:École nationale supérieure d'architecture de Marseille
ecole="Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille"
conseil_administration
JORFTEXT000033159100
nomination
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
M. Domnin Rauscher
directeur général adjoint en charge de la stratégie d'aménagement, de l'urbanisme, des politiques de l'habitat, des espaces naturels et du littoral et des politiques porturaires à la Métropole Aix-Marseille Provence
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille
personnalité extérieure à l'établissement
Remplace:M. Ali Saïb
Groupe:École nationale supérieure d'architecture de Marseille
ecole="Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille"
conseil_administration
JORFTEXT000033159100
nomination
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
Objet:
conseillère budgétaire et modernisation au cabinet du ministre
date_debut="2016-09-23"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033159096
nomination
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
M. Stéphane Hoynck
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de disponibilité prévue au b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:Conseil d'État
date_debut="2016-09-01"
JORFTEXT000033159092
réintégration
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
M. Romain FELSENHELD
administrateur civil, chef du bureau du droit constitutionnel et du droit public général, ou, en cas d'empêchement de ce dernier
Objet:
suppléants permanents de la directrice des affaires civiles et du sceau du ministère de la justice au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000033159090
nomination
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
M. Jean-Christophe GRACIA
chef de service, adjoint à la directrice des affaires civiles et du sceau, ou, en cas d'empêchement
Objet:
suppléants permanents de la directrice des affaires civiles et du sceau du ministère de la justice au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000033159090
nomination
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
M. Emmanuel LAFORET
administrateur civil, adjoint au chef du bureau du droit constitutionnel et du droit public général
Objet:
suppléants permanents de la directrice des affaires civiles et du sceau du ministère de la justice au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000033159090
nomination
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
M. Antoine Bec
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-03-21"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000033159088
admission
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
M. Eric Bigard
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000033159086
admission
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
Mme Joëlle Adda
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000033159084
admission
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
M. Charlot (Rodolphe)
membre titulaire, pour représenter le ministre de l'intérieur
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre de l'article R. 4125-16-I du code de la défense
Groupe:Commission des recours des militaires
JORFTEXT000033159079
nomination
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Groupe:Commission des recours des militaires
JORFTEXT000033159079
cessation de fonction
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
M. Bonnin (Michel)
membre suppléant du général de division (2e section) Bauquis (Jean-Robert), pour représenter la gendarmerie nationale
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense
Groupe:Commission des recours des militaires
JORFTEXT000033159079
nomination
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
M. Bauquis (Jean-Robert)
pour la durée de son mandat commencé le
1er septembre 2015
suppléant, pour représenter la gendarmerie nationale
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense
membre titulaire
Groupe:Commission des recours des militaires
JORFTEXT000033159079
nomination
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Groupe:Commission des recours des militaires
JORFTEXT000033159079
cessation de fonction
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
M. Monin (Frédéric)
membre suppléant du colonel Charlot (Rodolphe), pour représenter le ministre de l'intérieur
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre de l'article R. 4125-16-I du code de la défense
Groupe:Commission des recours des militaires
JORFTEXT000033159079
nomination
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
Objet:
conseiller culture et lien armée-nation au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire
date_debut="2016-10-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033159075
nomination
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Groupe:Commission des recours des militaires
JORFTEXT000033159070
cessation de fonction
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
Objet:
conseiller culture et lien armée-nation au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire
date_debut="2016-10-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033159075
cessation de fonction
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
M. Combel (Thierry)
membre suppléant du général de division aérienne (2e section) Benquey (Guy), pour représenter l'armée de l'air
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense
Groupe:Commission des recours des militaires
JORFTEXT000033159070
nomination
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Groupe:Commission des recours des militaires
JORFTEXT000033159070
cessation de fonction
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Groupe:Commission des recours des militaires
JORFTEXT000033159070
cessation de fonction
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
M. Moinard (Joël)
membre suppléant du général de division (2e section) Martial (Jean-Paul), pour représenter l'armée de terre
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense
Groupe:Commission des recours des militaires
JORFTEXT000033159070
nomination
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
M. Vuillermet (Etienne)
membre suppléant de la commissaire générale de 2e classe Antoune (Marie-Noëlle), pour représenter le service du commissariat des armées
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense
Groupe:Commission des recours des militaires
JORFTEXT000033159070
nomination
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
Objet:
membre de la commission des recours des militaires
au titre du 1° de l'article R. 4125-5 du code de la défense
membre suppléant du général de division aérienne (2e section) Lafond (Philippe)
Groupe:Commission des recours des militaires
suppleant
JORFTEXT000033159070
nomination
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Groupe:Commission des recours des militaires
JORFTEXT000033159070
cessation de fonction
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Groupe:Commission des recours des militaires
JORFTEXT000033159070
cessation de fonction
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
M. Bruder (Bernard)
pour la durée de son mandant commencé le
1er janvier 2016
suppléant, pour représenter le service d'infrastructure de la défense
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense
membre titulaire
Groupe:Commission des recours des militaires
JORFTEXT000033159070
nomination
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
Objet:
conseillère presse et communication au cabinet du ministre de l'économie et des finances
date_debut="2016-09-26"
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033159066
nomination
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime de La Rochelle
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jérôme Baron
Groupe:Grand port maritime de La Rochelle
JORFTEXT000033159064
nomination
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
M. Bernard François
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
d'office
date_debut="2016-11-29"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000033159062
admission
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
M. Patrice Bédier
au sein du cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
conseiller parlementaire
date_debut="2016-10-01"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033159057
cessation de fonction
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
Objet:
conseillère parlementaire au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033159057
nomination
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
personnalité choisie
en raison de ses compétences dans le domaine des transports ou des politiques de déplacements
Remplace:M. Xavier Girre
Groupe:Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000033159054
nomination
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
M. Michel LALANDE
préfet de la région Nord - Pas-de-Calais et Picardie, préfet de la zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Jean-François CORDET
Groupe:Agence de l'eau Artois-Picardie
president
conseil_administration
JORFTEXT000033159052
nomination
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
Mme Mathilde Grammont
conseillère des affaires étrangères
Objet:
sous-directrice de l'Europe méditerranéenne (groupe B) à la direction de l'Union européenne au ministère des affaires étrangères et du développement international
Groupe:Sous-direction de l'Europe méditerranéenne (groupe B) à la direction de l'Union européenne au ministère des affaires étrangères et du développement international
duree="un an"
JORFTEXT000033159049
nomination
(source officielle)28 Septembre 2016
De:
M. Sylvain Demanche
(2e section)
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Médecine générale
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
M. Yann Perron
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
MENI1624899D
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
M. Jean Cavailles
professeur de chaire supérieure (4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
MENI1624899D
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Mme Élisabeth Carrara
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale (3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
MENI1624899D
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
M. David Helard
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
MENI1624899D
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
M. Sylvain Demanche
(2e section)
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Médecine générale
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Médecine générale
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Médecine générale
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
M. Jean-Luc Benketira
(2e section)
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Médecine générale
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
M. Jean-Luc Benketira
(2e section)
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Médecine générale
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
M. Henry Krys
(1re section)
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Médecine générale
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
M. Henry Krys
(1re section)
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Médecine générale
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
M. Gérard Grillet
(1re section)
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Médecine générale
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
M. Gérard Grillet
(1re section)
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Médecine générale
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Médecine générale
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Médecine générale
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Psychiatrie
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Psychiatrie
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Psychiatrie
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Psychiatrie
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Médecine générale
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Médecine générale
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Psychiatrie
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Psychiatrie
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
M. Bertrand Becour
(1re section)
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Médecine générale
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
M. Bertrand Becour
(1re section)
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Médecine générale
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
Groupe:Comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
MENH1600725A
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
Lois
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois"
JORFTEXT000033156795
désignation
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
Finances
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances"
JORFTEXT000033156795
cessation de fonction
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
Finances
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances"
JORFTEXT000033156795
désignation
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
Lois
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois"
JORFTEXT000033156795
cessation de fonction
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
Remplace:M. Alain GUILLAUME
Groupe:FranceAgriMer
JORFTEXT000033156674
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:Autorité de la concurrence
date_debut="2016-10-24"
JORFTEXT000033156678
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
M. Denis DECLERCK
inspecteur et conseiller de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle détaché
sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet du Val-de-Marne
Objet:
directeur de cabinet du préfet de Seine-et-Marne
Groupe:Direction de cabinet du préfet de Seine-et-Marne
JORFTEXT000033156671
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
M. Pierre-Emmanuel PORTHERET
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de Seine-et-Marne
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Morbihan
Groupe:Préfecture du Morbihan
JORFTEXT000033156669
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Mme Sonia PENELA
administratrice civile
Objet:
sous-préfète, directrice de cabinet de la préfète de la Dordogne
Groupe:Direction de cabinet de la préfète de la Dordogne
sous-prefet
JORFTEXT000033156667
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Luce BROUSSE-CHAMICHIAN, Laurence PUIG, Julie FAIXA épouse MILLET et Laurent MILLET notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rivesaltes (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
JORFTEXT000033156662
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Hervé TETARD et Daniel DUJARDIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000033156648
cessation de fonction
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Luce BROUSSE-CHAMICHIAN, Laurence PUIG, Julie FAIXA épouse MILLET et Laurent MILLET notaires associés
notaire
notaire_residence="Rivesaltes (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
JORFTEXT000033156662
cessation de fonction
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Nathalie BONNAUD-CHOUKROUN & Dorothée DARNICHE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Corbeil-Essonnes (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
JORFTEXT000033156660
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Michel MALBOSC-DAGOT et Olivier MALBOSC-DAGOT, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000033156658
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Benoît DELESALLE, Isabelle ARSEGUEL-MEUNIER, Lionel GALLIEZ et Thierry DELESALLE, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000033156656
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Alexy LÉZER et Ricardo PACHECO, notaires
membres d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Villerupt (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
JORFTEXT000033156652
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle SCP Michel ORLIAC - Renaud BONNET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="L'Isle-Jourdain (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
JORFTEXT000033156650
cessation de fonction
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle SCP Michel ORLIAC - Renaud BONNET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="L'Isle-Jourdain (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
JORFTEXT000033156650
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
notaire associé
notaire
JORFTEXT000033156648
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Mme CLAISEN (Audrey, Fleur)
ayant pour nom d'usage CLAISEN-BARTHELEMY
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Franconville (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
JORFTEXT000033156646
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jacky JESTIN et Eric VUILLEMIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Romilly-sur-Seine (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
JORFTEXT000033156644
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacky JESTIN et Eric VUILLEMIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
JORFTEXT000033156644
cessation de fonction
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jacky JESTIN et Eric VUILLEMIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
JORFTEXT000033156644
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
M. Centre national de la recherche scientifique Kirat (Thierry)
Directeur de recherche du
université Paris-IX - Dauphine
Objet:
Membre du jury du prix d'économie de la défense
Groupe:Jury du prix d'économie de la défense
JORFTEXT000033156641
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
M. Schlumberger (Guillaume)
direction générale des relations internationales et de la stratégie, directeur de la stratégie de défense, prospective et contre-prolifération
Objet:
Membre du jury du prix d'économie de la défense
Groupe:Jury du prix d'économie de la défense
JORFTEXT000033156641
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
M. Lillo (Gilles)
Général de division
état-major des armées, chef de la division plans-programmes-évaluation
Objet:
Membre du jury du prix d'économie de la défense
Groupe:Jury du prix d'économie de la défense
JORFTEXT000033156641
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
M. Ménard (Claude)
Professeur
université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
Membre du jury du prix d'économie de la défense
Groupe:Jury du prix d'économie de la défense
JORFTEXT000033156641
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
M. Mauriet (Christophe)
Inspecteur général de l'administration
directeur des affaires financières (président)
Objet:
Membre du jury du prix d'économie de la défense
Groupe:Jury du prix d'économie de la défense
JORFTEXT000033156641
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
M. Fournier (Christophe)
Ingénieur général de l'armement
direction générale de l'armement, directeur des plans, des programmes et du budget
Objet:
Membre du jury du prix d'économie de la défense
Groupe:Jury du prix d'économie de la défense
JORFTEXT000033156641
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Mme Annick Gilles
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000033156634
admission
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
M. Thierry SILLARD
administrateur des finances publiques de 4e échelon, affecté dans le département de la Manche
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2016-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000033156628
admission
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membre du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentant des usagers
Producteurs d'électricité
Remplace:M. Daniel PEPIN
Groupe:Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000033156625
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
directeur de cabinet
Groupe:Direction de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de l'aide aux victimes"
grade="Directeur"
JORFTEXT000033156618
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées pêche et de protection du milieu aquatique
Remplace:M. Richard IRIARTE
Groupe:Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000033156623
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Remplace:M. Jean COMBY
Groupe:Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000033156623
nomination
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
Objet:
directrice de cabinet
Groupe:Direction de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de l'aide aux victimes"
grade="Directeur"
JORFTEXT000033156618
cessation de fonction
(source officielle)27 Septembre 2016
De:
M. Bruno Gratkowski
inspecteur de l'éducation nationale dans l'académie de Reims
Objet:
délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue (Dafpic) de l'académie de Reims
date_debut="2016-09-15"
MENH1600743A
nomination
(source officielle)26 Septembre 2016
De:
Mme Zahia Zahet
PEEP, titulaire
Objet:
membres titulaires et suppléants de ce conseil
Liliane Giordano directrice adjointe de l'École supérieure du professorat et de l'éducation de Strasbourg, en charge de l'innovation pédagogique et du numérique, suppléante
représentants des parents d'élèves
Remplace:Mme Valérie Marty
Groupe:Ce Conseil
suppleant
MENE1600701A
nomination
(source officielle)26 Septembre 2016
De:
M. Yves Chevallard
professeur émérite, suppléant
Objet:
membres titulaires et suppléants de ce conseil
Liliane Giordano directrice adjointe de l'École supérieure du professorat et de l'éducation de Strasbourg, en charge de l'innovation pédagogique et du numérique, suppléante
chercheurs
Remplace:M. Medhi Thomas Allal
Groupe:Ce Conseil
suppleant
MENE1600701A
nomination
(source officielle)26 Septembre 2016
De:
Mme Véronique Corazza
principale de collège, suppléante
Objet:
membres titulaires et suppléants de ce conseil
Liliane Giordano directrice adjointe de l'École supérieure du professorat et de l'éducation de Strasbourg, en charge de l'innovation pédagogique et du numérique, suppléante
personnels de direction
Remplace:Mme Athéna David
Groupe:Ce Conseil
suppleant
MENE1600701A
nomination
(source officielle)26 Septembre 2016
De:
M. Pierre Souin
Association des maires de France, suppléant
Objet:
membres titulaires et suppléants de ce conseil
représentants des collectivités territoriales
Remplace:M. Laurent Garcia
Groupe:Ce Conseil
suppleant
MENE1600701A
nomination
(source officielle)26 Septembre 2016
De:
Mme Roselyne Ndiaye
collectif CAPE, suppléante
Objet:
membres titulaires et suppléants de ce conseil
représentants des milieux associatifs d'éducation populaire
Remplace:M. Philippe Watrelot
Groupe:Ce Conseil
suppleant
MENE1600701A
nomination
(source officielle)26 Septembre 2016
De:
M. Philippe Watrelot
professeur de sciences économiques et sociales
Objet:
président du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative
Remplace:M. Didier Lapeyronnie
Groupe:Conseil national de l'innovation pour la réussite scolaire
president
MENE1600701A
nomination
(source officielle)26 Septembre 2016
De:
M. Philippe Clermont
directeur de l'École supérieure du professorat et de l'éducation de Strasbourg, titulaire
Objet:
membres titulaires et suppléants de ce conseil
N..., titulaire, Association des régions de France
directeur d'école supérieure du professorat et de l'éducation
Groupe:Ce Conseil
ecole="Ecole supérieure du professorat et de l'éducation"
suppleant
MENE1600701A
nomination
(source officielle)26 Septembre 2016
De:
M. Paul Didelot
FCPE, titulaire
Objet:
membres titulaires et suppléants de ce conseil
Liliane Giordano directrice adjointe de l'École supérieure du professorat et de l'éducation de Strasbourg, en charge de l'innovation pédagogique et du numérique, suppléante
représentants des parents d'élèves
Remplace:Mme Sylvie Fromentelle
Groupe:Ce Conseil
suppleant
MENE1600701A
nomination
(source officielle)26 Septembre 2016
De:
M. Olivier Rey
Institut français de l'éducation (IFE), suppléant
Objet:
membres titulaires et suppléants de ce conseil
Liliane Giordano directrice adjointe de l'École supérieure du professorat et de l'éducation de Strasbourg, en charge de l'innovation pédagogique et du numérique, suppléante
chercheurs
Remplace:Mme Catherine Perotin
Groupe:Ce Conseil
suppleant
MENE1600701A
nomination
(source officielle)26 Septembre 2016
De:
Mme Nadine Coussy-Clavaud
FESPI, suppléante
Objet:
membres titulaires et suppléants de ce conseil
représentants des milieux associatifs d'éducation populaire
Groupe:Ce Conseil
suppleant
MENE1600701A
nomination
(source officielle)26 Septembre 2016
De:
M. Miguel Toquet
professeur coordonnateur, suppléant
Objet:
membres titulaires et suppléants de ce conseil
Liliane Giordano directrice adjointe de l'École supérieure du professorat et de l'éducation de Strasbourg, en charge de l'innovation pédagogique et du numérique, suppléante
enseignant du premier et du second degrés
Remplace:M. Éric Roger
Groupe:Ce Conseil
suppleant
MENE1600701A
nomination
(source officielle)26 Septembre 2016
De:
Mme Maryse Esterle
maîtresse de conférences, titulaire
Objet:
membres titulaires et suppléants de ce conseil
Liliane Giordano directrice adjointe de l'École supérieure du professorat et de l'éducation de Strasbourg, en charge de l'innovation pédagogique et du numérique, suppléante
chercheurs
Remplace:M. Philippe Meirieu
Groupe:Ce Conseil
suppleant
MENE1600701A
nomination
(source officielle)26 Septembre 2016
De:
M. Michel Baffert
Réseaux des villes éducatrices, titulaire
Objet:
membres titulaires et suppléants de ce conseil
N..., titulaire, Association des régions de France
N..., suppléant, Association des régions de France
Remplace:M. Yves Fournel
Groupe:Ce Conseil
suppleant
MENE1600701A
nomination
(source officielle)26 Septembre 2016
De:
Mme Marie-Hélène Mercier
proviseure de lycée professionnel, titulaire
Objet:
membres titulaires et suppléants de ce conseil
Liliane Giordano directrice adjointe de l'École supérieure du professorat et de l'éducation de Strasbourg, en charge de l'innovation pédagogique et du numérique, suppléante
personnels de direction
Groupe:Ce Conseil
suppleant
MENE1600701A
nomination
(source officielle)26 Septembre 2016
De:
Mme Marie-Christine Cavecchi
Assemblée des départements de France, titulaire
Objet:
membres titulaires et suppléants de ce conseil
représentants des collectivités territoriales
Remplace:Mme Christiane Mariette
Groupe:Ce Conseil
suppleant
MENE1600701A
nomination
(source officielle)26 Septembre 2016
De:
M. Joseph Amoyal
proviseur de lycée professionnel, suppléant
Objet:
membres titulaires et suppléants de ce conseil
Liliane Giordano directrice adjointe de l'École supérieure du professorat et de l'éducation de Strasbourg, en charge de l'innovation pédagogique et du numérique, suppléante
personnels de direction
Groupe:Ce Conseil
suppleant
MENE1600701A
nomination
(source officielle)26 Septembre 2016
De:
M. Guillaume Gasnier
proviseur de lycée, suppléant
Objet:
membres titulaires et suppléants de ce conseil
Liliane Giordano directrice adjointe de l'École supérieure du professorat et de l'éducation de Strasbourg, en charge de l'innovation pédagogique et du numérique, suppléante
personnels de direction
Remplace:M. Stéphane Ducrest
Groupe:Ce Conseil
suppleant
MENE1600701A
nomination
(source officielle)26 Septembre 2016
De:
M. Gérard Sensevy
enseignant-chercheur en sciences de l'éducation, titulaire
Objet:
membres titulaires et suppléants de ce conseil
Liliane Giordano directrice adjointe de l'École supérieure du professorat et de l'éducation de Strasbourg, en charge de l'innovation pédagogique et du numérique, suppléante
chercheurs
Remplace:M. François Dubet
Groupe:Ce Conseil
suppleant
MENE1600701A
nomination
(source officielle)26 Septembre 2016
De:
M. Franck Longin
PEEP, suppléant
Objet:
membres titulaires et suppléants de ce conseil
Liliane Giordano directrice adjointe de l'École supérieure du professorat et de l'éducation de Strasbourg, en charge de l'innovation pédagogique et du numérique, suppléante
représentants des parents d'élèves
Remplace:Mme Myriam Menez
Groupe:Ce Conseil
suppleant
MENE1600701A
nomination
(source officielle)26 Septembre 2016
De:
Mme Danièle Valero
Réseaux des villes éducatrices, suppléante
Objet:
membres titulaires et suppléants de ce conseil
N..., titulaire, Association des régions de France
N..., suppléant, Association des régions de France
Remplace:M. Michel Baffert
Groupe:Ce Conseil
suppleant
MENE1600701A
nomination
(source officielle)26 Septembre 2016
De:
M. Christian Wassenberg
Dasen, suppléant
Objet:
membres titulaires et suppléants de ce conseil
Liliane Giordano directrice adjointe de l'École supérieure du professorat et de l'éducation de Strasbourg, en charge de l'innovation pédagogique et du numérique, suppléante
recteur d'académie
Remplace:Mme Françoise Moulin-Civil
Groupe:Ce Conseil
suppleant
MENE1600701A
nomination
(source officielle)26 Septembre 2016
De:
Mme Catherine Perotin
Institut français de l'éducation (IFE), titulaire
Objet:
membres titulaires et suppléants de ce conseil
Liliane Giordano directrice adjointe de l'École supérieure du professorat et de l'éducation de Strasbourg, en charge de l'innovation pédagogique et du numérique, suppléante
chercheurs
Remplace:M. Michel Lussault
Groupe:Ce Conseil
suppleant
MENE1600701A
nomination
(source officielle)26 Septembre 2016
De:
M. Benjamin Moignard
maître de conférences, suppléant
Objet:
membres titulaires et suppléants de ce conseil
Liliane Giordano directrice adjointe de l'École supérieure du professorat et de l'éducation de Strasbourg, en charge de l'innovation pédagogique et du numérique, suppléante
chercheurs
Remplace:Mme Maryse Esterle
Groupe:Ce Conseil
suppleant
MENE1600701A
nomination
(source officielle)26 Septembre 2016
De:
Mme Caroline Ernst
ANARE, titulaire
Objet:
membres titulaires et suppléants de ce conseil
représentants des milieux associatifs d'éducation populaire
Remplace:M. Frédéric Bourthoumieu
Groupe:Ce Conseil
suppleant
MENE1600701A
nomination
(source officielle)26 Septembre 2016
De:
Mme Blandine Drain
Assemblée des départements de France, suppléante
Objet:
membres titulaires et suppléants de ce conseil
représentants des collectivités territoriales
Remplace:M. Régis Valienne
Groupe:Ce Conseil
suppleant
MENE1600701A
nomination
(source officielle)26 Septembre 2016
De:
Mme Béatrice Gille
rectrice de l'académie de Créteil, titulaire
Objet:
membres titulaires et suppléants de ce conseil
Liliane Giordano directrice adjointe de l'École supérieure du professorat et de l'éducation de Strasbourg, en charge de l'innovation pédagogique et du numérique, suppléante
recteur d'académie
Remplace:M. Ali Saib
Groupe:Ce Conseil
suppleant
MENE1600701A
nomination
(source officielle)26 Septembre 2016
De:
M. Bastien Sueur
FESPI, titulaire
Objet:
membres titulaires et suppléants de ce conseil
représentants des milieux associatifs d'éducation populaire
Remplace:Mme Audrey Maurin
Groupe:Ce Conseil
suppleant
MENE1600701A
nomination
(source officielle)26 Septembre 2016
De:
Mme Anne Chavanne
chargée de mission, FCPE, suppléante
Objet:
membres titulaires et suppléants de ce conseil
Liliane Giordano directrice adjointe de l'École supérieure du professorat et de l'éducation de Strasbourg, en charge de l'innovation pédagogique et du numérique, suppléante
représentants des parents d'élèves
Remplace:Mme Cécile Blanchard
Groupe:Ce Conseil
suppleant
MENE1600701A
nomination
(source officielle)26 Septembre 2016
De:
Mme Agnès Le Brun
Association des maires de France, titulaire
Objet:
membres titulaires et suppléants de ce conseil
représentants des collectivités territoriales
Remplace:Mme Valérie Kumm
Groupe:Ce Conseil
suppleant
MENE1600701A
nomination
(source officielle)26 Septembre 2016
De:
Mme Sophie YANNOU-GILLET
cheffe du bureau de la vie économique, de l'emploi et de la formation de la sous-direction des politiques publiques à la direction générale des outre-mer
représentant de l'Etat
au titre du ministère des outre-mer
Objet:
membre suppléant au Comité spécialisé pour les opérations dans les départements et collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie de l'Agence française de développement
Remplace:M. Thierry MAHLER
Groupe:Agence française de développement (AFD)
suppleant
JORFTEXT000033141496
nomination
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
Objet:
directeur général délégué de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
Groupe:Direction générale délégué de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
JORFTEXT000033141493
nomination
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de la société anonyme Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Hubert Virlet
Groupe:Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
conseil_administration
JORFTEXT000033141490
nomination
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime de Rouen
représentant de l'Etat
Remplace:M. Nicolas Riedinger
Groupe:Grand port maritime de Rouen
JORFTEXT000033141488
nomination
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. François VALERIAN
ingénieur général des mines
Objet:
président de la commission des annales des mines au Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:Commission des annales des mines au Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
date_debut="2016-09-01"
president
JORFTEXT000033141486
nomination
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
Mme Fabienne MERLIN
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public du Pays de Vannes
Remplace:Mme Agnès SONOIS
Groupe:Groupement d'intérêt public du Pays de Vannes
JORFTEXT000033141484
nomination
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. Lahcene ZINOUT
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Institut régional de la ville »
Remplace:M. Matthieu DELAVAL
Groupe:Groupement d'intérêt public « Institut régional de la ville »
JORFTEXT000033141482
nomination
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. Jean MASSE
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Blanchisserie inter-hospitalière de Cornouaille »
Remplace:Mme Edith PREDOUR
Groupe:Groupement d'intérêt public « Blanchisserie interhospitalière de Cornouaille »
JORFTEXT000033141480
nomination
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
Mme Laetitia GILLES
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Dépistage des cancers en Ariège »
Remplace:Mme Lucia SALAZAR
Groupe:Groupement d'intérêt public « Dépistage des cancers en Ariège »
JORFTEXT000033141478
nomination
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. Jean-Jacques VILLETTE
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Hospitalo-universitaire de l'Artois »
Remplace:M. Matthieu DELAVAL
Groupe:Groupement de coopération sanitaire hospitalo-universitaire de l'Artois
JORFTEXT000033141476
nomination
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
Objet:
membre du Conseil d'analyse économique
Groupe:Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000033141473
nomination
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. LE LOARER (Yann)
directeur de filiale (Bretagne, Pays de la Loire) pour Siemens
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. HERNANDEZ (Yorgo)
directeur Amériques de OCEA
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. LE MOING (Yannick)
manager des risques - conseiller en gestion de patrimoine indépendant
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
2) Candidates et candidats placés en liste complémentaire
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. TOSTIVINT (Xavier)
gérant de beelink SARL - directeur régional EPSI Nantes / IFAG Nantes
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. LUCAS (Xavier-Pierre)
directeur général ressources au conseil départemental de Loire-Atlantique
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. GIBOUIN (Xavier)
conseiller principal d'éducation du collège Jean Vilar de La Crèche
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
2) Candidates et candidats placés en liste complémentaire
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. DANTON (Xavier)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, chef de la division simulation - numérisation de l'espace de bataille aux écoles militaires de Saumur
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. BAILLY (Xavier)
ingénieur de recherche du centre national de recherche scientifique à la station biologique de Roscoff
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
Mme BOYÉ (Violaine)
chargée de mission auprès du préfet de région Nouvelle-Aquitaine, pour les affaires européennes et internationales
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. MACIAG (William)
inspecteur, huissier des finances publiques
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. RICHEUX (Vincent)
géomètre-expert, président directeur général du cabinet Richeux à Pléneuf-Val-André
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. LOUBIERE (Vincent)
créateur et animateur du cabinet « Pour décider »
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. LEMAITRE (Vincent)
lieutenant-colonel de gendarmerie, adjoint du commandant de groupement de gendarmerie départementale des Côtes-d'Armor
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
Mme PERGELINE-SÉRAZIN (Sylvie)
directrice de l'association des maires de Loire-Atlantique, adjointe au maire de Sautron
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. POUSSET (Stéphane)
pilote maritime de la station de pilotage de la Loire, pilote major
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. LOAS (Ronan)
maire de Ploemeur et vice-président du conseil départemental du Morbihan
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. MALBRANQUE (Stéphane)
praticien hospitalier au centre hospitalier universitaire d'Angers, médecin légiste, médecin urgentiste et de catastrophe, expert judiciaire près la cour d'appel
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. CHALUMEAU (Robert)
gérant de la société APIDESK
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. de MONTEVILLE (Rémi)
capitaine de vaisseau, commandant du bâtiment essais et mesures « Monge », basé à Brest
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. CHASSAING (Rémi)
colonel de l'armée de terre, chef de corps du groupement de recrutement et de sélection de la zone Nord-Ouest
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
Mme BROCHIER-MOSBACH (Régine)
chargée de mission régionale à l'intelligence économique à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. RAUFFET (Philippe)
enseignant chercheur, maître de conférences en génie informatique et automatique à l'université Bretagne Sud
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
2) Candidates et candidats placés en liste complémentaire
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. GALLOIS (Quentin)
responsable technique d'études, ingénieur sûreté AREVA
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. LANGLOIS (Philippe)
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers, chef du groupement territorial de Saint-Nazaire
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. GAUCHER (Philippe)
consultant libéral en management stratégique et intelligence économique
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. COLAS (Philippe)
professeur certifié d'histoire-géographie au collège Léo Ferré d'Ambrières-les-Vallées
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. LALANDE (Patrick)
ingénieur civil au sein de la direction technique de la délégation générale pour l'armement
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. GRIESS (Olivier)
lieutenant-colonel de gendarmerie, directeur de la plateforme régionale achats à la préfecture de région Pays de la Loire
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. FRAJ (Omar)
avocat près la cour d'appel de Paris
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. BINET (Olivier)
chef d'état-major de la direction départementale de la sécurité publique de Loire-Atlantique
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
Mme DOARÉ (Nola)
médecin en chef du service de santé des armées, commandant le centre médical des armées de Rennes
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. LE MAGOUROUX (Nicolas)
responsable marchés militaires et spéciaux de la société AERONET - Plougernével
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
2) Candidates et candidats placés en liste complémentaire
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. SAIDANI (Mohamed)
praticien hospitalier, directeur médical du centre d'enseignement en soins d'urgences d'Ille et Vilaine, coordinateur du SAMU zonal
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. LE GALL (Nicolas)
conseiller de défense et de sécurité de zone à l'agence régionale de santé de Bretagne
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. LE ROUX (Michel)
chef de cours et de la filière emploi des réseaux satellitaires à l'école des transmissions de l'armée de terre
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
Mme ASTRUC (Marie-Hélène)
aumônier militaire catholique
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. HOREAU (Marc)
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers, directeur adoint du service départemental d'incendie et de secours de l'Orne
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. KERIHUEL (Loïc)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, délégué militaire départemental adjoint du Morbihan
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
Mme VAUDOUR (Laure)
assistante d'éducation au collège Saint Raphaël et à l'école primaire Blanche de Castille de Nantes
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. POSTOLLEC (Laurent)
directeur du site ACMAT de Saint-Nazaire - Volvo Group Gouvernemental Sales
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. LEROY (Laurent)
médecin en chef du service de santé des armées, médecin adjoint au chef du service de santé de la force d'action navale
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. BOCHE (Laurent)
principal du collège Lallart à Gorron et du collège Louis Launay à Landivy
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. FUENTES (José)
directeur de cabinet du député maire de Cholet
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. GRIFFON (Jean-Pascal)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, commandant la division de la formation de spécialité cavalerie blindée de l'école de cavalerie
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. CHAUMIER (Jean-Luc)
ingénieur divisionnaire, responsable des réseaux industries agroalimentaires à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Bretagne
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
2) Candidates et candidats placés en liste complémentaire
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. HERAULT-MUNIERE (Jean-Claude)
colonel de gendarmerie, commandant le groupement de gendarmerie maritime de l'Atlantique
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
Mme LE PAPE (Hortense)
responsable développement et ressources humaines de la société Bernus, conseillère municipale déléguée de Vannes, vice-présidente de l'office public de l'habitat de Vannes Agglomération
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. BRELIVET (Guillaume)
inspecteur en agence régionale de santé, chargé de mission au pôle régional de défense sanitaire de Bretagne
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
2) Candidates et candidats placés en liste complémentaire
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. APPERE (Hervé)
gérant de la société Atis à Brest
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. CHARBONNIER (Grégory)
principal adjoint du collège Jean Luçat à Lanester
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. DETAIS (Gaëtan)
directeur du service action économique de la communauté de communes du pays fléchois
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. CASTEL (Frédérick)
responsable du service économique et financier de la Banque de France pour le Morbihan
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. AUBRIOT (Frédéric)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, délégué militaire départemental adjoint de la Vendée
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
Mme RICORDEL (Françoise)
inspectrice des installations classées, adjointe au chef de l'unité départementale du Finistère de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. COUZINEAU (François-Xavier)
capitaine de frégate, responsable d'opérations chasseurs de mines tripartites et navires scientifiques au service de soutien de la flotte
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. NORMANT (François)
conseiller stratégique en technologies de l'information et de la communication et en cybersécurité - administrateur de la société Afribone Mali SA
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. BEUCHET (François)
ingénieur en chef de 1re classe, chef de la division investissements de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Brest
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. GLÉMOT (Eric)
capitaine de frégate, chef de division à l'état-major de la force maritime des fusiliers marins et commandos
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. DOUSSON (Eric)
capitaine de vaisseau, chef de la division « ressources humaines » de l'état-major des forces sous-marines et de la force océanique stratégique
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. BOISSON (Eric)
inspecteur de l'environnement à l'office national de la chasse et de la faune sauvage
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. RAOULT (Emmanuel)
chef de projet à la direction technique de la branche courrier colis de La Poste
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
2) Candidates et candidats placés en liste complémentaire
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
Mme ALTIERI (Emmanuelle)
cadre de santé du service pharmacie hospitalière et de l'unité de stérilisation de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes à Lyon
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. de MAUDUIT du PLESSIS (Emmanuel)
directeur régional des ventes en assurances de personnes - AXA assurances
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
Mme NIBAUDEAU (Delphine)
proviseur du lycée polyvalent régional du Haut Val de Sèvre à Saint-Maixent l'Ecole
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. RETIERE (David)
vétérinaire libéral associé de la clinique vétérinaire Saint-Paul de Rezé
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. ÖTTL (Christophe)
capitaine de frégate, délégué militaire départemental adjoint du Finistère
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. LEGRAND (David)
directeur du groupe AVF Promotions
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. MEYNIER (Christophe)
proviseur adjoint du lycée professionnel Emile Zola d'Hennebont
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. BOUILLON (Christophe)
architecte naval, expert maritime, expert judiciaire en ingénierie navale près des tribunaux, expert pêche et navires professionnels
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. BERNARD (Christophe)
inspecteur de l'éducation nationale, conseiller technique pour le Morbihan de l'inspectrice d'académie
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
Mme JULARD (Christine)
directrice de projet à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. CAILLETON (Bruno)
directeur général de l'établissement public à caractère industriel et commercial regroupant « Cholet Sports Loisirs »et « GlisséO »
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. POULLIER (Charley)
ingénieur militaire d'infrastructure, chef de la division gestion du patrimoine de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Brest
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
Mme LIVEBARDON (Catherine)
responsable qualité, gestion des risques et développement durable de l'hôpital de Quintin
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. VENARD (Bertrand)
professeur de stratégie à Audencia business school de Nantes
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. RENARD (Arnaud)
chef du service interministériel de défense et de protection civiles à la préfecture de Vendée
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
Mme GUILLONNEAU (Annabelle)
inspecteur principal des douanes, directeur des services douaniers - division d'Angers
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. MONTOYA (Alain)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, chef du bureau systèmes d'information et de communication de l'état-major de la brigade renseignement à Haguenau
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
M. GONIDEC (Alain)
inspecteur de l'éducation nationale, spécialité information orientation
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471
désignation
(source officielle)25 Septembre 2016
De:
Objet:
Lois
parlement="Assemblée nationale"
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