10 Janvier 2011

De: Simone Christin
Objet:
inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe (4ème tour)
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: José CARIA
surveillant
Objet:
régisseur de recettes et d'avances à la maison d'arrêt d'Ajaccio
date_debut="2011-03-01"
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: Patrick LABARUSSIAS
Objet:
à la fonction de régisseur de recettes et d'avances à la maison d'arrêt d'Ajaccio
date_debut="2011-03-01"
cessation de fonction
10 Janvier 201110/01/2011
De: Thierry CHOUROT
Objet:
à la fonction de régisseur intérimaire gérant des comptes nominatifs à la maison centrale d'Arles
date_debut="2011-02-01"
cessation de fonction
10 Janvier 201110/01/2011
De: Ange Dominique MARIANI
adjoint administratif
Objet:
régisseur gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt d'Ajaccio
date_debut="2011-03-01"
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: José CARIA
Objet:
à la fonction de régisseur gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt d'Ajaccio
date_debut="2011-03-01"
cessation de fonction
10 Janvier 201110/01/2011
De: Claude MAILLEBUAU
Objet:
à la fonction de régisseur, gérant des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Draguignan
Groupe:
date_debut="2011-01-31"
cessation de fonction
10 Janvier 201110/01/2011
De: Christèle GUIDICELLI
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Draguignan
Groupe:
date_debut="2011-01-31"
cessation de fonction
10 Janvier 201110/01/2011
De: Grégory Dechamp-Guillaume
professeur des universités
Objet:
administrateur provisoire de l'École nationale supérieure agronomique de Toulouse
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: Ahmed Lebrihi
Objet:
professeur des universités, directeur de l'École nationale supérieure agronomique de Toulouse
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
a_sa_demande
professeur
cessation de fonction
10 Janvier 201110/01/2011
De: Nicolas FISCHER
suppléant
Objet:
membre du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
repré sentant des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt, proposé par le ministère chargé de l'agriculture
Remplace:M. Thierry LAHAYE
Groupe:
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: Michel SEGARD
directeur général adjoint de l'établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée et de l'Établissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Objet:
directeur général par intérim de ces établissements
Remplace:M. Pascal BERTEAUD
Groupe:
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: Loïc ROBIN
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'intérim des fonctions de chef du service de la navigation aérienne Ouest
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
date_fin="2011-02-23"
charge
10 Janvier 201110/01/2011
De: TITRES DE CONGÉS (CONGÉS ANNUELS, JRTT, AUTORISATIONS D'ABSENCE DIVERSES)
Objet:
les états liquidatifs d'avance et les mémoires de rembour sements aux agents suivants
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Gilles RAYMOND
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
les états liquidatifs d'avance et les mémoires de rembour sements aux agents suivants
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Gilles RAYMOND
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
les ordres de déplacement temporaire (ordres de mission) ainsi que les autorisations d'utilisation de véhicules personnels dans le cadre des déplacements professionnels
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Emmanuel LEJEUNE
Objet:
les ordres de déplacement temporaire (ordres de mission) ainsi que les autorisations d'utilisation de véhicules personnels dans le cadre des déplacements professionnels
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Georges FAURE
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les ordres de déplacement temporaire (ordres de mission) ainsi que les autorisations d'utilisation de véhicules personnels dans le cadre des déplacements professionnels
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Didier DURAND
ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
les ordres de déplacement temporaire (ordres de mission) ainsi que les autorisations d'utilisation de véhicules personnels dans le cadre des déplacements professionnels
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Jean BOSSY
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les ordres de déplacement temporaire (ordres de mission) ainsi que les autorisations d'utilisation de véhicules personnels dans le cadre des déplacements professionnels
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Emmanuel LEJEUNE
Objet:
les lettres d'accord passées avec des organismes de circulation aérienne ou de maintenance
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Georges FAURE
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les lettres d'accord passées avec des organismes de circulation aérienne ou de maintenance
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Didier DURAND
ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
les lettres d'accord passées avec des organismes de circulation aérienne ou de maintenance
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Jean BOSSY
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les lettres d'accord passées avec des organismes de circulation aérienne ou de maintenance
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Didier DURAND
ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
les habilitations des personnes chargées d'effectuer des travaux sur ou à proximité d'installa tions électriques ainsi que les permis de feux
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Jean BOSSY
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les habilitations des personnes chargées d'effectuer des travaux sur ou à proximité d'installa tions électriques ainsi que les permis de feux
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Gilles RAYMOND
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
les avis d'arrêt, de prolongation d'arrêt ou de reprise du travail, les attestations d'emploi, les attestations de position administrative, les notifications de position au regard de l'aptitude médicale des ICNA aux agents suivants
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Emmanuel LEJEUNE
Objet:
les autorisations de conduite des véhicules administratifs aux agents suivants
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Didier DURAND
ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
les autorisations de conduite des véhicules administratifs aux agents suivants
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Jean BOSSY
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les autorisations de conduite des véhicules administratifs aux agents suivants
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Gilles RAYMOND
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
les autorisations de conduite des véhicules administratifs aux agents suivants
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Georges FAURE
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les autorisations de conduite des véhicules administratifs aux agents suivants
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Claude VIAL
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Gérard VERGUET
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Gérard ROSSI
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Patrick RENOU
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Jacky RENART
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Patrick-Roger MOREAU
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Régis MARTY
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Patrick MALANDIN
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Philippe LEGOT
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Régis LE MAITRE
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Stéphane LAFAILLE
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Jacques GUIVARCH
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Philippe GIUGLIO-TONOLO
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Denis GARCIA
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Didier DURAND
ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Dominique CRENIER
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Jean BOSSY
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Jacques BLONDEAU-COULET
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Martin BIHL
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Daniel BENA
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Jean-André BARNOUD
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Thierry ROUSSEL
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service exploitation
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Philippe RICHARD
ingé nieurs du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service exploitation
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Joël RAYMOND
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service exploitation
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Laurent MEILLON
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service exploitation
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Emmanuel LEJEUNE
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service exploitation
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Daniel LE COZ
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service exploitation
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: André BOETTI
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service exploitation
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Michel BERTRAND
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service exploitation
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: André BARRAU
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service exploitation
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Gilles RAYMOND
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service administratif
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Hadj KADRI
ouvriers d'État
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service administratif
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Didier JARNO
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service administratif
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Michaël FUCHS
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service administratif
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Bernard CILIA
ouvrier d'État
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service administratif
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Jean-Luc CHABAUD
ouvriers d'État
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service administratif
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Georges FAURE
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Direction
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Robert CHOURAQUI
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Michel BESSIRON
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Dominique LIAUBET
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
les états liquidatifs d'avance et les mémoires de rembour sements aux agents suivants
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Bernadette AMMOUCHE
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
les états liquidatifs d'avance et les mémoires de rembour sements aux agents suivants
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Bernadette AMMOUCHE
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
les ordres de déplacement temporaire (ordres de mission) ainsi que les autorisations d'utilisation de véhicules personnels dans le cadre des déplacements professionnels
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Marie-José PLOUARD
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
les avis d'arrêt, de prolongation d'arrêt ou de reprise du travail, les attestations d'emploi, les attestations de position administrative, les notifications de position au regard de l'aptitude médicale des ICNA aux agents suivants
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Monique HENGY
adjointes d'administration de l'aviation civile
Objet:
les avis d'arrêt, de prolongation d'arrêt ou de reprise du travail, les attestations d'emploi, les attestations de position administrative, les notifications de position au regard de l'aptitude médicale des ICNA aux agents suivants
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Bernadette AMMOUCHE
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
les avis d'arrêt, de prolongation d'arrêt ou de reprise du travail, les attestations d'emploi, les attestations de position administrative, les notifications de position au regard de l'aptitude médicale des ICNA aux agents suivants
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Bernadette AMMOUCHE
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
les autorisations de conduite des véhicules administratifs aux agents suivants
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Joëlle SIGNAMARCHEIX
ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service exploitation
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Dominique LIAUBET
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service administratif
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Bernadette AMMOUCHE
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service administratif
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Élisabeth GHYS
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Martine SALLIER
Objet:
les ordres de déplacement temporaire (ordres de mission) ainsi que les autorisations d'utilisation de véhicules personnels dans le cadre des déplacements professionnels
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
date_fin="2011-01-10"
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Martine SALLIER
Objet:
les lettres d'accord passées avec des organismes de circulation aérienne ou de maintenance
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
date_fin="2011-01-10"
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Martine SALLIER
Objet:
les autorisations de conduite des véhicules administratifs aux agents suivants
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_fin="2011-01-10"
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Martine SALLIER
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service exploitation
date_fin="2011-01-10"
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Pascal AVON
ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
les ordres de déplacement temporaire (ordres de mission) ainsi que les autorisations d'utilisation de véhicules personnels dans le cadre des déplacements professionnels
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
date_debut="2011-01-11"
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Pascal AVON
ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
les lettres d'accord passées avec des organismes de circulation aérienne ou de maintenance
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
date_debut="2011-01-11"
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Pascal AVON
ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
les autorisations de conduite des véhicules administratifs aux agents suivants
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2011-01-11"
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Pascal AVON
ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service exploitation
date_debut="2011-01-11"
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: LANCE Dominique
Objet:
membres du comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Orthopédie
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: REYNOIRD Élisabeth
Objet:
membres du comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Neurologie
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: GOURARIER Laurent
Objet:
membres du comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Psychiatrie
membre suppléant
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
suppleant
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: LEGER Thierry
Objet:
membres du comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Médecine générale
membre suppléant
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
suppleant
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: VARIN Jean
Objet:
membres du comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Cardiologie
membre suppléant
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
suppleant
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: BLASZKA-JAULLERY Brigitte
Objet:
membres du comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Cancérologie
membre suppléant
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
suppleant
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: MILLET Bernard
Objet:
membres du comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Rhumatologie
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: WIRTH Jean-François
Objet:
membres du comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Psychiatrie
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: HIVERT François
Objet:
membres du comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Psychiatrie
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: MAGAR Yves
Objet:
membres du comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Pneumo-phtisiologie
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: ALTMAN Jean-Jacques
Objet:
membres du comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Néphrologie
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: BIGOTTE Jacques
Objet:
membres du comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Médecine générale
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: HUART Jacques
Objet:
membres du comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Oto-rhino-laryngologie
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: GUEZ Fabien
Objet:
membres du comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Cardiologie
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: MAURY Jean-René
Objet:
membres du comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Cancérologie
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: FICAT Florence
Objet:
membres du comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Dermatologie
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: GEORGES
Objet:
l'application de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 décembre 2010
Groupe:
charge
10 Janvier 201110/01/2011
De: LAUBARD (Bruno)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Au titre de représentant du ministre chargé de l'aviation civile
premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: GRILLAULT LAROCHE (Philippe)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Au titre de représentant du ministre chargé de l'aviation civile
premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: DUFOUR (Jean-Philippe)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Au titre de représentant du ministre chargé de l'aviation civile
premier suppléant
Remplace:Mme DEBUCHY (Maryse)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: BEITZ (Patrice)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Au titre de représentant du ministre chargé de l'aviation civile
premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: EULLER (Jean-Louis)
en rempla cement de
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Au titre de représentant d'associations de riverains d'aérodromes
second suppléant : pour l'association ICARE
Groupe:
suppleant
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: DOMENJOZ (Jean-Luc)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Au titre de représentant d'associations de riverains d'aérodromes
second suppléant : pour l'association ICARE
Groupe:
suppleant
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: SAUVAGE (Jean-Pierre)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Remplace:M. EZANNO (Yves)
Groupe:
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: Jean-Pierre Salanoubat
ouvrier spécialisé, technicien de maintenance aéronautique
Objet:
personnalités qualifiées parmi les personnels en service au sein du service d'exploitation de la formation aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: Jean-Marc Gorgues
personnel navigant, pilote contrôleur
Objet:
personnalités qualifiées parmi les personnels en service au sein du service d'exploitation de la formation aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: Jean CARIGNAN
Objet:
ingénieur de recherche, directeur-adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er ci-dessus
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Marcel BABIN
directeur de l'unité mixte internationale n°3376 « TAKUVIK »
Objet:
au nom du délégué régional de Paris Michel-Ange, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants : a) les commandes d'un montant inférieur à 20 000 euros hors taxes, soit 23 920 euros TTC dans les cas ne relevant pas de l'alinéa a), b) les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et pays étrangers en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques), ainsi que les bons de transport afférents
autorite_delegation="Délégué régional de Paris Michel-Ange"
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Patrice GIRAUD dans l'unité du CNRS n° UMR 6110
(LAM)
UMS 2244
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
date_debut="2011-01-01"
cessation de fonction
10 Janvier 201110/01/2011
De: Elisabeth ROUY­MIRONESCU
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Sylvie BENZONI
Objet:
Professeur, à
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Jean­Louis GAULIN
Objet:
Directeur­adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Jacques CHIFFOLEAU
Objet:
directeur de l'unité UMR
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Stéphane RIOU
Objet:
Professeur, et à
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Marie­Claire VILLEVAL
Objet:
directrice de l'unité UMR
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Dominique NAVE
Objet:
Ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Bernard POULAIN
[DR­CNRS]
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Cédric KLIPFEL
[TCE­CNRS]
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De:
Bernard
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1 er
Article 4
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Paul BERTRAND
Objet:
directeur­adjoint
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Bernard GRATUZE
Objet:
directeur de recherche
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Pierre GUIBERT
Objet:
de
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Cédric KLIPFEL
Objet:
[TCE­ CNRS] aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Rémy SCHLICHTER
Objet:
[PR­UdS], à
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Bernard POULAIN
Objet:
[DR­CNRS], à
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Christian HENRIOT
Objet:
Professeur, et à
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Pierre GUIBERT
Objet:
1
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Jean­Claude RIMBAULT
Objet:
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Valérie SIMONNEAUX [DR­CNRS]
Objet:
à
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Marie­Jeanne GAUDOIN
Objet:
ingénieure d'étude
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De:
Sophie
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Valérie SIMONNEAUX
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Marie­Jeanne GAUDOIN
ingénieure d'études, secrétaire générale
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Valérie SIMONNEAUX [DR­CNRS]
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1 er
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Gwenaëlle BREARD
Objet:
Technicienne
aux fins mentionnées
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Yveline LECLER
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De:
Sophie
Objet:
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Marie­Jeanne GAUDOIN
Objet:
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Guy FAURE
directeur de l'unité UMR 5062
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Philippe FLUZIN
directeur de l'unité UMR n°5060
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Daniel BEAUFORT
directeur de l'unité FR n°3100
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Nicole BERIOU
directrice de l'unité UPR n°841
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Marie­France BADER
directrice de l'UPR n° 3212
Objet:
au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Rémy SCHLICHTER
[PR­UdS]
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Paul BERTRAND
chargé de recherche, directeur­adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Daniel PERCHERON
Objet:
ACMO
date_debut="2009-12-31"
cessation de fonction
10 Janvier 201110/01/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.