10 Février 1993

De: Conort (Dominique)
contrôleur des armées
Objet:
délégué aux restructurations auprès du secrétaire général pour l'administration
Remplace:M. Wolf (Gérard)
Groupe:
nomination
10 Février 199310/02/1993
De: Michel Debacq
magistrat
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
10 Février 199310/02/1993
De: Welcomme (Bernard)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Warlouzet (André)
directeur d'établissement pénitentiaire
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Vasserot (Olivier)
secrétaire général de mairie
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Trenque (Bernard)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Sonigo (Pierre)
directeur des risques et assurances dans une société
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Sommaire (Jean-Claude)
administrateur civil
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Solviche (Georges)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Singier (Philippe)
directeur de police municipale
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Schir (Fernand)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Savelli (Jean-Paul)
colonel de sapeurs-pompiers
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Sarot (Paul-René)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Santa Cruz (Jean-Pierre)
député
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Rucheton (Bernard)
cadre commercial dans une entreprise
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Rougelot (Jean-Claude)
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Ronez (Marc)
colonel de l'armée de terre, génie militaire
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Ronciere (Paul)
préfet
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Robert (Jean-Jacques)
sénateur
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Remusat (Arnoux)
président d'association
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Querry (Bernard)
colonel de gendarmerie
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Pourrain (Raymond)
vice-président de conseil général
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Pouessel (Alain)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Pages (Jean-François)
sous-préfet
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Ollivier (Christian)
directeur général des services d'un département
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Munoz (Bernard)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Mirmand (Christophe)
administrateur civil
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Michalak (André)
proviseur de lycée
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Merigot (Bernard)
maire adjoint
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Massinon (Christian)
sous-préfet
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Martinez (Jean)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Marion (Roger)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Marechaux (Bertrand)
directeur général d'un organisme public
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Marchetti (Toussaint)
colonel de gendarmerie
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Madelin (Philippe)
journaliste
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Louap (François)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Lombard (Philippe)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Lintanff (Francis)
directeur d'établissement pénitentiaire
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Leridon (Bruno)
journaliste
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Le Ru (Hervé)
secrétaire général d'une association
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Le Douaron (Eric)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Lassere (Jean-Claude)
directeur régional des douanes et des droits indirects
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Korsia (Haïm)
rabbin
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Jego (Alain)
directeur d'établissement pénitentiaire
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Jaspart (François)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Jalby (Christian)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Hecht (Emmanuel)
journaliste
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Guillen (Serge)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Guida (Pierre)
colonel de gendarmerie
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Guepratte (Etienne)
sous-préfet
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Gualezzi (Jean-Pierre)
secrétaire général d'une fédération syndicale
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Gourba (Jean)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Glaux (Jean-Pierre)
inspecteur d'académie adjoint
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Gentes (Marc)
secrétaire général régional dans une entreprise nationale
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Genaivre (Alain)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Gallo (Christian)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Fonta (Jean-Claude)
secrétaire général de mairie
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Eschenbrenner (Roger)
directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Ehrmann (Jean-Claude)
sous-préfet
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Donin (Claude)
colonel de sapeurs-pompiers
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Demadre (Antoine)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Delport (Jean-Pierre)
conseiller municipal
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Delias (Bernard)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Debiar (Alain)
directeur central de sécurité dans un organisme public
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Courtois (Daniel-Georges)
sous-préfet
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Coton (Thierry)
vétérinaire inspecteur
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Corrieu (Louis)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Champredon (Michel)
maire adjoint
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Cavaro (Claude)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Cateau (Bernard)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Cardon (Robert)
magistrat
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Carbuccia-Berland (Jean-Pierre)
magistrat
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Brunot (Pierre)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Boulesteix (Pierre)
président-directeur général de société H.L.M
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Boquet (Pierre)
vice-président de conseil général
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Bodon (Alain)
administrateur civil
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Besson (Bernard)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Berthe (Alain)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Berny (Guy)
conseiller régional
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Bellet (Daniel)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Bargain (Philippe)
médecin
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Balladur (Philippe)
lieutenant-colonel de gendarmerie
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Armadans (Gilles)
colonel de sapeurs-pompiers
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Albouy (Jean)
député
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Etevenon (Claude)
magistrat
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Crevier (Betty)
médecin
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Couderc (Hélène)
inspectrice de l'éducation nationale, de l'adaptation et de l'intégration spécialisé
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Combier (Marie-France)
sous-préfet
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Bedossa (Laurence)
avocat
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Mercier (Maurice, Auguste, Louis)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Tarascon (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
10 Février 199310/02/1993
De: Mercier (Guilhem, Hubert, Jean, Marie, Marcel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Tarascon (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
10 Février 199310/02/1993
De: Mercier (Maurice, Auguste, Louis)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Tarascon (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
10 Février 199310/02/1993
De: Mira (Pierre, Vincent)
Objet:
avoués associés
Groupe:
nomination
10 Février 199310/02/1993
De: Bettan (Patrick)
Objet:
avoués associés
Groupe:
nomination
10 Février 199310/02/1993
De: Nasr (Nakhle)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
MÉDECINE
Radiologie
admission
10 Février 199310/02/1993
De: Kabeya (Saturnin)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
MÉDECINE
Médecine polyvalente
admission
10 Février 199310/02/1993
De: De Ziegler (Dominique)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
CHIRURGIE
Gynécologie et obstétrique
admission
10 Février 199310/02/1993
De: Mayhoub (Yehya)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
CHIRURGIE
Chirurgie polyvalente
admission
10 Février 199310/02/1993
De: Ona Embo (Keka, Elus, Cesar)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
CHIRURGIE
Chirurgie générale et digestive
admission
10 Février 199310/02/1993
De: Hebert (Dominique, Emile)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
CHIRURGIE
Chirurgie générale et digestive
admission
10 Février 199310/02/1993
De: De Perdigo (Arantzazu)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
BIOLOGIE
Génétique
admission
10 Février 199310/02/1993
De: Piller (Yves, Alfred)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
MÉDECINE
Radiologie
admission
10 Février 199310/02/1993
De: Menti (Abdelkader)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
MÉDECINE
Radiologie
admission
10 Février 199310/02/1993
De: Kirdous (Khelifa)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
MÉDECINE
Radiologie
admission
10 Février 199310/02/1993
De: Andrianjafintsalama (Augustin, Dieudonné)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
MÉDECINE
Pneumologie
admission
10 Février 199310/02/1993
De: Abi-Abboud (Elias)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
MÉDECINE
Médecine polyvalente
admission
10 Février 199310/02/1993
De: Fadjara (Moussa)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
MÉDECINE
Médecine nucléaire
admission
10 Février 199310/02/1993
De: Saint-Marc (Thierry, Olivier)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
MÉDECINE
Immunologie clinique
admission
10 Février 199310/02/1993
De: Zmit (Mohamed, Kamel)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
MÉDECINE
Anesthésiologie-réanimation chirurgicale
admission
10 Février 199310/02/1993
De: Poitevin (Jacques, Alain, Roger)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
MÉDECINE
Anesthésiologie-réanimation chirurgicale
admission
10 Février 199310/02/1993
De: Chebbah (Mohamed, Salem)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
MÉDECINE
Anesthésiologie-réanimation chirurgicale
admission
10 Février 199310/02/1993
De: Kanoun (Mohamed, Moncef)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
CHIRURGIE
Chirurgie polyvalente
admission
10 Février 199310/02/1993
De: Barnat (Tahar)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
CHIRURGIE
Chirurgie polyvalente
admission
10 Février 199310/02/1993
De: Fournier (Jacques, André, Marc)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
CHIRURGIE
Chirurgie orthopédique et traumatologique
admission
10 Février 199310/02/1993
De: Etienne (André, Lucien, Bernard)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
CHIRURGIE
Chirurgie orthopédique et traumatologique
admission
10 Février 199310/02/1993
De: Desseigne (Françoise, Michèle)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
PSYCHIATRIE
Psychiatrie polyvalente
admission
10 Février 199310/02/1993
De: Lafon (France, Marie)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
MÉDECINE
Anesthésiologie-réanimation chirurgicale
admission
10 Février 199310/02/1993
De: Labat (Françoise, Anne, Marie)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
MÉDECINE
Anatomie pathologique et cytologie pathologique
admission
10 Février 199310/02/1993
De: Jacob (Charlotte, Ulrike)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
BIOLOGIE
Biologie cellulaire, histologie, biologie du développement et de la reproduction
admission
10 Février 199310/02/1993
De: Merlane (Louis)
Objet:
à cette date régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget (services sociaux)
Remplace:Mme Gleyses (Rose-Marie)
Groupe:
nomination
10 Février 199310/02/1993
De: Merlane (Louis)
agent de constatation principal des douanes et droits indirects
Objet:
délégué départemental des services sociaux de l'Ariège
date_debut="1993-01-02"
nomination
10 Février 199310/02/1993
De: Philippe Adhemar
administrateur civil
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes (6e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
10 Février 199310/02/1993
De: Lamotte (Claude)
direction des constructions navales, Cherbourg
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Gateaud (Claude)
direction de l'électronique et de l'informatique
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Vives (Paul)
direction des constructions aéronautiques, Toulouse
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Valeze (Didier)
direction des recherches, études et techniques
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Uguen (Pierre)
direction des constructions navales
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Touvron (Jean-Jacques)
groupement industriel des armements terrestres, Bourges
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Taurines (Alain)
service de la surveillance industrielle de l'armement
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Tartu (Jean-Marie)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Sire (Jean-Claude)
direction des constructions aéronautiques, Toulouse
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Sauval (Michel)
direction des missiles et de l'espace
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Rousseau (Loïc)
direction des constructions navales, Lorient
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Rolland (Paul)
service de la surveillance industrielle de l'armement, direction régionale du Sud-Ouest
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Puyo (Jean-Jacques)
direction des missiles et de l'espace
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Plassart (Jean-Luc)
direction des constructions navales, Ruelle
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Picot (Hubert)
direction de l'électronique et de l'informatique
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Peretti (Marcel)
direction des constructions aéronautiques, Istres
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Peirasso (Sylvain)
groupement industriel des armements terrestres, Toulouse
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Paugam (Jean-Jacques)
direction du commissariat de l'armée de terre, Lyon
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Pastor (Christian)
direction des missiles et de l'espace, Toulon
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Palicot (Jean-Paul)
direction des constructions navales, Indret
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Olives (Alain-Pierre)
direction des constructions navales, Saint -Tropez
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Mundet (Bernard)
direction des travaux maritimes, Toulon
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Morvan (Jacques)
direction des personnels et des affaires générales
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Moine (Alain)
groupement industriel des armements terrestres, Satory
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Merel (Jean-Marc)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Marcon (Francis)
direction des constructions aéronautiques, Toulouse
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Mahé (Christian)
direction des armements terrestres
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Lebeau (Patrice)
établissement des travaux du génie, Laon
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Le Moigne (Alain)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Le Maillot (Gérard)
direction des constructions navales, Indret
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Le Gall (Bernard)
direction des missiles et de l'espace
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Le Gad (Christian)
direction des constructions navales
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Le Bris (Christian)
direction des travaux maritimes, Brest
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Lasfargeas (Patrice)
direction des constructions aéronautiques, Cazaux
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Lagalle (Marc)
direction des constructions navales, Cherbourg
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Lafond (Gérard)
groupement industriel des armements terrestres, Roanne
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: L'hostis (Pierre)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Keruel (Bernard)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Kermagoret (Alain)
direction des constructions navales, Lorient
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Kerebel (André)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Jouvent (Michel)
direction des personnels et des affaires générales
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Jay (Martial)
arrondissement des travaux du génie, Orléans
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Hamonic (Marc)
direction des constructions aéronautiques, Paris
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Grassat (Jean-Luc)
direction des constructions aéronautiques
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Gautron (Jean-Pierre)
direction des constructions aéronautiques, Bordeaux
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Gaurin (Pierre)
direction des armements terrestres
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Gargam (Gérard)
direction de l'électronique et de l'informatique
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Garcia (Jean-Richard)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Galateau (Michel)
service de la surveillance industrielle de l'armement
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Gagnier (Alain)
direction des recherches, études et techniques
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Fernandes (Didier)
direction des constructions aéronautiques, Clermont-Ferrand
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Faubladier (René)
direction des missiles et de l'espace
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Fabbri (Alain)
direction des constructions navales, Saint-Tropez
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Durand (Lionel)
direction des armements terrestres
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Duloup (Jean-Pierre)
groupement industriel des armements terrestres, Tarbes
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Di Santo (Mario)
groupement industriel des armements terrestres, Tarbes
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Desmartin (Jacques)
direction des armements terrestres
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Cote (Robert)
service de la surveillance industrielle de l'armement
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Cabri (Gérard)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Brun (Jean-Gabriel)
direction des constructions aéronautiques, Clermont-Ferrand
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Bezier (Jean)
direction des armements terrestres
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Belval (François)
section d'études techniques du matériel, Versailles
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Bellec (Gilbert)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Bausmayer (Jacky)
établissement central des matériels du service de santé des armées
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Ballery (Gérard)
groupement industriel des armements terrestres, Saint-Etienne
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Auneau (Jean)
direction des constructions navales, Ruelle
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Appere (Guy)
groupement industriel des armements terrestres, Rennes
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Angelini (Roger)
direction des constructions aéronautiques, Cuers
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Agras (Gabriel)
groupement industriel des armements terrestres, Tarbes
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Labrousse (Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian Revol et Jean-Alain Casagrande, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
10 Février 199310/02/1993
De: de Zerbi (Marc, Pierre, Georges, Vincent)
Objet:
greffier du tribunal de commerce de L'Ile-Rousse (Haute-Corse)
Remplace:M. Nappi (Henri, François)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="L'Ile-Rousse"
nomination
10 Février 199310/02/1993
De: Jean-François Durban
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique des régions Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon
Groupe:
a_sa_demande
suppleant
cessation de fonction
10 Février 199310/02/1993
De: Jean-Jacques Novou
Objet:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique des régions Réunion et Mayotte
Groupe:
suppleant
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Michel Grumeaux
Objet:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique des régions Réunion et Mayotte
Groupe:
suppleant
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Gérard Colé
Objet:
à la présidence du conseil d'administration de La Française des jeux
Groupe:
date_debut="1992-07-07"
conseil_administration
renouvellement
10 Février 199310/02/1993
De: Delaporte (Olivier)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
auprès de la Régie nationale des usines Renault S.A
chargé de mission
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
duree="cinq ans"
détachement
10 Février 199310/02/1993
De: Szczepanik (Claude)
direction des missiles et de l'espace
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Marx (Claude)
direction des armements terrestres
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Grattepanche (Claude)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Briquet (Claude)
service de la surveillance industrielle de l'armement
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Bleuzen (Claude)
direction des constructions aéronautiques
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Valette (Alain)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Thomas (Lucien)
groupement industriel des armements terrestres, Saint-Etienne
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Thiebaut (Serge)
direction des armements terrestres
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Thiebault (Martial)
direction des constructions aéronautiques, Paris
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Tantot (Jean-Paul)
groupement industriel des armements terrestres, Roanne
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Tajan (Jacques)
groupement industriel des armements terrestres, Tarbes
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Silberman (Jacques)
direction des constructions aéronautiques, Istres
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Seve (Jean-Claude)
groupement industriel des armements terrestres, Saint-Etienne
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Sanchez (Juan)
services des enquêtes de coûts de l'armement
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Saez (Joseph)
direction des constructions aéronautiques, Clermont-Ferrand
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Robic (Robert)
direction des constructions navales, Lorient
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Ribbens (René)
service de la surveillance industrielle de l'armement, direction régionale du Sud-Ouest
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Perugini (Gilbert)
direction des constructions aéronautiques, Cuers
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Pelhatre (Marcel)
direction des armements terrestres, Angers
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Noël (Pierre)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Mouillebouche (Christian)
service de la surveillance industrielle de l'armement
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Momas (Pierre)
direction des constructions aéronautiques, Bordeaux
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Michon (Georges)
groupement industriel des armements terrestres, Saint-Etienne
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Metadier (André)
groupement industriel des armements terrestres, Tulle
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Mauger (Jacques)
direction des constructions navales, Ruelle
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Mathiot (Norbert)
direction des recherches, études et techniques
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Martelot (Henri)
direction des constructions navales, Lorient
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Liquier (Alain)
direction des constructions aéronautiques, Istres
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Leboulbard (Bertrand)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Le Saec (Alain)
direction des constructions navales
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Le Capitaine (Jean-Marie)
direction des constructions navales, Cherbourg
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Le Buzulier (Jean-Yves)
service technique des bâtiments, fortications et travaux, Paris
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Laure (Félix)
direction des missiles et de l'espace
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Lalane (André)
service de la surveillance industrielle de l'armement
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Lagathu (François)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Lacotte (Jean-Pierre)
direction des armements terrestres, Bourges
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Joignant (Lucien)
direction des missiles et de l'espace, Vernon
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Jestin (François)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: James (Jean-Claude)
service de la surveillance industrielle de l'armement
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Jaffres (Alain)
service technique des transmissions d'infrastructure de la marine
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Hochet (Joël)
direction des constructions aéronautiques
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Guiral (René)
groupement industriel des armements terrestres, Rennes
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Guibreteau (Jean-Luc)
direction des constructions navales, Indret
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Guennou (Marcel)
direction des missiles et de l'espace
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Giroudière (Bernard)
service de la surveillance industrielle de l'armement
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Fargeot (Michel)
direction des armements terrestres
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Duchene (Jacques)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Droucheau (Maurice)
direction des constructions aéronautiques, Toulouse
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Doux (Roger)
direction des constructions aéronautiques, Cazaux
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Clisson (Jacques)
direction des recherches, études et techniques
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Cazeaux (Jean-Claude)
direction des missiles et de l'espace
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Brun (Xavier)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Bourdin (Alain)
direction de l'électronique et de l'informatique
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Bourda (Arnaud)
groupement industriel des armements terrestres, Tarbes
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Botta (Alain)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Berot (Maurice)
groupement industriel des armements terrestres, Tarbes
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Bastardy (Marcel)
service de la surveillance industrielle de l'armement, direction régionale du Sud-Ouest
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Barlet (Robert)
direction des constructions navales, Saint-Tropez
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Babilotte (Jean-Claude)
direction des constructions aéronautiques
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Allier (Noël)
groupement industriel des armements terrestres, Bourges
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Crevot (Yvette)
service central d'études et de réalisation du commissariat de l'armée de terre, Saint-Cloud
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
promotion
10 Février 199310/02/1993
De: Voye (Christine, Marie-Claude), épouse Seguin
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gilbert Mathieu, Jean-Marie Mathieu et Anne-Marie Queval, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Vitteaux (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
nomination
10 Février 199310/02/1993
De: Queval (Anne-Marie, Alix, Suzanne)
Objet:
notaire associé
membre de la société Gilbert Mathieu, Jean-Marie Mathieu et Anne-Marie Queval, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vitteaux (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
cessation de fonction
10 Février 199310/02/1993
De: Manent (Geneviève, Marie-Louise)
Objet:
notaire
Remplace:M. Ginoyer (Roger, Melchior)
notaire
notaire_residence="Cucuron (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
10 Février 199310/02/1993
De: Debacq (Michel)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour servir, sous l'autorité de l'ambassadeur de France en Italie
magistrat de liaison auprès du ministère de la justice de la République italienne
Groupe:
duree="trois ans"
magistrat
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Guignard (Thierry)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe, qui est à cette date réintégré dans le corps des conseillers et secrétaires des affaires étrangères et affecté sur emploi de son grade à l'administration centrale
Objet:
à la disponibilité pour convenances personnelles accordée à
date_debut="1993-01-11"
cessation de fonction
10 Février 199310/02/1993
De: Kihl (Jean-Paul)
sous-préfet
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1992-04-23"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
10 Février 199310/02/1993
De: Gies (Michel)
Objet:
administrateur civil au ministère de la défense
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
cessation de fonction
10 Février 199310/02/1993
De: Moisson, née Burgert (Erica)
adjoint administratif principal de 2e classe au service des anciens combattants et victimes de guerre, à Marseille
Objet:
délégué de classe normale stagiaire du corps des directeurs et des délégués des services déconcentrés et affectée à la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre, à Dijon
à compter de la date à laquelle elle prendra ses fonctions
Groupe:
nomination
10 Février 199310/02/1993
De:
Balluteau
administrateur civil en mobilité au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission instituée en application de l'article R
instituée
en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
rapporteur
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De:
Etat
Directeur des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale du secrétariat d'
aux anciens combattants
Objet:
membres de la commission instituée en application de l'article R
instituée
en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
Vice-président
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Seyman. (Lhemann, M.)
Objet:
membres de la commission instituée en application de l'article R
instituée
en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
Représentants des pensionnés de guerre
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De:
Thieux
(ministère de la défense, direction de la fonction militaire et des relations sociales de la gendarmerie nationale)
Objet:
membres de la commission instituée en application de l'article R
instituée
en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
Représentants des militaires de carrière
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De:
Jabol
(ministère de la défense, direction des services financiers de l'armée de terre)
Objet:
membres de la commission instituée en application de l'article R
instituée
en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
Représentants des militaires de carrière
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De:
Fily
(ministère de la défense, direction centrale du matériel de l'armée de l'air)
Objet:
membres de la commission instituée en application de l'article R
instituée
en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
Représentants des militaires de carrière
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De:
Boisdron
(ministère de la défense, direction de la fonction militaire et des relations sociales de la marine)
Objet:
membres de la commission instituée en application de l'article R
instituée
en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
Représentants des militaires de carrière
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De:
Millet
attaché d'administration centrale
Objet:
membres de la commission instituée en application de l'article R
instituée
en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
Représentant de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: de Lacoste-Lareymondie
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la commission instituée en application de l'article R
instituée
en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
Président
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De:
Laurent
attaché d'administration centrale (direction générale de l'administration et de la fonction publique)
Objet:
membres de la commission instituée en application de l'article R
instituée
en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
Représentant du ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Jacques Halfon
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
10 Février 199310/02/1993
De: Pages (Jean-Paul)
Objet:
membre titulaire au comité consultatif
prévu à
l'article 11 du décret n° 85-279 du
22 février 1985
portant application de la loi n° 83-1119 du
23 décembre 1983
relative aux mesures pouvant être prises en cas d'atteinte aux intérêts maritimes et commerciaux de la France, pour représenter les armements
Remplace:M. Dejou (Yves)
Groupe:
nomination
10 Février 199310/02/1993
De: Bruno Remond
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:
M. Balous
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
10 Février 199310/02/1993
De: Bruno Brochier
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité
au titre de la loi du
17 juillet 1930
auprès de France Télécom
Objet:
conseiller maître (hors tour)
directeur général adjoint chargé du plan et de la stratégie
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
10 Février 199310/02/1993
De: Brochier
Objet:
en cette qualité
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
disponibilité
10 Février 199310/02/1993
De: Queval (Anne-Marie, Alix, Suzanne)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri-Joseph Durand, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-de-Losne (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
nomination
10 Février 199310/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.