10 Février 1995

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Cuny (Dominique)
Objet:
missions interrégionales pour les régions Bourgogne, Franche-Comté, Alsace et Lorraine
date_debut="1995-01-20"
charge
10 Février 199510/02/1995
De: Cosmes (Anne-Marie)
receveur-percepteur des finances
Objet:
agent comptable du lycée agricole de Vendôme
Remplace:M. Robert (Jean-Marie)
Groupe:
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Seignol (Alain)
trésorier principal de 2e classe
Objet:
agent comptable de la chancellerie de Nantes
en remplacement du chef de poste de la trésorerie de Nantes-les-Ponts - Saint-Sébastien et Amendes
Groupe:
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Mais (Thierry)
contrôleur du Trésor
Objet:
agent comptable du lycée professionnel agricole de Tarbes
Groupe:
titularisation
10 Février 199510/02/1995
De: Jaume y Serra (Jean)
receveur-percepteur des finances
Objet:
agent comptable intérimaire de l'université Aix-Marseille-II
Remplace:Mme Denonfoux (Laurence)
Groupe:
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Renouf (Philippe)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
maître de conférences
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
détachement
10 Février 199510/02/1995
De: Colombani (Jérôme)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) et affecté à l'Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1994-12-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale d'ingénieurs de Tarbes"
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Girerd (Christian)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) et affecté à l'université de Besançon
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Grandin de l'Eprevier (Alain)
Objet:
professeur associé (disciplines scientifiques), affecté à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
date_debut="1994-11-01"
cessation de fonction
10 Février 199510/02/1995
De: Remy (Brigitte)
Docteur
psychiatre des hôpitaux, spécialité Psychiatrie polyvalente, au centre hospitalier spécialisé de Villejuif (secteur 78 G 15)
Objet:
pour une période probatoire d'un an dans les établissements suivants
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Pistien (François)
Docteur
psychiatre des hôpitaux, spécialité Psychiatrie polyvalente, au centre hospitalier de Dinan (secteur 22 G 06)
Objet:
pour une période probatoire d'un an dans les établissements suivants
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Maffre (Thierry)
Docteur
psychiatre des hôpitaux, spécialité Psychiatrie polyvalente, au centre hospitalier d'Albi (secteur 81 I 01)
Objet:
pour une période probatoire d'un an dans les établissements suivants
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Le Bouille (Jean)
Docteur
psychiatre des hôpitaux, spécialité Psychiatrie polyvalente, au centre hospitalier d'Albi (secteur 81 G 01)
Objet:
pour une période probatoire d'un an dans les établissements suivants
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Pegourie (Patricia)
Docteur
psychiatre des hôpitaux, spécialité Psychiatrie polyvalente, au centre hospitalier de Castelnaudary (secteur 11 G 01)
Objet:
pour une période probatoire d'un an dans les établissements suivants
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Gilloots (Marie)
Docteur
psychiatre des hôpitaux, spécialité Psychiatrie polyvalente, au centre hospitalier spécialisé Le Vinatier (secteur 69 I 07)
Objet:
pour une période probatoire d'un an dans les établissements suivants
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: M.d'Hermies (Dominique)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Lepers (Jean-Frédérick)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Chassin (Dany)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Tournier (Clément)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Thomas (Gérard)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Sentenac (Bruno)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Ruellan (Denis)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Roux (Christian)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Rousson (Gérard)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Ribiere (Gérard)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Raquin (Georges)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Mage (Sylvain)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Lachkar (Jean)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Jousserand (Gérard)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Horaist (Jacques)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Gohon (Jean-Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Eveno (Raymond)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Chef d'Hotel (Jean-Louis)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Brana (Jacques)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Bonnici (Jean-Claude)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Bernard (Yves)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Azerad (Charles)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: MmeTarsot-Gillery (Sylviane)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: MmePagnier (Viviane)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: MmeDruon de Sloovere (Raphaëlle)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: MmeCauchois (Michèle)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: Honoré (Marc)
Objet:
administrateur du comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Gilbert (Sylvie), épouse Dilet
Objet:
notaire
Remplace:M. Gilbert (Yves, Michel, Raphaël)
notaire
notaire_residence="Massy (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Bounel (André, Jean, Pierre, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Rémi Capmas et André Bounel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
cessation de fonction
10 Février 199510/02/1995
De: Vacheron (Jean)
Picardie
Objet:
ainsi qu'il suit
Groupe:
cour_comptes
affectation
10 Février 199510/02/1995
De: Piro (Pierre)
Haute-Normandie
Objet:
ainsi qu'il suit
Groupe:
cour_comptes
affectation
10 Février 199510/02/1995
De: Piolé (Guy)
Nord - Pas-de-Calais (
à compter du 1er juin 1995)
Objet:
ainsi qu'il suit
Groupe:
cour_comptes
affectation
10 Février 199510/02/1995
De: Monnier (Philippe)
Languedoc-Roussillon
Objet:
ainsi qu'il suit
Groupe:
cour_comptes
affectation
10 Février 199510/02/1995
De: Levallois (Bernard)
Ile-de-France
Objet:
ainsi qu'il suit
Groupe:
cour_comptes
affectation
10 Février 199510/02/1995
De: Hamelin (Christian)
Pays de la Loire (
à compter du 6 mars 1995)
Objet:
ainsi qu'il suit
Groupe:
cour_comptes
affectation
10 Février 199510/02/1995
De: Gutrach (Roland)
Ile-de-France
Objet:
ainsi qu'il suit
Groupe:
cour_comptes
affectation
10 Février 199510/02/1995
De: Burckel (Denis)
Pays de la Loire (
à compter du 27 avril 1995)
Objet:
ainsi qu'il suit
Groupe:
cour_comptes
affectation
10 Février 199510/02/1995
De: Quillien (Claudie)
administrateur civil
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société anonyme Fare de France
Remplace:M. Simonnet (Didier)
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
10 Février 199510/02/1995
De: Duc (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Tritschler (Rémy)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des débitants de tabac
Groupe:
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Peluyet (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production tabacole
Groupe:
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Mariette (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production tabacole
Groupe:
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Losser (Rémy)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production tabacole
Groupe:
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Primat (Roland)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la coopération tabacole
Groupe:
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Beaudoin (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la coopération tabacole
Groupe:
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Vidal (Maurice)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Pitie (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Dutreix (Guy)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Le Douaron (Eric)
chef du premier district de la préfecture de police de Paris
Objet:
à l'emploi de contrôleur général des services actifs de la police nationale les commissaires divisionnaires à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
date_debut="1995-01-13"
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Bonabeau (Bernard)
directeur du cabinet du directeur général de la police nationale
Objet:
à l'emploi de contrôleur général des services actifs de la police nationale les commissaires divisionnaires à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
date_debut="1995-01-13"
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Balmigere (Jean-Claude)
à Calce (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membre du comité régional des vins doux naturels, pour le secteur Production
Remplace:M. Parra (Claude)
Groupe:
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Artaud (Jean-Claude)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique
Remplace:M. Philip (Joseph)
Groupe:
ecole
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Fayt (Michel)
directeur du travail hors classe, affecté à la direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
le
3 mai 1995
depart_retraite
admission
10 Février 199510/02/1995
De: du Granrut (Claude)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
afin d'exercer son mandat de vice-président du conseil régional de Picardie
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
duree="trois ans"
détachement
10 Février 199510/02/1995
De: Clément (Dominique)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) et affecté à l'université de Nice (E.S.S.I.)
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Joseph Schell
directeur de recherche à l'institut Max-Planck
Objet:
professeur titulaire au Collège de France
Chaire de biologie moléculaire des plantes
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Tendron (Gérard)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-12-01"
promotion
10 Février 199510/02/1995
De: Leoni (Jean-Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-12-01"
promotion
10 Février 199510/02/1995
De: Evette (Jean, Luc)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-12-01"
promotion
10 Février 199510/02/1995
De: Depierre (Daniel)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-12-01"
promotion
10 Février 199510/02/1995
De: Militon (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-11-01"
promotion
10 Février 199510/02/1995
De: Ducat (Jean-Marie)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-11-01"
promotion
10 Février 199510/02/1995
De: Brunet (Bernard, Joseph, Dominique)
Objet:
commissaire-priseur
Lisieux (Calvados)
Remplace:M. Lebrun (Jean, Gustave, Alcime, Louis)
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Tassin (Jean)
3e échelon, avec ancienneté du 1er janvier 1994
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans les conditions
date_debut="1994-01-01"
promotion
10 Février 199510/02/1995
De: Magne (Yves)
1er échelon, avec ancienneté du
26 juin 1993
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans les conditions
date_debut="1994-01-01"
promotion
10 Février 199510/02/1995
De: Lejeune (Michel)
1er échelon, avec ancienneté du 16 mai 1993
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans les conditions
date_debut="1994-01-01"
promotion
10 Février 199510/02/1995
De: Giraud (Joël)
1er échelon, avec ancienneté du 3 juillet 1992
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans les conditions
date_debut="1994-01-01"
promotion
10 Février 199510/02/1995
De: Garnier (Dominique)
1er échelon, avec ancienneté du 13 mai 1993
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans les conditions
date_debut="1994-01-01"
promotion
10 Février 199510/02/1995
De: Loridon (Christian)
Docteur
spécialité Gynécologie-obstétrique, au centre hospitalier d'Ajaccio
Objet:
praticiens hospitaliers à temps plein dans l'établissement suivant
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Habart (Gilles)
Docteur
spécialité Gynécologie-obstétrique, au centre hospitalier de Pithiviers
Objet:
praticiens hospitaliers à temps plein dans l'établissement suivant
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Fevrier (Anne-Bénédicte)
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace (création)
Groupe:
ecole
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Cadet (Bruno)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du centre régional de documentation pédagogique dans l'académie de Créteil
Remplace:M. Joseph (Patrick)
Groupe:
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Mas (Raoul)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable de l'institut universitaire de formation des maîtres de Reims (création)
Groupe:
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Faure (Alain)
contrôleur d'Etat de 1re classe à l'administration centrale du ministère de l'économie (service du contrôle d'Etat)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1995-03-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Février 199510/02/1995
De: Haas (Jérôme)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et au ministère du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et au ministère du budget
Groupe:
date_debut="1994-09-05"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
10 Février 199510/02/1995
De: Galey-Leruste (Sophie)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
sous-directeur de l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1994-09-14"
détachement
10 Février 199510/02/1995
De: Charles (Bernard)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) et affecté à l'Ecole normale supérieure de Cachan
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Fernand Meyer
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes et affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Sciences et civilisations du monde tibétain
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole="École pratique des hautes études et de l'École nationale des chartes et affectés à l'École pratique des hautes études"
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Michel Redde
professeur des universités à l'université de Nantes
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes et affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Histoire et archéologie des provinces frontières de l'Empire romain
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole="École pratique des hautes études et de l'École nationale des chartes et affectés à l'École pratique des hautes études"
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: François Queyrel
maître de conférences à l'université Paris-IV
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes et affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Archéologie grecque
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole="École pratique des hautes études et de l'École nationale des chartes et affectés à l'École pratique des hautes études"
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Françoise Canut, épouse Mallison
conservateur du patrimoine
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes et affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Histoire et philologie de l'Inde occidentale au Moyen Age
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole="École pratique des hautes études et de l'École nationale des chartes et affectés à l'École pratique des hautes études"
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Carlier (Jean-Claude)
administrateur stagiaire des postes et télécommunications
Objet:
administrateur des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
titularisation
10 Février 199510/02/1995
De: Henry (Michel, Joseph, Maurice)
Objet:
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Saint-Martin-de-Connée (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
transfert
10 Février 199510/02/1995
De: Ruy (Jean-François, Eugène)
Objet:
commissaire-priseur associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Jalenques et Jean-François Ruy, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur
Riom (Puy-de-Dôme)
Groupe:
cessation de fonction
10 Février 199510/02/1995
De: Tuffier (Jean-Luc)
secrétaire fédéral de l'Union nationale des cadres et de la maîtrise (U.N.C.M.)
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation du personnel
Groupe:
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Dupis (Jean-Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Choisne et Denis Darmuzey, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Biscarrosse (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Choisne (Jean-Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Paul Choisne et Denis Darmuzey, notaires associés
notaire
notaire_residence="Biscarrosse (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
cessation de fonction
10 Février 199510/02/1995
De: Etevenon (François)
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
president
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Dupis (Jean-Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Balluteaud, Jean-Pierre Dupis et Jean Galiay, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Aire-sur-l'Adour (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
cessation de fonction
10 Février 199510/02/1995
De: Guidoni (Michèle)
Objet:
missions interrégionales pour les régions Centre et Pays de la Loire
Groupe:
date_debut="1995-01-20"
charge
10 Février 199510/02/1995
De: Dechamps (Jean-Marie)
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public “Agence de développement universitaire Drôme-Ardèche” (création)
Groupe:
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Wach (Alphonse)
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:M. Mercier (Claude)
Groupe:
ecole
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Pinon (Jean-Paul)
contrôleur divisionnaire du Trésor
Objet:
agent comptable de l'Office de protection contre les rayonnements ionisants
Remplace:M. Bournof (Marc)
Groupe:
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Orliaguet (Alain)
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable de l'institut des études politiques de Grenoble
Remplace:M. Issindou (Michel)
Groupe:
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Lecomte (Michel)
Objet:
membre du Conseil national du crédit
représentant des sociétés financières
Remplace:M. de Longevialle (Christian)
Groupe:
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Forget, épouse Jager (Elisabeth)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) et affectée à l'université Paris-VII
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1994-12-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Duc (Pierre)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) et affecté à l'université de Tours
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1994-12-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Coutrot (Bernard)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) et affecté à l'université Rennes-II (institut universitaire de technologie de Vannes)
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Sayous (Jean-Guy)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) et affecté à l'université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Michellet (Claude)
inspecteur d'académie adjoint à l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Gironde
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Gers, à Auch
Remplace:M. Mazurie (Henri)
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: M.Gillier (Dominique)
Objet:
Tableau d'avancement au gradede conseiller de 1re classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Viala (Georges)
Objet:
Tableau d'avancement au gradede conseiller de 1re classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Thébaud (Michel)
Objet:
Tableau d'avancement au gradede conseiller de 1re classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Rieuf (Alain)
Objet:
Tableau d'avancement au gradede conseiller de 1re classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Richard (Jean-Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement au gradede conseiller de 1re classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Pierre (Jean)
Objet:
Tableau d'avancement au gradede conseiller de 1re classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Pezziardi (André)
Objet:
Tableau d'avancement au gradede conseiller de 1re classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Monti (François)
Objet:
Tableau d'avancement au gradede conseiller de 1re classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Hidalgo (Régis)
Objet:
Tableau d'avancement au gradede conseiller de 1re classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Heuga (Jean-Louis)
Objet:
Tableau d'avancement au gradede conseiller de 1re classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Geneteaud (Michel)
Objet:
Tableau d'avancement au gradede conseiller de 1re classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Fratacci (Michel)
Objet:
Tableau d'avancement au gradede conseiller de 1re classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Chagnot (Stéphane)
Objet:
Tableau d'avancement au gradede conseiller de 1re classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Carcagno (Christian)
Objet:
Tableau d'avancement au gradede conseiller de 1re classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Barichard (Serge)
au 16 janvier 1995
Objet:
Tableau d'avancement au gradede conseiller de 1re classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: MmeMontagnon (Andrée)
Objet:
Tableau d'avancement au gradede conseiller de 1re classe (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: Cheron (Jean-Marc)
Docteur
pharmacien résident, à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (hôpital Sainte-Perine - Chardon-Lagache - Rossini)
Objet:
chef de service
dans l'établissement suivant
duree="cinq ans"
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: M.Rosenau (Christophe)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 1995)
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Patier (Xavier)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 1995)
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Vacheron (Jean)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Piro (Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Piolé (Guy)
au 1r juin 1995
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Monnier (Philippe)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Levallois (Bernard)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Hamelin (Christian)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Gutrach (Roland)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995
De: M.Burckel (Denis)
au
27 avril 1995
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 1995)
Délibération du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
8 décembre 1994
Groupe:
inscription
10 Février 199510/02/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.