10 Février 1998

De: Trepant (Philippe)
président de l'Union française des industries du pétrole
Objet:
membre du Conseil supérieur des installations classées, dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants d'installations classées
représentant du Conseil national du patronat français
Remplace:M. Calvet (Bernard)
Groupe:
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Couralet (Henri)
inspecteur de 2e classe
Objet:
des cadres de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="1971-10-04"
radiation
10 Février 199810/02/1998
De: Devevey (Marie-Christine)
administrateur civil
Objet:
secrétaire générale de l'Ecole du Louvre
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Rio (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 8e échelon
date_debut="1998-03-31"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Tessier (Jean-François)
commissaire principal, directeur des études à l'Ecole nationale supérieure des officiers de police de Cannes-Ecluse
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Paquette (Olivier)
commissaire principal à la direction centrale de la sécurité publique, chef de la circonscription de Vincennes dans le Val-de-Marne
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Mazaud (Eric)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nice
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Guglielmi (Alain)
premier procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Guedj (Pierre)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Gouton (Marc)
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Gauze (Roland)
commissaire principal à l'Ecole nationale supérieure de la police de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Delperie (Yves)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Renaud-Varin (Marie-Christine)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Lacour (Martine)
commissaire principal à la police judiciaire de la préfecture de police, adjoint au chef du 5e cabinet de délégations judiciaires
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Foy (Nathalie)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Zirnhelt (Jean-Jacques)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nice
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Wawrzyniak (Edouard)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Thevenard (Philippe)
commissaire divisionnaire à la direction centrale de la sécurité publique, adjoint au directeur départemental de la sécurité publique des Yvelines
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Pene (Jean-Pierre)
commissaire divisionnaire à la direction centrale des renseignements généraux
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Houpert (André)
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Glorieux (Patrick)
commissaire principal à la direction centrale de la police judiciaire
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Dupuch (Frédéric)
commissaire principal à la police judiciaire de la préfecture de police, chargé de mission au cabinet du directeur de la police judiciaire
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Dorcet (Philippe)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nice
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Decori (Vincent)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: d'Esparbes (Marie-Françoise), épouse Serny
substitut du procureur général près la cour d'appel de Toulouse
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Quintana Do Val (Marie-Jeanne), épouse Lagravère
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Toulouse
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Perin (Liliane)
adjoint administratif
Objet:
régisseur adjoint d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
date_debut="1998-01-20"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Neiertz (Véronique)
député de la Seine-Saint-Denis
Objet:
présidente du Conseil supérieur de l'adoption
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Afifi Hachemi (Mehrnaz)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier associé pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
PHARMACIE
Pharmacie hospitalière
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Salah (Hottman)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier associé pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
MEDECINE
Néphrologie
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Kassis (Bashar)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier associé pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
CHIRURGIE
Chirurgie orthopédique et traumatologique
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Bawab (Fariz)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier associé pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
CHIRURGIE
Chirurgie infantile
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Sidhoumi (Achour)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier associé pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
RADIOLOGIE ET IMAGERIE MEDICALE
Radiologie
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Rongieras (Jean-Louis, Henri, Paul)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier associé pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
RADIOLOGIE ET IMAGERIE MEDICALE
Radiologie
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Nemr (Mohamad)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier associé pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
RADIOLOGIE ET IMAGERIE MEDICALE
Radiologie
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Dibiane (Adrien)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier associé pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
RADIOLOGIE ET IMAGERIE MEDICALE
Radiologie
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Seetharamdoo (Hugh, Harry, Samuel)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier associé pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
PSYCHIATRIE
Psychiatrie polyvalente
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Saint-Gérard (Yves)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier associé pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
PSYCHIATRIE
Psychiatrie polyvalente
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Rosenberg (Stewart)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier associé pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
PSYCHIATRIE
Psychiatrie polyvalente
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Obeid (Joseph)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier associé pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
PSYCHIATRIE
Psychiatrie polyvalente
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Kaczmarek (Tadeusz)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier associé pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
PSYCHIATRIE
Psychiatrie polyvalente
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Demoulin (Jean, François, Xavier)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier associé pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
PSYCHIATRIE
Psychiatrie polyvalente
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Mokhtari (Mostafa)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier associé pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
MEDECINE
Pédiatrie
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Bolo (Philippe, Alexandre)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier associé pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
MEDECINE
Médecine polyvalente
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Casalino (André, Enrique)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier associé pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
MEDECINE
Médecine polyvalente d'urgence
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Bonhoeffer (Johannes, Philipp)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier associé pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
MEDECINE
Cardiologie et maladies vasculaires
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Zahwa (Abdallah)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier associé pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
MEDECINE
Anesthésiologie-réanimation chirurgicale
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Nyarwaya (Jean-Baptiste)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier associé pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
MEDECINE
Anesthésiologie-réanimation chirurgicale
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Bensenouci (Mohamed)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier associé pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
MEDECINE
Anesthésiologie-réanimation chirurgicale
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Szapiro (Jacek)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier associé pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
CHIRURGIE
Neurochirurgie
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Voratanouvong (Thao, Louanh)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier associé pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
CHIRURGIE
Gynécologie et obstétrique
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Crappier (Alain)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier associé pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
CHIRURGIE
Gynécologie et obstétrique
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Garces (Diego, Fernando)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier associé pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
CHIRURGIE
Chirurgie vasculaire
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Merlat-Guitard (Manuel)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier associé pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
CHIRURGIE
Chirurgie polyvalente
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Herve (Luc, Marie, André)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier associé pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
CHIRURGIE
Chirurgie polyvalente
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Moussly (Mohamed, Wahib)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier associé pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
CHIRURGIE
Chirurgie générale et digestive
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Krolczyk (Katarzyna, Maria)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier associé pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
PSYCHIATRIE
Psychiatrie polyvalente
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Blanchecotte (Hélène, Pierrette, Jeanne)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier associé pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
PHARMACIE
Pharmacie hospitalière
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Durr (Alexandra)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier associé pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
MEDECINE
Génétique médicale
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Dott (Béatrice)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier associé pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
MEDECINE
Génétique médicale
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Thelu (Odile)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier associé pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
MEDECINE
Anesthésiologie-réanimation chirurgicale
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Marze (Brigitte, Marie)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier associé pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
MEDECINE
Anesthésiologie-réanimation chirurgicale
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Chaumie (Jacques)
Objet:
élève de l'institut régional d'administration de Nantes, pour l'année de scolarité 1997-1998
Groupe:
date_debut="1998-02-03"
cessation de fonction
10 Février 199810/02/1998
De: David Cameo
Objet:
conseiller technique au cabinet de la ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Anita Weber
Objet:
conseillère technique
date_debut="1998-02-04"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
10 Février 199810/02/1998
De: Parin (Claire)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Bordeaux
Groupe:
date_debut="1997-12-18"
ecole
president
conseil_administration
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Séité (Roger)
Objet:
président de la commission technique des instruments de mesure
Groupe:
president
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Salomon (Alain)
Union française des industries pétrolières
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants des utilisateurs d'instruments de mesure
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Rignault (Philippe)
Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants des utilisateurs d'instruments de mesure
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Lamendé (Serge)
syndicat professionnel des entreprises de services d'eau et d'assainissement
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants des utilisateurs d'instruments de mesure
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Griffel (Daniel)
Electricité de France
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants des utilisateurs d'instruments de mesure
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Caze (Claude)
chambre des loueurs et transporteurs industriels
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants des utilisateurs d'instruments de mesure
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Ben Hadid (Abderraoud)
Gaz de France
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants des utilisateurs d'instruments de mesure
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Sirot (Gilles)
syndicat de la mesure
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants des réparateurs, installateurs, et vérificateurs d'instruments de mesure
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Mengus (Pierre)
Association des stations agréées pour le chronotachygraphe
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants des réparateurs, installateurs, et vérificateurs d'instruments de mesure
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Fournier (Alain)
syndicat de la mesure
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants des réparateurs, installateurs, et vérificateurs d'instruments de mesure
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Farhat (Bachar)
groupe des industries d'équipement de garage
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants des réparateurs, installateurs, et vérificateurs d'instruments de mesure
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Cottin (Jean-Pierre)
Union nationale des professionnels du pesage
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants des réparateurs, installateurs, et vérificateurs d'instruments de mesure
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Vinant (Sébastien)
syndicat de la mesure
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants des constructeurs d'instruments de mesure
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Jacquemet (Jean-Pierre)
groupement des industriels du pesage
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants des constructeurs d'instruments de mesure
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Huet (Francis)
groupe des industries d'équipement de garage
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants des constructeurs d'instruments de mesure
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Gougé (Charles-Michel)
syndicat de la mesure
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants des constructeurs d'instruments de mesure
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Gence (Patrick)
groupement des fabricants de systèmes de comptage d'énergie électrique
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants des constructeurs d'instruments de mesure
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Doucet (Dominique)
syndicat de la mesure
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants des constructeurs d'instruments de mesure
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Aubin (Claude)
société Alma
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants des constructeurs d'instruments de mesure
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Séité (Roger)
direction de la technologie, ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Mottard (Guy)
direction de la prévention des pollutions et des risques, ministère de l'aménagement du territoire et de l'envi-ronnement
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Miraucourt (Serge)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Magana (Jean-François)
sous-direction de la métrologie, secrétariat d'Etat à l'industrie
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Duran (Alain)
direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Arki (Hervé)
direction des transports terrestres, ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Thureau (Pierre)
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Reposeur (Patrick)
Comité français d'accréditation
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Husse (Raymond)
laboratoire national d'essais
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Mazars (Jean)
président de la cour d'appel de Paris
Objet:
au Conseil supérieur de l'adoption
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Mattei (Jean-François)
professeur de pédiatrie et de génétique médicale
Objet:
au Conseil supérieur de l'adoption
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Golse (Bernard)
professeur de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent
Objet:
au Conseil supérieur de l'adoption
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Labrusse-Riou (Catherine)
professeur de droit à l'université Paris-I
Objet:
au Conseil supérieur de l'adoption
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Duboc (Martine)
conseillère technique à la direction départementale de la solidarité de la Seine-Maritime
Objet:
au Conseil supérieur de l'adoption
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Brunet (Marie)
écrivain
Objet:
au Conseil supérieur de l'adoption
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Belluteau (Emmanuel)
administrateur civil à la direction du budget ou
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Benet (Jean)
président de la Fédération nationale des associations départementales de pupilles et anciens pupilles de l'Etat
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'adoption
en application du paragraphe III de l'article 4 du décret du
16 juillet 1975
susvisé
IV. -
représentant des associations de pupilles et anciens pupilles de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Farez (Jean-Claude)
directeur des interventions sociales et sanitaires des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'adoption
en application du paragraphe III de l'article 4 du décret du
16 juillet 1975
susvisé
III. -
représentants des services de l'aide sociale à l'enfance et
sur proposition de l'Assemblée des présidents de conseils généraux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Loirat (Jean-Louis)
directeur départemental de l'Essonne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'adoption
en application du paragraphe III de l'article 4 du décret du
16 juillet 1975
susvisé
II. -
représentants des directions départementales des affaires sanitaires et sociales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De:
Job
présidente des Amis des enfants du monde
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'adoption
en application du paragraphe III de l'article 4 du décret du
16 juillet 1975
susvisé
V. -
représentants des organismes autorisés et habilités comme intermédiaires pour l'adoption d'enfants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Chalon (Simone)
directrice de la Famille adoptive française
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'adoption
en application du paragraphe III de l'article 4 du décret du
16 juillet 1975
susvisé
V. -
représentants des organismes autorisés et habilités comme intermédiaires pour l'adoption d'enfants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Guillemet (Edith)
adjointe au directeur de la solidarité départementale de l'Aveyron
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'adoption
en application du paragraphe III de l'article 4 du décret du
16 juillet 1975
susvisé
III. -
représentants des services de l'aide sociale à l'enfance et
sur proposition de l'Assemblée des présidents de conseils généraux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Boyer-Schaeffer (Marièle)
directeur départemental du Nord
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'adoption
en application du paragraphe III de l'article 4 du décret du
16 juillet 1975
susvisé
II. -
représentants des directions départementales des affaires sanitaires et sociales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Rousseau (Gérard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
(Christian)
promotion
10 Février 199810/02/1998
De: Rochette (Toussaint)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
(Christian)
promotion
10 Février 199810/02/1998
De: Mettier (Philippe)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
(Christian)
promotion
10 Février 199810/02/1998
De: Loubette (Gérard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
(Christian)
promotion
10 Février 199810/02/1998
De: Laycuras (Philippe)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
(Christian)
promotion
10 Février 199810/02/1998
De: Ladeveze (Laurent)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
(Christian)
promotion
10 Février 199810/02/1998
De: Garrouste (Louis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
(Christian)
promotion
10 Février 199810/02/1998
De: Gadaud (Jean-Paul)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
(Christian)
promotion
10 Février 199810/02/1998
De: Denel (Jacques)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
(Christian)
promotion
10 Février 199810/02/1998
De: Constancias (André)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
(Christian)
promotion
10 Février 199810/02/1998
De: Collet (Gilles)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
(Christian)
promotion
10 Février 199810/02/1998
De: Claude (Marie-Noël)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
(Christian)
promotion
10 Février 199810/02/1998
De: Chabbert (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
(Christian)
promotion
10 Février 199810/02/1998
De: Bilbeau (Jean-Paul)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
(Christian)
promotion
10 Février 199810/02/1998
De: Beloeil (Bernard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
(Christian)
promotion
10 Février 199810/02/1998
De:
Neumuller
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
promotion
10 Février 199810/02/1998
De: Such (André)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
promotion
10 Février 199810/02/1998
De: Sautot (Jean-Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
promotion
10 Février 199810/02/1998
De: Ragond (Daniel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
promotion
10 Février 199810/02/1998
De: Moulon (Jean-Marie)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
promotion
10 Février 199810/02/1998
De: Mohamed (Georges)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
promotion
10 Février 199810/02/1998
De: Foucher (Jean-Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
promotion
10 Février 199810/02/1998
De: Estelle (Guy)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
promotion
10 Février 199810/02/1998
De: Cousin (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
promotion
10 Février 199810/02/1998
De: Boissieres (Daniel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
promotion
10 Février 199810/02/1998
De: Blache (André)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
promotion
10 Février 199810/02/1998
De: Besselat (Bernard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
promotion
10 Février 199810/02/1998
De: Bellanger (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
promotion
10 Février 199810/02/1998
De: Picquenard (Thérèse)
conservateur général du patrimoine
Objet:
directeur des études de l'Ecole du Louvre
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Maudet (Christian)
architecte, directeur adjoint de l'Agence d'urbanisme et de recherche Bordeaux-Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Bordeaux
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Lajus (Pierre)
architecte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Bordeaux
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Dutruy (Serge)
directeur régional et départemental de l'équipement de la Gironde
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Bordeaux
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Duprat (Jean-Claude)
architecte, président du conseil régional de l'ordre d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Bordeaux
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Dumas (Jean)
directeur de la Maison des sciences de l'homme d'Aquitaine et président du conseil scientifique de l'école d'architecture et de paysage de Bordeaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Bordeaux
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Laurent (Jean-François)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-la-Seine
Groupe:
date_debut="1997-12-12"
ecole="École d'architecture de Paris-la-Seine"
president
conseil_administration
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Hornung (Pascal)
chef de bureau à la direction des transports terrestres
Objet:
représentant de l'Etat
au titre des transports au conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Van Der Maliere (Alain)
professeur certifié
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de la région Ile-de-France
Groupe:
date_debut="1998-01-15"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Bossuet (Jacky)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal du contrôle de la navigation aérienne, 8e échelon
date_debut="1998-03-18"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Gasnier (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
date_debut="1998-04-22"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Vergues (Joël)
Objet:
au cycle de formation spécialisée en informatique (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
(Souleymane)
Groupe:
ecole
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Soares (Albert)
Objet:
au cycle de formation spécialisée en informatique (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
(Souleymane)
Groupe:
ecole
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Rahioui (Ahmed)
Objet:
au cycle de formation spécialisée en informatique (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
(Souleymane)
Groupe:
ecole
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Magnifotcham (François)
Objet:
au cycle de formation spécialisée en informatique (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
(Souleymane)
Groupe:
ecole
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Khadraoui (Djamel)
Objet:
au cycle de formation spécialisée en informatique (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
(Souleymane)
Groupe:
ecole
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Hilal (Mohammed)
Objet:
au cycle de formation spécialisée en informatique (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
(Souleymane)
Groupe:
ecole
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Hidani (Abdelkader)
Objet:
au cycle de formation spécialisée en informatique (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
(Souleymane)
Groupe:
ecole
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Gounet (Pascal)
Objet:
au cycle de formation spécialisée en informatique (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
(Souleymane)
Groupe:
ecole
admission
10 Février 199810/02/1998
De:
Gnelecoumbaga
Objet:
au cycle de formation spécialisée en informatique (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Engambe (Alain-Michel)
Objet:
au cycle de formation spécialisée en informatique (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Elbakir (Jawzal)
Objet:
au cycle de formation spécialisée en informatique (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Djerroud (Mourad)
Objet:
au cycle de formation spécialisée en informatique (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Béraud (Thibaut)
Objet:
au cycle de formation spécialisée en informatique (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Bécouze (Didier)
Objet:
au cycle de formation spécialisée en informatique (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Boulazreg (Hakim)
Objet:
au cycle de formation spécialisée en informatique (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Bergez (Guillaume)
Objet:
au cycle de formation spécialisée en informatique (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Bennani (Saïd)
Objet:
au cycle de formation spécialisée en informatique (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Barthélémy (Frédéric)
Objet:
au cycle de formation spécialisée en informatique (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Attoh (Komdedzi)
Objet:
au cycle de formation spécialisée en informatique (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
10 Février 199810/02/1998
De: Roques (Michel)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles de Pau
Groupe:
date_debut="1997-12-16"
duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure en génie des technologies industrielles de Pau"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Cheruy (Arlette)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs électriciens de Grenoble
Groupe:
date_debut="1998-01-22"
duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure d'ingénieurs électriciens de Grenoble"
nomination
10 Février 199810/02/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.