10 Février 2009

De: Gil Rouvière
A.E.N.E.S.R. - lycée
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
9 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Denis Diderot de Narbonne
académie de Montpellier
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
9 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Jacques Migne
lycée
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
87 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Philippe Marquaille
université Paris X Nanterre, académie de Versailles
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
87 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Victor Louis de Talence
académie de Bordeaux
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
87 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Newton de Clichy
académie de Versailles
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
85 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Jacques Guiot
lycée
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
85 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Georges Duby de Luynes
académie d'Aix-Marseille
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
84 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: François Noel
S.G.E.P.E.S. - université
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
82 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Luc Domenech
lycée polyvalent de Blagnac, académie de Toulouse
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
82 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Philippe Launay
lycée
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
77 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Jean-Baptiste Corot de Savigny-sur-Orge
académie de Versailles
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
77 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Henri Cau
A.E.N.E.S.R. - I.A. du Tarn-et-Garonne, académie de Toulouse
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
73 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Jean-Marc Bœuf
lycée Diderot à Paris 19ème, académie de Paris
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
73 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Hector Berlioz de Vincennes
académie de Créteil
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
73 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Jacques Guegan
rectorat de Rennes, académie de Rennes
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
70 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Philippe Bezagu
S.G.E.P.E.S. - université de
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
70 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Christophe Pruvost
A.C.E.P.E.S. - université d'Avignon, académie d'Aix-Marseille
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
67 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: François-Xavier Michau
A.E.N.E.S.R. - rectorat de Lille, académie de Lille
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
67 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Didier Gabaston
lycée
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
67 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Louis Barthou de Pau
académie de Bordeaux
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
67 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Yves Mugnier
lycée Gabriel Fauré d'Annecy, académie de Grenoble
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
62 - Dominique Clever, lycée de la Communication de Metz, académie de Nancy-Metz
Groupe:
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Christian Dasnieres de Veigy
Lycée Marceau de Chartres, académie d'Orléans-Tours
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
62 - Dominique Clever, lycée de la Communication de Metz, académie de Nancy-Metz
Groupe:
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Jules Ferry de Versailles
académie de Versailles
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
61 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Henri Vincenot de Louhans
académie de Dijon
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
60 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Paul Verlaine de Metz
académie de Nancy-Metz
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
50 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Paul Pouilhe
A.C.E.P.E.S. - université Claude Bernard Lyon I, académie de Lyon
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
50 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Franck Lenoir
S.G.E.P.E.S. - université Pierre Mendès France de Grenoble, académie de Grenoble
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
50 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Jean-Pierre Laurent
A.E.N.E.S.R. - rectorat d'Orléans-Tours, académie d'Orléans-Tours
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
50 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Yves Guiter
A.E.N.E.S.R. - I.A. de la Vendée, académie de Nantes
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
50 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Didier Gayant
lycée Béhal de Lens, académie de Lille
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
50 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Alain Berrit
ACEPES - CROUS de Rouen, académie de Rouen
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
50 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Fouad Bakouche
rectorat de Besançon, académie de Besançon
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
50 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Jean-Yves Rocca
administration centrale, hors académie
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
44 - Claude Rouquier, rectorat de Dijon, académie de Dijon
Groupe:
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Yvon Leynaud
rectorat d'Aix-Marseille, académie d'Aix-Marseille
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
44 - Claude Rouquier, rectorat de Dijon, académie de Dijon
Groupe:
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Didier Robin
lycée
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
38 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: François Mauriac de Bordeaux
académie de Bordeaux
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
38 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Thierry Willard
A.E.N.E.S.R. - rectorat de la Guyane, académie de la Guyane
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
35 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Benoît Verschaeve
A.E.N.E.S.R. - I.A. du Val-d'Oise, académie de Versailles
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
35 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Pierre Corneille de Rouen
académie de Rouen
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
35 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Ernest Renan de Saint-Brieuc
académie de Rennes
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
13 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Gérard Ponsard
Cité internationale de Gerland de Lyon 7ème, académie de Lyon
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
13 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Alain Pecly
lycée Camille Guérin de Poitiers, académie de Poitiers
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
13 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Pascal Misery
A.E.N.E.S.R. - rectorat de Grenoble, académie de Grenoble
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
13 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Jean-Claude Mire
S.G.E.P.E.S. - université de la Réunion, académie de la Réunion
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
13 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Daniel Malaga
lycée
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
13 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Laurent Kabanoff
S.G.E.P.E.S. - IUFM Nord - Pas-de-Calais, académie de Lille
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
13 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Francis Fonderflick
A.E.N.E.S.R. - directeur du CLOUS de Guyane, académie de la Guadeloupe
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
13 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Raoul Follereau de Nevers
académie de Dijon
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
13 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Bertrand Delaune
lycée Arcisse de Caumont de Bayeux, académie de Caen
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
13 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Serge Bourgine
A.M.U.E. Paris, hors académie
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
13 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Bruno Bonopera
A.E.N.E.S.R. - lycée Duhamel de Dole, académie de Besançon
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
13 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Louis Vincent de Metz
académie de Nancy-Metz
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
10 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Jean-Claude Theis
lycée
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
10 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Jean-Bernard Junca-Laplace
A.E.N.E.S.R. - université Bordeaux I, académie de Bordeaux
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
10 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Rémy Mader
lycée Alphonse Henrich d'Haguenau, académie de Strasbourg
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Alain Gilbert
lycée Saint-Exupéry de Saint-Raphaël, académie de Nice
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Éric Chauvin
lycée en Forêt de Montargis, académie d'Orléans-Tours
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Alain Chantegreil
ministère de l'Agriculture et de la Pêche, hors académie
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Geneviève Mesnard
rectorat de Bordeaux, académie de Bordeaux
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
87 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Marie-Laure Gerbaud
SIEC, académie de Paris
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
85 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Monique Choquet
lycée
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
84 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Nancy II
académie de Nancy-Metz
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
82 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Michèle Mainzer
A.E.N.E.S.R. - université Claude Bernard Lyon I, académie de Lyon
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
80 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Christine Kerloch
lycée
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
80 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Anita Conti de Bruz
académie de Rennes
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
80 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Monique Mauvilain
rectorat de Bordeaux, académie de Bordeaux
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
77 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Marie-Anne Boissière
A.C.E.P.E.S. - CLOUS Tours, académie d'Orléans-Tours
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
77 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Catherine Hen Niles
lycée
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
73 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Rabia Degachi
A.E.N.E.S.R. - rectorat de Lyon, académie de Lyon
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
73 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: La Rochelle
académie de Poitiers
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
70 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Marie-Thérèse Clair
rectorat de Paris, académie de Paris
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
70 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Michèle Gonzalvo
lycée Joliot Curie de Sète, académie de Montpellier
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
62 - Dominique Clever, lycée de la Communication de Metz, académie de Nancy-Metz
Groupe:
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Joëlle Finck
collège Le Ried de Bischheim, académie de Strasbourg
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
62 - Dominique Clever, lycée de la Communication de Metz, académie de Nancy-Metz
Groupe:
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Marie-Christine Pellier
lycée
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
61 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Christine Poulet
lycée
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
60 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Hélène Tixier
S.G.E.P.E.S. - université
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
50 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Michèle Joannan
A.E.N.E.S.R. - I.A. de la Seine-Saint-Denis, académie de Créteil
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
50 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Martine Boluix
A.E.N.E.S.R. - rectorat de Montpellier, académie de Montpellier
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
50 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Annie Gaumet
CREPS de Vichy, académie de Clermont-Ferrand
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
44 - Claude Rouquier, rectorat de Dijon, académie de Dijon
Groupe:
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Catherine Delga
A.E.N.E.S.R. - directrice du CLOUS de Toulon, académie de Nice
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
44 - Claude Rouquier, rectorat de Dijon, académie de Dijon
Groupe:
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Claudine Chantegreil
université des sciences sociales de Toulouse, académie de Toulouse
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
44 - Claude Rouquier, rectorat de Dijon, académie de Dijon
Groupe:
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Josiane Gouezin
lycée Victor et
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
43 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Hélène Basch de Rennes
académie de Rennes
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
43 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Caroline Pressouyre
CREPS de Chatenay-Malabry, académie de Versailles
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
38 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Danièle Nicolle
lycée Fénelon à Paris 6ème, académie de Paris
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
38 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Noëlle Jachez
A.E.N.E.S.R. - rectorat de Strasbourg, académie de Strasbourg
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
38 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Corinne Goncet
CNED - secrétaire générale, académie de Poitiers
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
38 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Sandrine Benyahia
lycée
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
35 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Catherine Vetelet-Tiffreau
administration centrale - ESEN, hors académie
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
13 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Liliane Petit
lycée Le Corbusier d'Aubervilliers, académie de Créteil
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
13 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Véronique Faure
Agence nationale de la recherche de Paris, hors académie
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
13 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Maryse Excoffier
A.E.N.E.S.R. - I.A de la Corse-du-Sud, académie de Corse
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
13 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Yolande Escanez
rectorat de la Martinique, académie de la Martinique
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
13 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Geneviève Dubocquet
rectorat d'Amiens, académie d'Amiens
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
13 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Maryse Cadena
A.E.N.E.S.R. - I.A. de Clermont-Ferrand, académie de Clermont-Ferrand
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
13 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Françoise Bontemps
CNOUS - sous-directrice, hors académie
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
13 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Gaëlle Auffret
lycée Nicolas Appert d'Orvault, académie de Nantes
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
13 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Corinne Buscail
lycée Bellevue de Toulouse, académie de Toulouse
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
10 -
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Catherine Mangeot
CROUS de Paris, académie de Paris
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Jocelyne Laverdure-Delhoume
lycée Gay Lussac de Limoges, académie de Limoges
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Marie-Laure Grulier
lycée Dominique Villard de Gap, académie d'Aix-Marseille
Objet:
à la hors-classe
au titre de l'année 2009
promotion
10 Février 200910/02/2009
De: Jean-Pierre Zambon
adjoint administratif principal
Objet:
régisseur d'avances auprès du directeur général des finances publiques
Groupe:
nomination
10 Février 200910/02/2009
De: Dominique Cahuzac
contrôleuse principale des impôts
Objet:
suppléante
suppleant
désignation
10 Février 200910/02/2009
De: Viorica GURITENCO, épouse LARGEAU
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-14-1 du code de la santé publique
autorisation
10 Février 200910/02/2009
De: Claudine RAHARINIRINA, épouse RAMAROASY
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-14-1 du code de la santé publique
autorisation
10 Février 200910/02/2009
De: Lanoy (Martine)
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances auprès du commandement de la gendarmerie pour la Nouvelle-Calédonie
Remplace:M. Popiela (Hervé)
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
nomination
10 Février 200910/02/2009
De: Thion (Aline)
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances auprès du centre administratif territorial de la gendarmerie de Metz
Remplace:M. Moreau (Didier)
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
nomination
10 Février 200910/02/2009
De: Pottier (Fabienne)
conseiller au tribunal administratif de Rennes
Objet:
au Conseil d'Etat à la direction des systèmes d'information
dont les deux premières années
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
mutation
10 Février 200910/02/2009
De: Sophie-Caroline de Margerie
placée dans la position de disponibilité
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2009-12-01"
réintégration
10 Février 200910/02/2009
De: Sophie-Caroline de Margerie
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles prévue au b de l'article 44 du décret du
16 septembre 1985
du 1er mars au
30 novembre 2009
Groupe:
disponibilité
10 Février 200910/02/2009
De: Raphaël Roche
Objet:
chef adjoint de cabinet
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
10 Février 200910/02/2009
De: Nicole Mathieu-Romand
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
directrice adjointe du travail, affectée à l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
date_debut="2009-08-16"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
10 Février 200910/02/2009
De: Rousseau (Luc)
directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Commission nationale d'aménagement commercial
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
10 Février 200910/02/2009
De:
Maccioni, née Chantal du Cheyron de Beaumont d'Abzac de Ladouze
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2009-04-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Février 200910/02/2009
De: Pierre Adamiec
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maître-assistant hors classe à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2009-05-11"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Février 200910/02/2009
De: Marc-Etienne PINAULDT
administrateur territorial hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de L'Haÿ-les-Roses (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="L'Haÿ-les-Roses"
sous-prefecture_departement_code="94"
nomination
10 Février 200910/02/2009
De: Valérie Cocozza
Objet:
chef adjoint de cabinet
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
cessation de fonction
10 Février 200910/02/2009
De: Emmanuelle Gay
Objet:
conseillère technique au cabinet du ministre d'Etat
date_debut="2009-02-01"
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Février 200910/02/2009
De: Deschaux (Roger)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2009-04-01"
depart_retraite
admission
10 Février 200910/02/2009
De: Passera (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des ponts et chaussées
date_debut="2009-01-01"
depart_retraite
admission
10 Février 200910/02/2009
De: Duclaux (Thierry)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de Voies navigables de France
Groupe:
nomination
10 Février 200910/02/2009
De: Irène Luc
magistrate
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
personnalités qualifiées en matière de concurrence et de prix
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 200910/02/2009
De: Marie Picard
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
personnalités qualifiées en matière de concurrence et de prix
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 200910/02/2009
De: Gé (B/7)
(EG LABO - laboratoires EuroGenerics)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 390 315 1 4, AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE RANBAXY 500 mg/62, 5 mg Adulte (rapport amoxicilline/acide clavulanique : 8/1), comprimés pelliculés sous film thermosoudé (B/16) (laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)
Groupe:
inscription
10 Février 200910/02/2009
De: Gé (B/28)
(EG LABO - laboratoires EuroGenerics)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 390 315 1 4, AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE RANBAXY 500 mg/62, 5 mg Adulte (rapport amoxicilline/acide clavulanique : 8/1), comprimés pelliculés sous film thermosoudé (B/16) (laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)
Groupe:
inscription
10 Février 200910/02/2009
De: Gé (B/28)
(EG LABO - laboratoires EuroGenerics)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 390 315 1 4, AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE RANBAXY 500 mg/62, 5 mg Adulte (rapport amoxicilline/acide clavulanique : 8/1), comprimés pelliculés sous film thermosoudé (B/16) (laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)
Groupe:
inscription
10 Février 200910/02/2009
De: Gé (B/14)
(EG LABO - laboratoires EuroGenerics)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 390 315 1 4, AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE RANBAXY 500 mg/62, 5 mg Adulte (rapport amoxicilline/acide clavulanique : 8/1), comprimés pelliculés sous film thermosoudé (B/16) (laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)
Groupe:
inscription
10 Février 200910/02/2009
De: Gé (B/14)
(EG LABO - laboratoires EuroGenerics)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 390 315 1 4, AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE RANBAXY 500 mg/62, 5 mg Adulte (rapport amoxicilline/acide clavulanique : 8/1), comprimés pelliculés sous film thermosoudé (B/16) (laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)
Groupe:
inscription
10 Février 200910/02/2009
De: Jeantet
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
Fait à Paris, le
4 février 2009
La ministre de la santé et des sports
Pour le ministre et par délégation
L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:
inscription
10 Février 200910/02/2009
De: Jeantet
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
Fait à Paris, le
4 février 2009
La ministre de la santé et des sports
Pour la ministre et par délégation
L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:
inscription
10 Février 200910/02/2009
De: Gé (B/7)
(EG LABO - laboratoires EuroGenerics)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 390 315 1 4, AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE RANBAXY 500 mg/62, 5 mg Adulte (rapport amoxicilline/acide clavulanique : 8/1), comprimés pelliculés sous film thermosoudé (B/16) (laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)
Groupe:
inscription
10 Février 200910/02/2009
De: Gé (B/28)
(EG LABO - laboratoires EuroGenerics)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 390 315 1 4, AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE RANBAXY 500 mg/62, 5 mg Adulte (rapport amoxicilline/acide clavulanique : 8/1), comprimés pelliculés sous film thermosoudé (B/16) (laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)
Groupe:
inscription
10 Février 200910/02/2009
De: Gé (B/28)
(EG LABO - laboratoires EuroGenerics)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 390 315 1 4, AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE RANBAXY 500 mg/62, 5 mg Adulte (rapport amoxicilline/acide clavulanique : 8/1), comprimés pelliculés sous film thermosoudé (B/16) (laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)
Groupe:
inscription
10 Février 200910/02/2009
De: Gé (B/14)
(EG LABO - laboratoires EuroGenerics)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 390 315 1 4, AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE RANBAXY 500 mg/62, 5 mg Adulte (rapport amoxicilline/acide clavulanique : 8/1), comprimés pelliculés sous film thermosoudé (B/16) (laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)
Groupe:
inscription
10 Février 200910/02/2009
De: Gé (B/14)
(EG LABO - laboratoires EuroGenerics)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 390 315 1 4, AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE RANBAXY 500 mg/62, 5 mg Adulte (rapport amoxicilline/acide clavulanique : 8/1), comprimés pelliculés sous film thermosoudé (B/16) (laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)
Groupe:
inscription
10 Février 200910/02/2009
De: Jeantet
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Fait à Paris, le
4 février 2009
La ministre de la santé et des sports
Pour le ministre et par délégation
L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:
inscription
10 Février 200910/02/2009
De: Jeantet
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Fait à Paris, le
4 février 2009
La ministre de la santé et des sports
Pour la ministre et par délégation
L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:
inscription
10 Février 200910/02/2009
De: Emmanuel Raoul
secrétaire permanent
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Comme représentants de l'Etat
– représentant le secrétariat général du plan urbanisme, construction et architecture
Remplace:Mme Michèle Tilmont
Groupe:
nomination
10 Février 200910/02/2009
De: Hervé Masurel
délégué interministériel à la ville
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Comme représentants de l'Etat
– représentant le ministère en charge de la ville
Remplace:M. Yves-Laurent Sapoval
Groupe:
nomination
10 Février 200910/02/2009
De: Charles Raux
directeur, en rempla cement de
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Comme représentants de l'Etat
– représentant du laboratoire d'économie des transports
Groupe:
nomination
10 Février 200910/02/2009
De: Yves Crozet
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Comme représentants de l'Etat
– représentant du laboratoire d'économie des transports
Groupe:
nomination
10 Février 200910/02/2009
De: Charles Arathoon
directeur départemental de l'équipement de l'Isère
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Comme représentants de l'Etat
– représentant de service déconcentré du ministère en charge de l'équipement
Remplace:M. Hubert Goetz
Groupe:
nomination
10 Février 200910/02/2009
De: Didier SIDOINE M. Jean-Louis LOPEZ
Objet:
membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle
ORGANISATIONS SYNDICALES MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
10 Février 200910/02/2009
De: Marc MOREUX M. Thierry AUZOU
Objet:
membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle
ORGANISATIONS SYNDICALES MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
10 Février 200910/02/2009
De: Pierre MEYBON Mme Pascale CAPDEVILLE
Objet:
membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle
ORGANISATIONS SYNDICALES MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
10 Février 200910/02/2009
De: Philippe GROSSI M. Greg HINDSON
Objet:
membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle
ORGANISATIONS SYNDICALES MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
10 Février 200910/02/2009
De: Alexis BONNET M. Abdel MERBAH
Objet:
membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle
ORGANISATIONS SYNDICALES MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
10 Février 200910/02/2009
De: Norbert BOLIS M. Jean-Claude LAMOUREUX
Objet:
membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle
ORGANISATIONS SYNDICALES MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
10 Février 200910/02/2009
De: Patricia TRÉGUY M. Alain-Serge MARTY
Objet:
membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle
ORGANISATIONS SYNDICALES MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
10 Février 200910/02/2009
De: Maryse ROUDAUT M. Alexandre RIPOCHE
Objet:
membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle
ORGANISATIONS SYNDICALES MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
10 Février 200910/02/2009
De: Camille MARINI M. Philippe NOTRY
Objet:
membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle
ORGANISATIONS SYNDICALES MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
10 Février 200910/02/2009
De: Sophie COPPIN Mme Dorine GHIANDONI
Objet:
membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle
ORGANISATIONS SYNDICALES MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
10 Février 200910/02/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.