10 Février 2010

De: Dominique SUDRET
directeur départemental des finances publiques de la Charente-Maritime, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
président
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Philippe SALLES DE SAINT PAUL
conseiller à la cour d'appel de Poitiers
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
président
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Christophe RECHARD
commissaire aux comptes à Niort (Deux-Sèvres), suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
président
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Joël MONNET
professeur des universités, doyen de la faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
président
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Eddy LAMAZEROLLES
professeur des universités à la faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
président
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Denis LACASSAGNE
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Poitou-Charentes, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
président
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Pierre HOVAERE
conseiller à la cour d'appel de Poitiers
suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
président
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Gilles FINKELSTEIN
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Poitou-Charentes, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
président
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Daniel DUBRET
directeur départemental des finances publiques des Deux-Sèvres, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
président
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Jean-Marc DANIAU
magistrat honoraire, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
président
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Corinne MOREAU-SEMUR
commissaire aux comptes à Poitiers (Vienne), titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
président
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Florence LEVANDOWSKI
vice-présidente au tribunal de grande instance de Poitiers chargée du tribunal d'instance de Poitiers, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
président
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Martine GUERARD
responsable du service des affaires régionales à la direction régionale de la Banque de France de Poitiers, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
président
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Isabelle FACHAUX
vice-présidente au tribunal de grande instance de Poitiers, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
président
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: VOCATION LOCALE (COMPLÉMENT)
Objet:
LISTE DES SITES DE DIFFUSION OÙ LE MULTIPLEX R 1
FRANCE 2, FRANCE 3, FRANCE 5, ARTE, LA CHAÎNE PARLEMENTAIRE ET D'UN SERVICE DE TÉLÉVISION PRIVÉ À
Groupe:
composition
10 Février 201010/02/2010
De: Bocquet (Pierre, Ernest, Léon)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er septembre 2001
auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2010-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
10 Février 201010/02/2010
De: GRACIETTE (Jean-Claude)
Objet:
inspecteur général
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Caminale (Gérard)
directeur des services déconcentrés du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
10 Février 201010/02/2010
De: Caminale (Gérard)
directeur des services déconcentrés du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
date_debut="2010-09-01"
depart_retraite
admission
10 Février 201010/02/2010
De: Carrière (Bernard)
conseiller scientifique à la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: François FERAL
Objet:
directeur d'études cumulant à l'Ecole pratique des hautes études
à compter de la date de son installation
Groupe:
ecole
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Eliane Langlois
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="2010-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Février 201010/02/2010
De: Jocelyne Leydier
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="2010-10-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Février 201010/02/2010
De: François-Yves Canevet
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="2010-09-05"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Février 201010/02/2010
De: Aline Gibaud
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Février 201010/02/2010
De: Jean-Loup Dupont
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="2010-11-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Février 201010/02/2010
De: Brigitte Wicker
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="2010-10-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Février 201010/02/2010
De: Mireille François
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="2010-09-15"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Février 201010/02/2010
De: Jean-Yves RAUDE
trésorier-payeur général, affecté à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Objet:
du service des retraites de l'Etat
Groupe:
date_debut="2010-02-01"
charge
10 Février 201010/02/2010
De: Brigitte HUART
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de l'université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Remplace:M. Daniel THOREL
Groupe:
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Ogé-Jammet (Marylène)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants désignés par la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Suppléantes
Remplace:Mme Meyer-Meuret (Christine)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Boniol (Christine)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants désignés par la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Suppléantes
Remplace:Mme Pieroni-Garcia (Arielle)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Arnaud (Alain)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants désignés par la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Titulaire
Remplace:M. Henry (Fabrice)
Groupe:
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Bertrand SIGNE
Objet:
administrateur suppléant au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
sur désignation de l'Union française de l'électricité
Remplace:M. Régis BOIGEGRAIN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Catherine GUICHARDAN
Objet:
membre suppléante au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
sur désignation de la Fédération Chimie Energie CFDT
Remplace:Mme Marie-Helène GOURDIN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Nathalie KAFFANKE
Objet:
membre suppléante au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
sur désignation de l'Union nationale des employeurs des industries électriques et gazières (UNEmIG)
Remplace:M. Anthony HINGOUET
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Jean-Marie MOUCHET
attaché d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-05-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Février 201010/02/2010
De: Evelyne Massé
Objet:
au grade de commissaire contrôleur en chef
date_debut="2009-09-01"
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: Anne Serra
Objet:
au grade de commissaire contrôleur en chef
date_debut="2009-06-16"
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: Jean-Pierre Limousin
sur proposition de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Objet:
membre du conseil d'administration du fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
institué à l'article L. 421-1 du code des assurances
Remplace:M. Léon Pujau
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: TOSTIVINT (Julien, Yves, Michel)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Yves CHAPUIS, Olivier GALLOT LE GRAND et Franck ELIARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Nazaire (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: BUTROT (Anthony, Didier, Stéphane)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Yves CHAPUIS, Olivier GALLOT LE GRAND et Franck ELIARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Nazaire (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: GAUTHIER (Cécile, Madeleine)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Yves CHAPUIS, Olivier GALLOT LE GRAND et Franck ELIARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Nazaire (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: ALABERT (Pascaline, Sandrine, Colette)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Frédéric MOREAU, Olivier FRISON et François CHAUVEAU de VALLAT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Philbert-de-Grand-Lieu (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: PARABOSCHI (Béatrice, Anne)
Objet:
huissières de justice associées
huissier
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: MERVILLE (Catherine, Rose, Marie), épouse MONTAIGNE
Objet:
huissières de justice associées
huissier
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: MERVILLE (Catherine, Rose, Marie), épouse MONTAIGNE
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Doullens (Somme)"
huissier_residence_departement_code="80"
cessation de fonction
10 Février 201010/02/2010
De: PARABOSCHI (Béatrice, Anne)
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Amiens (Somme)"
huissier_residence_departement_code="80"
cessation de fonction
10 Février 201010/02/2010
De: Christiane Bouvet, épouse Palasset
Objet:
suppléante du président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Rouen
Groupe:
date_debut="2010-01-27"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Rouen"
suppleant
renouvellement
10 Février 201010/02/2010
De: Valérie Faucon, épouse Gaillard
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Rouen
Groupe:
date_debut="2010-01-27"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Rouen"
president
renouvellement
10 Février 201010/02/2010
De: Blanche Caballero
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Rouen
Groupe:
date_debut="2010-01-27"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Rouen"
president
renouvellement
10 Février 201010/02/2010
De: Christiane Bouvet, épouse Palasset
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Rouen
Groupe:
date_debut="2010-01-27"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Rouen"
president
renouvellement
10 Février 201010/02/2010
De: Sylvain Verger
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les représentants des usagers
Industrie
Remplace:M. Benoît Martin
Groupe:
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Jean-Paul Durandeux
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les représentants des usagers
Industrie
Remplace:M. Freddy Mourgues
Groupe:
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Igor KISSELEFF
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Haute-Normandie
Groupe:
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Gérard CRIQUI
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Aquitaine
Groupe:
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Jean-François BROCHERIEUX
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Centre
Groupe:
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Michel VUILLOT
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Centre
Groupe:
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Jean-Pierre THIBAULT
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Aquitaine
Groupe:
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Joël PRILLARD
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Franche-Comté
Groupe:
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Kanschine (André)
(titulaires)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants du personnel du centre
Pour la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Bironneau (Jacky)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants du personnel du centre
Pour la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Barou (Christian)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants du personnel du centre
Pour la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Astier (Robert)
(suppléants)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants du personnel du centre
Pour la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Royer (Stéphane)
(suppléants)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants du personnel du centre
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Mercier (Bernard)
(titulaires)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants du personnel du centre
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Goas (Christian)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants du personnel du centre
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Beaudoin (Jean-Charles)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants du personnel du centre
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Vazelle (Jean-Daniel)
directeur du centre d'études techniques de l'équipement Nord-Picardie (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants des services déconcentrés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Sauzet (Gérard)
directeur interdépartemental des routes d'Ile-de-France (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants des services déconcentrés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Roy (Laurent)
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement Provence-Alpes-Côtes d'Azur (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants des services déconcentrés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Pignol (Michel)
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement Picardie (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants des services déconcentrés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Nadaud (François)
directeur du centre opérationnel de surveillance et de sauvetage Gris-Nez (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants des services déconcentrés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Moreteau (Jean-Philippe)
directeur du service de la navigation du Nord-Est (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants des services déconcentrés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Milin (René-Henri)
adjoint au chef du service maritime interdépartemental de Bretagne (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants des services déconcentrés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: La Prairie (Xavier)
chef du service maritime interdépartemental de Bretagne (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants des services déconcentrés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Journeault (Alain)
directeur interdépartemental des routes Méditerranée (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants des services déconcentrés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Gauche (Jean-François)
directeur du centre d'études techniques de l'équipement de l'Ouest (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants des services déconcentrés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Cornillou (Jean-Charles)
directeur du centre opérationnel de surveillance et de sauvetage Corsen (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants des services déconcentrés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Abele (Jean)
directeur adjoint du service de la navigation du Nord-Est (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants des services déconcentrés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Maille (Pierre)
président du conseil général du Finistère (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités territoriales
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Kergueris (Aimé)
vice-président du conseil général du Morbihan (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités territoriales
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Huret (Fabrice)
vice-président de la communauté urbaine Brest métropole océane (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités territoriales
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Guesnier (Jean-Noël)
vice-président de l'agglomération de la région de Compiègne, délégué à la lutte contre les inondations (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités territoriales
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Foubert (Michel)
membre du bureau de l'agglomération de la région de Compiègne, président délégué de la commission « grandes infrastructures, enseignement supérieur, haute technologie, emploi et formation » (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités territoriales
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Fayret (Thierry)
vice-président de la communauté urbaine Brest métropole océane (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités territoriales
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Beurdeley (Daniel)
premier vice-président du conseil régional de Picardie (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités territoriales
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Spazzi (Renaud)
directeur de l'aménagement, des travaux et des projets du grand port maritime de Marseille (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du centre
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Scherrer (Paul)
directeur technique des infrastructures portuaires du grand port maritime du Havre (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du centre
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Sachon (Gérard)
directeur des activités scientifiques de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du centre
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Pérotin (Laurent)
directeur du Laboratoire national d'hydraulique et environnement (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du centre
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Poissonier (Didier)
président du Syndicat des travaux maritimes et fluviaux (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du centre
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Lavarde (Patrick)
directeur de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du centre
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Lambert (Patrick)
directeur général adjoint de Voies navigables de France (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du centre
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Goulley (Philippe)
secrétaire-membre du Syndicat des travaux maritimes et fluviaux (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du centre
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Duclaux (Thierry)
directeur général de Voies navigables de France (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du centre
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Benoît (Michel)
directeur du Laboratoire d'hydraulique Saint-Venant (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du centre
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Usseglio-Polatera (Jean-Marc)
directeur du développement, de l'innovation et des risques (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des laboratoires ou bureaux d'études
particulièrement concernés par les activités du centre
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Leblais (Yann)
directeur de l'infrastructure mondiale d'Arcadis ESG (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des laboratoires ou bureaux d'études
particulièrement concernés par les activités du centre
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Guédon (Pascal)
directeur métier génie civil souterrains ports d'Arcadis ESG (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des laboratoires ou bureaux d'études
particulièrement concernés par les activités du centre
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Gaillard (Jacques)
président-directeur général du groupe Sogreah (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des laboratoires ou bureaux d'études
particulièrement concernés par les activités du centre
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: L'Hostis (Denez)
pilote de la mission mer et littoral, de l'association France - Nature - Environnement, fédération française des sociétés de protection de la nature (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des associations agréées
pour la protection de l'environnement
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Victor (François)
directeur de la formation continue de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Simon (François)
directeur de la recherche de Telecom & Management Sud Paris (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Sardin (Philippe)
directeur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Santoro (Nunzio)
directeur adjoint de la recherche de Telecom & Management Sud Paris (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Roelandt (Jean-Marc)
directeur du laboratoire de mécanique Roberval de l'université de technologie de Compiègne (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Rassineux (Alain)
professeur au laboratoire de mécanique Roberval de l'université de technologie de Compiègne (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Piperno (Serge)
directeur de la recherche de l'Ecole des ponts Paris Tech (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Courtier (Philippe)
directeur de l'Ecole des ponts Paris Tech (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Patey (Gérard)
conseiller portuaire auprès du directeur des services de transports
Objet:
président du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
Groupe:
president
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: SOTTIEZ (Fabien)
ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
Objet:
architectes et urbanistes de l'Etat dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat et affectés dans les ministères suivants
date_debut="2009-09-01"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat et"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: RUSSIAS (Jean-Marie)
ministère de la culture et de la communication
Objet:
architectes et urbanistes de l'Etat dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat et affectés dans les ministères suivants
date_debut="2009-09-01"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat et"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: PRADOUX (Laurent)
ministère de la culture et de la communication
Objet:
architectes et urbanistes de l'Etat dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat et affectés dans les ministères suivants
date_debut="2009-09-01"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat et"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: POIRIER (Jean-Pierre)
ministère de la culture et de la communication
Objet:
architectes et urbanistes de l'Etat dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat et affectés dans les ministères suivants
date_debut="2009-09-01"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat et"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: MICHEL (Sylvain)
ministère de la culture et de la communication
Objet:
architectes et urbanistes de l'Etat dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat et affectés dans les ministères suivants
date_debut="2009-09-01"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat et"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: MAUCLERE (Hervé)
ministère de la culture et de la communication
Objet:
architectes et urbanistes de l'Etat dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat et affectés dans les ministères suivants
date_debut="2009-09-01"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat et"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: MARGUERON (Christophe)
ministère de la culture et de la communication
Objet:
architectes et urbanistes de l'Etat dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat et affectés dans les ministères suivants
date_debut="2009-09-01"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat et"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: DELUBAC (Régis)
ministère de la culture et de la communication
Objet:
architectes et urbanistes de l'Etat dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat et affectés dans les ministères suivants
date_debut="2009-09-01"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat et"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: TAMELIKECHT (Saadia)
ministère de la culture et de la communication
Objet:
architectes et urbanistes de l'Etat dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat et affectés dans les ministères suivants
date_debut="2009-09-01"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat et"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: PIASKOWSKI (Noémie)
ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
Objet:
architectes et urbanistes de l'Etat dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat et affectés dans les ministères suivants
date_debut="2009-09-01"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat et"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: PELLEGRINI (Régine)
ministère de la culture et de la communication
Objet:
architectes et urbanistes de l'Etat dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat et affectés dans les ministères suivants
date_debut="2009-09-01"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat et"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: DUPAS (Christelle)
ministère de la culture et de la communication
Objet:
architectes et urbanistes de l'Etat dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat et affectés dans les ministères suivants
date_debut="2009-09-01"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat et"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: CHOPLAIN (Nathalie)
ministère de la culture et de la communication
Objet:
architectes et urbanistes de l'Etat dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat et affectés dans les ministères suivants
date_debut="2009-09-01"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat et"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: ETAHIRI (Nathalie)
ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
Objet:
architectes et urbanistes de l'Etat dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat et affectés dans les ministères suivants
date_debut="2008-09-01"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat et"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: RIERA (Pierre-Jean)
ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
Objet:
au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: PARRAS (Pascal)
ministère de la culture et de la communication
Objet:
au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: LIOGIER (Luc)
ministère de la culture et de la communication
Objet:
au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: LEPETIT (Dominique)
ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
Objet:
au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: JOUVE (Vincent)
ministère de la culture et de la communication
Objet:
au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: BOURDOIS (Arnaud)
ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
Objet:
au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: BERNARD (Dominique)
ministère de la culture et de la communication
Objet:
au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: ALBOUY (Luc)
ministère de la culture et de la communication
Objet:
au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: CHEVILLON (Anne)
ministère de la culture et de la communication
Objet:
au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: CHABOT (Sophie)
ministère de la culture et de la communication
Objet:
au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: BOURGEOIS (Séverine)
ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
Objet:
au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: BEUVE (Véronique)
ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
Objet:
au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: BARRY (Nathalie)
ministère de la culture et de la communication
Objet:
au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: Bernadac-Duffau (Jean-François)
promu
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2010 et promus à ce grade
à l'exception de
date_debut="2010-01-01"
inscription
10 Février 201010/02/2010
De: Gregory PENIAS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office franco-allemand pour la jeunesse
Représentant le haut-commissaire à la jeunesse
Le directeur du budget ou son représentant
représentants du Conseil national de la jeunesse
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Simon LEVEQUE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office franco-allemand pour la jeunesse
Représentant le haut-commissaire à la jeunesse
Le directeur du budget ou son représentant
représentants du Conseil national de la jeunesse
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Jean-Louis IDIART
député de Haute-Garonne, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office franco-allemand pour la jeunesse
Représentant le haut-commissaire à la jeunesse
Le directeur du budget ou son représentant
représentants de l'Assemblée nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Yves BUR
député du Bas-Rhin, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office franco-allemand pour la jeunesse
Représentant le haut-commissaire à la jeunesse
Le directeur du budget ou son représentant
représentants de l'Assemblée nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Katia PHILIPPE
conseillère régionale de Rhône-Alpes, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office franco-allemand pour la jeunesse
Représentant le haut-commissaire à la jeunesse
Le directeur du budget ou son représentant
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Sonia MARTELOT
conseillère régionale de Champagne-Ardenne, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office franco-allemand pour la jeunesse
Représentant le haut-commissaire à la jeunesse
Le directeur du budget ou son représentant
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: SARTHOU (David)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2009-08-01"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: MOREAU (Alexandre)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2009-08-01"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: LHOSTE (Jean-François)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2009-08-01"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: JACQUET-SAILLARD (Laurent)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2009-08-01"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: HOUZELOT (Nicolas)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2009-08-01"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: DEAL (Christophe)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2009-08-01"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: de VAUGIRAUD (Frédéric)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2009-08-01"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: CLIMENT-PONS (Christian)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2009-08-01"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: CARRIOL (Thierry)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2009-08-01"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: BROUSSEAUD (Grégory)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2009-08-01"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: BENABEN (Michel)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2009-08-01"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: BARBE (Jean-Marc)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2009-08-01"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: ALEGRET (Laurent)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2009-08-01"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: SIPP (Anne)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2009-08-01"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: RICHARD (Nadine)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2009-08-01"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: PREVOST (Daphné)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2009-08-01"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: PIERRE (Jocelyn)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2009-08-01"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: PAYAN (Dominique)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2009-08-01"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: LECENNE (Marie-Hélène)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2009-08-01"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: LAURENT (Dominique)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2009-08-01"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: JANNIN (Patricia)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2009-08-01"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: JACQUOT-GAUTUN (Sophie)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2009-08-01"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: GUELOT (Chantal)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2009-08-01"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: GUEDJ (Catherine)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2009-08-01"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: COLLINEAU (Nadine)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2009-08-01"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: CESARI (Laetitia)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2009-08-01"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: BOISSONNET (Agnès)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2009-08-01"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: AVELIN (Christine)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2009-08-01"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: Guillaume Blanchot
directeur du multimédia et des industries techniques
Objet:
tous actes, décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 euros, à l'exception des marchés publics dont le montant est supérieur à 90 000 euros HT, de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission et des actes relatifs aux contentieux dans lesquels le Centre national du cinéma et de l'image animée est partie prenante
Groupe:
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Lionel Bertinet
directeur adjoint, chef du service des industries techniques et de l'innovation
Objet:
tous actes et décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions dans les mêmes conditions que le délégataire susmentionné
Groupe:
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Valérie Bourgoin-Conty
Objet:
chef du service du jeu vidéo et de la création numérique
Groupe:
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Laetitia Facon Soret
Objet:
chef du service de la vidéo
Groupe:
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Olivier LE GALL
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la ministre de la santé et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
date_debut="2010-02-10"
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de la santé et des sports"
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Mathias DUFOUR
directeur adjoint du cabinet
à
Objet:
au nom de la ministre de la santé et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
date_debut="2010-02-10"
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de la santé et des sports"
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Jean-Patrick SALES
directeur adjoint du cabinet, chargé de la gestion des crises sanitaires et de la santé environnementale, à
Objet:
au nom de la ministre de la santé et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de la santé et des sports"
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Hughes MORET
directeur adjoint du cabinet, et à
Objet:
au nom de la ministre de la santé et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de la santé et des sports"
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Julien MARION
chef de cabinet, chef du pôle « Accompagnement politique et diplomatique de la ministre »
Objet:
au nom de la ministre de la santé et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de la santé et des sports"
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Yann BUBIEN
directeur adjoint du cabinet, chargé du dialogue social, à
Objet:
au nom de la ministre de la santé et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de la santé et des sports"
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: PRECISION (Boston Scientific)
Objet:
sous nom de marque sur la liste des produits et prestations
Groupe:
inscription
10 Février 201010/02/2010
De: ROUZET (Michel)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat honoraire
Objet:
à la fonction de rapporteur auprès de la commission d'agrément des contrôleurs tech niques
Groupe:
date_fin="2010-03-20"
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: LUBETSKI (Jacques)
COPREC, nommé suppléant
Objet:
membres de la commission d'agrément des contrôleurs techniques
Remplace:M. CHANDEZE (Alain)
Groupe:
date_fin="2010-03-20"
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: JESSENNE (Jacques)
COPREC, nommé titulaire
Objet:
membres de la commission d'agrément des contrôleurs techniques
Remplace:M. LE SELLIN (Yves)
Groupe:
date_fin="2010-03-20"
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: DU BELLAY (Jean-Christophe)
FFB, nommé titulaire
Objet:
membres de la commission d'agrément des contrôleurs techniques
Remplace:Mme EMON (Catherine)
Groupe:
date_fin="2010-03-20"
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: TAMIMOUNT (Béatrice)
nommée suppléante
Objet:
membres de la commission d'agrément des contrôleurs techniques
Remplace:M. NOUVIER (Bernard)
Groupe:
date_fin="2010-03-20"
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Dominique Naty
chargé de mission pour les études statistiques
Objet:
dans les limites de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Thierry Duclaux
directeur général, les actes
mentionnés à l'article 2
Objet:
dans les limites de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Nicolas Brutin
Objet:
dans les limites de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Thierry Duclaux
directeur général, les actes
mentionnés à l'article 4
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Philippe Delbreuve
adjoint au responsable de la division du budget et du contrôle de gestion
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: François Cassagne
directeur de la prospective et du budget par intérim
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Didier Camus
responsable de la division du budget et du contrôle de gestion
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Didier Camus
responsable de la division du budget et du contrôle de gestion
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Nicolas Brutin
responsable de la division de la pros pective, des études et des statistiques
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Dominique Naty
chargé de mission pour les études statistiques
Objet:
dans les limites de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Thierry Duclaux
directeur général, les actes
mentionnés à l'article 2
Objet:
dans les limites de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Nicolas Brutin
Objet:
dans les limites de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Denis Musard
directeur de la prospective et du budget
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Didier Camus
responsable de la division du budget et du contrôle de gestion
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Nicolas Brutin
responsable de la division de la prospective, des études et des statistiques
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Francis MICHON
chef du service « sécurité des transports »
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour le service « sécurité des transports »
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: William THOMAS
chef de la subdivision « connaissance et réseaux de mesure »
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour le service « eau et environnement »
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Fabien ESCULIER
chef du service « eau et environnement »
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour le service « eau et environnement »
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Dominique BANGOULA
chef de la subdivision spécialisée « qualité et police de l'eau » par intérim
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour le service « eau et environnement »
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: François BOURIOT
chef de la division technique
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Seine-Amont
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Didier BEAURAIN
chef d'arrondissement par intérim
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Seine-Amont
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Pascal AZEMA
chef de la cellule marchés et programmation
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Seine-Amont
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Philippe CHUBILEAU
chef du bureau administratif
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Picardie
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Yves BRYGO
chef d'arrondissement
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Picardie
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Jean-Michel BERGERE
adjoint au chef d'arrondissement
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Picardie
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Michel GOMMEAUX
chef d'arrondissement
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Champagne
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Pierre DUBRULLE
chef du pôle affaires générales
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Boucles-de-Seine
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Georges BORRAS
chef d'arrondissement par intérim
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Boucles-de-Seine
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Jean-Baptiste MAILLARD
Objet:
directeur délégué du service Navigation de la Seine, et de
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Jean-Baptiste MAILLARD
Objet:
administrateur civil hors classe, directeur délégué du service Navi gation de la Seine
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Jean LE DALL
Objet:
adjoint au chef du service et directeur de l'exploi tation et de la modernisation du service Navigation de la Seine, sub
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Emmanuelle FOUGERON
adjointe au chef du service « sécurité des transports »
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour le service « sécurité des transports »
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Manon FABRE
adjoint au chef du service eau et environnement
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour le service « eau et environnement »
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Martine DELOZANNE
chef du bureau administratif
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Champagne
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Philippe BEINAT
technicien supérieur en chef, chef de subdivision, chef de la compta bilité centrale
Objet:
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France, toutes décisions en matière de
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France"
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Jean LE DALL
Objet:
administrateur civil hors classe, adjoint au chef du service et directeur de l'exploitation et de la modernisation du service Navigation de la Seine. a)
ordonnateur secondaire délégué
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France, tous arrêtés, décisions, pièces ou conventions, y compris ceux relatifs à la pres cription quadriennale, pour procéder à l'ordonnancement secondaire des dépenses de l'Etat dans le cadre des programmes suivants , – « Infrastructures et services de transports » (no 203) , – « Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire » (no 217) , – « Urbanisme, paysages, eau et biodiversité » (no 113) , – « Prévention des risques » (no 181) , – « Entretien des bâtiments de l'Etat » (no 309) ;, ET DE LA MER
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France"
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Martine DUCAUQUY
secrétaire administrative, chef du bureau des salaires
Objet:
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France, toutes décisions en matière de : pièces justi ficatives et de liaison, nécessaires à l'exécution de la paie
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France"
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: LANDREAU Dominique
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 3e classe
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: TELLIER-SIMENEL Jean-Marc
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 3e classe
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: TAUFFLIEB Bruno
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 3e classe
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: PHILIPPE Bertrand
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 3e classe
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: PELAT Yves
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 3e classe
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: NAUWELAERS Christophe
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 3e classe
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: HARROUE Gilles
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 3e classe
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: FOURE Francis
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 3e classe
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: TOUSSAINT Maryse
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 3e classe
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: BORDAS Sylvie
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 3e classe
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: TORREGROSSA Philippe
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
RAVEAU Rodolphe ;, ET DE LA MER
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: TOMBREY Jean-Philippe
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
RAVEAU Rodolphe ;, ET DE LA MER
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: MARCINOWSKI James
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
RAVEAU Rodolphe ;, ET DE LA MER
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: CORBAT Emmanuel
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
RAVEAU Rodolphe ;, ET DE LA MER
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: CHAPEL Nicolas
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
RAVEAU Rodolphe ;, ET DE LA MER
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: BRESSY Thierry
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
RAVEAU Rodolphe ;, ET DE LA MER
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: BOURGEOIS Hugues
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
RAVEAU Rodolphe ;, ET DE LA MER
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: BASSETTE Guy
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
RAVEAU Rodolphe ;, ET DE LA MER
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: THOMAS-LAURET Denis
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: SOTTEAU Frédéric
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: ROGER Christian
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: MOUNIER Jean-Guy
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: KNAUSS William
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: COSSON Bernard
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: BOIS Jean-Luc
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: BALONDRADE Rémi
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: BALAY Olivier
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: ALLEMANY Richard
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: REMY Liliane
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
RAVEAU Rodolphe ;, ET DE LA MER
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: GUILLOTTE Suzanne
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
RAVEAU Rodolphe ;, ET DE LA MER
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: SALIOU Fabienne
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: LEGEAY Catherine
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: HILLAIREAU Françoise
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: FOURNIER Tania
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: DURANTIER Béatrice
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: CHARDON Maud
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: CARZON Patricia
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: CANTAGREL Myriam
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: BEUGNET Colette
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: BEAUDONNET Brigitte
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: BARRERE Muriel
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: Didier TABARD
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur divisionnaire des trans ports terrestres
au titre de l'année 2010, les contrôleurs principaux des transports terrestres
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: Dominique COCLET
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur divisionnaire des trans ports terrestres
au titre de l'année 2010, les contrôleurs principaux des transports terrestres
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: Gilles COCHET
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur divisionnaire des trans ports terrestres
au titre de l'année 2010, les contrôleurs principaux des transports terrestres
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: Murielle COZETTE
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur divisionnaire des trans ports terrestres
au titre de l'année 2010, les contrôleurs principaux des transports terrestres
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: Marylène ARRIEGUY
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur divisionnaire des trans ports terrestres
au titre de l'année 2010, les contrôleurs principaux des transports terrestres
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: Gilbert SANTEL
ingénieur général des ponts et chaussées honoraire, personnalité qualifiée
Objet:
Le comité ministériel de rémunération du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat prévu à l'article 4 du décret no 2006-1019 susvisé
ainsi
Conseil général de l'écologie et du développement durable
membre
Groupe:
composition
10 Février 201010/02/2010
De: Claude MARTINAND
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, vice-président du
Objet:
Le comité ministériel de rémunération du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat prévu à l'article 4 du décret no 2006-1019 susvisé
ainsi
Groupe:
composition
10 Février 201010/02/2010
De: Didier LALLEMENT
préfet, secrétaire général
membre de droit
Objet:
Le comité ministériel de rémunération du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat prévu à l'article 4 du décret no 2006-1019 susvisé
ainsi
Groupe:
composition
10 Février 201010/02/2010
De: Jean-François CARENCO
préfet, directeur de cabinet du ministre d'Etat, président
Objet:
Le comité ministériel de rémunération du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat prévu à l'article 4 du décret no 2006-1019 susvisé
ainsi
Groupe:
composition
10 Février 201010/02/2010
De: VANDERPLANCKE Sylvain
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur principal des transports terrestres
au titre de l'année 2010 les contrôleurs des transports terrestres
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: TOUDERT Azziz
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur principal des transports terrestres
au titre de l'année 2010 les contrôleurs des transports terrestres
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: OUALI Karim
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur principal des transports terrestres
au titre de l'année 2010 les contrôleurs des transports terrestres
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: MOUSSION Antoine
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur principal des transports terrestres
au titre de l'année 2010 les contrôleurs des transports terrestres
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: LECLERC Joël
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur principal des transports terrestres
au titre de l'année 2010 les contrôleurs des transports terrestres
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: LECHELLE Didier
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur principal des transports terrestres
au titre de l'année 2010 les contrôleurs des transports terrestres
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: GARRIVIER Jean-François
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur principal des transports terrestres
au titre de l'année 2010 les contrôleurs des transports terrestres
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: COUDOUX Manuel
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur principal des transports terrestres
au titre de l'année 2010 les contrôleurs des transports terrestres
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: BODINO Jean-Luc
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur principal des transports terrestres
au titre de l'année 2010 les contrôleurs des transports terrestres
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: BARRERE Hervé
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur principal des transports terrestres
au titre de l'année 2010 les contrôleurs des transports terrestres
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: STUBER Nicole
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur principal des transports terrestres
au titre de l'année 2010 les contrôleurs des transports terrestres
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: LACAZE Danielle
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur principal des transports terrestres
au titre de l'année 2010 les contrôleurs des transports terrestres
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: JACQUEMOUD Christiane
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur principal des transports terrestres
au titre de l'année 2010 les contrôleurs des transports terrestres
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: HAMARD Christelle
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur principal des transports terrestres
au titre de l'année 2010 les contrôleurs des transports terrestres
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: GATIGNOL Catherine
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur principal des transports terrestres
au titre de l'année 2010 les contrôleurs des transports terrestres
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: DUFOSSE Aurore
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur principal des transports terrestres
au titre de l'année 2010 les contrôleurs des transports terrestres
promotion
10 Février 201010/02/2010
De: Pascale RENE-KERBER
Objet:
technicienne
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Ara HOVANESSIAN
Objet:
directrice de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1”
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Mounira CHELBI-ALIX
Objet:
directrice de recherche
aux fins
mentionnées à l'articles 1°”
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Eliette BONNEFOY
chargée de recherches
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 4 de la décision n°100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Alain JOLIOT
Directeur de recherches . Article 3
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: BEN ZAIET Yessia
Adjoint Technique Principal . 1/72
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: François MARRAS
Assistant Ingénieur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 4 de la décision n°100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Alain JOLIOT
Objet:
Directeur de recherches
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: François MARRAS
Objet:
Assistant Ingénieur
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: BEN ZAIET Yessia
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Alain PROCHIANTZ
Directeur de l'unité UPS3250
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.