10 Mars 1995

De: Font (Dominique)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers mécaniciens de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Voogden (Guy)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers mécaniciens de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Vergnerie (Gilles)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers mécaniciens de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Vaslin (Christophe)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers mécaniciens de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Ragondet (Christian)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers mécaniciens de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Mazzola (Alain)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers mécaniciens de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Mandrillon (François)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers mécaniciens de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Lamps (Etienne)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers mécaniciens de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Héritier (Daniel)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers mécaniciens de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Herry (Joseph)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers mécaniciens de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Seillier (Claude)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers des bases de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Rivoallan (Claude)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers des bases de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Vauvert (Serge)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers des bases de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Redon (Alain)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers des bases de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Reboulet (Daniel)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers des bases de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Nouelle (Pierre)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers des bases de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Millet (André)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers des bases de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Masson (Jean-Pierre)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers des bases de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Lebrun (Bernard)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers des bases de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Le Gludic (Jean-François)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers des bases de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Jacotey (Jean-Jacques)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers des bases de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Guidetti (Bernard)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers des bases de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Gaufillier (Jacky)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers des bases de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Favro (Georges)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers des bases de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Collet (Alain)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers des bases de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Chambon (Pierre)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers des bases de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Bouzaid (Georges)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers des bases de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Bender (Patrick)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers des bases de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Bechet (Alain)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers des bases de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Beaulieu (Robert)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers des bases de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Tellier (de) (Alban)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Werne (Gérard)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Vernet (Patrick)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Vautard (Jean-Claude)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Vandamme (Bruno)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Roux (Alain)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Picault (Jean-François)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Olivieri (Francis)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Moncany de Saint-Aignan (Eric)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Maerten (Guy)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Le Mao (Patrice)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Lang (Marc)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Jeanmichel (Patrice)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Guiriec (André)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Fraval de Coatparquet (Armand)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Dupont (Pierre)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Chapelle (Alain)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Cerisier (Jackie)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Cavignaux (Michel)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Bourdilleau (Benoît)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Amourette (Jean-Michel)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Fumado (Henri)
Objet:
le brevet technique, branche Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers de l'air
date_debut="1994-01-01"
corps="Officiers de l'air"
diplome
10 Mars 199510/03/1995
De: Oblet (Pierre)
Objet:
pour siéger
salariés exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles et commerciales à la commission régionale de Limoges
instituée
en application des articles 3, 4 et 6 du décret no 70-147 du
19 février 1970
modifié et appelée à statuer sur les demandes d'autorisation d'inscription au tableau de l'ordre des experts-comptables
Remplace:M. Regeasse (Gérard)
Groupe:
désignation
10 Mars 199510/03/1995
De: Dufour (Armande), épouse Pouyaud
Objet:
pour siéger
salariés exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles et commerciales à la commission régionale de Limoges
instituée
en application des articles 3, 4 et 6 du décret no 70-147 du
19 février 1970
modifié et appelée à statuer sur les demandes d'autorisation d'inscription au tableau de l'ordre des experts-comptables
Remplace:M. Bernard (Gil)
Groupe:
désignation
10 Mars 199510/03/1995
De: Trémolieres (Françoise), épouse Tardat
Objet:
au grade de capitaine
officier servant sous contrat pour occuper un emploi de psychologue
date à laquelle elle aura atteint la limite d'âge de son grade
date_debut="1995-03-01"
date_fin="1998-04-30"
nomination
10 Mars 199510/03/1995
De: Besse (Gérard)
de l'armée de terre
Objet:
sur la liste des stagiaires ayant subi avec succès les épreuves de l'examen de fin de stage de formation de chef de musique des armées en 1994
Groupe:
inscription
10 Mars 199510/03/1995
De: Granger (François)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
représentant du régime général de sécurité sociale
Remplace:M. Cazettes (Jean-Luc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 199510/03/1995
De: Granger (François)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
représentant du régime général de sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 199510/03/1995
De: Gauzere (Mireille)
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
date_debut="1995-03-01"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Mars 199510/03/1995
De: Semo (Igor)
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle par
date_debut="1995-03-01"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
10 Mars 199510/03/1995
De: Picquout (Eric, Gérard, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Bogaert, Gérard Pauwels et Marc Van Den Driessche, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Cassel (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
10 Mars 199510/03/1995
De: Bogaert (Michel, Maurice, René)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
10 Mars 199510/03/1995
De: Pauwels (Gérard, Daniel, Fernand, Corneille)
Objet:
notaires associés
membres de la société Michel Bogaert, Gérard Pauwels et Marc Van Den Driessche, notaires associés
notaire
notaire_residence="Cassel (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
10 Mars 199510/03/1995
De: Godard (Christian, Camille, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Boisseau et Robert Bernard, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lagny-sur-Marne (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
10 Mars 199510/03/1995
De: Franchini (Jacques)
receveur-percepteur des finances
Objet:
agent comptable de l'université de Corse
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
détachement
10 Mars 199510/03/1995
De: Valentin (Dominique)
Télécommunications
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Nercy (Claude)
Traitement de l'information et des signaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Mur (Dominique)
Eau et assainissement
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Lombard (Dominique)
Bâtiment
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Lignon (Dominique)
Génie biologique et médical
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Emsalem (Claude)
Informatique de gestion
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Villani (Jean-Marie)
Techniques du bâtiment
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Vila (Henry)
Informatique d'entreprise
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Vignoud (Raymond)
Chimie industrielle
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Vezina (Michel)
Informatique d'entreprise
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Vazeille (Alain)
Qualité
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Toutain (Hervé)
Informatique de gestion
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Totier (Bernard)
Organisation
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Todeschini (Gérard)
Génie civil
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Tentelier (Jean-Pierre)
Mécanique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Souquet (Pascal)
Mécanique industrielle
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Scheffler (Jean-Jacques)
Agroalimentaire
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Savary (Serge)
Agroalimentaire
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Roiatti (Jean-Marie)
Electricité industrielle
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Robert (Jean-Yves)
Informatique d'entreprise
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Robert (Bernard)
Travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Raffin (Jean-Marc)
Informatique de gestion
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Pujol (Jean-Paul)
Génie civil
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Prudhomme (Jean-Yves)
Métallurgie
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Prospero (Michel)
Bâtiment
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Poux (Jean-Michel)
Génie informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Pouvreau (Jean-Michel)
Génie thermique et climatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Picot (Jean)
Bâtiment
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Peyru (Michel)
Paysage
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Peracchia (Michel)
Electronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Nold (François)
Horticulture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Mulard (Daniel)
Sciences et techniques agroalimentaires
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Million (Philippe)
Travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Maingourd (Bernard)
Génie civil
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Livet (Jean)
Génie civil
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Leroy (Michel)
Agronomie
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Leprêtre (Olivier)
Génie informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Leorat (Pascal)
Génie mécanique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Lemoine (Bernard)
Géométrie, topographie
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Lemay (Alain)
Techniques du bâtiment
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Le Roux (Jean-Yves)
Paysage
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Le François (Patrice)
Sciences et techniques des industries agroalimentaires
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Lange (Michel)
Fabrications mécaniques
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Lamy (François)
Agroalimentaire
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Lalande (Jean)
Informatique d'entreprise
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Labrosse (Pierre)
Agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: L'Herondel-Chaix (José)
Sciences et techniques des industries agroalimentaires
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Jimenez Montano (Victor)
Génie civil
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Hugonnet (Richard)
Informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Hody (Gérald)
Fonderie
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Hervé (Roger)
Informatique d'entreprise
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Hernandez (François)
Techniques du bâtiment
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Hamon (Alain)
Agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Guitteny (Christian)
Moteurs à combustion interne
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Guillaume (Serge)
Automatique et automatique générale
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Guilhempey (Jean-Marc)
Génie mécanique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Guigonis (Jean-Marie)
Chimie industrielle
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Gorecki (Pierre)
Télécommunications
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Giuliani (Piero)
Techniques du bâtiment
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Giannesini (Bernard)
Informatique de gestion
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Gervaise (Philippe)
Informatique de gestion
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Garcia (Augustin)
Génie civil
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Estrade (Jean)
Informatique d'entreprise
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Dury (Pierre)
Qualité
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Desprez (Bernard)
Electronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Desjours (Jean-François)
Bâtiment
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Desfaudais (Jacques)
Informatique d'entreprise
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Delachanal (Guy)
Electronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Deffontaines (Christophe)
Sciences et techniques des productions agricoles
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Cornic (Patrick)
Génie informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Coppin (François)
Génie thermique et climatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Collet (Thierry)
Agroalimentaire
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Carpentier (Philippe)
Mécanique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Camus (Jean-Jacques)
Informatique industrielle
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Caille (Alain)
Mécanique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Busignies (Gérard)
Informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Burin des Roziers (Henri)
Horticulture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Burgel (Christian)
Génie thermique et climatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Brochard-Garnier (Pascal)
Informatique d'entreprise
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Bourouis (Ahcene)
Informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Bertrand (Richard)
Informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Bergeon (Thierry)
Eau et assainissement
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Bergelin (Philippe)
Informatique industrielle
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Bauduin (Philippe)
Génie thermique et climatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Azema (Jean-Jacques)
Organisation
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Avrain (Daniel)
Sciences et techniques des industries agroalimentaires
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Audouard (Yves)
Chimie industrielle
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Assous (Clément)
Informatique d'entreprise
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Andre (Jean-Yves)
Télécommunications
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Theau (Michèle)
épouse Clément, Agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Santonax (Evelyne)
Informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Parra (Manuela)
Paysage
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Joubard (Rolande)
Vide et composants de l'électronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Dejob (Anny)
épouse Robin, Informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Challaux (Michèle)
Eau et assainissement
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Guirande (Josette)
Objet:
des cadres pour être admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attaché d'administration centrale, 8e échelon
date_debut="1995-07-04"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
10 Mars 199510/03/1995
De: Seror (Jacques, Edmond)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Châtelus-Malvaleix (Creuse)"
huissier_residence_departement_code="23"
cessation de fonction
10 Mars 199510/03/1995
De: Levy (Francis)
Objet:
inspecteur général de la construction (1er tour)
inspecteur_general="Construction"
nomination
10 Mars 199510/03/1995
De: Cunin (Yvan, Michel, Robert)
Objet:
Dijon (Côte-d'Or)
Groupe:
transfert
10 Mars 199510/03/1995
De: Surdon (Maurice, René, Charles)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
10 Mars 199510/03/1995
De: Obadia (Loïc, Paul, Gilbert)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
10 Mars 199510/03/1995
De: Cunin (Yvan, Michel, Robert)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
10 Mars 199510/03/1995
De: Surdon (Maurice, René, Charles)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Arnay-le-Duc (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
cessation de fonction
10 Mars 199510/03/1995
De: Mas (Pierre, Michel, Marie, Joseph)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Serge Gaudot et Philippe Camille, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Béziers (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
10 Mars 199510/03/1995
De: de Berail (Nicole, Marie, Anne), épouse Rousse
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Serge Gaudot et Philippe Camille, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Béziers (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
10 Mars 199510/03/1995
De: Gaudot (Serge, François, Edgard)
Objet:
notaire associé
membre de la société Serge Gaudot et Philippe Camille, notaires associés
notaire
notaire_residence="Béziers (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
10 Mars 199510/03/1995
De: Laurain (Claude)
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Alpes-Maritimes, à Nice
Remplace:M. Charry (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
10 Mars 199510/03/1995
De: Laurain (Claude)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Bouches-du-Rhône, à Marseille
Groupe:
date_debut="1995-02-27"
cessation de fonction
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleRichard (Dominique)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleDugast (Carol)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Soin (Claude)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Derens (Claude)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Maupeou (de) (Antoine)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Winter (Stéphane)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Vullo (Giovanni)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Vivian (Eric)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Sabatier (Laurent)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Roques (Serge)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Rodriguez (Daniel)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Podevin (Didier)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Pillot (Frédéric)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Pignoux (Jean-Michel)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Picard (Philippe)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Perruaux (Christophe)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Noel (Christophe)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Neyrand (Gilles)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Michel (Laurent)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Mathieu (Jean-Pierre)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Lourgouilloux (Jean-Yves)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Lameyre (Xavier)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Lafaye (Gilbert)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Lacour (Alain)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Kenette (Denis)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Juy-Birmann (Rodolphe)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Jacqmin (Côme)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Hars (Jérôme)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Haquet (Jean-Baptiste)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Hamon (Pascal)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Grellet (Alain)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Grava (Laurent)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Fossey (Ludovic)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Ferrand (Julien)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Eyraud (Julien)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Etcheverry (Jean-Michel)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Duval-Molinos (Philippe)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Dubos (François)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Digne (Frédéric)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Descoubes (Benoit)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Desalbres (Alain)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Deparis (Eric)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Chevrier (Alexandre)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Chevallier (Frédéric)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Cellier (Thierry)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Cavaille (Jean-David)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Cassuto (Thomas)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Carbonaro (Raoul)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Capin (François)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Canolle (Gérard)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Cador (Vincent)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Buzon (Bertrand)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Brun (Jean-Denis)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Brisquet (Yannick)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Brignol (Nicolas)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Bihin (Francis)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Bielitzki (Franck)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Beneton (Hervé)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Baconnier (Christophe)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Astruc (Philippe)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: M.Arnaud (François)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleFritsch (de) (Odile)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MmeTeyssere (Claire)
épouse Jean
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MmePalenne (Jocelyne)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MmeMaze (Martine)
épouse Barthot
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MmeMartin (Claire)
épouse Carbonaro
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MmeLorente (Corinne)
épouse Willem
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MmeLecoq (Isabelle)
épouse Caron
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MmeGuillo (Michèle)
épouse Jouhaud
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MmeGroult (Nadège)
épouse Anseaume
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MmeGoanvic (Isabelle)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MmeDunand (Eva)
épouse Fouillade
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MmeDelpech (Véronique)
épouse Redon
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MmeDelaunay (Louisa)
épouse Weiss
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MmeConvain (Catherine)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MmeCarbonne (Céline)
épouse Claverie
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MmeBrunet (Cécile)
épouse Levy
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MmeBoudinet (Annie)
épouse Eveillard
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MmeBendaoud (Myriam)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleZouaoui (Karima)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleWingert (Olivia)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleWacrenier (Fanny)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleWacongne (Emmanuelle)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleVillette (Laurence)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleVern (Emmanuelle)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleUgolini (Laetitia)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleTriol (Emmanuelle)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleTouret (Marie)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleSourdin (Claire)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleSimon (Christel)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleSanchez-Chacon (Caroline)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleSalducci (Danièle)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleRuttinger (Catherine)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleRodrigues (Sylvie)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleRochette (Marianne)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleRocher (Frédérique)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleRivet (Bénédicte)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleReyter (Catherine)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleRenard (Nathalie)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleRecoules (Nathalie)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MllePitel (Valérie)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MllePicot (Valérie)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MllePhilippe (Claudine)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MllePetranker (Manon)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MllePestel (Bénédicte)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MllePerales (Rose)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MllePair (Véronique)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleMeneau (Sophie)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleMartinez (Isabelle)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleMartin (Hélène)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleMarques (Florence)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleMarlier (Pascale)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleLefebvre (Sandrine)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleLecoq (Florence)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleLe Goff (Annaïck)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleLe Goanvic (Christelle)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleLe Fischer (Sylvia)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleLavergne (Delphine)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleLarmignat (Catherine)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleLaboulais (Lorène)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleKarrouz (Fabienne)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleJohanny (Isabelle)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleJimenez (Magali)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleHomassel (Anne-Marie)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleGirousse (Marie)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleGeoffroy (Véronique)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleGarnier (Manuella)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleFurmaniak (Lucie)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleFouchard (Alyette)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleFilliol (Hélène)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleEglin (Muriel)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleDupuy (Anne)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleDucos (Emmanuelle)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleDomingo (Catherine)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleDewailly (Delphine)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleDesmortreux (Sylvaine)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleDelaubier (Marie)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleDayre (Catherine)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleDaunis (Sylvie)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleDangles (Cécile)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleDabilly (Fanny)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleCroize (Elisabeth)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleCoulomb (Anne)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleCombarel (Ariane)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleClement (Fabienne)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleChiclet (Caroline)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleCartier (Valérie)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleCaby (Pauline)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleButin (Florence)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleBugeon (Béatrice)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleBrunner (Anne-Marie)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleBideault (Fabienne)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleAparicio (Marie-Christine)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: MlleAmouroux (Jocelyne)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1993)
admissibilite
10 Mars 199510/03/1995
De: Teytaud (Gabriel, André, François)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Gabriel Teytaud et François Teytaud, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Paris
Groupe:
cour_appel="Paris"
cessation de fonction
10 Mars 199510/03/1995
De: Galves (Patrice, Emmanuel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Colbrant et Erick Doville, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Vif (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
10 Mars 199510/03/1995
De: Dutoit (Roger)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
sous-directeur au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
10 Mars 199510/03/1995
De: Dessimoulie (Bernard)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor
Objet:
auprès du territoire de la Polynésie française
chef du service du contrôle des dépenses engagées
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
détachement
10 Mars 199510/03/1995
De: Thomas (Maurice, Paul, Jean, Georges)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Fontes (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
10 Mars 199510/03/1995
De: Gaussen (Michel, Marie, Paul, François)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Fontes (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
10 Mars 199510/03/1995
De: Thomas (Maurice, Paul, Jean, Georges)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Fontes (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
10 Mars 199510/03/1995
De: Musy (François)
pour siéger
Objet:
comme membres de la commission nationale
instituée par l'article 6 du décret no 95-12 du
6 janvier 1995
représentants du ministre chargé du budget
suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
10 Mars 199510/03/1995
De: Odunlami (Anne-Marie)
pour siéger
Objet:
comme membres de la commission nationale
instituée par l'article 6 du décret no 95-12 du
6 janvier 1995
représentants du ministre chargé du budget
titulaire
Groupe:
désignation
10 Mars 199510/03/1995
De: Gilles (Béatrice)
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
administrateur civil du ministère de l'éducation nationale
au titre de la mobilité
secrétaire général auprès du rectorat de l'académie de Toulouse
Groupe:
date_debut="1993-11-01"
duree="deux ans"
détachement
10 Mars 199510/03/1995
De: Durey (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
chef de service régional de 2e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
date_debut="1995-07-21"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Rouviere (Alain)
chef de service régional des haras
Objet:
régisseur de recettes auprès du dépôt d'étalons nationaux d'Uzès (Gard)
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
nomination
10 Mars 199510/03/1995
De: Simon (Guy, Henri, Alexis)
Objet:
à compter de la date de signature dudit décret, dans le droit au port de la médaille militaire et, en conséquence, relevé simultanément de l'interdiction de porter toute décoration française ou étrangère ressortissant à la grande chancellerie de la Légion d'honneur
Groupe:
réintégration
10 Mars 199510/03/1995
De: Doucet (Jean-Pierre)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
10 Mars 199510/03/1995
De: Courbon (Gérald)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
10 Mars 199510/03/1995
De: Courbon (Gérald)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Vauvillers (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"
cessation de fonction
10 Mars 199510/03/1995
De: de Berail (Nicole, Marie, Anne), épouse Rousse
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Nicole Rousse de Berail et Christian Coste, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Chinian (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
10 Mars 199510/03/1995
De: Jaud (Michel)
administrateur civil affecté au ministère de l'économie et au ministère du budget
Objet:
au ministère de la défense
date_debut="1994-11-16"
affectation
10 Mars 199510/03/1995
De: Audibert (Nicole, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Chavanne, Raymond Lavocat et Alain Achin, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Briançon (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"
nomination
10 Mars 199510/03/1995
De: Lavocat (Raymond, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Chavanne, Raymond Lavocat et Alain Achin, notaires associés
notaire
notaire_residence="Briançon (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"
cessation de fonction
10 Mars 199510/03/1995
De: Chevillard (Yves)
receveur-percepteur des finances
Objet:
agent comptable de l'université de Savoie
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
détachement
10 Mars 199510/03/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.