10 Mars 2010

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Lucien Giudicelli
Objet:
chef de cabinet du ministre de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="2010-03-02"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
10 Mars 201010/03/2010
De: Auzary (Philippe)
directeur adjoint des affaires financières et de la logistique
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Goranflaux de la Giraudière (Hugues)
contrôleur des armées
Objet:
sous-directeur du pilotage des ressources humaines militaires et civiles au sein du service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles de la direction des ressources humaines du ministère de la défense à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Adnet (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la fonction militaire au sein du service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles de la direction des ressources humaines du ministère de la défense à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Andrianasolo (Claudine)
administratrice civile hors classe
Objet:
directeur de projet, classé en groupe III
directrice de projet « encadrement supérieur », placée auprès du directeur des ressources humaines du ministère de la défense, à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Marjolet (Thierry)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
représentant de l'Etat désigné par le ministre de la défense
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Boissier (Patrick)
Objet:
président du conseil d'administration de la société DCNS
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Cartier (Philippe)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université de Caen
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Briys (Eric)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université des Antilles et de la Guyane
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université des Antilles et de la Guyane"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Levis (Daniel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université de Rouen
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université de Rouen"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Boitelle (Alain)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université d'Orléans
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université d'Orléans"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: de Villèle (Ludovic)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université d'Evry
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université d'Evry"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Peirano (Albert)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université d'Evry
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université d'Evry"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Thory (Pierre)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université d'Evry (IUT)
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université d'Evry"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Bernardelli (Guillaume)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université d'Avignon
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université d'Avignon"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Tassery (Dominique)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université d'Avignon
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université d'Avignon"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Vellutini (Charles)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Toulouse-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Toulouse-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Vellutini (Charles)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Toulouse-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Toulouse-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Ryfman (Philippe)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: David (Gilles)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-Dauphine
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-Dauphine"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Rochefort (Thierry)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Lyon-III
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Lyon-III"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Rochet (Claude)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Aix-Marseille-III
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Aix-Marseille-III"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Bouredji (Zouhir)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
institut polytechnique de Grenoble
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Institut polytechnique de Grenoble"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Faure (Isabelle)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
institut d'études politiques de Lyon
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Institut d'études politiques de Lyon"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Holcman (Robert)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
institut d'études politiques de Bordeaux
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Institut d'études politiques de Bordeaux"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Ravat (Jean-Claude)
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Ghys (Gérard)
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Serge DUYRAT
directeur des services douaniers de 1re classe de 1er échelon au bureau F 1 « Fiscalité, transports et politiques fiscales communautaires » de la direction générale des douanes et droits indirects (direction interrégionale des douanes de Paris)
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans
directeur régional des douanes et droits indirects et nommé à Poitiers (direction régionale des douanes de Poitiers)
Remplace:
M. DUMEZ
Groupe:
date_debut="2010-04-02"
détachement
10 Mars 201010/03/2010
De: Fabienne ZYCH
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Gérald DHORME
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la régie d'avances et de recettes auprès de l'Ecole nationale de police de Paris de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
ecole="École nationale de police de Paris de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Karine DANET
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Josiane LE MERCIER
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la régie d'avances et de recettes auprès de l'Ecole nationale de police de Vannes de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
ecole="École nationale de police de Vannes de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Isabelle FYNNAERT
gardienne de la paix
Objet:
régisseuse suppléante afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Stéphanie PICHON
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la régie d'avances et de recettes auprès de l'Ecole nationale de police de Saint-Malo de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
ecole="École nationale de police de Saint-Malo de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Eddy LEVEL
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Benoît MOTTE
adjoint administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la régie d'avances et de recettes auprès de l'Ecole nationale de police de Roubaix de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
ecole="École nationale de police de Roubaix de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Mireille RIVOIRARD
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuses suppléantes afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Patricia CHAIGNE
adjointe technique de 2e classe
Objet:
régisseuses suppléantes afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Dominique REGNAULT
adjointe administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la régie d'avances et de recettes auprès de l'Ecole nationale de police de Reims de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
ecole="École nationale de police de Reims de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Suzanne NEHRING
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Béatrice CELERIER
adjointe administrative principale de 2re classe
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la régie d'avances et de recettes auprès de l'Ecole nationale de police de Périgueux de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
ecole="École nationale de police de Périgueux de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Anne-Marie ALLIARD
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
10 Mars 201010/03/2010
De: Hubert du Mesnil
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Pascal Faure
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Pierre Dartout
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Pierre-Franck Chevet
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Bruno Bezard
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Vincent Berjot
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Jacques Pelissard
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
représentant des communes
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Philippe Lemoine
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Jean-Michel Hubert
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Jean-Paul Bailly
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Laurence Franceschini
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Elyane Zarine
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
représentante des usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Françoise Malrieu
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Colette Lewiner
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Edouard LEROY
chef du bureau de l'économie, des finances et de l'outre-mer à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public La Monnaie de Paris
Remplace:M. Lionel SIRET
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Pourcin (Laure), épouse Chevalier
Objet:
du corps des ingénieurs des mines
date_debut="2009-07-02"
a_sa_demande
corps="Ingénieurs des mines"
radiation
10 Mars 201010/03/2010
De: Bouron (Gilles-Grégoire)
Objet:
du corps des ingénieurs des mines
date_debut="2009-06-07"
a_sa_demande
corps="Ingénieurs des mines"
radiation
10 Mars 201010/03/2010
De: Anstett (Olivier)
Objet:
du corps des ingénieurs des mines
date_debut="2008-12-01"
a_sa_demande
corps="Ingénieurs des mines"
radiation
10 Mars 201010/03/2010
De: Zaz (Karim)
Objet:
du corps des ingénieurs des mines
date_debut="2008-11-01"
a_sa_demande
corps="Ingénieurs des mines"
radiation
10 Mars 201010/03/2010
De: Zaz (Karim)
Objet:
du corps des ingénieurs des mines
date_debut="2008-11-01"
a_sa_demande
corps="Ingénieurs des mines"
radiation
10 Mars 201010/03/2010
De: GUILLET (Bernard)
conseiller des affaires étrangères hors classe (cadre général)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission à faire valoir ses droits à retraite
date_debut="2010-08-04"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
radiation
10 Mars 201010/03/2010
De: Jean-Philippe Pierre
Objet:
conseiller chargé des relations avec les élus et le Parlement au cabinet de la ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
Groupe:
date_debut="2010-03-15"
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
10 Mars 201010/03/2010
De: GILLET (Liliane, Marie, Louise), épouse JUNGERS
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Longwy (Meurthe-et-Moselle)"
huissier_residence_departement_code="54"
cessation de fonction
10 Mars 201010/03/2010
De: DUGA (Xavier, Pierre, Yves, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: L'OLLIVIER (Thomas)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel SALMON, Gaël LE LAY, Paul RADIGUE, Didier LE BOLLOCH, Michaël KERJEAN, Jocelyn POUESSEL, Guy MESSAGER et Edouard NOEL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bruz (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: RADIGUE (Paul, Gilles, Alfred)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel SALMON, Gaël LE LAY, Paul RADIGUE, Didier LE BOLLOCH, Michaël KERJEAN, Jocelyn POUESSEL, Guy MESSAGER et Edouard NOEL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bruz (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
10 Mars 201010/03/2010
De: ROUANET (Xavier, Jean, Etienne)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL Michel FORTIN-LEZY, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cuxac-Cabardès (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: FORTIN (Michel, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL Michel FORTIN-LEZY, notaire associé
notaire
notaire_residence="Cuxac-Cabardès (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
cessation de fonction
10 Mars 201010/03/2010
De: BUTTÉ (Alain, André, Marcel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Louis PEYTAVIN et Jacques MAISONNEUVE, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Orléans (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: MAISONNEUVE (Clotilde, Henriette, Lucienne)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Louis PEYTAVIN et Jacques MAISONNEUVE, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Orléans (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: PEYTAVIN (Jean-Louis, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis PEYTAVIN et Jacques MAISONNEUVE, notaires associés
notaire
notaire_residence="Orléans (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
cessation de fonction
10 Mars 201010/03/2010
De: Stortz (Jean-Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude annuelle permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal comportant au moins cinq chambres
Groupe:
tribunal="comportant au moins cinq chambres"
inscription
10 Mars 201010/03/2010
De: Richer (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude annuelle permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal comportant au moins cinq chambres
Groupe:
tribunal="comportant au moins cinq chambres"
inscription
10 Mars 201010/03/2010
De: Desramé (Jean-François)
Objet:
sur la liste d'aptitude annuelle permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal comportant au moins cinq chambres
Groupe:
tribunal="comportant au moins cinq chambres"
inscription
10 Mars 201010/03/2010
De: Sichler-Ghestin (Françoise)
Objet:
sur la liste d'aptitude annuelle permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal comportant au moins cinq chambres
Groupe:
tribunal="comportant au moins cinq chambres"
inscription
10 Mars 201010/03/2010
De: Mazzega (Danièle)
Objet:
sur la liste d'aptitude annuelle permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal comportant au moins cinq chambres
Groupe:
tribunal="comportant au moins cinq chambres"
inscription
10 Mars 201010/03/2010
De: Bonmati (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude annuelle permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal comportant au moins cinq chambres
Groupe:
tribunal="comportant au moins cinq chambres"
inscription
10 Mars 201010/03/2010
De: Jean-Jacques Baud
Objet:
membre du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Milieux socioprofessionnels
Poitou-Charentes
Remplace:M. Alain Lebret
Groupe:
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Bernard STOVEN
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-05-13"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Mars 201010/03/2010
De: THEODORE (Jean-François)
administrateur civil hors classe du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, en position de disponibilité
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-12-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
10 Mars 201010/03/2010
De: SIF (CEDRe/SIF)
Objet:
construire le nouveau système d'information financier de la direction générale de l'aviation civile, de suivre sa mise en production et de préparer ses évolutions futures
Groupe:
charge
10 Mars 201010/03/2010
De: Frédérique Viard
Objet:
membre du conseil scientifique du Muséum national d'histoire naturelle
personnalité qualifiée
sur proposition du ministre chargé de l'Enseignement supérieur
Remplace:Mme Laurence Caillet
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Bernard Commere
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'État, désigné s par le ministre chargé de la R echerche
Remplace:M. François Clin
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Ary Bruand
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'État, désigné s par le ministre chargé de la R echerche
Remplace:M. Bernard Commere
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Jacques Stern
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Frédéric Guin
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants de l'État
Sur proposition du ministre chargé de la Recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Luc Rousseau
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants de l'État
Sur proposition du ministre chargé de l'Industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Sophie Cluet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants de l'État
Sur proposition du ministre chargé de la Recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Chantal Chambellan Le Levier
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants de l'État
Sur proposition du ministre chargé de la Recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Agnès Arcier
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants de l'État
Sur proposition du ministre chargé de l'Industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Jacques Stern
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants de l'État
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Jean-Luc Bélingard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants de l'État
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Alain Aspect
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants de l'État
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Eva Pebay-Peyroula
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants de l'État
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Françoise Mélonio
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants de l'État
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Pascal Serre
ingénieur chimiste au sein du département ECT (expertise et conseil technique) à l'INRS, centre de Paris
Objet:
membres de la commission des produits chimiques et biocides
Au titre des agences, centres et instituts d'expertise
Représentants de l'organisme agréé par le ministre chargé du travail
au titre du quatrième alinéa de l'article L. 231-7 du code du travail
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Michel Falcy
médecin, adjoint au chef du département EAM (études et assistance médicales) à l'INRS, centre de Paris
Objet:
membres de la commission des produits chimiques et biocides
Au titre des agences, centres et instituts d'expertise
Représentants de l'organisme agréé par le ministre chargé du travail
au titre du quatrième alinéa de l'article L. 231-7 du code du travail
Titulaire
Groupe:
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Jean-Martin VINCENT
Objet:
expert au sein du groupe des experts toxicologues créé par la décision du
17 juillet 2008
susvisée
Groupe:
date_fin="2011-07-17"
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Nicolas Vuillier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
représentant du secteur professionnel des transports maritimes, désigné par le ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Patrick Kerverdo
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
représentant du secteur professionnel des transports maritimes, désigné par le ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Olivier Gallet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
représentant du secteur professionnel des transports maritimes, désigné par le ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Martial Monnier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
représentant du comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Pierre-Georges Dachicourt
ET DE LA MER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
représentant du comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Guy-François Frisoni
directeur de la réserve naturelle des bouches de Bonifacio
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
représentant des gestionnaires de réserves naturelles ayant une partie maritime
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Ferdy Louisy
président du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Guadeloupe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
président du conseil d'administration de l'établissement public d'un parc national ayant une partie maritime
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Hervé Schiavetti
président du parc naturel régional de Camargue
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
président de comité de pilotage d'un site Natura 2000 ayant une partie marine
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Denis Ody
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
président de comité de pilotage d'un site Natura 2000 ayant une partie marine
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Patrick Larivière
président du comité de pilotage du site Natura 2000 de la baie du Mont-Saint Michel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
président de comité de pilotage d'un site Natura 2000 ayant une partie marine
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Denez L'Hostis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
président de comité de pilotage d'un site Natura 2000 ayant une partie marine
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Hélène Tanguy
désignée par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
représentant des collectivités territoriales et de leurs groupements
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Chantal Simon-Guillou
désignée par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
représentant des collectivités territoriales et de leurs groupements
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Janick Moriceau
désignée par l'Association des régions de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
représentant des collectivités territoriales et de leurs groupements
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Gilles Bœuf
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Catherine Chabaud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Anny Cazenave
directrice adjointe du LEGOS
Objet:
présidente du comité scientifique consultatif de Météo-France
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Georges KUNTZ
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er groupe, directeur du laboratoire régional des ponts et chaussées de Strasbourg au CETE de l'Est
Objet:
membre du comité de domaine « bâtiment »
Groupe:
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Claude-Jacques SOUBEIRAN
ingénieur général des ponts, eaux et forêts, inspecteur général routes, responsable du pôle Méditerranée
Objet:
membre du comité de domaine « Transports et sécurité »
Groupe:
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Electricité de France (EDF)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: de Croutte (Henry)
Union des industries chimiques (UIC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Martin (Bernard)
Groupement des associations de propriétaires d'appareils à pression et élec triques (GAPAVE)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Le Ny (Philippe)
Réseau autonome des transports parisiens (RATP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Gauducheau (Jean-Loup)
Veolia Transport
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Charlet (Philippe)
Syndicat français de l'industrie cimentière (SFIC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Braun (Roger)
Fédération francaise, Automobile club (FFAC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Schmitt (Rémy)
société Bosch France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Maire (François)
PSA Peugeot Citroën
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Le Bigot (Nicolas)
Comité des constructeurs français d'automobiles (CCFA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Goupillon (Jean-François)
Union des industriels de l'agro-équipement (AXEMA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Di Bernardo (Gigy)
Union technique de l'automobile, du motocycle et du cycle (UTAC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Benyelles (Paul)
Tokheim services France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: de Benoist de Gentissart (Alexandre)
Union des importateurs indépendants pétroliers (UIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Plan (Frédéric)
Fédération francaise des combustibles, carburants et chauffage (FF3C)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Pedessac (Joël)
Comité du butane et du propane (CFBP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Pasquier (Antoine)
Union francaise de l'industrie pétrolière (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Lechevalier (Richard)
Fédération francaise des pétroliers indépendants (FFPI)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Gantois (Olivier)
Union francaise de l'industrie pétrolière (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Becouse (Dominique)
Union francaise de l'industrie pétrolière (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Balaÿ (Jean-François)
Bureau de normalisation du pétrole (BNPé)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Vermeersch (Georges)
Sofiproteol
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Montagne (Xavier)
Institut français du pétrole (IFP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Larzillière (Marc)
Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique (CITEPA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Guillerat (Bertrand)
Comité professionnel du pétrole (CPDP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Gagnepain (Bruno)
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Demoures (Sylvain)
Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (SNPAA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Cuypers (Pierre)
Association pour le développement des carburants agricoles (ADECA) ;, ET DE LA MER
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Guillet (Rémi)
ingénieur général des mines, vice-président
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Ducrocq (Philippe)
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie (DREAL)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Bellec (Gilles)
ingénieur général des mines, président
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Mm Degand (Chantal)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Faucon (Rodica)
Renault
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Prioleaud (Patrick)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
Groupe:
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Philippe DOMINATI
Objet:
vice-président du Conseil supérieur de l'énergie
Groupe:
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: du Teilhet de Lamothe (Antoine)
Aéroports de Paris (ADP)
Objet:
membre de la commission administrative de l'aviation civile, la personne
membre suppléant
Remplace:M. Sabatier (Arnaud)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: du Teilhet de Lamothe (Antoine)
Aéroports de Paris (ADP)
Objet:
membre de la commission administrative de l'aviation civile, la personne
membre titulaire
Remplace:M. Sabatier (Arnaud)
Groupe:
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Saint-Pierre-et-Miquelon (SAC/SPM)
Objet:
gérer les personnels ouvriers employés au cabinet du directeur général (cab/DG), au secrétariat général (SG) et dans les services qui lui sont rattachés, à la direction du transport aérien (DTA), au bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile (BEA), au service technique de l'aviation civile (STAC), au service national d'ingé nierie aéroportuaire (SNIA) et au service de l'aviation civile de
Groupe:
cabinet="Directeur général "
charge
10 Mars 201010/03/2010
De: Philippe MINARD
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
10 Mars 201010/03/2010
De: Sylvie DUBOIS
Ingénieur d'études
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
10 Mars 201010/03/2010
De: Claude DIDRY
Objet:
délégation de signature
10 Mars 201010/03/2010
De: Philippe MINARD
Objet:
Professeur de Recherches
professeur
délégation de signature
10 Mars 201010/03/2010
De: Ciaude DIDRY
Objet:
Directeur de l'unité UMR8533, à l'effet. de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur : secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : Li à 4. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié!, à la date de signature de l'acte
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
10 Mars 201010/03/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.