10 Avril 1999

De: Nicolas (Adolphe)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
Au titre de la recherche
Remplace:M. Gratier (Jean-Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Courtillot (Vincent)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
Au titre de la recherche
Remplace:M. Nahon (Daniel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Simon (Thierry)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
Au titre de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Prévos (Albert)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Pochard (Muriel)
professeur des écoles, détachée dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
dans ce corps
attachée d'administration centrale
date_debut="1998-11-06"
intégration
10 Avril 199910/04/1999
De: De Vreese (Jean-Michel, Louis, Gabriel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Weyd et Didier Chiss, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Auneuil (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Weyd (Bernard, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société Bernard Weyd et Didier Chiss, notaires associés
notaire
notaire_residence="Auneuil (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
cessation de fonction
10 Avril 199910/04/1999
De: Leclere (Franck, Maurice)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Bolbec (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Langlois (René, Gustave, Jules)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Bolbec (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Mahe (Valérie, Lydie, Josette)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Bolbec (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Langlois (René, Gustave, Jules)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Bolbec (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
10 Avril 199910/04/1999
De: Dachary (Jean-Maurice)
Professeur
Objet:
membre suppléant à la Commission nationale d'appel de qualification en psychiatrie (option Enfant et adolescent)
représentant du Conseil national de l'ordre des médecins
Remplace:M. Planche (Roger)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Pique (Jean-Paul)
directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Seine-et-Marne
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Seine-et-Marne
Groupe:
date_debut="1999-04-28"
charge
10 Avril 199910/04/1999
De: Barberye (René)
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
10 Avril 199910/04/1999
De: Louisy (Julien)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1999-01-01"
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Canal (Marianne)
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
ingénieur général d'agronomie
date_debut="1999-01-01"
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Van Ackere (Patrice)
administrateur civil hors classe
Objet:
au tableau de classement de l'année 1999 pour le grade de contrôleur adjoint des armées
inscription
10 Avril 199910/04/1999
De: Tardieu de Maleissye-Melun (Philippe, Marie, François, Guillaume)
chef de bataillon de l'infanterie
Objet:
au tableau de classement de l'année 1999 pour le grade de contrôleur adjoint des armées
inscription
10 Avril 199910/04/1999
De: Mattiucci (Sylvain, Serge)
lieutenant-colonel des troupes de marine
Objet:
au tableau de classement de l'année 1999 pour le grade de contrôleur adjoint des armées
inscription
10 Avril 199910/04/1999
De: Sevrin (Michel)
Général d'armée (2e section)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Schoendoerffer (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Monferrand (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Massena d'Essling (Victor-André)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Mantei (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Lambert (Jean-Claude)
Commissaire général de division
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Heisbourg (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Durry (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Contamine (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Bédarida (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Billot (Michel)
Général de corps d'armée
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Becker (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Bach (André)
Général de brigade
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Dulong (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (1o) du décret précité
Un membre du Conseil d'Etat, désigné par le vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Muratori-Philip (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Bergeon (Ségolène)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Ruffin (Gérard)
Objet:
à la 1re classe du grade d'assistant technique
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
promotion
10 Avril 199910/04/1999
De: Gauthier (André)
Objet:
à la 1re classe du grade d'assistant technique
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
promotion
10 Avril 199910/04/1999
De: Durand (Philippe)
Objet:
à la 1re classe du grade d'assistant technique
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
promotion
10 Avril 199910/04/1999
De: Dubois (Serge)
Objet:
à la 1re classe du grade d'assistant technique
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
promotion
10 Avril 199910/04/1999
De: Daudu (Bernard)
Objet:
à la 1re classe du grade d'assistant technique
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
promotion
10 Avril 199910/04/1999
De: Vaillant (Marie-Jeanne)
Objet:
à la 1re classe du grade d'assistant technique
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
promotion
10 Avril 199910/04/1999
De: Durand (Claude, René, Gérard)
ingénieur des travaux agricoles, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
d'office
à l'issue de la période de cessation progressive de son activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="1999-06-01"
depart_retraite
admission
10 Avril 199910/04/1999
De: Perret (Isabelle)
Objet:
ingénieur des travaux agricoles
date_debut="1999-01-01"
titularisation
10 Avril 199910/04/1999
De: Renaud-Basso (Odile)
conseillère référendaire à la Cour des comptes, chef de bureau à la direction du Trésor au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentante de l'Etat, au conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
Remplace:M. Haas (Jérôme)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Salazar (Guillermo)
Objet:
membres de la commission scientifique spécialisée no 7 Systèmes épithéliaux de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres élus
Collège C
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Maillard (David)
Objet:
membres de la commission scientifique spécialisée no 7 Systèmes épithéliaux de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres élus
Collège C
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Pigny (Pascal)
Objet:
membres de la commission scientifique spécialisée no 7 Systèmes épithéliaux de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres élus
Collège B 2
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Harb (Jean)
Objet:
membres de la commission scientifique spécialisée no 7 Systèmes épithéliaux de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres élus
Collège B 2
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Ducroc (Robert)
Objet:
membres de la commission scientifique spécialisée no 7 Systèmes épithéliaux de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres élus
Collège B 1
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Bastin (Jean)
Objet:
membres de la commission scientifique spécialisée no 7 Systèmes épithéliaux de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres élus
Collège B 1
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Galmiche (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission scientifique spécialisée no 7 Systèmes épithéliaux de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres élus
Collège A 2
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Friedlander (Gérard)
Objet:
membres de la commission scientifique spécialisée no 7 Systèmes épithéliaux de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres élus
Collège A 2
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Paris (Hervé)
Objet:
membres de la commission scientifique spécialisée no 7 Systèmes épithéliaux de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres élus
Collège A 1
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Girolami (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission scientifique spécialisée no 7 Systèmes épithéliaux de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres élus
Collège A 1
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Cuber (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission scientifique spécialisée no 7 Systèmes épithéliaux de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres élus
Collège A 1
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Merrouche (Hyacine)
Objet:
membres de la commission scientifique spécialisée no 7 Systèmes épithéliaux de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et par le secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale
Collège B 2
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Rondeau (Eric)
Objet:
membres de la commission scientifique spécialisée no 7 Systèmes épithéliaux de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et par le secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale
Collège A 2
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Laboisse (Christian)
Objet:
membres de la commission scientifique spécialisée no 7 Systèmes épithéliaux de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et par le secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale
Collège A 2
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Colombel (Jean-Frédéric)
Objet:
membres de la commission scientifique spécialisée no 7 Systèmes épithéliaux de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et par le secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale
Collège A 2
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Baverel (Gabriel)
Objet:
membres de la commission scientifique spécialisée no 7 Systèmes épithéliaux de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et par le secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale
Collège A 2
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Mauviel (Alain)
Objet:
membres de la commission scientifique spécialisée no 7 Systèmes épithéliaux de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et par le secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale
Collège A 1
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Ballotti (Robert)
Objet:
membres de la commission scientifique spécialisée no 7 Systèmes épithéliaux de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et par le secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale
Collège A 1
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Cremer (Evelyne)
Objet:
membres de la commission scientifique spécialisée no 7 Systèmes épithéliaux de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres élus
Collège C
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Pessah (Marcia)
Objet:
membres de la commission scientifique spécialisée no 7 Systèmes épithéliaux de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres élus
Collège B 1
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Massey-Harroche (Dominique)
Objet:
membres de la commission scientifique spécialisée no 7 Systèmes épithéliaux de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres élus
Collège B 1
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Bagot (Martine)
Objet:
membres de la commission scientifique spécialisée no 7 Systèmes épithéliaux de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres élus
Collège A 2
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Maurice (Michèle)
Objet:
membres de la commission scientifique spécialisée no 7 Systèmes épithéliaux de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et par le secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale
Collège B 1
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Planelles (Gabrielle)
Objet:
membres de la commission scientifique spécialisée no 7 Systèmes épithéliaux de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et par le secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale
Collège A 1
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Cerf-Bensussan (Nadine)
Objet:
membres de la commission scientifique spécialisée no 7 Systèmes épithéliaux de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et par le secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale
Collège A 1
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Grave (Brigitte, Monique, Irma), épouse Defer
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Philippe Morel, huissier de justice associé titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Dié (Vosges)"
huissier_residence_departement_code="88"
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Grave (Brigitte, Monique, Irma), épouse Defer
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Dié (Vosges)"
huissier_residence_departement_code="88"
cessation de fonction
10 Avril 199910/04/1999
De: Goossens (Michel)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
i)
personnalité scientifique choisie
en raison de sa compétence dans la recherche en matière de diagnostic prénatal
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Vekemans (Michel)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
h)
praticiens ayant une expérience particulière dans la réalisation d'examens de cytogénétique
dont l'un exerce dans le secteur public et l'autre dans le secteur privé
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Vidaud (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
g)
biologistes ayant une expérience particulière dans la réalisation d'examens de biologie foetale
dont l'un en biologie moléculaire
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Forestier (Fernand)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
g)
biologistes ayant une expérience particulière dans la réalisation d'examens de biologie foetale
dont l'un en biologie moléculaire
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Oury (Jean-François)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
f)
médecins expérimentés en échographie foetale
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Broussin (Bernard)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
f)
médecins expérimentés en échographie foetale
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Dumez (Yves)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
d)
médecin
sur proposition de la Société francophone de médecine foetale
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Puech (Francis)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
c)
gynécologue-obstétricien expérimenté en matière de prélèvements sur le foetus
sur proposition du Collège national des gynécologues et obstétriciens français
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Dingeon (Bernard)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
a)
praticiens ayant une expérience de diagnostic prénatal
sur proposition de l'Association française pour le dépistage et la prévention des handicaps de l'enfant
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Jardin (Alain)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
i)
médecin expérimenté en andrologie
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Menezzo (Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
h)
directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale ayant une expérience dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Hazout (André)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
g)
gynécologue-obstétricien d'un établissement de santé privé ayant une expérience dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Pouly (Jean-Luc)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
f)
gynécologue-obstétricien et biologiste d'un établissement public de santé ayant une expérience dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Barrière (Paul)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
f)
gynécologue-obstétricien et biologiste d'un établissement public de santé ayant une expérience dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Demouzon (Jacques)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
e)
épidémiologiste ayant une expérience en médecine de la reproduction
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Pontonnier (Francis)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
c)
clinicien et biologiste
sur proposition de la Fédération des centres d'étude et de conservation des oeufs et du sperme humains
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Foliguet (Bernard)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
c)
clinicien et biologiste
sur proposition de la Fédération des centres d'étude et de conservation des oeufs et du sperme humains
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Sele (Bernard)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
b)
biologiste de la reproduction
sur proposition de la Fédération des biologistes des laboratoires d'études de la fécondation et de la conservation de l'oeuf
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Plouchart (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
a)
gynécologue-obstétricien et biologiste
sur proposition du groupe d'étude de la fécondation in vitro en France
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Mares (Pierre)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
a)
gynécologue-obstétricien et biologiste
sur proposition du groupe d'étude de la fécondation in vitro en France
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Lauras (Benoît)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
g)
praticien ayant une formation ou une expérience particulière en génétique humaine
sur proposition de la Société française de génétique humaine
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Sureau (Claude)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
e)
haute personnalité scientifique
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Attal (Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
d)
pharmacien inspecteur d'une direction régionale des affaires sanitaires et sociales
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Courtecuisse (Victor)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
a)
représentant du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
sur proposition de son président
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Carles (Elisabeth)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
h)
praticiens ayant une expérience particulière dans la réalisation d'examens de cytogénétique
dont l'un exerce dans le secteur public et l'autre dans le secteur privé
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Vial (Michèle)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
e)
pédiatre exerçant son activité en maternité
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Leporrier (Nathalie)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
b)
médecin
sur proposition de l'Association des cytogénéticiens de langue française
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Francannet (Christine)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
a)
praticiens ayant une expérience de diagnostic prénatal
sur proposition de l'Association française pour le dépistage et la prévention des handicaps de l'enfant
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Mandelbaum (Jacqueline)
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
j)
personnalité scientifique choisie
en raison de sa compétence dans la recherche en matière d'assistance médicale à la procréation
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Arnal (Françoise)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
d)
médecin choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation avec tiers donneur
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Paley-Vincent (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
f)
spécialiste du droit de la filiation
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Dumont (Marie-Claude)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
c)
médecin inspectrice d'une direction départementale des affaires sanitaires et sociales
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Lebatard (Chantal)
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
b)
représentante des associations familiales
sur proposition du président de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Guichard (Thérèse)
Docteur
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale d'appel de qualification en phoniatrie
représentant du syndicat des médecins spécialisés en phoniatrie
Remplace:M. Gautier (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Tran Ba Huy (Patrice)
Professeur
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale d'appel de qualification en oto-rhino-laryngologie
représentant du Syndicat national des médecins spécialisés en oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale
Remplace:M. Werner (Jacques)
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Nicole Questiaux
présidente de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
présidente de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
Groupe:
president
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Charpantier (André)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1999-01-01"
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Baleine (Pierre)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1999-01-01"
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Jean-Louis Lucet
ancien ambassadeur de France auprès du Saint-Siège
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Jean-Marc Sauvé
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
Groupe:
duree="trois ans"
president
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Lecomte (Pierre-Olivier)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1998
admission
10 Avril 199910/04/1999
De: Die (Gilbert)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1998
admission
10 Avril 199910/04/1999
De: Croci (Stéphane)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1998
admission
10 Avril 199910/04/1999
De: Caratjas (Dimitri)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1998
admission
10 Avril 199910/04/1999
De: Calvano (Jean-François)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1998
admission
10 Avril 199910/04/1999
De: Sévérac (Marie-Line)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1998
admission
10 Avril 199910/04/1999
De: Sureau (Annie), épouse Peyrichou
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1998
admission
10 Avril 199910/04/1999
De: Rollet (Christine)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1998
admission
10 Avril 199910/04/1999
De: Lucotte (Sandra)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1998
admission
10 Avril 199910/04/1999
De: Boursier (Karine)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1998
admission
10 Avril 199910/04/1999
De: Binder (Danièle)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1998
admission
10 Avril 199910/04/1999
De: Augory (Catherine)
Objet:
à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:
date_debut="1999-02-21"
promotion
10 Avril 199910/04/1999
De: Richaud (Jean)
Objet:
à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
promotion
10 Avril 199910/04/1999
De: Marrot (Jean-Bernard)
Objet:
à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
promotion
10 Avril 199910/04/1999
De: Hanguehard (Christian)
Objet:
à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
promotion
10 Avril 199910/04/1999
De: Tallier (Ghislaine)
Objet:
à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
promotion
10 Avril 199910/04/1999
De: Pérato (Evelyne)
Objet:
à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
promotion
10 Avril 199910/04/1999
De: Loncan (Danielle)
Objet:
à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
promotion
10 Avril 199910/04/1999
De: Fressinaud Masdefeix (Brigitte)
Objet:
à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
promotion
10 Avril 199910/04/1999
De: Chaves (Marie)
Objet:
à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
promotion
10 Avril 199910/04/1999
De: Chabert Desnots (Murielle)
Objet:
à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
promotion
10 Avril 199910/04/1999
De: Salles-Parfouby (Michel)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1999-01-01"
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Yves Lesgourgues
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1999-01-01"
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Lourdou (Bernard, Albert, René)
architecte-urbaniste de 1re classe de l'Etat, ayant atteint la limite d'âge
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1999-04-24"
admission
10 Avril 199910/04/1999
De: Schupp (Frédéric)
contrôleur des transports terrestres
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes, à Briançon
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Guibert (Jean-Jacques)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1999-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Avril 199910/04/1999
De: Buchenaud (Jean-Claude)
Objet:
dans son mandat de membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
date_debut="1999-04-10"
suppleant
reconduction
10 Avril 199910/04/1999
De: Moret (Jean-Louis)
directeur adjoint des douanes à Marseille (direction interrégionale de Méditerrannée)
Objet:
directeur régional des douanes de classe normale à Paris (direction interrégionale d'Ile-de-France)
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Cogoluenhes (Pierre)
directeur adjoint des douanes à Bordeaux (direction interrégionale de Bordeaux)
Objet:
directeur régional des douanes de classe normale à Fort-de-France, chargé de la zone Antilles-Guyane (Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières)
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Puig (Jean-Paul)
directeur régional des douanes de classe normale à Poitiers (direction régionale de Poitiers)
Objet:
en la même qualité, à Paris (direction interrégionale d'Ile-de-France)
Groupe:
date_debut="1999-03-15"
affectation
10 Avril 199910/04/1999
De: Davrou (Georges)
directeur régional des douanes de classe normale en service détaché auprès du ministre des affaires étrangères
Objet:
directeur général des douanes de classe fonctionnelle
directeur adjoint auprès de l'Organisation mondiale des douanes à Bruxelles
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Reynard (Thierry)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1999-02-28"
a_sa_demande
cessation de fonction
10 Avril 199910/04/1999
De: Maurice Portiche
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, consul général de France à Boston
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Burkina Faso
Remplace:M. François Cousin
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Burkina Faso"
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Gricourt (Gérard, Fernand, Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Gricourt, Isabelle Garde-Gricourt et Rodolphe Garde, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Gamaches (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
cessation de fonction
10 Avril 199910/04/1999
De: d'Anzi (Emilio)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Eric Laidebeur et Olivier Thinus, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Châlons-en-Champagne (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Laidebeur (Eric, Robert, Edouard)
Objet:
notaire associé
membre de la société Eric Laidebeur et Olivier Thinus, notaires associés
notaire
notaire_residence="Châlons-en-Champagne (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
cessation de fonction
10 Avril 199910/04/1999
De: Fleschen (Alain, Marie, Jacques)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Klesse (Bernard, Gaspard, Mathias)
huissier
huissier_residence="Thionville (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Fusari (Jean-Pierre)
Docteur
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en stomatologie
représentants de l'Union des médecins spécialistes en stomatologie et chirurgie maxillo-faciale
membre suppléant
Remplace:M. Alexandre (Etienne)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Marquer (Jean-Claude)
Docteur
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en stomatologie
représentants de l'Union des médecins spécialistes en stomatologie et chirurgie maxillo-faciale
membre suppléant
Remplace:M. Szpirglas (Henri)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Rouillon (Christian)
Docteur
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en stomatologie
représentants de l'Union des médecins spécialistes en stomatologie et chirurgie maxillo-faciale
membre titulaire
Remplace:M. Crinetz (Victor)
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Cros (Pierre)
Docteur
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en stomatologie
représentants de l'Union des médecins spécialistes en stomatologie et chirurgie maxillo-faciale
membre titulaire
Remplace:M. Ragot (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: EEC (European Environnement Consultants)
59, avenue Dupuis, 93600 Aulnay-sous-Bois. »
Objet:
des organismes provisoirement agréés
pour procéder aux prélèvements des poussières d'amiante dans les immeubles bâtis, fixée au II de l'article 2 de l'arrêté du
1er février 1999
susvisé, les organismes suivants
Art. 3. - Sont ajoutés à la liste des organismes agréés
pour procéder aux prélèvements des poussières d'amiante dans les immeubles bâtis, fixée au II de l'article 1er de l'arrêté du
1er février 1999
susvisé, les organismes suivants
« APAVE alsacienne, 2, rue Thiers, BP 1347, 68056 Mulhouse Cedex
date_fin="2001-12-31"
cessation de fonction
10 Avril 199910/04/1999
De: EEC (European Environnement Consultants)
Garonor, bâtiment 14 H, BP 584, 93621 Aulnay-sous-Bois. »
Objet:
des organismes provisoirement agréés
pour procéder aux prélèvements des poussières d'amiante dans les immeubles bâtis, fixée au II de l'article 2 de l'arrêté du
1er février 1999
susvisé, les organismes suivants
« APAVE alsacienne, 2, rue Thiers, BP 1347, 68056 Mulhouse Cedex
date_fin="1999-06-30"
cessation de fonction
10 Avril 199910/04/1999
De: Lebargy (François)
Professeur
président suppléant
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en pneumologie
membre du corps enseignant
Remplace:M. Delormas (Pierre)
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Aubier (Michel)
Professeur
président titulaire
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en pneumologie
membre du corps enseignant
Remplace:M. Michel (Bernard)
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Haug (Didier)
directeur adjoint des douanes à Poitiers
Objet:
de l'intérim de la direction régionale des douanes de Poitiers
Groupe:
date_debut="1999-03-15"
charge
10 Avril 199910/04/1999
De: Vermeulen (Patrice)
directeur des entreprises commerciales, artisanales et de services au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au conseil de surveillance de la société dénommée Banque du développement des PME
représentant de l'Etat
Remplace:M. Cattiaux (Philippe)
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: de Gliniasty (Jean)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1999-02-27"
a_sa_demande
cessation de fonction
10 Avril 199910/04/1999
De: Alain Girma
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Trinité-et-Tobago
Remplace:M. Pierre Ariola
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Trinité-et-Tobago"
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Leroy (Anne-Marie)
maître des requêtes au Conseil d'Etat, actuellement détachée auprès de l'Organisation de coopération et de développement économique
Objet:
au titre des personnalités compétentes
membre du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Leduc (Michèle)
conseillère du directeur de la recherche dans le domaine de la physique et des sciences pour l'ingénieur
Objet:
membre du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentante du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
titulaire
Remplace:M. Clavin (Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Bosle (France)
attachée d'administration scolaire et universitaire, détachée dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
dans ce corps
attachée principale d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1998-11-06"
intégration
10 Avril 199910/04/1999
De: Auregan Colmart (Michelle)
attachée d'administration scolaire et universitaire, détachée dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
dans ce corps
attachée d'administration centrale
date_debut="1998-11-06"
intégration
10 Avril 199910/04/1999
De: Coiquaud (Michèle)
attachée d'administration scolaire et universitaire, détachée dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
dans ce corps
attachée d'administration centrale
date_debut="1997-11-21"
intégration
10 Avril 199910/04/1999
De: Arent (Alexis, Louis, Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Albin Jonquet et Alexis Arent, notaires associés, titulaires d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lapalisse (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
cessation de fonction
10 Avril 199910/04/1999
De: Merkle (Bertrand, Jean, Daniel)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Andres (Bertrand, Isidore)
huissier
huissier_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Villain (Daniel)
inspecteur des affaires sociales à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission des emplois d'agent comptable
instituée
en application de l'article 5 de l'arrêté du
26 avril 1983
modifié fixant les conditions d'inscription sur la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Linsolas (Roger)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission des emplois d'agent comptable
instituée
en application de l'article 5 de l'arrêté du
26 avril 1983
modifié fixant les conditions d'inscription sur la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Bigot (Claude)
agent comptable de la caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission des emplois d'agent comptable
instituée
en application de l'article 5 de l'arrêté du
26 avril 1983
modifié fixant les conditions d'inscription sur la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Landrieu (Nicole)
chef de service des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission des emplois d'agent comptable
instituée
en application de l'article 5 de l'arrêté du
26 avril 1983
modifié fixant les conditions d'inscription sur la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Rigaux (Jean-Pierre)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales du Limousin
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission des emplois d'agent comptable
instituée
en application de l'article 5 de l'arrêté du
26 avril 1983
modifié fixant les conditions d'inscription sur la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Linsolas (Roger)
inspecteur des affaires sociales à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission des emplois d'agent comptable
instituée
en application de l'article 5 de l'arrêté du
26 avril 1983
modifié fixant les conditions d'inscription sur la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Bourez (Alain)
agent comptable de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission des emplois d'agent comptable
instituée
en application de l'article 5 de l'arrêté du
26 avril 1983
modifié fixant les conditions d'inscription sur la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Berge (Jean-Claude)
agent comptable de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission des emplois d'agent comptable
instituée
en application de l'article 5 de l'arrêté du
26 avril 1983
modifié fixant les conditions d'inscription sur la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Corse Air International (Corsair)
Objet:
des lignes sur lesquelles la société
Groupe:
cessation de fonction
10 Avril 199910/04/1999
De: Larose (Pierre)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1999-01-01"
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Hauuy (Michel)
Objet:
ingénieur des travaux des eaux et forêts par examen professionnel
date_debut="1998-12-09"
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: David (Alain)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1999-01-01"
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Lesage (René)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1999-01-01"
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Gaudin (Françoise)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Capitaine Pellanda (Paulo César)
Brésil
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
stagiaires de doctorat pour l'année 1998
Officier étranger
Groupe:
ecole
admission
10 Avril 199910/04/1999
De: Calmettes (Vincent)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
stagiaires de doctorat pour l'année 1998
Agent de la fonction publique
Groupe:
ecole
admission
10 Avril 199910/04/1999
De: Morales Troncoso (Christian)
Chili
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
auditeurs en année de spécialisation pour l'année 1998
Officiers étrangers
Groupe:
ecole
admission
10 Avril 199910/04/1999
De: Lersi (Ismail)
Maroc
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
auditeurs en année de spécialisation pour l'année 1998
Officiers étrangers
Groupe:
ecole
admission
10 Avril 199910/04/1999
De: El Krissi (Hicham)
Maroc
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
auditeurs en année de spécialisation pour l'année 1998
Officiers étrangers
Groupe:
ecole
admission
10 Avril 199910/04/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.