10 Avril 2012

De: Bruno Maheu
Objet:
administrateur provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres de Haute-Normandie jusqu'à la date de nomination du nouveau directeur
Groupe:
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Bruno Maheu
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Haute-Normandie, école interne de l'université de Rouen, exercées par
Groupe:
date_debut="2012-03-31"
ecole="École interne de l'université de Rouen"
cessation de fonction
10 Avril 201210/04/2012
De: Henri Paris
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'université Joseph-Fourier- Grenoble I
Groupe:
date_debut="2012-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Patrick Mendelsohn
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'université Joseph-Fourier-Grenoble I, exercées par
Groupe:
date_debut="2012-05-31"
cessation de fonction
10 Avril 201210/04/2012
De: Elisabeth BOIS-KUENTZ DDCSPP 10
– Aube Champagne-Ardenne Christelle BÔNE DREAL Haute-Normandie Haute-Normandie Serge BORDAGE DREAL Pays de la Loire Pays de la Loire Nathalie BOURGEAIS DREAL Pays de la Loire Pays de la Loire Alain CANALIAS DREAL Centre Centre Jérôme DAVID DREAL Pays de la Loire Pays de la Loire Frédéric DECHAMPS DREAL Haute-Normandie Haute-Normandie Thierry DILLER DREAL Lorraine Lorraine Hélène DUMAS DREAL Lorraine Lorraine Céline DUPONCEL DREAL Pays de la Loire Pays de la Loire Véronique FOURCHON DREAL Pays de la Loire Pays de la Loire Jean-Philippe GIONTA DREAL Pays de la Loire Pays de la Loire Michel GIRAUDET DREAL Poitou-Charentes Poitou-Charentes Thierry GODINEAU DREAL Pays de la Loire Pays de la Loire Geneviève GOLASZEWSKI DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Sophie LACROIX DREAL Champagne-Ardenne Champagne-Ardenne Aurélie LECOQ DREAL Haute-Normandie Haute-Normandie
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
désignation
10 Avril 201210/04/2012
De: Lorraine Lorraine Alsace
Franche-Comté, Lorraine Christian PRADEL DREAL Corse Auvergne Corse Il
Objet:
inspecteur des installations classées des agents dont la liste suit
cessation de fonction
10 Avril 201210/04/2012
De: Christian Aimé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
représentants des usagers et des organismes intéressés
mentionnés au 3o du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Chambre d'agriculture de la Vendée
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Serge Morin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2o du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Conseil régional de la région Poitou-Charentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Yann Hélary
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2o du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Conseil régional de la région Pays de la Loire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Sébastien Dugleux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2o du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Conseil général des Deux-Sèvres
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Dominique Souchet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2o du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Conseil général de la Vendée
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Jean-Marie Roustit
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2o du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Conseil général de la Charente-Maritime
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Jean-Pierre Hocq
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2o du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Commission locale de l'eau du SAGE du Lay
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Patrick Blanchard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2o du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Commission locale de l'eau du SAGE du Lay
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Jean-Claude Richard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2o du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Commission locale de l'eau du SAGE de la Vendée
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Daniel David
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2o du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Commission locale de l'eau du SAGE de la Sèvre niortaise et du Marais poitevin
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Yves Le Quellec
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Pays de Loire nature environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Pierre Lacroix
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Pays de Loire nature environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Jean-Pierre Guéret
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Ligue pour la protection des oiseaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: François-Marie Pellerin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Coordination pour la défense du Marais poitevin
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Pierre Trouvat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Chambre d'agriculture des Deux-Sèvres
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Jacques Sourbier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Chambre d'agriculture de la Charente-Maritime
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Luc Servant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Chambre d'agriculture de la Charente-Maritime
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Catherine Tromas
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Poitou-Chatentes Nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Ouest (CRNA/OUEST)
(direction des services de la navigation aérienne)
Objet:
membre du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial (CHSCT) du centre en route de la navigation aérienne
Groupe:
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Camille GOUREAU, SNCTA
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial du CRNA/Ouest
Représentants du personnel
membres titulaires
Groupe:
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Aninte AMBROISE, SPAC-CFDT
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial du CRNA/Ouest
Représentants du personnel
membres titulaires
Groupe:
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Ouest (CRNA/OUEST)
(direction des services de la navigation aérienne)
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial du CRNA/Ouest
Article 3
L'inspecteur santé et sécurité au travail peut assister aux travaux du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Groupe:
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Sylvain TRAPES
USAC-CGT
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial du CRNA/Ouest
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Daniel PETTON
UNSA
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial du CRNA/Ouest
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Patrick LAROCHETTE
SNCTA
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial du CRNA/Ouest
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Benoît GOURIOU
SNCTA
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial du CRNA/Ouest
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Martine PAIMBENI
SPAC-CFDT
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial du CRNA/Ouest
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Catherine LUNE
UNSA
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial du CRNA/Ouest
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Chantal LE ROY
UNSA
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial du CRNA/Ouest
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Marianne BARBARIN
USAC-CGT
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial du CRNA/Ouest
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Pascal PARRIEL
USAC-CGT
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial du CRNA/Ouest
Représentants du personnel
membres titulaires
Groupe:
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Xavier KERHUEL
SNCTA
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial du CRNA/Ouest
Représentants du personnel
membres titulaires
Groupe:
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Gilbert EVEN
UNSA
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial du CRNA/Ouest
Représentants du personnel
membres titulaires
Groupe:
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Christophe EMILY
UNSA
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial du CRNA/Ouest
Représentants du personnel
membres titulaires
Groupe:
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Stéphane GORIN
chef du service administratif du CRNA/Ouest, ou son représentant
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial du CRNA/Ouest
Représentants de l'administration
Groupe:
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Gwenaelle MARREC GARO
UNSA
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial du CRNA/Ouest
Représentants du personnel
membres titulaires
Groupe:
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Claire LE BAIL
USAC-CGT
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial du CRNA/Ouest
Représentants du personnel
membres titulaires
Groupe:
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Aline PILLAN
chef du CRNA/Ouest, présidente, ou son représentant
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial du CRNA/Ouest
Représentants de l'administration
Groupe:
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Ouest (CRNA/Ouest)
(direction des services de la navigation aérienne)
Objet:
membre du comité technique spécial (CTS) du centre en route de la navigation aérienne
Groupe:
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Nathanaël MEAR
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du CRNA/Ouest
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Éric MASSON
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial du CRNA/Ouest
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Frédéric LESCOP
SPAC-CFDT
Objet:
Le comité technique spécial du CRNA/Ouest
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Thibaud LAURENT
SNCTA
Objet:
Le comité technique spécial du CRNA/Ouest
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Erwan GUEGUEN
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du CRNA/Ouest
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Gilles GRALL
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial du CRNA/Ouest
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Christophe EMILY
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial du CRNA/Ouest
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: David DEMOL
SPAC-CFDT
Objet:
Le comité technique spécial du CRNA/Ouest
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Vincent DAUBNEY
SNCTA
Objet:
Le comité technique spécial du CRNA/Ouest
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Juliette PREVOT
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial du CRNA/Ouest
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Cédrick POSSEME
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial du CRNA/Ouest
Représentants du personnel
membres titulaires
Groupe:
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Frédéric PICHON
SPAC-CFDT
Objet:
Le comité technique spécial du CRNA/Ouest
Représentants du personnel
membres titulaires
Groupe:
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Matthieu MULLER
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du CRNA/Ouest
Représentants du personnel
membres titulaires
Groupe:
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Stéphane LESAGE
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial du CRNA/Ouest
Représentants du personnel
membres titulaires
Groupe:
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Yann LE CHEVALIER
SPAC-CFDT
Objet:
Le comité technique spécial du CRNA/Ouest
Représentants du personnel
membres titulaires
Groupe:
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Tarik HOUARI
SNCTA
Objet:
Le comité technique spécial du CRNA/Ouest
Représentants du personnel
membres titulaires
Groupe:
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Michel COZ ELLEOUET
SNCTA
Objet:
Le comité technique spécial du CRNA/Ouest
Représentants du personnel
membres titulaires
Groupe:
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Didier CHEREL
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du CRNA/Ouest
Représentants du personnel
membres titulaires
Groupe:
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Stéphane GORIN
chef du service administratif du CRNA/Ouest, ou son représentant
Objet:
Le comité technique spécial du CRNA/Ouest
Représentants de l'administration
Groupe:
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Moea POSTEC
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial du CRNA/Ouest
Représentants du personnel
membres titulaires
Groupe:
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Françoise GRAIGNIC
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial du CRNA/Ouest
Représentants du personnel
membres titulaires
Groupe:
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Aline PILLAN
chef du CRNA/Ouest, présidente, ou son représentant
Objet:
Le comité technique spécial du CRNA/Ouest
Représentants de l'administration
Groupe:
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Adrien DANZE
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres suppléants
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Pascal BOURCE
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres suppléants
Au titre de l'organisation SPAC-CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Gilles DARBOS
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres suppléants
Au titre de l'organisation SNICAC-SNNA-SNPACM-FO
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Maryse ROUDAUT
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres suppléants
Au titre de l'organisation USAC-CGT
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Véronique DELBES
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres suppléants
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Françoise RUFFIER
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres suppléants
Au titre de l'organisation SNICAC-SNNA-SNPACM-FO
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Thierry LE VERRIER
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres titulaires
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Patrick CORNIGLION
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres titulaires
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Jean-Christophe SALUSTE
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres titulaires
Au titre de l'organisation SPAC-CFDT
Groupe:
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Éric LALLIS
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres titulaires
Au titre de l'organisation SNICAC-SNNA-SNPACM-FO
Groupe:
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Jean-Michel HODOUL
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres titulaires
Au titre de l'organisation SNICAC-SNNA-SNPACM-FO
Groupe:
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Sami HADJI
chef du dépar tement gestion des ressources, ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
Le responsable ayant autorité en matière de ressources humaines
Groupe:
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Philippe GUIVARC'H
directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est, ou son repré sentant
Objet:
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Francine BOUET
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres titulaires
Au titre de l'organisation USAC-CGT
Groupe:
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Gilles VEYRON
FO
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Grenoble : a)
représentants de l'administration Président
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Didier RIVET
FO
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Grenoble : a)
représentants de l'administration Président
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Philippe LAMBLIN
SNCTA et SNPL
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Grenoble : a)
représentants de l'administration Président
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Christian BILLARD
FO
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Grenoble : a)
représentants de l'administration Président
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: France ALPA
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Grenoble : a)
représentants de l'administration Président
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Franck VERICEL
FO
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Grenoble : a)
représentants de l'administration Président
membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Laurent PERROT
FO
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Grenoble : a)
représentants de l'administration Président
membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Kian MOTAVALLEDI-NOBAR
SNCTA et SNPL
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Grenoble : a)
représentants de l'administration Président
membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Bernard JACOB
respon sable logistique, ou son représentant. b)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Grenoble : a)
représentants de l'administration Président
Le responsable ayant autorité en matière de ressources humaines
représentants du personnel
Groupe:
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Jacques ABOULIN
chef du centre de l'ENAC-Grenoble, ou son représentant
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Grenoble : a)
représentants de l'administration Président
Groupe:
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Joëlle VEYRON
FO
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Grenoble : a)
représentants de l'administration Président
membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: France ALPA
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Grenoble : a)
représentants de l'administration Président
membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Jean-François LASLIER
DRCE, Directeurs adjoints de l'unité
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
Objet:
Mrs Hervé DUMEZ, DR2, et
délégation de signature
10 Avril 201210/04/2012
De: Jean-François LASLIER
DR, Directeurs adjoints de l'unité
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
10 Avril 201210/04/2012
De: Jean-Baptiste VERLHAC
professeur à l'Université Bordeaux 1
Objet:
directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:M. Jean-Luc POZZO
Groupe:
date_debut="2012-03-15"
date_fin="2012-09-15"
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Thierry Guillaudeux
Maître de conférences à l'université de Rennes 1
Objet:
directeur de cette unité mixte de service
Groupe:
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Serge COSNIER
directeur de recherche CNRS
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2012-08-31"
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Pascal DUMY
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
à compter du 1 er avril
Groupe:
cessation de fonction
10 Avril 201210/04/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.