10 Avril 2016

De: Christian MOUROUGANE
Objet:
pour conclure, pour les territoires non couverts par une convention de délégation de compétence
en application des articles L. 301-5-1 et L. 301-5-2 du CCH, les conventions dites de « portage » visées à l'article R. 321-12 du CCH et aux articles 15 I et 15 J du RGA, ainsi que les avenants à ces conventions
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Christian MOUROUGANE
Objet:
pour ce qui concerne les sanctions prévues à l'article L. 321-2 du CCH, les courriers préalables de notification des griefs ainsi que les décisions portant sanction à l'encontre des bénéficiaires des aides de l'agence
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Christian MOUROUGANE
Objet:
pour ce qui concerne les aides attribuées par l'agence aux bénéficiaires visés aux IV et V de l'article R. 321-12 du code de la construction et de l'habitation (CCH)
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Christian MOUROUGANE
Objet:
les décisions prises suite aux recours déposés auprès du conseil d'administration par les demandeurs de subvention
mentionnés aux I et II de l'article R. 321-12 du CCH, contre les décisions émanant des délégués de l'agence dans le département ou les délégataires de compétence
conseil_administration
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Christian MOUROUGANE
Objet:
de signer, dans les limites de ses attributions, au nom de la directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur, les ordres de mission pour les agents placés sous son autorité, les états de frais correspondants et l'acceptation des devis pour les déplacements dans le cadre du marché agence de voyage
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur"
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Christian MOUROUGANE
Objet:
au nom de la directrice générale
les actes de représentation de l'agence en justice
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Marie-France MOUQUAND
Objet:
de signer, dans les limites de ses attributions, au nom de la directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur, les ordres de mission pour les agents placés sous son autorité, les états de frais correspondants et l'acceptation des devis pour les déplacements dans le cadre du marché agence de voyage
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur"
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Serge MORARD
Objet:
tous les courriers et décisions relatifs au contrôle des engagements des bénéficiaires des aides de l'agence, visés aux I et II de l'article R. 321-12 du code de la construction et de l'habitation, ainsi qu'au retrait et au reversement des aides, pour les dossiers ayant fait l'objet du paiement du solde de la subvention, à l'exception des décisions prises sur recours gracieux
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Serge MORARD
Objet:
de signer, dans les limites de ses attributions, au nom de la directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur, les ordres de mission pour les agents du pôle contrôle des engagements, les états de frais correspondants et les devis pour les déplacements dans le cadre du marché agence de voyage
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur"
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Thierry MOINE
Objet:
de signer, dans les limites de ses attributions, au nom de la directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur, les ordres de mission pour les agents placés sous son autorité, les états de frais correspondants et l'acceptation des devis pour les déplacements dans le cadre du marché agence de voyage
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur"
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Céline MURAZ
Objet:
de signer, dans les limites de ses attributions, au nom de la directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur"
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Céline MURAZ
Objet:
au nom de la directrice générale
les actes de représentation de l'agence en justice
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Muriel de NAEYER
Objet:
signer, au nom de la directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat, tous actes relatifs à la gestion du personnel, à l'exception de la nomination aux emplois de l'agence
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat"
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Catherine PATRIARCA
Objet:
de signer, dans les limites de ses attributions, au nom de la directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur"
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Florence PIGEONNEAU
Objet:
de signer
dans la limite de ses attributions, au nom de la directrice générale
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Florence PIGEONNEAU
Objet:
de signer, au nom de la directrice générale, tous actes relatifs à la gestion du personnel, à l'exception
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Isabelle ROUSSELOT
Objet:
de signer, dans les limites de ses attributions, au nom de la directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur"
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Véronique SARAZIN-CHARPENTIER
Objet:
de signer
dans la limite de ses attributions, au nom de la directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur"
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Véronique SARAZIN-CHARPENTIER
Objet:
au nom de la directrice générale
les actes de représentation de l'agence en justice
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Thibaut DE SAINT-POL
administrateur INSEE hors classe
Objet:
sous-directeur, chargé des fonctions de directeur du service à compétence nationale « Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire » à la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, à l'administration centrale du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Groupe:
date_debut="2016-04-11"
duree="un an"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Martin (Laurent)
assesseur à la cour administrative d'appel de Marseille
Objet:
vice-président au tribunal administratif Rennes
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="administratif Rennes"
mutation
10 Avril 201610/04/2016
De: Lemoine (Damien)
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Objet:
vice-président au tribunal administratif Poitiers
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="administratif Poitiers"
mutation
10 Avril 201610/04/2016
De: Quéméner (Valérie)
vice-présidente au tribunal administratif de Lille
Objet:
vice-présidente au tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
mutation
10 Avril 201610/04/2016
De: Bader-Koza (Sylvie)
vice-présidente au tribunal administratif de Marseille
Objet:
vice-présidente au tribunal administratif de Toulon
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulon"
mutation
10 Avril 201610/04/2016
De: Ladreyt (Jean-Pierre)
vice-président au tribunal administratif de Melun
Objet:
vice-président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
mutation
10 Avril 201610/04/2016
De: Davesne (Sébastien)
vice-président au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
vice-président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
mutation
10 Avril 201610/04/2016
De: Celerier (Thibaut)
vice-président au tribunal administratif de Montreuil
Objet:
vice-président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
mutation
10 Avril 201610/04/2016
De: Sabroux (Didier)
vice-président au tribunal administratif de Lyon
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Nice
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
mutation
10 Avril 201610/04/2016
De: Picard (Vincent-Marie)
assesseur à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Lyon
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
mutation
10 Avril 201610/04/2016
De: Gensac (Patrick)
vice-président au tribunal administratif de Poitiers
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Limoges
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Limoges"
mutation
10 Avril 201610/04/2016
De: Lointier (Philippe)
vice-président au tribunal administratif de Besançon
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Dijon
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
mutation
10 Avril 201610/04/2016
De: Riou (Bertrand)
assesseur à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
en qualité vice-président au tribunal administratif de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
mutation
10 Avril 201610/04/2016
De: Lerner (Patrice)
vice-président au tribunal administratif de Toulouse
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
mutation
10 Avril 201610/04/2016
De: Nicolet (Philippe)
assesseur à la cour administrative d'appel de Versailles
Objet:
en qualité vice-président au tribunal administratif de Besançon
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Besançon"
mutation
10 Avril 201610/04/2016
De: Cornevaux (Gil)
vice-président au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
assesseur à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
mutation
10 Avril 201610/04/2016
De: Marion Chalaux
adjointe au chef du bureau de l'aide aux victimes et de la politique associative, service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
représentants du ministre de la justice
suppléante
Remplace:Mme Assemaa Flayou
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Eric Lucas
secrétaire général du ministère de la justice
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
représentants du ministre de la justice
titulaire
Remplace:Mme Nathalie Riomet
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Tillet (Adrien, Frédéric)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Gallo (Adrien, Hervé)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Boujaada (Chafik)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Auzoux (Antoine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Tournier (Yannick)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Tomassi (Yann)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Riera (Evan, Robert, José)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Le Noach (Yves, Vincent, Bertrand)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Lazare (Denis, Gabriel, Guy)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Lauret (Morgan)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Hubert (Nicolas, Yohann)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Hahnemann (Andy)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Guyotte (Antoine, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Guillot (Sylvain, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Giethlen (Adrien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Faucon (Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Eslinger (Victor)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: De Sainte Marie (Damien, Pierre, Louis)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Claparede (Thomas, André, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Viardot (Malaury, Ryad, Marc, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: de Bourayne (Arnaud, Bertrand, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Villanueva (Mikhaël, Louis-Manuel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Vasseur (Ludovic, Christophe, Marc)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Vandeputte (Max, Hugues, François-Xavier)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Rupp (Mathieu)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Ribotta (Kevin, Michael)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Mével (Géraud, Frédéric, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Missoffe (Gaspard, Alexis, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Maufrais (Guillaume, Georges, Henri)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Martin (Nicolas, Jacques, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Manampison (Jean-Alain, Fanomezana)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Macary (Olivier, Frédéric, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Le Huec (Thibault, Florent, Louis)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Guillou (Louis, Anne, Jean, André)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Flavigny (Henri, Alexis, Louis, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Dufour (Romain, Jean, René)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Coutand (Cyril, Vincent, Serge)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Coullet (Baptiste)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Chaplais (Christopher, Loïc)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Cano Olivares (Mathias, Alain, Antonio)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Calmet (Quentin, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Bourdoncle de Saint Salvy (Alban, Joël, Marie-Joseph)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Bontemps (Maxime, Jacques, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Andrieu (Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Albanel (Matthieu, Timothé, Raphaël)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Aimar (Clément, Robert, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Narpon (Coralie, Michèle, Andrée, Yvonne)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Buisson (Aude, Marie, Jeanne)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: L'aspirant Lamache (Vincent, Alain, Patrick)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: de Combarieu (Clément, Florian)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Will (Alexandre, Gaétan)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Niel (Timothée, André, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Gomet (Fabien, Yannick, Sylvain)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Garcia (Yohan)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Belvo (Raphaël)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Aguado (Rémi, Mathieu, Manuel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Zdanoviez (Marine, Colette, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Wassa (Sally)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Sakrani (Sarah)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Louassa (Nadifa)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Lillo (Bérénice, Elisabeth, Jacqueline)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Kircher (Laura, Claire)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Freling (Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Bouvart (Aurore, Nathalie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Ayari (Sofia)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Aubisse (Linda)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Abouri (Dounya)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Bonas (François-Arnaud, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Viollet (Benoît, Guillaume)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Turgné (Guillaume)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Troublé (Aurélien, Dominique, Sammy)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Rouzier (Nicolas, Roland, Patrick)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Rossard (Pierre-Yves, Simon)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Picardon (Dorian, Dimitri, Jérémy)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Perrin (Timothé, Gaël, Georges)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Payen (Julien, Auguste, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Patron (Thibault)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Parmentier (Adrien, Morgan)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Oziemblowski (Pierre-François, Charles, Lucas)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Ntsama (Landry)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Nguyen (Vincent)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Naegele (Jonathan, Yann)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Montignac (Philippe, Michel, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Molinier (Guillaume, Henry, André)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Moktari (Ghyslain, André)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Lesur (Christophe, Patrice, Geoffroy, André, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Larbanes (Arnaud, Frédéric, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Laffargue (Guillaume, Théophile, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Kouch (Amaury)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Jean (Maxime, Antoine, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Huguet (Dimitri, Nicolas, Vincent)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Fischbach (Mathieu, Frédéric, André, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Egret (Kévin, Jérémy, Aurélien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Durfort (Rémy, François)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Dubois (Benjamin, Etienne)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Cicut (Benjamin, Frederic)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Carlier (Baudouin, Alban, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Suzanne (Anne-Sophie, Hélène, Nathalie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Rodriguez (Lyvia)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Rochedix (Laetitia)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Pinto (Stéphanie, Marlène)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Nasset (Sarah)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Mayele (Charline)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Martinet (Amandine, Marie-Alain, Patricia)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Loyer (Jennifer, Marie, Annick, Dorothée)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Lemierre (Sophie, Nathalie, Stéphanie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Lamy (Charlotte, Nicole, Madeleine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Knorst (Daphné, Marie, Carole)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Hyra (Mélody)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Husson (Ludivine, Priscilla)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Halgand (Audrey, Florence, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Gros (Jennifer, Amélie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Friedel (Amandine, Jeannine, Muy)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Dubois (Mylène)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Brunet (Aurélie, Odile, Julie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Boiville (Laura, Marie, Yvonne)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: L'aspirant Legrand (Floriane, Nicole, Monique)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Le Calvez (Marjorie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Humbert (Hélène, Marie, Florence)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: L'aspirant Chavy (Pierrick, Patrick, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Le Page (Yves-Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Chadaigne (Romain, Louis, Jean)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Laurent (Amélia, Julie, Hélène)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Gouritin (Annabelle, Lucette, Eliane)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Labarre (Alix, Aurélien, Alfred)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Özen (Anil, Uner)
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Weiss (Pierre-Jean, Michel, Eric)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Özen (Anil, Uner)
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Dupré (Florian, René, Robert)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Özen (Anil, Uner)
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Doisneau (Julien, Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Özen (Anil, Uner)
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Casamiquela (Olivier, Dominique, Alain)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Özen (Anil, Uner)
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Costa (Alexis, Eric, Christian)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Aubry (Bertrand, François, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: L'aspirant Viero (Pierre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: L'aspirant Cheve (Clément, Jean-Philippe)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: L'aspirant Escoubet (Jérémy, Pascal, Fabien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Bruno FEUTRIER
inspecteur principal de la jeunesse et des sports, dans les emplois classés en groupe III
Objet:
directeurs régionaux adjoints de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Auvergne - Rhône-Alpes
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Françoise MAY-CARLE
inspectrice de classe exceptionnelle de l'action sanitaire et sociale, dans l'emploi classé en groupe II
Objet:
directeurs régionaux adjoints de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Auvergne - Rhône-Alpes
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Fabienne DEGUILHEM
inspectrice principale de la jeunesse et des sports
Objet:
directeurs régionaux adjoints de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Auvergne - Rhône-Alpes
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Nicolas LAGNOUS
chef du bureau du développement durable
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Yoann BARBESOL
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Rémi TOUSSAIN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des finances
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="2016-03-29"
inspecteur_general="Finances"
intégration
10 Avril 201610/04/2016
De: Loïc BEAUMARD
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
représentant suppléant de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (FO)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Pierre MAUPOINT de VANDEUL
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
représentant suppléant de la Confédération française de l'encadrement et de la confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Philippe VALLETTE
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant titulaire du Réseau océan mondial et Ludovic FRERE-ESCOFFIER
représentant suppléant de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Philippe de GRISSAC
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant suppléant de la Ligue de protection des oiseaux (LPO)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Alexis ELLUL
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant suppléant de la Fédération française des ports de plaisance (FFPP)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Jean-François SOLAS
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant suppléant de la Fédération française de la randonnée pédestre (FFRP)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Philippe BALMA
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le Collège des établissements publics, de leurs groupements et des organismes professionnels
représentant suppléant du Comité interprofessionnel des produits de l'aquaculture (CIPA)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Marion LETTRY
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentante suppléante du Syndicat des énergies renouvelables (SER)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Marie-Christine MECHET
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentante suppléante du Groupement industriel constructions et armements navals (GICAN)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Agnès GARÇON
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentante suppléante d'Armateurs de France
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Anaïs GUERIN-CHAPEL
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant suppléante d'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction (UNICEM)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Melinda PATISSIER-CUVELIER
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
représentante suppléante de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Delphine de FRANCO
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
représentante suppléante de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Hélène LAMBERT
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
représentante suppléante de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Sylvie GAUCHET
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentante suppléante de la Fédération française d'études et de sports sous marins (FFESSM)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Nathalie ROS
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentante suppléante de la Fondation Nature et Homme (FNH)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Jacqueline RABIC
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le Collège des établissements publics, de leurs groupements et des organismes professionnels
représentante suppléante du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Laurence EYMARD
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le Collège des établissements publics, de leurs groupements et des organismes professionnels
représentante suppléante de l'Alliance nationale de recherche pour l'environnement (ALLENVI)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Jean-Pierre TALLIEU
conseiller départemental de Charente-Maritime, (suppléant)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Sud Atlantique
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Jean-Louis LEONARD
maire de Châtelaillon (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Sud Atlantique
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Albert LARROUSSET
maire de Guéthary, (suppléant)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Sud Atlantique
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Renaud LAGRAVE
vice-président du conseil régional d'Aquitaine (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Sud Atlantique
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Alain DUDON
maire de Biscarosse (suppléant)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Sud Atlantique
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Christophe PRIOU
vice-président du conseil régional des Pays de la Loire (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Nord-Atlantique-Manche Ouest
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Pierre KARLESKIND
vice-président du conseil régional de Bretagne (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Nord-Atlantique-Manche Ouest
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Jean-Yves de CHAISEMARTIN
vice-président du conseil départemental des Côtes d'Armor (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Nord-Atlantique-Manche Ouest
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Didier REAULT
conseiller municipal de Marseille (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Méditerranée
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Jean-Charles ORSUCCI
maire de Bonifacio (suppléant)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Méditerranée
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Michel MOLY
vice-président du conseil départemental des Pyrénées orientales (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Méditerranée
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Pierre VOGT
conseiller régional de Normandie (suppléant)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Manche-Est-mer du Nord
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Patrice VERGRIETE
président de la Communauté urbaine de Dunkerque, maire de Dunkerque (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Manche-Est-mer du Nord
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Jean LEPETIT
conseiller départemental de la Manche (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Manche-Est-mer du Nord
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Michel MAGRAS
conseiller territorial de Saint-Barthélémy (suppléant)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin des Antilles
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Jean-Marie HUBERT
vice-président du conseil régional de Guadeloupe (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin des Antilles
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: René-Jean DURET
conseiller territorial de Saint-Martin (suppléant)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin des Antilles
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Louis BOUTRIN
conseiller exécutif de la collectivité territoriale de la Martinique (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin des Antilles
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Jean de LIZARRAGA
maire de Miquelon (suppléant)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin de Saint-Pierre et Miquelon
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Jean GONTRAND
conseiller communautaire de la communauté de communes de l'Ouest guyanais (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin de Guyane
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Hermann RIFOSTA
conseiller départemental de La Réunion (suppléant)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin Sud Océan Indien
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Said Omar OILI
maire de Dzaoudzi (Mayotte) (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin Sud Océan Indien
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Hugues du PLESSIS d'ARGENTRE
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant titulaire
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Arnaud COLSON
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant titulaire
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Fernand BOZZONI
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant titulaire
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Vincent BALES
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant titulaire
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Fabien METAYER
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant titulaire de la Fédération des industries nautiques (FIN)
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Jean-Luc MICHAUD
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant titulaire de l'Institut français du tourisme (IFT)
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Camille PUJOL
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
représentant titulaire
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Alexandre GRILLAT
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
représentant titulaire
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Eric DESTABLE
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
représentant titulaire
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Bruno DACHICOURT
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
représentant titulaire
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Patrick BEYRONNEAU
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
représentant titulaire
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Jean KERHOAS
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant titulaire de la Fédération française de voile (FFV)
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Bernard LE LAN
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant titulaire de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Bernard LABAT
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant titulaire de Humanité et Biodiversité
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Denez L'HOSTIS
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant titulaire de France nature environnement (FNE) et Denis ODY
représentant
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Gérard ROMITI
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le Collège des établissements publics, de leurs groupements et des organismes professionnels
représentant titulaire
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Gérald VIAUD
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le Collège des établissements publics, de leurs groupements et des organismes professionnels
représentant titulaire du Conseil national de la conchyliculture (CNC)
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Jean-Pierre CHALUS
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le Collège des établissements publics, de leurs groupements et des organismes professionnels
représentant titulaire de l'Union des ports de France (UPF)
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Philippe LEMERCIER
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le Collège des établissements publics, de leurs groupements et des organismes professionnels
représentant titulaire de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Nathalie LEYONDRE
maire d'Audenge (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Sud Atlantique
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Nicole ZIEGLER
conseillère départementale du Finistère (suppléante)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Nord-Atlantique-Manche Ouest
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Françoise HAMEON
vice-présidente du conseil départemental de Loire-Atlantique (suppléante)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Nord-Atlantique-Manche Ouest
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Sabrina GARNIER
conseillère régionale des Pays de la Loire (suppléante)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Nord-Atlantique-Manche Ouest
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Raphaëlle LEGUEN
adjointe au maire de La Seyne-sur-Mer (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Méditerranée
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Agnès LANGEVINE
vice-présidente du conseil régional Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (suppléante)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Méditerranée
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Marie-Rose BENASSAYAG
conseillère départementale des Alpes-Maritimes (suppléante)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Méditerranée
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Blandine LEFEBVRE
conseillère départementale de la Seine-maritime (suppléante)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Manche-Est-mer du Nord
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Natacha BOUCHART
conseillère régionale Nord Pas-de-Calais Picardie (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Manche-Est-mer du Nord
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Martine ARLABOSSE
conseillère départementale du Nord (suppléante)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Manche-Est-mer du Nord
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Karine CLAIREAUX
maire de Saint-Pierre et sénatrice de Saint-Pierre et Miquelon (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin de Saint-Pierre et Miquelon
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Fatima SOUFFLOU
vice-présidente du conseil départemental de Mayotte (suppléante)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin Sud Océan Indien
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Yolaine COSTES
vice -présidente du conseil régional de La Réunion (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin Sud Océan Indien
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Charlotte NITHART
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentante titulaire de Robin des bois
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Antidia CITORES
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant titulaire de Surfrider foundation
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Françoise GAILL
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le Collège des établissements publics, de leurs groupements et des organismes professionnels
représentante titulaire du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Yann VACHIAS
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le Collège des établissements publics, de leurs groupements et des organismes professionnels
représentant suppléant de l'Ecole supérieure d'enseignement maritime (ENSM)
Groupe:
ecole="École supérieure d'enseignement maritime"
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Michel Quidort
ancien directeur dans une entreprise ferroviaire
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
Sur proposition du président de l'Union des transports publics et ferroviaires
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Michel Savy
membre du collège de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
Sur proposition du président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
membre suppléant représentant de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Christian Pretat
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
Sur proposition de l'organisation syndicale ayant obtenu le plus grand nombre de suffrages dans le collège spécial prévu au troisième alinéa de l'article L. 2324-11 du code du travail au premier tour des élections au comité d'établissement de SNCF Réseau, transmise par le président de SNCF Réseau
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Eric Rebeyrotte
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
En raison de leurs connaissances des questions ferroviaires, les personnalités qualifiées suivantes sont proposées par la vice-présidente du Conseil général de l'environnement et du développement durable
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Jean-Luc Dufournaud
directeur à la SNCF
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
Sur proposition du président de l'Union des transports publics et ferroviaires
membre titulaire
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Jean-François Bénard
membre du collège de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
Sur proposition du président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
membre titulaire représentant de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Didier Borgeaud
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
Sur proposition de l'organisation syndicale ayant obtenu le plus grand nombre de suffrages dans le collège spécial prévu au troisième alinéa de l'article L. 2324-11 du code du travail au premier tour des élections au comité d'établissement de SNCF Réseau, transmise par le président de SNCF Réseau
membre titulaire
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Marie-Anne Bacot
inspectrice générale de l'administration du développement durable
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
En raison de leurs connaissances des questions ferroviaires, les personnalités qualifiées suivantes sont proposées par la vice-présidente du Conseil général de l'environnement et du développement durable
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Robert Parneix
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
Sur proposition du premier président de la Cour de cassation
président suppléant
Groupe:
cour_cassation
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Denis Jardel
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
Sur proposition du premier président de la Cour de cassation
président titulaire
Groupe:
cour_cassation
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Jean-Michel Fietier
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur des bureaux des cabinets
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, à l'exception des décrets, dans les limites des attributions de la sous-direction des bureaux des cabinets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: David LITVAN
administrateur général des finances publiques de 1re classe
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics, en sa qualité de contrôleur budgétaire et comptable ministériel près le ministère des affaires étrangères et du développement international et de directeur de la direction spécialisée des finances publiques pour l'étranger et
dans la limite de ses attributions
les actes et décisions suivants relatifs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics, en sa qualité de contrôleur budgétaire et comptable ministériel près le ministère des affaires étrangères et du développement international et de directeur de la direction spécialisée des finances publiques pour l'étranger et"
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Patrick DIENY
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président délégué de la commission des téléphériques
Remplace:M. Gilles LEBLANC
Groupe:
president
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Paule PINTADO
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentant du personnel membre suppléant
au titre de l'organisation syndicale de la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:M. Lory WAKS
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Lory WAKS
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentant du personnel membre titulaire
au titre de l'organisation syndicale de la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:M. Rémi FOUQUET
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Didier Eberhardt
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle. »
Objet:
les ordres de mission et les états de frais liés aux déplacements des agents de la direction de la technique et de l'innovation
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Stéphane Ricci
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les ordres de mission des agents de leur service
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Yannick Meston
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les ordres de mission des agents de leur service
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Didier Malescot
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les ordres de mission des agents de leur service
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Philippe Kerlirzin
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
les ordres de mission des agents de leur service
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Jean-Louis Garcia
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les ordres de mission des agents de leur service
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: André-Noël Gaget
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les ordres de mission des agents de leur service
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Alexandre Rybak
adjoint d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Yves Pommier
assistant d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Stéphane Pignat
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Thierry Fontaine
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Bernard Autissier
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Pierre Meon
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe. »
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe "contrôle et exploitation aériens" qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Véronique Laval
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les ordres de mission des agents de leur service
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Isabelle Faisant
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les ordres de mission des agents de leur service
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Christiane Dujardin
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les ordres de mission des agents de leur service
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Sylviane Soler
adjointe principale d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des recettes du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 23 et 24 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Nicole Vitte-Bard
adjointe principale d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Corinne Vaysse
adjointe d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Patricia Vankeerberghen
adjointe principale d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Estelle Staës
assistante d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Angèle Sehili
adjointe principale d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Sandrine Richard-Ousselin
adjointe d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Patricia Reinhardt
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Véronique Nigean
adjointe principale d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Martine Molérus
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Lina Margary
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Karine Loubet
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Anne-Marie Lepersonne
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Fabienne Jean-Alphonse
adjointe principale d'administration de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Françoise Igon
adjointe principale d'administration de l'aviation civile de 1re classe. »
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Florence Guillotin
adjointe principale d'administration de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Sylvie Gaudillière
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Françoise Gagliano
adjointe principale d'administration de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Corine Fontaine
adjointe principale d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Carine Foltran
adjointe principale d'administration de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Célimène Fardin
adjointe principale d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Michèle Doriac
adjointe principale d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Sybille Derouet
adjointe principale d'administration de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Corinne Denecheau
adjointe principale d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Sabrina Dendoune
assistante d'administration de l'aviation civile de classe normale (
à compter du 1er avril 2016)
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Annie Conjard
adjointe principale d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Sylvie Callegarin
adjointe d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Laurence Bresson
adjointe principale d'administration de l'aviation civile de 1re classe (
à compter du 1er mai 2016). »
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Gisèle Bougeard
adjointe principale d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Brigitte Bodereau
adjointe principale d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Marie-Georges Barast
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Catherine Bance
adjointe principale d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Sylvie Andreuzza
adjointe principale d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Sylviane Soler
adjointe principale d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe "contrôle et exploitation aériens" qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Patricia Rival-Corso
adjointe principale d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe "contrôle et exploitation aériens" qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Éliane Meon
adjointe principale d'administration de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe "contrôle et exploitation aériens" qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Rosa Clemens
adjointe principale d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe "contrôle et exploitation aériens" qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Claude Secher
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les ordres de mission des agents de leur service
Groupe:
date_fin="2016-07-31"
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Jean-Michel Gros
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
»
Objet:
les ordres de mission des agents de leur service
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Alain MARTIN SAINT-LAURENT
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Groupe:
date_debut="2016-03-17"
duree="trois ans"
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Michel CUPA
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Groupe:
date_debut="2016-03-17"
duree="trois ans"
nomination
10 Avril 201610/04/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.