10 Avril 2019

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(pub gratuite)
De: Thierry COQUIL
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision qui
Fait le
05 avril 2019
Le directeur des affaires maritimes
Groupe:
charge
10 Avril 201910/04/2019
De: Stéphane Travert
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs (Assemblée nationale)"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Richard Ramos
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs (Assemblée nationale)"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Daniel Fasquelle
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs (Assemblée nationale)"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Arnaud Viala
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs (Assemblée nationale)"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Francois Ruffin
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs (Assemblée nationale)"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Yves Daniel
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs (Assemblée nationale)"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Thierry Benoit
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs
Président
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs (Assemblée nationale)"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Cendra Motin
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs (Assemblée nationale)"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Séverine Gipson
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs (Assemblée nationale)"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Grégory Besson-Moreau
Objet:
rapporteur
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Valéria Faure-Muntian
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Denis Masséglia
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Denis Masséglia
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
10 Avril 201910/04/2019
De: Valéria Faure-Muntian
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
10 Avril 201910/04/2019
De: Jean-Pierre TIFFON
Objet:
comme président de la commission particulière en charge de l'animation du débat public sur le projet d'éolien en mer posé de 1 GW au large de la Normandie et pour d'autres éventuels projets d'éolien posé au large de la Normandie
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Benoît Léonard de Juvigny
Objet:
secrétaire général de l'Autorité des marchés financiers, et
délégation de signature
10 Avril 201910/04/2019
De: Emmanuel de LANVERSIN
adjoint au directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
sur proposition du ministre chargé de l'urbanisme
membre du conseil de surveillance de la Société du Grand Paris
représentant de l'Etat
Remplace:M. Laurent GIROMETTI
Groupe:
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Florence JACOBS
inspecteur en chef de santé publique vétérinaire
Objet:
du corps des inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2009-01-01"
corps="Inspecteurs de santé publique vétérinaire"
radiation
10 Avril 201910/04/2019
De: Jean-Charles CAVITTE
inspecteur en chef de santé publique vétérinaire
Objet:
du corps des inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="1994-10-01"
corps="Inspecteurs de santé publique vétérinaire"
radiation
10 Avril 201910/04/2019
De: Stéphane BALOUKA
inspecteur de santé publique vétérinaire
Objet:
du corps des inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2019-05-01"
corps="Inspecteurs de santé publique vétérinaire"
radiation
10 Avril 201910/04/2019
De: Françoise PERRIN
adjointe au chef du bureau des collectivités locales à la direction générale des outre-mer
Objet:
représentant titulaire de l'Etat au sein de la section des communes de la commission consultative sur l'évaluation des charges
Remplace:M. Alain ROUSSEAU
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Hugo BEVORT
directeur des stratégies territoriales au Commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
au sein de l'assemblée générale du groupement d'intérêt public Europe des projets architecturaux et urbains
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Nobuyuki HANAKI
(5e section), université de Nice
Objet:
des cadres
date_debut="2019-08-31"
radiation
10 Avril 201910/04/2019
De: Harald-Jurgen HAMPEL
(69e section), université Sorbonne Université
Objet:
des cadres
date_debut="2019-04-01"
radiation
10 Avril 201910/04/2019
De: Hugo BUCHER
(36e section), université Lyon-I
Objet:
des cadres
date_debut="2019-01-11"
radiation
10 Avril 201910/04/2019
De: Pierre LOONIS
(61e section), université de Dijon
Objet:
des cadres
date_debut="2019-01-01"
radiation
10 Avril 201910/04/2019
De: Dimitri GRYGOWSKI
directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social
Objet:
sous-directeur du tourisme à la direction générale des entreprises, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
date_debut="2019-04-15"
duree="un an"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Samuel ROUGER
Objet:
la commission des recours du conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Emmanuel TINNES
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Patrick MARTIN
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération Sud santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Philippe JOULAIN
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: David BOUCHER
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Marie-Christine YRONDY
Objet:
la commission des recours du conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Amélie ROUX
Objet:
la commission des recours du conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Caroline DUBOIS
Objet:
la commission des recours du conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Christine CHAUVEAU
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Cathy LE GAC
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération Sud santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Barbara FILHOL
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Laurence JOURNAL
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Dominique PELJAK
Objet:
la commission des recours du conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Titulaires
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Edmond MACKOWIAK
Objet:
la commission des recours du conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Titulaires
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Grégory LEDUC
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Titulaire
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Eric ADAM
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération Sud santé sociaux
Titulaire
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Eric COUQ
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaire
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: William MONCEL
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Titulaire
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Marie-Caroline BONNET-GALZY
conseillère d'Etat en service extraordinaire
Objet:
présidente suppléante du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
Groupe:
suppleant
president
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Christian PRUD'HOMME
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Patrick DIDIER
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Nicolas LAADJ
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération Sud Santé sociaux
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Cédric VOLAIT
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Yves RICHEZ
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Jean-Pierre LECOULTRE
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Laurent LAPORTE
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Romuald FOLTZ
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Guillaume DUYCK
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Cyrille BELLANGER
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Pierre DE MONTALEMBERT
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes santé et sociaux public et privé
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Odon MARTIN-MARTINIERE
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Gilles CHAFFANGE
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Nathalie RIEUX-SICARD
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Monique FRANCOIS
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Nathalie TESTE
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Laurence BRAY
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Nadine MORAT
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Karine ROGER
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes santé et sociaux public et privé
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Noémie SCHOEBEL
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Françoise DUPECHER
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Gilles MANCHON
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Titulaires
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Loïc GUILLEUX
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération Sud Santé sociaux
Titulaire
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Roman CENCIC
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Titulaires
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Sophie ARDON
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Titulaires
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Annick PICARD
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Marie-Ange MILLOCHAU
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Ophélie LABELLE
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Céline BLONDIAUX
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Titulaires
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Annick BESSAT
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Titulaires
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Françoise KALB
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes santé et sociaux public et privé
Titulaire
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Agnès LYDA-TRUFFIER
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Titulaires
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Arnauld PIONNIER
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Grégory LEDUC
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Gilles GADIER
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Patrick MARTIN
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération Sud Santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Nicolas LAADJ
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération Sud Santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Philippe CREPEL
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Patrick BOURDILLON
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Denis BETAND
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Cyrano VINCENT
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Jean-Marc DUDAL
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: David BOUCHER
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Pierre DE MONTALEMBERT
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes santé et sociaux public et privé
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Pascal MARIOTTI
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Jean-Pierre HEURTEL
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Emmanuelle DAVY
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Annick PICARD
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Corine PEREUR
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Barbara FILHOL
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Laurence JOURNAL
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Karine ROGER
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes santé et sociaux public et privé
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Amélie ROUX
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Sophie GUERRAZ
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Didier BIRIG
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Titulaires
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Thomas DEREGNAUCOURT
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Dominique BEAUCHENE
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: William MONCEL
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Titulaires
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Eric CHOLLET
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Titulaires
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Nathalie RIEUX-SICARD
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Titulaires
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Anne-Marie BERTHOMIER
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération Sud Santé sociaux
Titulaire
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Sylvie PONS
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Annick BESSAT
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Titulaires
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Françoise KALB
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes santé et sociaux public et privé
Titulaire
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Céline DUGAST
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Titulaires
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Daniel JANCOURT
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants(es)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Grégory RENAUX
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants(es)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Eric ADAM
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération Sud Santé sociaux
Suppléants(es)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Patrick BOURDILLON
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants(es)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Farid AZZOUD
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants(es)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Jean-Baptiste GUINOT
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants(es)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Pierre DE MONTALEMBERT
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes santé et sociaux public et privé
Suppléants(es)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Marie-Odile REYNAUD
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants(es)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Marie HOUSSEL
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants(es)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Valérie BRUNIER
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants(es)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Nathalie RIEUX-SICARD
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants(es)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Brigitte MOLINES
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants(es)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Audrey JOLIBOIS
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants(es)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Anne-Marie BERTHOMIER
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération Sud Santé sociaux
Suppléants(es)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Dorothée TRUDELLE
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants(es)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Karima SALEM
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants(es)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Virginie DEVILLERS
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants(es)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Malika BELARBI
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants(es)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Nathalie PAIN
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants(es)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Rozenn GUEGUEN
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants(es)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Cécile AUTUSSE MONIN
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants(es)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Karine ROGER
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes santé et sociaux public et privé
Suppléants(es)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Eric GUYADER
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Titulaires
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Pierre COLONNA
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Titulaires
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Gilles GADIER
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Titulaires
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Loïc GUILLEUX
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération Sud Santé sociaux
Titulaire
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: André GUISTI
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Denis BETAND
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Cyrille BELLANGER
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Titulaires
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Valérie MARGAT
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Titulaires
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Isabelle CROUZET-GODARD
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Agnès NINNI
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Titulaires
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Françoise KALB
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes santé et sociaux public et privé
Titulaire
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Aurélien STIVAL
Objet:
pour siéger
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Jean-Philippe SAJUS
Objet:
pour siéger
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Christian PRUD'HOMME
Objet:
la commission des emplois et métiers du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Gilles MANCHON
Objet:
la commission des emplois et métiers du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Gilles METAIS
Objet:
la commission des emplois et métiers du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Laurent LAPORTE
Objet:
la commission des emplois et métiers du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Olivier FENIOUX
Objet:
la commission des emplois et métiers du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Philippe CREPEL
Objet:
la commission des emplois et métiers du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Guillaume DUYCK
Objet:
la commission des emplois et métiers du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Frédéric PIGNY
Objet:
la commission des emplois et métiers du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes santé et sociaux public et privé
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Amélie ROUX
Objet:
pour siéger
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Pascale FINKELSTEIN
Objet:
pour siéger
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Hélène THALMANN
Objet:
la commission des emplois et métiers du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Delphine BOULAN
Objet:
la commission des emplois et métiers du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Nathalie NIORT
Objet:
la commission des emplois et métiers du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Laurence BRAY
Objet:
la commission des emplois et métiers du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Carole CASES
Objet:
la commission des emplois et métiers du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Annick BESSAT
Objet:
la commission des emplois et métiers du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Cécile AUTUSSE MONIN
Objet:
la commission des emplois et métiers du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Françoise KALB
Objet:
la commission des emplois et métiers du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes santé et sociaux public et privé
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Philippe CHARPENTIER
Objet:
pour siéger
représentants des employeurs publics hospitaliers
Titulaires
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Gilles GADIER
Objet:
la commission des emplois et métiers du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Titulaires
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Patrick MARTIN
Objet:
la commission des emplois et métiers du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération Sud Santé sociaux
Titulaire
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Romuald FOLTZ
Objet:
la commission des emplois et métiers du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Titulaires
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Olivier BRUN
Objet:
la commission des emplois et métiers du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Titulaires
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Jean-Claude STUTZ
Objet:
la commission des emplois et métiers du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes santé et sociaux public et privé
Titulaire
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Céline DUGAST
Objet:
pour siéger
représentants des employeurs publics hospitaliers
Titulaires
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Nathalie RIEUX SICARD
Objet:
la commission des emplois et métiers du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Titulaires
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Mireille STIVALA
Objet:
la commission des emplois et métiers du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Annick PICARD
Objet:
la commission des emplois et métiers du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Ophélie LABELLE
Objet:
la commission des emplois et métiers du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Jean-Michel GARRIGUE
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
10 Avril 201910/04/2019
De: Jean-Michel GARRIGUE
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Avril 201910/04/2019
De: Douay (Pierre-Antoine, Jean)
lieutenant-colonel du corps des officiers des armes de l'armée de terre
Objet:
au tableau de classement de l'année 2019 pour le grade de contrôleur adjoint des armées
inscription
10 Avril 201910/04/2019
De: Danguy des Déserts (Bruno, Patrick, Marie)
capitaine de corvette du corps des officiers de marine
Objet:
au tableau de classement de l'année 2019 pour le grade de contrôleur adjoint des armées
inscription
10 Avril 201910/04/2019
De: Mathias (Lénaïck, Marie, Adèla, Anne)
commandante du corps des officiers des armes de l'armée de terre
Objet:
au tableau de classement de l'année 2019 pour le grade de contrôleur adjoint des armées
inscription
10 Avril 201910/04/2019
De: Vidal (Adrian, Stéphane)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2019-03-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Amour (Andy, Guy, James)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2019-03-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Alexis (Sébastien, Claude, Anthony)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2019-03-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Lisch (Claire, Véronique)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2019-03-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: L'aspirante Templier (Amandine, Claudine, Irène)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers logisticiens des essences
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers logisticiens des essences"
armee="armée active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Pottier (Nikita, Robin, Norman)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: du Reau de la Gaignonnière (Pierre, Marie, Roland)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: de Lestang de Ringère (Louis-Jean, Marie, Yves-Edouard, Corneille)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: de Ladoucette (Tristan, Quentin, Marie-Fidèle)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: de Briançon (Jean, Marie, Godefroy)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: de Bremond d'Ars (Charles, Eutrope, Marie, Bruno)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: d'Hebrail (Aubin, Xavier, Marie, Mayeul)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Yvon (Pierre, Paul, Christian)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Virenque (Guillaume, Marie, Jean, François)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Tendron (Léopold, Auguste, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Rivière (Jean, Marie, Alain, Fabien)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Renault (Pierre-Adrien, Thomas)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Radenac (Sébastien, Aymeric, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Poitrinal d'Hauterives (Antoine, Jacques, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Piot (Audouin, Marie, Alexis)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Picasso (Gabriel, Daniel, Valentin)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Paul (Antoine, Marie, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Otero (Anthony)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Martin (Clotaire, Charles, Jean-Claude)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Letourneur (Paul, Emile, Lucien)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Lelievre (Pierre-Etienne, Emmanuel, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Habrant (Franck, Jacques, Roland, André)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Gléonec (Pierre, François, Gabriel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Gautier (Alexandre, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Ferrandes (Hubert, Serge)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Fede (Lucas)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Emery (Kevin)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Desjardins (Clément, André, Charles)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Comte (Louis-Marie, Joseph, Hugues)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Billaud (Thomas)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Beaudroit (Emile, Frédéric, David)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Allard (Romain, Régis, Paul)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Lauzeral (Pétronille)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Georges (Hortense, Margaux, Elisabeth)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Courthaudon (Florine, Alexa, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Azam (Marianne, Sandrine)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Schurra (Théophile, Henry)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Davies (Jean-Baptiste, Louis, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Humbert (Thomas, André, Georges)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Guillen (Baptiste, Thibault)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Giraud (Etienne, Jean, Dominique, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Viallard (Ludivine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Senente--Semensatis (Oriane, Athénaïs, Aloïse)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Radix (Pauline, Denise, Anne-Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Costantini (Laura, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Verrier (Victor-Hadrien, Didier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2019-02-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Touseau (Camille, Marine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2019-02-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Pingaud (Johrel, Eric, Ali)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2019-02-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Maupin (Camille, Frédérique, Emmanuelle)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2019-02-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Wolters (Guillaume)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2019-02-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Venturini (Bastien, Jean-Pierre, Sylvain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2019-02-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Sasso (Christophe, Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2019-02-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Pezza (Damien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2019-02-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Naves (Donatien, Philippe, Guénolé)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2019-02-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Lecomte--Lanz (Hugo)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2019-02-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Larelle (Christophe, Pierre, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2019-02-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Ladrange (Benoit, Arnaud, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2019-02-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Gallois (Antoine, Mathieu, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2019-02-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Florescu (Adrian)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2019-02-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Dossou (Christophe, Akagha-Mba)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2019-02-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Dapoigny (Edouard, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2019-02-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Bordigoni (Yann)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2019-02-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Besset (Vianney, Loïc, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2019-02-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: de Villèle (Sabine, Marie, Violaine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2019-02-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Vo (Sandrine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2019-02-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Vadcard (Anne, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2019-02-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Stompe (Chloé, Noémie, Christelle)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2019-02-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Ménale (Sophie, Katherine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2019-02-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Levaï (Louise, Angèle, Hélène, Monica)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2019-02-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Intem (Maud)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2019-02-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Georges (Justine, Marie-Virginie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2019-02-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Duyck (Clémence, Laurence, Clémentine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2019-02-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Desachy (Claire, Bernadette, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2019-02-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Ciapa (Annabelle)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2019-02-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Alexis (Ophélie, Laury)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2019-02-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Peybernes (Lilian, Leny)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Lacoste (Pierre)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Bekraoui (Ilham)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Strbik (Gaëtan)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Jouanneau (Antoine, André, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Dumas (Jean-Xavier, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Delaye (Philippe, Bernard, Joel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Cautier (Aurélien, Bernard, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Ottavi (Laurie, Adelina)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Jacquot (Emilie, Marie, Eugénie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Deyzieux (Alice, Véronique)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Meilak (Camille, Fanny)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Häfliger (Claude, Vincent)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: de Jesse Levas (Charles, Louis, Marie, Aymar)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Ziani (Camel, Jordan)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Trubert (Geoffroy, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Sylvestre (Clément, Ewen)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Rose (Augustin, Marie, Louis, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Richon (Valentin, Boris, Thierry)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Reymond (Guillaume, Christian)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Rasoanaivo (Nicolas, Charles, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Philippe (Samuel, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Morand (Matthieu, Benjamin, David)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Marchand (Grégory, Jean, Thierry)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Maffre (Luc, Marius, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Leclerc (Aël, Ingrid)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Honnorat (Ludovic, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Guemas (Victor, Marcel, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Grosbois (Jordan, Camille, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Gilles (Simon, Martin)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Dubus (Aurélien, Antoine, Christopher)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Bouchez (Geoffrey, Maxime, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Blonce (Valentin, Paul, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Bernard (Alban, Francky, Arthur)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Tbatou (Lina, Rabha)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Marmo (Laurie-Anne, Estelle, Lucille)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Legendre (Julia, Raphaëlle, Léa)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: James (Chloé, Christiane, Claudine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Guellec (Lou, Florian, Youenn)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Francon (Claire, Danielle, Camille)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Fraioli (Laura, Noëlla)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Clamadieu (Sophie, Suzanne, Geneviève)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Bompard (Magali, Camille)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Avier (Caroline, Naima, Brigitte)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Février (Bryan, Abdramane, Fabien)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: André (Dorian, Colin)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Van Eck (Marion, Christiane)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Chaubard (Catherine, Louise)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Sow (Bamar)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Vollot (Denis, Jean-Philippe)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Romero (Frédéric, Marc-Antoine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Mercier (Bastien)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Boussetta (Adel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Bicard (Antoine, José)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Roblot (Emilie, Charlotte)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Moret (Sophie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Montfort (Anne-Sophie, Ghislaine, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Marzin (Morgane, Françoise, Justine, Léa-Jeanne)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Blanleuil (Juliette, Léa)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Bayce (Mélanie, Marie, Aimée)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Aaron (Juliette, Prune, Charlotte)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: L'aspirant Ribis (Morgan, Yannick, Florent)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Royer (Cédric, Albert, Roland)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2018-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Roudaut (Fabrice)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2018-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Roehrig (Didier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2018-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Hagneré (Ludovic, José, Patrice)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2018-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Bouchier (Rodolphe, Daniel, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2018-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Bertrand (Hervé, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2018-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Nguyen (Thua-Quoc, Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2018-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Laignelet (Nicolas, Michel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2018-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Bergalasse (Alexandre, Guy, Mehdi)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2018-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Delaizir-Pipart (Léa, Laurence)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2018-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Molina (Damien, Frédéric)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2018-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Leblond (Quentin, Bernard, Franck)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2018-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Schembri (Colombe, Marie, Joseph, Thérèse)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2018-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Achrafi (Chady)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
MILITAIRES SOUS CONTRAT
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale
Les aspirantes
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
corps="Psychologues"
armee="armée active"
armee_grade="Psychologue"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Boband (Morgane, Jeanne, Roxane)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
MILITAIRES SOUS CONTRAT
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale
Les aspirantes
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
corps="Psychologues"
armee="armée active"
armee_grade="Psychologue"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: L'aspirant Pouget (François, Edouard, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
date_debut="2018-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Nogarede (Laura, Karine, Florence)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2018-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Blairet (Manon, Monique)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2018-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Almanza (Eva, Vanéssa, Frédérique)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2018-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: L'aspirant Poirot (Philippe, Marcel, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2018-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: L'aspirant Turban (Kilian, Joseph, Eugène, Pierre, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
date_debut="2018-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: L'aspirant Durante (Simon)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2018-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Bruch (Maxime, Philippe, Michel, Constantin)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers logisticiens des essences
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-06-01"
corps="Officiers logisticiens des essences"
armee="armée active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Poullot (Maryne, Marie-Claudette)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers logisticiens des essences
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-06-01"
corps="Officiers logisticiens des essences"
armee="armée active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: L'aspirante Abraham (Camille, Lydie, Julie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
date_debut="2018-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: L'aspirante Romagnole (Pauline, Cloé, Manon)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
date_debut="2018-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: L'aspirant Depetris (Vincent)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2017-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: L'aspirant Stalin (Bastien, Jean, Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers logisticiens des essences
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
date_debut="2017-11-01"
corps="Officiers logisticiens des essences"
armee="armée active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Goupy (Camille, Sabine, Hélène)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur stagiaire
Pour prendre rang au
31 décembre 2018
Groupe:
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur stagiaire"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Augustin (Jean-Roch, Benoit, Marie)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur stagiaire
Pour prendre rang au
31 décembre 2018
Groupe:
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur stagiaire"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: PATTELARD (Mylène, Lucette), épouse GARO
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Châteaulin (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: PIERRE (Margaux, Suzanne, Marie, Charlotte), épouse BRUNNER
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Marie-Alix LENGLART-LE BEC, Antoine TEITGEN et Matthieu GENTILS, notaires associés »
notaire
notaire_residence="La Chapelle-sur-Erdre (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: MICHELOT (Olivier)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Stéphane SLADEK, Marlène CHALOPIN-BARRÉ et Guillaume BARRÉ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Saumur (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: MALINEAU (Stéphanie, Blanche, Suzanne)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Stéphane SLADEK, Marlène CHALOPIN-BARRÉ et Guillaume BARRÉ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Saumur (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: IMBERDIS (Sophie, Anne)
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « Florence DUBOIS, Sébastien CHRISTIEN »
huissier
huissier_residence="Saint-Quentin (Aisne)"
huissier_residence_departement_code="02"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: BELLEIL (Guillaume)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « ATTAL & associés, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: ROUSSEAUX (Faustine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Maîtres Xavier LEMAIRE, Christine BOUSSARD, Grégory BERNABE, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: RESTA (Emilie, Monique, Maryse), épouse PORTANT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société à responsabilité limitée « R&D »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: GUINGOT (Marie-Adeline, Paule, Odette), épouse BAJOLET
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Laxou (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: BONTEMS (Delphine, Jocelyne)
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Laxou (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: GUINGOT (Marie-Adeline, Paule, Odette), épouse BAJOLET
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Laxou (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
cessation de fonction
10 Avril 201910/04/2019
De: PRALÈS (Fabienne, Véronique, Marie-Lucie), épouse SERGENT
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « GINISTY & Associés »
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Gildas LE GONIDEC de KERHALIC, Alain KOENIG, Chantal GAUDRY, Christophe CHEVAL et Gilles BONNET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
reprise de fonctions
10 Avril 201910/04/2019
De: DA COSTA FERNANDES (Alexandra)
Objet:
huissière de justice associée
huissier
huissier_residence="Héricourt (Haute-Saône)"
huissier_residence_departement_code="70"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: ROSSETTI (Annabelle, Elise, Michèle), épouse DEMURGE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Nathalie MARTIN-RIVOIRE et Jean-Michel ODO, Notaires Associés d'une Société Civile Professionnelle d'un Office Notarial »
notaire
notaire_residence="Thizy-les-Bourgs (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: GROLEAS (Rachel), épouse DURON
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société à responsabilité limitée « BALAY - COURTET - DURON et Associés »
notaire
notaire_residence="Saint-Etienne (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: PATTELARD (Mylène, Lucette), épouse GARO
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Pierre FRESNAIS, Mylène GARO-PATTELARD, Arnaud HÉBERT et Céline FUSEAU notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Crozon (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
10 Avril 201910/04/2019
De: LACOSTE (Lilian, Marc, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Georges Dominique BARBIER et François THÉUS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: LACOSTE (Lilian, Marc, Jean)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Georges Dominique BARBIER et François THÉUS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
10 Avril 201910/04/2019
De: BARBIER (Georges, Dominique, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Georges Dominique BARBIER et François THÉUS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
10 Avril 201910/04/2019
De: Alexandre PLANTEVIN
magistrat du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2019-04-01"
duree="trois ans"
a_sa_demande
disponibilité
10 Avril 201910/04/2019
De: Aurélie LESAGE
magistrate du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
2° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2019-03-31"
duree="deux ans"
a_sa_demande
disponibilité
10 Avril 201910/04/2019
De: Catherine GROSJEAN
présidente du tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Objet:
Présidente de chambre à la cour d'appel de Riom
présidente du tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
president
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Philippe JUILLARD
premier vice-président au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Riom
président du tribunal de grande instance d'Aurillac
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Marie-Paule REGNAULT-LUGBULL
présidente du tribunal de grande instance d'Argentan
Objet:
Conseillère à la cour d'appel de Rennes
présidente du tribunal de grande instance de Saint-Malo
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Malo"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Eric L'HELGOUALC'H
président du tribunal de grande instance d'Auch
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Nouméa
président du tribunal de première instance de Nouméa
Groupe:
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Gilles FONROUGE
conseiller à la cour d'appel de Limoges
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Bordeaux
président du tribunal de grande instance de Bergerac
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bergerac"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Dominique LENFANTIN
président du tribunal de grande instance de Montauban
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel d'Amiens
président du tribunal de grande instance d'Amiens
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Amiens"
president
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Vincent LESCLOUS
avocat général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
avocat général à la Cour de cassation
procureur général près la cour d'appel de Bordeaux
Groupe:
cour_cassation
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Procureur"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Alice NAVARRO
magistrate du premier grade
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administratrice civile hors classe
conseillère juridique auprès de la direction générale du Trésor, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
date_debut="2019-04-01"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
10 Avril 201910/04/2019
De: Pascale VERNAY
présidente du tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Objet:
conseillère à la Cour de cassation
première présidente de la cour d'appel de Grenoble
Groupe:
cour_cassation
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Xavier FAESSEL
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Besançon
Objet:
président du tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2019-04-27"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
president
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: ROUSSELLE (Pascale)
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, présidente du tribunal administratif de Nancy
Objet:
présidente du tribunal administratif de Nice
Groupe:
date_debut="2019-05-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
president
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Jessica VIOLA
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Colmar
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié, relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
date_debut="2019-02-01"
date_fin="2020-01-31"
a_sa_demande
disponibilité
10 Avril 201910/04/2019
De: Michel SORNAY
président de chambre à la cour d'appel de Lyon
Objet:
Cour de cassation
Conseillers
Groupe:
date_debut="2019-05-06"
cour_cassation
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Dominique PAUTHE
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour de cassation
Conseillers
Groupe:
date_debut="2019-05-06"
cour_cassation
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Jean-Marc PICARD
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'environnement et de l'énergie (groupe III) de la région Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2019-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Philippe-Pierre CABOURDIN
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
vice-président de la Commission nationale d'orientation et d'intégration
Groupe:
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Mathieu Fournet
directeur des affaires européennes et internationales
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 euros, à l'exception des marchés publics d'un montant supérieur à 90 000 euros HT et de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission. »
délégation de signature
10 Avril 201910/04/2019
De: Patrick Khafif
Objet:
chef du service hygiène, sécurité, environnement et maintenance
délégation de signature
10 Avril 201910/04/2019
De: Laurent Bismuth
Objet:
chef du service documentation des collections
délégation de signature
10 Avril 201910/04/2019
De: Eric Le Roy
Objet:
chef du service de l'accès, de la valorisation et de l'enrichissement des collections
délégation de signature
10 Avril 201910/04/2019
De: Simone Appleby
Objet:
chef du service laboratoire-restauration
délégation de signature
10 Avril 201910/04/2019
De: Karine Nonnon
Objet:
chef du service de l'administration générale
délégation de signature
10 Avril 201910/04/2019
De: Anne-Laure Soulié
Objet:
chef du service conservation et logistique des collections
délégation de signature
10 Avril 201910/04/2019
De: THERAPEUTIQUE APREPITANT MYLAN (Laboratoires MYLAN SAS)
Médicament d'exception
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
Ces spécialités sont prescrites conformément à la fiche d'information thérapeutique figurant à l'annexe II
inscription
10 Avril 201910/04/2019
De: Voir RCP
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
Ce médicament est un médicament d'exception car il est particulièrement coûteux et d'indications précises (cf. article R. 163-2 du code de la sécurité sociale). Pour ouvrir droit à remboursement, la prescription doit être effectuée sur une ordonnance de médicament d'exception (www.ameli.fr/fileadmin/user_upload/formulaires/S3326.pdf) sur laquelle le prescripteur s'engage à respecter les seules indications mentionnées dans la présente fiche d'information thérapeutique qui peuvent être plus restrictives que celles de l'autorisation de mise sur le marché (AMM). APREPITANT MYLAN 125 mg + 80 mg, gélules Boite de 1 + 2 (34009 301 325 8 6) APREPITANT MYLAN 80 mg, gélules Boite de 2 (34009 301 325 7 9)
3. Modalités d'utilisation* *
inscription
10 Avril 201910/04/2019
De: Ghislain N'DAH-SEKOU
Objet:
secrétaire général
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
10 Avril 201910/04/2019
De: Philippe FROGUEL
directeur de l'unité FR3508
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
10 Avril 201910/04/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.