10 Mai 1996

De: Desplanques (Guy)
directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques (I.N.S.E.E.)
Objet:
membre du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
Remplace:M. Viennot (Alain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Doazan (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Vigne
Secrétaire
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bourgeais (Georges)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Vigne
Président
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Cellier (Vincent)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Tournesol, soja, ricin
Secrétaire
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Breton (René)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Tournesol, soja, ricin
Président
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Ellisseche (Daniel)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Pommes de terre
Secrétaire
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Eliard (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Pommes de terre
Président
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Gensollen (Vincent)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes protéagineuses
Secrétaire
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Le Guen (Joël)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes protéagineuses
Président
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Boulineau (François)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes potagères et maraîchères
Secrétaire
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Pitrat (Michel)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes potagères et maraîchères
Président
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Lemattre (Pierre)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes ornementales
Secrétaire
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bigre (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes ornementales
Président
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Gensollen (Vincent)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes fourragères et à gazon
Secrétaire
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Rembert (Jean)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes fourragères et à gazon
Président
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Aizac (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Maïs et sorgho
Secrétaire
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bouillet (Maurice)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Maïs et sorgho
Président
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Breton (René)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Lin et chanvre
Président
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bastergue (Patrick)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Céréales à paille
Secrétaire
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Doussinault (Gérard)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Céréales à paille
Président
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Breton (René)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Colza et autres crucifères
Président
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Richard (Bruno)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Betteraves et chicorée industrielle
Secrétaire
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Simonin (André)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Betteraves et chicorée industrielle
Président
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Saunier (Raymond)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Arbres fruitiers
Secrétaire
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Heois (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Arbres forestiers
Secrétaire
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Arbez (Michel)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Arbres forestiers
Président
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Messean
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique
conformément à l'article 6 du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
y représentent
la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques, pour
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bouchet
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique
conformément à l'article 6 du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
y représentent
la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques, pour
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Schweisguth
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique
conformément à l'article 6 du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
y représentent
la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, pour
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Lefort
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique
conformément à l'article 6 du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
y représentent
la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, pour
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Lefort
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique
conformément à l'article 6 du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
y représentent
la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, pour
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Schweisguth (Bertrand)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Messean (Antoine)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Lefort (Pierre-Louis)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bouchet (Yves)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Blouet (Françoise)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Lin et chanvre
Secrétaire
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Blouet (Françoise)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Colza et autres crucifères
Secrétaire
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Dosba (Françoise)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Arbres fruitiers
Président
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Lefort (Marianne)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Parres (Alain)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
membre choisi
en raison de sa compétence dans les domaines d'intervention de l'institut
au titre des ressources vivantes
sur proposition des ministres chargés de la recherche et de la mer
pour la durée du mandat restant à courir
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bouin (Danièle)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres d'Aix-Marseille
Objet:
membre du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille
Remplace:M. Jullien (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Claude Girard
député du Doubs
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre délégué au logement
Groupe:
charge
10 Mai 199610/05/1996
De: Ganibenq (Marc, André)
sous-préfet de Meaux
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Remplace:M. Gerault (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Delahaye-Guillocheau (Valérie)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Aubert (Dominique)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Parasitologie et mycologie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Plantaz (Dominique)
discipline hospitalière : pédiatrie
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Cancérologie, radiothérapie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Selves (Janick)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Anatomie et cytologie pathologiques
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Schmidt (Jeannot)
discipline hospitalière : médecine interne
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
dermato-vénéréologie
Thérapeutique
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Amar (Jacques)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
dermato-vénéréologie
Thérapeutique
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Molimard (Mathieu)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
dermato-vénéréologie
Pharmacologie fondamentale, pharmacologie clinique
Concours de type 2
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Bensimon (Gilbert)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
dermato-vénéréologie
Pharmacologie fondamentale, pharmacologie clinique
Concours de type 2
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Levy (Nicolas)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
dermato-vénéréologie
Génétique
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Calvas (Patrick)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
dermato-vénéréologie
Génétique
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Bruder (Nicolas)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
dermato-vénéréologie
Anesthésiologie et réanimation chirurgicale
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Ricolfi (Frédéric)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Radiologie et imagerie médicale
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Tack (Ivan)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Physiologie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Mion (François)
discipline hospitalière : hépatologie-gastro- entérologie
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Physiologie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Froissart (Marc)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Physiologie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Piarroux (Renaud)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Parasitologie et mycologie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Paris (Christophe)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Médecine du travail, et des risques professionnels
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Caubet (Alain)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Médecine du travail, et des risques professionnels
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Kaplanski (Gilles)
discipline hospitalière : médecine interne
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Immunologie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Davi (Frédéric)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Hématologie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Boiron (Jean-Michel)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Hématologie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Roche (Henri)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Cancérologie, radiothérapie
Concours de type 2
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Carrat (Fabrice)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Biostatistiques et informatique médicale
Concours de type 2
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Laffon (Eric)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Biophysique et traitement de l'image
Concours de type 2
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Vera (Pierre)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Biophysique et traitement de l'image
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Tranquart (François)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Biophysique et traitement de l'image
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Morvan (Daniel)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Biophysique et traitement de l'image
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Maunoury (Christophe)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Biophysique et traitement de l'image
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Agostini (Denis)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Biophysique et traitement de l'image
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Rogue (Patrick)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Biochimie et biologie moléculaire
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Reynier (Pascal)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Biochimie et biologie moléculaire
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Maillet (Philippe)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Biochimie et biologie moléculaire
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Guieu (Régis)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Biochimie et biologie moléculaire
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Bienvenu (Thierry)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Biochimie et biologie moléculaire
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Andres (Christian)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Biochimie et biologie moléculaire
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Naas (Thierry)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Bactériologie, virologie, hygiène
Concours de type 2
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Sougakoff (Wladimir)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Bactériologie, virologie, hygiène
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Pawlotsky (Jean-Michel)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Bactériologie, virologie, hygiène
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Maurin (Max)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Bactériologie, virologie, hygiène
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Carrière (Christian)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Bactériologie, virologie, hygiène
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Belec (Laurent)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Bactériologie, virologie, hygiène
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Salame (Ephrem)
discipline hospitalière : chirurgie digestive
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Anatomie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Rosset (Eugenio)
discipline hospitalière : chirurgie vasculaire
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Anatomie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Paraf (François)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Anatomie et cytologie pathologiques
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Bertheau (Philippe)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Anatomie et cytologie pathologiques
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Touitou (Isabelle)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
dermato-vénéréologie
Génétique
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Arnal (Françoise)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
dermato-vénéréologie
Biologie du développement et de la reproduction
Concours de type 2
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Pison-Rousseaux (Sophie)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
dermato-vénéréologie
Biologie du développement et de la reproduction
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Lornage-Santamaria (Jacqueline)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
dermato-vénéréologie
Biologie du développement et de la reproduction
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Preckel (Marie-Pierre)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
dermato-vénéréologie
Anesthésiologie et réanimation chirurgicale
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Lejus (Corinne)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
dermato-vénéréologie
Anesthésiologie et réanimation chirurgicale
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Rabot-Rodier (Marie-Hélène)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Parasitologie et mycologie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Conraux-Villard (Odile)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Parasitologie et mycologie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Bourgault-Villada (Isabelle)
discipline hospitalière
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Immunologie
Concours de type 2
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Campos Catafal-Guyotat (Lydia)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Hématologie
Concours de type 2
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Croisille (Laure)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Hématologie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Lannes (Béatrice)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Histologie, embryologie, cytogénétique
Concours de type 2
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Flucklinger-Paquis (Véronique)
discipline hospitalière : génétique
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Biologie cellulaire
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Cohen-Solal (Esther, Martine)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Biologie cellulaire
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Benlian (Pascale)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Biochimie et biologie moléculaire
Concours de type 2
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Chamard-Neuwirth (Catherine)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Bactériologie, virologie, hygiène
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Albertini-Alain (Sophie)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Bactériologie, virologie, hygiène
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Moreau (Anne)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Anatomie et cytologie pathologiques
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Martineau-Costes (Valérie)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Anatomie et cytologie pathologiques
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Robin (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission des comptes et des budgets économiques de la nation
au titre des personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Fitoussi (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission des comptes et des budgets économiques de la nation
au titre des personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: De Boissieu (Christian)
Objet:
membres de la Commission des comptes et des budgets économiques de la nation
au titre des personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Artus (Patrick)
Objet:
membres de la Commission des comptes et des budgets économiques de la nation
au titre des personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Lauret (Henri, Edmond)
inspecteur du Trésor public en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine avec effet du
2 juillet 1995
réintégration
10 Mai 199610/05/1996
De: Lauret
Objet:
pour exercer la fonction publique élective de sénateur
pour une durée maximale de cinq ans
détachement
10 Mai 199610/05/1996
De: Paix (Jean-Claude)
conseiller municipal de Toulouse, représentant les communes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Massip (Raymond)
conseiller général du Tarn, représentant les départements
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Izard (Pierre)
président du conseil général de la Haute-Garonne, représentant les départements
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Jadfard (Claude), épouse Faulle
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de la Cour des comptes
assistant de vérification
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
cour_comptes
détachement
10 Mai 199610/05/1996
De: Alzetta (Lydia), épouse Gorgen
premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
afin d'occuper un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1995-12-27"
détachement
10 Mai 199610/05/1996
De: Marnat (Colette), épouse Lebaud
Objet:
après avoir bénéficié d'une cessation progressive d'activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
professeur des universités (disciplines scientifiques), affectée à l'Institut national des sciences appliquées de Rennes
Groupe:
date_debut="1996-12-01"
depart_retraite
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Mignard (François)
directeur de recherche à l'observatoire Côte d'Azur
Objet:
membre du conseil du département Sciences de l'Univers du Centre national de la recherche scientifique
Remplace:M. Perrier (Christian)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Carbuccia-Berland (Jean-Pierre)
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
afin d'occuper un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1995-12-27"
détachement
10 Mai 199610/05/1996
De: Gouriou (Alain)
conseiller général des Côtes-d'Armor, représentant les départements
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Billard (Bernard)
conseiller général d'Ille-et-Vilaine, représentant les départements
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Rossi (Henriette), épouse Chaubon
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
afin d'occuper un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1996-01-29"
détachement
10 Mai 199610/05/1996
De: Guerin (Claude, Etienne, Henri)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Neurologie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Stephan (Dominique)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Pharmacologie fondamentale-pharmacologie clinique
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Renier (Dominique, Léon)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Neurochirurgie
Concours de type 3
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Le (Thi Huong Du)
épouse Boutin
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Médecine interne
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Montant-Leroux (Dominique)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Génétique
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Bonneau (Dominique)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Génétique
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Chams (Cheyda)
épouse Davatchi
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Dermato-vénéréologie
A titre étranger
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Jan (Dominique)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Chirurgie infantile
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Sid Ahmed (Ould, Mogueya)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Chirurgie générale
A titre étranger
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Girard (Claude)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Anesthésiologie et réanimation chirurgicale
Concours de type 3
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Ploton (Dominique)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Biologie cellulaire
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Neel (Dominique)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Biochimie et biologie moléculaire
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Vandermarcq (Guy)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Radiologie et imagerie médicale
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Turjman (Francis)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Radiologie et imagerie médicale
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Sigal (Robert)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Radiologie et imagerie médicale
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Schmutz (Gérard)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Radiologie et imagerie médicale
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Rahmouni (Alain)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Radiologie et imagerie médicale
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Levy (Bernard)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Physiologie
Concours de type 2
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Macron (Jean-Michel)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Physiologie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Haouzi (Philippe)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Physiologie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Denise (Pierre)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Physiologie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Oyono-Enguelle (Samuel)
(Cameroun)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Physiologie
A titre étranger
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Dupouy-Camet (Jean)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Parasitologie et mycologie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Bonnin (Alain)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Parasitologie et mycologie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Tunon de Lara (José, Manuel)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Neurologie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Truy (Eric, André)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Neurologie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Tebib (Jacques, Guy)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Neurologie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Schneider (Francis)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Neurologie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Raynaud (Jean-Philippe, Michel)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Neurologie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Maugars (Yves, Michel)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Neurologie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Larbre (Jean-Paul)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Neurologie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Hubert (Jacques, Marcel)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Neurologie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Fournier (Georges, Henri, Paul)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Neurologie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Dreyfuss (Didier, Denis)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Neurologie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Desrues (Benoît, André, Jean)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Neurologie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Crampette (Louis, Léon)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Neurologie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Chays (André, Marie, René)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Neurologie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Charlin (Jean-François, Victor)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Neurologie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Bouvard (Manuel, Pierre)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Neurologie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Bittard (Hugues)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Neurologie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Billette de Villemeur (Thierry, Louis, Etienne)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Neurologie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Berrod (Jean-Paul)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Neurologie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Annane (Djillali)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Neurologie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Guirgis (Nabil, Maurice, Hanna)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Neurologie
A titre étranger
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Slama (Michel)
discipline hospitalière : réanimation médicale
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Thérapeutique
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Moore (Nicholas)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Pharmacologie fondamentale-pharmacologie clinique
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Funck-Brentano (Christian)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Pharmacologie fondamentale-pharmacologie clinique
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Devillier (Philippe)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Pharmacologie fondamentale-pharmacologie clinique
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Blin (Olivier)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Pharmacologie fondamentale-pharmacologie clinique
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Dussol (Bertrand, Michel, André)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Néphrologie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Blond (Serge)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Neurochirurgie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Azouvi (Philippe, Gilles)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Médecine physique et de réadaptation
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Ludes (Bertrand)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Médecine légale
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Arfi (Serge)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Médecine interne
Concours de type 3
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Timsit (José)
discipline hospitalière : immunologie
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Médecine interne
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Pfitzenmeyer (Pierre, Jean-Paul)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Médecine interne
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Morlat (Philippe, Jean, Marie)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Médecine interne
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Jouanny (Pierre, Daniel, Georges)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Médecine interne
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Fantin (Bruno, Rémy)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Médecine interne
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Cacoub (Patrice, Philippe)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Médecine interne
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Dewitte (Jean-Dominique)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Médecine du travail et des risques professionnels
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Botta (Alain)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Médecine du travail et des risques professionnels
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Hoen (Bruno, Jean-Marie)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Maladies infectieuses, maladies tropicales
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Girard (Pierre-Marie, Alain)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Maladies infectieuses, maladies tropicales
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Miossec (Pierre)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Immunologie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Levy (Yves)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Immunologie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Flourie (Bernard, Henri, André)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Hépatologie, gastro-entérologie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Blanc (Pierre, Jean-Marie)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Hépatologie, gastro-entérologie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Bierling (Philippe)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Hématologie
Concours de type 3
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Blaise (Didier)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Hématologie
Concours de type 2
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Troussard (Xavier)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Hématologie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Salles (Gilles)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Hématologie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Dombret (Hervé)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Hématologie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Moisan (Jean-Paul)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Génétique
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Amselem (Serge)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Génétique
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Fontaine (Pierre, Marie)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Endocrinologie et maladies métaboliques
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Chanson (Philippe, Marie, Alain)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Endocrinologie et maladies métaboliques
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Thomas (Luc)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Dermato-vénéréologie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Marty-Ane (Charles-Henri)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Chirurgie vasculaire
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Favre (Jean-Pierre)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Chirurgie vasculaire
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Mouroux (Jérôme, Régis, Edouard)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Massard (Gilbert, Ernest, Théodore)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Jegaden (Olivier, Jean, Louis)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Hardy (Philippe, Pierre, Sylvain)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Chirurgie orthopédique et traumatologique
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Doursounian (Levon)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Chirurgie orthopédique et traumatologique
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Chiron (Philippe, Charles)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Chirurgie orthopédique et traumatologique
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Gerry (François, Gaston, Paul)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Chirurgie infantile
Concours de type 3
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Tiret (Emmanuel)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Chirurgie générale
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Fabre (Jean-Michel)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Chirurgie générale
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Soubrane (Olivier)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Chirurgie digestive
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Cherqui (Daniel)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Chirurgie digestive
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Metz (Damien, Jacques)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Cardiologie et maladies vasculaires
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Finet (Gérard, Jean, François)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Cardiologie et maladies vasculaires
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Cohen-Solal (Alain)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Cardiologie et maladies vasculaires
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Cohen (Aron, Ariel)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Cardiologie et maladies vasculaires
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Bauters (Christophe, Jean, René)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Cardiologie et maladies vasculaires
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Piedbois (Pascal)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Cancérologie-radiothérapie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Benichou (Jacques)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Biostatistiques et informatique médicale
Concours de type 2
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Salmi (Louis, Rachid)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Biostatistiques et informatique médicale
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Lepage (Eric)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Biostatistiques et informatique médicale
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Raucoules (Marc)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Anesthésiologie et réanimation chirurgicale
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Payen de la Garanderie (Jean-François)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Anesthésiologie et réanimation chirurgicale
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Mantz (Jean)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Anesthésiologie et réanimation chirurgicale
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Jacob (Laurent)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Anesthésiologie et réanimation chirurgicale
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Gerard (Jean-Louis)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Anesthésiologie et réanimation chirurgicale
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Arvieux (Charles, Christian)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Anesthésiologie et réanimation chirurgicale
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Bourguignon (Michel)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Biophysique et traitement de l'image
Concours de type 2
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Devaux (Jean-Yves)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Biophysique et traitement de l'image
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Bizais (Yves)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Biophysique et traitement de l'image
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Andremont (Antoine)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Bactériologie, virologie-hygiène
Concours de type 2
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Vandenesch (François)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Bactériologie, virologie-hygiène
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Gut (Jean-Pierre)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Bactériologie, virologie-hygiène
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Drancourt (Michel)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Bactériologie, virologie-hygiène
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Oberlin (Christophe)
discipline hospitalière : chirurgie orthopédique et traumatologique
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Anatomie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Mabit (Christian)
discipline hospitalière : chirurgie orthopédique et traumatologique
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Anatomie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: De Peretti (Fernand)
discipline hospitalière : chirurgie orthopédique et traumatologique
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Anatomie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Damsin (Jean-Paul)
discipline hospitalière : chirurgie infantile
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Anatomie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Cussenot (Olivier)
discipline hospitalière : urologie
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Anatomie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Girard (Nadine)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Radiologie et imagerie médicale
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Bertholier-Bellin (Marie-France)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Radiologie et imagerie médicale
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Meyer-Dutour (Anne)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Physiologie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Mallan (Josette, Michèle, Suzanne)
épouse Mancini
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Neurologie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Boidin (Annick, Françoise)
épouse Clément
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Neurologie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Bonhomme-Trouillas (Jacqueline)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Histologie, embryologie, cytogénétique
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Baillif-Le Jeunne (Claire)
discipline hospitalière : médecine interne
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Thérapeutique
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Vincens (Monique)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Pharmacologie fondamentale-pharmacologie clinique
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Jacqz-Aigrain (Evelyne)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Pharmacologie fondamentale-pharmacologie clinique
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Bouvet (Elisabeth)
épouse Koskas
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Maladies infectieuses, maladies tropicales
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Missenard-Leblond (Véronique)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Hématologie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Pelosse-Mornex (Françoise)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Cancérologie-radiothérapie
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Sidot-Berger (Geneviève)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Biophysique et traitement de l'image
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: De Cerner-Dussaix (Elisabeth)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Bactériologie, virologie-hygiène
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Rousselet-Chapeau (Marie-Christine)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Anatomie et cytologie pathologiques
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Rolland-Vital (Anne)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Anatomie et cytologie pathologiques
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Goupil de Bouille-Ruchoux (Marie-Madeleine)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Anatomie et cytologie pathologiques
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Nigg (Serge)
membre de l'Académie des beaux-arts (composition musicale)
Objet:
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997
A cette commission sont adjoints à titre d'experts
Groupe:
composition
10 Mai 199610/05/1996
De: Marie (Michel)
maître de conférences (cinéma)
Objet:
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997
A cette commission sont adjoints à titre d'experts
Groupe:
composition
10 Mai 199610/05/1996
De: Langlois (Christian)
membre de l'Académie des beaux-arts (architecture)
Objet:
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997
A cette commission sont adjoints à titre d'experts
Groupe:
composition
10 Mai 199610/05/1996
De: Jimenez (Marc)
professeur à l'université Paris-I (audiovisuel)
Objet:
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997
A cette commission sont adjoints à titre d'experts
Groupe:
composition
10 Mai 199610/05/1996
De: Granier (Jean-Marie)
membre de l'Académie des beaux-arts (gravure)
Objet:
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997
A cette commission sont adjoints à titre d'experts
Groupe:
composition
10 Mai 199610/05/1996
De: Florentz (Jean-Louis)
membre de l'Académie des beaux-arts (composition musicale)
Objet:
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997
A cette commission sont adjoints à titre d'experts
Groupe:
composition
10 Mai 199610/05/1996
De: Feraud (Albert)
membre de l'Académie des beaux-arts (sculpture)
Objet:
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997
A cette commission sont adjoints à titre d'experts
Groupe:
composition
10 Mai 199610/05/1996
De: Dusapin (Pascal)
(composition musicale)
Objet:
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997
A cette commission sont adjoints à titre d'experts
Groupe:
composition
10 Mai 199610/05/1996
De: Debré (Olivier)
(peinture)
Objet:
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997
A cette commission sont adjoints à titre d'experts
Groupe:
composition
10 Mai 199610/05/1996
De: de Bengy (Jean)
(ministère de la culture et de la francophonie)
Objet:
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997
Groupe:
composition
10 Mai 199610/05/1996
De: d'Hauterives (Arnaud)
président de l'Académie des beaux-arts (peinture)
Objet:
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997
Groupe:
composition
10 Mai 199610/05/1996
De: Zehrfuss (Bernard)
secrétaire perpétuel de l'Académie des beaux-arts (architecture)
Objet:
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997
Groupe:
composition
10 Mai 199610/05/1996
De: Sarre (Michel)
directeur d'études pour la section artistique de la Casa de Velazquez
Objet:
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997
Groupe:
composition
10 Mai 199610/05/1996
De: Prodromides (Jean)
membre de l'Académie des beaux-arts (audiovisuel)
Objet:
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997
Groupe:
composition
10 Mai 199610/05/1996
De: Lascault (Gilbert)
professeur des universités (peinture)
Objet:
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997
Groupe:
composition
10 Mai 199610/05/1996
De: Gagean (Claude)
professeur des universités (peinture)
Objet:
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997
Groupe:
composition
10 Mai 199610/05/1996
De: Corneau (Alain)
(cinéma)
Objet:
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997
Groupe:
composition
10 Mai 199610/05/1996
De: Corbin (Raymond)
membre de l'Académie des beaux-arts (gravure)
Objet:
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997
Groupe:
composition
10 Mai 199610/05/1996
De: Carron (Pierre)
membre de l'Académie des beaux-arts (peinture)
Objet:
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997
Groupe:
composition
10 Mai 199610/05/1996
De: Cardot (Jean)
membre de l'Académie des beaux-arts (sculpture)
Objet:
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997
Groupe:
composition
10 Mai 199610/05/1996
De: Canavaggio (Jean)
directeur de la Casa de Velazquez
Objet:
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997
Groupe:
composition
10 Mai 199610/05/1996
De: Ballansat (Berthe), épouse Gerbier
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de la Cour des comptes
assistant de vérification
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
cour_comptes
détachement
10 Mai 199610/05/1996
De: Antoine Givaudan
inspecteur général de l'équipement
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
date_debut="1996-05-06"
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Signoret (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée, et bénéficie
du maintien en activité en surnombre jusqu'à la fin de l'année universitaire 1999-2000
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Caen
Groupe:
date_debut="1996-12-23"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Petitpas (Henri)
Objet:
membres du comité central
représentants des agriculteurs utilisateurs de graines, de semences et de plants
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Cazale (Marcel)
Objet:
membres du comité central
représentants des agriculteurs utilisateurs de graines, de semences et de plants
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Darbonne (Hubert)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôlés (S.N.P.P.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Courtier (Benoit)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre du Comité économique national agricole de légumes à destination industrielle (C.E.N.A.L.D.I.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Hug (Maurice)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Talhouet (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Girerd (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Gautier (Henri)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Ganas (Jean-Charles)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Egret (Claude)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Desclaux (Jean-Louis)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Court (Didier)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Chermat (Edouard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Quaak (Jean)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de légumes (F.N.P.L.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Menard (Auguste)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières (F.N.P.H.P.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Tischmacher (Raymond)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des distributeurs spécialistes de jardin (F.N.D.S.J.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Francillard (Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des distributeurs spécialistes de jardin (F.N.D.S.J.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Claveau (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des distributeurs spécialistes de jardin (F.N.D.S.J.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Thiercelin (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Minière (Jean-Claude)
de Premorel (Jean)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Mercier (Joël)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Merand (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Martineau (Dominique)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Marmasse (Gérard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Hamoir (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Gardes (Jean-Claude)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Dhenin (Jean-Noël)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Delepine (Roger)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Calmet (Jean-Marc)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bottet (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Beaufils (Gilbert)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Aymon (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Capelle (Géry)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Chambre syndicale nationale des industries de la conserve (C.S.C.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Beauvais (Gérard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (U.N.C.A.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Sabatier (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de l'Association des producteurs de semences d'ail et d'échalote (Prosemail)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Verhaegen (André)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (S.O.V.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Gayraud (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (S.O.V.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Duval (Jean-Louis)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (S.O.V.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Darrozes (Georges)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (S.O.V.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bezot (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (S.O.V.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Thomas (André)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Poussin (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Vitu (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Vignon (Jean)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Trameau (Jean-René)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Pellerin (Robert)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Lannux (Jean)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Janson (Hubert)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Guerin (Paul)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Frison (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Durand (Félix)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Cuypers (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Chaubet (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Sulmont (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Simon (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Petitjean (Guy)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Llaurens (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Laboulet (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Jouffray (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Honnorat (Stéphan)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Dujardin (Jean)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Carneau (Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bourdeau (Maurice)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Debaene (Gérard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (F.O.P.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Mercier (Jean-Paul)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Loysel (Emile-Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association française pour la production fourragère (A.F.P.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Lepers (Paul)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association française pour la production fourragère (A.F.P.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Vedelago (Guy)
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (U.N.C.A.A.)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes légumineuses à grosses graines (Amsol Protéagineux) et de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Hamelin (Philippe)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes légumineuses à grosses graines (Amsol Protéagineux) et de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Gautier (Robert)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes légumineuses à grosses graines (Amsol Protéagineux) et de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Ducate (Philippe)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes légumineuses à grosses graines (Amsol Protéagineux) et de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Delannoy (Patrick)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes légumineuses à grosses graines (Amsol Protéagineux) et de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Catton (Bruno)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Besson (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Siret (Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (F.O.P.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Pujol (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (F.O.P.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Barbier (André)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (F.O.P.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Mercier (Jean-Paul)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (F.F.C.A.T.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: d'Anselme (Alain)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de la Fédération du négoce agricole
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Roubaud (Victor)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de la Fédération du négoce agricole
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Delplancke (Denis)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Organisation nationale interprofessionnelle des oléagineux (Onidol)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Mir (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (A.N.A.M.S.O.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Maisons (Noël)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (A.N.A.M.S.O.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Hamot (Claude)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (A.N.A.M.S.O.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Fanost (Thierry)
de Ginestous (Georges), de Guillebon (Philippe)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (A.N.A.M.S.O.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Coustau (Max)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (A.N.A.M.S.O.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Segonds (Daniel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association des établissements multiplicateurs de semences de plantes oléagineuses (Amsol Oléagineux)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Rougier (Emmanuel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association des établissements multiplicateurs de semences de plantes oléagineuses (Amsol Oléagineux)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Lesgourgues (Jean-Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association des établissements multiplicateurs de semences de plantes oléagineuses (Amsol Oléagineux)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Duval (Jean-Louis)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association des établissements multiplicateurs de semences de plantes oléagineuses (Amsol Oléagineux)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Ducate (Philippe)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association des établissements multiplicateurs de semences de plantes oléagineuses (Amsol Oléagineux)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Barthez (Louis)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association des établissements multiplicateurs de semences de plantes oléagineuses (Amsol Oléagineux)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Menvielle (Jean)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Massou (Jean-Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Levade (Didier)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Girard (Jean-Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Gemain (Jean-Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Espil (Dominique)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Delsuc (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bastide (Marc)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Aycaguer (Roger)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Arnaud (Joël)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Abadie (André)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Turcan (Régis)
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (A.G.P.M.)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (F.N.P.S.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Habig (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (F.N.P.S.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Fonseca (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (F.N.P.S.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Dubreuil (François)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (F.N.P.S.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Cazale (Marcel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (F.N.P.S.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Beziat (Yves)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (F.N.P.S.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Berceliot (Daniel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (F.N.P.S.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: d'Anselme (Alain)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération du négoce agricole
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Vincenot (Alain)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Denis (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Rougier (Emmanuel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de Seproma
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Roubaud (Victor)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de Seproma
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Morin (Christian)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de Seproma
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Llaurens (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de Seproma
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Lesgourgues (Jean-Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de Seproma
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Hiere (Christian)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de Seproma
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Haquin (Rémi)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de Seproma
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Faure (Gérard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de Seproma
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Descour (Yves)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de Seproma
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Clavier (Franck)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de Seproma
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bonastre (Jean-Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de Seproma
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: d'Arras (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat national des importateurs et exportateurs de semences de lin (Sniel)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Lheureux (Jérôme)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (Snamlin)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Levasseur (Philippe)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (Snamlin)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Ledoledec (Pascal)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (Snamlin)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Lagache (Bruno)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (Snamlin)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Thierry (Vincent)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (Semlin)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Ouvry (Patrick)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (Semlin)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Lamotte (Philippe)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (Semlin)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Delannoy (Patrick)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (Semlin)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Brygo (Philippe)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (Semlin)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: de Murat (Régis)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre de la Fédération syndicale du teillage agricole du lin (Festal)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Tillier (Francis)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre de la Fédération syndicale du teillage agricole du lin (Festal)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Dattee (Daniel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: d'Anselme (Alain)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre de la Fédération du négoce agricole
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Lamerant (Marcel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs-teilleurs de lin de France (U.S.R.T.L.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Decock (Christian)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs-teilleurs de lin de France (U.S.R.T.L.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Raimbourg (Jean)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (A.G.P.L.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Proffit (Benoît)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (A.G.P.L.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Mallet (Christophe)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (A.G.P.L.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Duyck (Philippe)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Lin
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (A.G.P.L.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Tremblay (André)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (F.N.P.C.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Supiot (Jean-Paul)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (F.N.P.C.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Mathieu (Jean-Paul)
de Sulauze (Guy)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (F.N.P.C.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Leroux (Gérard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (F.N.P.C.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Beherec (Olivier)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (F.N.P.C.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Letissier (Marc)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et de chanvre
Sous-section Chanvre
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (U.N.C.A.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Yvon (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat national des producteurs grainiers de céréales (S.N.P.G.C.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Prime (Paul-Gilbert)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat national des producteurs grainiers de céréales (S.N.P.G.C.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Marchal (Claude)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat national des producteurs grainiers de céréales (S.N.P.G.C.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Blohorn (Bruno)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat des riziculteurs de France
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Foret (Louis)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Duval (Jean-Louis)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Cheron (Daniel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Catton (Bruno)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bourdeau (Maurice)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Benoist (André)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Desprez (Victor)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale du commerce des céréales de semences et des graines de betteraves à sucre
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Varchavsky (Marc)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Vanbelle (Gérard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Thezy (Henry de)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Petit (Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Pellerin (Robert)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Monod (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Gy (Philippe)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Godo (Daniel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Geli (Bertrand)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Durand (Gaston)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Dromigny (Jean-Michel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Didon (Dominique)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Dattee (Daniel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Courseau (Georges)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bruchaut (Claude)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bourgeois (Dominique)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Arsac (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Adeline (Christian)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Scrive (Hervé)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération du négoce agricole
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Cambier (Francis)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de l'Union syndicale des producteurs de grains et graines de semences des départements du Nord et du Pas-de-Calais
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Vanherle (Jean)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Salome (Patrick)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Perchat (Florent)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Lemaire (Paul)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Le Couteulx (Claude)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Husson (Gérard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Duboin (Guillaume)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Denis (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Delannoy (Patrick)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Vorimore (Jean-Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (A.G.P.B.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Petitpas (Henri)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (A.G.P.B.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Henriot (Etienne)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (A.G.P.B.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Mangeart (Georges)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (S.N.P.A.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Leroudier (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (S.N.P.A.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Guyot (Jean-Yves)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Gratreaux (Jean-Marie)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bruandet (Dominique)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Momont (Thierry)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles (S.P.F.G.B.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Lepeuple (René)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles (S.P.F.G.B.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Desreumeaux (Patrick)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles (S.P.F.G.B.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Desprez (Victor)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles (S.P.F.G.B.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Brunet (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles (S.P.F.G.B.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Audy (Jean-Michel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles (S.P.F.G.B.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Sengenes (Jean-Michel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Frison (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Diard (Dominique)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Coudière (Etienne)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Boissin (René)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Barbelanne (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Salentey (André)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (C.G.B.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Demazure (Luc)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (C.G.B.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Cuni (Roland)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (C.G.B.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bataille (Bruno)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de pommes de terre germés et fractionnés
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bonnel (Eric)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre du Syndicat général des sélectionneurs de plants de pommes de terre, créateurs de variétés nouvelles
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Duparcq (Didier)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre du Groupement national interprofessionnel de la pomme de terre industrielle et des industries de transformation (G.I.P.T.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Dehurtevent (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs et groupements de producteurs de pommes de terre de consommation
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Lachelin (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de pommes de terre industrielles (F.N.P.P.T.I.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bocher (Yvon)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de pommes de terre de primeur (F.N.P.P.T.P.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Trellu (Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Quillet (Jean-Charles)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Landreau (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Jezequel (Henri)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Duneau (Yves)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Donval (André)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Dequidt (Dominique)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Degrendel (Jean-Paul)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Corrignan (Gérard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Boucher (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Vigne (André)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros (Fedepom)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Roussineau (Yves)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros (Fedepom)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Jeudy (Gilles)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros (Fedepom)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Huchette (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros (Fedepom)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Desmazières (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros (Fedepom)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bargy (Eric)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros (Fedepom)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Vincot (Marc)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (Felcoop)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Delattre (Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (Felcoop)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Coajou (Charles)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (Felcoop)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Gantois (Philippe)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Chambre syndicale professionnelle nationale de la féculerie de pommes de terre (C.S.F.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Mombled (Pascal)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Denis (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (U.N.C.A.A.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Prudhomme (Anne)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de légumes (F.N.P.L.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Thomas (Yvette)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Couvreur (Françoise)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (A.G.P.B.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Treuil (René)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 1996-1997
A cette commission seront adjoints à titre d'experts
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
composition
10 Mai 199610/05/1996
De: Spieser (Jean-Michel)
professeur à l'université Strasbourg-II
Objet:
la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 1996-1997
A cette commission seront adjoints à titre d'experts
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
composition
10 Mai 199610/05/1996
De: Saunier (Guy)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 1996-1997
A cette commission seront adjoints à titre d'experts
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
composition
10 Mai 199610/05/1996
De: Pelon (Olivier)
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 1996-1997
A cette commission seront adjoints à titre d'experts
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
composition
10 Mai 199610/05/1996
De: Feissel (Denis)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 1996-1997
A cette commission seront adjoints à titre d'experts
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
composition
10 Mai 199610/05/1996
De: Carlier (Pierre)
professeur à l'université de Nancy-II
Objet:
la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 1996-1997
A cette commission seront adjoints à titre d'experts
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
composition
10 Mai 199610/05/1996
De: Sodini (Jean-Pierre)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 1996-1997
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
composition
10 Mai 199610/05/1996
De: LLinas (Christian)
professeur à l'université Montpellier-III
Objet:
la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 1996-1997
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
composition
10 Mai 199610/05/1996
De: Le Rider (Georges)
professeur du Collège de France
Objet:
la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 1996-1997
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
composition
10 Mai 199610/05/1996
De: Gauthier (Philippe)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 1996-1997
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
composition
10 Mai 199610/05/1996
De: Etienne (Roland)
directeur de l'Ecole française d'Athènes
Objet:
la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 1996-1997
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
composition
10 Mai 199610/05/1996
De: Croissant (Francis)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 1996-1997
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
composition
10 Mai 199610/05/1996
De: Boussac (Marie-Françoise)
professeur à l'université Lille-III
Objet:
la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 1996-1997
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
composition
10 Mai 199610/05/1996
De: Blonde (Francine)
chargée de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 1996-1997
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
composition
10 Mai 199610/05/1996
De: Daniel Richer
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi"
inscription
10 Mai 199610/05/1996
De: Jean-Yves Madec
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi"
inscription
10 Mai 199610/05/1996
De: Jean-François Gipoulon
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi"
inscription
10 Mai 199610/05/1996
De: Jean-Marc Dudezert
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi"
inscription
10 Mai 199610/05/1996
De: Gildas Dacre-Wright
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi"
inscription
10 Mai 199610/05/1996
De: Philippe Couzinet
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi"
inscription
10 Mai 199610/05/1996
De: Christian Chanel
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi"
inscription
10 Mai 199610/05/1996
De: Jean Catus
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi"
inscription
10 Mai 199610/05/1996
De: Norbert Calderaro
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi"
inscription
10 Mai 199610/05/1996
De: Patrick Cadenat
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi"
inscription
10 Mai 199610/05/1996
De: René Bousquet
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi"
inscription
10 Mai 199610/05/1996
De: Cam Van Helmholtz
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi"
inscription
10 Mai 199610/05/1996
De: Marie-Jeanne Texier
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi"
inscription
10 Mai 199610/05/1996
De: Jacqueline Sill
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi"
inscription
10 Mai 199610/05/1996
De: Jeannine Felmy
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi"
inscription
10 Mai 199610/05/1996
De: Paver (François)
secrétaire en chef de la sous-préfecture de Meaux
Objet:
délégué suppléant et assurera, en cette qualité, le
Remplace:M. Ganibenq
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Ganibenq (Marc, André)
sous-préfet de Meaux
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du secteur IV de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Remplace:M. Gerault (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 199610/05/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.