10 Mai 2001

De: Philippe de Gouvello
Objet:
à la 1re classe du grade, hors échelle C, 1er chevron
à compter de la date indiquée
date_debut="2001-04-01"
promotion
10 Mai 200110/05/2001
De: René Urien
Objet:
à la 1re classe du grade, hors échelle C, 1er chevron
à compter de la date indiquée
date_debut="2001-04-01"
promotion
10 Mai 200110/05/2001
De: Gérard Sivilia
(en service détaché)
Objet:
à la 1re classe du grade, hors échelle C, 1er chevron
à compter de la date indiquée
date_debut="2001-04-01"
promotion
10 Mai 200110/05/2001
De: Pierre-Olivier Drège
(en service détaché)
Objet:
à la 1re classe du grade, hors échelle C, 1er chevron
à compter de la date indiquée
date_debut="2001-04-01"
promotion
10 Mai 200110/05/2001
De: Jean-Ludovic Silicani
conseiller d'Etat
Objet:
président du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Racine (Pierre-François)
président de la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
en application du décret no 93-124 du
29 janvier 1993
modifié
membres de la commission visée à l'article 7 de la loi no 92-1477 du 31 décembre 1992 modifiée relative aux produits soumis à certaines restrictions de circulation et à la complémentarité entre les services de police, de gendarmerie et de douane
mentionnée au quatrième alinéa de l'article 7 de la loi no 92-1477 du
31 décembre 1992
modifiée relative aux produits soumis à certaines restrictions de circulation et à la complémentarité entre les services de police, de gendarmerie et de douane
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Laclotte (Michel)
conservateur général honoraire du patrimoine
Objet:
en application du décret no 93-124 du
29 janvier 1993
modifié
membres de la commission visée à l'article 7 de la loi no 92-1477 du 31 décembre 1992 modifiée relative aux produits soumis à certaines restrictions de circulation et à la complémentarité entre les services de police, de gendarmerie et de douane
mentionnée au quatrième alinéa de l'article 7 de la loi no 92-1477 du
31 décembre 1992
modifiée relative aux produits soumis à certaines restrictions de circulation et à la complémentarité entre les services de police, de gendarmerie et de douane
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Dauberville (Michel)
président honoraire du comité des galeries d'art
Objet:
en application du décret no 93-124 du
29 janvier 1993
modifié
membres de la commission visée à l'article 7 de la loi no 92-1477 du 31 décembre 1992 modifiée relative aux produits soumis à certaines restrictions de circulation et à la complémentarité entre les services de police, de gendarmerie et de douane
mentionnée au quatrième alinéa de l'article 7 de la loi no 92-1477 du
31 décembre 1992
modifiée relative aux produits soumis à certaines restrictions de circulation et à la complémentarité entre les services de police, de gendarmerie et de douane
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Champin (Gérard)
président de la Chambre nationale des commissaires-priseurs
Objet:
en application du décret no 93-124 du
29 janvier 1993
modifié
membres de la commission visée à l'article 7 de la loi no 92-1477 du 31 décembre 1992 modifiée relative aux produits soumis à certaines restrictions de circulation et à la complémentarité entre les services de police, de gendarmerie et de douane
mentionnée au quatrième alinéa de l'article 7 de la loi no 92-1477 du
31 décembre 1992
modifiée relative aux produits soumis à certaines restrictions de circulation et à la complémentarité entre les services de police, de gendarmerie et de douane
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Aicardi (Maurice)
membre du Conseil économique et social
Objet:
en application du décret no 93-124 du
29 janvier 1993
modifié
membres de la commission visée à l'article 7 de la loi no 92-1477 du 31 décembre 1992 modifiée relative aux produits soumis à certaines restrictions de circulation et à la complémentarité entre les services de police, de gendarmerie et de douane
mentionnée au quatrième alinéa de l'article 7 de la loi no 92-1477 du
31 décembre 1992
modifiée relative aux produits soumis à certaines restrictions de circulation et à la complémentarité entre les services de police, de gendarmerie et de douane
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Mela (Jean-François)
chef de la mission scientifique universitaire à la direction de la recherche
Objet:
membre du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: John Scheid
Objet:
du corps des directeurs d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
corps="Directeurs d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes"
ecole="École pratique des hautes études et de l'École nationale des chartes"
radiation
10 Mai 200110/05/2001
De: John Scheid
Objet:
professeur du Collège de France, sur la chaire « religion, institutions et société de la Rome antique »
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
professeur
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Goux (Frédéric, Louis, Jean-Michel)
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Vergues (Anne, Isabelle, Marie), épouse They
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Vergues (Anne, Isabelle, Marie), épouse They
Objet:
greffière du tribunal de commerce d'Albi (Tarn)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Albi"
cessation de fonction
10 Mai 200110/05/2001
De: Favre-Verand (Philippe, Pierre, Claude)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marie-Françoise Reaux-Hybord, Henri Aubin et Frédéric Lombardo, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Genas (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Hybord (Marie-Françoise, Léonie), épouse Reaux
Objet:
notaire salariée au sein de l'office dont est titulaire la société civile professionnelle Henri Aubin, Frédéric Lombardo et Philippe Favre-Verand, notaires associés
notaire
notaire_residence="Genas (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Hybord (Marie-Françoise, Léonie), épouse Reaux
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marie-Françoise Reaux-Hybord, Henri Aubin et Frédéric Lombardo, notaires associés
notaire
notaire_residence="Genas (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
10 Mai 200110/05/2001
De: Jacquemard (Odile, Véronique, Marie), épouse Picard
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jacques Fontaine, Guy Chauvin, Frédéric Foucher, Michel Boul, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Havre (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Chauvin (Guy, Julien, Lucien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Fontaine, Guy Chauvin, Frédéric Foucher, Michel Boul, notaires associés
notaire
notaire_residence="Havre (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
10 Mai 200110/05/2001
De: Uzureau (René, Emile, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle René Uzureau, Julien Lacotte et Jean-Marc Cabanes-Gelly, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pierrefitte-sur-Seine (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
cessation de fonction
10 Mai 200110/05/2001
De: Pinson (Françoise, Marie, Michèle), épouse Gautier
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Michel Caris et Olivier Gautier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Quimper (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Caris (Michel, Louis, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Caris et Olivier Gautier, notaires associés
notaire
notaire_residence="Quimper (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
10 Mai 200110/05/2001
De: Jean-Pierre Jactat
Objet:
ingénieur des travaux agricoles
date_debut="2000-11-30"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Clark (Andrew)
Objet:
membre de la section 37 : économie et société du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:Mme Demange (Gabrielle)
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Abitbol (Wilfrid, Wulfran)
Objet:
notaire
Remplace:M. Foucault (Pierre, Jacques, Roch)
notaire
notaire_residence="Beauvais (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Guillo (Roland, Jean-Paul, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. Dein (Loïc, Arthur, Marie, Joseph)
notaire
notaire_residence="Saint-Père-en-Retz (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Roberte Berton-Hogge
chef d'études des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
Groupe:
date_debut="2001-08-24"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Mai 200110/05/2001
De: Bompain (Martine, Géraldine, Michèle, Françoise), épouse Chatelard
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Rouillard et Luc Gouley, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Argences (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Dein (Loïc, Arthur, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Caro et Emmanuel Queinnec, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Queinnec (Emmanuel, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Caro et Emmanuel Queinnec, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
10 Mai 200110/05/2001
De: Drouet (Stéphane, Olivier)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Dutertre, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Migennes (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Estrade (Michel, Jean, Vincent, Auguste)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Estrade, Bernadette Mahoux-Martel, Pierre-Emmanuel Boyer, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bram (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
cessation de fonction
10 Mai 200110/05/2001
De: Savary (Olivier, Albert, Robert)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Armand Roth et Catherine Barbey, notaires associés
notaire
notaire_residence="Sainte-Geneviève-des-Bois (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Ciria Suarez (Héctor)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2000-09-20"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Azurmendi Prieto (Aranzazu)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2000-09-20"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Avagnina (Andrea)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2000-09-20"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Reda (Abdelfettah)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs marocains
Groupe:
date_debut="2000-09-20"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Tortola Salvador (Alberto)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2000-09-20"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Sebastian Benito (Alberto)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2000-09-20"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Schönborn (Florian)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2000-09-20"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Regal Rodriguez (Gilberto)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2000-09-20"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Matschke (Felix)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2000-09-20"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Leal Gayan (Ivan)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2000-09-20"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Gordo Monso (Carlos)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2000-09-20"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Gomez Frias (Victor)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2000-09-20"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Fernandez Belmonte (Diego)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2000-09-20"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Caso Florez (Miguel)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2000-09-20"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Raissouni (Sanae)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs marocains
Groupe:
date_debut="2000-09-20"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Bakkal (Sanaa)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs marocains
Groupe:
date_debut="2000-09-20"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Salgado Gandarillas (Marta)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2000-09-20"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Garcia Garcia-Diego (Africa)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2000-09-20"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Ehrhart (Silke)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2000-09-20"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Zhao (Geng Wei)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Zhang (Yi)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Samklu (Piérick)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Liu (Xiang)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Vergez (Philippe)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les officiers français
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Boltz (Hervé)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les officiers français
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Bastien (Arnaud)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les officiers français
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Wenger (Guillaume)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Savinien (Jean)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Ricciotti (Romain)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Liu (Bo)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Fall (Michaël)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Erdogan (Gilles)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Brassart (Fabrice)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Boulière (Frédéric)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Bodeau (Jérôme)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Adde (Geoffray)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Turck (Florent)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Truchet (Jean-Noël)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Tematio Ngueguim (Alain)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Sinapian (Philippe)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Simon (Guillaume)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Sassi (Mohamed)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Robelin (Charles-Antoine)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Reman (Manuel)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Reboullet (Guillaume)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Pralus (Christophe)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Pinot-Périgord de Villechenon (Vincent)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Mulliez (Thomas)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Muller (Marc)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Mugnier (Patrick)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Merveilleux du Vignaux (Julien)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Masclaux (Jérôme)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Marchand (François-Xavier)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Janssen (Florent)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Invernizzi (Laurent)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Hannecart (Louis)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Guérin (Fabien)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Gueye (Mouhamadou)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Guessous (Brahim)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Gauly (Nicolas)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Gaudemet (Edouard)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Ebou Eweck (Olivier)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Deneuville (Emmanuel)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: De Sambucy de Sorgue (Louis)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Clément-Wilz (Emmanuel)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Chemin (Charles)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Carme (Laurent)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Carcopino-Tusoli (Laurent)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Caillaud (Vincent)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Loesel (Ingrid)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: El Aadnani (Wafae)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Bazin (Florence)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Ruiz (Nathalie)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Galmel (Anne-Laure)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Derégnaucourt (Anne)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Clair (Chloé)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Breuvart (Manon)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Boussaada (Najla)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Schnapp (Alain)
professeur des universités
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
à compter du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Sanson (Marc)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
à compter du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Richard (Jean)
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
à compter du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Rapp (Francis)
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
à compter du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Peyronnet (Jean-Claude)
sénateur de la Haute-Vienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
à compter du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Neveu (Bruno)
directeur d'étude à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
à compter du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Gautier-Gentes (Jean-Luc)
conservateur général des bibliothèques, chargé de mission d'inspection générale des bibliothèques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
à compter du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Gastinel (Jean-Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
à compter du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Ermisse (Gérard)
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale des archives
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
à compter du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Dalarun (Jacques)
directeur de l'Institut de recherche et d'histoire des textes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
à compter du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Charles Malinas
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
conseiller technique, au cabinet du ministre
Groupe:
date_debut="2001-05-07"
a_sa_demande
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
10 Mai 200110/05/2001
De: Louis Legendre
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement
Remplace:M. Michael Sinclair
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Hervé Le Treut
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement
Remplace:M. Gérard Mégie
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Morel (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires
4. Au titre des membres désignés par les organisations professionnelles d'enseignants les plus représentatives dans le karaté ou les disciplines affinitaires
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Gruss (Gilbert)
représentant le Syndicat national des enseignants de karaté et arts martiaux affinitaires
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires
4. Au titre des membres désignés par les organisations professionnelles d'enseignants les plus représentatives dans le karaté ou les disciplines affinitaires
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Clause (Christian)
représentant l'Unité syndicale des enseignants de karaté-do et arts martiaux affinitaires
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires
4. Au titre des membres désignés par les organisations professionnelles d'enseignants les plus représentatives dans le karaté ou les disciplines affinitaires
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Boutboul (Albert)
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires
4. Au titre des membres désignés par les organisations professionnelles d'enseignants les plus représentatives dans le karaté ou les disciplines affinitaires
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Zadek (Mazri)
représentant la Fédération française du sport travailliste
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires
3. Au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires et scolaires et universitaires concernées
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Panattoni (Christian)
représentant la Fédération des clubs sportifs et artistiques de la défense
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires
3. Au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires et scolaires et universitaires concernées
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Masci (Thierry)
représentant la Fédération sportive de la police française
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires
3. Au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires et scolaires et universitaires concernées
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Bui (Michel)
représentant l'Union fédérale du sport d'entreprise
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires
3. Au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires et scolaires et universitaires concernées
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Bissiau (Daniel)
représentant la Fédération nationale du sport universitaire
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires
3. Au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires et scolaires et universitaires concernées
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Valera (Dominique)
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires
2. Au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires dont six au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option karaté et arts martiaux affinitaires ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Ortega (Raphaël)
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires
2. Au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires dont six au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option karaté et arts martiaux affinitaires ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Nakahashi (Hidétoshi)
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires
2. Au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires dont six au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option karaté et arts martiaux affinitaires ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Lavorato (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires
2. Au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires dont six au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option karaté et arts martiaux affinitaires ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Fukazawa (Hiroji)
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires
2. Au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires dont six au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option karaté et arts martiaux affinitaires ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Chouraqui (Serge)
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires
2. Au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires dont six au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option karaté et arts martiaux affinitaires ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Bilicki (Bernard)
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires
2. Au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires dont six au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option karaté et arts martiaux affinitaires ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Belrhiti (Patrice)
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires
2. Au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires dont six au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option karaté et arts martiaux affinitaires ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Didier (Francis)
président de la commission
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Richard Pottecher
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
k)
représentants des éditeurs de services en ligne
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Serge Chambaud
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
k)
représentants des éditeurs de services en ligne
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Guillaume Cronier
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
j)
représentants des télédiffuseurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Jacques Soncin
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
i)
représentants des radiodiffuseurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Thierry Carlier
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
h)
représentants des producteurs de cinéma
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Jacques Peskine
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
g)
représentants des producteurs audiovisuels
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Vianney de la Boulaye
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
f)
représentants des éditeurs de livres
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Bertrand Delcros
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
f)
représentants des éditeurs de livres
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Charles-Henri Dubail
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
e)
représentants des éditeurs de presse
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Jean-Pierre Delivet
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
e)
représentants des éditeurs de presse
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Marc Guez
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
d)
représentants des producteurs de phonogrammes
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Laurent Tardif
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
c)
représentants des artistes-interprètes
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Daniel Duthil
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
b)
représentants des auteurs et éditeurs de logiciels et bases de données
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Christian Wendel
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Philippe Mari
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Claude Lemesle
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Jean-Pierre Lang
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Thierry Desurmont
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Olivier Brillanceau
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Denise Rache
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
l)
représentants des consommateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Marianick Lambert
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
l)
représentants des consommateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Pascaline Gineste
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
j)
représentants des télédiffuseurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Anne Kacki
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
i)
représentants des radiodiffuseurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Monique Guerrier
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
h)
représentants des producteurs de cinéma
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Christine Palluel
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
g)
représentants des producteurs audiovisuels
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Karine Colin
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
d)
représentants des producteurs de phonogrammes
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Catherine Alméras
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
c)
représentants des artistes-interprètes
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Thaima Samman
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
b)
représentants des auteurs et éditeurs de logiciels et bases de données
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Nicole Zmirou
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Christiane Ramonbordes
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Marie-Christine Leclerc-Senova
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Marie-France Briselance
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Daniel Tournez
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
l)
représentants des consommateurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Claude Roux
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
l)
représentants des consommateurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Philippe Jannet
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
k)
représentants des éditeurs de services en ligne
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Jean-Michel Counillon
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
j)
représentants des télédiffuseurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Philippe Belingard
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
j)
représentants des télédiffuseurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Marc Pallain
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
i)
représentants des radiodiffuseurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Philippe Gault
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
i)
représentants des radiodiffuseurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Pascal Rogard
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
h)
représentants des producteurs de cinéma
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Benjamin Montels
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
g)
représentants des producteurs audiovisuels
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Michel Prigent
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
f)
représentants des éditeurs de livres
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: François Gèze
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
f)
représentants des éditeurs de livres
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Philippe Leduc
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
e)
représentants des éditeurs de presse
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Xavier Ellie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
e)
représentants des éditeurs de presse
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Hervé Rony
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
d)
représentants des producteurs de phonogrammes
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Jérôme Roger
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
d)
représentants des producteurs de phonogrammes
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Jean-Claude Walter
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
c)
représentants des artistes-interprètes
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Xavier Blanc
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
c)
représentants des artistes-interprètes
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Hervé Pasgrimaud
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
b)
représentants des auteurs et éditeurs de logiciels et bases de données
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Emmanuel de Rengervé
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Guy Seligmann
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Bernard Miyet
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Laurent Heynemann
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Jean-Marc Gutton
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Laurent Duvillier
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Gérard Davoust
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Olivier Da Lage
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Georges-Olivier Chateaureynaud
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Olivier Carmet
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Joëlle Freundlich
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
k)
représentants des éditeurs de services en ligne
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Clara Meriaux-Delbarre
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
h)
représentants des producteurs de cinéma
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Stéphanie Pistre-Saquin
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
g)
représentants des producteurs audiovisuels
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Marie-Caroline Loustalot-Forest
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
b)
représentants des auteurs et éditeurs de logiciels et bases de données
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Pierre Sirinelli
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Jean Martin
avocats à la cour
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: André Lucas
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Léonardo Chariglione
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Jean-Marie Borzeix
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Marie-Anne Frison-Roche
professeurs d'université
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Brigitte Douay
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Benazeraf (Marie-Josée, Anne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Michel Maillard
Objet:
ingénieur des travaux agricoles
date_debut="2001-01-01"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Gérard Gachet
Objet:
ingénieur des travaux agricoles
date_debut="2000-11-30"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Gaiffe (Christian)
région terre nord-est, direction du génie, Besançon
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
titularisation
10 Mai 200110/05/2001
De: née Couloigner (Evelyne)
direction de la gestion et de l'organisation, établissement central de soutien, Arcueil
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
titularisation
10 Mai 200110/05/2001
De: Sébileau (Pascale)
direction de la gestion et de l'organisation, établissement central de soutien, Arcueil
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
titularisation
10 Mai 200110/05/2001
De: Schiaretti (Christian)
directeur du Centre dramatique national de Reims
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Francon (Alain)
directeur du Théâtre national de la Colline
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Didier Maillard
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers
à compter de la date de son installation, sur la chaire « banque »
Groupe:
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Brigitte Godinot-Bouquet
Objet:
professeure du Conservatoire national des arts et métiers
à compter de la date de son installation, sur la chaire « travail social »
Groupe:
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Jouve (Christian)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="2000-09-01"
duree="deux ans"
détachement
10 Mai 200110/05/2001
De: Ramon (Bernard, Michel, Jean, Cornil)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Etaples (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Brigeois (Jean-Claude, Henri)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Etaples (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
10 Mai 200110/05/2001
De: Le Pape (Stéphane)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Hubert Lacourt, notaire associé
notaire
notaire_residence="Pont-l'Abbé (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Sadeler (Cécile)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Villejuif (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Jeanne Seyvet
directrice générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société Renault SA
Groupe:
duree="six ans"
conseil_administration
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Didier Mathieu
Objet:
ingénieur des travaux agricoles
date_debut="2000-11-30"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Grino (Jean-Marc)
attaché des services déconcentrés
Objet:
attaché principal des services déconcentrés de 2e classe
date_debut="2001-02-02"
promotion
10 Mai 200110/05/2001
De: Regnier (Paul-David, Maurice)
Objet:
au grade de capitaine
officier servant sous contrat
pour occuper un emploi d'expert-démographe
date_debut="2000-10-01"
duree="un an"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Ruel (Jean-Pierre, Marcel, Adrien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Ruel et Pierre Amalvy, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Maussane-les-Alpilles (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
10 Mai 200110/05/2001
De: Falch (Félix)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Colette Lavayssiere et Jacques Thoumazet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Figeac (Lot)"
notaire_residence_departement_code="46"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Taussat (Jean-Marc, Alain)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Raymond Palous, Daniel Galtier et Gérard Bancarel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Deluca (Emmanuelle, Paule, Marie), épouse Ferrand
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean Deluca et Eric Deluca, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bandol (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Deluca (Emmanuelle, Paule, Marie), épouse Ferrand
Objet:
notaire salariée au sein de l'office dont est titulaire la société civile professionnelle Jean Deluca et Eric Deluca, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bandol (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
cessation de fonction
10 Mai 200110/05/2001
De: Gilles Sorbé
Docteur
médecin généraliste (La Rochelle)
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Stéphane Robinet
pharmacien d'officine (Strasbourg)
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Pierre Prual
centre de soins spécialisés pour toxicomanes Point Marseille (Marseille)
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Vincent Pelletier
association AIDES
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Fabrice Olivet
autosupport et réduction des risques parmi les usagers de drogues (ASUD)
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Laurent Michel
Docteur
service médico-psychologique régional (Bois-d'Arcy)
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Jean-Pierre Lhomme
Docteur
centre de soins spécialisés pour toxicomanes Parmentier (Paris)
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Xavier Laqueille
Docteur
centre de soins spécialisés pour toxicomanes Moreau-de-Tours (Paris)
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Georges Lagier
Professeur
président de la commission des stupéfiants
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Sylvain Jerabek
association Ruptures (Lyon)
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: François Hervé
centre de soins spécialisés pour toxicomanes Le Trait d'union (Boulogne)
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Gérard Coruble
Docteur
médecin inspecteur de santé publique, direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Luc Charles
pharmacien inspecteur de santé publique, direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Bretagne
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Gérard Cagni
centre de soins spécialisés pour toxicomanes, société d'entraide et d'action psychologique (Dijon)
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Jean-François Bloch-Lainé
Docteur
médecin généraliste (Paris)
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Mustapha Benslimane
centre de soins spécialisés pour toxicomanes Nova Dona (Paris)
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Anne-Marie Simonpoli
Docteur
hôpital Louis-Mourier (Colombes)
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Garnier (Pierre)
Objet:
directeur des opérations Sud-Est
dans la limite de ses attributions, dans le respect des procédures de l'établissement, des stipulations des conventions de mandat de maîtrise d'ouvrage et à l'exception des affaires que le président se réserve, pour signer
délégation de signature
10 Mai 200110/05/2001
De: Garnier (Pierre)
Objet:
dans la limite de ses attributions, dans le respect des procédures de l'établissement et à l'exception des affaires que le président se réserve, pour signer toute autorisation de passation de contrats, conventions, mandats, marchés, protocoles ainsi que de leurs avenants
dont le montant ne dépasse pas 10 millions de francs à l'exception des marchés de prestations intellectuelles et de leurs avenants pour lesquels le montant ne doit pas dépasser 1 million de francs
délégation de signature
10 Mai 200110/05/2001
De: Jouanique (Yves)
Objet:
directeur des opérations Est
dans la limite de ses attributions, dans le respect des procédures de l'établissement, des stipulations des conventions de mandat de maîtrise d'ouvrage et à l'exception des affaires que le président se réserve, pour signer
délégation de signature
10 Mai 200110/05/2001
De: Jouanique (Yves)
Objet:
dans la limite de ses attributions, dans le respect des procédures de l'établissement et à l'exception des affaires que le président se réserve, pour signer toute autorisation de passation de contrats, conventions, mandats, marchés, protocoles ainsi que de leurs avenants
dont le montant ne dépasse pas 10 millions de francs à l'exception des marchés de prestations intellectuelles et de leurs avenants pour lesquels le montant ne doit pas dépasser 1 million de francs
délégation de signature
10 Mai 200110/05/2001
De: Bolon (Georges)
Objet:
directeur des opérations Bassin parisien
dans la limite de ses attributions, dans le respect des procédures de l'établissement, des stipulations des conventions de mandat de maîtrise d'ouvrage et à l'exception des affaires que le président se réserve, pour signer
délégation de signature
10 Mai 200110/05/2001
De: Bolon (Georges)
Objet:
dans la limite de ses attributions, dans le respect des procédures de l'établissement et à l'exception des affaires que le président se réserve, pour signer toute autorisation de passation de contrats, conventions, mandats, marchés, protocoles ainsi que de leurs avenants
dont le montant ne dépasse pas 10 millions de francs à l'exception des marchés de prestations intellectuelles et de leurs avenants pour lesquels le montant ne doit pas dépasser 1 million de francs
délégation de signature
10 Mai 200110/05/2001
De: Martel (Josselin)
Objet:
directeur des opérations Méditerranée, dans la limite des fonctions de directeur des opérations Sud-Ouest qui lui ont été conférées par intérim, dans le respect des procédures de l'établissement, des stipulations des conventions de mandat de maîtrise d'ouvrage et à l'exception des affaires que le président se réserve, pour signer
délégation de signature
10 Mai 200110/05/2001
De: Martel (Josselin)
Objet:
dans la limite de ses fonctions de directeur d'opérations Sud-Ouest qui lui ont été conférées par intérim, dans le respect des procédures de l'établissement et à l'exception des affaires que le président se réserve, pour signer toute autorisation de passation de contrats, conventions, mandats, marchés, protocoles ainsi que de leurs avenants
dont le montant ne dépasse pas 10 millions de francs à l'exception des marchés de prestations intellectuelles et de leurs avenants pour lesquels le montant ne doit pas dépasser 1 million de francs
délégation de signature
10 Mai 200110/05/2001
De: Aymard (Michel)
attaché principal d'administration centrale chargé du bureau SF4
Objet:
représentant suppléant de l'administration au comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail et des transports
Remplace:Mme Pichet (Nathalie)
Groupe:
inspecteur_general="Travail et des transports"
suppleant
nomination
10 Mai 200110/05/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.