10 Mai 2003

De: Juliette Campos-Oriola
attachée principale d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
directrice du centre interministériel de renseignements administratifs de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2003-07-01"
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Le Nhât Binh
Objet:
au grade d'inspecteur général de 1re classe de l'administration des affaires culturelles
au titre de l'année 2003
Groupe:
inspecteur_general="De l'administration des affaires culturelles"
promotion
10 Mai 200310/05/2003
De: Norbert Engel
Objet:
au grade d'inspecteur général de 1re classe de l'administration des affaires culturelles
au titre de l'année 2003
Groupe:
inspecteur_general="De l'administration des affaires culturelles"
promotion
10 Mai 200310/05/2003
De: Alain Bonhomme
Objet:
au grade d'inspecteur général de 1re classe de l'administration des affaires culturelles
au titre de l'année 2003
Groupe:
inspecteur_general="De l'administration des affaires culturelles"
promotion
10 Mai 200310/05/2003
De: Jacques Clément
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, adjoint au directeur et chef du service de l'économie agricole à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Vosges
Objet:
directeur de l'agriculture et de la forêt de la Guyane
Remplace:M. Yves Tachker
Groupe:
date_debut="2003-04-28"
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Cyrot (Laurent)
ingénieur du corps du génie rural, des eaux et des forêts, chef du service de l'eau, des milieux aquatiques et des risques naturels à la direction régionale de l'environnement de Bretagne
Objet:
membre de la section des eaux du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Remplace:M. Deneuvy (Jean-Philippe)
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: François Bernal
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence nationale pour les chèques vacances
Remplace:M. Bernard Galtier
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Lemoine (Gilbert)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
sous-directeur de la réglementation et des affaires internationales à la direction des affaires financières au ministère de la défense
non renouvelable
Groupe:
date_debut="2003-02-26"
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Lise Carretero
chargée d'études documentaires
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2003-05-22"
admission
10 Mai 200310/05/2003
De: Jean-Noël Tournier
Objet:
membres de la commission consultative de la formation des paysagistes DPLG
Remplace:M. Francis Cabantous
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Bernard Brunet
Objet:
membres de la commission consultative de la formation des paysagistes DPLG
Remplace:M. Olivier Damée
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Isabelle Auricoste
Objet:
membres de la commission consultative de la formation des paysagistes DPLG
Remplace:M. Jean-Noël Tournier
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Laurence Helmlinger
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
chef de service, adjointe au directeur des affaires civiles et du sceau, à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2003-02-01"
cessation de fonction
10 Mai 200310/05/2003
De: Migan (Goussanou, Pognon, Calixte, Luc)
Objet:
huissier de justice
en remplacement de la société civile professionnelle Philippe Adrien Sarfati, huissier de justice associé, dissoute
huissier
huissier_residence="Maisons-Laffitte (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Michel Bentounsi
directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Corse-du-Sud
Objet:
au grade de directeur du travail
puis nommé dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Yonne et détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2003-06-01"
promotion
10 Mai 200310/05/2003
De: Patrick Mille
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des affaires immobilières à la direction de la programmation, des affaires financières et immobilières à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
date_debut="2003-06-15"
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Michel Blanchard
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du Groupement d'intérêt public de développement local (GIP-DL) du pays de Cornouaille
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Jean-Paul Baveux
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public GIP Formation continue et insertion professionnelle de l'académie de Dijon
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Réda Sellakh
maître de conférences, chargé de cours
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique
Groupe:
suppleant
désignation
10 Mai 200310/05/2003
De: Pierre Seige
ingénieur d'études, responsable des machines d'essai
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique
Groupe:
suppleant
désignation
10 Mai 200310/05/2003
De: Jean-Yves Paquereau
agent comptable
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique
Groupe:
suppleant
désignation
10 Mai 200310/05/2003
De: Christian Pailler
ingénieur de recherche, responsable des stages
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique
Groupe:
suppleant
désignation
10 Mai 200310/05/2003
De: Julien Mathieu
attaché d'administration scolaire et universitaire, gestionnaire
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique
Groupe:
suppleant
désignation
10 Mai 200310/05/2003
De: Jean-Jacques Maillard
directeur
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique
Groupe:
désignation
10 Mai 200310/05/2003
De: Dominique Le Nizerhy
maître de conférences, directeur des études
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique
Groupe:
désignation
10 Mai 200310/05/2003
De: Samir Lamouri
maître de conférences, responsable d'option de troisième année
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique
Groupe:
désignation
10 Mai 200310/05/2003
De: Geneviève Inglebert
professeure des universités, directrice de la recherche
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique
Groupe:
désignation
10 Mai 200310/05/2003
De: Nadia Achache
secrétaire générale
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique
Groupe:
désignation
10 Mai 200310/05/2003
De: Laborde (François, Albert)
Objet:
au grade de médecin en chef de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de chirurgien auprès de l'hôpital d'instruction des armées Percy
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Marie-Hélène Poinssot
magistrate du premier grade
Objet:
dans le corps judiciaire pour être placés en position de disponibilité
Pour convenances personnelles (art. 44, alinéa b)
date_debut="2003-01-01"
duree="trois ans"
réintégration
10 Mai 200310/05/2003
De: Jean-Pierre Seitz
magistrat du premier grade
Objet:
dans le corps judiciaire pour être placés en position de disponibilité
Pour convenances personnelles (art. 44, alinéa b)
date_debut="2002-10-01"
duree="trois ans"
réintégration
10 Mai 200310/05/2003
De: Foulon (Chantal)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la participation
représentante des employeurs
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre suppléant
Remplace:Mme de Saint-Germain (Anne-Geneviève)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Jean-François Le Grand
sénateur de la Manche
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Groupe:
charge
10 Mai 200310/05/2003
De:
Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
22 octobre 2002
Le président
charge
10 Mai 200310/05/2003
De: Pascal Ferat
à Vertus (Marne)
Objet:
représentant du secteur production au comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Champagne
Remplace:M. Sylvain Delaunois
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Borgne (Nathalie, Marie-Thérèse)
Objet:
au grade de capitaine de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de cadre infirmier coordinateur d'une cellule d'urgence médico-psychologique auprès du 818e hôpital militaire de campagne
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Daniel Pinchenzon
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie désignés au 4° de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
sur proposition de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Remplace:M. Jean-François Bayet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Aymeric (Michel)
inspecteur de l'administration, sous-directeur
Objet:
chef de service, adjoint au directeur des affaires maritimes et des gens de mer, à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Jacques Liaubet
Objet:
membres de la commission de contrôle
prévue à
l'article 2 du décret n° 2002-1467 du
12 décembre 2002
relatif aux comptes
prévus à
l'article 46 de la loi n° 2000-108 du
10 février 2000
relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité :
représentants des employeurs des industries électriques et gazières
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEMIG)
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Alex Boursier
Objet:
membres de la commission de contrôle
prévue à
l'article 2 du décret n° 2002-1467 du
12 décembre 2002
relatif aux comptes
prévus à
l'article 46 de la loi n° 2000-108 du
10 février 2000
relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité :
représentants des employeurs des industries électriques et gazières
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEMIG)
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Gérard Vincent
Objet:
membres de la commission de contrôle
prévue à
l'article 2 du décret n° 2002-1467 du
12 décembre 2002
relatif aux comptes
prévus à
l'article 46 de la loi n° 2000-108 du
10 février 2000
relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité :
représentants des employeurs des industries électriques et gazières
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Bernard Brun
Objet:
membres de la commission de contrôle
prévue à
l'article 2 du décret n° 2002-1467 du
12 décembre 2002
relatif aux comptes
prévus à
l'article 46 de la loi n° 2000-108 du
10 février 2000
relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité :
représentants des employeurs des industries électriques et gazières
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Régis Boigegrain
Objet:
membres de la commission de contrôle
prévue à
l'article 2 du décret n° 2002-1467 du
12 décembre 2002
relatif aux comptes
prévus à
l'article 46 de la loi n° 2000-108 du
10 février 2000
relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité :
représentants des employeurs des industries électriques et gazières
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Jean-Pierre Dubois
Objet:
membres de la commission de contrôle
prévue à
l'article 2 du décret n° 2002-1467 du
12 décembre 2002
relatif aux comptes
prévus à
l'article 46 de la loi n° 2000-108 du
10 février 2000
relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité :
représentants des agents statutaires des industries électriques et gazières
Sur proposition de la fédération chimie énergie CFDT
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Jean-Claude Pélofy
Objet:
membres de la commission de contrôle
prévue à
l'article 2 du décret n° 2002-1467 du
12 décembre 2002
relatif aux comptes
prévus à
l'article 46 de la loi n° 2000-108 du
10 février 2000
relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité :
représentants des agents statutaires des industries électriques et gazières
Sur proposition de la fédération CFE-CGC des industries électriques et gazières
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Jean-Claude Dougnac
Objet:
membres de la commission de contrôle
prévue à
l'article 2 du décret n° 2002-1467 du
12 décembre 2002
relatif aux comptes
prévus à
l'article 46 de la loi n° 2000-108 du
10 février 2000
relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité :
représentants des agents statutaires des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Camille Albert
Objet:
membres de la commission de contrôle
prévue à
l'article 2 du décret n° 2002-1467 du
12 décembre 2002
relatif aux comptes
prévus à
l'article 46 de la loi n° 2000-108 du
10 février 2000
relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité :
représentants des agents statutaires des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-Force ouvrière
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Eliane Sanguinetti
Objet:
membres de la commission de contrôle
prévue à
l'article 2 du décret n° 2002-1467 du
12 décembre 2002
relatif aux comptes
prévus à
l'article 46 de la loi n° 2000-108 du
10 février 2000
relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité :
représentants des employeurs des industries électriques et gazières
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Anne-Marie Cassot
Objet:
membres de la commission de contrôle
prévue à
l'article 2 du décret n° 2002-1467 du
12 décembre 2002
relatif aux comptes
prévus à
l'article 46 de la loi n° 2000-108 du
10 février 2000
relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité :
représentants des agents statutaires des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Dominique Estivals
Objet:
membres de la commission de contrôle
prévue à
l'article 2 du décret n° 2002-1467 du
12 décembre 2002
relatif aux comptes
prévus à
l'article 46 de la loi n° 2000-108 du
10 février 2000
relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité :
représentants des agents statutaires des industries électriques et gazières
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats du personnel des industries électriques et gazières CFTC
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Isabelle Dages
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable intérimaire du conseil départemental de l'accès au droit du Val-de-Marne
Remplace:Mme Michèle Le Scoul
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Ange Nebbia
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public GIPACOR Formation continue et insertion professionnelle de l'académie de Corse
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Patoux (Yves, Noël, Bernard)
Objet:
au grade de commandant de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de responsable en ingénierie dans le service de neurochirurgie de l'hôpital d'instruction des armées du Val de Grâce
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Valérie Metrich-Hecquet
directrice générale adjointe de la forêt et des affaires rurales
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
suppléante
Groupe:
commissaire_gouvernement
suppleant
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Alain Moulinier
directeur général de la forêt et des affaires rurales
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Xavier Querat-Hement
Objet:
conseiller technique au cabinet de la ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Michel Vila
contrôleur du Trésor public, agent comptable intérimaire du lycée agricole de Neuvic (Corrèze)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Jacques Longeanie
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie, agent comptable intérimaire du lycée agricole d'Ahun (Creuse)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Jean-Pierre Hodin
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie, agent comptable du lycée agricole de La Bretonnière, Coulommiers (Seine-et-Marne)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Eric Fourrier
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Rennes-le-Rheu (Ille-et-Vilaine)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Philippe Crouzil
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Pamiers (Ariège)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Marie-France Lejeune
trésorière principale du Trésor public de 1re catégorie, agente comptable du lycée agricole de Bar-le-Duc (Meuse)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Jacques Lacoche
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Centre de traitement textile d'Eure-et-Loir - CTT 28 »
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: André Joubert
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public de l'académie de Clermont-Ferrand dans le domaine de la formation professionnelle et de l'insertion
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Polizzi (Francis)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur de la ville de Paris
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
duree="trois ans"
détachement
10 Mai 200310/05/2003
De:
Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
22 octobre 2002
Le président
charge
10 Mai 200310/05/2003
De:
Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
22 octobre 2002
Le président
charge
10 Mai 200310/05/2003
De:
Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
22 octobre 2002
Le président
charge
10 Mai 200310/05/2003
De: Marc Michel
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Loire-Atlantique
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Bretagne
Remplace:M. Alain Le Jan
Groupe:
date_debut="2003-06-01"
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Perrin (Gilles)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Martin (Guy)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Lanusse (Jean-Claude)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Dorival (Jean-Baptiste)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Daviau (Thierry)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Briatte (Daniel)
ingénieur divisionnaire, chef d'arrondissement des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Payan (Dominique)
conseillère d'administration de l'équipement
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Darras (Nicole)
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Bourgine (Marie-Madeleine)
conseillère d'administration de l'Equipement
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Aubey-Berthelot (Catherine)
administratrice civile hors classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Weiss (Jean-Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Ruysschaert (Jean-Claude)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Lévi (Guy)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Janin (Guy)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Bruneau (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Bernard (Philippe)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Berg (Patrick)
chef de service
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Begassat (Luc)
sous directeur
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Desmarest-Parreil (Agnès)
sous directrice
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Bousseton (Marie-Luce)
ingénieure en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.