10 Mai 2011

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Octobre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Michaël Fribourg
Objet:
conseiller spécial en charge de la stratégie, des politiques automobiles et des restructurations au cabinet du ministre auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
date_debut="2011-04-25"
cabinet="Ministre auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Pascal Godot
représentant de l'Union nationale du sport scolaire
Objet:
membre de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo et disciplines associées
Remplace:M. Joël Lebourgeois
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: SARTIRANO (Sylvie), épouse BALBON
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle François HOSTIER et Sylvie SARTIRANO, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montluçon (Allier)"
huissier_residence_departement_code="03"
cessation de fonction
10 Mai 201110/05/2011
De: BICHE (Fabrine, Paulette, Patricia)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Daniel LACHKAR, Franck GOUGUET et Sylvain THOMAZON, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (2e)"
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: CHARTIER (Jean-Philippe, Nicolas)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Frédéric JOUVE et Muriel ROATTINO-LECOGNE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Feurs (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: MARTINOT (Laetitia)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Laurence MATHIS et Geoffroy REMMEL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Ligny-en-Barrois (Meuse)"
notaire_residence_departement_code="55"
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: MATHIS (Laurence, Marie-Gabrielle), épouse DANGEL
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Laurence MATHIS et Geoffroy REMMEL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Ligny-en-Barrois (Meuse)"
notaire_residence_departement_code="55"
cessation de fonction
10 Mai 201110/05/2011
De: PAPAGEORGAKIS (Armelle, Michelle), épouse LOGUT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Gérard LAVEDAN, Bertrand LAVEDAN et Pascaline LAVEDAN-CHAUNU, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Franconville (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: SUDRE (Anne, Marie, Véronique), épouse CARNIEL
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Michel TANQUERAY et Nicolas COCHET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Torcy (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Julien Lagubeau
Objet:
conseiller pour le budget au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Marion Dewagenaere
Objet:
conseillère technique (budget) au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Schettini (Gérard)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
au titre des personnes connaissant particulièrement les problèmes de la compétence de l'agence
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Poli (Claude)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
au titre des personnes connaissant particulièrement les problèmes de la compétence de l'agence
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Bechouche (Ramdane)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
au titre des personnes connaissant particulièrement les problèmes de la compétence de l'agence
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Yannick Lerrant
maître de conférences
Objet:
directrice de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'université de la Nouvelle-Calédonie
sous réserve de l'application des dispositions du
décret n° 96-1026 du
26 novembre 1996
Groupe:
date_debut="2011-06-01"
duree="5 ans"
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Bruno Eldin
Objet:
administrateur provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'université de Nouvelle-Calédonie exercées par
Groupe:
cessation de fonction
10 Mai 201110/05/2011
De: Laurent LE FLOCH
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
au titre des organisations syndicales représentatives du personnel portuaire, et
représentant de la Fédération de l'équipement, de l'envi ronnement, des transports et des services FO pour le personnel portuaire
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Ludovic WEBER
Objet:
des membres du groupe de travail figurant à l'article 1er de la décision du
15 avril 2009
sus-citée
Groupe:
cessation de fonction
10 Mai 201110/05/2011
De: Jacques FOURNIER
Objet:
des membres du groupe de travail figurant à l'article 1er de la décision du
15 avril 2009
sus-citée
Groupe:
cessation de fonction
10 Mai 201110/05/2011
De: Christian FLODERER
Objet:
des membres du groupe de travail figurant à l'article 1er de la décision du
15 avril 2009
sus-citée
Groupe:
cessation de fonction
10 Mai 201110/05/2011
De: Laurent BOYER
Objet:
des membres du groupe de travail figurant à l'article 1er de la décision du
15 avril 2009
sus-citée
Groupe:
cessation de fonction
10 Mai 201110/05/2011
De: Gaël Durand
membre du réseau Santé – Environnement au sein de l'Association France nature environnement (FNE)
Objet:
membres de la commission des produits chimiques et biocides
Au titre des représentants des associations de défense de la santé, des consommateurs ou de l'environnement
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Maryse Arditi
pilote du réseau risques et impacts industriels au sein de l'Association France nature environnement (FNE)
Objet:
membres de la commission des produits chimiques et biocides
Au titre des représentants des associations de défense de la santé, des consommateurs ou de l'environnement
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Lorraine Alsace
Franche-Comté, Lorraine Philippe GERVAIS DREAL Champagne-Ardenne Champagne-Ardenne Franciane GRIGI DDCSPP 03 Allier Auvergne Benoît HAMMER DREAL Champagne-Ardenne Champagne-Ardenne Jérémie HEINTZ DREAL Alsace Alsace Rémi HELINCKX DREAL Champagne-Ardenne Champagne-Ardenne Jean-Louis HERAUD DDCSPP 79 Deux-Sèvres Poitou-Charentes Catherine HIERNAUX DREAL Champagne-Ardenne Champagne-Ardenne Gérard HUGONET DDCSPP 10 Aube Champagne-Ardenne Lorette JONVAL DREAL Champagne-Ardenne Champagne-Ardenne Christelle LACLAUTRE DREAL Limousin Limousin Olivier LAGNEAUX DREAL Haute-Normandie Haute-Normandie Bruno LAIGNEL DREAL Champagne-Ardenne Champagne-Ardenne Bruno LECOMTE DDCSPP 08 Ardennes Champagne-Ardenne Marie LECUIT-PROUST DREAL Champagne-Ardenne Champagne-Ardenne
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Nordine AITALI DREAL Aquitaine Aquitaine Serge ARTICO DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Jean-Marc BADEI DDPP 84 Vaucluse Provence-Alpes-Côte d'Azur Betty BARDEICHE DREAL Limousin Limousin Caroline BASTIEN DRIEE Île-de-France Île-de-France Marie-Laure BIGNET DREAL Champagne-Ardenne Champagne-Ardenne Bruno BOQUIA DREAL Champagne-Ardenne Champagne-Ardenne Michel BOUCHET DDPP 86 Vienne Poitou-Charentes Xavier BOUQUET DREAL Champagne-Ardenne Champagne-Ardenne Mylène BOUTANT DEAL La Réunion La Réunion Guillaume BOUXIN DREAL Champagne-Ardenne Champagne-Ardenne Christelle BRODIN DDPP 17 Charente-Maritime Poitou-Charentes Pierre CASERT DREAL Champagne-Ardenne Champagne-Ardenne Pascale CAZIN DDPP 86 Vienne Poitou-Charentes Véronique CELLIER DDCSPP 36 Indre Centre Alain CHAMPEIMONT DREAL Midi-Pyrénées Midi-Pyrénées Michel CHAUGNY DREAL Midi-Pyrénées Midi-Pyrénées Sandrine CHEVALLIER DREAL Champagne-Ardenne Champagne-Ardenne Vanessa COLLIGNON DREAL Centre Centre Sonia COMPANY DREAL Poitou-Charentes Poitou-Charentes Jean-Luc COUE DEAL La Réunion La Réunion Bertrand CROISE DREAL Centre Centre
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
désignation
10 Mai 201110/05/2011
De: Christian Rentzsch
chef du bureau des professionnels du bâtiment, en rempla cement de
Objet:
membres de la commission chargée de formuler des avis techniques sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Charles Baloche
directeur technique
Objet:
membres de la commission chargée de formuler des avis techniques sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
Au titre de représentant du centre scientifique et technique du bâtiment Suppléant
Remplace:M. Hervé Berrier
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Gérard Sénior
architecte
Objet:
membres de la commission chargée de formuler des avis techniques sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
Au titre de représentant de l'association française de normalisation Suppléant
Remplace:M. Daniel Mikol
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Jean Michel Remy
responsable développement construction
Objet:
membres de la commission chargée de formuler des avis techniques sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
Au titre de représentant de l'association française de normalisation Suppléant
Remplace:Mme Agnès Meur
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Georges-Henri Florentin
directeur général de l'institut technologique FCBA
Objet:
membres de la commission chargée de formuler des avis techniques sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
Au titre de représentant de l'association française de normalisation Suppléant
Remplace:M. Daniel Guinard
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Marie Cholet
Objet:
membres de la commission chargée de formuler des avis techniques sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Frédéric Béchara
adjoint au chef du bureau de la normalisation et de la réglementation européenne
Objet:
membres de la commission chargée de formuler des avis techniques sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
Au titre de représentant du ministère chargé de la construction Titulaires
Remplace:Mme Marie-Christine Roger
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Thierry Berthier
chef de projet au bureau des partenariats et des actions territo riales
Objet:
membres de la commission chargée de formuler des avis techniques sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
Au titre de représentant du ministère chargé de la construction Titulaires
Remplace:M. Jean-Pierre Bardy
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Jean-Jacques Lantuejoul
Objet:
membres de la commission chargée de formuler des avis techniques sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
Au titre de représentant du ministère chargé de l'éducation Titulaire
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Jeanne Le Gall
chef de projet au département de l'action patrimoniale, en rempla cement de
Objet:
membres de la commission chargée de formuler des avis techniques sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
Au titre de représentant du ministère chargé de l'éducation Titulaire
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Michel JEAN-FRANÇOIS
Objet:
membres de la Commission nationale des résidences hôte lières à vocation sociale
au titre des représentants du ministre chargé du logement
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Michel JEAN-FRANÇOIS
Objet:
membres de la Commission nationale des résidences hôte lières à vocation sociale
au titre de président de la Commission nationale des résidences hôtelières à vocation sociale
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Catherine WINTGENS
Objet:
membres de la Commission nationale des résidences hôte lières à vocation sociale
au titre des représentants du ministre chargé du logement
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Olivier PIET
adjoint au directeur, directeur de l'ingénierie au centre d'études techniques mari times et fluviales (CETMEF)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d'art »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Laurent LABOURIE
conseiller de domaine « Ouvrages d'art », chargé de mission, au dépar tement « conception gestion des infrastructures » au centre d'études techniques de l'équipement Nord-Picardie (CETE Nord-Picardie)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d'art »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Thierry KRETZ
chef de centre des techniques d'ouvrages d'art au service d'études sur les trans ports, les routes et leurs aménagements (SETRA)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d'art »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Bruno GODARD
chef du département « Structures et ouvrages d'art à l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d'art »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Dominique COCHET
adjoint au directeur du laboratoire régional des ponts et chaussées de Bordeaux, responsable du groupe « Structures » au centre d'études techniques de l'équipement du Sud-Ouest (CETE Sud-Ouest)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d'art »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Jean-Christophe CARLES
adjoint au chef du département « conception et exploitation durables des infrastructures », responsable de la division ouvrages d'art au centre d'études techniques de l'équipement Méditerranée (CETE Méditerranée)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d'art »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Évelyne HUMBERT
membre permanent du Conseil général de l'environnement et du déve loppement durable (CGEDD/S5)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d'art »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Hélène ABEL
adjointe du directeur de la mission « bâtiment », responsable bâtiment public-État exemplaire à la direction générale de l'aménagement du logement et de la nature (DGALN/STRUCT/MPB)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d'art »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Jean BRUNEAU
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, co-coordonnateur du collège « techniques de construction », 5e section du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Objet:
président du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d'art »
Groupe:
president
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Daniel STEVENIN
inspecteur général au réseau de transport d'électricité (RTE)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Énergie et climat »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Xavier MONTAGNE
directeur adjoint de la direction scientifique, délégué à l'expertise à l'Ins titut français du pétrole-énergies nouvelles (IFP– Énergies nouvelles)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Énergie et climat »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Dominique FINON
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), chercheur au Centre international de recherche sur l'environnement et le développement (CIRED)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Énergie et climat »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Daniel CLEMENT
directeur scientifique adjoint à l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Énergie et climat »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Hervé CASTERMAN
directeur environnement et climat à la direction de la stratégie et du déve loppement durable à GDF-SUEZ
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Énergie et climat »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Michel MASSONI
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, co-coordon nateur du collège « économie régulation », 2e section « économie, transports et réseaux » du conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Objet:
président du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Énergie et climat »
Groupe:
president
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Bernard SIMON
directeur général au syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomé ration lyonnaise, (SYTRAL)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Philippe REDOULEZ
directeur du service d'études sur les transports les routes et leurs aména gements (SETRA)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Michel QUINET
chef de service transports à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) Bourgogne
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Daniel PFEIFFER
directeur du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés (STRMTG)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Jean-Paul MIZZI
directeur général adjoint à l'Institut des sciences et des technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Guy JOIGNAUX
directeur délégué du centre Lille, à l'Institut des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Bernard JACOB
directeur scientifique délégué aux transports, infrastructures et sécurité à l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: José COHEN
directeur général adjoint au conseil général du Nord
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Jean-Michel AUBAS
directeur du service technique de l'aviation civile, (DGAC/STAC)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Patricia VARNAISON REVOLLE
chef de département « déplacements durables » au centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Anne SOUQUIERE LEFEBVRE
chef de la division aménagements et risques naturels au centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Elisabeth GOUVERNAL
directrice du laboratoire SPLOTT à l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Christine BUISSON
chargée de recherche à l'École nationale des travaux publics de l'État (ENTPE)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Marie-Anne BACOT
membre permanent à la 2e section « économie, transports et réseaux » du conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD/S2)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Elisabeth DUPONT-KERLAN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
membre permanent de la 5e section « sciences et techniques » du conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Objet:
président du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité »
Groupe:
president
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Jacques TROUVILLIEZ
chargé de mission « biodiversité outre-mer » à la direction de l'eau et de la biodiversité à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN/DEB)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « gestion durable des ressources naturelles - biodiversité »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Jean-Philippe TORTEROTOT
directeur adjoint de la stratégie et de la recherche au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « gestion durable des ressources naturelles - biodiversité »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Bruno TASSIN
directeur du laboratoire eau, environnement et systèmes urbains à l'École nationale des ponts et chaussées (ENPC/LESU)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « gestion durable des ressources naturelles - biodiversité »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Lionel MOULIN
chef de la mission « risques, environnement et santé » à la direction de la recherche et de l'innovation au commissariat général au développement durable (CGDD/DRI)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « gestion durable des ressources naturelles - biodiversité »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Patrick MARCHANDISE
membre permanent à la section 5 « sciences et techniques » au Conseil général à l'environnement et au développement durable (CGEDD/S5)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « gestion durable des ressources naturelles - biodiversité »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Joël LHER
chef du département « environnement et aménagement » au Centre d'études tech niques maritimes et fluviales (CETMEF)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « gestion durable des ressources naturelles - biodiversité »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Gilles LANDRIEU
adjoint au directeur chargé des questions scientifiques et techniques aux parcs nationaux de France (PNF)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « gestion durable des ressources naturelles - biodiversité »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: François GAUTHIEZ
directeur adjoint à l'Agence des aires marines protégées (AAMP)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « gestion durable des ressources naturelles - biodiversité »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Patrick FLAMMARION
directeur de l'action scientifique et technique à l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « gestion durable des ressources naturelles - biodiversité »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Denis CLEMENT
membre permanent de l'autorité environnementale au Conseil général de l'environnement au développement durable (CGEDD/CPRN)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « gestion durable des ressources naturelles - biodiversité »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Hervé ANDRIEU
directeur de recherche à l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « gestion durable des ressources naturelles - biodiversité »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Annie CHARLEZ
juriste à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « gestion durable des ressources naturelles - biodiversité »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Christian BARTHOD
membre permanent de l'autorité environnementale au Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD/CPRN)
Objet:
président du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « gestion durable des ressources naturelles »
Groupe:
president
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Philippe ROZIER-CHABERT
directeur aménagement et construction à SEQUANO aménagement à Bobigny, Seine-Saint-Denis
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Gérard RIGAUDEAU
directeur adjoint au service national d'ingénierie aéroportuaire à la direction générale de l'aviation civile (DGAC/SNIA)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Paul QUILLIOU
directeur du laboratoire régional des ponts et chaussées d'Angers du centre d'études techniques de l'équipement de l'Ouest (CETE Ouest/LRPC Angers)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Pierre MICHEL
chef du département « génie civil et bâtiment » à l'École nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Georges KUNTZ
directeur du laboratoire régional des ponts et chaussées de Strasbourg du centre d'études techniques de l'équipement de l'Est (CETE Est/LRPC Strasbourg)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Marc DUCOURNEAU
directeur général à l'Agence qualité construction (AQC)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Marc BRUANT
ingénieur docteur en énergétique du bâtiment au centre d'études techniques de l'équipement Méditerranée (CETE Méditerranée)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Hervé BERRIER
directeur aux affaires européennes au Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Jean-Pierre BARDY
sous-directeur de la qualité et du développement durable dans la construction à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN/DHUP)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Georges DEBIESSE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
membre permanent de la 5e section « sciences et techniques » du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD/S5)
Objet:
président du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment »
Groupe:
president
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Emmanuel MOULIN
directeur départemental des territoires du Val-d'Oise (DDT 95)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Christian MARIE
adjoint au directeur de la direction régionale de l'environnement, de l'amé nagement et du logement de Champagne-Ardenne (DREAL Champagne-Ardenne)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Jean-Claude GALLETY
délégué du directeur aux collectivités locales au centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques à Lyon (CERTU)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Jean CHAUDONNERET
directeur de projet « service développement et aménagement de campus » à l'université de Lyon
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Jean-Luc CABRIT
chef du pôle paysage et sites à la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie en Île-de-France (DRIEE-IF)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Dominique ROUSSEL
adjointe au sous-directeur « qualité de la vie » à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN/DHUP)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Pascale RIEU
architecte, urbaniste de l'État (position : disponibilité)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Ruth MARQUES
membre permanent au Conseil général de l'environnement et du déve loppement durable (CGEDD/MIGT2)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Annick HELIAS
membre permanent au Conseil général de l'environnement et du déve loppement durable de la 3e section « aménagement durable des territoires », coordonnatrice du collège « aménagement-urbanisme-habitat-mobilité » (CGEDD/S3)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Anne GRANDGUILLOT
directrice du département « construction aménagement projet » au centre d'études techniques de l'équipement de Lyon (CETE Lyon)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Édith FREZZA
chef du service « politique de l'habitat » à la mairie de Grenoble
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Claude DORIAN
membre permanent au Conseil général de l'environnement et du déve loppement durable (CGEDD/MIGT2)
Objet:
présidente du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires »
Groupe:
president
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De:
M
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine géotech nique et risques naturels
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Jean-Michel TANGUY
chargé du plan d'évolution des CETE à la direction de la recherche et de l'innovation au commissariat général du développement durable (CGDD/DRI)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine géotech nique et risques naturels
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Philippe SERGENT
directeur scientifique au centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine géotech nique et risques naturels
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Alain-Alexandre ROBERT
chargé de mission avis et contrôle externe génie civil au centre d'études des tunnels (CETU)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine géotech nique et risques naturels
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Jean-Pierre RAJOT
directeur adjoint à l'école nationale des travaux publics de l'État (ENTPE)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine géotech nique et risques naturels
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Jacques PARENT DU CHATELET
chargé de mission pour l'innovation à Météo-France, à la direction des systèmes d'observation
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine géotech nique et risques naturels
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Patrick LE DELLIOU
chef du département A, bureau d'études techniques et de contrôle des grands barrages à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Rhône-Alpes (DREAL/BETCGB Rhône-Alpes)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine géotech nique et risques naturels
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Michel DEFFAYET
directeur du centre d'études des tunnels (CETU)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine géotech nique et risques naturels
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Hervé COULON
responsable adjoint du département risques et développement des territoires au centre d'études techniques de l'équipement du Nord-Picardie (CETE Nord-Picardie)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine géotech nique et risques naturels
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: André BACHOC
chef de service du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (SCHAPI)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine géotech nique et risques naturels
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Jean-Claude AURIOL
chef du groupe terrassements et ouvrages en terre, à l'institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine géotech nique et risques naturels
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Georges ARNAUD
responsable du groupe eau, environnement et risques au laboratoire régional des ponts et chaussées de Bordeaux au centre d'études techniques de l'équipement du Sud Ouest (CETE Sud-Ouest/LRPC Bordeaux)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine géotech nique et risques naturels
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Marianne CHAHINE
responsable du groupe risques, environnement et infrastructures au département laboratoire de Clermont-Ferrand au centre d'études techniques de l'équipement de Lyon (CETE Lyon)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine géotech nique et risques naturels
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Yasmina BOUSSAFIR
adjointe au chef de département géotechnique, eau et risques à l'ins titut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR/GER)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine géotech nique et risques naturels
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Jean-Louis DURVILLE
membre permanent de la 5e section sciences et tech niques du conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD/S5)
Objet:
président du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine géotechnique et risques naturels
Groupe:
president
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Christian DIANON
chef du service régional de Saint-Pierre-et-Miquelon par intérim
Objet:
ordonnateur secondaire du service régional de Saint-Pierre-et Miquelon par intérim
Groupe:
date_debut="2010-12-01"
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Éric SNA-AG Le Lamentin
Objet:
l'épreuve orale en vue de l'obtention de la 1re qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2011
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
autorisation
10 Mai 201110/05/2011
De: Hervé SNA-RP Paris-Le Bourget
Objet:
l'épreuve orale en vue de l'obtention de la 1re qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2011
autorisation
10 Mai 201110/05/2011
De: Jean-Pierre CONRAD
d)
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
représentants des personnels, chargés de fonctions d'enseignement ou d'instruction , Titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Mike O'DONOGHUE
e)
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
représentant des élèves , Titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Julien VISINONI
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Gérard MARIN
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Nicolas LARRIEU
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Johan DUPARC
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Simon DEBRAS
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Jean-Marie COURRIER
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Aymeric BIDET
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Robert BAUDRAIN
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Martial AGUIRRE
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Nadia MAS
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Muriel GIZARDIN
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Mélina FAVÉ
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Eric REYNAUD
c)
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
représentants de départements de l'école, désignés par le directeur , Titulaires
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Olivier PONTREAU
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Vincent JEGOUREL
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Bertrand FOUCHER
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Richard THUMMEL
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Joël RAULT
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Jean-Jacques PATACCHINI
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Philippe MAILLARD
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Grégoire CASALIS
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Muriel JORGE
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Christiane DUJARDIN
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Bruno VILLEMONT
b)
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
personnalités extérieures désignées par le conseil d'administration
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Claude DUTREILLY
IE2
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n° 3394
Groupe:
date_debut="2011-05-10"
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Céline MANCEAU
Assistante-Ingénieure
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
10 Mai 201110/05/2011
De:
M
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
10 Mai 201110/05/2011
De: Jean DE BREMOND D'ARS
Chargé de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
10 Mai 201110/05/2011
De: Chantal PEROT BUSNEL
Ingénieur d'études
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
10 Mai 201110/05/2011
De: François LALLIER
Objet:
délégation de signature
10 Mai 201110/05/2011
De: Céline MANCEAU
Objet:
Assistante-Ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1”
délégation de signature
10 Mai 201110/05/2011
De: François LALLIER
directeur du GDR 2907
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
10 Mai 201110/05/2011
De:
M
Objet:
délégation de signature
10 Mai 201110/05/2011
De: Jean DE BREMOND D'ARS
Objet:
Chargé de recherche
délégation de signature
10 Mai 201110/05/2011
De: Denis GAPAIS
Objet:
délégation de signature
10 Mai 201110/05/2011
De:
Chantal
Objet:
délégation de signature
10 Mai 201110/05/2011
De: Denis GAPAIS
directeur de l'UMR 6118
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
10 Mai 201110/05/2011
De: André LE BIVIC
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur adjoint de l'institut des sciences biologiques plus particulièrement en charge de la stratégie scientifique, de l'interdisciplinarité et des relations avec les autres organismes de recherche
Groupe:
date_debut="2011-04-04"
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Olivier LEBLANC
Chargé de recherche à l'IRD
Objet:
Responsable de cette Equipe
pour la durée fixée à l'article 1°
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Martine DEVIC
Objet:
Directrice de recherche au CNRS
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Olivier LEBLANC
Chargé de recherche à I'IRD
Objet:
Responsable de cette Equipe
pour la durée fixée à l'article 1"
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Martine DEVIC
Objet:
Directrice de recherche au CNRS
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.