10 Mai 2014

De: LEJEUNE (Hervé)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus à l'échelon spécial du grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2014
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
10 Mai 201410/05/2014
De: GARNIER (Didier)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus à l'échelon spécial du grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2014
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
10 Mai 201410/05/2014
De: CASCARANO (Jean-Laurent)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus à l'échelon spécial du grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2014
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
10 Mai 201410/05/2014
De: Levalet (Jean-Paul, Henri, Maurice)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er juillet 2007
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires de l'Yonne
Groupe:
date_debut="2014-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
10 Mai 201410/05/2014
De: Paul (Sylvie, Monique), épouse Muller
inspecteur de la santé publique vétérinaire, en disponibilité depuis le
1er janvier 2007
Objet:
dans son corps d'origine
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2014-08-01"
depart_retraite
réintégration
10 Mai 201410/05/2014
De: STELLA (Patrick)
Objet:
stagiaires dans le corps de maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale conformément au tableau annexé au présent arrêté
A N N E X E
TABLEAU NOMINATIF DES AGENTS NOMMÉS DANS LE CORPS DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRICOLE DE CLASSE NORMALE
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: CLADIERE (Mathieu)
Objet:
stagiaires dans le corps de maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale conformément au tableau annexé au présent arrêté
A N N E X E
TABLEAU NOMINATIF DES AGENTS NOMMÉS DANS LE CORPS DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRICOLE DE CLASSE NORMALE
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: CHOUIN (Nicolas)
Objet:
stagiaires dans le corps de maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale conformément au tableau annexé au présent arrêté
A N N E X E
TABLEAU NOMINATIF DES AGENTS NOMMÉS DANS LE CORPS DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRICOLE DE CLASSE NORMALE
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: CACHON (Thibaut)
Objet:
stagiaires dans le corps de maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale conformément au tableau annexé au présent arrêté
A N N E X E
TABLEAU NOMINATIF DES AGENTS NOMMÉS DANS LE CORPS DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRICOLE DE CLASSE NORMALE
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: BRUET (Vincent)
Objet:
stagiaires dans le corps de maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale conformément au tableau annexé au présent arrêté
A N N E X E
TABLEAU NOMINATIF DES AGENTS NOMMÉS DANS LE CORPS DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRICOLE DE CLASSE NORMALE
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: BOMBRUN (Lionel)
Objet:
stagiaires dans le corps de maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale conformément au tableau annexé au présent arrêté
A N N E X E
TABLEAU NOMINATIF DES AGENTS NOMMÉS DANS LE CORPS DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRICOLE DE CLASSE NORMALE
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: HAZAEL (Jones)
Objet:
stagiaires dans le corps de maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale conformément au tableau annexé au présent arrêté
A N N E X E
TABLEAU NOMINATIF DES AGENTS NOMMÉS DANS LE CORPS DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRICOLE DE CLASSE NORMALE
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: MIGNOT (Grégoire)
Objet:
stagiaires dans le corps de maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale conformément au tableau annexé au présent arrêté
A N N E X E
TABLEAU NOMINATIF DES AGENTS NOMMÉS DANS LE CORPS DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRICOLE DE CLASSE NORMALE
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: PERES (Guénola)
Objet:
stagiaires dans le corps de maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale conformément au tableau annexé au présent arrêté
A N N E X E
TABLEAU NOMINATIF DES AGENTS NOMMÉS DANS LE CORPS DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRICOLE DE CLASSE NORMALE
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: MAJHOUB (Sonia)
Objet:
stagiaires dans le corps de maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale conformément au tableau annexé au présent arrêté
A N N E X E
TABLEAU NOMINATIF DES AGENTS NOMMÉS DANS LE CORPS DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRICOLE DE CLASSE NORMALE
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: LAVOUE-TANGUY (Rachel)
Objet:
stagiaires dans le corps de maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale conformément au tableau annexé au présent arrêté
A N N E X E
TABLEAU NOMINATIF DES AGENTS NOMMÉS DANS LE CORPS DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRICOLE DE CLASSE NORMALE
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: FAURECOHADES (Justine)
Objet:
stagiaires dans le corps de maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale conformément au tableau annexé au présent arrêté
A N N E X E
TABLEAU NOMINATIF DES AGENTS NOMMÉS DANS LE CORPS DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRICOLE DE CLASSE NORMALE
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: MARROU (Hélène)
Objet:
stagiaires dans le corps de maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale conformément au tableau annexé au présent arrêté
A N N E X E
TABLEAU NOMINATIF DES AGENTS NOMMÉS DANS LE CORPS DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRICOLE DE CLASSE NORMALE
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Grégoire THOMAS
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle
Objet:
directeur général de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
Groupe:
renouvellement
10 Mai 201410/05/2014
De: Jean MAFART
administrateur civil hors classe
Objet:
chef du service de l'administration générale (groupe I) à la direction générale de la sécurité intérieure à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2014-05-12"
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Philippe LERICHE
général de brigade de la gendarmerie nationale
Objet:
sous-directeur de la logistique (groupe III) au service de l'achat, des équipements et de la logistique de la sécurité intérieure (SAELSI)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Dautois (Gilles, André, Jacques)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du major général de la gendarmerie nationale, directeur de projet « solde gendarmerie »
Groupe:
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Matthieu GARRIGUE-GUYONNAUD
administrateur civil détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique
sous-préfet
a_sa_demande
cabinet="Préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique - M. GARRIGUE-GUYONNAUD "
grade="Directeur"
cessation de fonction
10 Mai 201410/05/2014
De: Alice COSTE
sous-préfète hors classe, secrétaire générale de la préfecture de la Drôme
Objet:
sous-préfète hors cadre
sous-prefet
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Régis CASTRO
sous-préfet
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Loire
Groupe:
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
10 Mai 201410/05/2014
De: Clément ROUCHOUSE
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Loire
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme"
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Sébastien AUDEBERT
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme - M. AUDEBERT "
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Etienne DESPLANQUES
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Drôme
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Jean-Luc COMBRISSON
ingénieur général de l'armement
Objet:
directeur des services actifs de la police nationale, directeur technique à la direction générale de la sécurité intérieure
Groupe:
date_debut="2014-05-12"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Thierry MATTA
inspecteur général des services actifs de la police nationale, directeur central adjoint opérationnel du renseignement intérieur
Objet:
directeur des services actifs de la police nationale, directeur du renseignement et des opérations, adjoint au directeur général de la sécurité intérieure
Groupe:
date_debut="2014-05-12"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Patrick CALVAR
directeur des services actifs de la police nationale, directeur central du renseignement intérieur
Objet:
directeur des services actifs de la police nationale, directeur général de la sécurité intérieure
Groupe:
date_debut="2014-05-12"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Jeanne HARBONNIER
directrice du travail, précédemment détachée
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
responsable de l'unité territoriale de l'Yonne au sein de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
10 Mai 201410/05/2014
De: Christine CALMELS
directrice du travail, précédemment détachée
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
responsable de l'unité territoriale de l'Aude au sein de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
10 Mai 201410/05/2014
De: Philippe Dumont
directeur du travail
Objet:
directeur régional adjoint à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes, chargé des fonctions de responsable de l'unité territoriale de la Haute-Savoie
Groupe:
date_debut="2014-06-01"
duree="un an"
reconduction
10 Mai 201410/05/2014
De: Jean-Yves FROUIN
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membre du Conseil national de l'inspection du travail
Remplace:M. Yves STRUILLOU
Groupe:
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Anne BRUANT-BISSON
directrice générale adjointe de l'Institut de veille sanitaire
Objet:
directrice générale par intérim de cet institut
Groupe:
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Françoise Weber
Objet:
directrice générale adjointe de la santé
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Christian Decharrière
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Juliette d'Aboville
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Agnès BOUTRY
administratrice des finances publiques adjointe
Objet:
agent comptable de la chancellerie des universités de Paris
Remplace:M. Jean-Luc PECHEUR
Groupe:
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Jean-René Louvet
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Moselle
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Allier
Remplace:M. Antoine Chaleix
Groupe:
directeur_academie
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Thierry Denoyelle
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (académie de Reims)
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale du Nord
Remplace:M. Joël Surig
Groupe:
directeur_academie
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Antoine Chaleix
directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Allier
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Moselle
Remplace:M. Jean-René Louvet
Groupe:
directeur_academie
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Alberto Varvaro
au fauteuil d'associé étranger
Objet:
par l'Académie des inscriptions et des belles-lettres de
Remplace:M. Gherardo Gnoli
Groupe:
élection
10 Mai 201410/05/2014
De: Béatrice GILLE
précédemment rectrice de l'académie de Nancy-Metz
Objet:
rectrice de l'académie de Créteil
Remplace:Mme Florence ROBINE
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Créteil"
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Florence ROBINE
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
directrice générale de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Jean-Paul DELAHAYE
Objet:
directeur général de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
a_sa_demande
conseil_des_ministres
cessation de fonction
10 Mai 201410/05/2014
De: Eric DE BOUTECHOUX DE CHAVANES
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
directeur de la mer de la Guyane (groupe IV)
Groupe:
date_debut="2014-06-01"
duree="quatre ans"
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Hubert JOUOT
vice-amiral
Objet:
membre du conseil de l'ordre du Mérite maritime
Groupe:
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Guillonneau (Gérard)
conseiller des affaires étrangères (cadre général)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2014-09-25"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
depart_retraite
radiation
10 Mai 201410/05/2014
De: François Gillard
Objet:
membre de la Commission nationale du débat public
représentant des organisations syndicales représentatives de salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail
Remplace:M. Daniel Blache
Groupe:
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Denis Tersen
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique"
délégation de signature
10 Mai 201410/05/2014
De: Xavier Crépin
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international
dans la limite des attributions de la délégation pour les relations avec la société civile et les partenariats, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
délégation de signature
10 Mai 201410/05/2014
De: Vincent Feltesse
Objet:
conseiller à la présidence de la République
Groupe:
date_debut="2014-05-09"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Serge MORARD
Objet:
tous les courriers et décisions relatifs au contrôle des engagements des bénéficiaires des aides de l'agence visés aux I et II de l'article R. 321-12 du code de la construction et de l'habitation ainsi qu'au retrait et au reversement des aides, pour les dossiers ayant fait l'objet du paiement du solde de la subvention, à l'exception des décisions prises sur recours gracieux
délégation de signature
10 Mai 201410/05/2014
De: Christophe MAURIN
Objet:
tous les courriers et décisions relatifs au contrôle des engagements des bénéficiaires des aides de l'agence visés aux I et II de l'article R. 321-12 du code de la construction et de l'habitation ainsi qu'au retrait et au reversement des aides, pour les dossiers ayant fait l'objet du paiement du solde de la subvention
délégation de signature
10 Mai 201410/05/2014
De: Christophe MAURIN
Objet:
dans les limites de ses attributions, au nom de la directrice générale, ordonnateur de l'Anah et représentante du pouvoir adjudicateur, les ordres de mission pour les agents placés sous son autorité et les états de frais correspondants
autorite_delegation="Directrice générale, ordonnateur de l'Anah et représentante du pouvoir adjudicateur"
délégation de signature
10 Mai 201410/05/2014
De: Anne SOUYRIS-PINOIT
Objet:
au nom de la directrice générale, ordonnateur de l'Anah et représentante du pouvoir adjudicateur
autorite_delegation="Directrice générale, ordonnateur de l'Anah et représentante du pouvoir adjudicateur"
délégation de signature
10 Mai 201410/05/2014
De: Anne SOUYRIS-PINOIT
Objet:
dans les limites de ses attributions, au nom de la directrice générale
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
10 Mai 201410/05/2014
De: Jean-Luc HICKEL
Objet:
pour conclure, au nom de la directrice générale, les conventions visées à l'article L. 312-2-1 du code de la construction et de l'habitation
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
10 Mai 201410/05/2014
De: Jean-Luc HICKEL
Objet:
au nom de la directrice générale, tous actes relevant de sa compétence d'ordonnateur et de représentante du pouvoir adjudicateur, ainsi que tous actes utiles au fonctionnement de l'agence
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
10 Mai 201410/05/2014
De: Jean-Luc HICKEL
Objet:
au nom de la direc trice générale, ordonnateur de l'Anah et représentante du pouvoir adjudicateur
autorite_delegation="Direc trice générale, ordonnateur de l'Anah et représentante du pouvoir adjudicateur"
délégation de signature
10 Mai 201410/05/2014
De: Catherine PATRIARCA
Objet:
dans les limites de ses attributions, au nom de la directrice générale, ordonnateur de l'Anah et représentante du pouvoir adjudicateur
autorite_delegation="Directrice générale, ordonnateur de l'Anah et représentante du pouvoir adjudicateur"
délégation de signature
10 Mai 201410/05/2014
De: Véronique SARAZIN-CHARPENTIER
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom de la directrice générale, ordonnateur de l'Anah et représentante du pouvoir adjudicateur
autorite_delegation="Directrice générale, ordonnateur de l'Anah et représentante du pouvoir adjudicateur"
délégation de signature
10 Mai 201410/05/2014
De: Véronique SARAZIN CHARPENTIER
Objet:
au nom de la directrice générale
les actes de représentation de l'agence en justice
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
10 Mai 201410/05/2014
De: Céline MURAZ
Objet:
dans les limites de ses attributions, au nom de la directrice générale, ordonnateur de l'Anah et représentante du pouvoir adjudicateur
autorite_delegation="Directrice générale, ordonnateur de l'Anah et représentante du pouvoir adjudicateur"
délégation de signature
10 Mai 201410/05/2014
De: Céline MURAZ
Objet:
au nom de la directrice générale
les actes de représentation de l'agence en justice
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
10 Mai 201410/05/2014
De: Sylviane BOURGUET
Objet:
pour conclure, pour les territoires non couverts par une convention de délégation de compétence
en application des articles L. 301-5-1 et L. 301-5-2 du CCH, les conventions visées à l'article R. 321-12 du CCH et aux articles 15 I et 15 J du RGA, ainsi que les avenants à ces conventions
délégation de signature
10 Mai 201410/05/2014
De: Sylviane BOURGUET
Objet:
pour ce qui concerne les aides attribuées par l'agence aux bénéficiaires visés aux IV et V de l'article R. 321-12 du code de la construction et de l'habitation (CCH)
délégation de signature
10 Mai 201410/05/2014
De: Sylviane BOURGUET
Objet:
les ordres de mission pour les agents placés sous son autorité et les états de frais correspondants
délégation de signature
10 Mai 201410/05/2014
De: Sylviane BOURGUET
Objet:
les documents et certifications permettant de liquider les dépenses relatives aux conventions avec les associations intervenant dans le champ de l'habitat
délégation de signature
10 Mai 201410/05/2014
De: Sylviane BOURGUET
Objet:
les décisions prises suite aux recours déposés auprès du conseil d'administration par les demandeurs de subvention
mentionnés aux I et II de l'article R. 321-12 du CCH contre les décisions émanant des délégués de l'agence dans les dépar tements ou des délégataires de compétence
conseil_administration
délégation de signature
10 Mai 201410/05/2014
De: Christian MOUROUGANE
Objet:
pour conclure, pour les terri toires non couverts par une convention de délégation de compétence
en application des articles L. 301-5-1 et L. 301-5-2 du CCH, les conventions dites de « portage » visées à l'article R. 321-12 du CCH et aux articles 15-I et 15-J du RGA, ainsi que les avenants à ces conventions
délégation de signature
10 Mai 201410/05/2014
De: Christian MOUROUGANE
Objet:
pour ce qui concerne les sanctions prévues à l'article L. 321-2 du CCH, les courriers préalables de notification des griefs ainsi que les décisions portant sanction à l'encontre des bénéfi ciaires des aides de l'agence
délégation de signature
10 Mai 201410/05/2014
De: Christian MOUROUGANE
Objet:
pour ce qui concerne les aides attribuées par l'agence aux bénéficiaires visés aux IV et V de l'article R. 321-12 du code de la construction et de l'habitation (CCH)
délégation de signature
10 Mai 201410/05/2014
De: Christian MOUROUGANE
Objet:
les décisions prises suite aux recours déposés auprès du conseil d'administration par les demandeurs de subvention
mentionnés aux I et II de l'article R. 321-12 du CCH, contre les décisions émanant des délégués de l'agence dans le département ou les délégataires de compétence
conseil_administration
délégation de signature
10 Mai 201410/05/2014
De: Christian MOUROUGANE
Objet:
dans les limites de ses attributions, au nom de la directrice générale, ordonnateur de l'Anah et représentante du pouvoir adjudicateur
autorite_delegation="Directrice générale, ordonnateur de l'Anah et représentante du pouvoir adjudicateur"
délégation de signature
10 Mai 201410/05/2014
De: Christian MOUROUGANE
Objet:
au nom de la directrice générale
les actes de représentation de l'agence en justice
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
10 Mai 201410/05/2014
De: Jean Philippe-Rameau
dans son domaine de compétence, les pouvoirs suivants, avec faculté de subdélé gation
Objet:
par l'article 10 du décret no 83-109 du
18 février 1983
relatif aux statuts de la Société nationale des chemins de fer français et par délibération du conseil d'administration de la SNCF
en date du
13 février 2014
Groupe:
conseil_administration
conférés
10 Mai 201410/05/2014
De: La Plaine Saint-Denis
(93200), 2, place aux Étoiles, dans son domaine de compétence tel que défini par la RG 0001, les pouvoirs suivants
Objet:
avec faculté de subdélégation
par l'article 10 du décret no 83-109 du
18 février 1983
relatif aux statuts de la Société nationale des chemins de fer français et par délibération du conseil d'administration de SNCF
en date du
13 février 2014
Groupe:
conseil_administration
conférés
10 Mai 201410/05/2014
De: La Plaine Saint-Denis
(93200), 2, place aux Étoiles, dans son domaine de compétence tel que défini par la RG 0001, les pouvoirs suivants
Objet:
avec faculté de subdélégation
par l'article 10 du décret no 83-109 du
18 février 1983
relatif aux statuts de la Société nationale des chemins de fer français et par délibération du conseil d'administration de SNCF
en date du
13 février 2014
Confère au directeur de la communication de SNCF, domicilié à
Groupe:
conseil_administration
conférés
10 Mai 201410/05/2014
De: La Plaine Saint-Denis
(93200), 2, place aux Étoiles, dans son domaine de compétence tel que défini par la RG 0001, les pouvoirs suivants
Objet:
avec faculté de subdélégation
par l'article 10 du décret no 83-109 du
18 février 1983
relatifs aux statuts de la Société nationale des chemins de fer français et par délibération du conseil d'administration de SNCF
en date du
13 février 2014
Groupe:
conseil_administration
conférés
10 Mai 201410/05/2014
De: La Plaine Saint-Denis
(93200), 2, place aux Étoiles, dans son domaine de compétence tel que défini par la RG 0001, les pouvoirs suivants
Objet:
avec faculté de subdélégation
par l'article 10 du décret no 83-109 du
18 février 1983
relatifs aux statuts de la Société nationale des chemins de fer français et par délibération du conseil d'administration de SNCF
en date du
13 février 2014
Groupe:
conseil_administration
conférés
10 Mai 201410/05/2014
De: La Plaine Saint-Denis
(93200), 2, place aux Étoiles, dans son domaine de compétence tel que défini par la RG 0001, les pouvoirs suivants
Objet:
avec faculté de subdélégation
par l'article 10 du décret no 83-109 du
18 février 1983
relatifs aux statuts de SNCF et par délibération du conseil d'admi nistration de SNCF
en date du
13 février 2014
Groupe:
conférés
10 Mai 201410/05/2014
De: La Défense
dans son domaine de compétence tel que défini par la RG 0001, les pouvoirs suivants
Objet:
avec faculté de subdélégation
par l'article 10 du décret no 83-109 du
18 février 1983
relatif aux statuts de la Société nationale des chemins de fer français et par délibération du conseil d'administration de SNCF
en date du
13 février 2014
Confère au directeur général SNCF voyages de SNCF, domicilié à
Groupe:
conseil_administration
conférés
10 Mai 201410/05/2014
De: La Défense
(92053), 2, place de
Objet:
avec faculté de subdélégation
par l'article 10 du décret no 83-109 du
18 février 1983
relatif aux statuts de la Société nationale des chemins de fer français et par délibération du conseil d'administration de SNCF
en date du
13 février 2014
Confère au directeur général SNCF voyages de SNCF, domicilié à
Groupe:
conseil_administration
conférés
10 Mai 201410/05/2014
De: La Plaine Saint-Denis
(93200), 2, place aux Étoiles, dans son domaine de compétence tel que défini par la RG 0001, les pouvoirs suivants
Objet:
avec faculté de subdélégation
par l'article 10 du décret no 83-109 du
18 février 1983
relatifs aux statuts de la Société nationale des chemins de fer français et par délibération du conseil d'administration de SNCF
en date du
13 février 2014
Confère au directeur général sécurité et qualité du service ferroviaire de SNCF, domicilié à
Groupe:
conseil_administration
conférés
10 Mai 201410/05/2014
De: Garcin MALSA
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages français d'Amérique
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Robert NAVARRO
suppléants
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Jean-Yves LECONTE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Jean-Jacques LASSERRE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Ambroise DUPONT
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Michel DELEBARRE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Jean-Pierre CHAUVEAU
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Dominique FOURNEL
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages français de l'océan Indien
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Said AHAMADI
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages français de l'océan Indien
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Stéphane CAMBOU
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Lacs
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Stanislas PROUVOST
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
8o Représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Pierre SCHWARTZ
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
7o Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Cédric LORET
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Pascal COLIN
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Christophe CHASSANDE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5o Représentant du ministre chargé de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Patrick BOURVEN
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5o Représentant du ministre chargé de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Étienne CREPON
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
4o Représentant du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Denis CHARISSOUX
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
3o Représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Yoann BARBESOL
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
3o Représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Gilles LOLIO
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15o Représentants des communes ou leurs groupements gestionnaires d'espaces naturels littoraux (En attente de désignation par l'Association des maires de France.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Lionel TARDY
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Didier QUENTIN
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Olivier FALORNI
suppléants
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Ary CHALUS
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Jean-Karl DESCHAMPS
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Normandie
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Dominique DUPILET
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Jean-Claude BUISINE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Michel MOLY
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Jacques LERICHOMME
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Claudy OLMETA
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Corse
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Nicolas ALFONSI
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Corse
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Renaud LAGRAVE
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Centre Atlantique
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Léon GENDRE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Centre Atlantique
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Yann HELARY
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Bretagne - Pays de la Loire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Thierry BURLOT
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Bretagne - Pays de la Loire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Pierre DURAND-DELACRE
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
11o Représentant du ministre chargé du domaine
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Philippe MARCASSUS
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
10o Représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Lionel BEAUGAD
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
10o Représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Laurent ROY
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Éric DELZANT
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Xavier CHAUVIN
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Christine SANDEL
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Lacs
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Michèle PLANEL
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
9o Représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Christine PIQUERAS
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
9o Représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Michèle BERNA-FRANCOIS
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
8o Représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Catherine MARCELLIN
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
7o Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Caroline VENDRYES
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
4o Représentant du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Pascale LONCLE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15o Représentants des communes ou leurs groupements gestionnaires d'espaces naturels littoraux (En attente de désignation par l'Association des maires de France.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Suzanne TALLARD
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Viviane LE DISSEZ
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Véronique BEREGOVOY
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Normandie
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Véronique TURREL-MARCHAIS
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
11o Représentant du ministre chargé du domaine
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Agnès VINCE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Olivier LAROUSSINIE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Jean JALBERT
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Philippe de GRISSAC
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Gérard d'ABOVILLE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Élodie MARTINIE-COUSTY
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: France (AMF)
Objet:
parmi les membres de leurs assemblées délibérantes par l'Association des maires de
Groupe:
désignation
10 Mai 201410/05/2014
De: GIRARD (Claude)
Objet:
à l'examen professionnel d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2013
Liste des candidats admis sur liste principale
par ordre de mérite
admission
10 Mai 201410/05/2014
De: DUFOUR (Marie Claire)
Objet:
à l'examen professionnel d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2013
Liste des candidats admis sur liste principale
par ordre de mérite
admission
10 Mai 201410/05/2014
De: DONNADIEU (PEREZ)
(Caroline)
Objet:
à l'examen professionnel d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2013
Liste des candidats admis sur liste principale
par ordre de mérite
admission
10 Mai 201410/05/2014
De: CLAUDEL (BREDAT)
(Laurence)
Objet:
à l'examen professionnel d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2013
Liste des candidats admis sur liste principale
par ordre de mérite
admission
10 Mai 201410/05/2014
De: LEJEUNE (Xavier)
Objet:
à l'examen professionnel d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2013
Liste des candidats admis sur liste principale
par ordre de mérite
admission
10 Mai 201410/05/2014
De: GEORGE (Frédéric)
Objet:
à l'examen professionnel d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2013
Liste des candidats admis sur liste principale
par ordre de mérite
admission
10 Mai 201410/05/2014
De: TRIBOLET (Bernadette)
Objet:
à l'examen professionnel d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2013
Liste des candidats admis sur liste principale
par ordre de mérite
admission
10 Mai 201410/05/2014
De: TREHEIN (Alexia)
Objet:
à l'examen professionnel d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2013
Liste des candidats admis sur liste principale
par ordre de mérite
admission
10 Mai 201410/05/2014
De: ROBIN (Sophie)
Objet:
à l'examen professionnel d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2013
Liste des candidats admis sur liste principale
par ordre de mérite
admission
10 Mai 201410/05/2014
De: REY (Véronique)
Objet:
à l'examen professionnel d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2013
Liste des candidats admis sur liste principale
par ordre de mérite
admission
10 Mai 201410/05/2014
De: MILIANI (Annick)
Objet:
à l'examen professionnel d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2013
Liste des candidats admis sur liste principale
par ordre de mérite
admission
10 Mai 201410/05/2014
De: LIMAN (Gabrielle)
Objet:
à l'examen professionnel d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2013
Liste des candidats admis sur liste principale
par ordre de mérite
admission
10 Mai 201410/05/2014
De: LELOUP-ROUE (Sophie)
Objet:
à l'examen professionnel d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2013
Liste des candidats admis sur liste principale
par ordre de mérite
admission
10 Mai 201410/05/2014
De: KLEIBER (Florence)
Objet:
à l'examen professionnel d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2013
Liste des candidats admis sur liste principale
par ordre de mérite
admission
10 Mai 201410/05/2014
De: JOURDREN (Gwenaëlle)
Objet:
à l'examen professionnel d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2013
Liste des candidats admis sur liste principale
par ordre de mérite
admission
10 Mai 201410/05/2014
De: JACOUD (Delphine)
Objet:
à l'examen professionnel d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2013
Liste des candidats admis sur liste principale
par ordre de mérite
admission
10 Mai 201410/05/2014
De: DRETZ (Sandrine)
Objet:
à l'examen professionnel d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2013
Liste des candidats admis sur liste principale
par ordre de mérite
admission
10 Mai 201410/05/2014
De: CHERAMY (Sandrine)
Objet:
à l'examen professionnel d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2013
Liste des candidats admis sur liste principale
par ordre de mérite
admission
10 Mai 201410/05/2014
De: CARDOSO (Maria)
Objet:
à l'examen professionnel d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2013
Liste des candidats admis sur liste principale
par ordre de mérite
admission
10 Mai 201410/05/2014
De: PIETERS (Sylvie)
Objet:
à l'examen professionnel d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2013
Liste des candidats admis sur liste complémentaire
par ordre de mérite
admission
10 Mai 201410/05/2014
De: GARCIA (Christine)
Objet:
à l'examen professionnel d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2013
Liste des candidats admis sur liste complémentaire
par ordre de mérite
admission
10 Mai 201410/05/2014
De: BERTRAND (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2014
inscription
10 Mai 201410/05/2014
De: PAIN (Éric)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2014
inscription
10 Mai 201410/05/2014
De: DIRUIT (Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2014
inscription
10 Mai 201410/05/2014
De: CHANE-TANE (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2014
inscription
10 Mai 201410/05/2014
De: VEQUE (Laurette)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2014
inscription
10 Mai 201410/05/2014
De: SAUZIER (Odile)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2014
inscription
10 Mai 201410/05/2014
De: QUINIOU (Maryvonne)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2014
inscription
10 Mai 201410/05/2014
De: PETITFRERE (Frédérique)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2014
inscription
10 Mai 201410/05/2014
De: NUGUES (Édith)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2014
inscription
10 Mai 201410/05/2014
De: LEOTARD (Sylvie)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2014
inscription
10 Mai 201410/05/2014
De: LAMBERT (Anne)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2014
inscription
10 Mai 201410/05/2014
De: LACROIX (Annie)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2014
inscription
10 Mai 201410/05/2014
De: FRANCOIS (Catherine)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2014
inscription
10 Mai 201410/05/2014
De: FORAUD (Pascale)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2014
inscription
10 Mai 201410/05/2014
De: COMINO (Maryse)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2014
inscription
10 Mai 201410/05/2014
De: BUCLON (Danielle)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2014
inscription
10 Mai 201410/05/2014
De: AUDINET (Nathalie)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2014
inscription
10 Mai 201410/05/2014
De: ACKERMANN (Corine)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2014
inscription
10 Mai 201410/05/2014
De: Jacques POULAIN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
membre permanent de la 5e section « sciences et techniques » du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Objet:
président du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
Remplace:M. Philippe BOIRET
Groupe:
president
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Jacques WEBER
Objet:
membres du conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité
Groupe:
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Jean-François SILVAIN
Objet:
membres du conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité
Groupe:
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Jean-Michel SALLES
Objet:
membres du conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité
Groupe:
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Jean-Pierre PASCAL
Objet:
membres du conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité
Groupe:
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Serge MULLER
Objet:
membres du conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité
Groupe:
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Yves LUGINBUHL
Objet:
membres du conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité
Groupe:
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Jean-Claude LEFEUVRE
Objet:
membres du conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité
Groupe:
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Yvon LE MAHO
Objet:
membres du conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité
Groupe:
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Philippe GOULLETQUER
Objet:
membres du conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité
Groupe:
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Jean-Michel GAILLARD
Objet:
membres du conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité
Groupe:
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Bruno DAVID
Objet:
membres du conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité
Groupe:
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Gilles BOEUF
Objet:
membres du conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité
Groupe:
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Jacques BLONDEL
Objet:
membres du conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité
Groupe:
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Robert BARBAULT
Objet:
membres du conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité
Groupe:
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Luc ABBADIE
Objet:
membres du conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité
Groupe:
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Michèle TIXIER-BOICHARD
Objet:
membres du conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité
Groupe:
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Virginie MARIS
Objet:
membres du conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité
Groupe:
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Sandra LAVOREL
Objet:
membres du conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité
Groupe:
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Catherine LARRERE
Objet:
membres du conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité
Groupe:
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Agnès FORTIER
Objet:
membres du conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité
Groupe:
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Claire CHENU
Objet:
membres du conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité
Groupe:
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Françoise BUREL
Objet:
membres du conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité
Groupe:
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Yvon LE MAHO
Objet:
président du conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité
Groupe:
president
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Christophe Ménez
chef du département technique
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, toute convention et tout marché d'un montant inférieur à 50 000 € (HT)
délégation de signature
10 Mai 201410/05/2014
De: Brahim Hanbli
chef du pôle des moyens généraux
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, toute convention et tout marché d'un montant inférieur à 50 000 € (HT)
délégation de signature
10 Mai 201410/05/2014
De: Patrick Gionti
chef de la division de la logistique
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, toute convention et tout marché d'un montant inférieur à 50 000 € (HT)
délégation de signature
10 Mai 201410/05/2014
De: Isabelle Bachelier
secrétaire générale
Objet:
toute convention et tout marché, à l'exception des conventions et marchés d'un montant supérieur à 90 000 € (HT)
délégation de signature
10 Mai 201410/05/2014
De: Martine Del Bono
chef du département de l'information et de la communication
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, toute convention et tout marché d'un montant inférieur à 50 000 € (HT)
délégation de signature
10 Mai 201410/05/2014
De: Hélène Bontems
chef de la division de la gestion financière et du contrôle de gestion
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, toute convention et tout marché d'un montant inférieur à 50 000 € (HT)
délégation de signature
10 Mai 201410/05/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.