10 Mai 2015

De: Béatrice Grimaldi
Objet:
responsable du pôle immobilier sûreté sécurité et services généraux de la division administrative et financière
délégation de signature
10 Mai 201510/05/2015
De: Patrice Guérin
Objet:
responsable de l'unité ressources, environnement de travail de la division administrative et financière
délégation de signature
10 Mai 201510/05/2015
De: Alain ROUSSEAU
directeur général des outre-mer, titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentants de l'Etat
au titre du ministre chargé des outre-mer
Groupe:
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: Marc DEL GRANDE
sous-directeur de la sous-direction des politiques publiques à la direction générale des outre-mer, suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentants de l'Etat
au titre du ministre chargé des outre-mer
Groupe:
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: Sophie LANÇON
Objet:
membre à la commission paritaire des publications et agences de presse, dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentante du Syndicat des éditeurs de la presse magazine
Remplace:Mme Odile BOUTLEROFF
Groupe:
date_debut="2015-04-14"
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: Jean-Claude ROCHE
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeur régional adjoint à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes, chargé des fonctions de responsable du pôle « concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie »
Groupe:
date_fin="2017-05-31"
reconduction
10 Mai 201510/05/2015
De: Gilles ANJOUBAULT
directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
responsable du pôle « concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie » au sein de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Corse
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: Paul De Vos
conseiller économique
Objet:
directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Lorraine
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: Jacky HAUTIER
sous-préfet des Sables-d'Olonne
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Vendée
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: Jean-Michel JUMEZ
secrétaire général de la préfecture de la Vendée
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Vendée
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: Hugues VALENTON
chargé de mission au secrétariat général pour les affaires régionales Nord - Pas-de-Calais, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier du Nord - Pas-de-Calais
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: Patrick DAVID
adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier du Nord - Pas-de-Calais
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: Florian Valat
inspecteur de l'administration de 1re classe, adjoint au chef du service de l'asile
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
suppléant permanent du chef du service de l'asile du ministère de l'intérieur
Remplace:M. Nicolas Péhau
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: Christian POUDEROUX
directeur du travail
Objet:
responsable de l'unité territoriale du Cantal à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne
Groupe:
date_fin="2017-07-31"
reconduction
10 Mai 201510/05/2015
De: Robert CLAUDE
directeur du travail
Objet:
responsable de l'unité territoriale de l'Ariège à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées
Groupe:
date_fin="2016-07-01"
reconduction
10 Mai 201510/05/2015
De: Martine BELLEMERE-BASTE
directrice du travail
Objet:
directrice régionale adjointe à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Centre-Val de Loire, chargée des fonctions de responsable de l'unité territoriale d'Indre-et-Loire
Groupe:
date_fin="2016-06-30"
reconduction
10 Mai 201510/05/2015
De: Dominique MARECHAU
directeur du travail
Objet:
responsable de l'unité territoriale du Tarn à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées
Groupe:
date_fin="2016-06-30"
reconduction
10 Mai 201510/05/2015
De: Patrick MADDALONE
directeur du travail
Objet:
directeur régional adjoint à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur, chargé des fonctions de responsable du pôle « entreprise, emploi et économie »
Groupe:
date_fin="2016-08-31"
reconduction
10 Mai 201510/05/2015
De: Francis-Henri PREVOST
directeur du travail
Objet:
responsable de l'unité territoriale de l'Aisne à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Picardie
Groupe:
date_fin="2017-06-30"
reconduction
10 Mai 201510/05/2015
De: Christophe COUDERT
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional adjoint à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne, chargé des fonctions de responsable du pôle « entreprise, emploi et économie »
Groupe:
date_fin="2016-05-31"
reconduction
10 Mai 201510/05/2015
De: Jean-Louis SCHUMACHER
directeur du travail
Objet:
directeur régional adjoint à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace, chargé des fonctions de responsable de l'unité territoriale du Haut-Rhin
Groupe:
date_fin="2017-11-01"
reconduction
10 Mai 201510/05/2015
De: Dominique CHAVAND
directrice du travail
Objet:
directrice régionale adjointe à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes, chargée des fonctions de responsable de l'unité territoriale de l'Ain
Groupe:
date_fin="2015-08-30"
reconduction
10 Mai 201510/05/2015
De: Georges DECKER
directeur du travail
Objet:
directeur régional adjoint à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la Haute-Normandie, chargé des fonctions de responsable de l'unité territoriale de la Seine-Maritime
Groupe:
date_fin="2016-05-31"
reconduction
10 Mai 201510/05/2015
De: François DELEMOTTE
directeur du travail
Objet:
directeur régional adjoint à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon, chargé des fonctions de responsable du pôle « politique du travail »
Groupe:
date_fin="2016-05-31"
reconduction
10 Mai 201510/05/2015
De: Philippe COUPARD
directeur du travail
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France
Groupe:
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: Pascal APPREDERISSE
directeur du travail
Objet:
directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: Danièle GIUGANTI
directrice du travail
Objet:
directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: Laure FALLET
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne, unité territoriale de la Haute-Loire
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2015-06-01"
promotion
10 Mai 201510/05/2015
De: Michelle CHARPILLE
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2015-05-01"
promotion
10 Mai 201510/05/2015
De: AUBERGEON (Christophe)
Objet:
membres représentant le personnel
VI. − Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
b) Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: MATHON (Stéphane)
Objet:
membres représentant le personnel
V. − Au titre de Solidaires
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: MARIE (Pascal)
Objet:
membres représentant le personnel
V. − Au titre de Solidaires
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: CASSARD (François)
Objet:
membres représentant le personnel
IV. − Au titre du Syndicat national unitaire travail emploi formation économie-Fédération syndicale unitaire (SNUTEFE-FSU)
b) Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: BOELDIEU (Julien)
Objet:
membres représentant le personnel
II. − Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: AUDOYE (Didier)
Objet:
membres représentant le personnel
I. − Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: AMBOISE (Albert)
Objet:
membres représentant le personnel
I. − Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: DEFARCY (Céline)
Objet:
membres représentant le personnel
III. − Au titre de Force ouvrière (FO)
b) Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: PRUGNIT (Nathalie)
Objet:
membres représentant le personnel
II. − Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: GUYOT (Françoise)
Objet:
membres représentant le personnel
II. − Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: PARRA (Serge)
Objet:
membres représentant le personnel
VI. − Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
a) Membre titulaire
Groupe:
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: RABILLER (Philippe)
Objet:
membres représentant le personnel
V. − Au titre de Solidaires
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: MALVALDI (Philippe)
Objet:
membres représentant le personnel
V. − Au titre de Solidaires
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: ACAKPO-ADDRA (Grégory)
Objet:
membres représentant le personnel
IV. − Au titre du Syndicat national unitaire travail emploi formation économie-Fédération syndicale unitaire (SNUTEFE-FSU)
a) Membre titulaire
Groupe:
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: DUPORT (Eric)
Objet:
membres représentant le personnel
III. − Au titre de Force ouvrière (FO)
a) Membre titulaire
Groupe:
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: ISSAHNANE (Djamal)
Objet:
membres représentant le personnel
II. − Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: COMPTOUR (Guillaume)
Objet:
membres représentant le personnel
II. − Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: RIO (Patrice)
Objet:
membres représentant le personnel
I. − Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: DIVAY (Jean-Marc)
Objet:
membres représentant le personnel
I. − Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: WATERNAUX (Marion)
Objet:
membres représentant le personnel
II. − Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: Valérie Le Gleut
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des relations sociales, des statuts et des filières du personnel civil (groupe II) au sein du service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles de la direction des ressources humaines du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2015-06-08"
duree="trois ans"
renouvellement
10 Mai 201510/05/2015
De: Renaud Ferrand
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la mémoire et de l'action éducative (groupe III), à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2015-06-08"
duree="trois ans"
renouvellement
10 Mai 201510/05/2015
De: Hélène Gerbet
administratrice hors classe de la ville de Paris
Objet:
sous-directrice (groupe III) à la Caisse des dépôts et consignations, chargée du département de la gestion administrative et des données sociales à la direction des ressources humaines du groupe et de l'établissement public
Groupe:
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: Régis PELISSIER
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
chef de service (groupe II) à la Caisse des dépôts et consignations
directeur interrégional Ile-de-France
Groupe:
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: Samuel Gillis
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du Conseil constitutionnel
chargé de mission, auprès du Conseil constitutionnel
Groupe:
date_debut="2015-02-15"
duree="quatre ans"
détachement
10 Mai 201510/05/2015
De: Catherine Bolteau-Serre
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international
conseillère auprès du ministère de la justice à Dakar (Sénégal)
experte technique internationale
Groupe:
date_debut="2015-02-01"
date_fin="2016-08-31"
détachement
10 Mai 201510/05/2015
De: Dominique MORTELECQ
administrateur civil hors classe, auprès du directeur général de Voies navigables de France
Objet:
directeur de projet
Groupe:
date_debut="2015-05-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
10 Mai 201510/05/2015
De: Delessard (Claire)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="2015-05-26"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
10 Mai 201510/05/2015
De: Bruneau (Lucien)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2015-04-22"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
10 Mai 201510/05/2015
De: Salic (Glenn)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="2015-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
10 Mai 201510/05/2015
De: Royer (Ludovic)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="2015-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
10 Mai 201510/05/2015
De: Otal (Romain)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="2015-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
10 Mai 201510/05/2015
De: Del Fiol (Aurélien)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="2015-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
10 Mai 201510/05/2015
De: Clec'h (Julian)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="2015-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
10 Mai 201510/05/2015
De: Chauvier (Aurélien)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="2015-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
10 Mai 201510/05/2015
De: Chappuis (Audelin)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="2015-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
10 Mai 201510/05/2015
De: Alheritiere (Antoine)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="2015-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
10 Mai 201510/05/2015
De: Paolini (Clarisse)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="2015-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
10 Mai 201510/05/2015
De: Nyffenegger (Ivana)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="2015-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
10 Mai 201510/05/2015
De: Michel (Mathilde)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="2015-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
10 Mai 201510/05/2015
De: Gauthier (Sophie)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="2015-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
10 Mai 201510/05/2015
De: Delcoustal (Valentine)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="2015-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
10 Mai 201510/05/2015
De: Bouye (Johanna)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="2015-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
10 Mai 201510/05/2015
De: Beaussier (Vidgis Lara)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="2015-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
10 Mai 201510/05/2015
De: Vincent (Pierre)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2015-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
10 Mai 201510/05/2015
De: Noiray (Raphaël)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2015-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
10 Mai 201510/05/2015
De: Naulin (Sylvain)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2015-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
10 Mai 201510/05/2015
De: Herve (Clément)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2015-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
10 Mai 201510/05/2015
De: Guimard (Vincent)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2015-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
10 Mai 201510/05/2015
De: Gremeret (Vincent)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2015-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
10 Mai 201510/05/2015
De: Duizend (Raphaël)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2015-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
10 Mai 201510/05/2015
De: De Rancourt (Quentin)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2015-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
10 Mai 201510/05/2015
De: Albrand (Jean-Pierre)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2015-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
10 Mai 201510/05/2015
De: Reverand (Grenadine)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2015-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
10 Mai 201510/05/2015
De: Luebken (Valérie)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2015-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
10 Mai 201510/05/2015
De: Hoyaux (Anne-Claire)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2015-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
10 Mai 201510/05/2015
De: Halimi (Estelle)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2015-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
10 Mai 201510/05/2015
De: Goudiaby (Sophie)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2015-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
10 Mai 201510/05/2015
De: Devoize (Lauriane)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2015-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
10 Mai 201510/05/2015
De: Bourdy (Anne)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2015-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
10 Mai 201510/05/2015
De: Axel Cruau
conseiller des affaires étrangères, consul général de France à Los Angeles
Objet:
consul général de France à Shanghai
Remplace:M. Emmanuel Lenain
consul="Shanghai"
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: Serge BARTH
Objet:
directeur départemental de la cohésion sociale du Finistère
Groupe:
date_debut="2015-06-12"
a_sa_demande
cessation de fonction
10 Mai 201510/05/2015
De: Hervé de COURRÈGES
Colonel
Objet:
expert de haut niveau
conseiller pour les affaires de défense (groupe III) auprès du secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, dans les services du Premier ministre
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: DRUET (Céline)
directrice par intérim
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des médicaments en cardiologie, endocrinologie, gynécologie, urologie. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
10 Mai 201510/05/2015
De: Jean-Baptiste LASNE
agent contractuel, responsable de la direction du programme SIRHEN
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction du programme SIRHEN
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
10 Mai 201510/05/2015
De: de l'Etat (CFTC-FAE)
1 siège
Objet:
par les organisations les plus représentatives du personnel non titulaire du ministère des affaires étrangères et européennes, soit
la section du ministère des affaires étrangères et européennes de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) : 3 sièges
l'Association syndicale des agents du ministère des affaires étrangères et européennes-Union nationale des syndicats autonomes (ASAM-UNSA) : 1 siège
Groupe:
désignation
10 Mai 201510/05/2015
De: Philippe LOPEZ
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
10 Mai 201510/05/2015
De: Florence LAIZIER
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
10 Mai 201510/05/2015
De: Jérôme d'Harcourt
inspecteur des finances
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Groupe:
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: Christophe Rogue
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Remplace:M. Jean Léger
Groupe:
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: Philippe LAFONT
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
Objet:
en sus de ses fonctions, de l'intérim de la direction interdépartementale des routes Centre-Ouest
Groupe:
date_debut="2015-04-21"
charge
10 Mai 201510/05/2015
De: Emmanuel REBEILLE-BORGELLA
inspecteur général de l'administration du développement durable
Objet:
en sus de ses fonctions, de l'intérim de la septième section « secrétariat général » du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Groupe:
charge
10 Mai 201510/05/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.