10 Juin 1993

Eva Bester est tout le temps géniale.

Surtout quand elle parle de livres.

Écoutez-là !

De: Vigneron (Jacques)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'équipement de la Lorraine
Remplace:
M. Eruimy
Groupe:
date_debut="1993-08-01"
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Yahiel (Michel)
inspecteur des affaires sociales
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1983
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Vimont (Pierre)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1983
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Toulemonde (Bernard)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1983
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Toulemonde (Bernard)
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1983
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Thornary (Jean-Michel)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1983
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Orsoni (Gilbert)
professeur d'université
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1983
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Mescheriakoff (Alain-Serge)
professeur d'université
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1983
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Labayle (Henri)
professeur d'université
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1983
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Joly (Pierre)
administrateur de l'I.N.S.E.E
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1983
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Hurand (Henri)
préfet
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1983
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Gaffard (Jean-Luc)
professeur d'université
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1983
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Bolot (Hervé)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1983
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: de Léotard (Marie-Laure)
journaliste
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1983
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Mandelkern (Dieudonné)
conseiller d'Etat
Objet:
président du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1993
Groupe:
ecole
president
désignation
10 Juin 199310/06/1993
De: Dubois (Pierre)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement d'Indre-et-Loire
Remplace:M. Cagniart
Groupe:
date_debut="1993-06-21"
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Buisson (Bernard)
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
directeur départemental de l'équipement de l'Aude
Remplace:Mme Martin
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Treluyer (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
10 Juin 199310/06/1993
De: Tirole (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
10 Juin 199310/06/1993
De: Simon (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
10 Juin 199310/06/1993
De: Serre (Paul)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
10 Juin 199310/06/1993
De: Schmitt (Paul)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
10 Juin 199310/06/1993
De: Ruz (Marcel)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
10 Juin 199310/06/1993
De: Rutkowski (Richard)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
10 Juin 199310/06/1993
De: Rochet (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
10 Juin 199310/06/1993
De: Robichon (Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
10 Juin 199310/06/1993
De: Pietri (Jean-Marcel)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
10 Juin 199310/06/1993
De: Phelep (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
10 Juin 199310/06/1993
De: Narring (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
10 Juin 199310/06/1993
De: Morellet (Olivier)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
10 Juin 199310/06/1993
De: Moneret (André)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
10 Juin 199310/06/1993
De: Michaux (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
10 Juin 199310/06/1993
De: Louis (Thierry)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
10 Juin 199310/06/1993
De: Le Dore (Francis)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
10 Juin 199310/06/1993
De: Lacroix (Didier)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
10 Juin 199310/06/1993
De: Janin (Guy)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
10 Juin 199310/06/1993
De: Guillet (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
10 Juin 199310/06/1993
De: Georgandelis (Dimitri)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
10 Juin 199310/06/1993
De: Gandil (Patrick)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
10 Juin 199310/06/1993
De: Duclaux (Thierry)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
10 Juin 199310/06/1993
De: Deroubaix (Bertrand)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
10 Juin 199310/06/1993
De: Delcambre (Bertrand)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
10 Juin 199310/06/1993
De: Dallaporta (Jean-Paul)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
10 Juin 199310/06/1993
De: Caude (Geoffroy)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
10 Juin 199310/06/1993
De: Casai (François)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
10 Juin 199310/06/1993
De: Cabioch (Jean-François)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
10 Juin 199310/06/1993
De: Bureau (Dominique)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
10 Juin 199310/06/1993
De: Allet (Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
10 Juin 199310/06/1993
De: Poumeau de Lafforest (Michel)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l''Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Sciences de la matière
Suppléant
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993"
suppleant
composition
10 Juin 199310/06/1993
De: Bonifaix (Claude)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l''Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Relations internationales
Suppléant
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993"
suppleant
composition
10 Juin 199310/06/1993
De: Gentric (Alain)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l''Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Gestion publique
Suppléant
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993"
suppleant
composition
10 Juin 199310/06/1993
De: Sengès (Bertrand)
colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l''Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Officier supérieur chargé de la formation militaire
Suppléant
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993"
suppleant
composition
10 Juin 199310/06/1993
De: Voinot (Mary-Jean)
général d'armée, inspecteur général des armées
Objet:
le jury de diplôme de l''Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993
Coprésidents
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993"
composition
10 Juin 199310/06/1993
De: Hug (Michel)
membre du comité académique des applications de la science de l'Académie des sciences
Objet:
le jury de diplôme de l''Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993
Coprésidents
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993"
composition
10 Juin 199310/06/1993
De: Dervaux (Claude)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l''Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993
Chargés d'enseignement à l'école
Section Sciences de la matière
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993"
composition
10 Juin 199310/06/1993
De: Erhel (Yvon)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l''Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993
Chargés d'enseignement à l'école
Section Relations internationales
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993"
composition
10 Juin 199310/06/1993
De: Uguen (Daniel)
colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l''Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993
Chargés d'enseignement à l'école
Section Gestion publique
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993"
composition
10 Juin 199310/06/1993
De: Uguen (Daniel)
colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l''Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Sciences de la matière
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993"
composition
10 Juin 199310/06/1993
De: Fohrer (Jean-Claude)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l''Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Sciences de la matière
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993"
composition
10 Juin 199310/06/1993
De: Bertel (Louis)
professeur, université Rennes-I
Objet:
le jury de diplôme de l''Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Sciences de la matière
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993"
composition
10 Juin 199310/06/1993
De: de la Ménardière (Arnaud)
maître de requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
le jury de diplôme de l''Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Relations internationales
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993"
composition
10 Juin 199310/06/1993
De: Esquer (Bernard)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l''Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Relations internationales
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993"
composition
10 Juin 199310/06/1993
De: Thiriet (Jean-Michel)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l''Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Gestion publique
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993"
composition
10 Juin 199310/06/1993
De: Dervaux (Claude)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l''Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Gestion publique
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993"
composition
10 Juin 199310/06/1993
De: Braud (Philippe)
professeur, université Paris-I
Objet:
le jury de diplôme de l''Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Gestion publique
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993"
composition
10 Juin 199310/06/1993
De: Mourrut (Jean-Louis)
colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l''Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Officier supérieur chargé de la formation militaire
Titulaire
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993"
composition
10 Juin 199310/06/1993
De: Charnin (Olivier)
chef de bataillon, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l''Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Officier supérieur chargé de la formation militaire
Secrétaire du jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993"
composition
10 Juin 199310/06/1993
De: de Broissia (Flavien)
colonel, inspection générale des armées
Objet:
le jury de diplôme de l''Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Officier supérieur chargé de la formation militaire
Rapporteur
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993"
composition
10 Juin 199310/06/1993
De: Daillier (Françoise)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l''Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Relations internationales
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1990-1993"
composition
10 Juin 199310/06/1993
De: Luc Tessier
directeur de la mission interministérielle de coordination des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Juin 199310/06/1993
De: Jean-François Denier
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, pour l'ensemble de ces opérations
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Juin 199310/06/1993
De: Jean-Claude Moreno
président de la mission interministérielle de coordination des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme
Objet:
au nom du ministre de la culture et de la francophonie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la maîtrise d'ouvrage des programmes de rénovation de la grande galerie de zoologie du Muséum national d'histoire naturelle, du Musée national des techniques, du palais de la Découverte, du Collège de France et du musée mémorial d'Izieu
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la francophonie"
délégation de signature
10 Juin 199310/06/1993
De: Pierre Mayet
vice-président du Conseil général des ponts et chaussées, chef de l'inspection générale de l'équipement et de l'environnement
Objet:
au nom du ministre du logement, tous actes, arrêtés, décisions, conventions et avenants relatifs au Conseil général des ponts et chaussées et à l'exercice de la mission d'inspection générale de l'équipement et de l'environnement, à l'exclusion des décrets
Groupe:
inspecteur_general="Équipement et de l'environnement, à l'exclusion des décrets"
autorite_delegation="Ministre du logement"
délégation de signature
10 Juin 199310/06/1993
De: Labatte (Jean-Marc)
Objet:
dans leur emploi, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
titularisation
10 Juin 199310/06/1993
De: Marc (Daniel)
Objet:
dans leur emploi, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1993-05-01"
titularisation
10 Juin 199310/06/1993
De: Feron (Gilles)
Objet:
dans leur emploi, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1993-05-01"
titularisation
10 Juin 199310/06/1993
De: Meynier (Anne)
Objet:
dans leur emploi, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1993-05-01"
titularisation
10 Juin 199310/06/1993
De: Carlin (Frédéric)
Objet:
dans leur emploi, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
titularisation
10 Juin 199310/06/1993
De: Vieu (Laure)
Objet:
dans leur emploi, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
titularisation
10 Juin 199310/06/1993
De: Le Bail (Patricia)
Objet:
dans leur emploi, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
titularisation
10 Juin 199310/06/1993
De: Laville (Elisabeth)
Objet:
dans leur emploi, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
titularisation
10 Juin 199310/06/1993
De: Monod (Hervé)
Objet:
dans leur emploi, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
titularisation
10 Juin 199310/06/1993
De: Kieu (Kien)
Objet:
dans leur emploi, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
titularisation
10 Juin 199310/06/1993
De: Juillard (Vincent)
Objet:
dans leur emploi, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
titularisation
10 Juin 199310/06/1993
De: Hocquette (Jean-François)
Objet:
dans leur emploi, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
titularisation
10 Juin 199310/06/1993
De: Chich (Jean-François)
Objet:
dans leur emploi, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
titularisation
10 Juin 199310/06/1993
De: Prior (Philippe)
Objet:
dans leur emploi, dans les conditions suivantes
Au titre de la 1re classe
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
titularisation
10 Juin 199310/06/1993
De: Mazur (Andrzej)
Objet:
dans leur emploi, dans les conditions suivantes
Au titre de la 1re classe
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
titularisation
10 Juin 199310/06/1993
De: Tesseraud (Sophie)
Objet:
dans leur emploi, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
titularisation
10 Juin 199310/06/1993
De: Rabot (Sylvie)
Objet:
dans leur emploi, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
titularisation
10 Juin 199310/06/1993
De: Morand (Christine)
Objet:
dans leur emploi, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
titularisation
10 Juin 199310/06/1993
De: Luron (Isabelle)
Objet:
dans leur emploi, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
titularisation
10 Juin 199310/06/1993
De: Bernalier (Annick)
Objet:
dans leur emploi, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
titularisation
10 Juin 199310/06/1993
De: Tual (Yves)
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
directeur départemental de l'équipement de l'Aisne
Remplace:M. Peigne
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Massenet (Yves)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de Lot-et-Garonne
Remplace:
M. Defresne
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Thierry Aulagnon
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Rhône-Poulenc S.A
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie
Remplace:M. Patrice Durand
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Debains (Olivier)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1993-03-12"
détachement
10 Juin 199310/06/1993
De: Frédéric Thiriez
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
des cadres du Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1990-06-15"
duree="trois ans"
radiation
10 Juin 199310/06/1993
De: Cieutat (Bernard)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son installation
conseiller maître à la Cour des comptes
directeur général, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et au ministère du budget
Groupe:
date_debut="1993-03-18"
corps="Administrateurs civils"
cour_comptes
radiation
10 Juin 199310/06/1993
De: Vimont (Pierre)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1993
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Toulemonde (Bernard)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1993
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Toulemonde (Bernard)
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1993
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Tollet (Jean-Yves)
coordinateur du droit social de la société Sollac
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1993
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Saussois (Jean-Michel)
professeur à l'Ecole supérieure de commerce de Paris
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1993
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Mills (Philippe)
administrateur civil
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1993
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Lefondre (Michel)
professeur d'université
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1993
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Kempf (Hubert)
professeur d'université
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1993
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Jallais (Joël)
professeur d'université
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1993
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Florence (Jacques)
directeur adjoint du transport à la S.N.C.F
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1993
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Delpuech (Michel)
administrateur civil
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1993
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Chauvaux (Didier)
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1993
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Carte (Christophe)
chargé de recherches à l'I.F.R.I
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1993
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Mandelkern (Dieudonné)
conseiller d'Etat
Objet:
président du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1993
Groupe:
ecole
president
désignation
10 Juin 199310/06/1993
De: Vitry (Daniel)
professeur d'université
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1993
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Vitrent (Pierre)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1993
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Toulemonde (Bernard)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1993
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Toulemonde (Bernard)
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1993
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Sudre (Frédéric)
professeur d'université
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1993
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Rigaudiat (Jacques)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1993
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Levy (Pierre)
conseiller commercial
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1993
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Grosrichard (François)
journaliste
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1993
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Godfroid (Jean)
administrateur civil
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1993
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Feller (Vincent)
administrateur civil
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1993
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Dubois (Jean-Pierre)
professeur d'université
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1993
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Dolle (Michel)
administrateur de l'I.N.S.E.E
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1993
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Beltrame (Pierre)
professeur d'université
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1993
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Mandelkern (Dieudonné)
conseiller d'Etat
Objet:
président du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1993
Groupe:
ecole
president
désignation
10 Juin 199310/06/1993
De: Chauvin (Alain)
maître-assistant
Objet:
dans le corps des maîtres de conférences des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur agricole
date_debut="1992-09-01"
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur agricole"
intégration
10 Juin 199310/06/1993
De: Le Clerch (Joseph)
maître-assistant
Objet:
dans le corps des maîtres de conférences des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur agricole
date_debut="1992-09-01"
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur agricole"
intégration
10 Juin 199310/06/1993
De: Peigne (Hubert)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de Seine-et-Marne
Remplace:
M. Denizon
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Depeyre (Henri)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère du budget
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1993-02-25"
détachement
10 Juin 199310/06/1993
De: Lemort (Yves)
Objet:
au grade d'inspecteur central des transmissions
au titre de l'année 1993
promotion
10 Juin 199310/06/1993
De: Coignard (Jean)
Objet:
au grade d'inspecteur central des transmissions
au titre de l'année 1993
promotion
10 Juin 199310/06/1993
De: Biaise (Jacques)
Objet:
au grade d'inspecteur central des transmissions
au titre de l'année 1993
promotion
10 Juin 199310/06/1993
De: de Poncins (Etienne)
conseiller technique auprès du ministre délégué
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des pouvoirs publics
Représentant le ministre délégué aux affaires européennes
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Mazaud (Jean)
chargé de mission
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des pouvoirs publics
Représentant le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Lesage (Gérard)
délégué aux formations
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des pouvoirs publics
Représentant le ministre de la jeunesse et des sports
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Bouyx (Benoît)
secrétaire général des commissions professionnelles consultatives du secteur sanitaire et social
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des pouvoirs publics
Représentant le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Laroche-Neel (Vincent)
chef du bureau des professions paramédicales à la direction générale de la santé
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des pouvoirs publics
Représentant le ministre d'Etat, ministre des affairés sociales, de la santé et de la ville
au titre des questions concernant la santé
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Christien (Robert)
administrateur civil
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des pouvoirs publics
Représentant le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Marion (René)
président, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants du comité de liaison des centres de formation permanente et supérieure en travail social
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Desbrosse (Joseph)
président, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants du Groupement national des instituts de formation en travail social (G.N.I.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Demange (Gérard)
secrétaire général, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants du Groupement national des instituts de formation en travail social (G.N.I.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Letellier (Francis)
administrateur, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants du Comité national des écoles de service social (C.N.E.S.S.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Vernhet (Jean)
secrétaire général de l'U.N.A.D.M.R., titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants des organismes d'aide à domicile dans le secteur des travailleuses familiales désignés par l'Union nationale des aides à domicile en milieu rural (U.N.A.D.M.R.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Eggermont (Jean-Pierre)
secrétaire général de l'U.N.A.G.A.F. (Union nationale des associations générales pour l'aide familiale), suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants des organismes d'aide à domicile dans le secteur des travailleuses familiales désignés par l'Union nationale des aides à domicile en milieu rural (U.N.A.D.M.R.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: François (Etienne)
directeur général, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants des organismes d'aide à domicile dans le secteur des aides ménagères désignés par l'Union nationale des associations de soins et services à domicile (U.N.A.S.S.A.D.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Force (Robert)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de la Fédération nationale de la mutualité française (F.N.M.F.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Votovic (Alex)
administrateur, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif (F.E.H.A.P.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Barucq (Jean)
sous-directeur, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif (F.E.H.A.P.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Rosso (François)
trésorier, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de la Confédération syndicale du cadre de vie (C.S.C.V.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Chosson (Alain)
secrétaire général adjoint, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de la Confédération syndicale du cadre de vie (C.S.C.V.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Edouard (François)
secrétaire confédéral, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de la Confédération syndicale des familles (C.S.F.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Dethière (René)
secrétaire confédéral, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de la Confédération syndicale des familles (C.S.F.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Feltesse (Hugues)
directeur général, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de l'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (U.N.I.O.P.S.S.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Weiss (André)
secrétaire, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de l'Union nationale des instituts de formation du travail éducatif et social (U.N.I.T.E.S.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Pineau (Jacques)
trésorier, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de l'Union nationale des instituts de formation du travail éducatif et social (U.N.I.T.E.S.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Jacquemoud (Michel)
président, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de l'Union nationale des instituts de formation du travail éducatif et social (U.N.I.T.E.S.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Gravrand (Pierre)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de l'Union nationale des associations familiales (U.N.A.F.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Bertrand (Auguste)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de l'Union nationale des associations familiales (U.N.A.F.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Reitz (Michel)
président de l'Udapei des Bouches-du-Rhône, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de l'Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales (Unapei)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Cocquebert (Laurent)
responsable du service Etablissements, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de l'Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales (Unapei)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Lafay (Henri)
président, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de l'Association pour adultes et jeunes handicapés (A.P.A.J.H.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Tronche (Didier)
administrateur, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de l'Association française pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (A.F.S.E.A.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Kremp (Louis)
administrateur, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de l'Association française pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (A.F.S.E.A.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Danois (Roger)
directeur des établissements, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de l'Association des paralysés de France (A.P.F.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Hodot (René)
président de l'université Nancy-II, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentant des universités conventionnées par le ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville et désigné par le président de la conférence des présidents d'universités
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Crepeau (Bernard)
administrateur central, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants des caisses centrales de mutualité sociale agricole (C.C.M.S.A.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Spaeth (Jean-Marie)
président, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (C.N.A.V.T.S.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Saint-Aubert (Paul)
vice-président, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (C.N.A.V.T.S.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Marie (Christian)
directeur, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes de sécurité sociale
Représentant de la Caisse nationale des allocations familiales (C.N.A.F.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Couderc (Raymond)
conseiller régional de Languedoc-Roussillon, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des collectivités publiques
Désignés par l'association des élus régionaux (A.N.E.R.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Mercier (Michel)
président du conseil général du Rhône, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des collectivités publiques
Désignés par l'association des présidents de conseils généraux (A.P.C.G.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Dupont (Jean-Pierre)
président du conseil général de la Corrèze, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des collectivités publiques
Désignés par l'association des présidents de conseils généraux (A.P.C.G.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Davot (Jean-Pierre)
vice-président du conseil général de l'Aube, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des collectivités publiques
Désignés par l'association des présidents de conseils généraux (A.P.C.G.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Berger (Henry)
président du conseil général de la Côte-d'Or, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des collectivités publiques
Désignés par l'association des présidents de conseils généraux (A.P.C.G.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Vasselle (Alain)
maire d'Ourcel-Maison (Oise), titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des collectivités publiques
Désignés par l'association des maires de France
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Scellier (François)
maire de Saint-Gratien (Val-d'Oise), suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des collectivités publiques
Désignés par l'association des maires de France
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Laloe (Jacques)
maire d'Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne), titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des collectivités publiques
Désignés par l'association des maires de France
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Voisin (Gilbert)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Fédération générale autonome des fonctionnaires (F.G.A.F.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Valentin (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Royer (Michel)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Honoré (Eric)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Billet (Daniel)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Vincent (Pierre)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Robert (Ralph)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Paulini (Michel)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Paquereau (Jean-Paul)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Mahoudeau (Yoann)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Foucard (Gilles)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Capeletti (Michel)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Boston (Mathias)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Beillard (Gaétan)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Barneoud (Jean)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Valette (Jean-Claude)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Prezeau (Jean)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Marsac (Jean-François)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Levasseur (Gérard)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Laurent (Jean-François)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Allouard (Philippe)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Toupence (Roger)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale des cadres (C.G.C.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Susini (Dominique)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale des cadres (C.G.C.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Ligneul (Michel)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale des cadres (C.G.C.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Atangana (Symphorien)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale des cadres (C.G.C.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Thollet (Gabriel)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Lefebre (François)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Tauziede (Jean-Marie)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Gsell (Benoît)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Granucci (Daniel)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Frey (André)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Vieu (Annie)
conseiller technique
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des pouvoirs publics
Représentant le ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Deliege (Marie-Pierre)
adjointe au délégué interministériel à la ville
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des pouvoirs publics
Représentant le ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville
au titre des questions concernant la ville
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Perdriolle (Sylvie)
sous-directeur de l'action éducative et des affaires judiciaires à la direction de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des pouvoirs publics
Représentant le ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Leplay (Eliane)
vice-présidente, suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants du comité de liaison des centres de formation permanente et supérieure en travail social
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Grosjean (Jeanine)
présidente, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants du Comité national des écoles de service social (C.N.E.S.S.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Condy (Colette)
secrétaire générale adjointe, suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants des organismes d'aide à domicile dans le secteur des aides ménagères désignés par l'Union nationale des associations de soins et services à domicile (U.N.A.S.S.A.D.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Stramandinoli (Michèle)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de la Fédération nationale de la mutualité française (F.N.M.F.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Sobieski (Cécile)
directeur délégué, suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de la Croix-Rouge française (C.R.F.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Roubeyrie (Réjane)
conseiller technique, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de la Croix-Rouge française (C.R.F.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Dolgorouky (Hélène)
conseiller technique, suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de l'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (U.N.I.O.P.S.S.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Crouzal (Denise)
vice-présidente, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de l'Union nationale des instituts de formation du travail éducatif et social (U.N.I.T.E.S.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Landry (Françoise)
secrétaire générale, suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de l'Association pour adultes et jeunes handicapés (A.P.A.J.H.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Lepetit (Françoise)
responsable nationale des services auxiliaires de vie, suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de l'Association des paralysés de France (A.P.F.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Rolland (Marie-Thérèse)
administrateur central, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants des caisses centrales de mutualité sociale agricole (C.C.M.S.A.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Raveau (Denise)
responsable de la division Action sociale et service social, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (C.N.A.M.T.S.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Coda-Vaillant (Michèle)
responsable du secteur Service social à la C.N.A.M.T.S., suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (C.N.A.M.T.S.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Rousseau (Monique)
conseiller régional de Franche-Comté, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des collectivités publiques
Désignés par l'association des élus régionaux (A.N.E.R.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Bouyala (Nicole)
maire de Saint-Quentin-la-Poterie (Gard), suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des collectivités publiques
Désignés par l'association des maires de France
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Gros (Marie-France)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Fédération générale autonome des fonctionnaires (F.G.A.F.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Deboste (Michèle)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Fédération générale autonome des fonctionnaires (F.G.A.F.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Rousseau (Dominique)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Malbos (Claude)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Raveneau (Marie-Christine)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Bucelle (Bernadette)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Spique (Sylviane)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Richardeau (Geneviève)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Poulay (Nelly)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Monnier (Yvette)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Le Marec (Florence)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Girotti (Viviane)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Mulot (Anne-Marie)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale des cadres (C.G.C.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Martin (Sylvie)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale des cadres (C.G.C.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Vallée (Françoise)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Paradis (Françoise)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Nicolle (Maryvonne)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Nathan (Michèle)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Lasnier (Marie-Claude)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Jannin (Marie-Christine)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Illes-Dore (Françoise)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Holtz (Michèle)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Gaudechoux (Francine)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Falandry (Claude)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Simon (Annick)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Leconte (Jeannine)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Rosenczveig (Jean-Pierre)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de l'action sociale et du travail social
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Roche (François)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de l'action sociale et du travail social
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Parodi (Maurice)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de l'action sociale et du travail social
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Ladsous (Jacques)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de l'action sociale et du travail social
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Jazouli (Adil)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de l'action sociale et du travail social
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Bosse (Robert)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de l'action sociale et du travail social
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Bello (Roger)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de l'action sociale et du travail social
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Theveniau (Brigitte)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de l'action sociale et du travail social
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Ecrepont (Anne-Marie)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de l'action sociale et du travail social
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Barincou (Jacqueline)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de l'action sociale et du travail social
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Rousseau (Guy)
assistant, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants du directeur de l'Ecole nationale de la santé publique (E.N.S.P.)
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Garber (Kart)
professeur, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants du directeur de l'Ecole nationale de la santé publique (E.N.S.P.)
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Jean-François Cuby
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
les pièces relatives à la gestion courante du service. »
délégation de signature
10 Juin 199310/06/1993
De: Gérard Sivilia
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chargé de mission au cabinet du ministre pour le développement rural, le développement social, les infrastructures, la recherche et l'environnement
cabinet="Ministre pour le développement rural, le développement social, les infrastructures, la recherche et l'environnement"
cabinet_ministeriel
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Mournet (Jacques)
inspecteur principal des douanes
Objet:
auprès du ministère de la coopération pour être mis à la disposition de la République du Tchad
Groupe:
date_debut="1993-05-24"
duree="deux ans"
détachement
10 Juin 199310/06/1993
De: Budillon (Alain)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'équipement de la Franche-Comté
Remplace:
M. Vigneron
Groupe:
date_debut="1993-08-01"
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Cagniart (Jean)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de l'Oise
Remplace:
M. Malhomme
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Moirand (Sophie)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
Groupe:
date_debut="1992-09-18"
duree="trois ans"
conseil_administration
renouvellement
10 Juin 199310/06/1993
De: Aubry (Josette)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="1993-09-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Juin 199310/06/1993
De: Patrick Millot
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Anne-Catherine de Bruchard
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
attachée parlementaire
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Pascaline Lano
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
attachée de presse
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Constance Le Grip
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Jérôme Schmidt
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
conseiller technique
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Le Doucen (Roger)
professeur, Rennes-I
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1993
Vice-présidents
Suppléant
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1993"
suppleant
composition
10 Juin 199310/06/1993
De: Le Palud
professeur, Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1993
Option Sciences de la matière
Suppléant
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1993"
suppleant
composition
10 Juin 199310/06/1993
De: Doher (Rolland)
professeur, Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1993
Option Renseignement, langues
Suppléant
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1993"
suppleant
composition
10 Juin 199310/06/1993
De: Danet (Didier)
professeur, Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1993
Option Economie, gestion
Suppléant
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1993"
suppleant
composition
10 Juin 199310/06/1993
De: Thiriet
colonel, Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1993
Formation militaire
Suppléant
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1993"
suppleant
composition
10 Juin 199310/06/1993
De: Nusimovici (Michel)
professeur, vice-président de l'université Rennes-I
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1993
Vice-présidents
Titulaire
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1993"
composition
10 Juin 199310/06/1993
De: de Courrèges (Michel)
général de corps d'armée, inspecteur de l'infanterie
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1993
Président
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1993"
composition
10 Juin 199310/06/1993
De: Truc (Jean-Paul)
lieutenant-colonel, Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1993
Option Sciences de la matière
Titulaire
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1993"
composition
10 Juin 199310/06/1993
De: Bourget (Jean-François)
professeur, Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1993
Option Renseignement, langues
Titulaire
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1993"
composition
10 Juin 199310/06/1993
De: Guettier (Christophe)
professeur, Le Mans-I
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1993
Option Economie, gestion
Titulaire
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1993"
composition
10 Juin 199310/06/1993
De: Maes (Thierry)
lieutenant-colonel, Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1993
Formation militaire
Titulaire
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1993"
composition
10 Juin 199310/06/1993
De: Rapone (Denis)
magistrat du parquet du second grade, second groupe
Objet:
auprès des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
chef du service législatif
Groupe:
date_debut="1993-01-04"
duree="cinq ans"
détachement
10 Juin 199310/06/1993
De: François Ange
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1993-06-09"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Juin 199310/06/1993
De: Adam (Claudine)
(Interco C.F.D.T.)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants désignés par la fédération Interco C.F.D.T
Remplace:M. Wessbecher (Philippe)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: André-Claude Lacoste
directeur de la sûreté des installations nucléaires au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'environnement, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
10 Juin 199310/06/1993
De: André-Claude Lacoste
Objet:
au nom du ministre de l'environnement, les actes, arrêtés ou décisions individuels concernant les installations nucléaires, dans la mesure où ils ne comportent pas de-dérogations aux textes généraux réglementant ces installations
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
10 Juin 199310/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.