10 Juin 2001

De:
Baggio
Objet:
Remplace:M. Guy Julien
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Martin Delord
conseiller général du canton de Trêves
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
pour la durée de leur mandat électif
Représentants du conseil général du Gard
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Francis Cavalier Benezet
conseiller général du canton de Valleraugue
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
pour la durée de leur mandat électif
Représentants du conseil général du Gard
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Jean de Lescure
conseiller général du canton de Villefort
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
pour la durée de leur mandat électif
Représentants du conseil général de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: André Platon
conseiller général du canton de Pont-de-Montvert
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
pour la durée de leur mandat électif
Représentants du conseil général de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Claude Faisse
conseiller général du canton de Barre-des-Cévennes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
pour la durée de leur mandat électif
Représentants du conseil général de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Charles Denicourt
conseiller général du canton de Saint-Chély-d'Apcher
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
pour la durée de leur mandat électif
Représentants du conseil général de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: René Masseport
maire de Bréau-et-Salagosse
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Département du Gard
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Jacques Balsan
maire de Dourbies
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Département du Gard
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Roger Bacon
maire de Ponteils-et-Brésis
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Département du Gard
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Daniel Velay
maire de Florac
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Département de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Christian Pratlong
maire de Hures-la-Parade
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Département de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Gérard Mersadier
maire de Pont-de-Montvert
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Département de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: André Hugon
maire de Saint-Privat-de-Vallongue
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Département de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Claude Feybesse
maire de Saint-Etienne-du-Valdonnez
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Département de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Pierre Bonicel
maire de Chadenet
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Département de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Peny (Paul)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des personnels à la direction des personnels, de la formation et de l'action sociale, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Kamel Khrissate
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet en congé spécial
Groupe:
date_debut="2001-10-09"
prefet
depart_retraite
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Michel Thenault
préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Denis de Voyer d'Argenson
contrôleur d'Etat
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Bruno de Valle
directeur des programmes français, Matra BAE Dynamics
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Arnaud de Saint Lager
avocat à la cour
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Hadelin de La Tour du Pin
ministre plénipotentiaire
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Jean-Luc Vivet
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Laurent Viguier
sous-préfet d'Etampes
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Jean-Louis Vichot
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Denis Vaultier
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Didier Schmitt
chef d'unité, directorat des vols habités, Agence spatiale européenne
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Patrick Rochet
directeur général de l'Association française des entreprises privées
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Roger Renard
colonel de l'armée de l'air
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Jean-Pierre Pouzoulet
inspecteur général du ministère de l'agriculture
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Pierre Potet
président-directeur général, CEDIP Infrared Systems
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Bruno Pinget
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Marc Pimond
conseiller technique
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Emmanuel Nommick
avocat à la cour
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Philippe Meyer
colonel de l'armée de l'air
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Jean-Philippe Margueron
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Serge Liepao
directeur de l'Institut supérieur de gestion
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Daniel Levine
professeur à l'université de Paris-Sorbonne
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Jean-Guirec Le Noan
chef du service des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel au Conseil d'Etat
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Jean-René Le Goff
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Gérard Laurent
médecin en chef des armées
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Jacques Launay
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Stéphane Lataste
avocat à la cour
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Stéphane Larignon
secrétaire confédéral à la CFDT
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Francis Lamy
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Francis Lambert
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Michel Katz
conseiller du Comité international de la Croix-Rouge
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Philippe Jean-Baptiste
secrétaire général, SA Mécanique aéronautique pyrénéenne
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Michel Hunault
député de la Loire-Atlantique
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Christian Hamel
directeur de programmes, TURBOMECA
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Edouard Guillaud
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Philippe Got
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Patrice Giuliotti
expert-comptable
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Jean-André Galeyrand
secrétaire général adjoint de la CFE-CGC du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Gilles Fugier
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Jean-Paul Fournage
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Bertrand Follin
administrateur du Sénat
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Didier Fau
directeur du bureau du coordinateur spécial du pacte de stabilité pour l'Europe du Sud-Est (Bruxelles)
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Jean-Léonce Dupont
sénateur du Calvados
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Bernard Ducateau
colonel de l'armée de l'air
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Olivier Dubois
administrateur, directeur général adjoint, SPIE Batignolles
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Pascal Drouhaud
correspondant de presse étrangère
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Gilles Desclaux
colonel de l'armée de l'air
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Pascal Demange
directeur des affaires internationales, SOFRESA
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Jean-Yves Daniel
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Roger Daix
directeur de la logistique et du service clients, Thales Air Defence
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Philippe Combes
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Bruno Clement-Bollée
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Philippe Chevillard
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: François-Xavier Charvet
avocat à la cour
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Hervé Charpentier
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Thierry Cambournac
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Eric Brune
administrateur CGT à GIAT Industries
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Stanislas Brezet
administrateur à l'Assemblée nationale
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Benoît Bouchet
commissaire en chef de 1re classe
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Frédéric Bompaire
président du directoire, OFIVALMO
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Didier Bolelli
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Patrick Bazin
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Gilles Barsacq
directeur de cabinet du directeur de la défense et de la sécurité civiles
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Bertrand Aubriot
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Serge Aubert
colonel de l'armée de l'air
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Christophe Assemat
directeur opérationnel auprès du directeur général délégué, EUROCOPTER
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Camille de Beauvais
chargée des relations avec le Parlement de l'Association des maires de France
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Tristane de Beaumont
médecin
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Brigitte Wartelle-Faguer
directrice, SA STRATORG
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Florence Veber-Parrenne
médecin
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Isabelle Saurat
conseillère technique pour les affaires économiques, financières et budgétaires, ministère de la défense
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Dominique Roulière
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Christine Penel
directrice de la stratégie, du marketing et de la communication internationale, BONGRAIN
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Michèle Merli
préfète, secrétaire générale de la zone de défense de Paris
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Fabienne Mercier-Bernadet
directrice de collection aux Editions Lavauzelle
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Hélène Magliano
procureure générale près la cour d'appel de Dijon
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Sylvie Kauffmann
journaliste au Monde
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Pascale Joannot
chargée de mission au Musée national d'histoire naturelle
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Marie-Noëlle Guerin
directrice des relations extérieures, SOPEXA
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Françoise Gaudin
administratrice civile hors classe
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Hélène Garnier-Aw
inspectrice de l'industrie et du commerce
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Sylvaine Corcaud
directrice de la prospective, groupe de recherche Servier
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Nicole Broda
directrice de cabinet du directeur de la surveillance du territoire
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Danielle Bidart-Reydet
sénatrice de la Seine-Saint-Denis
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Catherine Bertrand
médecin
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Marie-Christine Armaignac
directrice régionale du commerce extérieur d'Ile-de-France
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Peny (Paul)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des élus locaux et de la fonction publique territoriale à la direction générale des collectivités locales du ministère de l'intérieur
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
10 Juin 200110/06/2001
De: Jean Daubigny
préfet de la région Réunion, préfet de la Réunion
Objet:
préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Champagne-Ardenne"
prefet_departement="Marne"
prefet_departement_code="51"
prefet
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Jean-François Laurent
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
représentant des associés collecteurs désigné par l'Union d'économie sociale du logement
Remplace:M. Jean-Honoré Biron
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Jean-Claude Crocq
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
représentant des associés collecteurs désigné par l'Union d'économie sociale du logement
Remplace:M. Claude Moreaud
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Gérard Lambotte
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet en congé spécial
Groupe:
date_debut="2001-10-12"
prefet
depart_retraite
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Martine Aubry
maître des requêtes au Conseil d'Etat, en position de détachement
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2001-04-18"
réintégration
10 Juin 200110/06/2001
De: Bataille (Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Strullu (Alain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Ronat (Maurice)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Romilly (Robert)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Piret (René)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Pala Regas (Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Ooghe (Albert)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Olivier (Alain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Moignard (Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Mentzer (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Mathie (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Long (Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Lange (Serge)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Hoarau (Théodore)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Henry (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Guillaume (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Gaboriaud (Didier)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Fonfria (Jackie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Ferraud (Roger)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Fabbri (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Cuminal (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Courtine (Daniel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Campa-Brossard (Charles)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Boyer (Maurice)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Arnaudy (André)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Alanot (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Maerten (Josiane)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Leroy (Liliane)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Jougla (Jacqueline)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Barral (Bernadette)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Renaudin (André)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
f)
représentant du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Rivière (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
e)
représentant de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Dexet (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
d)
représentant de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Tassel (Paul)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
c)
représentant de la Confédération générale des cadres (CGC)
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Bertrand (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
b)
représentant de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Sourzat (Roland)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Serre (Maurice)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Serra (Antoine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Robert (Yves)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Plana (Roger)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Petit (Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Nicolas (Jean)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Martin (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Martignole (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Marquet (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Manach (Daniel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Majaro (Gustave)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Levasseur (Yvon)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Lenormand (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Ladegaillerie (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Herry (Guy)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: François (Joseph)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Fabre (Raymond)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Eyraud (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Duranton (Maurice)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Ducroux (Marcel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Deletre (André)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Davant (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Blanchard (Maurice)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Beuzeboc (Joël)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Barnagaud (Gilles)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Avelin (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Augier (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Albinet (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Reignault (J.)
président du Centre national des professions de santé
Objet:
membre au Conseil supérieur de la mutualité
Au titre de membre des professions de santé, désigné par le ministre chargé de la santé
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Garaud (Marie-Annick)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
a)
représentant de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Beau (Maguy)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Jourdain (Guy)
contrôleur général des armées
Objet:
membres au Conseil supérieur de la mutualité
b) Au titre de personne qualifiée dans le domaine d'activité des mutuelles, désignée par le ministre chargé des armées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Zamichei (Marc)
secrétaire général adjoint de la Fédération des mutuelles de France
Objet:
membres au Conseil supérieur de la mutualité
a) Au titre de personnes qualifiées dans le domaine d'activité des mutuelles, désignées par le ministre chargé de la mutualité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Delmas-Marsalet (Jacques)
conseiller d'Etat
Objet:
membres au Conseil supérieur de la mutualité
a) Au titre de personnes qualifiées dans le domaine d'activité des mutuelles, désignées par le ministre chargé de la mutualité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Alain Costes
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la recherche
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Ketty Schwartz
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la recherche
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Jacques Dewatre
préfet en service détaché
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
date_debut="2001-06-05"
conseil_des_ministres
prefet
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Duval (Gilles)
magistrat du second grade
Objet:
en position de disponibilité
conformément aux dispositions du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions de fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions pour convenances personnelles (art. 44, alinéa b)
date_debut="2001-06-01"
duree="un an"
a_sa_demande
disponibilité
10 Juin 200110/06/2001
De: Vazelles (Jean-Michel)
chef du service maritime des ports de Boulogne-sur-Mer et de Calais
Objet:
représentants de l'administration
au titre des services déconcentrés
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Leblanc (Gilles)
chef du service de la navigation de la Seine
Objet:
représentants de l'administration
au titre des services déconcentrés
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Sauvage (Evelyne)
directrice départementale de l'équipement de l'Oise
Objet:
représentants de l'administration
au titre des services déconcentrés
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Joigny (Michèle)
directrice départementale de l'équipement de la Vendée
Objet:
représentants de l'administration
au titre des services déconcentrés
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Dorian (Claude)
directrice départementale de l'équipement de l'Yonne
Objet:
représentants de l'administration
au titre des services déconcentrés
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Bacot (Marie-Anne)
adjointe au directeur départemental de l'équipement des Yvelines
Objet:
représentants de l'administration
au titre des services déconcentrés
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Massin (Isabelle)
directrice de la sécurité et de la circulation routières
Objet:
représentants de l'administration
au titre des services déconcentrés
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Marchand (Arlette)
directrice départementale déléguée de l'équipement de la Haute-Vienne
Objet:
représentants de l'administration
au titre des services déconcentrés
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Lebeau (Martine)
directrice départementale de l'équipement de l'Ardèche
Objet:
représentants de l'administration
au titre des services déconcentrés
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Gontier (Nicole)
directrice du centre d'études techniques de l'équipement de Bordeaux
Objet:
représentants de l'administration
au titre des services déconcentrés
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Dodu (Dominique)
directrice du centre interrégional de formation professionnelle d'Aix-en-Provence
Objet:
représentants de l'administration
au titre des services déconcentrés
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Bony (Martine)
directrice adjointe du transport maritime, des ports et du littoral
Objet:
représentants de l'administration
au titre des services déconcentrés
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Robez (Alain)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Murat (Georges)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Lucas (Jean-Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Guilleminot (René)
technicien supérieur en chef de l'équipement
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Bruneau (Jean)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Settimo (Marie-Christine)
CETE assistant de classe C
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Parrot-Schadeck (Suzanne)
attachée principale d'administration centrale de 2e classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Ganne (Odile)
attachée principale d'administration centrale de 2e classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Delagenière (France)
attachée principale d'administration centrale de 2e classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Bozonnet (Marie-Claire)
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Weiss (Jean-Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Ruysschaert (Jean-Claude)
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Janin (Guy)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Gazeau (Jean-Claude)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Duclaux (Thierry)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Berg (Patrick)
administrateur civil hors classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Begassat (Luc)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Baudouin (Gérard)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Leduc (Maryse)
attachée principale d'administration centrale de 1re classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Desmarest-Parreil (Agnès)
administratrice civile hors classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Moreddu (François)
attaché principal, direction de la défense et de la sécurité civile
Objet:
à la commission d'agrément des contrôleurs techniques la personne
représentant du ministre de l'intérieur
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.