10 Juin 2008

De: Danede (Lucette)
Objet:
régisseuse d'avances auprès du cabinet de la ministre du logement et de la ville
date_debut="2008-04-28"
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Jean-Michel Etienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration, détaché sur un emploi de chef de mission à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
date_debut="2008-09-06"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
10 Juin 200810/06/2008
De: Béatrice Altaver
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Marne-la-Vallée
Remplace:Mme Laurence Reggiani
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Jean-Pierre Gicquel
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Bretagne
Remplace:Mme Sylvie Langlamet
Groupe:
ecole
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Marty (Jean-Paul)
Objet:
vice-président du groupe de travail
Groupe:
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Brin (André-Jean)
Objet:
membres du groupe de travail relatif au dossier tel que défini à l'article R. 5131-2 du code de la santé publique
b)
représentants de l'industrie cosmétique
Groupe:
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Perdiz (Daniel)
Objet:
membres du groupe de travail relatif au dossier tel que défini à l'article R. 5131-2 du code de la santé publique
a)
personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Marzin (Daniel)
Objet:
membres du groupe de travail relatif au dossier tel que défini à l'article R. 5131-2 du code de la santé publique
a)
personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Marty (Jean-Paul)
Objet:
membres du groupe de travail relatif au dossier tel que défini à l'article R. 5131-2 du code de la santé publique
a)
personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Lassus (Matthieu)
Objet:
membres du groupe de travail relatif au dossier tel que défini à l'article R. 5131-2 du code de la santé publique
a)
personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Beani (Jean-Claude)
Objet:
membres du groupe de travail relatif au dossier tel que défini à l'article R. 5131-2 du code de la santé publique
a)
personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Orquevaux (Isabelle)
Objet:
membres du groupe de travail relatif au dossier tel que défini à l'article R. 5131-2 du code de la santé publique
b)
représentants de l'industrie cosmétique
Groupe:
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Seiller (Monique)
Objet:
membres du groupe de travail relatif au dossier tel que défini à l'article R. 5131-2 du code de la santé publique
a)
personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Pecquet (Catherine)
Objet:
membres du groupe de travail relatif au dossier tel que défini à l'article R. 5131-2 du code de la santé publique
a)
personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Mielcarek (Christine)
Objet:
membres du groupe de travail relatif au dossier tel que défini à l'article R. 5131-2 du code de la santé publique
a)
personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Dutertre Catella (Hélène)
Objet:
membres du groupe de travail relatif au dossier tel que défini à l'article R. 5131-2 du code de la santé publique
a)
personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Dufour (Florence, Nathalie)
Objet:
membres du groupe de travail relatif au dossier tel que défini à l'article R. 5131-2 du code de la santé publique
a)
personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Baillet (Arlette)
Objet:
membres du groupe de travail relatif au dossier tel que défini à l'article R. 5131-2 du code de la santé publique
a)
personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Seiller (Monique)
Objet:
présidente du groupe de travail
Groupe:
president
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Roujeau (Jean-Claude)
Objet:
expert auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Patrice Still
suppléant
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des infirmiers libéraux et pour la période du mandat restant à courir
Remplace:M. Didier Bernat
Groupe:
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Ghislaine Meillerais
suppléante
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des infirmiers libéraux et pour la période du mandat restant à courir
Remplace:M. Patrice Still
Groupe:
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Bossy (Nicolas, Gustave, Georges)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (G3) (session 2008)
Groupe:
ecole
admission
10 Juin 200810/06/2008
De: Babel (Stéphane)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (G3) (session 2008)
Groupe:
ecole
admission
10 Juin 200810/06/2008
De: Coppin (Frédéric, Joseph, Paul)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (G3) (session 2008)
Groupe:
ecole
admission
10 Juin 200810/06/2008
De: Bidet (Bertrand, Claude)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (G3) (session 2008)
Groupe:
ecole
admission
10 Juin 200810/06/2008
De: Legris (Cédric, Daniel, Arsène)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (G3) (session 2008)
Groupe:
ecole
admission
10 Juin 200810/06/2008
De: Giroud (Philippe, Marc)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (G3) (session 2008)
Groupe:
ecole
admission
10 Juin 200810/06/2008
De: Pepino (Clément, Jean-Jacques)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (G3) (session 2008)
Groupe:
ecole
admission
10 Juin 200810/06/2008
De: Ciani (Cyril)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (G3) (session 2008)
Groupe:
ecole
admission
10 Juin 200810/06/2008
De: Browaëys (Denis, Jürgen)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (G3) (session 2008)
Groupe:
ecole
admission
10 Juin 200810/06/2008
De: Wachala (Vincent, Joseph)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (G3) (session 2008)
Groupe:
ecole
admission
10 Juin 200810/06/2008
De: Evrard (Christophe)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (G3) (session 2008)
Groupe:
ecole
admission
10 Juin 200810/06/2008
De: Clerc (Ludovic, Armand)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (G3) (session 2008)
Groupe:
ecole
admission
10 Juin 200810/06/2008
De: Billon (Amaury, Raymond)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (G3) (session 2008)
Groupe:
ecole
admission
10 Juin 200810/06/2008
De: Bertrand (Yann, Alain, Emile)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (G3) (session 2008)
Groupe:
ecole
admission
10 Juin 200810/06/2008
De: Farrugia (Fabien, Frédéric, Yannick)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (G3) (session 2008)
Groupe:
ecole
admission
10 Juin 200810/06/2008
De: Esquirol (Eric, François, Robert, Bruno, Marius)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (G3) (session 2008)
Groupe:
ecole
admission
10 Juin 200810/06/2008
De: Pivetta (Patrick, Harry)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (G3) (session 2008)
Groupe:
ecole
admission
10 Juin 200810/06/2008
De: Khelil (Faouzi)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (G3) (session 2008)
Groupe:
ecole
admission
10 Juin 200810/06/2008
De: Sztimer (Jean, Dominique, Thuong)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (G3) (session 2008)
Groupe:
ecole
admission
10 Juin 200810/06/2008
De: Gagé (Jean-Marc)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (G3) (session 2008)
Groupe:
ecole
admission
10 Juin 200810/06/2008
De: Barre (Joël, Eric, Laurent)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (G3) (session 2008)
Groupe:
ecole
admission
10 Juin 200810/06/2008
De: Prenveille (Arnaud, Alfred, Lucien)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (G3) (session 2008)
Groupe:
ecole
admission
10 Juin 200810/06/2008
De: Leclère (Thierry)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (G3) (session 2008)
Groupe:
ecole
admission
10 Juin 200810/06/2008
De: Lest (Frédéric, Dominique)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (G3) (session 2008)
Groupe:
ecole
admission
10 Juin 200810/06/2008
De: Usséglio-Verna (Ludovic, Patrick)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (G3) (session 2008)
Groupe:
ecole
admission
10 Juin 200810/06/2008
De: Coudevylle (Fabrice, Michel, David)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (G3) (session 2008)
Groupe:
ecole
admission
10 Juin 200810/06/2008
De: Furaut (Pascal, Eugène)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (G3) (session 2008)
Groupe:
ecole
admission
10 Juin 200810/06/2008
De: Soulet (Jérôme, Gérard, Jean)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (G3) (session 2008)
Groupe:
ecole
admission
10 Juin 200810/06/2008
De: Goy (Bruno)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (G3) (session 2008)
Groupe:
ecole
admission
10 Juin 200810/06/2008
De: Cazcarra (Frédéric, Jean-Dominique)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (G3) (session 2008)
Groupe:
ecole
admission
10 Juin 200810/06/2008
De: Mannic (Jean-Pierre, Yves)
Administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
nommé auprès de l'inspecteur général des services des affaires maritimes
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
directeur du bureau des enquêtes sur les événements de mer (BEA Mer) à Paris
Groupe:
date_debut="2008-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Mannic (Jean-Pierre, Yves)
Administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
nommé auprès de l'inspecteur général des services des affaires maritimes
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine le
1er août 2013
directeur du bureau des enquêtes sur les événements de mer (BEA Mer) à Paris
Groupe:
conseil_des_ministres
admission
10 Juin 200810/06/2008
De: Maurice (Frédéric, Christian)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="2008-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Juin 200810/06/2008
De: Grandchamp (Jacques, Yvan)
Général de brigade
nommé commandant la région de gendarmerie de Rhône-Alpes, commandant la gendarmerie pour la zone de défense Sud-Est
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2008-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Juin 200810/06/2008
De: Podevin (Hervé, Marie, René, Gilles)
Colonel
nommé commandant en second la région de gendarmerie de Bretagne et la gendarmerie pour la zone de défense Ouest
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2008-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Juin 200810/06/2008
De: Marvillet (Philippe, Marcel)
Général de brigade
nommé chef du service des opérations et de l'emploi de la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2008-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Juin 200810/06/2008
De: Tanguy (Patrick, Pierre)
Général de brigade
nommé commandant de l'aviation légère de l'armée de terre
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2008-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Juin 200810/06/2008
De: Pinget (Bruno, Jean-Marie)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2008-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Juin 200810/06/2008
De: Le Jolis de Villiers de Saintignon (Pierre, François, Marie)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2008-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Juin 200810/06/2008
De: Bonnet (Philippe, René, Jean-Marie)
Général de brigade
nommé inspecteur de la fonction « appuis » à l'inspection de l'armée de terre
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2008-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Juin 200810/06/2008
De: Dominguez (Jean, Yves)
Colonel du génie
nommé secrétaire général du conseil des systèmes de forces
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2008-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Juin 200810/06/2008
De: Courreges d'Ustou (Bernard, Marie, Claude)
Colonel de l'arme blindée et cavalerie de
placé en détachement auprès du Premier ministre - secrétariat général pour la défense nationale
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2008-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Juin 200810/06/2008
De: Deanaz (Gérard, Lucien, Adrien)
Général de division
Objet:
commandant la région de gendarmerie du Nord - Pas-de-Calais, commandant la gendarmerie pour la zone de défense Nord
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Plessiet (Didier, Roger, Marcel)
Colonel des transmissions
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2008-08-04"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Vichot (Jean-Louis, André)
Contre-amiral
Objet:
commandant supérieur des forces armées de la Polynésie française, commandant du centre d'expérimentations du Pacifique et commandant de la zone maritime océan Pacifique
Groupe:
date_debut="2008-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Arnould (Philippe, Paul, Henri)
Contre-amiral
Objet:
commandant supérieur des forces armées aux Antilles
date_debut="2008-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Balmitgere (Dominique, Marie, Jean, René)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé adjoint territorial au commandant de la zone maritime Méditerranée, commandant de la région maritime Méditerranée, préfet maritime de la Méditerranée
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2008-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Rousiers (Patrick)
Général de corps aérien du corps des officiers de l'air de
Objet:
chef de la représentation militaire française auprès du comité militaire de l'Union européenne, chef de la mission militaire de la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne, délégué militaire de la France auprès de l'Union de l'Europe occidentale
Groupe:
date_debut="2008-06-16"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Watin-Augouard (Marc, Jean-Marie, André)
Général de corps d'armée
nommé inspecteur général des armées
Objet:
Les rang et appellation de général d'armée
dans la 1re section des officiers généraux
date_debut="2008-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
10 Juin 200810/06/2008
De: Bourdoncle de Saint Salvy (Anne-François, Marie, Joseph, Louis)
Vice-amiral de
nommé commandant de la zone maritime Atlantique, commandant de la région maritime Atlantique-Manche-mer du Nord, commandant de l'arrondissement maritime Atlantique, préfet maritime de l'Atlantique
Objet:
Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
date_debut="2008-08-01"
conseil_des_ministres
conférés
10 Juin 200810/06/2008
De: Brachet (Christian, Jean, Auguste)
Général de division
nommé commandant la région de gendarmerie d'Ile-de-France, commandant la gendarmerie pour la zone de défense de Paris
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux
date_debut="2008-08-01"
conseil_des_ministres
conférés
10 Juin 200810/06/2008
De: Huet-Pailhes (Pierre, Eugène, Gustave)
Médecin chef des services de classe normale
nommé chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2008-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
10 Juin 200810/06/2008
De: Mottier (Bernard, Germain, Henri)
Général de division
maintenu dans ses fonctions
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux
date_debut="2008-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
10 Juin 200810/06/2008
De: Addé (Alain, Charles, Jean)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions
date_debut="2008-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
10 Juin 200810/06/2008
De: Mignaux (Jacques, Gérard)
Général de division
nommé major général de la gendarmerie nationale
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux
date_debut="2008-06-30"
conseil_des_ministres
conférés
10 Juin 200810/06/2008
De: Gilles (Roland, Jean, Jacques)
Général de corps d'armée
nommé directeur général de la gendarmerie nationale
Objet:
Les rang et appellation de général d'armée
dans la 1re section des officiers généraux
date_debut="2008-06-30"
conseil_des_ministres
conférés
10 Juin 200810/06/2008
De: Balmitgere (Dominique, Marie, Jean, René)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé adjoint territorial au commandant de la zone maritime Méditerranée, commandant de la région maritime Méditerranée, préfet maritime de la Méditerranée
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine le
1er août 2010
conseil_des_ministres
admission
10 Juin 200810/06/2008
De: Ronan Leaustic
directeur adjoint du travail affecté à la direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Mayotte
Objet:
au grade de directeur du travail
puis nommé dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Tarn et détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2008-07-01"
promotion
10 Juin 200810/06/2008
De: Yves Auffret
Objet:
conseiller technique chargé de la pêche, de l'aquaculture et de l'outre-mer
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
10 Juin 200810/06/2008
De: Daniel Ollagnier
Objet:
l'Assemblée des Français de l'étranger
Remplace:Mme Catherine Urban-Iniesta
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Philippe Pallier
Objet:
directeur de l'agence France nucléaire international au sein du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Yves Trempat
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
chef de l'inspection générale des organismes scientifiques et techniques du conseil général des ponts et chaussées
Remplace:M. André Lauer
Groupe:
date_debut="2008-06-01"
inspecteur_general="Organismes scientifiques et techniques du conseil général des ponts et chaussées"
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Didier Lallement
Objet:
secrétaire général au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Yves Malfilatre
Groupe:
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Jean-Luc Ciulkiewcz
Objet:
Remplace:M. Régis Morel
Groupe:
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: François Gerard
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre du conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs
personnalité qualifiée
Remplace:M. Christo Dimitrov
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Philippe Peronne
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
directeur régional des affaires maritimes de Corse, directeur départemental des affaires maritimes de Corse-du-Sud
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Roux (Francis)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Représentant du conseil général du Var
Remplace:M. Barbarroux (Daniel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Tollari (Raymond)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Personnalité compétente en matière de pêche maritime
Remplace:M. Guillaume (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Politi (Jacques)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Maire de la commune de Hyère
Remplace:M. Ritondale (Léopold)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Bernardi (Gil)
maire du Lavandou
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Maire d'une commune littorale du Var
désigné
sur proposition de l'association des maires du Var
Remplace:M. Benedetto (René)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Carrassan (François)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Maire d'une commune littorale du Var
Représentant du conseil municipal d'Hyères
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Nanni (Eric)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Maire d'une commune littorale du Var
Adjoints spéciaux de Port-Cros et de Porquerolles
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Keller (Georges)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Maire d'une commune littorale du Var
Adjoints spéciaux de Port-Cros et de Porquerolles
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Anger (Philippe)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Maire d'une commune littorale du Var
Adjoints spéciaux de Port-Cros et de Porquerolles
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Gé (B/30)
(laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
384 312-4, BICALUTAMIDE ALTER 50 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ALTER)
inscription
10 Juin 200810/06/2008
De: Gé (B/30)
(laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles la participation de l'assuré
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
384 312-4, BICALUTAMIDE ALTER 50 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ALTER)
inscription
10 Juin 200810/06/2008
De: Lamalle (Michel)
Objet:
comme membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la mer et des transports
représentants de l'administration
Remplace:Mme Viora (Mireille)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Juin 200810/06/2008
De: Calvino (Michel)
Objet:
comme membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la mer et des transports
représentants de l'administration
Remplace:M. Mignerey (Pascal)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Juin 200810/06/2008
De: Mignerey (Pascal)
Objet:
comme membre suppléant du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la mer et des transports
représentant de l'administration
Remplace:M. Paravy (Jean-Claude)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Juin 200810/06/2008
De: Tapadinhas (Laurent)
Objet:
comme membres titulaires du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la mer et des transports
représentants de l'administration
Remplace:M. Gay (Hervé)
Groupe:
désignation
10 Juin 200810/06/2008
De: Paravy (Jean-Claude)
Objet:
comme membres titulaires du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la mer et des transports
représentants de l'administration
Remplace:Mme Oustlant (Mireille)
Groupe:
désignation
10 Juin 200810/06/2008
De: Ourliac (Jean-Paul)
Objet:
comme membres titulaires du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la mer et des transports
représentants de l'administration
Remplace:M. Roche (Pierre-Alain)
Groupe:
désignation
10 Juin 200810/06/2008
De: Leparoux (Paul)
Objet:
chargé de mission
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Hoeppe (Philippe)
Objet:
chef de la division sûreté
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Dentin (Gilles)
Objet:
chef de l'unité logistique
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Abadie (Michel)
chef de la division équipements, délégué du chef du STAC
Objet:
pour signer les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain, des agents du site de Toulouse
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Samson (Jean-Claude)
chef de la subdivision logistique et travaux au département infrastructures aéroportuaires
Objet:
pour signer les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain et d'une durée inférieure ou égale à 5 jours, des agents relevant de son autorité
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Madika (Thierry)
chef du département sûreté-équipements
Objet:
pour signer les ordres de déplacements temporaires et les bons de transport afférents sur le territoire métropolitain, des agents relevant de leur autorité
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Lerat (Patrick)
chef du département infrastructures aéroportuaires
Objet:
pour signer les ordres de déplacements temporaires et les bons de transport afférents sur le territoire métropolitain, des agents relevant de leur autorité
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Lefoyer (Sylvain)
chef du département systèmes d'information et navigation aérienne
Objet:
pour signer les ordres de déplacements temporaires et les bons de transport afférents sur le territoire métropolitain, des agents relevant de leur autorité
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Dufour (Jean-Philippe)
chef du département aménagement, capacité, environnement
Objet:
pour signer les ordres de déplacements temporaires et les bons de transport afférents sur le territoire métropolitain, des agents relevant de leur autorité
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Bercaru (Gabriel)
chef de la cellule aéronavale
Objet:
pour signer les ordres de déplacements temporaires et les bons de transport afférents sur le territoire métropolitain, des agents relevant de leur autorité
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Maze (Daniel)
Objet:
chef de la division systèmes d'information
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Beaurain (Didier)
Objet:
chef de la division aménagement et certification
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Neel (Gilbert)
Objet:
chef de groupe documentation et diffusion des connaissances
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Glemin (Robert)
Objet:
chargé de mission
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Theillout (Jean-Nöel)
Objet:
adjoint au chef du département infrastructures aéroportuaires
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Arth (Laurent)
Objet:
adjoint au chef du département aménagement, capacité, environnement
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Mathieu Bugeia (Josée)
Objet:
conseiller de gestion
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Mathieu Bugeia (Josée)
Objet:
conseiller de gestion
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Biotte (Geneviève)
Objet:
chef de la division achats, pour signer les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain des agents relevant du département administratif
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Depaux (Bernard)
Objet:
agent contractuel
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Dentin (Gilles)
Objet:
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Samson (Jean-Claude)
Objet:
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Benayoun (Gilbert)
Objet:
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Thirion (Jean-Luc)
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Maze (Daniel)
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Leparoux (Paul)
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Hoeppe (Philippe)
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Hoeppe (Philippe)
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Cario (Daniel)
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Abadie (Michel)
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Abadie (Michel)
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, à
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Leparoux (Paul)
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile et à
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Maze (Daniel)
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile ;, Et à
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Camus (Jean-Pierre)
Objet:
ingénieur général des ponts et chaussées, adjoint au directeur du service technique de l'aviation civile
toutes pièces relatives à la compétence d'ordonnateur secondaire
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Madika (Thierry)
Objet:
ingénieur en chef des TPE, chef du département sûreté-équipements
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Beaurain (Didier)
Objet:
ingénieur divisionnaire des TPE
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Theillout (Jean-Nöel)
Objet:
ingénieur divisionnaire des TPE et à
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Geffard (Jean-Christophe)
Objet:
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Lefoyer (Sylvain)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, chef du département systèmes d'information et navigation aérienne
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Lerat (Patrick)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, chef du département infrastructures aéroportuaires
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Dufour (Jean-Philippe)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, chef de département aménagement, capacité, environnement
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Arth (Laurent)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées ainsi qu'à
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Lefebvre (Alain)
Objet:
ingénieur des TPE
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Freychet (Mikael)
Objet:
ingénieur des TPE
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Banitz (Laurent)
Objet:
ingénieur des TPE
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Neel (Gilbert)
Objet:
chargé d'études documentaires
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Neel (Gilbert)
Objet:
chargé d'études documentaire
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Manac'h (Jacque)
Objet:
agent contractuel
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Glemin (Robert)
Objet:
agent contractuel
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Glemin (Robert)
Objet:
agent contractuel
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Bercaru
Objet:
agent contractuel, chef de la cellule Aéronavale
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Mathieu Bugeia (Josée)
attachée d'administration
Objet:
toutes pièces relatives à la compétence d'ordonnateur secondaire, dans la limite de 90 000 Euro (HT) pour la signature des marchés, des avenants et des bons de commande
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Fauconnier (Céline)
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
les marchés et les bons de commande dans la limite de 20 000 Euro (HT)
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Fauconnier (Céline)
Objet:
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Bantchik (Lydia)
Objet:
assistante d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Hifdi (Sonia)
Objet:
ingénieur des TPE
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Dallas (Véronique)
Objet:
attachée principale de l'aviation civile, chef du département administratif
toutes pièces relatives à la compétence d'ordonnateur secondaire, dans la limite de 90 000 Euro (HT) pour la signature des marchés, des avenants et des bons de commande
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Biotte (Geneviève)
Objet:
attachée administrative de l'aviation civile, chef de la division achats
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Perron (Claude)
Objet:
agent contractuel, chef de la division personnel
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Depaux (Bernard)
Objet:
agent contractuel, à l'effet de certifier le service fait, dans le cadre des attributions et compétences de l'agent empêché ou absent
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Dentin (Gilles)
Objet:
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Samson (Jean-Claude)
Objet:
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Benayoun (Gilbert)
Objet:
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Thirion (Jean-Luc)
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Maze (Daniel)
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Leparoux (Paul)
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Hoeppe (Philippe)
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Hoeppe (Philippe)
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Abadie (Michel)
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Abadie (Michel)
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, à
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Cario (Daniel)
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, à l'effet de certifier le service fait dans le cadre de leurs attributions et compétences
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Maze (Daniel)
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, et à
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Leparoux (Paul)
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, et à
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Camus (Jean-Pierre)
Objet:
ingénieur général des ponts et chaussées, adjoint au directeur du service technique de l'aviation civile
toutes pièces relatives à la compétence d'ordonnateur secondaire
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Madika (Thierry)
Objet:
ingénieur en chef des TPE, chef du département sûreté-équipements
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Beaurain (Didier)
Objet:
ingénieur divisionnaire des TPE
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Theillout (Jean-Noël)
Objet:
ingénieur divisionnaire des TPE, et à
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Geffard (Jean-Christophe)
Objet:
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Lefoyer (Sylvain)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, chef du département systèmes d'information et navigation aérienne
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Lerat (Patrick)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, chef du département infrastructures aéroportuaires
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Dufour (Jean-Philippe)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, chef du département aménagement, capacité, environnement
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Arth (Laurent)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, ainsi qu'à
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Lefebvre (Alain)
Objet:
ingénieur des TPE
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Freychet (Mikael)
Objet:
ingénieur des TPE
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Banitz (Laurent)
Objet:
ingénieur des TPE
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Neel (Gilbert)
Objet:
chargé d'études documentaires
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Neel (Gilbert)
Objet:
chargé d'études documentaire
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Manac'h (Jacques)
Objet:
agent contractuel
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Glemin (Robert)
Objet:
agent contractuel
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Glemin (Robert)
Objet:
agent contractuel
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Bercaru
Objet:
agent contractuel, chef de la cellule aéronavale
les bons de transport des agents relevant de leur autorité et de certifier le service fait dans le cadre de leurs attributions et compétences
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Mathieu-Bugeia (Josée)
attachée d'administration
Objet:
toutes pièces relatives à la compétence d'ordonnateur secondaire, dans la limite de 90 000 euros (HT) pour la signature des marchés, des avenants et des bons de commande
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Fauconnier (Céline)
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
les marchés et les bons de commande, dans la limite de 20 000 euros (HT)
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Fauconnier (Céline)
Objet:
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Bantchik (Lydia)
Objet:
assistante d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Hifdi (Sonia)
Objet:
ingénieur des TPE
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Dallas (Véronique)
Objet:
attachée principale de l'aviation civile, chef du département administratif
toutes pièces relatives à la compétence d'ordonnateur secondaire, dans la limite de 90 000 euros (HT) pour la signature des marchés, des avenants et des bons de commande
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Biotte (Geneviève)
Objet:
attachée administrative de l'aviation civile
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008
De: Perron (Claude)
Objet:
agent contractuel
délégation de signature
10 Juin 200810/06/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.