10 Juin 2011

De: Muriel GUEGAN
directrice des services pénitentiaires hors classe (6 ème échelon, indice brut : 1015, indice majoré : 821 depuis 27 décembre 2009), adjointe au directeur interrégional des services pénitentiaires de Lyon
Objet:
directrice fonctionnelle des services pénitentiaires (3 ème échelon, indice brut : 1015, indice majoré : 821, avec une ancienneté conservée de 1 an et 6 mois)
chef d'établissement du centre de détention de Val-de-Reuil
Groupe:
date_debut="2011-06-27"
duree="trois ans"
centre_detention="Val-de-Reuil"
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Emmanuel BRÉARD
juge au tribunal d'instance de Poitiers, titulaire
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
Remplace:Mme Florence Levandowski
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Jean-Frédéric LAMOUROUX
avocat général près la cour d'appel de Fort-de-France
suppléant
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France
Remplace:M. JeanJacques Planchon
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
désignation
10 Juin 201110/06/2011
De: Jean-Jacques BOSC
procureur général près la cour d'appel de Fort-de-France
titulaire
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France
Remplace:M. André Simard
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
désignation
10 Juin 201110/06/2011
De: Christian de Boissieu
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201110/06/2011
De: Christian Schricke
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201110/06/2011
De: Jean-Paul Redouin
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201110/06/2011
De: Olivier Poupart-Lafarge
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201110/06/2011
De: Jean-Michel Naulot
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201110/06/2011
De: Jean-Pierre Hellebuyck
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201110/06/2011
De: Jérôme Haas
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201110/06/2011
De: Jean-Luc Enguéhard
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201110/06/2011
De: Jacques Delmas-Marsalet
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201110/06/2011
De: Philippe Adhémar
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201110/06/2011
De: Martine Ract-Madoux
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201110/06/2011
De: Sylvie Lucot
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201110/06/2011
De: Sophie Langlois
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201110/06/2011
De: Marie-Ange Debon
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201110/06/2011
De: Monique Cohen
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201110/06/2011
De: de Loisy (Jean)
commissaire d'expositions
Objet:
président de la société par actions simplifiée « Palais de Tokyo »
Groupe:
president
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Gabriel Le Mao
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er septembre 1980
auprès du syndicat départemental d'électrification et de l'équipement rural de la Charente-Maritime
Groupe:
date_debut="2011-07-06"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
10 Juin 201110/06/2011
De: Martine Marigeaud
inspectrice générale des finances
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
10 Juin 201110/06/2011
De: Michel-Jean Floc'h (département de la Vendée)
Objet:
en la même qualité, dans les départements ci-dessous désignés
Haute-Garonne
Remplace:M. Jean-Louis Baglan
Groupe:
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Patrick Guichard (département de la Dordogne)
Objet:
en la même qualité, dans les départements ci-dessous désignés
Bas-Rhin
Remplace:Mme Valérie Debuchy
Groupe:
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Frédéric Lefret
Objet:
secrétaire général de l'Office franco-québécois pour la jeunesse
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Françoise ZAOUNI
Objet:
à cette date régisseuse d'avances auprès du directeur départemental des finances publiques de son département d'affectation pour le compte du secrétariat général du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat (action sociale)
Remplace:M. Jean-Michel VINCENT
Groupe:
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Françoise ZAOUNI
adjointe administrative principale
Objet:
déléguée départementale de l'action sociale du département de Vaucluse
date_debut="2011-06-15"
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Marie-Thérèse KOCH
Objet:
à cette date régisseuse d'avances auprès du directeur départemental des finances publiques de son département d'affectation pour le compte du secrétariat général du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat (action sociale)
Remplace:Mme Claudine CAUCHOIS
Groupe:
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Marie-Thérèse KOCH
inspectrice des impôts
Objet:
déléguée départementale de l'action sociale du Val-de-Marne
date_debut="2011-06-06"
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Jean CHABROL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2011-10-01"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Juin 201110/06/2011
De: Maximilien BECQ-GIRAUDON
ancien élève de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
inspecteur de l'administration de 2e classe à l'inspection générale de l'administration
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
inspecteur_general="Administration"
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Ariane CRONEL
ancienne élève de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
inspectrice de l'administration de 2e classe à l'inspection générale de l'administration
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
inspecteur_general="Administration"
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Gilles PRIETO
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet du Val-d'Oise (1re catégorie)
sous-préfet hors cadre et hors classe
sous-prefet
cabinet="Préfet du Val-d'Oise "
grade="Directeur"
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Jean-Jacques CARON
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Reims (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet de Muret
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Muret"
sous-prefecture_departement_code="31"
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Michel BERNARD
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Reims (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, directeur de cabinet du préfet du Val-d'Oise (1re catégorie)
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Reims"
sous-prefecture_departement_code="51"
cabinet="Préfet du Val-d'Oise "
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Catherine SADRIN
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détachée
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfète
réintégration
10 Juin 201110/06/2011
De: Catherine SADRIN
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détachée
Objet:
sous-préfète de Langres
sous-préfète
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Langres"
sous-prefecture_departement_code="52"
cessation de fonction
10 Juin 201110/06/2011
De: Véronique DOISNEAU-HERRY
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détachée
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfète
réintégration
10 Juin 201110/06/2011
De: Véronique DOISNEAU-HERRY
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détachée
Objet:
sous-préfète de Mamers
sous-préfète
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mamers"
sous-prefecture_departement_code="72"
cessation de fonction
10 Juin 201110/06/2011
De: BOUVET (Quentin, Nicolas)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Didier RASSION, Josette REGAL et Romain PIROLLET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Châtillon-sur-Chalaronne (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: REGAL (Josette), épouse CHALFOUN
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Didier RASSION, Josette REGAL et Romain PIROLLET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Châtillon-sur-Chalaronne (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
cessation de fonction
10 Juin 201110/06/2011
De: BIBOST (Henri, André, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri BIBOST - Corinne MOINE-CONDETTE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Tarare (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
10 Juin 201110/06/2011
De: Jean MAZARS
conseiller à la Cour de cassation, maintenu en activité en surnombre
en application des dispositions del'article 76-1-1-I de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="2011-10-01"
a_sa_demande
admission
10 Juin 201110/06/2011
De: Sibilli (Bruno)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2009-2011)
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Saby (Olivier)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2009-2011)
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Perroy (Gilles)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2009-2011)
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Lataste (Rémi)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2009-2011)
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Carpentier-Daubresse (Nil)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2009-2011)
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Verhasselt (Joséphine)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2009-2011)
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Renault (Thérèse)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2009-2011)
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Dabouis (Elise)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2009-2011)
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Bobko (Catherine)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2009-2011)
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Guillaume Odinet
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Nicolas Labrune
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Maxime Boutron
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Sophie Roussel
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Xavier Darcos
ambassadeur chargé de mission pour l'action culturelle extérieure de la France
Objet:
président du conseil d'administration de l'établissement public Institut français
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Millot (Didier)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet (groupe III) pour le poste de conseiller pour les questions de gestion de l'ensemble des fonctions support auprès du directeur général du Centre d'analyse stratégique dans les services du Premier ministre
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Georges Regnaud
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale no 7 – Est « Alsace, Lorraine, Champagne-Ardenne »
Remplace:M. Jacques Sicherman
Groupe:
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Jean-François CHERBEIX DDCSPP 40
– Landes Aquitaine Sandro COLACCINO DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
PRÉNOM NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Bruno BLANGERO DREAL Centre Centre Hervé BOEYAERT DREAL Picardie Picardie Jean-François BOSCH DREAL Lorraine Lorraine Paul BOUILLET DREAL Bretagne Bretagne
Groupe:
désignation
10 Juin 201110/06/2011
De: Philippe CASTETS DDPP 64
– Pyrénées-Atlantiques Aquitaine Marion CENTOFANTI DREAL Limousin Limousin
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
PRÉNOM NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Bruno BLANGERO DREAL Centre Centre Hervé BOEYAERT DREAL Picardie Picardie Jean-François BOSCH DREAL Lorraine Lorraine Paul BOUILLET DREAL Bretagne Bretagne
Groupe:
désignation
10 Juin 201110/06/2011
De: Virgile BRUAUX DDCSPP 52
– Haute-Marne Champagne-Ardenne Didier BRUNET DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Céline BRUNON DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Provence-Alpes-Côte d'Azur Sylvie CANAL DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
PRÉNOM NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Bruno BLANGERO DREAL Centre Centre Hervé BOEYAERT DREAL Picardie Picardie Jean-François BOSCH DREAL Lorraine Lorraine Paul BOUILLET DREAL Bretagne Bretagne
Groupe:
désignation
10 Juin 201110/06/2011
De: Gérard THIERTANT DDPP 64
– Pyrénées-Atlantiques Aquitaine
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Christelle MARNET DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Stéphanie MEYER BROSETA DDPP 64 – Pyrénées-Atlantiques Aquitaine Francis MOREAUX DREAL Corse Corse Pierre NOUALHAGUET DREAL Corse Corse Olivier PAS DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
désignation
10 Juin 201110/06/2011
De: Julien TANGUY DDPP 80
– Somme Picardie
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Christelle MARNET DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Stéphanie MEYER BROSETA DDPP 64 – Pyrénées-Atlantiques Aquitaine Francis MOREAUX DREAL Corse Corse Pierre NOUALHAGUET DREAL Corse Corse Olivier PAS DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
désignation
10 Juin 201110/06/2011
De: Bernard SORIN DDCSPP 79
– Deux-Sèvres Poitou-Charentes
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Christelle MARNET DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Stéphanie MEYER BROSETA DDPP 64 – Pyrénées-Atlantiques Aquitaine Francis MOREAUX DREAL Corse Corse Pierre NOUALHAGUET DREAL Corse Corse Olivier PAS DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
désignation
10 Juin 201110/06/2011
De: Éric PEYRIDIEU DDCSPP 47
– Agen Aquitaine Thierry PINET DRIEE Île-de-France Île-de-France
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Christelle MARNET DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Stéphanie MEYER BROSETA DDPP 64 – Pyrénées-Atlantiques Aquitaine Francis MOREAUX DREAL Corse Corse Pierre NOUALHAGUET DREAL Corse Corse Olivier PAS DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
désignation
10 Juin 201110/06/2011
De: Hélène DELEFOSSE DDCSPP 47
– Agen Aquitaine
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
PRÉNOM NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Bruno BLANGERO DREAL Centre Centre Hervé BOEYAERT DREAL Picardie Picardie Jean-François BOSCH DREAL Lorraine Lorraine Paul BOUILLET DREAL Bretagne Bretagne
Groupe:
désignation
10 Juin 201110/06/2011
De: Chantal COURTOIS DDPP 54
– Meurthe-et-Moselle Lorraine Carole CROS DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Provence-Alpes-Côte d'Azur Marie-Lorraine DEBROISE DREAL Haute-Normandie Haute-Normandie
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
PRÉNOM NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Bruno BLANGERO DREAL Centre Centre Hervé BOEYAERT DREAL Picardie Picardie Jean-François BOSCH DREAL Lorraine Lorraine Paul BOUILLET DREAL Bretagne Bretagne
Groupe:
désignation
10 Juin 201110/06/2011
De: Céline LOPEZ DDPP 33
– Gironde Aquitaine
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
Groupe:
désignation
10 Juin 201110/06/2011
De: Adeline LANTERNE DDPP 86
– Vienne Poitou-Charentes Pierre LECLERCQ DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Provence-Alpes-Côte d'Azur Frédérique LEONCINI DREAL Corse Corse Laurent LERALLE DRIEE Île-de-France Île-de-France
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
Groupe:
désignation
10 Juin 201110/06/2011
De: Catherine GADAUD DDPP 38
– Isère Rhône-Alpes Patrick GALVAIN DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Provence-Alpes-Côte d'Azur Hervé GERMAIN DREAL Midi-Pyrénées Midi-Pyrénées Jean-Marie GIROD-ROUX DREAL Champagne-Ardenne Champagne-Ardenne Sébastien GIUDICELLI DREAL Corse Corse Nadine GONDAMOVO DREAL Corse Corse Éric ISTRIA DREAL Corse Corse Jean-Pierre LABORDE DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Provence-Alpes-Côte d'Azur Malika LACHAMBRE DREAL Franche-Comté Franche-Comté Stéphanie LAMAND DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Véronique LAMBERT DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Provence-Alpes-Côte d'Azur Bertrand LAMURE DREAL Franche-Comté Franche-Comté
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
Groupe:
désignation
10 Juin 201110/06/2011
De: Sandrine ESTREM DDCSPP 40
– Landes Aquitaine
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
Groupe:
désignation
10 Juin 201110/06/2011
De: Marie-Reine DENIS DDCSPP 70
– Haute-Saône Franche-Comté Arnaud DEPUYDT DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Mélanie DEPYL DREAL Corse Corse Bernard DESOUTTER DEAL Réunion Réunion Julien DEVROUTE DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Laure DUBANT DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
Groupe:
désignation
10 Juin 201110/06/2011
De: Élisabeth VIATEAU DDPP 64
– Pyrénées-Atlantiques Aquitaine Pierre VINCHES DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Provence-Alpes-Côte d'Azur Jean-Jacques VITTOZ DREAL Corse Corse Estelle WOLFF DRIEE Île-de-France Île-de-France
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Christelle MARNET DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Stéphanie MEYER BROSETA DDPP 64 – Pyrénées-Atlantiques Aquitaine Francis MOREAUX DREAL Corse Corse Pierre NOUALHAGUET DREAL Corse Corse Olivier PAS DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
désignation
10 Juin 201110/06/2011
De: Marie-Pierre REGEAMORTEL DDCSPP 47
– Agen Aquitaine Stéphane REICHE DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Christelle MARNET DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Stéphanie MEYER BROSETA DDPP 64 – Pyrénées-Atlantiques Aquitaine Francis MOREAUX DREAL Corse Corse Pierre NOUALHAGUET DREAL Corse Corse Olivier PAS DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
désignation
10 Juin 201110/06/2011
De: Bruno CHABROL
Objet:
tous les courriers et déci sions relatifs au contrôle des engagements des bénéficiaires des aides de l'agence visés aux I et II de l'article R. 321-12 du code de la construction et de l'habitation ainsi qu'au retrait et au reversement des aides, pour les dossiers ayant fait l'objet du paiement du solde de la subvention, à l'exception des décisions prises sur recours gracieux
délégation de signature
10 Juin 201110/06/2011
De: Patrick Laporte
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2011 les inspecteurs généraux de l'administration du développement durable
inspecteur_general="Administration du développement durable"
promotion
10 Juin 201110/06/2011
De: Bernard Creuchet
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2011 les inspecteurs généraux de l'administration du développement durable
inspecteur_general="Administration du développement durable"
promotion
10 Juin 201110/06/2011
De: Michel Brodovitch
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2011 les inspecteurs généraux de l'administration du développement durable
inspecteur_general="Administration du développement durable"
promotion
10 Juin 201110/06/2011
De: Bernard Brillet
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2011 les inspecteurs généraux de l'administration du développement durable
inspecteur_general="Administration du développement durable"
promotion
10 Juin 201110/06/2011
De: Marie-Line Meaux
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2011 les inspecteurs généraux de l'administration du développement durable
inspecteur_general="Administration du développement durable"
promotion
10 Juin 201110/06/2011
De: Alain VALLET
adjoint au chef du service du pilotage et de l'évolution des services
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Juin 201110/06/2011
De: Marc ROUCHAYROLE
adjoint au directeur des affaires juridiques
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Juin 201110/06/2011
De: Bernard MENORET
adjoint au chef du service de défense, de sécurité et d'intelligence écono mique
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Juin 201110/06/2011
De: Patrice KOHLER
chargé de la sous-direction d'appui technique et logistique de l'administration centrale
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Juin 201110/06/2011
De: Ronald DAVIES
adjoint à la directrice des ressources humaines
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Juin 201110/06/2011
De: Didier COLIN
adjoint au chef du service des politiques support et des systèmes d'information
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Juin 201110/06/2011
De: Philippe BOILOT
adjoint au chef du service des affaires financières
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Juin 201110/06/2011
De: Sophie MARMOUGET
sous-directrice de la coordination de la gestion des ressources humaines de l'administration centrale
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Juin 201110/06/2011
De: Laurence DAYET
adjointe à la directrice de la communication
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Juin 201110/06/2011
De: Pascale BUCH
directrice, adjointe au secrétaire général
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Juin 201110/06/2011
De: Michel-Régis TALON
chef du service des politiques support et des systèmes d'information
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
10 Juin 201110/06/2011
De: Jean-François MONTEILS
secrétaire général
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
10 Juin 201110/06/2011
De: Frédéric LENICA
directeur des affaires juridiques
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
10 Juin 201110/06/2011
De: Laurent DEMOLINS
chef du service de défense, de sécurité et d'intelligence économique
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
10 Juin 201110/06/2011
De: Raymond COINTE
directeur des affaires européennes et internationales
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
10 Juin 201110/06/2011
De: Olivier ROUXEL Florence TORRES
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Représentants du personnel
Groupe:
composition
10 Juin 201110/06/2011
De: Giovani PROVINI N
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Représentants du personnel
Groupe:
composition
10 Juin 201110/06/2011
De: Béatrice LECOMTE
chef du service des affaires financières
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
10 Juin 201110/06/2011
De: Hélène EYSSARTIER
directrice des ressources humaines
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
10 Juin 201110/06/2011
De: Corinne ETAIX
chef du service du pilotage et de l'évolution des services
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
10 Juin 201110/06/2011
De: Béatrice DELEMASURE
directrice de la communication
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
10 Juin 201110/06/2011
De: Sylviane COUINET
responsable du département des affaires générales par intérim
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
10 Juin 201110/06/2011
De: Isabelle PERON Chantal ROBIN
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Représentants du personnel
Groupe:
composition
10 Juin 201110/06/2011
De: Josiane PEBREL Catherine CLEMENT
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Représentants du personnel
Groupe:
composition
10 Juin 201110/06/2011
De: Françoise LEFEVRE Franck RICAUD
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Représentants du personnel
Groupe:
composition
10 Juin 201110/06/2011
De: Patricia CERISAY N
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Représentants du personnel
Groupe:
composition
10 Juin 201110/06/2011
De: Jacqueline BALZA Koumar MOHANADAS
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Représentants du personnel
Groupe:
composition
10 Juin 201110/06/2011
De: Gilles PERBOST
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Christophe MARMIN
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Jean-Renaud GÉLY
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Alain GOUTEL
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Philippe GABOULEAUD
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Jean-Michel AUBAS
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Béatrice VINSTOCK
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Odile GRISAUD
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Marie-Noëlle BRISSET
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Joël RAULT
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Jacques LE GUILLOU
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Alain LASLAZ
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Rémi JOUTY
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Marc HOUALLA
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Maurice GEORGES
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Michel EL MAARI
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Olivier CHANSOU
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Pascal Thibaudin
adjoint au chef du bureau de la formation continue
Objet:
expert permanent du conseil de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Naïma COBO
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Annie Muniesa
Secrétaire­
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
10 Juin 201110/06/2011
De: Julie Déchanet­Merville
Directrice adjointe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
10 Juin 201110/06/2011
De: Maupeu Hervé
Enseignant­Chercheur
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
10 Juin 201110/06/2011
De: Céline Thiriot
Enseignant­Chercheur
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
10 Juin 201110/06/2011
De: Michel Cahen
Directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne 1 responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
10 Juin 201110/06/2011
De: Michel Cahen
Objet:
Chercheur
délégation de signature
10 Juin 201110/06/2011
De: Céline Thiriot
Objet:
Maître de Conférence, et Hervé
maitre_de_conference
délégation de signature
10 Juin 201110/06/2011
De: René Otayek
directeur de l'unité UMR 5115
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
10 Juin 201110/06/2011
De: Catherine Urrea
Secrétaire­Gestionnaire
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
10 Juin 201110/06/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.