10 Juin 2013

De: ROBEQUAIN (Daniel)
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la date de publication de l'arrêté nommant les membres qu'ils remplacent
représentants de la fédération des PACT
Suppléant
Remplace:M. GÉRARD (Rémi)
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: LACHARME (Bernard)
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la date de publication de l'arrêté nommant les membres qu'ils remplacent
représentants de la fédération des PACT
Titulaire
Remplace:M. ROBEQUAIN (Daniel)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: Gabriel Gorsky
Objet:
administrateur provisoire de l'observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer
Groupe:
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: Nicolas MILKO
Objet:
au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouve lables et de l'efficacité énergétique
membres suppléants
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: Daniel FAVA
Objet:
au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouve lables et de l'efficacité énergétique
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: Philippe PIRIS
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
10 Juin 201310/06/2013
De: Catoire (Serge)
ingénieur en chef des mines
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
vice-président
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Bellec (Gilles)
ingénieur général des mines
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
président
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Perrino (Patrick)
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Lenain (Yves)
Union des industries chimiques (UIC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Florval (Vincent)
EDF
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Chasseray (Pierre)
association 40 millions d'automobilistes
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Buckmann (Jean-François)
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Braun (Roger)
Automobile club association
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Schmitt (Rémy)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: McGowan (Lance)
Tokheim services France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Maire (François)
PSA Peugeot-Citroën
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Le Bigot (Nicolas)
Comité des constructeurs français d'automobiles (CCFA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Goupillon (Jean-François)
Union des industriels de l'agroéquipement (AXEMA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Robert Bosch France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Archambault (Thierry)
Chambre syndicale internationale de l'automobile et du motocycle (CSIAM)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De:
de
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Benoist de Gentissart
(Alexandre)
Union des importateurs indépendants pétroliers (UIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Touboulic (Jean-Yves)
Union française des industries pétrolières (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Tiravy (Franck)
Union française des industries pétrolières (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Plan (Frédéric)
Fédération française des combustibles, carburants et chauffage (FF3C)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Lechevalier (Richard)
Fédération française des pétroliers indépendants (FFPI)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: François (Henri)
Comité français du butane et du propane (CFBP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Bouchez (Dominique)
Union française des industries pétrolières (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Balaÿ (Jean-François)
Bureau de normalisation du pétrole (BNPé)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Larzilliere (Marc)
Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique (CITEPA), Cessent de faire partie du comité les membres qui n'exercent plus l'activité
au titre de laquelle ils avaient été nommés
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Jeuland (Nicolas)
IFP Énergies nouvelles (IFPEN)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Guillerat (Bertrand)
Comité professionnel du pétrole (CPDP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Gagnepain (Bruno)
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Demoures (Sylvain)
Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (SNPAA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Jammes (Catherine)
Fédération des entreprises internationales de la mécanique et de l'élec tronique (FICIME)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Faucon (Rodica)
Renault
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Guizouarn (Kristell)
Sofiproteol
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: TOMASI Yannick
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur général du développement durable, établi
au titre de l'année 2013, les inspecteurs de l'administration du déve loppement durable
inspecteur_general="Développement durable, établi"
promotion
10 Juin 201310/06/2013
De: MARIE François
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur général du développement durable, établi
au titre de l'année 2013, les inspecteurs de l'administration du déve loppement durable
inspecteur_general="Développement durable, établi"
promotion
10 Juin 201310/06/2013
De: Yves MALFILATRE
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2013, les inspecteurs généraux de l'administration du développement durable
date_debut="2013-11-17"
inspecteur_general="Administration du développement durable"
promotion
10 Juin 201310/06/2013
De: Patrick LABIA
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2013, les inspecteurs généraux de l'administration du développement durable
date_debut="2013-07-30"
inspecteur_general="Administration du développement durable"
promotion
10 Juin 201310/06/2013
De: Marie-Dominique HEYBRARD DE VEYRINAS
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2013, les inspecteurs généraux de l'administration du développement durable
date_debut="2013-04-22"
inspecteur_general="Administration du développement durable"
promotion
10 Juin 201310/06/2013
De: Dominique LAPEYRE de CHAVARDES
agent contractuel 84-16
Objet:
Le jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieurs des travaux de la météoro logie
au titre de l'année 2013
Vice-président
Groupe:
composition
10 Juin 201310/06/2013
De: Patrick SIMON
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
Objet:
Le jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieurs des travaux de la météoro logie
au titre de l'année 2013
Membres
Groupe:
composition
10 Juin 201310/06/2013
De: Bruno PIGUET
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
Objet:
Le jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieurs des travaux de la météoro logie
au titre de l'année 2013
Membres
Groupe:
composition
10 Juin 201310/06/2013
De: Laurence FRACHON
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
Le jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieurs des travaux de la météoro logie
au titre de l'année 2013
Présidente
Groupe:
composition
10 Juin 201310/06/2013
De: Corinne RAMBALDELLI
ingénieure des travaux de la météorologie, chef d'unité technique
Objet:
Le jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieurs des travaux de la météoro logie
au titre de l'année 2013
Membres
Groupe:
composition
10 Juin 201310/06/2013
De: Valérie MILON
ingénieure divisionnaire des travaux de la météorologie
Objet:
Le jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieurs des travaux de la météoro logie
au titre de l'année 2013
Membres
Groupe:
composition
10 Juin 201310/06/2013
De: Maryvonne KERDONCUFF
ingénieure des travaux de la météorologie, chef d'unité tech nique
Objet:
Le jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieurs des travaux de la météoro logie
au titre de l'année 2013
Membres
Groupe:
composition
10 Juin 201310/06/2013
De: Annick AUFFRAY
ingénieure des travaux de la météorologie
Objet:
Le jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieurs des travaux de la météoro logie
au titre de l'année 2013
Membres
Groupe:
composition
10 Juin 201310/06/2013
De: Christophe AUBAGNAC
ingénieur en chef des travaux publics de l'État (2e groupe), chef du groupe « ouvrages d'art, géotechnique, risques naturels » du département laboratoire d'Autun - CETE de Lyon
Objet:
membre du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « ouvrages d'art »
Groupe:
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: Jean-Michel LACOMBE
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État, directeur de projets au SETRA-CTOA à la division des grands ouvrages et de l'innovation
Objet:
membre du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « ouvrages d'art »
Groupe:
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: Jean-Michel AUBAS
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
membre permanent de la 4e section « risques, sécurité et sûreté » du Conseil général de l'environnement et du déve loppement durable (CGEDD)
Objet:
président du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité »
Remplace:Mme Élisabeth DUPONT-KERLAN
Groupe:
president
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: Marc PIERROT-DESEILLIGNY
directeur de recherche de 1re classe
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
composition
10 Juin 201310/06/2013
De: Serge BOTTON
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'État
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
composition
10 Juin 201310/06/2013
De: Charles WAGNER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
composition
10 Juin 201310/06/2013
De: Jean-François HANGOUET
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et carto graphiques de l'État
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
composition
10 Juin 201310/06/2013
De: Frank FUCHS
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, représentant de la direction technique et des systèmes d'information
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
composition
10 Juin 201310/06/2013
De: Olivier DISSARD
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, représentant du directeur de l'École nationale des sciences géographiques, vice-président
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
composition
10 Juin 201310/06/2013
De: Véronique LEMAIRE
ingénieure des travaux géographiques et cartographiques de l'État
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
composition
10 Juin 201310/06/2013
De: Martine DUPUIS
ingénieure divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'État, représentante de la direction des ressources humaines
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
composition
10 Juin 201310/06/2013
De: DOSSOU-YOVO Guy
titulaire
Objet:
Représentant du ministre chargé de la fonction publique
Groupe:
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: PAUL Jean-Christophe
suppléant
Objet:
Représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: PRIOU Denis
titulaire, président de la commission d'équivalence de titres et diplômes instituée auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Objet:
Représentant du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: DISSARD Olivier
suppléant
Objet:
Représentant du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: MOUSSOUNI Dominique
suppléante
Objet:
Représentant du ministre chargé de la fonction publique
Groupe:
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: LEROUX Myriam
titulaire
Objet:
Représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: BATMALLE Delphine
suppléante
Objet:
Représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: BRUNIAUX Christine
titulaire
Objet:
Représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: MAHIEUX Jacqueline
suppléante
Objet:
Représentant du ministre chargé de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: LAU Maria
titulaire
Objet:
Représentant du ministre chargé de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: SCHAAR (William)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Remplace:Mme REGNAULT-CARTIER (Isabelle)
Groupe:
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: DAVID (Gérard)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Remplace:M. DARRIAU (Gilles)
Groupe:
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: CHARRITAT (François)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Remplace:M. DE RONNE (Michel)
Groupe:
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: Pascal Planchon
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'éco logie, du développement durable et de l'énergie et du ministère de la défense
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201310/06/2013
De: Franck Monteil
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'éco logie, du développement durable et de l'énergie et du ministère de la défense
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201310/06/2013
De: Pierre Lenguin
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'éco logie, du développement durable et de l'énergie et du ministère de la défense
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201310/06/2013
De: Nicolas Dubois
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'éco logie, du développement durable et de l'énergie et du ministère de la défense
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201310/06/2013
De: Christophe Bigand
administrateur civil hors classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'éco logie, du développement durable et de l'énergie et du ministère de la défense
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201310/06/2013
De: Marie-Hélène Tura
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'éco logie, du développement durable et de l'énergie et du ministère de la défense
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201310/06/2013
De: Nadine Pichard
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'éco logie, du développement durable et de l'énergie et du ministère de la défense
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201310/06/2013
De: Gabrielle Parize
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'éco logie, du développement durable et de l'énergie et du ministère de la défense
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201310/06/2013
De: Céline Filippi
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'éco logie, du développement durable et de l'énergie et du ministère de la défense
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201310/06/2013
De: Isabelle Bachelier
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'éco logie, du développement durable et de l'énergie et du ministère de la défense
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201310/06/2013
De: Patrick MIDOUX
Objet:
Directeur-adjoint de l'UPR4301
délégation de signature
10 Juin 201310/06/2013
De: Christian CHAUVEAU
Objet:
Directeur de Recherche
aux fins mentionnées
délégation de signature
10 Juin 201310/06/2013
De: Thierry ARTUSO
Objet:
Directeur-adjoint de l'UPR4301 - CBM
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
10 Juin 201310/06/2013
De: Patrice VERDIER
Objet:
Chargé de recherche, à
délégation de signature
10 Juin 201310/06/2013
De: Rémy COOPMAN
Objet:
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
10 Juin 201310/06/2013
De:
Christophe
Objet:
délégation de signature
10 Juin 201310/06/2013
De: Geneviève GATEAUD
Objet:
Ingénieure d'études, à
délégation de signature
10 Juin 201310/06/2013
De: Geneviève ROBERT
Objet:
Ingénieur d'études, et à
délégation de signature
10 Juin 201310/06/2013
De: Iskender GOKALP
Directeur de l'unité UPR n °3021
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
10 Juin 201310/06/2013
De: Alain FERRAND
Directeur de l'unité USR n°3565
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
10 Juin 201310/06/2013
De: Christian CHAUVEAU
Directeur de Recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1, et pour la période du 29 juillet au
16 septembre 2013
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
10 Juin 201310/06/2013
De: Eva JAKAB TOTH
Directrice de l'unité UPR4301 intitulée Centre de Biophysique Moléculaire - CBM
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
10 Juin 201310/06/2013
De: Alain Mangeol
délégué régional pour la circonscription Paris A du CNRS
Objet:
directeur par intérim de la formation de recherche en évolution susvisée
Groupe:
date_fin="2013-12-31"
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: Colette BOUILLOT-GILBERT
IEHC
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n° 7241 - Centre interdisciplinaire de recherche en biologie (CIRB)
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: Edwige Rude-Antoine
Objet:
directrice de la formation de recherche en évolution susvisée, démissionnaire
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
cessation de fonction
10 Juin 201310/06/2013
De: Francis Yguel
directeur de recherche
Objet:
conseiller scientifique, en charge de l'articulation entre la politique de site et les collectivités territoriales auprès du directeur de l'appui à la structuration territoriale de la recherche
Groupe:
date_debut="2013-04-16"
nomination
10 Juin 201310/06/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.