10 Juin 2016

De: Monique ARCHIER
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire d'Aix-Luynes
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
cessation de fonction
10 Juin 201610/06/2016
De: Pascal MOCHEE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Générale des Syndicats Pénitentiaires CGT
Groupe:
suppleant
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: Thierry LOMBARDO
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Générale des Syndicats Pénitentiaires CGT
Groupe:
suppleant
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: Jean-Bernard VINCENT
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
– Mme. Dalila FARROUDJ
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
suppleant
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: James VERGNAUD
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
– Mme. Dalila FARROUDJ
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
suppleant
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: Dominique VERRIERE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
suppleant
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: Luciano DUCCESCHI
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
suppleant
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: Daniel CARRE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
suppleant
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: Fabrice BEGON
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
suppleant
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: Valérie BRUNET
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
– Mme. Dalila FARROUDJ
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
suppleant
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: Alexis GRANDHAIE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Union Générale des Syndicats Pénitentiaires CGT
Groupe:
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: Christopher DORANGEVILLE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Union Générale des Syndicats Pénitentiaires CGT
Groupe:
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: Pascal URIMA
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: Jean-François FORGET
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: Emmanuel CHAMBAUD
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: David BESSON
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: Stéphane BARRAUT
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: Patrick WIART
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: Emmanuel GAUTHRIN
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: Paul BONO
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: Philippe LERAITRE
sous-directeur des ressources humaines et des relations sociales, ou son représentant
Objet:
comité technique de l'administration pénitentiaire
1°) Représentants de l'administration
Groupe:
composition
10 Juin 201610/06/2016
De: Isabelle GORCE
directrice de l'administration pénitentiaire, ou son représentant, présidente du comité technique de l'administration pénitentiaire, –
Objet:
comité technique de l'administration pénitentiaire
1°) Représentants de l'administration
Groupe:
composition
10 Juin 201610/06/2016
De: Joël SEPULCRE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: Pascal MOCHEE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: Pierre-Yves LAPRESLE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: Marion KAISER
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: La CGT
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: Eglantine BOURGOGNON
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: Emily BOISSEAU-HER
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: Nicolas PAGES
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Groupe:
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: Morgan LABEY
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Groupe:
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: Yonn ESTIENNE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Groupe:
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: Olivier CAQUINEAU
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Groupe:
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: Louisère UNEAU
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: Fabrice BEGON
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: Sarah SILVA DESCAS
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Groupe:
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: Thiphaine MAHE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Groupe:
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: La CGT
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Groupe:
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: Rosé-Marie PELLEGRINO PEREZ
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
CFDT Fédération Interco
Groupe:
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: Christine MITTON
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
CFDT Fédération Interco
Groupe:
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: Philippe LERAÎTRE
sous-directeur des ressources humaines et des relations sociales, ou son représentant, 2°) Représentants du personnel
Objet:
comité technique des services pénitentiaires d'insertion et de probation
1°) Représentants de l'administration
Groupe:
composition
10 Juin 201610/06/2016
De: Isabelle GORCE
directrice de l'administration pénitentiaire, ou son représentant, présidente du comité technique des services pénitentiaires d'insertion et de probation, –
Objet:
comité technique des services pénitentiaires d'insertion et de probation
1°) Représentants de l'administration
Groupe:
composition
10 Juin 201610/06/2016
De: Nathalie WILD
greffière, en sa qualité de régisseuse intérimaire, au tribunal d'instance de Châlons-en-Champagne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
10 Juin 201610/06/2016
De: Christiane Kammermann membre de la commission permanente
Objet:
pour l'emploi et la formation professionnelle des Français de l'étranger
parlement="Sénat"
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: Poirier (Jacques, Jean, René)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attaché principal d'administration de l'Etat, affecté au secrétariat général
Groupe:
date_debut="2016-08-16"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Huet-Pailhas (Marie-Claire, Denise, Marcelle)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affectée à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Poitou-Charentes
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Rigondaud (Pierre, Raoul)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt du Limousin
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er janvier 2010
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
10 Juin 201610/06/2016
De: Pégeault (Régine, Pierrette, Christine)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attachée d'administration de l'Etat, affectée à la direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Bouremel (Koutir)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Lom (Sanyse)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Thuault (Jessy)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Wolski (Jean-Christophe)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Lemoine (Eric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Ramanantsoa-Hadija (Barry)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Wojtkowiak (Xavier)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Rault (Sylvain)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Vasseur (Sylvain)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Geneix (Yvan)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Rouffet (Sébastien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Avrillon (Jérôme)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Viaud (Jérôme)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Lampriere (Bertrand)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Sarramone (Nicolas)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Collier (Loïc)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Cèbe (Olivier)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Begue (Yann)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Philippe (Arnaud)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Morel (Cyrille)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Héron (Antoine)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Valle (Pascal)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Pons (Thomas)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Berteau (Tony)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Pauvret (Laurent)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Fernandes (Raphaël)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Pottier (Benoît)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Molines-Le Goff (David)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Muniere (Peter)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Plisson (Arnaud)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Borie (Olivier)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Zielinski (Eric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Hittin (David)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Gonzalez (Damien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Verouil (Jérôme)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Martin (Jean-François)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Brazille (Alexandre)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Wilhelm (Fabrice)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Roselet (Vincent)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Coupel (Mathieu)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Laroussinie (Christian)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: De La Viuda (Laurent)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Moulis (Eric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Lamaison (Vincent)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Hoarau (Didier)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Broggi (Olivier)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Mougin (Stéphane)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Issac (Alexandre)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Barsac (Frédéric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Vanario (Wilfried)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Ruffo (Emmanuel)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Cazzaro (Gianni)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Parre (Emmanuel)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Le Mat (Cyrille)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Masson (Christophe)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Quelin (Arnaud)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Debarge (Manuel)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Serfaty (Richard)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Libéros (Franck)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Le Helloco (Christophe)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Heroguez (Nicolas)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Gonvin (David)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Mondher (Adrien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Paradis (Arnaud)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Buffel (Olivier)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Minot (Ludovic)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Domergue (Franck)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Ganci (Jean-Christophe)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Boudault (Sébastien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Mabil (Stéphane)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Hersent (Fabrice)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Gauché (Olivier)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Barrachina (Yann)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Alcasou (Sébastien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Rivoal (Nicolas)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Philippon (Sébastien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Mondiot Dit Ndoumbé (Samuel)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Duros (Ludovic)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Pascual (Mickaël)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Gimie (Jérôme)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Signat (Nicolas)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Langlois (Neil)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Dardart (Harold)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Nique (Laurent)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Hougardy (Patrick)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Vandercamere (Eric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Seguier (Bruno)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Sablé (Sébastien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Rehel (Cyril)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Thierry (Jean-Philippe)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Sanson (Fabien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Pierson (Sébastien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Fauqueur (Olivier)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Sanctot (Vincent)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Dupriez (Christophe)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Sérandon (Hugues)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Poyen (Stéphane)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Manni-Dupied (Eric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Moinard (Laurent)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Lefebvre (Alban)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Gaston (Fabrice)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Sibille (Michaël)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Morizur (Ludovic)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Riou (Loïc)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Thellier (Alain)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Mercier (Olivier)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Picot (Jean-Michel)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Christophe (Eric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Bernard (Stéphane)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Tarac (Thierry)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Duband (Laurent)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Le Rouzic (Mickaël)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Allabert (Bruno)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Absolu (Hervé)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Rodriguez (Baptiste)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Maset (Eric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Denux (Yannick)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Pallardy (Emmanuel)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Potevin (Fabrice)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Ulm (Laurent)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Cecchini (Raphaël)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Mondin (Jean-Philippe)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Contant (Christophe)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Carles (Didier)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Rigaber (Yannick)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Monnoye (Hans)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Blattes (David)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Warichet (Christophe)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Joubert (Denis)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Hervy (Christophe)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Bénard (Stéphane)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Augait (Patrick)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Bocrie (Guillaume)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Scudellaro (Thierry)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Heslon (David)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Chauvet (Laurent)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Haimery (Eric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Grimault (Robert)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Belly (Fabrice)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Dubus (Anthony)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Dochy (Jean-Yves)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Rubin (Michel)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Delamarre (Thierry)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Boccheciampe (Bruno)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Radrac (François-Xavier)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Verron (Thierry)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Gaudin (Gilles)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Higuero (Frédéric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Caulier (Ludovic)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Letombe (Hervé)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Bertaudeaud (Bruno)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Kissel (Philippe)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Bigot (Jean-Michel)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Wodecki (Arnaud)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Poignant (Sylvain)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Zorobabel (Fabrice)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Leroux (Christophe)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Lefebvre (Eric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Mersch (Thierry)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Janot (Sébastien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Valenchon (Laurent)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Berardi (Christophe)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Maestri (Gilles)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Delehaye (Laurent)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Aviez (Christophe)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Gaudin (Christophe)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Danion (Denis)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Vignerie (Stanislas)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Janti (Arnaud)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Dalongeville (Philippe)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: José (Simon)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Fournier (Emmanuel)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Fanfare (Alain)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Jacob (Patrick)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Ligerot (Hervé)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Becq (David)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Le Goff (Thierry)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Remy (Frédéric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Le Gluher (Stéphane)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Guerrero (Manuel)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Metgé (Thierry)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Mary (Gérard)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Toumazet (Jean-Michel)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Tissier (Fabrice)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Meyssonnier (Serge)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Billard (Jean-Paul)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Besson (Olivier)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Samson (Nancy)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Robin (Line)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Longatte (Peggy)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Cazajous (Stéphanie)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Chemin (Elisabeth)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Beys (Stéphany)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Renou (Christelle)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Morvan (Magali)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Demonchy (Sylvie)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Mounier (Michaël)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
10 Juin 201610/06/2016
De: Heissat (Christophe)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
10 Juin 201610/06/2016
De: Keraimia (Mehdi)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
10 Juin 201610/06/2016
De: Narguet (Guillaume)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
10 Juin 201610/06/2016
De: Salvetat (Cyril)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
10 Juin 201610/06/2016
De: Dubois (Mickaël)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
10 Juin 201610/06/2016
De: Joly (Emmanuel)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
10 Juin 201610/06/2016
De: Bayle (Aymeric)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
10 Juin 201610/06/2016
De: Grasland (Xavier)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Petit (Nicolas)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Frottier (Pierre)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Dovergne (Mickaël)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Pruvost (Stéphane)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Durand (Nicolas)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Payet (Ludovic)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Lemarquis (Damien)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Hourdiaux (Lionel)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Bernard (Johan)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Martin (Pascal)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Descoux (William)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Laurent (Frédéric)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Camper (Olivier)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Kaddouri (Samuel)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Andrey (Thomas)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Schwartz (Yannick)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Descamps (Yoann)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Ballester (Laurent)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Petit (Pierre)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Lethu (Adrien)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Zaïdi (Alexandre)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Felgeirolles (Bruno)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Michaux (Florian)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Crombez (Florent)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Mendes (Davy)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Gastaldi (Anthony)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Nogues (Guillaume)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Sellier (Guillaume)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Guillou (Jonathan)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Riffier (Mathieu)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Brodin (Wilfrid)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Colinet (Benoît)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Pouilloux (Romain)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Nocaudie (Julien)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Paillissé (Frédéric)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Leone-Aiguier (Mathieu)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Chéradame (Pierre)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Chevrier (Olivier)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Baudot (Florent)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Boin (Jérémy)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Guillemin (Nicolas)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Caumond (Julien)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Auvray (Jean-François)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Kson (Maxime)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Hébert (Nathalie)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Philipps (Virginie)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Stockdale (Alexia)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Poysat (Sophie)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Claude (Rachel)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Leterme (Stéphanie)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Bas Dit Nugues (Nathalie)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Lemercier (Virginie)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Rochel (Arnaud)
n° Candidature : 754404
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Peccoud (Florian)
n° Candidature : 764744
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Pinchon (Audrey)
n° Candidature : 754449
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Petit-Barat (Sabrina)
n° Candidature : 754416
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Lernould (Emmanuelle)
n° Candidature : 754526
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Laval (Mélissa)
n° Candidature : 761389
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Hugues Besancenot
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
préfet du Territoire de Belfort
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Seine-Saint-Denis
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Pascal Joly
préfet du Territoire de Belfort
Objet:
préfet des Ardennes
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Frédéric Perissat
préfet des Ardennes
Objet:
préfet des Landes
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Cyrille Maillet
administrateur civil hors classe, directeur de la police générale à la préfecture de police
Objet:
préfet délégué pour la défense et la sécurité auprès du préfet de la région Aquitaine - Limousin -Poitou-Charentes, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest, préfet de la Gironde
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Béatrice Lagarde
préfète déléguée pour la défense et la sécurité auprès du préfet de la région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest, préfet de la Gironde
Objet:
préfète des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Anne-Gaëlle BAUDOUIN-CLERC
préfète des Hautes-Pyrénées
Objet:
préfète de la Dordogne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Pierre N'GAHANE
préfet, conseiller du Gouvernement, secrétaire général du comité interministériel de prévention de la délinquance
Objet:
préfet de la Charente
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Salvador PEREZ
préfet de la Charente
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: ERHEL (Christine)
Objet:
directrice du Centre d'études de l'emploi par intérim. Elle reçoit l'ensemble des attributions inhérentes à la fonction
Groupe:
désignation
10 Juin 201610/06/2016
De: Jean Traband
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
du corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:
date_debut="2016-04-13"
radiation
10 Juin 201610/06/2016
De: Bréchot (François-Xavier)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2016-09-01"
réintégration
10 Juin 201610/06/2016
De: Bréchot (François-Xavier)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
cour_administrative_appel="Nantes"
affectation
10 Juin 201610/06/2016
De: Sanseau (Yves)
Objet:
au ministère de la défense
admis à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense en position de détachement
date_debut="2016-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
10 Juin 201610/06/2016
De: Sanseau (Yves)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense en position de détachement
Objet:
des cadres
radiation
10 Juin 201610/06/2016
De: Vuillermet (Étienne, Jean, Bernard)
Commissaire général de 1re classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service du commissariat des armées
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Ravier (Éric, Paul, Gilbert)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 1re division
date_debut="2016-08-01"
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Parlange (Hervé, Jean, Marie, Joseph)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
inspecteur de l'administration dans la marine
date_debut="2016-08-01"
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Legendre (Emmanuel, Antoine, Marie, André)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
directeur du centre d'audit des armées
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Le Pelletier de Woillemont (François-Xavier, Bernard, Marie)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Lautrédou (Guy)
Commissaire général de 1re classe
Objet:
directeur général de l'économat des armées
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Lafont Rapnouil (Jean-François, Marie)
Général de brigade
Objet:
commandant des centres de préparation des forces et commandant de la base de défense de Mourmelon-Mailly
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Ermeneux (Jean-François, Pierre, Marie)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service du commissariat des armées
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Durieux (Benoît, Jacques, Front)
Général de brigade
Objet:
commandant de la 6e brigade légère blindée et commandant de la base de défense de Nîmes-Orange-Laudun
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Beau (Christian, Jacques, Jean)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Gillet (Pierre, Marie, Paul)
Général de brigade
Objet:
commandant des écoles militaires de Draguignan et de l'école de l'infanterie et commandant de la base de défense de Draguignan
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
ecole="École de l'infanterie et commandant de la base de défense de Draguignan"
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Andoque de Seriège (Alexandre, Tachygène, Marie, Pierre)
Général de brigade d'
Objet:
commandant de l'école de cavalerie
Groupe:
date_debut="2016-07-30"
ecole
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Menaouine (Daniel)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Mille (Stéphane, Yves, Paul)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2016-06-27"
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Lelaizant (Frédérique, Marcelline, Pierrette)
Ingénieure générale de 2e classe de l'armement
Objet:
des fonctions de directrice adjointe à la direction des plans, des programmes et du budget
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
charge
10 Juin 201610/06/2016
De: Wilz (Pascal, Jean, Georges)
Contre-amiral
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="2016-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Juin 201610/06/2016
De: Coupry (Olivier, Jean, Marie)
Contre-amiral
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="2016-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Juin 201610/06/2016
De: Fritsch (Jean-Pierre)
Colonel de l'arme blindée et cavalerie
nommé chef de la division aéromobilité de l'état-major du commandement des forces terrestres
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2016-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Juin 201610/06/2016
De: Rudkiewicz (Marc, André)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2016-07-31"
conseil_des_ministres
promotion
10 Juin 201610/06/2016
De: Laugel (Dominique, Marie, Benoit)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2016-07-31"
conseil_des_ministres
promotion
10 Juin 201610/06/2016
De: Chevalier (Jean-Jacques)
Colonel du train
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2016-07-20"
conseil_des_ministres
promotion
10 Juin 201610/06/2016
De: Péraldi (Christian, Dominique, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2016-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Juin 201610/06/2016
De: Houssay (Benoit, Philippe, Marie)
Général de brigade
nommé officier général adjoint au major général des armées et chef de la division « études, synthèses et management général » de l'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2016-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Juin 201610/06/2016
De: Grintchenko (Michel, Gérard, François)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2016-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Juin 201610/06/2016
De: Vidaud (Éric, Marie, Michel)
Colonel des troupes de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2016-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Juin 201610/06/2016
De: Nicol (Franck, Louis, Marie)
Colonel de l'infanterie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2016-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Juin 201610/06/2016
De: Gournay (Patrick, Jean, Francis)
Colonel de l'artillerie
nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2016-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Juin 201610/06/2016
De: Collet (Patrick, Pierre, Jean)
Colonel de l'infanterie
nommé adjoint au directeur du centre de doctrine et d'enseignement du commandement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2016-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Juin 201610/06/2016
De: Casanova (Nicolas, Jean-Paul)
Colonel de l'arme blindée et cavalerie
nommé commandant de la 2e brigade blindée et gouverneur militaire de Strasbourg, commandant de la base de défense de Strasbourg-Haguenau
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2016-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Juin 201610/06/2016
De: Bouvier Mathieu de Vienne (Marc, Louis, Marie)
Colonel de l'infanterie de
nommé directeur de la navigabilité de la direction de la sécurité aéronautique d'État
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2016-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Juin 201610/06/2016
De: Alès de Corbet (Marc)
Colonel de l'artillerie d'
nommé adjoint au commandant du renseignement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2016-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Juin 201610/06/2016
De: Pitiot (Christian)
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées
nommé sous-directeur « métiers » de la direction centrale du service du commissariat des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Duchesne (Thierry, Marc, Jean-Marie)
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées
nommé adjoint au préfet maritime de la Méditerranée, chargé de l'action de l'État en mer
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Cexus (Philippe, Maxime, Jean, Dominique)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2016-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Reymondet (Yves, Roger, Joseph)
Commissaire général de 1re classe
Objet:
Les rang et appellation de commissaire général hors classe
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées, avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
10 Juin 201610/06/2016
De: Loïc BOEZENNEC
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « GCS logistique et médico-technique Médilog 85 » (création)
Groupe:
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Isabelle HOULLIER
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Formation - Cadres avenir »
Remplace:Mme Joëlle DESSALE
Groupe:
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Martine HABARE
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de la Somme »
Remplace:M. Serge ARZOUMANOV
Groupe:
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Pierre LOUSTAUNAU
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sociale et médico-sociale « SAMSAH 66 Conflent/Cerdagne/Capcir » (création)
Groupe:
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Céline ARAUJO
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du Comité de protection des personnes Sud-Est VI
Remplace:Mme Stéphanie METAYER
Groupe:
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Florence LECHEVALIER
administratrice des finances publiques de 3e échelon, placée en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et affectée à la direction départementale des finances publiques de la Haute-Vienne
Groupe:
réintégration
10 Juin 201610/06/2016
De: Murielle LARRIVIERE
administratrice des finances publiques de 2e échelon, placée en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine puis affectée à la direction départementale des finances publiques de la Dordogne
Groupe:
réintégration
10 Juin 201610/06/2016
De: Bruno PRUVOST
administrateur des finances publiques adjoint de 6e échelon, affecté à la direction départementale des finances publiques de la Somme
Objet:
administrateur des finances publiques, classé au 4e échelon de ce grade et affecté à la direction départementale des finances publiques de l'Aisne
Groupe:
promotion
10 Juin 201610/06/2016
De: Vincent PETIT
administrateur des finances publiques adjoint de 6e échelon, affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
administrateur des finances publiques, classé au 3e échelon de ce grade et affecté
comptable du service des impôts des particuliers de Saint-Cloud (Hauts-de-Seine)
Groupe:
promotion
10 Juin 201610/06/2016
De: Delphine SIGNORET
administratrice des finances publiques adjointe de 5e échelon, affectée à la direction départementale des finances publiques de Tarn-et-Garonne
Objet:
administratrice des finances publiques, classée au 2e échelon de ce grade et affectée à la direction départementale des finances publiques du Gers
Groupe:
promotion
10 Juin 201610/06/2016
De: Cathy CARRÉ
administratrice des finances publiques adjointe de 6e échelon, affectée à la direction régionale des finances publiques de la Réunion
Objet:
administratrice des finances publiques, classée au 3e échelon de ce grade et affectée
comptable du service des impôts des particuliers d'Avignon (Vaucluse)
Groupe:
promotion
10 Juin 201610/06/2016
De: Béatrice BLANÈS
administratrice des finances publiques adjointe de 6e échelon, cheffe du pôle national de soutien au réseau « analyse financière hospitalière » de Montpellier (Hérault)
Objet:
administratrice des finances publiques, classée au 4e échelon de ce grade et affectée
comptable de la trésorerie spécialisée de Montpellier Municipale (Hérault)
promotion
10 Juin 201610/06/2016
De: Jean-Marc VERDIER
administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté à la direction régionale des finances publiques du Centre Val-de-Loire
Objet:
comptable de la trésorerie spécialisée d'Orléans Municipale et Sud-Loire (Loiret)
affectation
10 Juin 201610/06/2016
De: Patrick VARGIU
administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté à la direction régionale des finances publiques d'Auvergne-Rhône-Alpes (Lyon)
Objet:
à la direction départementale des finances publiques du Var
Groupe:
affectation
10 Juin 201610/06/2016
De: Alain SOLARY
administrateur des finances publiques de 4e échelon, affecté à la délégation interrégionale Est
Objet:
à la direction départementale des finances publiques des Vosges
Groupe:
affectation
10 Juin 201610/06/2016
De: Franck POULET
administrateur des finances publiques de 3e échelon, affecté à la délégation du directeur général pour l'interrégion Centre Auvergne Antilles Guyane
Objet:
à la direction régionale des finances publiques du Centre-Val de Loire
Groupe:
affectation
10 Juin 201610/06/2016
De: Denis LOYE
administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté à la direction départementale des finances publiques du Puy-de-Dôme
Objet:
comptable de la trésorerie spécialisée de Clermont-Ferrand Municipale (Puy-de-Dôme)
affectation
10 Juin 201610/06/2016
De: Hervé LE DÛ
administrateur des finances publiques de 4e échelon, mis à disposition de la direction des achats de l'Etat
Objet:
à la direction départementale des finances publiques de Seine-Saint-Denis
Groupe:
affectation
10 Juin 201610/06/2016
De: Marc GUAZZELLI
administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté à la direction régionale des finances publiques du Centre-Val de Loire
Objet:
à la direction départementale des finances publiques du Cher
Groupe:
affectation
10 Juin 201610/06/2016
De: Yves GERBEDOEN
administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté à la direction départementale des finances publiques de la Vienne
Objet:
comptable de la trésorerie spécialisée de Lille CHU
affectation
10 Juin 201610/06/2016
De: Philippe FERMANEL
administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté à la direction départementale des finances publiques du Tarn
Objet:
à la direction régionale des finances publiques de Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées (Toulouse)
Groupe:
affectation
10 Juin 201610/06/2016
De: Jean-Pierre FAIVRE
administrateur des finances publiques de 5e échelon, chef de l'établissement des services informatiques (ESI) de Paris-Montreuil
Objet:
à la direction des services informatiques (DISI) de Paris-Champagne
Groupe:
affectation
10 Juin 201610/06/2016
De: Xavier DENY
administrateur des finances publiques de 4e échelon (5e au 01/12/2016), affecté à la direction départementale des finances publiques du Puy-de-Dôme
Objet:
à la direction départementale des finances publiques de Tarn-et-Garonne
Groupe:
affectation
10 Juin 201610/06/2016
De: Xavier CRISTOFINI
administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté à la direction départementale des finances publiques du Var
Objet:
trésorier auprès de l'ambassade de France au Maroc
Groupe:
affectation
10 Juin 201610/06/2016
De: Georges COUDERC
administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté à la direction départementale des finances publiques du Doubs
Objet:
comptable de la trésorerie spécialisée de Dijon CHU (Côte-d'Or)
Groupe:
affectation
10 Juin 201610/06/2016
De: Michel CIPIERE
administrateur des finances publiques de 4e échelon, affecté à la direction départementale des finances publiques de la Loire
Objet:
comptable du service des impôts des particuliers de Lyon Centre (Rhône)
Groupe:
affectation
10 Juin 201610/06/2016
De: Michel CAVEY
administrateur des finances publiques de 5e échelon, administrateur des finances publiques territorial de Roanne (Loire)
Objet:
à la direction départementale des finances publiques de la Drôme
Groupe:
affectation
10 Juin 201610/06/2016
De: Alain CAILLET
administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté à la direction départementale des finances publiques de la Vienne
Objet:
à la direction départementale des finances publiques de la Charente
Groupe:
affectation
10 Juin 201610/06/2016
De: François BÉDOS
administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté à la direction départementale des finances publiques du Val-de-Marne
Objet:
dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Groupe:
affectation
10 Juin 201610/06/2016
De: Daniel BRUGIE
administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté à la direction départementale des finances publiques de la Vienne
Objet:
à la direction départementale des finances publiques des Deux-Sèvres
Groupe:
affectation
10 Juin 201610/06/2016
De: Philippe BOYER
administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté à la direction départementale des finances publiques de la Haute-Vienne
Objet:
à la direction départementale des finances publiques de l'Aveyron
Groupe:
affectation
10 Juin 201610/06/2016
De: Antoine BLANCO
administrateur des finances publiques de 3e échelon, affecté à la direction départementale des finances publiques du Haut-Rhin
Objet:
à la direction régionale des finances publiques de Provence-Alpes Côte d'Azur
Groupe:
affectation
10 Juin 201610/06/2016
De: Christophe BARRAT
administrateur des finances publiques de 2e échelon, affecté à la direction départementale des finances publiques du Haut-Rhin
Objet:
à la direction régionale des finances publiques d'Auvergne-Rhône-Alpes (Lyon)
Groupe:
affectation
10 Juin 201610/06/2016
De: Bernadette RABIAU
administratrice des finances publiques de 4e échelon, affectée à la direction régionale des finances publiques de Bourgogne Franche-Comté
Objet:
à la direction départementale des finances publiques de l'Hérault
Groupe:
affectation
10 Juin 201610/06/2016
De: Isabelle MORGAT
administratrice des finances publiques de 5e échelon, affectée à la direction départementale des finances publiques du Doubs
Objet:
à la direction départementale des finances publiques de Haute-Saône
Groupe:
affectation
10 Juin 201610/06/2016
De: Christine MAGNAVAL
administratrice des finances publiques de 4e échelon, affectée
Objet:
à la direction régionale des finances publiques d'Auvergne-Rhône-Alpes (Lyon)
comptable de la trésorerie spécialisée de Lille CHU
Groupe:
affectation
10 Juin 201610/06/2016
De: Sophie LLAURY
administratrice des finances publiques de 2e échelon, affectée à la délégation du directeur général pour l'interrégion Centre Auvergne Antilles Guyane
Objet:
à la direction départementale des finances publiques de Loir-et-Cher
Groupe:
affectation
10 Juin 201610/06/2016
De: Mireille KOUBI
administratrice des finances publiques de 4e échelon, affectée dans le département de l'Essonne
Objet:
comptable de la paierie départementale des Alpes-Maritimes
affectation
10 Juin 201610/06/2016
De: Isabelle GUYOT
administratrice des finances publiques de 4e échelon, affectée à la direction départementale des finances publiques des Côtes-d'Armor
Objet:
à la départementale des finances publiques de la Mayenne
affectation
10 Juin 201610/06/2016
De: Anne-Marie AUDUREAU
administratrice des finances publiques de 5e échelon, affectée à la direction départementale des finances publiques de l'Hérault
Objet:
à la direction départementale des finances publiques du Tarn
Groupe:
affectation
10 Juin 201610/06/2016
De: Laurence Costa
Objet:
contrôleuse générale économique et financier de 1re classe (tour extérieur)
conseil_des_ministres
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Pascal AIMÉ
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « FUN-MOOC »
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Guillaume Houzel
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Emmanuel GIANNESINI
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
directeur du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Michel DEFFAYET
Objet:
représentant du ministre chargé de l'équipement à la commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
Groupe:
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: ROYER (Timothée)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
10 Juin 201610/06/2016
De: CAZAUX (Christian)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
10 Juin 201610/06/2016
De: BRUN (Matthieu)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
10 Juin 201610/06/2016
De: SAMICA (Anne)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
10 Juin 201610/06/2016
De: CHEDAL-ANGLAY (Nadège)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
10 Juin 201610/06/2016
De: CADIOU (Nadine)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
10 Juin 201610/06/2016
De: LE MASSON (Matthieu)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
élection
10 Juin 201610/06/2016
De: L'HORSET (Pierre-Jean)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
élection
10 Juin 201610/06/2016
De: DELBEKE (Olivier)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
élection
10 Juin 201610/06/2016
De: BRIANT (Benjamin)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
élection
10 Juin 201610/06/2016
De: LEMONNIER (Francine)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
élection
10 Juin 201610/06/2016
De: FAVE (Pascale)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
élection
10 Juin 201610/06/2016
De: LEPAGE (Etienne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: de LESQUEN (Roland)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: RAOUL (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: HUBERT (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: BOSSINI (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: MARLIN (Christelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: LONCHAMPT (Corinne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: FEKIRI (Faouzia)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: BOSSY (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: BARBE (Nathalie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: DUBREUIL (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de la filière forestière
Sur proposition du ministre chargé des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: de PONTON d'AMECOURT (Antoine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de la filière forestière
Sur proposition du ministre chargé des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: CHARMASSON (Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de la filière forestière
Sur proposition du ministre chargé des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: MEILLAND (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: EL KAROUI (Gradzig)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: ESTRAILLIER (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: ARNAUD (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: VANLAER (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: DURRLEMAN (Colas)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: LE MOING-SURZUR (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: PAVARD (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: MAESTRACCI (Sylvain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: MONNOYER-SMITH (Laurence)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: VIESTE (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: DALBIN (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: PRADA-BORDENAVE (Emmanuelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: CROCHETON (Florence)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: CASOLI (Fabienne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Nicole LAMBERDIERE-GARCIA
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes (budget annexe) auprès de la délégation territoriale Limousin de la direction interrégionale de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud, à Limoges (Haute-Vienne)
Groupe:
date_debut="2016-06-16"
cessation de fonction
10 Juin 201610/06/2016
De: Bertrand Cochery
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire à Conakry
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Congo
Remplace:M. Jean-Pierre Vidon
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="République du Congo"
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Alain ESPINASSE
directeur de la modernisation et de l'action territoriale, secrétaire général adjoint
Objet:
membre de la Conférence nationale de l'administration territoriale de l'Etat
Remplace:Mme Sophie THIBAULT
Groupe:
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Yannick Blanc
Objet:
haut-commissaire à l'engagement civique
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Pascal Chauve
directeur du groupement interministériel de contrôle
Objet:
au nom du Premier ministre, les observations et conclusions présentées devant le Conseil d'Etat sur les affaires relevant du chapitre III bis du titre VII du livre VII du code de justice administrative ainsi que toute correspondance relative à ces procédures contentieuses
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
10 Juin 201610/06/2016
De: Patrick Augier
adjoint au secrétaire général à la mer
Objet:
au nom du Premier ministre, dans les limites des attributions du secrétaire général de la mer, tous actes et décisions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre, dans les limites des attributions du secrétaire général de la mer"
délégation de signature
10 Juin 201610/06/2016
De: Michel Tudesq
directeur du lycée professionnel maritime de Sète
Objet:
Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le
membres suivants
Groupe:
composition
10 Juin 201610/06/2016
De: Yves Tertrin
de la direction interrégionale de la mer Nord-Atlantique-Manche Ouest
Objet:
Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le
membres suivants
Groupe:
composition
10 Juin 201610/06/2016
De: Luc Percelay
directeur du lycée professionnel maritime d'Étel
Objet:
Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le
membres suivants
Groupe:
composition
10 Juin 201610/06/2016
De: Jean-Paul Guyader
du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Objet:
Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le
membres suivants
Groupe:
composition
10 Juin 201610/06/2016
De: Frédéric Genna
enseignant du lycée professionnel maritime de Sète
Objet:
Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le
membres suivants
Groupe:
composition
10 Juin 201610/06/2016
De: Laurent Favre
enseignant du lycée professionnel maritime de Boulogne-sur-Mer
Objet:
Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le
membres suivants
Groupe:
composition
10 Juin 201610/06/2016
De: Pierre Denis
chargé de mission auprès de l'inspecteur général de l'enseignement maritime, chef de l'unité des concours et examens maritimes
Objet:
Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le
membres suivants
Groupe:
composition
10 Juin 201610/06/2016
De: Ludovic Calouin
enseignant du lycée professionnel maritime de Boulogne-sur-Mer
Objet:
Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le
membres suivants
Groupe:
composition
10 Juin 201610/06/2016
De: Clément Calmettes
enseignant du lycée professionnel maritime de Sète
Objet:
Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le
membres suivants
Groupe:
composition
10 Juin 201610/06/2016
De: Yves le Jeune
d'Armateurs de France
Objet:
Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le
membres suivants
Groupe:
composition
10 Juin 201610/06/2016
De: Yves Tertrin
de la direction interrégionale de la mer Nord-Atlantique-Manche Ouest
Objet:
Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le
membres suivants
Groupe:
composition
10 Juin 201610/06/2016
De: Christian Perron
directeur du lycée professionnel maritime de Saint-Malo
Objet:
Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le
membres suivants
Groupe:
composition
10 Juin 201610/06/2016
De: Christophe Molin
directeur du lycée professionnel maritime de Fécamp
Objet:
Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le
membres suivants
Groupe:
composition
10 Juin 201610/06/2016
De: Claude Loarer
enseignant du lycée professionnel maritime de Paimpol
Objet:
Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le
membres suivants
Groupe:
composition
10 Juin 201610/06/2016
De: Ivan Hassler
chargé de mission auprès de l'inspecteur général de l'enseignement maritime
Objet:
Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le
membres suivants
Groupe:
composition
10 Juin 201610/06/2016
De: Nicolas Grovel
enseignant du lycée professionnel maritime de Paimpol
Objet:
Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le
membres suivants
Groupe:
composition
10 Juin 201610/06/2016
De: Nicolas Grillot
enseignant du lycée professionnel maritime de Saint-Malo
Objet:
Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le
membres suivants
Groupe:
composition
10 Juin 201610/06/2016
De: Gilbert Gabriel
enseignant du lycée professionnel maritime de Fécamp
Objet:
Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le
membres suivants
Groupe:
composition
10 Juin 201610/06/2016
De: Denis Béric
directeur du lycée professionnel maritime de Paimpol
Objet:
Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le
membres suivants
Groupe:
composition
10 Juin 201610/06/2016
De: Pierrick Beaulieu
enseignant du lycée professionnel maritime de Saint-Malo
Objet:
Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le
membres suivants
Groupe:
composition
10 Juin 201610/06/2016
De: Éliane Maheut
directrice du lycée professionnel maritime de Boulogne-sur-Mer
Objet:
Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le
membres suivants
Groupe:
composition
10 Juin 201610/06/2016
De: Olga Lefevre Pestel
adjointe au sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime, présidente
Objet:
Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le
membres suivants
Groupe:
composition
10 Juin 201610/06/2016
De: Christiane Lagarde
de la direction interrégionale de la mer Manche Est-mer du Nord
Objet:
Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le
membres suivants
Groupe:
composition
10 Juin 201610/06/2016
De: Alice Guillemot
enseignante du lycée professionnel maritime d'Étel
Objet:
Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le
membres suivants
Groupe:
composition
10 Juin 201610/06/2016
De: Françoise Thomas
de la direction interrégionale de la mer Manche Est-mer du Nord
Objet:
Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le
membres suivants
Groupe:
composition
10 Juin 201610/06/2016
De: Olga Lefevre Pestel
adjointe au sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime, présidente
Objet:
Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le
membres suivants
Groupe:
composition
10 Juin 201610/06/2016
De: Anne-Sophie Dugardin
enseignante du lycée professionnel maritime de Fécamp
Objet:
Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le
membres suivants
Groupe:
composition
10 Juin 201610/06/2016
De: Rémy Mertz
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du département surveillance et régulation
Objet:
tous actes ou pièces administratives relatifs aux ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201610/06/2016
De: Albert Pasquarelli
assistant d'administration de l'aviation civile, chef de la subdivision finances
Objet:
tous actes ou pièces administratives relatifs aux dépenses inférieures à 1 000 € (TTC) liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201610/06/2016
De: Christian Marty
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201610/06/2016
De: Christian Marty
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Objet:
les marchés publics et les accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201610/06/2016
De: Sophie Lejeune
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, référente territoriale de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Objet:
tous actes ou pièces administratives relatifs aux ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201610/06/2016
De: Myriam Moutou
attachée principale d'administration de l'État, chef du département gestion des ressources
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201610/06/2016
De: Myriam Moutou
attachée principale d'administration de l'État, chef du département gestion des ressources
Objet:
les marchés publics et les accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201610/06/2016
De: Laetitia Raymond-Sourd
adjointe d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de recettes
mentionnées aux articles 23 et 24 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201610/06/2016
De: Nolwenn Lackner
adjointe d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de recettes
mentionnées aux articles 23 et 24 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201610/06/2016
De: Laetitia Raymond-Sourd
adjointe d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201610/06/2016
De: Nolwenn Lackner
adjointe d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201610/06/2016
De: Évelyne Wittmer
adjointe d'administration de l'aviation civile, chargée de voyages au sein du département surveillance et régulation
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30 et 31 du décret du
7 novembre 2012
susvisé liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201610/06/2016
De: Marie-Christine Soulage
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire du dépar tement gestion des ressources
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30 et 31 du décret du
7 novembre 2012
susvisé liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201610/06/2016
De: Katy Ossig
adjointe d'administration de l'aviation civile, chargée de voyages au sein du secrétariat de direction
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30 et 31 du décret du
7 novembre 2012
susvisé liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201610/06/2016
De: Marie-Dominique Langen
adjointe d'administration de l'aviation civile, chargée de voyages au sein du secrétariat de direction
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30 et 31 du décret du
7 novembre 2012
susvisé liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201610/06/2016
De: Martine Blasius
adjointe d'administration de l'aviation civile, chargée de voyages à l'antenne située sur l'aérodrome de Dijon-Longvic
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30 et 31 du décret du
7 novembre 2012
susvisé liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201610/06/2016
De: Mathilde Mougeot
Maître de Conférences
Objet:
chargée de mission auprès du président pour l'Institut National des Sciences Mathématique et de leurs interactions
Sa mission a pour objet la
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
date_fin="2017-12-31"
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Maryvonne Gérin
directrice de recherche
Objet:
déléguée scientifique « Infrastructures » de l'INSU
date_debut="2016-07-01"
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De:
Jocelyne
Objet:
assistante de prévention (AP)
cessation de fonction
10 Juin 201610/06/2016
De: Catherine Zimmerlin
ingénieure d'études
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte UMR7354 intitulée Droit, religion, entreprise et société (DRES)
Groupe:
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Fabrice Vigneron
assistant ingénieur
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte
Groupe:
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Tamou Thahouly
technicienne
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité propre UPR3212 intitulée Institut des Neurosciences
Groupe:
nomination
10 Juin 201610/06/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.