10 Juillet 2001

De: François Chieze
Docteur
chargé de la mission sida au sein de la direction de la politique médicale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
membres titulaires, au conseil d'administration de l'établissement public de santé national de Fresnes
en raison de leurs compétences en matières médicale et hospitalière ou pénitentiaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Jean-Marc Chauvet
directeur régional des services pénitentiaires de Paris
Objet:
membres titulaires, au conseil d'administration de l'établissement public de santé national de Fresnes
en raison de leurs compétences en matières médicale et hospitalière ou pénitentiaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Hélène Junqua
directrice adjointe à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Val-de-Marne
Objet:
membres titulaires, au conseil d'administration de l'établissement public de santé national de Fresnes
en raison de leurs compétences en matières médicale et hospitalière ou pénitentiaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Vincent Durieux
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat qu'exerçait
date_debut="2001-07-10"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
10 Juillet 200110/07/2001
De: Mignard (Jean-Charles)
chef de service départemental de 4e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes au Mans (Sarthe)
Objet:
directeur départemental de classe normale de 2e échelon (ancienneté conservée 2 ans 6 mois)
Groupe:
date_debut="2001-10-31"
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Vignon (Jean-Paul)
chef de service départemental de 4e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Laon (Aisne)
Objet:
directeur départemental de classe normale de 2e échelon (rang d'ancienneté fixé au 5 novembre 1999)
Groupe:
date_debut="2001-09-10"
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Warnier (Jean-Michel)
chef de service départemental de 5e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris services centraux
Objet:
directeur départemental de classe normale de 3e échelon
Groupe:
date_debut="2001-09-03"
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Giret (Marc)
chef de service départemental de 5e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Blois (Loir-et-Cher)
Objet:
directeur départemental de classe normale de 3e échelon
Groupe:
date_debut="2001-08-24"
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Blouet (Jean-Hervé)
chef de service départemental de 5e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à La Roche-sur-Yon (Vendée)
Objet:
directeur départemental de classe normale de 3e échelon
Groupe:
date_debut="2001-07-03"
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Poyer (Jacques)
chef de service départemental de 5e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, adjoint au directeur de la région Rhône-Alpes à Lyon
Objet:
directeur départemental de classe normale de 3e échelon
Groupe:
date_debut="2001-03-05"
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Arhel (Pierre)
chef de service départemental de 5e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes en service détaché
Objet:
directeur départemental de classe normale de 3e échelon
Groupe:
date_debut="2001-03-05"
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Maillot-Bouvier (Elisabeth)
chef de service départemental de 4e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris services centraux
Objet:
directrice départementale de classe normale de 2e échelon (rang d'ancienneté fixé au 19 octobre 1998)
Groupe:
date_debut="2001-02-18"
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Bury (Didier)
chef de service départemental de 5e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes en service détaché
Objet:
directeur départemental de classe normale de 3e échelon
Groupe:
date_debut="2001-01-19"
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Caillaud (Josette)
chef de service départemental de 5e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris services centraux
Objet:
directrice départementale de classe normale de 3e échelon
Groupe:
date_debut="2001-01-19"
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Eric Sengelin
Objet:
d'office, à l'issue de la période de cessation progressive d'activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Rouffach
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
depart_retraite
admission
10 Juillet 200110/07/2001
De: Laurent Fourtune
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Jacques Pioch
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
10 Juillet 200110/07/2001
De: Andréoli (Xavier, Louis, Marcel)
adjudant, génie ; 14 ans de services. Cité. Tué en opérations le 3 avril 2001
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Avec effet du
4 avril 2001
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="14"
décoration
10 Juillet 200110/07/2001
De: Martel (Micheline)
vice-président du tribunal administratif d'Orléans
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Versailles
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
mutation
10 Juillet 200110/07/2001
De: Corouge (Elise)
vice-président du tribunal administratif de Rouen
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Versailles
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
mutation
10 Juillet 200110/07/2001
De: Tricot (Christiane)
vice-président du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Objet:
vice-président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
mutation
10 Juillet 200110/07/2001
De: Helmholtz (Câm Vân)
vice-président du tribunal administratif de Versailles
Objet:
vice-président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
mutation
10 Juillet 200110/07/2001
De: Aubert (Michel)
assesseur à la cour administrative d'appel de Nantes
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Nantes
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
mutation
10 Juillet 200110/07/2001
De: Commenville (Bernard)
assesseur à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Nancy
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Nancy"
mutation
10 Juillet 200110/07/2001
De: Leducq (Alain)
vice-président du tribunal administratif de Nancy
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Montpellier
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"
mutation
10 Juillet 200110/07/2001
De: Carrier (Jean-Marie)
vice-président du tribunal administratif de Toulouse
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Montpellier
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"
mutation
10 Juillet 200110/07/2001
De: Bézard (Alain)
vice-président du tribunal administratif de Grenoble
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Lyon
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
mutation
10 Juillet 200110/07/2001
De: Looten (Jean-Pierre)
vice-président du tribunal administratif de Lille
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
mutation
10 Juillet 200110/07/2001
De: Heers (Mireille)
vice-président du tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Bordeaux
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
mutation
10 Juillet 200110/07/2001
De: Roy (Jean-Paul)
vice-président du tribunal administratif de Nantes
Objet:
vice-président des tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France et Saint-Pierre-et-Miquelon
en résidence à Cayenne
Groupe:
mutation
10 Juillet 200110/07/2001
De: Couzinet (Philippe)
vice-président du tribunal administratif de Melun
Objet:
assesseur à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
cour_administrative_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
mutation
10 Juillet 200110/07/2001
De: Vettraino (Marion)
vice-président du tribunal administratif de Lille
Objet:
assesseur à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
cour_administrative_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
mutation
10 Juillet 200110/07/2001
De: Péruilhé (Gérard)
inspecteur principal de 2e classe, 4e échelon, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris services centraux
Objet:
chef de service départemental de 2e échelon (rang d'ancienneté fixé au 7 juillet 1999)
Groupe:
date_debut="2001-10-31"
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Baridon (Jean-Bernard)
inspecteur principal de 2e classe, 5e échelon, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris services centraux
Objet:
chef de service départemental de 3e échelon (sans ancienneté)
Groupe:
date_debut="2001-09-10"
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Kirschen (François)
inspecteur général de 2e classe, 5e échelon, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris services centraux
Objet:
chef de service départemental de 3e échelon (sans ancienneté)
Groupe:
date_debut="2001-09-03"
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Goillot (Michel)
inspecteur principal de 2e classe, 5e échelon, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Brest (Finistère)
Objet:
chef de service départemental de 3e échelon (sans ancienneté)
Groupe:
date_debut="2001-08-24"
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Videcoq (Patrick)
inspecteur principal de 1re classe, 1er échelon, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Cayenne (Guyane)
Objet:
chef de service départemental de 3e échelon (rang d'ancienneté fixé au 2 août 1999)
Groupe:
date_debut="2001-07-30"
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Benier (Michelle)
inspectrice principale de 1re classe, 1er échelon, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, adjointe au directeur de la direction nationale des enquêtes en matière de répression des fraudes à Paris
Objet:
chef de service départemental de 3e échelon (rang d'ancienneté fixé au 4 septembre 2000)
Groupe:
date_debut="2001-05-31"
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Steenhoudt (Franklin)
inspecteur principal de 1re classe, 1er échelon, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, adjoint au directeur de la région Bourgogne à Dijon
Objet:
chef de service départemental de 3e échelon (rang d'ancienneté fixé au 6 octobre 1998)
Groupe:
date_debut="2001-03-05"
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Skonieny (Thierry)
inspecteur principal de 2e classe, 5e échelon, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Morlaix (Finistère)
Objet:
chef de service départemental de 3e échelon (sans ancienneté)
Groupe:
date_debut="2001-03-05"
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Souty (François)
inspecteur principal de 2e classe, 3e échelon, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes en service détaché
Objet:
chef de service départemental de 1er échelon (rang d'ancienneté fixé au 14 juillet 1999)
Groupe:
date_debut="2001-02-18"
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Chamant (Jean-François)
inspecteur principal de 1re classe, 1er échelon, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, adjoint au directeur de la région Centre à Orléans
Objet:
chef de service départemental de 3e échelon (rang d'ancienneté fixé au 1er janvier 1999)
Groupe:
date_debut="2001-02-18"
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Chatelet (Alain)
inspecteur principal de 1re classe, 1er échelon, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris, services centraux
Objet:
chef de service départemental de 3e échelon (rang d'ancienneté fixé au 1er janvier 2000)
Groupe:
date_debut="2001-02-01"
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Gautier (Didier)
inspecteur principal de 2e classe, 5e échelon, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, adjoint au directeur de Seine-et-Marne à Melun
Objet:
chef de service départemental de 3e échelon (sans ancienneté)
Groupe:
date_debut="2001-01-19"
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Le (Michel, Jean, Louis)
Objet:
d'office
à l'issue de la période de cessation progressive d'activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Faou, ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, affecté au lycée d'enseignement général et technologique de l'agriculture de Châteaulin (Finistère)
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
depart_retraite
admission
10 Juillet 200110/07/2001
De: Brovelli (Pascal)
Objet:
sur la liste principale
inscription
10 Juillet 200110/07/2001
De: Frachon (Laurence)
Objet:
sur la liste principale
inscription
10 Juillet 200110/07/2001
De: Petermann (Eric)
Objet:
à l'examen professionnel de recrutement d'ingénieurs de la météorologie ouvert par l'arrêté du
16 février 2001
classés
admission
10 Juillet 200110/07/2001
De: Brovelli (Pascal)
Objet:
à l'examen professionnel de recrutement d'ingénieurs de la météorologie ouvert par l'arrêté du
16 février 2001
classés
admission
10 Juillet 200110/07/2001
De: Astoul (Robert)
Objet:
à l'examen professionnel de recrutement d'ingénieurs de la météorologie ouvert par l'arrêté du
16 février 2001
classés
admission
10 Juillet 200110/07/2001
De: Montariol (Françoise)
Objet:
à l'examen professionnel de recrutement d'ingénieurs de la météorologie ouvert par l'arrêté du
16 février 2001
classés
admission
10 Juillet 200110/07/2001
De: Frachon (Laurence)
Objet:
à l'examen professionnel de recrutement d'ingénieurs de la météorologie ouvert par l'arrêté du
16 février 2001
classés
admission
10 Juillet 200110/07/2001
De: Sudon (Franck, Camille)
Contrôleur général des armées
Objet:
contrôleur général de la région maritime Atlantique
Remplace:M. Patenôtre (Michel)
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Christian Serain
administrateur civil hors classe
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Stade de France
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre de la jeunesse et des sports
Remplace:M. Jacques Perrilliat
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: André Loubradou
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe affecté à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Groupe:
date_debut="2001-08-31"
a_sa_demande
ecole
depart_retraite
admission
10 Juillet 200110/07/2001
De: Bernard Fungere
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur du foyer départemental de l'enfance, à Saint-Pierre (Réunion)
Groupe:
date_debut="2001-06-21"
depart_retraite
admission
10 Juillet 200110/07/2001
De: Thabaret (Frédéric)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée de l'institut d'enseignement, d'études et de recherche en informatique et électronique (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
10 Juillet 200110/07/2001
De: Terraube (Xavier)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée de l'institut d'enseignement, d'études et de recherche en informatique et électronique (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
10 Juillet 200110/07/2001
De: Tarajeat (Arnaud)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée de l'institut d'enseignement, d'études et de recherche en informatique et électronique (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
10 Juillet 200110/07/2001
De: Sivier (Damien)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée de l'institut d'enseignement, d'études et de recherche en informatique et électronique (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
10 Juillet 200110/07/2001
De: Rey (Olivier)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée de l'institut d'enseignement, d'études et de recherche en informatique et électronique (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
10 Juillet 200110/07/2001
De: Plantier (Philippe)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée de l'institut d'enseignement, d'études et de recherche en informatique et électronique (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
10 Juillet 200110/07/2001
De: Nguyen Duy Hong (Minh-Son)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée de l'institut d'enseignement, d'études et de recherche en informatique et électronique (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
10 Juillet 200110/07/2001
De: Nejjari (Noureddine)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée de l'institut d'enseignement, d'études et de recherche en informatique et électronique (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
10 Juillet 200110/07/2001
De: Moustahib (Youness)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée de l'institut d'enseignement, d'études et de recherche en informatique et électronique (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
10 Juillet 200110/07/2001
De: Marion (Romain)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée de l'institut d'enseignement, d'études et de recherche en informatique et électronique (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
10 Juillet 200110/07/2001
De: Loudet (Vincent)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée de l'institut d'enseignement, d'études et de recherche en informatique et électronique (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
10 Juillet 200110/07/2001
De: Lescurat (Yann-Maïkel)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée de l'institut d'enseignement, d'études et de recherche en informatique et électronique (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
10 Juillet 200110/07/2001
De: Jibrane (Gilles)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée de l'institut d'enseignement, d'études et de recherche en informatique et électronique (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
10 Juillet 200110/07/2001
De: Gavrilovic (Rémi)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée de l'institut d'enseignement, d'études et de recherche en informatique et électronique (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
10 Juillet 200110/07/2001
De: Faujour (Tristan)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée de l'institut d'enseignement, d'études et de recherche en informatique et électronique (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
10 Juillet 200110/07/2001
De: El Kariki (Jamal)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée de l'institut d'enseignement, d'études et de recherche en informatique et électronique (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
10 Juillet 200110/07/2001
De: Combe (Alexandre)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée de l'institut d'enseignement, d'études et de recherche en informatique et électronique (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
10 Juillet 200110/07/2001
De: Chades (Laurent)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée de l'institut d'enseignement, d'études et de recherche en informatique et électronique (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
10 Juillet 200110/07/2001
De: Carrette (Jérôme)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée de l'institut d'enseignement, d'études et de recherche en informatique et électronique (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
10 Juillet 200110/07/2001
De: Briand (Frédéric)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée de l'institut d'enseignement, d'études et de recherche en informatique et électronique (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
10 Juillet 200110/07/2001
De: Borres (Olivier)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée de l'institut d'enseignement, d'études et de recherche en informatique et électronique (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
10 Juillet 200110/07/2001
De: Ait Ouarasse (Nabil)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée de l'institut d'enseignement, d'études et de recherche en informatique et électronique (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
10 Juillet 200110/07/2001
De: Abdesslami (Youssef)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée de l'institut d'enseignement, d'études et de recherche en informatique et électronique (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
10 Juillet 200110/07/2001
De: Kitayev (Oleg)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée de l'institut d'enseignement, d'études et de recherche en informatique et électronique (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
En deuxième année du cycle
Groupe:
ecole
admission
10 Juillet 200110/07/2001
De: Derain (Yann)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée de l'institut d'enseignement, d'études et de recherche en informatique et électronique (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
En deuxième année du cycle
Groupe:
ecole
admission
10 Juillet 200110/07/2001
De: Bernannou (Mohammed)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée de l'institut d'enseignement, d'études et de recherche en informatique et électronique (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
En deuxième année du cycle
Groupe:
ecole
admission
10 Juillet 200110/07/2001
De: Mirouze (Isabelle)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée de l'institut d'enseignement, d'études et de recherche en informatique et électronique (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
10 Juillet 200110/07/2001
De: Michel Peyraud
inspecteur principal des impôts de 1re classe
Objet:
auprès du ministère de l'emploi et de la solidarité
agent contractuel
chef de cabinet à la délégation interministérielle à l'innovation sociale et à l'économie sociale
Groupe:
date_debut="2000-10-16"
duree="trois ans"
détachement
10 Juillet 200110/07/2001
De: Jean-Pierre Noblanc
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
en raison de leur compétence scientifique
Au titre de leur appartenance au monde économique
Groupe:
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Christian Gregoire
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
en raison de leur compétence scientifique
Au titre de leur appartenance au monde économique
Groupe:
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Marcel Garnier
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
en raison de leur compétence scientifique
Au titre de leur appartenance au monde économique
Groupe:
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Daniel Mansuy
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Yvon Le Maho
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Michel Davier
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Edouard Bard
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Annick Percheron-Guégan
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Marie Malissen
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Danièle Hervieu-Leger
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Elisabeth Dubois-Violette
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Morel (Alain)
Contrôleur général des armées
Objet:
contrôleur général de la région maritime Méditerranée
Remplace: Hello (Claude, Léon, Gustave)
date_debut="2001-10-08"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Protat (Pierre)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentant des chefs d'entreprise du secteur textile
Remplace:M. Michel Maire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Chevalier (Jacques)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
Au titre de représentant des chefs d'entreprise du secteur habillement
Remplace:
M. Caillies
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Pinchon (Colette)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
Au titre du personnel technique du textile et de l'habillement
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Lymage (Françoise)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
Au titre de représentant des chefs d'entreprise du secteur habillement
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Thibaud (Jean-René)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Schwob (André)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Roset (Alain)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Plateau (Robert)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Parfait (Yves)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Marseille (Patrick)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Luporsi (Philippe)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Lucas (Jean-Luc)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Leboeuf (Denis)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Jusserand (Bernard)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Hagerman (Dominique)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Fouquet (Alain)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Touzeau (Hervé)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Tardivo (Antoine)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Soulard (Patrick)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Sauvalle (Patrice)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Prunier (Gilles)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Pouech (Eric)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Moisson (Jean-Luc)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Michel (Laurent)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Marneffe (Christophe)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Lair (Jean-Séverin)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Hammond (Jean-Christophe)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Gerardin (Alain)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Desclaud (Patrice)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Combelles (Pierre)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Caminondo (Guy)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Calvayrac (Claude)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Brun (Jacques)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Brandt (Philippe)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Boudin (Guillaume)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Blanchard (Hervé)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Berliere (Jean-Michel)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Wlodarczac (Bruno)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Tardivo (Antoine)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Steffann (Jean-Marc)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Squizzato (Patrick)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Leboucher (Laurent)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Lair (Jean-Séverin)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Jammal (Karim)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Ferrieux (Alexandre)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Farges (Patrick)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Fallacher (Jean-François)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Dufal (Frédéric)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: De Tarle (Antoine)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Chevalier (Philippe)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Chabaud (Michel)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Brandt (Philippe)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Bornet (Olivier)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Blanchet (Marc)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Berliere (Jean-Michel)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Benatar (Laurent)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Azema (Emmanuel)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Aussel (Patrick)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Coste, née Graic (Martine)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Ruget, née Maniac (Emmanuelle)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Micol, née Thiollet (Anne-Marie)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Macanda-Benatar (Odile)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Hammond, née Pouvreau (Catherine)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Gouriet (Martine)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Gautron (Cécile)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Carolle (Marie-Noëlle)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Barras, née Tournier (Florence)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Ruget, née Maniac (Emmanuelle)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Rudloff, née Lafitte (Catherine)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Payan (Edith)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Macanda-Benatar (Odile)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Le Gall, née Duburcq (Valérie)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Gautron (Cécile)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Captal (Marie-Christine)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Ambroise (Jean-Jacques)
inspecteur principal de 2e classe, 4e échelon, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris services centraux
Objet:
chef de service départemental de 2e échelon (rang d'ancienneté fixé au 22 octobre 1998)
Groupe:
date_debut="2000-11-07"
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: du Trésor (BTF, BTAN, OAT)
ou en valeurs garanties par l'Etat (OPCVM composées uniquement de valeurs d'Etat)
Objet:
en recettes du groupement
Cette obligation de dépôt des fonds auprès du Trésor s'impose tant au groupement relevant du droit public qu'à celui relevant du droit privé. Elle s'applique à l'intégralité des fonds du groupement, y compris ceux reçus en vue de l'exécution d'un mandat. Tout autre mode de dépôts des fonds serait susceptible de constituer une gestion de fait
Groupe:
inscription
10 Juillet 200110/07/2001
De: du Trésor (BTF, BTAN, OAT)
ou en valeurs garanties par l'Etat (OPCVM composées uniquement de valeurs d'Etat)
Objet:
en recettes du fonds de solidarité pour le logement
Cette obligation de dépôt des fonds auprès du Trésor s'impose tant au gestionnaire caisse d'allocations familiales qu'au gestionnaire associatif. Elle s'applique à l'intégralité des fonds du FSL. Tout autre mode de dépôts des fonds serait susceptible de constituer une gestion de fait
Groupe:
inscription
10 Juillet 200110/07/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.