10 Juillet 2003

De: Rousseau (Pierre, Léon, Emile)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au conseil général du génie rural des eaux et des forêts
Groupe:
date_debut="2003-09-06"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Jean-Marie (Michel, Sylvain)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Buffet, ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
date_debut="2003-09-02"
a_sa_demande
ecole
depart_retraite
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Arles (Pierre, Jean, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur des travaux agricoles, affecté à la direction de l'agriculture et de la forêt de la Réunion
Groupe:
date_debut="2003-09-25"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Jean-Marie Bruno Bourges
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre métropolitains
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Alain Commissaire
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre métropolitains
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Marie Bruno Bourges
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Michel Blangy
préfet
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Chantal Bouteille
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable du Centre d'études de l'emploi
Remplace:Mme Marie-France Lejeune
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Xavier Mas
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de la chancellerie des universités de Poitiers
Remplace:M. Jean-Paul Bozec
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Jean Pouillard
Docteur
Objet:
à la Commission de la sécurité des consommateurs
personnalité qualifiée
au titre du Conseil national de l'ordre des médecins
Remplace:M. Pierre Espinoza
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Sophie Lautman
attachée d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dudit corps
date de sa nomination et titularisation dans le corps des administrateurs de la ville de Paris
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
corps="Administrateurs de la ville de Paris"
radiation
10 Juillet 200310/07/2003
De: Touzri (Makram)
(Tunisie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
3. Elèves étrangers
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Do (Anh Tuan)
(Viêt-Nam)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
3. Elèves étrangers
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Vaucquelin (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Varlot (Jérôme)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Vanholme (Rudy)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Trupcevic (Yvan)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Traon (Pierre-David)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Tourtelier (Antoine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Toupet (Ludovic)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Thuillier (David)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Tew Kaï (Alexandre)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Terrasson (Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Serlooten (Guillaume)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Schermann (Gilles)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Savry (Roger)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Salviac (David)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Réthoré (Franck)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Ribeiro (Georges)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Recrosio (Joseph)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Raybaud (Marcel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Rambaud (Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Racinais (Jérôme)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Moulin (Frédéric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Marcheron (Bertrand)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Marceau (Emmanuel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Lohmann (Julien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Ledan (Sébastien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Leclere (Guillaume)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Leblé (Bruno)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Koubi (Eric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Jolivet (Benoît)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Jolimet (Thomas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Jarniac (Pierre)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Huber (Jean-Baptiste)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Giron (Yannick)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Georget (Jérôme)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Gengembre (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Gaucher (Damien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Galmiche (Alexandre)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Frappart (Frédéric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Filotto (Mathieu)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Elipot (Shane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Dubois (Bertrand)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Doulet (Sébastien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Douenias (Axel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Douchin (Fabrice)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Dittberner (Franz)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Dingreville (Rémi)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Dewaele (Cyrille)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Devoille (Cédric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Devaux (Gilles)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: De Pascal (Axel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: De Beaune (Richard)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Dalby (Benjamin)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: D'Amore (Jean)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Colin (Mathieu)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Claret (Jérôme)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Charreau (Hubert)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Chamond (Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Chabé (Franck)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Caye (David)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Carrere (Sébastien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Bécam (David)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Brillon (Matthieu)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Brenet (Yoann)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Bregeault (Julien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Boyer (Sébastien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Boudrie (David)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Bideaud (Charles)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Betbéder (Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Besson (Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Babusiaux (Pascal)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Anti (Baptiste)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Adam (Damien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Yhuel (Patrice)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Visine (Benoît)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Thibert (Sandy)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Serradeill (Régis)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Rigal (Sylvain)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Pietin (David)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Peudon (Benoît)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Objois (Erwan)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Mocard (Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Maurel (Blaise)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Mabire (Patrice)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Le Gléau (Mikaël)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Kaller (François)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Foissey (Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: David (Stéphane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Craver (Gaël)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Bourez (Yann)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Antonelli (Raphaël)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De:
Zucchini, épouse Bonnemains (Natacha
)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Schmitt (Célia)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Schlosser (Géraldine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Robert (Myriam)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Michel (Stéphanie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Hnich (Naïma)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Gorzolka (Amandine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Fléchais (Marie-Claude)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Dhommee (Céline)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Devallez (Delphine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Degache (Marianne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Caron (Aline)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Amestoy (Sabine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Texier (Caroline)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Morin (Benoîte)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Mikolajczyk (Katy)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Griffe (Sophie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Bour (Peggy)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Vérité (Armelle)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse d'avances auprès de l'établissement du génie de Limoges (Haute-Vienne)
Remplace:M. Mérard (Jean-Marie)
Groupe:
date_debut="2003-07-01"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Fauconnet (Giuseppina)
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances auprès de l'établissement du génie de Châlons-en-Champagne (Marne)
Remplace:M. Grego (Alain)
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Campoy (Luc)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2003-09-01"
réintégration
10 Juillet 200310/07/2003
De: Campoy (Luc)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Poitiers
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Poitiers"
affectation
10 Juillet 200310/07/2003
De: Tellier (Marie-Françoise)
attachée d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2002-04-09"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
radiation
10 Juillet 200310/07/2003
De: Mahe (Louis, Adrien, Pascal)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, affecté à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:
date_debut="2003-08-04"
a_sa_demande
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
depart_retraite
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Monbureau (François, André, Gustave)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole hors classe, affecté à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:
date_debut="2003-09-09"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Barral (Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications, affecté à France Télécom
date_debut="2003-10-01"
depart_retraite
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Jean Dupuy
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Dispositif académique d'insertion, de formation et d'ingénierie FCIP Guadeloupe (DAIFI)
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Francis Guyonnet
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Agence régionale de l'hospitalisation Poitou-Charentes »
Remplace:Mme Marie-José Enard
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Fabienne Coppée
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable intérimaire de l'agence de santé du territoire des îles Wallis-et-Futuna
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Antoine Lucette
contrôleur principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Agence régionale de l'hospitalisation de la Martinique »
Remplace:Mme Yolaine Auteville
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Hadas-Lebel (Raphaël)
Objet:
président du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Petitcuenot (Jean-François, Marcel, Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, affecté au lycée d'enseignement général technologique et agricole de Lyon-Dardilly
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Boisgontier (Albert, Marcel, Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Vienne
Groupe:
date_debut="2003-09-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Moulin (Jean-Claude, François)
Objet:
d'office
à l'issue de la période de cessation progressive d'activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Hyères
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
depart_retraite
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Robert (Marc)
secrétaire administratif
Objet:
régisseur d'avances auprès de l'établissement du génie de Montauban (Tarn-et-Garonne)
Groupe:
date_debut="2003-07-01"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Vandoorne (Pierre-Jean)
le
1er mai 2003
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
à compter des dates
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Pasquier (Jérôme)
le
1er mai 2003
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
à compter des dates
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Menat (Pierre)
le
31 mai 2003
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
à compter des dates
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Deniau (François-Xavier)
le
1er mai 2003
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
à compter des dates
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Connan (Christian)
le
1er mai 2003
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
à compter des dates
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Boché (Dominique)
le
1er mai 2003
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
à compter des dates
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Richard (Alain)
le
31 mai 2003
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe
à compter des dates
promotion
10 Juillet 200310/07/2003
De: Reynard (Thierry)
le
1er mai 2003
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe
à compter des dates
promotion
10 Juillet 200310/07/2003
De: Pernet (Hugues)
le
1er mai 2003
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe
à compter des dates
promotion
10 Juillet 200310/07/2003
De: Bajolet (Bernard)
le
6 juin 2003
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe
à compter des dates
promotion
10 Juillet 200310/07/2003
De: Gazeau (Anne), épouse Secret
le
1er mai 2003
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe
à compter des dates
promotion
10 Juillet 200310/07/2003
De: Pellattiero (Nicolas, Jean, Armand)
élève de deuxième année
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission au concours B de recrutement
au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement
au titre de l'année 2003
inscription
10 Juillet 200310/07/2003
De: Georges (Alain, François, Jean)
élève de deuxième année
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission au concours B de recrutement
au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement
au titre de l'année 2003
inscription
10 Juillet 200310/07/2003
De: Dupont (Hervé, Pierre-Henri)
élève de deuxième année
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission au concours B de recrutement
au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement
au titre de l'année 2003
inscription
10 Juillet 200310/07/2003
De: Dedieu (Vincent, Marie)
élève de deuxième année
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission au concours B de recrutement
au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement
au titre de l'année 2003
inscription
10 Juillet 200310/07/2003
De: Southon (Astrid, Mylène, Florence)
élève de troisième année
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission au concours B de recrutement
au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement
au titre de l'année 2003
inscription
10 Juillet 200310/07/2003
De: Frébourg (Elodie, Marie, Christine)
élève de deuxième année
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission au concours B de recrutement
au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement
au titre de l'année 2003
inscription
10 Juillet 200310/07/2003
De: L'aspirant Maria (Fabrice, André)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
GENDARMERIE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2003-07-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Tanguy (Arnaud, Yann)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Paknadel (Alexandre, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Oussadi (Djamel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Lacroix (Xavier, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Bartholomey (Cédric)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Weber (Sandra, Aline, Yvonne)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Letilly (Céline)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Jorion (Annabelle, Géraldine)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Guibert (Jeanne, Renée, Gisèle)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Giroud (Stéphanie, Ingrid, Sophie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Gastaldon (Lise)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Croizard (Marie-Lorraine, Renée, Elisabeth)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Chollet (Céline, Caroline)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Molina (Jean-Marc, Josian, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Lintz (Mickaël, Geoffrey)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Lebec (Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Homps (Christophe, Fernand, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Gennari (Cyril)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Bozinovic (David, Vojislav)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Boudant (Julien, Christian)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Molina (Christelle, Emma, Louise)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Lallemand (Anne, Jocelyne, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Cupif (Aurélie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Rainaud (Fabien, Lionel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
TRANSMISSIONS
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Ozturk (Alexandre, Abdesselem, Tahsin)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
TRANSMISSIONS
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Cambier (Nicolas, Henri, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
TRANSMISSIONS
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Gac (Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
INFANTERIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Ferre (Nicolas, Martin, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
INFANTERIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Dupont de Dinechin (Gaëtan, Marie, Eric)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
INFANTERIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Druon (Ludovic)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
INFANTERIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Cheylus (Antoine, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
INFANTERIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Bouton (Julien, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
INFANTERIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Bour (Sébastien, Grégory)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
INFANTERIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Bondurand (Matthieu, René, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
INFANTERIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Boche (François, Benjamin)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
INFANTERIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Bauloz (Philippe, Michel, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
INFANTERIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Taranne (Cyril, Albert, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GÉNIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Simon (Jean-Benoît)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GÉNIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Pla (Raphaël, Pierre, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GÉNIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Olette (Laurent)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GÉNIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Laporte (Vincent, Bernard, Pierre-Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GÉNIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Delorme (Thibault, Pierre, Maurice, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GÉNIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Bostel (Jean-Charles, Loïc, David)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GÉNIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Blanc (Jocelyn, Marie, Paul, Bert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GÉNIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Beucher (Arnaud, Claude, Roger)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GÉNIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Wolff (Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
ARTILLERIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Sellier (Benoît, Jean, Paul)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
ARTILLERIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Rattanamongkhoun (Christophe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
ARTILLERIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Phan Dinh (Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
ARTILLERIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Petrein (Olivier, Willy)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
ARTILLERIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Mongalvy (Romain, Antoine, Eugène)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
ARTILLERIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Moal (Fabian)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
ARTILLERIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Mendibil (Rodolphe, Emile, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
ARTILLERIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Lupin (Philippe, Jacques, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
ARTILLERIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Kamgang (Gilles)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
ARTILLERIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Giret (Cyril)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
ARTILLERIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Fenot (Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
ARTILLERIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Dupont (Marc)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
ARTILLERIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Dessert (Thomas, Claude, Marie, Gwenael)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
ARTILLERIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Collieux (Jérôme, Roger, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
ARTILLERIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Barthelot (François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Kolasa (Céline, Marie, Andrée)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
TRANSMISSIONS
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Ougier (Isabelle, Marie, Eliane)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GÉNIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Montel (Perrine, Ludivine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GÉNIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Degremont (Karine, Michèle, Ghislaine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GÉNIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Thomas (Céline)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
ARTILLERIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Denoual (Aline, Anne)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
ARTILLERIE
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Patarin (Samuel, Dominique, Xavier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Entringer (Olivier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Cordier (David, Claude, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Tarrieu (Candice)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Meynard (Virginie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Antourel (Swuivan, Yoan, Stéphane)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
ARTILLERIE
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Montaru (Thierry, Georges, Daniel, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Cousson (Jérôme, Roland)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Richard (Ingrid, Ginette, Jeannine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GÉNIE
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Deyra (Pascale, Michelle, Andrée)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="active"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: L'aspirante Amamou (Nassera)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Steil (Dominique, Frédérique, Isabelle)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Durieux (Thibaud, Jacques, Georges)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Peyré (Stéphanie, Corinne)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Murillo (Florence, Carole, Laure)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Modaine (Estelle, Thérèse, Jeanne)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Marmey (Sandrine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Leroy (Gwendoline, Manina)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Doré (Florence, Léontine, Pascale)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: De La Hammaïde (Amélie, Charlotte)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Casabianca (Isabelle)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Veron (Pierre-Yves)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
TRANSMISSIONS
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Ponroy (Jean-Damien, Olivier, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
TRANSMISSIONS
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Monsieur (Thierry, Louis, Roger)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
TRANSMISSIONS
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Cantelli (Luc, Romain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
TRANSMISSIONS
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Sevestre (Jean-Marie, Louis, Jules)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
GENDARMERIE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Cochart (Anne, Hélène)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
GENDARMERIE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Michel Briere
Objet:
directeur général adjoint de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Bressand (Jean-Pierre, Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au lycée d'enseignement général technologique et agricole d'Aix-Valabre
Groupe:
date_debut="2003-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Javaux (Michel, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
date_debut="2003-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Marcombe (Damienne, Luce, Soulange), épouse Herve
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire, affectée au Conseil général vétérinaire
Groupe:
date_debut="2003-09-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Lopez (Roger)
(CGT)
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
III. - Représentants du personnel d'exécution
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Le Signe (Christian)
(CGT)
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
III. - Représentants du personnel d'exécution
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Le Bris (Patrick)
(CGT)
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
III. - Représentants du personnel d'exécution
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Landy (Bruno)
(CFDT)
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
III. - Représentants du personnel d'exécution
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Kletke (Philippe)
(CFDT)
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
III. - Représentants du personnel d'exécution
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Guellec (Jean-Charles)
(CGT)
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
III. - Représentants du personnel d'exécution
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Boue (Didier)
(FO)
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
III. - Représentants du personnel d'exécution
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Bestagno (Frédéric)
(CGT)
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
III. - Représentants du personnel d'exécution
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Verrieux (Raymond)
(CGC)
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
II. - Représentants du personnel navigant officier
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Narelli (Charles)
(CGT)
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
II. - Représentants du personnel navigant officier
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Mechain (Claude)
(FO)
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
II. - Représentants du personnel navigant officier
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Le Gall (François)
(CFDT)
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
II. - Représentants du personnel navigant officier
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Kerenfors (Olivier)
(SNPOMM)
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
II. - Représentants du personnel navigant officier
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Hellequin (Marcellin)
(CGT)
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
II. - Représentants du personnel navigant officier
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Eouzan (Jacques)
(CFDT)
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
II. - Représentants du personnel navigant officier
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Defranchi (Pierre-Côme)
(CGT)
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
II. - Représentants du personnel navigant officier
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Sulpice (Guy)
directeur des affaires sociales du comité central d'Armateurs de France
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
I. - Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Le Guillard (Alain)
directeur de la flotte Louis-Dreyfus Armateurs
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
I. - Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Jeanmaire (Pierre-Yves)
directeur de l'armement CMA-CGM
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
I. - Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Gros (Hugues-Robert)
directeur général de la Société morbihanaise de navigation
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
I. - Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Fournier (Jacques)
secrétaire général de l'Association pour le remorquage maritime
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
I. - Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Decavelle (Patrick)
directeur général de Broström Tankers
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
I. - Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Billette (Yves)
directeur des affaires générales de Britanny Ferries
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
I. - Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Bertrand (Yves)
directeur général de The Green Tankers
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
I. - Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Torres (Lilian)
Fédération de l'équipement, des transports et des services-Force ouvrière (FO)
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
III. - Représentants du personnel d'exécution
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Merlet (Alain)
(CGT)
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
III. - Représentants du personnel d'exécution
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Marty (Bernard)
(CGT)
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
III. - Représentants du personnel d'exécution
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Legoullon (Alain)
(CGT)
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
III. - Représentants du personnel d'exécution
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Jouault (Joël)
(CFDT)
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
III. - Représentants du personnel d'exécution
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Fanel (Bernard)
(CGT)
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
III. - Représentants du personnel d'exécution
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Charier (Christophe)
Fédération nationale des syndicats maritimes-Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
III. - Représentants du personnel d'exécution
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Cappelle (Didier)
Union maritime-Confédération française des travailleurs chrétiens (CFDT)
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
III. - Représentants du personnel d'exécution
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Parisseaux (Philippe)
(CFDT)
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
II. - Représentants du personnel navigant officier
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Lucas (Yvon)
(CGT)
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
II. - Représentants du personnel navigant officier
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Le Gaffric (Jean-Marie)
Union maritime - Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
II. - Représentants du personnel navigant officier
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Le Coz (Alain)
Fédération de l'équipement, des transports et des services-Force ouvrière (FO)
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
II. - Représentants du personnel navigant officier
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Latil (André)
Syndicat général des cadres navigants de la marine marchande-Confédération générale des cadres (CGC)
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
II. - Représentants du personnel navigant officier
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Inizan (Loic)
Syndicat national et professionnel des officiers de la marine marchande (SNPOMM)
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
II. - Représentants du personnel navigant officier
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Hamel (André)
(CGT)
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
II. - Représentants du personnel navigant officier
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Brouyer (Jacques)
Fédération des officiers de la marine marchande - Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
II. - Représentants du personnel navigant officier
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Wills (Alain)
directeur général de CMA-CGM
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
I. - Représentants des armateurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Vieu (Pierre)
président de la Société nationale Corse-Méditerranée
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
I. - Représentants des armateurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Riblier (Eudes)
président du directoire de SeaFrance
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
I. - Représentants des armateurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Louis-Dreyfus (Philippe)
président de Louis-Dreyfus Armateurs, président d'Armateurs de France
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
I. - Représentants des armateurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Launay (Vincent)
directeur général adjoint Les Abeilles
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
I. - Représentants des armateurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Chevallier (Marc)
président de la Société navale française
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
I. - Représentants des armateurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Berlet (Edouard)
délégué général d'Armateurs de France
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
I. - Représentants des armateurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Alix (Gilles)
président directeur général de Delmas
Objet:
membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime
I. - Représentants des armateurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Beranger (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
ingénieur général des télécommunications, affecté à France Télécom
date_debut="2003-07-04"
depart_retraite
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Charles Celenice
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Formation continue et insertion professionnelle de la Martinique
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Gérard Bonnet
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Mission locale pour l'insertion sociale et professionnelle des jeunes de Limoges »
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Sellal (Pierre)
le
6 juin 2003
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire hors classe
à compter des dates
promotion
10 Juillet 200310/07/2003
De: Perreau (Dominique)
le
31 mai 2003
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire hors classe
à compter des dates
promotion
10 Juillet 200310/07/2003
De: Williams (Nicholas)
administrateur civil détaché à la DAS
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Maree (Hugo)
coordonnateur de programme scientifique, ASE
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Kapstein (Ethan)
professeur département « économie », INSEAD
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Froment (de) (Bernard)
conseiller d'Etat, président du conseil d'administration de l'IGN
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Braquilanges (de) (Martial)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Bavinchove (de) (Olivier)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Vicaire (Claude)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Thornary (Jean-Michel)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Sauvage (Edouard)
délégué aux affaires stratégiques et européennes, Gaz de France
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Salama (Benjamin)
rédacteur en chef des opérations spéciales, France 3
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Rousseau (Patrick)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Rogel (Bernard)
capitaine de vaisseau
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Rives (Arnaud)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Rivault (Joël)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Richard (Jean-Alphonse)
grand reporter, RTL
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Reymondet (Yves)
commissaire colonel de l'air
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Ramage (Christian)
conseiller des affaires étrangères, ministère des affaires étrangères
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Quinio (Jean-Luc)
magistrat, chef de l'inspection des services pénitentiaires
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Plattard (Serge)
directeur des relations internationales, CNES
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Plancade (Jean-Pierre)
sénateur de la Haute-Garonne
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Pignerol (Bernard)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Peyrat (Jérôme)
maire
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Oudart (Christian)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Notton (Jean-Raphaël)
délégué général de l'Institut français d'expertise hospitalière
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Nedelec (Pascal)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Moch (Olivier)
directeur général adjoint, Météo-France
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Massonnet (Didier)
adjoint au directeur des programmes, CNES
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Marionnet (Joël)
médecin en chef, service de santé des armées
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Mana (Béchir)
sous-préfet, secrétariat général de la présidence de la République
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Maire (Gratien)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Lugan (Benoît)
capitaine de vaisseau
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Lorec (Philippe)
conseiller du directeur, direction des relations économiques extérieures, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Levaillant (Pierre-Albert)
docteur en médecine
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Lefort (Philippe)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Le Jolis de Villiers de Saintignon (Pierre)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Laroche de Roussane (Jean-Pierre)
commissaire en chef de 1re classe
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Laffineur (Marc)
député de Maine-et-Loire
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Laborde (Richard)
capitaine de vaisseau
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Labeviere (Richard)
éditorialiste à Radio France internationale
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Joly (Yves)
capitaine de vaisseau
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Jezequel (Gwénaël)
conseiller parlementaire
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Hoog (Emmanuel)
président-directeur général de l'Institut national de l'audiovisuel
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Hillmeyer (Francis)
député du Haut-Rhin
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Guitera (Jean-Luc)
membre associé du cabinet d'audit KPMG
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Giner (Christian)
contrôleur des armées
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Fillette (Stéphane)
chirurgien-dentiste
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Fernex de Mongex (Olivier)
avocat à la Cour
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Fay (Didier)
administrateur civil de 1re classe, secrétariat général pour l'administration
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Estrate (François)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Dunaud (Alain)
ingénieur en chef de l'armement, DGA
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Dumont (Eric)
chef du bureau de la coopération internationale à la délégation aux affaires européennes et internationales, ministère de la santé
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Duccoroy (Jean-Michel)
commissaire divisionnaire de la police nationale, chef de la section DOM-TOM, DCRG
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Detrez (Gérard)
commissaire divisionnaire de la police nationale, ministère de l'intérieur
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Denoix (Jérôme)
directeur général de la diffusion internationale, Vivendi Universal Publishing
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Deanaz (Gérard)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Creux (Antoine)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Cravenne (François-David)
cadre du ministère de l'intérieur
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Consigny (Hervé)
directeur des affaires internationales, ONERA
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Chouzenoux (Jean-Marie)
cadre du ministère de la défense
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Chevalier (Bertrand)
cadre d'une chambre d'agriculture
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Chariglione (Georges)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Chaplet (Eric)
capitaine de vaisseau
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Champel (Patrick)
chargé de la cellule « veille anticipation » à la direction de la sécurité, TotalFinaElf
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Carayon (Bernard)
député du Tarn
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Cambaceres (Jean-Marie)
directeur général, société « Transasia Development »
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Camarcat (Noël)
directeur des armes nucléaires, CEA
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Bournon (Loïc)
chef du bureau « conseil en sécurité des systèmes d'information », direction centrale de sécurité des systèmes du SGDN
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Bour (Jean-Luc)
secrétaire général du groupe d'étude de sécurité des industries pétrolières (GESIP)
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Bobin (Jean-Bernard)
sous-préfet de Châteaubriant
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Billant (Jacques)
sous-préfet, chef du 2e bureau à la sous-direction du personnel de la préfecture de police
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Baylion (Xavier)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Barbizet (Antoine)
chef d'entreprise, société TOP Audiovisuel
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Baillaud (Jean)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Asquin (Hervé)
journaliste à l'AFP
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Artur (Dominique)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Arnould (Jacques)
prieur de la communauté dominicaine du couvent Saint-Jacques à Paris
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Antoine (Philippe)
secrétaire confédéral au secrétariat général de la CFDT
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Amrhein (Bernard)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Lorgeril (de) (Miren)
chef d'entreprise, Lorgeril SARL
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Topall (Véronique)
commandante de bord, Brit Air
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Thiolon (Olivia)
directrice des marchés spéciaux, Darty
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Tassin de Nonneville (Marie-Claire)
magistrate au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Lasserre (Isabelle)
grande reporter, Le Figaro
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Joannin (Pascale)
directrice de la fondation Robert-Schuman
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Jentile (Catherine)
chef de service adjointe au département « événements », TF 1
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Hubert (Elisabeth)
directrice générale, laboratoires Fournier France
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Guerlain (Patricia)
élue locale
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Fulchiron (Odile)
présidente-directrice générale, société Duval Messien SA
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Floc'h (Brigitte)
vice-présidente pour la zone Europe centrale, EADS international
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: David (Isabelle)
chargée de la mission stratégie et système de pilotage à la direction des systèmes d'information et de communication, ministère de l'intérieur
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Darmon (Florence)
chef du département ingénierie de la concession, Cofiroute
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Carion (Sabine)
conseillère de programmes, France 2
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Bujard-Ollivier (Caroline)
conseil en communication écrite
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Commet (Paul, Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au lycée d'enseignement général technologique et agricole de Bordeaux-Blanquefort
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Crespy (André, Julien)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au lycée d'enseignement général technologique et agricole de l'Hérault, site Agropolis
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Christian Vivier
Objet:
à constater les infractions aux dispositions de l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
habilitation
10 Juillet 200310/07/2003
De: Jean-Yves Tanguy
Objet:
à constater les infractions aux dispositions de l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
habilitation
10 Juillet 200310/07/2003
De: Thierry Rochegune
Objet:
à constater les infractions aux dispositions de l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
habilitation
10 Juillet 200310/07/2003
De: Philippe Niquet
Objet:
à constater les infractions aux dispositions de l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
habilitation
10 Juillet 200310/07/2003
De: Jean-François Jube
Objet:
à constater les infractions aux dispositions de l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
habilitation
10 Juillet 200310/07/2003
De: Bernard Henriot
Objet:
à constater les infractions aux dispositions de l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
habilitation
10 Juillet 200310/07/2003
De: Daniel Gegout
Objet:
à constater les infractions aux dispositions de l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
habilitation
10 Juillet 200310/07/2003
De: Marc Desseux
Objet:
à constater les infractions aux dispositions de l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
habilitation
10 Juillet 200310/07/2003
De: Jean-Michel Delvert
Objet:
à constater les infractions aux dispositions de l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
habilitation
10 Juillet 200310/07/2003
De: Christian Combaret
Objet:
à constater les infractions aux dispositions de l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
habilitation
10 Juillet 200310/07/2003
De: Pascal Blum
Objet:
à constater les infractions aux dispositions de l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
habilitation
10 Juillet 200310/07/2003
De: Christophe Bassons
Objet:
à constater les infractions aux dispositions de l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
habilitation
10 Juillet 200310/07/2003
De: Michel Baret
Objet:
à constater les infractions aux dispositions de l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
habilitation
10 Juillet 200310/07/2003
De: Myriam Seckinger-Gabriel
Objet:
à constater les infractions aux dispositions de l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
habilitation
10 Juillet 200310/07/2003
De: Céline Scolari
Objet:
à constater les infractions aux dispositions de l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
habilitation
10 Juillet 200310/07/2003
De: Marie-Odile Lucchini
Objet:
à constater les infractions aux dispositions de l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
habilitation
10 Juillet 200310/07/2003
De: Maryse Benjamin
Objet:
à constater les infractions aux dispositions de l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
habilitation
10 Juillet 200310/07/2003
De: Albert (Pierre, Jean, Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, affecté à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: de Bellescize (Romée)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale d'aménagement foncier
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Vallery-Radot (Maurice)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale d'aménagement foncier
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Savoie (Jean-Baptiste)
Objet:
pour siéger
membres du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Groupe:
duree="six ans"
désignation
10 Juillet 200310/07/2003
De: Katz (Michel)
Objet:
pour siéger
membres du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Groupe:
duree="six ans"
désignation
10 Juillet 200310/07/2003
De: Joinet (Bernard)
Objet:
pour siéger
membres du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Groupe:
duree="six ans"
désignation
10 Juillet 200310/07/2003
De: Durieux (Bruno)
Objet:
pour siéger
membres du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Groupe:
duree="six ans"
désignation
10 Juillet 200310/07/2003
De: Castelnau (Jean-Paul)
Objet:
pour siéger
membres du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Groupe:
duree="six ans"
désignation
10 Juillet 200310/07/2003
De: Casamitjana (Ramon)
Objet:
pour siéger
membres du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Groupe:
duree="six ans"
désignation
10 Juillet 200310/07/2003
De: Alemany (Yves)
Objet:
pour siéger
membres du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Groupe:
duree="six ans"
désignation
10 Juillet 200310/07/2003
De: Isnard (Marie-Antoinette)
Objet:
pour siéger
membres du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Groupe:
duree="six ans"
désignation
10 Juillet 200310/07/2003
De: Gorny (Violette)
Objet:
pour siéger
membres du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Groupe:
duree="six ans"
désignation
10 Juillet 200310/07/2003
De: Charveriat (Hélène)
Objet:
pour siéger
membres du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Groupe:
duree="six ans"
désignation
10 Juillet 200310/07/2003
De: François Rivasseau
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur, représentant de la France à la Conférence du désarmement à Genève
Remplace:M. Hubert Forquenot de La Fortelle
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Remy (Jérôme)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des télécommunications, affecté à France Télécom
date_debut="2003-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Dominique Lesueur
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public France Coopération internationale
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Olivier Laczny
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Conseil départemental de l'accès au droit de Paris
Remplace:Mme Nadine Gourbal
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Christine Proust
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agente comptable de l'Agence de prévention et de surveillance des risques miniers
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Alain Coquant
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire du groupement d'intérêt public « Agence régionale de l'hospitalisation de Poitou-Charentes »
Remplace:M. Francis Guyonnet
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Yves Malhomme
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Réseau opérationnel technologique du Cotentin » GIP RESOTEC
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Elissalt (François)
administrateur civil hors classe, mis à disposition de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques d'Aquitaine
Remplace:M. Schrantz (Michel)
Groupe:
date_debut="2003-06-01"
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Pierre Farran
ingénieur général des ponts et chaussées
membre de la 2e mission d'inspection générale territoriale (Ile-de-France)
Objet:
par intérim des fonctions d'inspecteur général coordonnateur de cette mission
Groupe:
charge
10 Juillet 200310/07/2003
De: Pierre Farran
ingénieur général des ponts et chaussées
membre de la 2e mission d'inspection générale territoriale (Ile-de-France)
Objet:
par intérim des fonctions d'inspecteur général coordonnateur de cette mission (texte non paru au Journal officiel)2003-07-10 5-0 Texte non paru au Journal officiel 779
Groupe:
charge
10 Juillet 200310/07/2003
De: Farran (Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées
membre de la 2e mission d'inspection générale territoriale (Ile-de-France)
Objet:
Le vice-président du Conseil général des ponts et chaussées
Vu l'arrêté du
2 décembre 2002
portant délégation de signature
Sur proposition du président de la 6e section, secrétaire général du conseil, Décide
par intérim des fonctions d'inspecteur général coordonnateur de cette mission
Groupe:
charge
10 Juillet 200310/07/2003
De: Dalix (Jean-François)
parc national de la Vanoise
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNPPRN-CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Bossu (Eric)
parc national de Port-Cros
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNPPRN-CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Tillmann (Michel)
parc national de Port-Cros
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE-CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Joulot (Christian)
parc national du Mercantour
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE-CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Fougeray (Daniel)
parc national des Ecrins
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE-CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Commandré (Bernard)
de l'atelier technique des espaces naturels
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE-CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Barraud (Rémy)
parc national de la Vanoise
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE-CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Arthur (Christian)
parc national des Pyrénées-Occidentales
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE-CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Merlin (Jacques)
chargé de la mission pour la création du parc national de l'île de la Réunion
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Laroussinie (Olivier)
chef du bureau des réserves et des parcs nationaux
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Landrieu (Gilles)
directeur adjoint du parc national du Mercantour
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Decoud (Jean-Michel)
directeur adjoint du parc national des Ecrins
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Buhot (Dominique)
chargé de la mission de création du parc national marin d'Iroise
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Patient (Anasthasie)
parc national de la Guadeloupe
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE-CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Lemmet (Sandrine)
parc national des Cévennes
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE-CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Jensen (Nicole)
directrice adjointe du parc national de Port-Cros
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Guichard (Dominique)
du bureau des réserves et des parcs nationaux
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Granger-Cuq (Danièle)
directrice adjointe du parc national de la Vanoise
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Chazal (Anne-Marie)
adjointe à la chargée du bureau du personnel des établissements publics, des statuts et du dialogue social
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Caristan (Patricia)
chargée de la mission d'études pour la création du parc de la Guyane
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Guénin (Sébastien)
parc national de Port-Cros
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNPPRN-CGT
Membres titulaire
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Araoud (Philippe)
parc national des Cévennes
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNPPRN-CGT
Membres titulaire
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Rival (André)
parc national des Cévennes
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE-CFDT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Lubin (Adrien)
parc national de la Guadeloupe
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE-CFDT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Houard (Thierry)
parc national de Port-Cros
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE-CFDT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Deluermoz (Gil)
parc national des Ecrins
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE-CFDT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Baisset (Marcel)
parc national des Ecrins
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE-CFDT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Traub (Philippe)
directeur du parc national de la Vanoise
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Sommier (Michel)
directeur du parc national des Ecrins
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Olivier (Louis)
directeur du parc national du Mercantour
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Lopez (Emmanuel)
directeur du parc national de Port-Cros
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Kbaier (Rouchdy)
directeur du parc national des Pyrénées-Occidentales
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Guizien (Dominique)
chargé de la sous-direction des ressources humaines
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Fradin (Guy)
directeur de la nature et des paysages, président
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Cosson (Arnaud)
directeur adjoint du parc national des Cévennes
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Brugière (Yves)
directeur du parc national de la Guadeloupe
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Barthod (Christian)
chargé de la sous-direction des espaces naturels
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Virevaire (Myriam)
parc national de Port-Cros
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE-CFDT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Sagot (Clotilde)
parc national de la Vanoise
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE-CFDT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Laberdesque (Anne-Marie)
parc national des Pyrénées-Occidentales
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE-CFDT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: UCL Louvain-la-Neuve (Belgique)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Zuindeau (Bertrand)
université Lille 1
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Varone (Frédéric)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Thiebaut (Luc)
ENESAD-INRA Dijon
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Theys (Jacques)
DRAST Ministère équipement
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Soubeyran (Olivier)
institut de géographie alpine Grenoble
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Moquay (Patrick)
CEMAGREF Clermond-Ferrand
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Legrand (Patrick)
INRA
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Hoffman-Martinot (Vincent)
IEP de Pessac
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Camagni (Roberto)
université polytechnique
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Brodhag (Christian)
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Beaucire (Francis)
Université de Cergy-Pontoise
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: de Milan (Italie)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Larrue (Corinne)
université de Tours
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Emelianoff (Cyria)
université du Maine
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Larrue (Corinne)
Objet:
présidente du conseil scientifique
Groupe:
president
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Wybo
(école des mines
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Gillet (François)
Objet:
vice-président
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Bernard Sinclair Lagagné
(CIRANO Québec, Canada)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Spécialistes étrangers
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De:
Haguenoer
(institut de médecine du travail, Lille)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Richard (Didier)
Cemagref Grenoble)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Penalva (école des mines d'Alès)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Noilhan (Joël)
Météo France
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Maquaire (Olivier)
institut de physique du Globe
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: King (Christine)
BRGM
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Hubert (Pierre)
école des mines, Paris)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Hubert (Philippe)
IRSN
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Gresillon (Cemagref Lyon)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Gillet (Pôle risques, Grenoble)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Gilbert (CNRS MSH, Grenoble)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Ghoreychi (Medhi)
Ineris
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Gaume (ENPC Cereve)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Favier (CNRS université Pierre-Mendès-France, Grenoble)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Coanus (ENTPE, Vaulx-en-Velin)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Campillo (CNRS)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Bressan (DDE Gard, modélisation et gestion des inondation)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Belleudy (ENSHM)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Andrieu (LCPC Nantes)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Lassat (Carmen)
université de Barcelone, Espagne
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Spécialistes étrangers
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De:
Domenach
(université de droit, Nanterre)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Steinle (CERDACC, Strasbourg ;)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Devaux Ros (EPALA)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Bourrier (CNRS, université technologique de Compiègne)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Sophia Antipolis)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Baumont (Geneviève)
chargée de mission au bureau de l'écologie et des risques environnementaux du service de la recherche et de la prospective
Objet:
chef de projet du programme
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Gresillon (Jean-Michel)
Objet:
président du conseil scientifique
Groupe:
president
nomination
10 Juillet 200310/07/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.