10 Juillet 2007

De: Marc Bonjour
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseiller technique
date_debut="2007-07-01"
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Marie-Jo Le Nagard
Objet:
au cabinet de la ministre
Chef du secrétariat particulier
date_debut="2007-07-01"
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Philippe Tisserand
Objet:
à la Conférence nationale de santé
représentant des professionnels de santé et des établissements de santé et autres structures de soins et de prévention
au titre des représentants des professionnels de santé exerçant à titre libéral
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Arnaud de Broca
Objet:
à la Conférence nationale de santé
représentant des malades et usagers du système de santé
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Max Ponseille
», il convient de lire : «
Objet:
membre du Bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
au titre des établissements de santé
au b du 2° de l'article 1er de l'arrêté du
21 septembre 2006
portant nomination au Bureau central de tarification, au lieu des mots : «
Groupe:
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Guillaume Ponseille
»
Objet:
membre du Bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
au titre des établissements de santé
au b du 2° de l'article 1er de l'arrêté du
21 septembre 2006
portant nomination au Bureau central de tarification, au lieu des mots : «
Groupe:
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Chloé Teillard
Objet:
membre du Bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
au titre des établissements de santé
Remplace:Mme Sabine Gibert
Groupe:
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Chavrier (Anne-Laure)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2007-09-01"
réintégration
10 Juillet 200710/07/2007
De: Chavrier (Anne-Laure)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
affectation
10 Juillet 200710/07/2007
De: Thierry Berlizot
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom de la ministre du logement et de la ville, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre du logement et de la ville"
délégation de signature
10 Juillet 200710/07/2007
De: Sylvain Maestracci
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Gérard Fourquet
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
10 Juillet 200710/07/2007
De: Patrick Rougevin-Bâville
Objet:
au cabinet de la ministre
Chargé de mission
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Jean-Marie Petitclerc
Objet:
au cabinet de la ministre
Chargé de mission auprès de la ministre
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: François-Xavier Schweitzer
Objet:
au cabinet de la ministre
Directeurs adjoints du cabinet
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Thierry Berlizot
Objet:
au cabinet de la ministre
Directeurs adjoints du cabinet
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Julien Custot
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Olivier Esquirol
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseiller spécial auprès de la ministre
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Charles-Henri Jamin
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseiller politique auprès de la ministre
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Christian Dupont
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseiller chargé des relations avec la presse
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Henri Prevost
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseiller budgétaire
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Lorraine Kaltenbach
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillère
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Anne Peyricot
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillère parlementaire
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Nora Barsali
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillère chargée de la communication
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Christine de Chefdebien
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Vincent You
Objet:
au cabinet de la ministre
Chef de cabinet
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Caroline Robin
Objet:
au cabinet de la ministre
Chef adjoint de cabinet
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Secula (Franc)
conseiller économique
Objet:
à Dakar (Sénégal) et nommé chef des services économiques à l'étranger ayant compétence sur la zone Afrique de l'Ouest définie par l'arrêté du
26 mai 2005
fixant les circonscriptions des chefs des services économiques à l'étranger
Groupe:
affectation
10 Juillet 200710/07/2007
De: Henri-Paul Pellegrino
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
date_debut="2007-06-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
10 Juillet 200710/07/2007
De: Vincent You
chef de cabinet
Objet:
au nom de la ministre du logement et de la ville, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre du logement et de la ville"
délégation de signature
10 Juillet 200710/07/2007
De: Thouvenot (Loïc)
(1) (2)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés
au titre de chaque corps d'officiers
Officiers des bases de l'air
Groupe:
ecole
admission
10 Juillet 200710/07/2007
De: Sandrin (Gaël)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés
au titre de chaque corps d'officiers
Officier de l'air
Groupe:
ecole
admission
10 Juillet 200710/07/2007
De: Ragoubi (Monia)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés
au titre de chaque corps d'officiers
Officiers des bases de l'air
Groupe:
ecole
admission
10 Juillet 200710/07/2007
De: Quêtier (Vérane)
(1)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés
au titre de chaque corps d'officiers
Officiers des bases de l'air
Groupe:
ecole
admission
10 Juillet 200710/07/2007
De: Jürgen Knödlseder
Objet:
membre de la commission interdisciplinaire F « astroparticules » du Centre national de la recherche scientifique
Remplace:M. Jean-Marie Hameury
Groupe:
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: François-Xavier Schweitzer
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom de la ministre du logement et de la ville, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre du logement et de la ville"
délégation de signature
10 Juillet 200710/07/2007
De: Jean-Paul Bolufer
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la ministre du logement et de la ville, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre du logement et de la ville"
délégation de signature
10 Juillet 200710/07/2007
De: Jean-Luc Tavernier
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Nicolas Calcoen
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur adjoint du cabinet, en charge du budget
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Sébastien Proto
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur adjoint du cabinet, en charge de la modernisation de l'Etat
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Philippe Caïla
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur adjoint du cabinet, en charge de la fonction publique
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Vincent Talvas
Objet:
au cabinet du ministre
Chef de cabinet
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Marie-Françoise Lecaillon
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillère technique
date_debut="2007-06-25"
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Jean-Paul Bolufer
préfet
Objet:
directeur du cabinet de la ministre du logement et de la ville
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Tristan Lecoq
directeur du Centre international d'études pédagogiques
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Bonneau (Robert, Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Poitiers-Venours, site de Rouillé
Groupe:
date_debut="2007-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Juillet 200710/07/2007
De: Jean-Marie Bonal
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2007-11-05"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
admission
10 Juillet 200710/07/2007
De: Jean-Claude Manderrier
attaché
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse des Ardennes
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
cessation de fonction
10 Juillet 200710/07/2007
De: Laurent Barthélemy
directeur des opérations et du développement technique à Air France
Objet:
membre du conseil d'administration de Météo-France
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Remplace:M. Pierre Caussade
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Verdeaux (Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées à la MIGT no 8 du CGPC
Objet:
enquêteur technique non permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique, engagée
Groupe:
désignation
10 Juillet 200710/07/2007
De: Chauvière (Jean-Yves)
ingénieur général des ponts et chaussées à la 4e section du CGPC
Objet:
enquêteur technique non permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique, engagée
Groupe:
désignation
10 Juillet 200710/07/2007
De: Roucoux (Patrick)
(UNSA)
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
3. Comme représentants du personnel
Groupe:
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Luquet (Bruno)
(CGT-FO)
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
3. Comme représentants du personnel
Groupe:
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Eneau (Bernard)
(CGT-FO)
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
3. Comme représentants du personnel
Groupe:
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Dufay (Jean-Pierre)
directeur général de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
2. Comme représentants de l'Etat
Représentant les établissements publics d'aménagement
Groupe:
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Bruel (Denis)
chef du bureau de la domanialité, de l'urbanisme, de la voirie et de l'habitat à la direction générale des collectivités locales
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
2. Comme représentants de l'Etat
Représentant le ministère en charge des collectivités locales
Groupe:
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Sapoval (Yves-Laurent)
délégué interministériel à la ville
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
2. Comme représentants de l'Etat
Représentant le ministère en charge de la ville
Groupe:
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Sainteny (Guillaume)
directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
2. Comme représentants de l'Etat
Représentant le ministère en charge de l'environnement
Groupe:
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Morcheoine (Alain)
directeur de l'air, du bruit et de l'efficacité énergétique
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
2. Comme représentants de l'Etat
Représentant l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De:
Crozet
directeur
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
2. Comme représentants de l'Etat
Représentant du laboratoire économie des transports
Groupe:
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Goetz (Hubert)
directeur départemental de l'équipement de la Drôme
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
2. Comme représentants de l'Etat
Deux représentants des services déconcentré du ministère en charge de l'équipement
Groupe:
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Amiot (Vincent)
directeur régional et départemental du Rhône
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
2. Comme représentants de l'Etat
Deux représentants des services déconcentré du ministère en charge de l'équipement
Groupe:
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Santel (Gilbert)
président de la 5e section, vice-président du CODOR
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
1. Comme représentant du vice-président du conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Meunier-Chabert (Martine)
(CFDT)
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
3. Comme représentants du personnel
Groupe:
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Tilmont (Michèle)
secrétaire permanente
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
2. Comme représentants de l'Etat
Représentant le secrétariat général du plan urbanisme, construction et architecture
Groupe:
nomination
10 Juillet 200710/07/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.