10 Juillet 2010

De: André Santini
maire de la commune d'Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine)
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'établissement public Société du Grand Paris
maire d'une commune de la région Ile-de-France
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Hubert du Mesnil
président-directeur général de l'établissement public Réseau ferré de France
sur proposition du ministre chargé du développement de la région capitale
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'établissement public Société du Grand Paris
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Christophe Tardieu
adjoint au chef du service de l'inspection générale des finances
sur proposition du ministre chargé de l'économie
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'établissement public Société du Grand Paris
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Hervé Masurel
secrétaire général du comité interministériel des villes
sur proposition du ministre chargé de la politique de la ville
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'établissement public Société du Grand Paris
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Laurent Machureau
sous-directeur des transports et de la politique des territoires (4e sous-direction) de la direction du budget
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'établissement public Société du Grand Paris
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Eric Jalon
directeur général des collectivités locales
sur proposition du ministre chargé des collectivités territoriales
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'établissement public Société du Grand Paris
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Daniel Dubost
chef du service France Domaine
sur proposition du ministre chargé des domaines
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'établissement public Société du Grand Paris
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Pierre Dartout
délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'établissement public Société du Grand Paris
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Etienne Crépon
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
sur proposition du ministre chargé de l'urbanisme
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'établissement public Société du Grand Paris
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Daniel Bursaux
directeur général des infrastructures, du transport et de la mer
sur proposition du ministre chargé des transports
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'établissement public Société du Grand Paris
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Philippe Belaval
directeur général des patrimoines
sur proposition du ministre chargé de la culture
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'établissement public Société du Grand Paris
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Michèle Pappalardo
commissaire générale au développement durable
sur proposition du ministre chargé du développement durable
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'établissement public Société du Grand Paris
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Périn (Patrick)
conservateur général du patrimoine
Objet:
directeur du service à compétence nationale du musée d'archéologie nationale et domaine national de Saint-Germain-en-Laye
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Anne-Marie Leglanic
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Bonnemaison (Guy, Philippe, Patrick)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er janvier 2009
auprès du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
date_debut="2010-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
10 Juillet 201010/07/2010
De: Jacqueline Portal
Objet:
à temps plein
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attachée principale d'administration, affectée à l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole d'Yssingeaux Le Puy à temps partiel 90 % depuis le
1er septembre 2002
Groupe:
date_debut="2010-09-02"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
10 Juillet 201010/07/2010
De:
Colette
Objet:
dans son corps d'origine
admise d'office
au titre de l'invalidité non imputable au service
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Danielle ROGER, attachée d'administration, en disponibilité depuis le
10 novembre 2005
date_debut="2008-11-10"
depart_retraite
réintégration
10 Juillet 201010/07/2010
De: Eliane Bussière, épouse Palluet
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affectée au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Meymac
Groupe:
date_debut="2010-09-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Juillet 201010/07/2010
De: Anne-Marie CHATILLON
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de la Nièvre »
Remplace:M. Roland THOMAS
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Frédéric VALLA
Docteur
Objet:
pédiatre
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Christian LAMOTTE
Docteur
Objet:
membre
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Gérard LAHON
Docteur
Objet:
membre
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Vincent LAGARD
pédiatre
Objet:
membre
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Henri FLICOTEAUX
Docteur
Objet:
membre
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Yann DELANNOY
Docteur
Objet:
membre
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Sophie ROBERT
assistante de service social
Objet:
membre
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Senaud Jean-Claude
directeur technique national de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées (avec voix consultative)
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo et disciplines associées
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Rougé Jean-Luc
président de la commission
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo et disciplines associées
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Tripet Jean-Pierre
Objet:
au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de judo et disciplines associées
dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Smaïli Guy
Objet:
au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de judo et disciplines associées
dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Sanchis Frederico
Objet:
au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de judo et disciplines associées
dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Le Berre Jacques
Objet:
au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de judo et disciplines associées
dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Janicot Didier
Objet:
au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de judo et disciplines associées
dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Grossain Lionel
Objet:
au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de judo et disciplines associées
dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Feist Serge
Objet:
au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de judo et disciplines associées
dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Delvaux Jacques
Objet:
au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de judo et disciplines associées
dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Courtine Henri
Objet:
au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de judo et disciplines associées
dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Coche Jean-Paul
Objet:
au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de judo et disciplines associées
dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Charrier Michel
Objet:
au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de judo et disciplines associées
dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Bourreau André
Objet:
au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de judo et disciplines associées
dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Renelleau Louis
représentant le Syndicat national des professeurs d'arts martiaux
Objet:
au titre des membres désignés par les organisations professionnelles les plus représentatives dans le judo ou les disciplines associées
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Lebaupin Guy
représentant le Syndicat national des cadres techniques du judo français
Objet:
au titre des membres désignés par les organisations professionnelles les plus représentatives dans le judo ou les disciplines associées
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Decosterd Serge
Objet:
au titre des membres désignés par les organisations professionnelles les plus représentatives dans le judo ou les disciplines associées
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Baeckeroot Michel
Objet:
au titre des membres désignés par les organisations professionnelles les plus représentatives dans le judo ou les disciplines associées
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Trocherie Jean
représentant la Fédération sportive et culturelle française
Objet:
au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires et scolaires et universitaires concernées
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Schmitt Bernard
représentant de l'Union française des œuvres laïques d'éducation physique
Objet:
au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires et scolaires et universitaires concernées
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Rozier Jean-François
représentant l'Union générale sportive de l'enseignement libre
Objet:
au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires et scolaires et universitaires concernées
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Messner Bernard
représentant la Fédération française du sport universitaire
Objet:
au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires et scolaires et universitaires concernées
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Lebourgeois Joël
représentant de l'Union nationale du sport scolaire
Objet:
au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires et scolaires et universitaires concernées
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Fevelas Michel
représentant la Fédération sportive et gymnique du travail
Objet:
au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires et scolaires et universitaires concernées
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Dumas David
représentant de la Fédération française du sport travailliste
Objet:
au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires et scolaires et universitaires concernées
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Dupont Martine
Objet:
au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de judo et disciplines associées
dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Zanon (Muriel)
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances auprès de la plate-forme achats finances Nord-Est, à Metz
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Cavalieri (Valérie)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances auprès de la plate-forme achats finances Sud-Ouest, à Bordeaux
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Sarian (Christophe)
atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-04-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Plihon (Yann)
direction technique, DGA/Maîtrise de l'information, Bruz
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-04-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Herry (Frédéric)
centre technique de la gendarmerie, Rosny-sous-Bois
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-04-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Kersual (Olivier)
centre d'électronique de l'armement, Bruz
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-03-27"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Sy (Abdoul)
état-major de l'armée de l'air, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-03-03"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Warest (Sébastien)
établissement d'infrastructure de la défense, Lyon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Mounier (Herbert)
direction centrale du matériel de l'armée de terre, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Marquette (Frédéric)
établissement technique, Bourges
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Duchossoy (David)
11e base de soutien du matériel, Montauban
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Le Guen (Dominique)
direction de la stratégie, Arcueil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-02-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Thomas (Emmanuel)
commandement de l'arrondissement maritime de La Manche et de la mer du Nord, Cherbourg
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-02-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Segas (Stéphane)
direction technique, DGA/Essais en vol, Istres
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-02-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Pocaud (Freddy)
direction centrale du matériel de l'armée de terre, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-02-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Martinez (Jean-Marc)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Metz, antenne Besançon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-02-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Marrier (Mathieu)
établissement technique, Bourges
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-02-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Le Béhérec (Ronan)
centre de pilotage des systèmes d'information de l'armée de terre, Le Kremlin-Bicêtre
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-02-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Lafont (Pierre)
établissement d'infrastructure de la défense, Marseille
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-02-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Friedrich (Bertrand)
établissement d'infrastructure de la défense, Metz
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-02-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Dridi (Philippe)
direction du service du soutien de la flotte, Brest
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-02-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Da Silva (Christophe)
direction centrale du matériel de l'armée de terre, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-02-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Clenet (Vincent)
base aéronautique navale, Landivisiau
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-02-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Serra (Corinne)
épouse Auger, direction technique, DGA/Maîtrise NRBC, Vert-le-Petit
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-02-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Huet (Véronique)
épouse Omnes, direction centrale du matériel de l'armée de terre, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-02-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Boiteau (Anne)
épouse Jumeaux, groupe de soutien de maintien en condition opérationnelle, Le Blanc
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-02-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Moreau (David)
direction centrale du matériel de l'armée de terre, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Lainé (Maxime)
direction régionale du service d'infrastructure de la défense, Saint-Germain-en-Laye
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-05-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Jaouen (Rachel)
direction centrale du matériel de l'armée de terre, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-05-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Abric (Emmanuelle)
épouse Noisette, direction centrale du matériel de l'armée de terre, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-03-09"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Bustingorry (Jennifer)
base aérienne 106, Mérignac
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-03-02"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Picot (Jérôme)
direction centrale du matériel de l'armée de terre, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Liger (Sébastien)
établissement d'infrastructure de la défense, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Kerneves (Xavier)
8e régiment de transmissions, Suresnes
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Houy (Laurent)
atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Michniuk (Marie)
épouse Coulon, établissement technique, Bourges
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Schillinger (Philippe)
direction des affaires financières, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-02-16"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Desbois (Edouard)
direction centrale du matériel de l'armée de terre, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-02-02"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Debroust (Windy)
structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense, Montauban
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-02-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Andrianarisoa (Zafindralambo)
épouse Gerbier, hôpital d'instruction des armées Legouest, Metz
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-02-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Weisse (Eric)
service du soutien de la flotte, Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-02-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Valiente Moro (François)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Houilles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-02-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Vache (Grégory)
établissement d'infrastructure de la défense, Marseille
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-02-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Scieur (Ronan)
direction technique, DGA/essais de missiles, Biscarosse
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-02-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Chartier (Patrick)
centre de pilotage des systèmes d'information de l'armée de terre, Le Kremlin-Bicêtre
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-02-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Junker (Audrey)
centre technique de la gendarmerie, Rosny-sous-Bois
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-02-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Impe (Christelle)
épouse Spinosi, direction des opérations, service du maintien en condition opérationnelle, mis pour emploi au service du soutien de la flotte, Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-02-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Guillou (Catherine)
base aéronautique navale, Lanvéoc-Poulmic
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-02-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Guillaume (Catherine)
direction du service du soutien de la flotte, Brest
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-02-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Patrick MOULLEC
adjudant
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du Centre national d'entraînement des forces de gendarmerie, à Saint-Astier
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Karine MENAGER
adjudante
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la garde républicaine à Paris
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Cathy ARCELIN
maréchale des logis
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès du Centre national d'instruction cynophile de la gendarmerie, à Gramat
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Corinne BIGOT
adjudante-chef
Objet:
régisseuse de recettes auprès du service de diffusion de la gendarmerie nationale, à Limoges
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Jean-Paul TISSIER
lieutenant-colonel
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du centre technique de la gendarmerie nationale à Rosny-sous-Bois
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Angeline RENOU-LAVERSANNE
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
10 Juillet 201010/07/2010
De: Claire COMET
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
10 Juillet 201010/07/2010
De: Bernard DUPAS
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
10 Juillet 201010/07/2010
De: Hélène TESSOT
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
10 Juillet 201010/07/2010
De: Alain DIDILLON
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
10 Juillet 201010/07/2010
De: Stéphane Brunot
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet du Pas-de-Calais
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
10 Juillet 201010/07/2010
De: Guillaume Douheret
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet du Pas-de-Calais
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la Sarthe
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Sarthe"
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Marie-Chantal MUSSET
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleuse générale de 1re classe à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2010-11-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Juillet 201010/07/2010
De: Couture (Benoît)
ingénieur en chef des mines
Objet:
dans son corps d'origine et radié des cadres
en application des articles L. 4 (1°) et L. 25 (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2009-11-01"
réintégration
10 Juillet 201010/07/2010
De: Lévy (Jean-Bernard)
ingénieur en chef des mines
Objet:
dans son corps d'origine et radié des cadres
en application des articles L. 4 (1°) et L. 25 (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2006-05-10"
réintégration
10 Juillet 201010/07/2010
De: Bernard PORCHER
chef du bureau de la formation professionnelle continue, sous-direction des formations professionnelles, service des enseignements et des formations, direction générale de l'enseignement scolaire, ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente les membres du collège des pouvoirs publics étant nommés
pour la durée des fonctions
au titre desquelles ils ont été désignés
3. Collège des pouvoirs publics
Remplace:
Mme Ferra-Desclaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Philippe JOLY
adjoint au chef du bureau des partenariats professionnels, sous-direction des politiques de formation et d'éducation, service de l'enseignement technique, direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente les membres du collège des pouvoirs publics étant nommés
pour la durée des fonctions
au titre desquelles ils ont été désignés
3. Collège des pouvoirs publics
Remplace:
Mme Ardouin
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Dejan TERGLAV
secrétaire fédéral à la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente les membres du collège des pouvoirs publics étant nommés
pour la durée des fonctions
au titre desquelles ils ont été désignés
2. Collège des syndicats de salariés
Remplace:
M. Caballero
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Yveline GUEGAN
chef du bureau des partenariats professionnels, sous-direction des politiques de formation et d'éducation, service de l'enseignement technique, direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente les membres du collège des pouvoirs publics étant nommés
pour la durée des fonctions
au titre desquelles ils ont été désignés
3. Collège des pouvoirs publics
Remplace:
M. Jouve
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Odette REPELLIN
chef du département projet et développement à la Fédération française du bâtiment
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente les membres du collège des pouvoirs publics étant nommés
pour la durée des fonctions
au titre desquelles ils ont été désignés
1. Collège des employeurs
Remplace:M. El Barqioui
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Patricia BECHU
chef du service social à la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente les membres du collège des pouvoirs publics étant nommés
pour la durée des fonctions
au titre desquelles ils ont été désignés
1. Collège des employeurs
Remplace:Mme Mouvement (Lagalle-Baranès)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Charlotte DUDA
directrice des ressources humaines, Stream International
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente les membres du collège des pouvoirs publics étant nommés
pour la durée des fonctions
au titre desquelles ils ont été désignés
4. Collège des personnalités qualifiées
Remplace:
Mme Dubourg-Lavroff
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Jean-Louis Mattei
Objet:
suppléants des membres du conseil d'administration de l'Agence française de développement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Guy Dupont
Objet:
suppléants des membres du conseil d'administration de l'Agence française de développement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Pierre Arnaud
Objet:
suppléants des membres du conseil d'administration de l'Agence française de développement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Omar Kabbaj
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Agence française de développement
membres désignés
en raison de leur connaissance des questions économiques et financières
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Patrice Fonlladosa
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Agence française de développement
membres désignés
en raison de leur connaissance des questions économiques et financières
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Sylviane Jeanneney-Guillaumont
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Agence française de développement
membres désignés
en raison de leur connaissance des questions économiques et financières
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Mario BETTATI
Objet:
conseiller auprès du ministre
date_debut="2010-07-06"
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
10 Juillet 201010/07/2010
De: Hervé CASSAGNABERE
Objet:
conseiller technique (dossiers culturels et discours) au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
10 Juillet 201010/07/2010
De: LATGE (Marie-Aimée)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
première conseillère de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2010-07-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Juillet 201010/07/2010
De: Hervé Reverbori
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
dans la limite des attributions de la sous-direction mobilité, emplois, carrières
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Juillet 201010/07/2010
De: Brigitte Mazoyer
attachée principale d'administration
dans la limite des attributions du centre interministériel de gestion des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
5
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Juillet 201010/07/2010
De: Isabelle Cenzato
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
5
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Juillet 201010/07/2010
De: Marie-Bernadette Bénistant
attachées d'administration
dans la limite des attributions du bureau de la coordination de la paie et des régimes indemnitaires
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
5
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Juillet 201010/07/2010
De: Maryvonne de Maurey
chef de mission
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
4
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Juillet 201010/07/2010
De: Patricia Martinon
attachées principales d'administration
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels enseignants et des personnels de la filière formation-recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
4
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Juillet 201010/07/2010
De: Lysiane Bescond
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
4
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Juillet 201010/07/2010
De: Sabine Baudemont
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
4
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Juillet 201010/07/2010
De: Christine Jouvanceau
attachée d'administration
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels de catégorie B et C
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
3
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Juillet 201010/07/2010
De: Elisabeth Gaudion
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
3
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Juillet 201010/07/2010
De: Virginie Veau
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Juillet 201010/07/2010
De: Sophie André
attachée principale d'administration
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels de catégorie A et des agents contractuels
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Juillet 201010/07/2010
De: Stéphane RODET
inspecteurs du Trésor public
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, telles que
mentionnées aux articles 1er et 2 de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
10 Juillet 201010/07/2010
De: Didier LEVEQUE
receveurs-percepteurs, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, telles que
mentionnées aux articles 1er et 2 de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
10 Juillet 201010/07/2010
De: Marie-Christine JORET
Hervé SUNYACH, contrôleurs principaux du Trésor public, qui
Objet:
tous documents relatifs au fonctionnement du service
délégation de signature
10 Juillet 201010/07/2010
De: Sabrina PUENTE
à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, telles que
mentionnées aux articles 1er et 2 de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
10 Juillet 201010/07/2010
De: Florence BELKOURA
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, telles que
mentionnées aux articles 1er et 2 de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
10 Juillet 201010/07/2010
De: Philippe BONELLI
inspecteur du Trésor public
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes et documents relevant des attributions du département comptable ministériel
délégation de signature
10 Juillet 201010/07/2010
De: Arlette DEBRUYERE
receveuses-perceptrices du Trésor public, et à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes et documents relevant des attributions du département comptable ministériel
délégation de signature
10 Juillet 201010/07/2010
De: Laurence CARLE
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes et documents relevant des attributions du département comptable ministériel
délégation de signature
10 Juillet 201010/07/2010
De: Catherine Rogowski
secrétaire administrative d'administration centrale de classe exceptionnelle
Objet:
au nom de la ministre de la santé et des sports et du ministre de la jeunesse et des solidarités actives, les ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes
dans la limite des attributions du bureau de la communication
autorite_delegation="Ministre de la santé et des sports et du ministre de la jeunesse et des solidarités actives"
délégation de signature
10 Juillet 201010/07/2010
De: Virginie Meunier
chef du bureau de la communication, et à
Objet:
au nom de la ministre de la santé et des sports et du ministre de la jeunesse et des solidarités actives, les ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes
dans la limite des attributions du bureau de la communication
autorite_delegation="Ministre de la santé et des sports et du ministre de la jeunesse et des solidarités actives"
délégation de signature
10 Juillet 201010/07/2010
De: Christian WUILBAUT
commissaire divisionnaire, directeur interrégional de la police judiciaire de Lille
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
10 Juillet 201010/07/2010
De: Samuel DESFOURNEAUX
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef de la division administrative de la direction interrégionale de la police judiciaire de Lille. »
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
10 Juillet 201010/07/2010
De: Magali BLANC, épouse CAILLAT
commissaire de police, directrice interrégionale adjointe de la police judiciaire de Lille
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
10 Juillet 201010/07/2010
De: David Nicol
Objet:
régisseur d'avances et de recettes
cessation de fonction
10 Juillet 201010/07/2010
De: Daniel PARENT
Objet:
membres du conseil d'administration de centre technique de matériaux naturels de construction
3. Au titre des personnalités compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Dominique HOESTLANDT
Objet:
membres du conseil d'administration de centre technique de matériaux naturels de construction
3. Au titre des personnalités compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Patrick HEBRARD
Objet:
membres du conseil d'administration de centre technique de matériaux naturels de construction
3. Au titre des personnalités compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Eric DURAND
Objet:
membres du conseil d'administration de centre technique de matériaux naturels de construction
3. Au titre des personnalités compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Bertrand DELCAMBRE
Objet:
membres du conseil d'administration de centre technique de matériaux naturels de construction
3. Au titre des personnalités compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Marc VERDEIL
Objet:
membres du conseil d'administration de centre technique de matériaux naturels de construction
2. Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Philippe TAVAUX
Objet:
membres du conseil d'administration de centre technique de matériaux naturels de construction
2. Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Serge GONZALES
Objet:
membres du conseil d'administration de centre technique de matériaux naturels de construction
2. Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Laurent DELIAS
Objet:
membres du conseil d'administration de centre technique de matériaux naturels de construction
2. Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Aurélien CORTIER
Objet:
membres du conseil d'administration de centre technique de matériaux naturels de construction
2. Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Jean-Louis VAXELAIRE
Objet:
membres du conseil d'administration de centre technique de matériaux naturels de construction
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Robert VALLE
Objet:
membres du conseil d'administration de centre technique de matériaux naturels de construction
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Christian SCHIEBER
Objet:
membres du conseil d'administration de centre technique de matériaux naturels de construction
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Philippe ROBERT
Objet:
membres du conseil d'administration de centre technique de matériaux naturels de construction
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Sylvain LAVAL
Objet:
membres du conseil d'administration de centre technique de matériaux naturels de construction
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Francis LAGIER
Objet:
membres du conseil d'administration de centre technique de matériaux naturels de construction
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Pierre JONNARD
Objet:
membres du conseil d'administration de centre technique de matériaux naturels de construction
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Benoît HENNAUT
Objet:
membres du conseil d'administration de centre technique de matériaux naturels de construction
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Pierre GOETHALS
Objet:
membres du conseil d'administration de centre technique de matériaux naturels de construction
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Hervé GASTINEL
Objet:
membres du conseil d'administration de centre technique de matériaux naturels de construction
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Franck COTTON
Objet:
membres du conseil d'administration de centre technique de matériaux naturels de construction
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Jean-Paul CHAMBARD
Objet:
membres du conseil d'administration de centre technique de matériaux naturels de construction
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Roland BESNARD
Objet:
membres du conseil d'administration de centre technique de matériaux naturels de construction
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Gilles BERNARD
Objet:
membres du conseil d'administration de centre technique de matériaux naturels de construction
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: François AMZULESCO
Objet:
membres du conseil d'administration de centre technique de matériaux naturels de construction
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Claire PEYRATOUT
Objet:
membres du conseil d'administration de centre technique de matériaux naturels de construction
3. Au titre des personnalités compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Jean-Daniel VAZELLE
directeur du CETE Nord-Picardie
Objet:
La commission de sélection
Présidents
Groupe:
composition
10 Juillet 201010/07/2010
De: Pascal TONARELLI
directeur de la formation continue à l'université de Valenciennes-Hainaut Cambrésis
Objet:
La commission de sélection
Présidents
Groupe:
composition
10 Juillet 201010/07/2010
De: Marc FOCRET
directeur de l'établissement de l'ENTE de Valenciennes
Objet:
La commission de sélection
Présidents
Groupe:
composition
10 Juillet 201010/07/2010
De: Jean-Marie DEMAGNY
responsable du service d'aménagement territorial de Beauvais à la DDEA de l'Oise
Objet:
La commission de sélection
Présidents
Groupe:
composition
10 Juillet 201010/07/2010
De: Charles CAILLET
enseignant, chargé de projet de l'établissement d'Aix-en-Provence
Objet:
La commission de sélection
Présidents
Groupe:
composition
10 Juillet 201010/07/2010
De: Marc BELGRAND
chef de projet formation de l'établissement de Valenciennes
Objet:
La commission de sélection
Présidents
Groupe:
composition
10 Juillet 201010/07/2010
De: Philippe AKUESON
professeur à l'École des mines de Douai
Objet:
La commission de sélection
Présidents
Groupe:
composition
10 Juillet 201010/07/2010
De: Richard NIGON
chef de bureau des personnels techniques
Objet:
La commission de sélection
Personnalités invitées
Groupe:
composition
10 Juillet 201010/07/2010
De: Jean-Christophe MORIZOT
chargé de mission des techniciens supérieurs de l'équipement
Objet:
La commission de sélection
Personnalités invitées
Groupe:
composition
10 Juillet 201010/07/2010
De: Louis MOREAU de SAINT-MARTIN
directeur d'études établissement de Valenciennes
Objet:
La commission de sélection
Personnalités invitées
Groupe:
composition
10 Juillet 201010/07/2010
De: Gilles GAUTHIER
directeur du LRPC de Lyon
Objet:
La commission de sélection
Personnalités invitées
Groupe:
composition
10 Juillet 201010/07/2010
De: Anne-France DIDIER
directrice de l'établissement de l'ENTE d'Aix-en-Provence
Objet:
La commission de sélection
Présidents
Groupe:
composition
10 Juillet 201010/07/2010
De:
SG/SPES/SPE3
Objet:
La commission de sélection
Personnalités invitées
Groupe:
composition
10 Juillet 201010/07/2010
De: Armanda TEIXEIRA
Objet:
La commission de sélection
Personnalités invitées
Groupe:
composition
10 Juillet 201010/07/2010
De:
M
Objet:
La commission de sélection
Personnalités invitées
Groupe:
composition
10 Juillet 201010/07/2010
De: Corinne DUPONT
bureau du pilotage des écoles
Objet:
La commission de sélection
Personnalités invitées
Groupe:
composition
10 Juillet 201010/07/2010
De: Dominique COCHET
PSS CETE assistant classe D, directeur adjoint du Laboratoire de Bordeaux, affecté au CETE Sud-Ouest
Objet:
membre du comité de domaine « Ouvrages d'Art »
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: François-Xavier Roussel
pour la durée du mandat de leurs prédécesseurs restant à courir
Objet:
membres du conseil du fonds de péréquation de l'électricité
Remplace:M. Pierre-Yves Madignier
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Denis Haag
Objet:
membres du conseil du fonds de péréquation de l'électricité
Remplace:M. Pierre-Yves Madignier
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Christophe JUIN
Objet:
membre suppléant du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Remplace:M. André-Pierre VILMANT
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Jean-François DUPRONT
Objet:
membre titulaire du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Remplace:M. Jean-Michel BIDOT
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Jean-Claude COULARDOT
Objet:
membre titulaire du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Remplace:M. Jean-Claude FINOT
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: André-Pierre VILMANT
Objet:
au mandat
Groupe:
cessation de fonction
10 Juillet 201010/07/2010
De: Jean-Claude FINOT
Objet:
au mandat
Groupe:
cessation de fonction
10 Juillet 201010/07/2010
De: Jean-Michel BIDOT
Objet:
au mandat
Groupe:
cessation de fonction
10 Juillet 201010/07/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.