10 Août 1994

De: de Montille (Ludovic)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Banque française du commerce extérieur
Remplace:Mme Obolensky (Ariane)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Chauvin (Robert)
administrateur territorial, détaché
Objet:
sous-préfet de Florac
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet du Cher
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Florac"
sous-prefecture_departement_code="48"
cabinet="Préfet du Cher"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Porcher (Jean-Michel)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Florac
Objet:
sous-préfet d'Ancenis
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Ancenis"
sous-prefecture_departement_code="44"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Demonet (François)
administrateur territorial de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet du Var
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Var"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Prevost (Laurent)
administrateur civil, détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de l'Oise
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Var
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Var"
grade="Directeur"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Robert (Jean-Marie)
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable du lycée agricole d'Areines
en remplacement du chef de poste de la trésorerie de Vendôme-banlieue
Groupe:
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Chauve (Yves)
receveur-percepteur des finances
Objet:
agent comptable de l'Institut national de la propriété industrielle
Remplace:Mme Gravier (Nicole)
Groupe:
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Patrick Angebaud
Objet:
délégation de signature
10 Août 199410/08/1994
De: Daniel Emery
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, toutes lettres de commande et tous bons de commande d'un montant inférieur à 200 000 F, ainsi que les certifications de service fait.”
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
10 Août 199410/08/1994
De: François Mallet
magistrat, placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
10 Août 199410/08/1994
De: René Lory
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
10 Août 199410/08/1994
De: Patrick Angebaud
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
10 Août 199410/08/1994
De: Madeleine Lafitte
administrateur civil, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, toutes lettres de commande et tous bons de commande d'un montant inférieur à 200 000 F, ainsi que les certifications de service fait.”
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
10 Août 199410/08/1994
De: Hélène Marsault
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
10 Août 199410/08/1994
De: Tassel (Paul)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentant des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française de l'encadrement C.G.C
Remplace:M. Pavier (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Delmas (Paul)
technicien de génie rural
Objet:
sur une liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur des travaux ruraux
date_debut="1994-01-01"
inscription
10 Août 199410/08/1994
De: Noyer
Objet:
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et toutes liquidations de recettes concernant les investissements et le fonctionnement des services financiers à l'étranger, ainsi que tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses concernant les frais de missions temporaires à l'étranger des fonctionnaires du ministère de l'économie et toutes liquidations de recettes afférentes à ces déplacements
délégation de signature
10 Août 199410/08/1994
De: Antoine Guyot d'Asnières de Salins
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et toutes liquidations de recettes concernant les investissements et le fonctionnement des services financiers à l'étranger, ainsi que tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses concernant les frais de missions temporaires à l'étranger des fonctionnaires du ministère de l'économie et toutes liquidations de recettes afférentes à ces déplacements
délégation de signature
10 Août 199410/08/1994
De: Patricia Lossouarn
attaché d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et toutes liquidations de recettes concernant les investissements et le fonctionnement des services financiers à l'étranger, ainsi que tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses concernant les frais de missions temporaires à l'étranger des fonctionnaires du ministère de l'économie et toutes liquidations de recettes afférentes à ces déplacements
délégation de signature
10 Août 199410/08/1994
De: Nicole Gauthier
contrôleur du Trésor - chef de section
Objet:
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et toutes liquidations de recettes concernant les investissements et le fonctionnement des services financiers à l'étranger, ainsi que tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses concernant les frais de missions temporaires à l'étranger des fonctionnaires du ministère de l'économie et toutes liquidations de recettes afférentes à ces déplacements
délégation de signature
10 Août 199410/08/1994
De: Marie-Hélène Bouvard
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et toutes liquidations de recettes concernant les investissements et le fonctionnement des services financiers à l'étranger, ainsi que tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses concernant les frais de missions temporaires à l'étranger des fonctionnaires du ministère de l'économie et toutes liquidations de recettes afférentes à ces déplacements
délégation de signature
10 Août 199410/08/1994
De: Wagner (Laurent)
caisse d'allocations familiales de Melun
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Volkoff (Benoît)
union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Rouen
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Servent (Pascal)
caisse primaire d'assurance maladie de Bobigny
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Roy (Alain)
caisse primaire d'assurance maladie de Bar-le-Duc
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Resseguier (Jean-Marie)
caisse régionale d'assurance maladie de Marseille
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Renault (Jean-Pierre)
caisse primaire d'assurance maladie de Créteil
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Ponte (Laurent)
caisse d'allocations familiales d'Epinal
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Piteau (Jean-Charles)
caisse d'allocations familiales de Périgueux
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Paoletti (Philippe)
caisse primaire d'assurance maladie de Nanterre
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Olejniczak (Pascal)
caisse primaire d'assurance maladie de Nevers
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Mauhourat-Cazabielle (Thierry)
caisse primaire d'assurance maladie de Montauban
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Legrand (Arnaud)
caisse primaire d'assurance maladie de Paris
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Latour (Fred)
union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Paris
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Gouty (Eric)
caisse primaire d'assurance maladie de Melun
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: George (Jean-Marc)
union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Montpellier
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Fasanaro (Yves)
caisse régionale d'assurance maladie de Marseille
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: El Jabri (Abdou)
caisse primaire d'assurance maladie de Clermont-Ferrand
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Depradeux (Georges)
caisse régionale d'assurance maladie de Dijon
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Debie (Philippe)
caisse primaire d'assurance maladie de Metz
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Dazin (Michel)
caisse d'allocations familiales de Creil
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Charpentier (Denis)
caisse primaire centrale d'assurance maladie de Lyon
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Bouquet (Philippe)
caisse primaire d'assurance maladie de Créteil
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Bocquet (Jean-Luc)
caisse d'allocations familiales de Lille
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Wendling (Christine)
union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Lille
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Truphemus (Sylvie)
caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Thetiot (Gaëtane)
caisse d'allocations familiales de Nantes
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Suchon (Laurence)
union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Metz
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Salaverria (Corinne)
caisse primaire d'assurance maladie de Mont-de-Marsan
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Ryckaert (Paule)
caisse d'allocations familiales de Lyon
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Royon (Frédérique)
caisse d'allocations familiales d'Annecy
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Ratefiarivony (Mialy)
caisse primaire d'assurance maladie de Versailles
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Queric (Claudine)
caisse primaire d'assurance maladie de Rennes
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Plessis (Valérie)
caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Pinero (Odile)
caisse primaire d'assurance maladie de Mâcon
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Michal (Caroline)
caisse régionale d'assurance maladie de Dijon
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Lefaix (Véronique)
union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Lille
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Le Tallec (Maryvonne)
caisse régionale d'assurance maladie de Nancy
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Lagelée (Isabel)
caisse primaire d'assurance maladie de Cergy-Pontoise
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Lafoux (Emmanuelle)
caisse primaire d'assurance maladie de Strasbourg
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Klopp (Marie-Christine)
caisse primaire d'assurance maladie de Nancy
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Kalfon (Renée)
caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Henri (Véronique)
caisse d'allocations familiales de Lyon
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Harang (Monique)
caisse régionale d'assurance maladie de Limoges
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Guillou (Marie-Madeleine)
caisse primaire d'assurance maladie de Brest
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Guardo (Claudie)
caisse primaire d'assurance maladie d'Evreux
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Edouard (Anne-Françoise)
caisse primaire d'assurance maladie de Bordeaux
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Dumond (Isabelle)
caisse primaire d'assurance maladie de Toulouse
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Debard (Annick)
caisse primaire d'assurance maladie de Saint-Etienne
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Chossonnery (Cécile)
caisse régionale d'assurance maladie de Toulouse
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Carrière (Anne)
union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Paris
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Cabrol (Nicole)
caisse primaire d'assurance maladie de Melun
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Bertin (Isabelle)
caisse primaire d'assurance maladie de Melun
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Barrou (Ghislaine)
union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Paris
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Barralis (Anne)
union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Marseille
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
10 Août 199410/08/1994
De: Michel Leroy
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
recteur de l'académie de Poitiers
Remplace:M. Xavier Greffe
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Poitiers"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Lott (Francis)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
directeur de l'Office de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Rostaing (Lionel)
(néphrologie): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Toulouse
date_debut="1994-05-01"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: de Blay de Gaix (Frédéric)
(pneumologie): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Strasbourg
date_debut="1994-05-01"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Massard (Gilbert)
(chirurgie thoracique et cardio-vasculaire): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Strasbourg
date_debut="1994-05-01"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Evrard (Serge)
(chirurgie générale): 4 ans 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Strasbourg
date_debut="1994-05-01"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Dujardin (Franck)
(chirurgie orthopédique et traumatologie): 4 ans 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Rouen
date_debut="1994-05-01"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Maugendre (Didier)
(endocrinologie et maladies métaboliques): 4 ans 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Rennes
date_debut="1994-05-01"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Gabriel (René)
(gynécologie et obstétrique): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Reims
date_debut="1994-05-01"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: De Meeus (Jean-Baptiste)
(gynécologie et obstétrique): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Poitiers
date_debut="1994-05-01"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Fain (Olivier)
(médecine interne): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
Paris-Bobigny
date_debut="1994-05-01"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Sebag (Guy)
(radiologie et imagerie médicale): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
Paris - Necker - Enfants malades
date_debut="1994-05-01"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Pol (Stanislas)
(hépatologie, gastro-entérologie): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
Paris - Necker - Enfants malades
date_debut="1994-05-01"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Laccourreye (Ollivier)
(oto-rhino-laryngologie): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
Paris - Necker - Enfants malades
date_debut="1994-05-01"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Cacoub (Patrice)
(médecine interne): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
Paris - La Pitié - La Salpêtrière
date_debut="1994-05-01"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Chevalier (Xavier)
(rhumatologie): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
Paris - Créteil
date_debut="1994-05-01"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Thiounn (Nicolas)
(urologie): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
Paris - Cochin - Port-Royal
date_debut="1994-05-01"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Kerboull (Luc)
(chirurgie orthopédique et traumatologie): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
Paris - Cochin - Port-Royal
date_debut="1994-05-01"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Cadiot (Guillaume)
(hépatologie, gastro-entérologie): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
Paris - Bichat - Beaujon
date_debut="1994-05-01"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Fabiani (Pascal)
(chirurgie digestive): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Nice
date_debut="1994-05-01"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Voche (Philippe)
(chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Nancy
date_debut="1994-05-01"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Dussol (Bertrand)
(néphrologie): 4 ans 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Marseille
date_debut="1994-05-01"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Genin (Gilles)
(radiologie et imagerie médicale): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Lyon
date_debut="1994-05-01"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Fouque (Denis)
(néphrologie): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Lyon
date_debut="1994-05-01"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Hachulla (Eric)
(médecine interne): 4 ans 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Lille
date_debut="1994-05-01"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Delaporte (Emmanuel)
(dermato-vénérologie): 5 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Lille
date_debut="1994-05-01"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Bauters (Cristophe)
(cardiologie et maladies vasculaires): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Lille
date_debut="1994-05-01"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Foucher (Pascal)
(pneumologie): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Dijon
date_debut="1994-05-01"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Souweine (Bertrand)
(réanimation médicale): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
date_debut="1994-05-01"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Tunon de Lara (José-Manuel)
(pneumologie): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux
date_debut="1994-05-01"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Leprat (Frédéric)
(endocrinologie et maladies métabolitiques): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux
date_debut="1994-05-01"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Combe (Christian)
(néphrologie): 4 ans 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux
date_debut="1994-05-01"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Tribout (Bruno)
(médecine interne): 4 ans 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire d'Amiens
date_debut="1994-05-01"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Gauthier (Nathalie), épouse Jeandidier
(endocrinologie et maladies métaboliques): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Strasbourg
date_debut="1994-05-01"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Cohen-Haguenauer (Odile)
(cancérologie, radiothérapie): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
Paris - Lariboisière - Saint-Louis
date_debut="1994-05-01"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Vidailhet (Marie-José)
(neurologie): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
Paris - La Pitié - La Salpêtrière
date_debut="1994-05-01"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Leboyer (Marion), épouse Camarcat
(psychiatrie d'adultes): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
Paris - La Pitié - La Salpêtrière
date_debut="1994-05-01"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Gille (Dominique), épouse Hestin (néphrologie): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Nancy
date_debut="1994-05-01"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Sadoul (Hervé)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Grosso (Pascal)
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet du Val-de-Marne
Objet:
sous-préfet de Corte
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Corte"
sous-prefecture_departement_code="2B"
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Falcone (Jean-Marc)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Corte
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Landes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Besson (Jacques)
trésorier principal de 2e classe
Objet:
agent comptable du lycée d'enseignement général et technologique agricole et horticole d'Antibes
Remplace:M. Schaefer (Joseph)
Groupe:
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Lariven (Hubert)
Objet:
sur une liste complémentaire d'admission (par ordre de mérite)
prévue à l'article 17 du décret no 90-616 du
13 juillet 1990
Groupe:
inscription
10 Août 199410/08/1994
De: Budoc (Rémy)
Objet:
sur une liste complémentaire d'admission (par ordre de mérite)
prévue à l'article 17 du décret no 90-616 du
13 juillet 1990
Groupe:
inscription
10 Août 199410/08/1994
De: Wackel (Jacques)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Gorin (Christian)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Tarer (Jean-Luc)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Sanquer (Yves)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Riffiod (Bertrand)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Raynal (Claude)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Pignerol (Bernard)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Pennequin (Gilles)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Mathieu (Sylvain)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Mallassagne (Dominique)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Loiseau (Pierre-Yves)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Llinares (Jean-Vincent)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Lerner (Patrice)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Lermant (Nicolas)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Haupert (Jean-Claude)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Hamet (François)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Giuliani (Philippe)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Gerriet (Alain)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Charles (Denis)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Chabirand-Garçonnet (Pierre)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Brosse (Alain)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Boutroux (Thierry)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Bouin (Dominique)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Bonnet (Eric)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Barre (Eric)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Bailleul (Pascal)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Audren de Kerdrel (Yves)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Athias (Bruno)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Aribaud (Jacques-Albert)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Turpin (Tanjon)
(Maryse)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Marik (Granier-Deferre)
(Nadia)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Le Corre (Bongrain)
(Hélène)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Gravière (Troadec)
(Isabelle)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Durrmann (Fournier)
(Elisabeth)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Danet (Isabelle)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Chambre (Foa)
(Arabelle)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Carabeux (Morin)
(Christine)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Briant (Fiquemont)
(Geneviève)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Barba (Mathilde)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Addesa (Pelliser)
(Elena)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
10 Août 199410/08/1994
De: Charlier (Philippe)
administrateur civil à la direction du Trésor au ministère de l'économie
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société française de vente et financement de matériels terrestres et maritimes
Remplace:M. de Montille (Ludovic)
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
10 Août 199410/08/1994
De: Bompeix (Jean)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie et au ministère du budget
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination et de sa titularisation
receveur principal régional des douanes
date_debut="1993-02-08"
corps="Administrateurs civils"
radiation
10 Août 199410/08/1994
De: Housset (Bruno)
professeur des universités (pneumologie) - praticien hospitalier
Objet:
chef de service à temps plein dans le service de pneumologie du centre hospitalier intercommunal de Créteil
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
10 Août 199410/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.