10 Août 1999

De: Rodriguez (Luc)
ingénieur d'agronomie de 2e classe
Objet:
ingénieur d'agronomie de 1re classe
date_debut="1999-01-01"
nomination
10 Août 199910/08/1999
De: Frauciel (Jean-Marie)
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fonciers de Paris
Objet:
des fonctions de directeur régional des impôts pour la délégation régionale d'Ile-de-France par intérim
Groupe:
date_debut="1999-05-20"
charge
10 Août 199910/08/1999
De: Mattia Scotti
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentant du personnel
Remplace:M. Jean Berton
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 199910/08/1999
De: Debilly (Bernard, Marie, Claude, Ennemond)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Guillot et Raoul Lamy, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Theize (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
10 Août 199910/08/1999
De: Guillot (Bernard, Joseph, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société Bernard Guillot et Raoul Lamy, notaires associés
notaire
notaire_residence="Theize (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
10 Août 199910/08/1999
De: Mangeot (Christophe, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Guy Teysseire et Jean-François Teysseire, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Thaon-les-Vosges (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
nomination
10 Août 199910/08/1999
De: Teysseire (Guy, André, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Guy Teysseire et Jean-François Teysseire, notaires associés
notaire
notaire_residence="Thaon-les-Vosges (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
cessation de fonction
10 Août 199910/08/1999
De: Lamarque (Claude)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1999-05-01"
promotion
10 Août 199910/08/1999
De: Gouhot (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1999-07-01"
promotion
10 Août 199910/08/1999
De: Ribotto (Roger)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1999-06-01"
promotion
10 Août 199910/08/1999
De: Moretti (Max)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1999-04-01"
promotion
10 Août 199910/08/1999
De: Chifflot (René)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1999-04-01"
promotion
10 Août 199910/08/1999
De: Léon (Christian)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1999-03-01"
promotion
10 Août 199910/08/1999
De: Viala (Jean-Jacques)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1999-05-01"
promotion
10 Août 199910/08/1999
De: Magnet (Jean-Louis)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), affecté auprès du Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
cessation de fonction
10 Août 199910/08/1999
De: Helmchen (Jürgen)
université Paris-V-INRP, six mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes mentionnées
70e section : Sciences de l'éducation
nomination
10 Août 199910/08/1999
De: Helmchen (Jürgen)
université Paris-V-INRP, six mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes mentionnées
70e section : Sciences de l'éducation
nomination
10 Août 199910/08/1999
De: Slapsak (Bozidar)
université Paris-I, six mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes mentionnées
21e section : Histoire et civilisations : histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
nomination
10 Août 199910/08/1999
De: Bréhéret (Cyril, Albert, Guy)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Dufour, Jean-Pierre Levesque et Isabelle Callard, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Vertou (Loire-Atlantique)"
huissier_residence_departement_code="44"
nomination
10 Août 199910/08/1999
De: Dufour (Jacques, Paul, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Dufour, Jean-Pierre Levesque et Isabelle Callard, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Vertou (Loire-Atlantique)"
huissier_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
10 Août 199910/08/1999
De: J.-P. (Laffay)
Objet:
Clavel, B. Maugain et J. Goyet, notaires associés
Groupe:
cessation de fonction
10 Août 199910/08/1999
De: Clavel (Jean-Paul, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société
notaire
notaire_residence="Saint-Etienne (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
cessation de fonction
10 Août 199910/08/1999
De: Burgaud (Pascale)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Radot et Dominique Radot, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Andernos-les-Bains (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
10 Août 199910/08/1999
De: Radot (Michel, Bertrand, Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Radot et Dominique Radot, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Andernos-les-Bains (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
10 Août 199910/08/1999
De: Biaux (Isabelle, Marie, Georgette), épouse Altmann
Objet:
notaire associée
membre de la société d'exercice libéral Isabelle Biaux-Altmann, notaire, société d'exercice libéral à responsabilité limitée
notaire
notaire_residence="Saint-Martin (Guadeloupe)"
notaire_residence_departement_code="971"
nomination
10 Août 199910/08/1999
De: Guilbaud (Michel)
ingénieur en chef du corps des mines
Objet:
secrétaire général adjoint du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
Remplace:M. Delpeuch (Jean-Luc)
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
nomination
10 Août 199910/08/1999
De: Barbaza (Jean)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de l'institut régional d'administration de Bastia
Remplace:M. Revole (François)
Groupe:
nomination
10 Août 199910/08/1999
De: Barbezieux (Philippe)
administrateur civil hors classe, précédemment détaché
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
sous-directeur à l'administration centrale
Groupe:
date_debut="1997-11-07"
duree="cinq ans"
détachement
10 Août 199910/08/1999
De: Mouchon (Jacques)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1999-06-01"
promotion
10 Août 199910/08/1999
De: Poliakoff (Françoise)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
ingénieur d'agronomie de 2e classe
date_debut="1998-10-27"
nomination
10 Août 199910/08/1999
De: Deblock (Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur régional des impôts pour occuper les fonctions de chargé de mission auprès du directeur général des impôts
Groupe:
date_debut="1999-05-20"
nomination
10 Août 199910/08/1999
De: Iglesias (Hélène)
Objet:
rapporteur près la commission des recours des réfugiés instituée auprès de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
nomination
10 Août 199910/08/1999
De: Boulanger (Christian)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Calvi
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Calvi"
sous-prefecture_departement_code="2B"
nomination
10 Août 199910/08/1999
De: Perez (Salvador)
administrateur territorial détaché
Objet:
sous-préfet d'Yssingeaux
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Calvi
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Yssingeaux"
sous-prefecture_departement_code="43"
nomination
10 Août 199910/08/1999
De: Canry (Bernard)
sous-directeur de laboratoire au Conservatoire national des arts et métiers, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté dans le même établissement
Objet:
dans ledit corps
date_debut="1999-09-01"
intégration
10 Août 199910/08/1999
De: Pelletier (Jean-Denis)
Ecole nationale des greffes
Objet:
tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
les greffiers en chef du troisième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 1999 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade
Groupe:
inscription
10 Août 199910/08/1999
De: Miloua (Thierry)
cour d'appel de Rouen
Objet:
tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
les greffiers en chef du troisième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 1999 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade
Groupe:
inscription
10 Août 199910/08/1999
De: Legrand (Patrice)
tribunal d'instance de Bernay
Objet:
tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
les greffiers en chef du troisième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 1999 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade
Groupe:
inscription
10 Août 199910/08/1999
De: Hervey (Laurent)
tribunal de grande instance de Vannes
Objet:
tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
les greffiers en chef du troisième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 1999 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade
Groupe:
inscription
10 Août 199910/08/1999
De: Florens (Richard)
cour d'appel de Paris
Objet:
tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
les greffiers en chef du troisième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 1999 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade
Groupe:
inscription
10 Août 199910/08/1999
De: Charrin (Bruno)
tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
les greffiers en chef du troisième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 1999 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade
Groupe:
inscription
10 Août 199910/08/1999
De: Chabant (Eurydice)
tribunal de grande instance de Bernay
Objet:
tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
les greffiers en chef du troisième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 1999 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade
Groupe:
inscription
10 Août 199910/08/1999
De: Capdeboscq (Alain)
conseil de prud'hommes de Pau
Objet:
tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
les greffiers en chef du troisième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 1999 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade
Groupe:
inscription
10 Août 199910/08/1999
De: Boksa (Tadek)
tribunal de grande instance de Péronne
Objet:
tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
les greffiers en chef du troisième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 1999 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade
Groupe:
inscription
10 Août 199910/08/1999
De: Spery (Christophe)
service administratif régional de la cour d'appel de Papeete
Objet:
tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
DOM-TOM
inscription
10 Août 199910/08/1999
De: Aigle (André)
conseil de prud'hommes de Pointe-à-Pitre
Objet:
tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
DOM-TOM
inscription
10 Août 199910/08/1999
De: Van Der Stuyft (Corinne)
tribunal d'instance de Bourges
Objet:
tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
les greffiers en chef du troisième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 1999 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade
Groupe:
inscription
10 Août 199910/08/1999
De: Sipp (Véronique)
cour d'appel de Colmar
Objet:
tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
les greffiers en chef du troisième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 1999 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade
Groupe:
inscription
10 Août 199910/08/1999
De: Roy (Sylvie)
greffe du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
les greffiers en chef du troisième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 1999 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade
Groupe:
inscription
10 Août 199910/08/1999
De: Ostengo (Catherine)
tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
les greffiers en chef du troisième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 1999 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade
Groupe:
inscription
10 Août 199910/08/1999
De: Noirclerc (Michel), épouse Chesneau
conseil de prud'hommes de Saumur
Objet:
tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
les greffiers en chef du troisième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 1999 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade
Groupe:
inscription
10 Août 199910/08/1999
De: Magar (Martine)
tribunal de grande instance de Metz
Objet:
tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
les greffiers en chef du troisième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 1999 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade
Groupe:
inscription
10 Août 199910/08/1999
De: Lattard (Béatrice), épouse Sentis
tribunal d'instance de Saint-Marcellin
Objet:
tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
les greffiers en chef du troisième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 1999 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade
Groupe:
inscription
10 Août 199910/08/1999
De: Lahalle (Véronique), épouse Binet
tribunal de grande instance de Libourne
Objet:
tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
les greffiers en chef du troisième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 1999 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade
Groupe:
inscription
10 Août 199910/08/1999
De: Imberti (Mireille), épouse Rolle
tribunal d'instance de Montbéliard
Objet:
tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
les greffiers en chef du troisième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 1999 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade
Groupe:
inscription
10 Août 199910/08/1999
De: Guevel (Nicole)
divorcée Airiau, tribunal d'instance de Châteaulin
Objet:
tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
les greffiers en chef du troisième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 1999 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade
Groupe:
inscription
10 Août 199910/08/1999
De: Gagnaire (Anne, Céline, Juliette)
greffe du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
les greffiers en chef du troisième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 1999 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade
Groupe:
inscription
10 Août 199910/08/1999
De: Ferreres (Marie-Hélène), épouse Steinmetz
administration centrale
Objet:
tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
les greffiers en chef du troisième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 1999 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade
Groupe:
inscription
10 Août 199910/08/1999
De: Cunin (Dominique), épouse Guillot
tribunal d'instance de Montdidier
Objet:
tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
les greffiers en chef du troisième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 1999 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade
Groupe:
inscription
10 Août 199910/08/1999
De: Clemente (Maryse), épouse Tiliacos
greffe détaché de Pessac
Objet:
tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
les greffiers en chef du troisième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 1999 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade
Groupe:
inscription
10 Août 199910/08/1999
De: Bailleul (Annie)
conseil de prud'hommes de Lille
Objet:
tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
les greffiers en chef du troisième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 1999 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade
Groupe:
inscription
10 Août 199910/08/1999
De: Wirth (Daniel)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1999-06-01"
promotion
10 Août 199910/08/1999
De: Suchet (Jean-Luc)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1999-09-01"
promotion
10 Août 199910/08/1999
De: Mola (Thierry)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1999-09-01"
promotion
10 Août 199910/08/1999
De: Mathieu (Yannick)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1999-09-01"
promotion
10 Août 199910/08/1999
De: Gindre (Thierry)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1999-09-01"
promotion
10 Août 199910/08/1999
De: Cure (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1999-09-01"
promotion
10 Août 199910/08/1999
De: Caron (Gilles)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1999-09-01"
promotion
10 Août 199910/08/1999
De: Thiebaud (Véronique)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1999-09-01"
promotion
10 Août 199910/08/1999
De: Kulinicz (Karl)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1999-08-01"
promotion
10 Août 199910/08/1999
De: Lemaitre (Jean-Maurice)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1999-07-01"
promotion
10 Août 199910/08/1999
De: Bazile (Pierre)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
nomination
10 Août 199910/08/1999
De: Spahn (Bela)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Novembre-décembre 1998
Groupe:
ecole
diplome
10 Août 199910/08/1999
De: Van Geems (Sook-hee)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Juin-juillet 1999
Groupe:
ecole
diplome
10 Août 199910/08/1999
De: Estermann (Boje)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Juin-juillet 1999
Groupe:
ecole
diplome
10 Août 199910/08/1999
De: Cambon (Ode)
avec mention
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Juin-juillet 1999
Groupe:
ecole
diplome
10 Août 199910/08/1999
De: Vitry (Thomas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Novembre-décembre 1998
Groupe:
ecole
diplome
10 Août 199910/08/1999
De: Ragot (Cédric)
avec mention
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Novembre-décembre 1998
Groupe:
ecole
diplome
10 Août 199910/08/1999
De: Muller (Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Novembre-décembre 1998
Groupe:
ecole
diplome
10 Août 199910/08/1999
De: Feret (Michaël)
avec mention
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Novembre-décembre 1998
Groupe:
ecole
diplome
10 Août 199910/08/1999
De: Cuvellier (Romain)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Novembre-décembre 1998
Groupe:
ecole
diplome
10 Août 199910/08/1999
De: Blanck (Arnauld)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Novembre-décembre 1998
Groupe:
ecole
diplome
10 Août 199910/08/1999
De: Zayana (Romuald)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Mars 1999
Groupe:
ecole
diplome
10 Août 199910/08/1999
De: Mouangue (Serge)
avec mention
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Mars 1999
Groupe:
ecole
diplome
10 Août 199910/08/1999
De: Lacroix (Sylvain)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Mars 1999
Groupe:
ecole
diplome
10 Août 199910/08/1999
De: Wan (Bruce)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Juin-juillet 1999
Groupe:
ecole
diplome
10 Août 199910/08/1999
De: Le Metayer (Eloi)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Juin-juillet 1999
Groupe:
ecole
diplome
10 Août 199910/08/1999
De: Wagner (Fanny)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Novembre-décembre 1998
Groupe:
ecole
diplome
10 Août 199910/08/1999
De: Plouzeau (Gaëlle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Novembre-décembre 1998
Groupe:
ecole
diplome
10 Août 199910/08/1999
De: Dayes (Céline)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Novembre-décembre 1998
Groupe:
ecole
diplome
10 Août 199910/08/1999
De: Hanekrad (Eva)
avec mention
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Juin-juillet 1999
Groupe:
ecole
diplome
10 Août 199910/08/1999
De: Grosjean (Nathalie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Juin-juillet 1999
Groupe:
ecole
diplome
10 Août 199910/08/1999
De: Taransaud (Christophe)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Tacheau (Olivier)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Sordet (Yann)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Mezzasalma (Philippe)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Marty (Marcel)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Huthwohl (Joël)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Gauthier (Christophe)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Ferreira-Lopes (Henry)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Delmas (Jean-François)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Cassiau-Haurie (Christophe)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Bessière (Jérôme)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Fierobe (Cyrille)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateur des bibliothèques de la ville de Paris
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Le Seven (Aline)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs territoriaux de bibliothèques
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Felizat (Pascale)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs territoriaux de bibliothèques
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Clère (Ripert)
(Isabelle)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs territoriaux de bibliothèques
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Carlier (Sylvie)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs territoriaux de bibliothèques
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Thérèse (Leturcq)
(Sandrine)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Tedaldi-Da Lage (Cécile)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Salmon de La Godelinais (Tifenn)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Roulaud (Nishioka)
(Marie-Thérèse)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Pousset (Catherine)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Okret (Christine)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Mayer (Weill)
(Marina)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Mauvieux (Martine)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Le Coënt (Magali)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Jaeger (Caroline)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Guindé (Clerc)
(Cendrine)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Fournier (Florence)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Farguell (Montserrat, Isabelle)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Diry (Isabelle)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Delmas (Anne)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Daubin (Claire)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Chevrier (Muller)
(Catherine)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Cazaux (Christelle)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Brzustowski (Katie)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Boistard (Yannick, Marie-Jeanne)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Boeuf (Estelle)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Besseyre (Marianne)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Bergia (Magali)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Bailly (Elisabeth)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Albaret (Lucie)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1996-1998
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
10 Août 199910/08/1999
De: Ledru (Patrick)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Lyon-I
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
10 Août 199910/08/1999
De: Nadjar (Simon)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Simon Nadjar, Danielle Lebailly-Nadjar, Didier Richard, Frédéric Nadjar et Florence Huguet-Joannou, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
cessation de fonction
10 Août 199910/08/1999
De: Plassais (Patrick)
directeur de service central au centre hospitalier d'Argenteuil (Val-d'Oise)
Objet:
intégrés dans le corps des directeurs d'hôpital
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
10 Août 199910/08/1999
De: Gleastermann (Roger)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Lille (Nord)
Objet:
intégrés dans le corps des directeurs d'hôpital
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
10 Août 199910/08/1999
De: Alexia (Christian)
directeur adjoint au centre hospitalier du Lamentin (Martinique)
Objet:
intégrés dans le corps des directeurs d'hôpital
Groupe:
date_debut="1999-06-30"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
10 Août 199910/08/1999
De: Le Fur (Philippe)
directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Oise
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur départemental
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
charge
10 Août 199910/08/1999
De: Linck (Bernard)
directeur adjoint du travail de classe normale à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Languedoc-Roussillon
Objet:
sur place
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
date_debut="1999-07-01"
promotion
10 Août 199910/08/1999
De: Audouin-Dubreuil (Pierre-Marie)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1999-05-01"
promotion
10 Août 199910/08/1999
De: Jean Smagghe
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
Conseil général des ponts et chaussées
Décision du
12 juillet 1999
portant complément d'attributions
NOR : EQUV9910140S
Le vice-président du Conseil général des ponts et chaussées, chef de l'inspection générale de l'équipement et de l'environnement
Vu l'avis du président de la 4e section du Conseil
Sur proposition du président de la 6e section, Secrétaire général du Conseil, Décide
en sus de ses attributions susvisées, des fonctions de coordonnateur du collège de spécialité « maritime » auprès du président de la 4e section (affaires économiques) du Conseil général des ponts et chaussées
Remplace:M. Alain Gauthier
Groupe:
date_debut="1999-07-08"
inspecteur_general="Équipement et de l'environnement"
charge
10 Août 199910/08/1999
De: Dominique Cyrot
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
Conseil général des ponts et chaussées
Arrêté du
12 juillet 1999
portant complément d'attributions
NOR : EQUV9910139A
Le ministre de l'équipement, des transports et du logement
Sur proposition du vice-président du conseil général des ponts et chaussées, Arrête
en sus de ses fonctions actuelles, de l'inspection générale du service d'études techniques des routes et autoroutes (SETRA) et du centre d'études des tunnels (CETU)
Remplace:M. Philippe Gaudemer
Groupe:
date_debut="1999-07-19"
inspecteur_general="Service d'études techniques des routes et autoroutes (SETRA) et du centre d'études des tunnels (CETU)"
charge
10 Août 199910/08/1999
De: Bernard (André)
directeur départemental de l'équipement de l'Oise
Objet:
représentant titulaire de l'administration
au titre des services déconcentrés
Remplace:M. Butruille (Vincent)
Groupe:
nomination
10 Août 199910/08/1999
De: Mercadal (Georges)
ingénieur général des ponts et chaussées, président de la 3e section (affaires scientifiques et techniques) au conseil général des ponts et chaussées
Objet:
président du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Remplace:M. Berthier (Jean)
Groupe:
ecole
president
nomination
10 Août 199910/08/1999
De: Duret (Emmanuel)
directeur général
Objet:
par délégation de signature à intervenir dans tous actes ayant pour objet ou pour effet de , – exercer toutes actions juridiques tant en demande qu'en défense , – passer tous actes, contrats et traités autres que ceux qui prévoient un engagement financier à la charge d'Aéroports de Paris égal ou supérieur 100 millions de francs , – arrêter le plan d'organisation et de fonctionnement des services d'Aéroports de Paris
sous réserve qu'il n'en résulte pas de modification fondamentale au niveau des directions, et fixer les tableaux d'effectifs par catégories générales, en se conformant aux règles des statuts du personnel , – fixer les traitements, salaires et indemnités dans le cadre des échelles approuvées et en se conformant aux règles des statuts du personnel ; arrêter les tableaux d'avancement , – fixer le montant des redevances autres que celles
mentionnées à l'article R. 224-2 du code de l'aviation civile et celles concernant la partie des redevances domaniales , – fixer les tarifs des prestations industrielles et commerciales , – décider la mise à disposition des usagers sous le régime de l'occupation temporaire des terrains, ouvrages et installations d'Aéroports de Paris ou de l'Etat sauf lorsque la durée de la mise à disposition est supérieure à cinq ans et que le montant annuel de la redevance pour le premier exercice plein est supérieur à 10 millions de francs , – représenter l'établissement devant l'administration et dans tous les conseils d'administration, conseils de surveillance, directoires, assemblées ordinaires ou extraordinaires, ainsi que dans tous organismes extérieurs ou désigner la ou les personnes chargées d'y assurer la représentation d'Aéroport de Paris , – prendre toutes les mesures nécessaires à la réalisation des emprunts qu'Aéroport de Paris
Groupe:
conseil_administration
habilitation
10 Août 199910/08/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.