10 Août 2013

De: Christophe DUQUEROIX
Objet:
secrétaire général, pour tout engagement financier dont le montant est inférieur ou égal à 15 000 €, pour tout acte de liquidation de contrats, marchés ou conventions et tout mandatement de dépenses, sans limitation de montant
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Christophe DUQUEROIX
Objet:
secrétaire général, pour tout engagement financier d'un projet en cours de réalisation, pour tout acte de liquidation et d'émission de titres de recettes, ainsi que pour tout contrat de travail correspondant à une décision d'embauche signée par le directeur général
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Virginie CARPENTIER
Objet:
chef du service des ressources humaines, pour tout engagement financier dont le montant est inférieur ou égal à 15 000 €
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Virginie CARPENTIER
Objet:
chef du service des ressources humaines pour tout acte et décision engageant les finances de l'établissement
dont le montant est inférieur ou égal à 5 000 €
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Christophe DUQUEROIX
Objet:
secrétaire général
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Hubert BLANC
Objet:
directeur des référentiels
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Samuel BONNIER
Objet:
directeur des contrôles
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Laurent CEBULSKI
Objet:
directeur des autorisations
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Eric LAGAIZE
Objet:
adjoint au directeur des référentiels, en l'absence de ce dernier
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Jean-Claude BELLI
Objet:
adjoint au directeur des contrôles, en l'absence de ce dernier, pour viser tout ordre de mission d'un salarié sous leur responsabilité hiérarchique, hors missions à l'étranger entraînant des charges financières estimées à plus de 500 € et pour viser tout état de frais faisant apparaître un écart significatif entre dépenses estimées et dépenses réelles
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Virginie CARPENTIER
Objet:
chef du service des ressources humaines
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Laurent CEBULSKI
Objet:
directeur des autorisations pour les décisions relatives aux modifications de la partie B du certificat de sécurité d'entreprise ferroviaire, aux autorisations de mise en exploitation commerciale de systèmes et sous-systèmes ferroviaires substantiellement modifiés
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Laurent CEBULSKI
Objet:
directeur des autorisations pour les décisions relatives aux autorisations exceptionnelles, aux certificats d'immatriculation
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Hubert BLANC
Objet:
directeur des référentiels
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Samuel BONNIER
Objet:
directeur des contrôles, à
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Samuel BONNIER
Objet:
directeur des contrôles, pour toute auto risation, décision et avis de nature technique en cas d'urgence ou d'empêchement du directeur général
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Laurent CEBULSKI
Objet:
directeur des autorisations
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Laurent CEBULSKI
Objet:
directeur des autorisations, et à
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Michel CORDEBAR
Objet:
chargé du projet « licences de conducteur de train »
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Éric LAGAIZE
Objet:
adjoint au directeur des référentiels en cas d'urgence ou d'empêchement du directeur général ou du directeur des référentiels et à
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Jean Claude BELLI
Objet:
adjoint au directeur des contrôles, en cas d'urgence ou d'empêchement du directeur général ou du directeur des contrôles pour toute autorisation, décision et avis de nature technique
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Jean Claude BELLI
Objet:
adjoint au directeur des contrôles pour la mise en œuvre du programme de contrôles
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Eloi LE MOUEL
Objet:
responsable de la mission « communication »
en son nom
les actes suivants, pris pour les besoins de l'activité de la mission à laquelle ils
Groupe:
affectation
10 Août 201310/08/2013
De: Marc VALENSI
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des trains, mais dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Patrice DELCOURT
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des trains, dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Vincent GEFFROY
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Pierre Mongin
président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP), nommé
Objet:
par l'article 22 du règlement intérieur du conseil d'administration
Groupe:
conseil_administration
conférés
10 Août 201310/08/2013
De: Pierre Mongin
président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP), agissant au nom et pour le compte de la régie autonome des transports parisiens
dont le siège est situé à Paris (12e), 54, quai de la Rapée, et spécialement délégué à l'effet des présentes en vertu des pouvoirs qui me
Objet:
par l'article 22 du règlement intérieur du conseil d'adminis tration, connaissance prise du projet de construction, d'une part, d'un atelier de maintenance du matériel roulant de la ligne 9 du métro, d'autre part, d'une résidence pour étudiants et/ou jeunes actifs en surplomb des nouvelles installations de la RATP, situées 95-101, rue de Silly, à Boulogne Billancourt (92100), prend acte que des volumes dont l'assiette foncière est constituée par la parcelle AM 248, propriété de la RATP, ne sont plus nécessaires à l'exploitation de son atelier de mainte nance, la désaffectation de la parcelle susvisée ayant été constatée par procès-verbal d'huissier le
12 avril 2012
Décide , En conséquence, de prononcer
à compter de ce jour, le déclassement de volumes, propriétés de la RATP, identifiés ci-après , – volume 1 localisé sous teinte bleue sur l'état descriptif de division en volumes dans sa version du
10 avril 2013
décomposé en , 1.1 compris entre les cotes 26.99 NGF et 31.89 NGF, d'une superficie de 4 m2 , 1.2 compris entre les cotes 31.89 NGF et 35.49 NGF, d'une superficie de 48 m2 , 1.3 compris entre les cotes 31.89 NGF et 36.29 NGF, d'une superficie de 4 m2 , 1.4 compris entre les cotes 31.89 NGF et 36.29 NGF, d'une superficie de 17 m2 , 1.5 depuis les cotes 36.29 et 36.84 NGF jusqu'à la cote 39.64 NGF, d'une superficie de 536 m2 , 1.6 compris entre la cote 39.64 NGF à sans limitation de hauteur, d'une superficie de 617 m2 , – volume 2 localisé sous teinte verte sur l'état descriptif de division en volumes dans sa version du
10 avril 2013
décomposé en , 2.1 depuis la cote 28.59 NGF jusqu'aux cotes 30.79 à 31.59 NGF, d'une superficie de 19 m2 , 2.2 depuis la cote 28.59 NGF jusqu'aux cotes 30.68 à 31.70 NGF, d'une superficie de 41 m2 , – volume 3 depuis la cote 28.59 NGF jusqu'aux cotes 31.49 à 31.59 NGF, d'une superficie de 39 m2, qui figure sous teinte rose sur le plan de l'état descriptif de division en volumes dans sa version datée du
10 avril 2013
– volume 4 compris entre les cotes 28.59 NGF et 31.59 NGF, d'une superficie de 14 m2, qui figure sous teinte verte sur le plan de l'état descriptif de division en volumes dans sa version datée du
10 avril 2013
Groupe:
conférés
10 Août 201310/08/2013
De: Louis VILLIE
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Pichon (Antoine)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
Représentant du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Remplace:M. Clais (Philippe)
Groupe:
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Denèfle (Frédéric)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
Représentant du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Remplace:M. de La Buharaye (Alain-Michel)
Groupe:
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Cano-Lanza (Exequiel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
Représentant du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Remplace:M. Kruyskamp (Guillaume)
Groupe:
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Nadia PELLEFIGUE
Objet:
représentante du conseil régional Midi-Pyrénées au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
Remplace:Mme Nicole BELLOUBET
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: David COMBY
coordonnateur interministériel délégué Galileo à la direction de la recherche et de l'innovation du commissariat général au développement durable
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile
Remplace:M. Sylvain LODDO
Groupe:
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Antoine SEILLAN
administrateur civil hors classe, chef du bureau des transports à la direction du budget
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de Marseille
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Laurent MACHUREAU
Groupe:
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Azélie Quillet
rédactrice au bureau des transports à la direction du budget
Objet:
membre de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation du projet Seine-Escaut
représentant du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget
suppléante
Remplace:Mme Ophélie Robin
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Tramis (Jean-Edouard, Marie)
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Martinique
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2013-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Août 201310/08/2013
De: Camille Morineau
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
corps="Conservateurs du patrimoine"
intégration
10 Août 201310/08/2013
De: Martin Szewczyk
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité musées
date_debut="2013-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Jean-Louis Riccioli
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité musées
date_debut="2013-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Florent Molle
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité musées
date_debut="2013-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Vincent Giovannoni
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité musées
date_debut="2013-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Mathieu Deldicque
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité musées
date_debut="2013-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Louis-Napoléon Panel
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité monuments historiques et inventaire
date_debut="2013-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Alain Nafilyan
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité monuments historiques et inventaire
date_debut="2013-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Julien Cuny
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité archéologie
date_debut="2013-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Arnaud de Castelbajac
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité archives
date_debut="2013-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Pierre Marcotte
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité archives
date_debut="2013-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Jean-Charles Cappronnier
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité archives
date_debut="2013-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Michaël Bloche
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité archives
date_debut="2013-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Caroline Vrand
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité musées
date_debut="2013-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Mathilde Schneider
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité musées
date_debut="2013-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Clémence Raynaud
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité musées
date_debut="2013-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Sarah Ligner
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité musées
date_debut="2013-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Hélène Gascuel
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité musées
date_debut="2013-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Myriam Boyer
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité musées
date_debut="2013-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Emilie Bouvard
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité musées
date_debut="2013-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Clémentine Mathurin
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité monuments historiques et inventaire
date_debut="2013-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Sophie Quevillon
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité archéologie
date_debut="2013-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Marie Landelle
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité archives
date_debut="2013-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Pauline Gendry
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité archives
date_debut="2013-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Lucie Dorsy
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité archives
date_debut="2013-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Pascale Bugat
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité archives
date_debut="2013-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Marion Bernard
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité archives
date_debut="2013-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Camille Anciaux-Duclert
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité archives
date_debut="2013-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Espinasse (Dominique)
attachée principale d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseillère d'administration de la défense
en vue d'exercer les fonctions de responsable de la direction de site de Paris intra-muros au service parisien de soutien de l'administration centrale
Groupe:
date_debut="2013-05-01"
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Espinasse (Dominique)
attachée principale d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseillère d'administration de la défense
Groupe:
duree="quatre ans"
détachement
10 Août 201310/08/2013
De: PERRIN (Jean-Luc)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2013-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
intégration
10 Août 201310/08/2013
De: BOUDJELIT (Tarek)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie vasculaire »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="chirurgie vasculaire"
autorisation
10 Août 201310/08/2013
De: MOUMOUNI (Issifou)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie vasculaire »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="chirurgie vasculaire"
autorisation
10 Août 201310/08/2013
De: AYAD (Abderrahmane, Tarik)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie vasculaire »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="chirurgie vasculaire"
autorisation
10 Août 201310/08/2013
De: HIRECHE (Kheira)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie vasculaire »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="chirurgie vasculaire"
autorisation
10 Août 201310/08/2013
De: VAN POUCKE (François)
inspecteur de l'éducation nationale, sciences et techniques industrielles, option sciences industrielles
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: ROCHER (Nicolas)
professeur agrégé, histoire-géographie
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: MORTH (Serge)
professeur agrégé, éducation physique et sportive
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: MARTIN (Didier)
professeur agrégé, éducation physique et sportive
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: LELIEVRE (Franck)
professeur agrégé, philosophie
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: LEGRAND (Jean-Luc)
personnel de direction, administration et vie scolaire
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: LECLERC (Arnaud)
professeur agrégé, éducation musicale
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: LASSON (Christophe)
professeur agrégé, sciences et techniques industrielles, option sciences industrielles
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: KROSNICKI (Jean-Marie)
inspecteur de l'éducation nationale, administration et vie scolaire
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: ICHER (François)
professeur agrégé, histoire-géographie
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: HELLWIG (Paul)
professeur agrégé, économie et gestion
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: GAILLIARD (Michel)
maître de conférences, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: FORTIER (Francis)
professeur agrégé, sciences physiques et chimiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: DURAN (Henri)
professeur agrégé, anglais
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: DUHAUPAS (Laurent)
professeur agrégé, anglais
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: DORNIOL (Alain)
professeur agrégé, sciences et techniques industrielles, option sciences industrielles
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: DESCHAINTRE (Eric)
professeur agrégé, économie et gestion
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: DELMAS (Olivier)
professeur agrégé, histoire-géographie
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: DELGADO (Antoine)
personnel de direction, administration et vie scolaire
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: CORTE (Dominique)
professeur agrégé, sciences et techniques industrielles, option sciences industrielles
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: CLOUET (Mathieu)
professeur agrégé, histoire-géographie
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: CHAIGNE (Claude)
professeur agrégé, sciences et techniques industrielles, option sciences industrielles
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: CAUTY (Pierre)
professeur agrégé, mathématiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: CARPENTIER (Christophe)
professeur agrégé, éducation physique et sportive
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: CANVEL (André)
personnel de direction, éducation physique et sportive
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: CANIVET (José)
professeur agrégé, sciences et techniques industrielles, option sciences industrielles
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: BREHERET (Richard)
professeur agrégé, mathématiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: BODET (Jean-Marc)
professeur agrégé, éducation physique et sportive
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: BACIK (Eric)
professeur agrégé, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: BACHELET (Daniel)
professeur agrégé, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: AUDEBERT (Vincent)
professeur agrégé, sciences de la vie et de la Terre
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: ARNOULD (Guillaume)
professeur agrégé, économie et gestion
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: TURIAS (Odette)
professeure agrégée, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: SURATTEAU-IBERRAKEN (Aurélie)
professeure agrégée, philosophie
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: REVEYAZ (Nathalie)
professeure agrégée, histoire-géographie
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: RAYBAUD-SALLE (Agnès)
professeure agrégée, éducation physique et sportive
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: PESCH-LAYEUX (Caroline)
professeure agrégée, espagnol
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: PEDON (Eliane)
professeure agrégée, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: PARILLAUD-LAFONT (Françoise)
professeure agrégée, anglais
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: MUSSET-CLAVEL (Marie-Dominique)
professeure agrégée, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: MAZERON (Claire)
professeure agrégée, histoire-géographie
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: MASSE-GUEPRATTE (Christine)
professeure agrégée, éducation musicale
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: MACREZ-PEREZ (Paule)
professeure agrégée, économie et gestion
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: LOUVRIER-CHAUVEAU (Pascale)
professeure agrégée, mathématiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: LEVY (Josiane)
professeure agrégée, sciences physiques et chimiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: LAUER (Christine)
professeure agrégée, histoire-géographie
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: LACOTE-BERTRAND (Martine)
inspectrice de l'éducation nationale, STI secteur sciences médico-sociales
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: KEROULAS-DENION (Fabienne)
professeure agrégée, économie et gestion
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: JOMIN-MORONVAL (Sophie)
professeure agrégée, éducation physique et sportive
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: JANVIER-GONZALEZ (Muriel)
professeure agrégée, STI secteur arts appliqués
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: HENIN-POTEREAU (Florence)
professeure agrégée, espagnol
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: GRANDPRE (Caroline)
professeure agrégée, sciences physiques et chimiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: DENEUVY-PROST (Florence)
professeure agrégée, sciences de la vie et de la Terre
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: DEBRAS (Elsa)
professeure agrégée, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: DAGORN (Rozenn)
professeure agrégée, économie et gestion
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: CLEMENT-MANICOM (Bérengère)
professeure agrégée, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: CHARPENTIER-PARVERY (Soizic)
personnel de direction, administration et vie scolaire
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: CHARNAY (Claude)
professeure agrégée, russe
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: CAZASSUS (Cécile)
professeure agrégée, espagnol
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: CARAYON (Véronique)
professeure agrégée, italien
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: ALLARD-BACHELIER (Anne-Marie)
professeure agrégée, mathématiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
10 Août 201310/08/2013
De: Sorel (Christiane), épouse Monnier
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2014-01-11"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
depart_retraite
radiation
10 Août 201310/08/2013
De: Randriamanantena (Tantely)
Objet:
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale des ministères économiques et financiers
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
cessation de fonction
10 Août 201310/08/2013
De: David Izzo
conseiller des affaires étrangères, directeur adjoint de cabinet
Objet:
au nom de la ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Frédérique Vadepied
chef de cabinet
Objet:
au nom de la ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Stéphane Rémy
directeur du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'organisation des contrôles et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Thierry Meneret
attaché principal d'administration
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'appui au déploiement des programmes et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Jean-Michel Mazouth
attaché principal d'administration
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'ingénierie des systèmes d'information et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: François Lepage
administrateur civil
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction du Fonds social européen et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Frédéric Laloue
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
dans la limite des attributions du département de l'action territoriale et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Philippe Heurtaux
agent contractuel
Objet:
dans la limite des attributions de la mission du pilotage et de la performance et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Laurent Gaullier
attaché principal d'administration
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des affaires financières et juridiques et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Guillaume Fournié
inspecteur du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la mission du droit et du financement de la formation et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Franck Fauchon
directeur du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques de formation et du contrôle et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Marc-Antoine Estrade
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
dans la limite des attributions du département des synthèses et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Jonathan Emsellem
directeur adjoint du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la mission du droit et du financement de la formation et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Laurent Durain
agent contractuel
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'ingénierie des systèmes d'information et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Jean-Philippe Dufon
attaché principal d'administration
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'appui au développement des programmes et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Laurent Duclos
agent contractuel
Objet:
dans la limite des attributions du département des synthèses et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Alexandre Delport
attaché principal d'administration
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des affaires financières et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Philippe Delagarde
directeur adjoint du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'organisation des contrôles et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Noël Daubech
agent contractuel
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction du financement et de la modernisation et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Mikaël Charbit
attaché principal d'administration
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des politiques de formation et de qualification et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Michel Blanc
attaché principal d'administration
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'indemnisation du chômage et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Samuel Berger
administrateur civil
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'insertion professionnelle et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Raphaël Arnoux
administrateur civil
Objet:
dans la limite des attributions de la mission du Fonds national de l'emploi et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Stéphanie Veloso
agente contractuelle
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'ingénierie de l'emploi et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Evelyne Trotin
directrice du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'anticipation et de l'accompagnement des plans de sauvegarde de l'emploi et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Isabelle Rolin
attachée principale d'administration
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Nadine Richard
administratrice civile
Objet:
dans la limite des attributions de la mission du Fonds national de l'emploi et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Frédérique Racon
directrice adjointe du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des politiques de formation et de qualification et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Paule Porruncini
agente contractuelle
Objet:
dans la limite des attributions du département de l'action territoriale et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Sophie Onado
attachée principale d'administration
Objet:
dans la limite des attributions de la mission du suivi et de l'appui de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Myriam Neveu-Boissard
agente contractuelle
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'anticipation et de l'accompagnement des plans de sauvegarde de l'emploi et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Hélène Monasse
administratrice civile
Objet:
dans la limite des attributions du département Pôle emploi et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Isabelle Menant
attachée principale d'administration
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'anticipation et du développement de l'emploi et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Pascale Lefebvre
agente contractuelle
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Anne-Claire Jucobin
agente contractuelle
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de la communication et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Liliane Jabol
attachée d'administration
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des affaires financières et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Anne Graillot
attachée principale d'administration
Objet:
dans la limite des attributions du département de l'action territoriale et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Florence Gelot
agente contractuelle
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'insertion des jeunes et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Véronique Gallo
attachée principale d'administration
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des affaires financières et juridiques et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Corinne Ehrhart
attachée d'administration
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des projets nationaux et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Sylvie Dubois
attachée principale d'administration
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'indemnisation du chômage et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Anne-Marie Courage
attachée principale d'administration
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'insertion des jeunes et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Aleksandra Castelnaud
agente contractuelle
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des affaires financières et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Angélique Breton
attachée principale d'administration
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'emploi des travailleurs handicapés et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Sylvaine Bossavy
directrice du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'insertion professionnelle et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Rachel Becuwe-Jacquinet
attachée principale d'administration
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'emploi des travailleurs handicapés et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Kathleen Agbo
attachée principale d'administration
Objet:
dans la limite des attributions du département Pôle emploi et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Anne-Christine Afonso
attachée d'administration
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Paris-Rhin Rhône (SAPRR)
qui
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision, qui
Groupe:
charge
10 Août 201310/08/2013
De: Patrick DE BEAUREPAIRE
Objet:
au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouve lables et de l'efficacité énergétique
membres suppléants
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Jean-Claude BONCORPS
Objet:
au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouve lables et de l'efficacité énergétique
membre titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: François DUPOUX
Objet:
au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouve lables et de l'efficacité énergétique
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Élise BOURMEAU
Objet:
au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouve lables et de l'efficacité énergétique
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Frédéric HUG
Objet:
au mandat
Groupe:
cessation de fonction
10 Août 201310/08/2013
De: Alfredo DE SOUSA
Objet:
au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants du personnel des industries électriques et gazières
membres suppléants
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Jean-Luc RIGO
Objet:
au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants du personnel des industries électriques et gazières
membre titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Philippe CLAVEL
Objet:
au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Marie-Hélène MEYLING
Objet:
au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Guy MARCHETTI
Objet:
au mandat
Groupe:
cessation de fonction
10 Août 201310/08/2013
De: Bruno MATTEUCCI
chef de bureau du pilotage des écoles (SG/SPES/ACCES3)
Objet:
La commission de sélection
Personnes invitées
Groupe:
composition
10 Août 201310/08/2013
De: Régis DIDELET
chef du pôle d'appui à la formation de l'ENTE, établissement de Valenciennes
Objet:
La commission de sélection
Personnes invitées
Groupe:
composition
10 Août 201310/08/2013
De: François BRETON
bureau de l'appui aux services pour les recrutements (SG/DRH/RM3)
Objet:
La commission de sélection
Personnes invitées
Groupe:
composition
10 Août 201310/08/2013
De: Jean-Marie BLAVOET
chargé de mission de corps catégorie B technique (SG/DRH/CE1)
Objet:
La commission de sélection
Personnes invitées
Groupe:
composition
10 Août 201310/08/2013
De: François YOYOTTE
(président), directeur de l'ENTE, établissement de Valenciennes
Objet:
La commission de sélection
Groupe:
composition
10 Août 201310/08/2013
De: Hamid RAFFAI
responsable du pôle des formations techniques, établissement de Valenciennes
Objet:
La commission de sélection
Groupe:
composition
10 Août 201310/08/2013
De: Éric HENRY
maître de conférences à l'université de Valenciennes-Hainaut-Cambrésis
Objet:
La commission de sélection
Groupe:
composition
10 Août 201310/08/2013
De: Gilles GAUTHIER
directeur du département laboratoire du CETE de Lyon
Objet:
La commission de sélection
Groupe:
composition
10 Août 201310/08/2013
De: Charles CAILLET
enseignant chargé de projet de l'ENTE, établissement d'Aix-en-Provence
Objet:
La commission de sélection
Groupe:
composition
10 Août 201310/08/2013
De: Philippe AKUESON
professeur de mathématiques à l'École des mines de Douai
Objet:
La commission de sélection
Groupe:
composition
10 Août 201310/08/2013
De: Armanda TEIXEIRA
chargée d'études pilotage des écoles (SG/SPES/ACCES3)
Objet:
La commission de sélection
Personnes invitées
Groupe:
composition
10 Août 201310/08/2013
De: Évelyne HUMBERT
directrice de l'ENTE
Objet:
La commission de sélection
Personnes invitées
Groupe:
composition
10 Août 201310/08/2013
De: Simone HAYOT
chef de bureau de la modernisation et de la gestion statutaires des corps de caté gories B et C (SG/DRH/MGS2)
Objet:
La commission de sélection
Personnes invitées
Groupe:
composition
10 Août 201310/08/2013
De: Béatrice FRANCOIS
chargée de recherche bureau de l'appui aux services pour les recrutements (SG/DRH/RM3)
Objet:
La commission de sélection
Personnes invitées
Groupe:
composition
10 Août 201310/08/2013
De: Cathel AMSTUTZ
chef de bureau de l'appui aux services pour les recrutements (SG/DRH/RM3)
Objet:
La commission de sélection
Personnes invitées
Groupe:
composition
10 Août 201310/08/2013
De: Bénédicte VAILLANT
chef de service à la DREAL Picardie
Objet:
La commission de sélection
Groupe:
composition
10 Août 201310/08/2013
De: Marie-Josée PASTOR
directrice des études de l'ENTE, établissement d'Aix-en-Provence
Objet:
La commission de sélection
Groupe:
composition
10 Août 201310/08/2013
De: Mikaël JEAN-GILLES
(FO SNICAC-SNNA-SNPACM)
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
7 juillet 2011
susvisé
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Brieuc CHEVALLIER
(USAC-CGT)
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
7 juillet 2011
susvisé
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Ingrid ROMEI
(SPAC-CFDT)
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
7 juillet 2011
susvisé
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Isabelle PERRIN
(SPAC-CFDT)
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
7 juillet 2011
susvisé
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Evelyne ALLAF
(USAC-CGT)
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
7 juillet 2011
susvisé
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Pascal RECCHIA
(USAC-CGT)
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
7 juillet 2011
susvisé
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Bertrand MORVAN
(USAC-CGT)
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
7 juillet 2011
susvisé
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Bruno MERTEN
(SPAC-CFDT)
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
7 juillet 2011
susvisé
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Ronan MELENNEC
(SPAC-CFDT)
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
7 juillet 2011
susvisé
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Wladis LACZKOWSKI
(FO SNICAC-SNNA-SNPACM)
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
7 juillet 2011
susvisé
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Jean-Pierre DESBENOIT
directeur, ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Annick CADET
chef du domaine gestion des ressources, ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
10 Août 201310/08/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.