10 Août 2021

De: Siva VELOT
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
2. Suppléants
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 202110/08/2021
De: Éric TETELIN
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
2. Suppléants
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 202110/08/2021
De: Romain SEVESTRE
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
2. Suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 202110/08/2021
De: Patrick FROITIER
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
2. Suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 202110/08/2021
De: Jean-Michel BIRIEN
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
2. Suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 202110/08/2021
De: Denis SOLINA
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
2. Suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 202110/08/2021
De: Éric AUGEREAU
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
2. Suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 202110/08/2021
De: Emmanuelle DORMOND
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
2. Suppléants
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 202110/08/2021
De: Laurence PICHELIN
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
2. Suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 202110/08/2021
De: Isabelle ROBERT
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
2. Suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 202110/08/2021
De: Bruno KOUBI
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
nomination
10 Août 202110/08/2021
De: Antoine DE PINS
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
nomination
10 Août 202110/08/2021
De: Philippe LE-GUILLOU
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
nomination
10 Août 202110/08/2021
De: Vincent DUBAIL
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
nomination
10 Août 202110/08/2021
De: Xavier DE LACAZE
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
nomination
10 Août 202110/08/2021
De: Jacques GIRAL
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
nomination
10 Août 202110/08/2021
De: Fabien BENOIT
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
nomination
10 Août 202110/08/2021
De: Dominique VINCENT
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
nomination
10 Août 202110/08/2021
De: Bruno JOSNIN
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
nomination
10 Août 202110/08/2021
De: Vanessa TOGNETTI
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
nomination
10 Août 202110/08/2021
De: Thierry LHOMMEAU
Objet:
à la commission de discipline des personnels navigants non professionnels
représentants de la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 202110/08/2021
De: Didier RIVET
Objet:
personnalité compétente en matière de navigation aérienne
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 202110/08/2021
De: Éric JANVIER
Objet:
personnalité compétente en matière de navigation aérienne
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 202110/08/2021
De: Carole SOUFFLET
Objet:
à la commission de discipline des personnels navigants non professionnels
représentants de la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 202110/08/2021
De: Sylvain MOLE
Objet:
à la commission de discipline des personnels navigants non professionnels
représentants de la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Août 202110/08/2021
De: Laurent BELAIR
Objet:
personnalité compétente en matière de navigation aérienne
Membre titulaire
Groupe:
nomination
10 Août 202110/08/2021
De: Cécile DU CLUZEL
présidente de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels
Objet:
à la commission de discipline des personnels navigants non professionnels
représentants de la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Août 202110/08/2021
De:
M
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
e) Représentant la Fédération française de parachutisme
Membre titulaire
Groupe:
désignation
10 Août 202110/08/2021
De: Louis COLLARDEAU
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
h) Représentant la Fédération française de planeur ultra-léger motorisé
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
10 Août 202110/08/2021
De: Bruno BALAY
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
g) Représentant la Fédération française de vol en planeur
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
10 Août 202110/08/2021
De: Jean-François VASSAL
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
e) Représentant la Fédération française de parachutisme
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
10 Août 202110/08/2021
De: Stéphane BUY
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
d) Représentant la Fédération française d'hélicoptère
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
10 Août 202110/08/2021
De: Daniel FAVIER
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
c) Représentant la Fédération d'aérostation
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
10 Août 202110/08/2021
De: Jacques LIENARD
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
b) Représentant la Fédération française aéronautique
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
10 Août 202110/08/2021
De: Jean-Luc BLANCHARD
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
a) Représentant le Conseil national des fédérations aéronautiques et sportives
Suppléant du 2e titulaire
Groupe:
suppleant
désignation
10 Août 202110/08/2021
De: Didier PERROT
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
a) Représentant le Conseil national des fédérations aéronautiques et sportives
Suppléant du 1er titulaire
Groupe:
suppleant
désignation
10 Août 202110/08/2021
De: Jean-Marc CHEVALET
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
h) Représentant la Fédération française de planeur ultra-léger motorisé
Membre titulaire
Groupe:
désignation
10 Août 202110/08/2021
De: Jean-Luc BLANCHARD
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
g) Représentant la Fédération française de vol en planeur
Membre titulaire
Groupe:
désignation
10 Août 202110/08/2021
De: Johann GORLIER
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
f) Représentant la Fédération française de vol libre
Membre titulaire
Groupe:
désignation
10 Août 202110/08/2021
De: Gilles VAN DER GOES
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
e) Représentant la Fédération française de parachutisme
Membre titulaire
Groupe:
désignation
10 Août 202110/08/2021
De: Thierry BASSET
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
d) Représentant la Fédération française d'hélicoptère
Membre titulaire
Groupe:
désignation
10 Août 202110/08/2021
De: Olivier CUENOT
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
c) Représentant la Fédération d'aérostation
Membre titulaire
Groupe:
désignation
10 Août 202110/08/2021
De: Emmanuel GRARRE
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
b) Représentant la Fédération française aéronautique
Membre titulaire
Groupe:
désignation
10 Août 202110/08/2021
De: Louis COLLARDEAU
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
a) Représentant le Conseil national des fédérations aéronautiques et sportives
2e membre titulaire
Groupe:
désignation
10 Août 202110/08/2021
De: Jacques LIENARD
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
a) Représentant le Conseil national des fédérations aéronautiques et sportives
1er membre titulaire
Groupe:
désignation
10 Août 202110/08/2021
De: Alexandrine TRIFUNCEVIC
(ABDELLATIF)
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de proximité de Louviers
Groupe:
tribunal
tribunal_proximite="Louviers"
suppleant
nomination
10 Août 202110/08/2021
De: Nadège PERRIER
greffière
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de proximité de Louviers
Groupe:
tribunal
tribunal_proximite="Louviers"
nomination
10 Août 202110/08/2021
De: Claudette PHALENTE
adjointe administrative
Objet:
régisseuse titulaire à la cour d'appel de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
cour_appel="Bordeaux"
nomination
10 Août 202110/08/2021
De: Léonardo GARCIA
Objet:
er greffier, en sa qualité de régisseur suppléant à la cour d'appel de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
cour_appel="Bordeaux"
suppleant
cessation de fonction
10 Août 202110/08/2021
De: Aurélie BOUIN
Objet:
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire à la cour d'appel de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2021-08-30"
cour_appel="Bordeaux"
cessation de fonction
10 Août 202110/08/2021
De: Roberte FAROT
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du Groupement d'intérêt public « Mission locale intercommunale des villes de Villeneuve-Saint-Georges/Valenton »
Remplace:Mme Marie GOYET
Groupe:
nomination
10 Août 202110/08/2021
De: Lionel BRUNI
administrateur des finances publiques adjoint
Objet:
agent comptable de l'Institut d'études politiques de Grenoble
Remplace:M. Jacky GHODBANE
Groupe:
nomination
10 Août 202110/08/2021
De: Pierre DEHEUNYNCK
Objet:
membre du conseil d'administration de France compétences
personnalité qualifiée
Remplace:M. Jérôme TIXIER
Groupe:
date_debut="2021-08-16"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 202110/08/2021
De: Pierre DEHEUNYNCK
Objet:
président par intérim du conseil d'administration de France compétences
Groupe:
date_debut="2021-08-16"
president
conseil_administration
nomination
10 Août 202110/08/2021
De: Nathalie MASSE-PROVIN
inspectrice générale de santé publique vétérinaire de classe normale
Objet:
directrice du secrétariat général commun départemental du Bas-Rhin
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2021-08-16"
duree="quatre ans"
nomination
10 Août 202110/08/2021
De: Michel LABORIE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet hors classe
date_debut="2021-12-01"
a_sa_demande
sous-prefet
depart_retraite
admission
10 Août 202110/08/2021
De: Sophie MARTINS
sergente-chef
Objet:
mandataire suppléante de la régie de recettes et d'avances auprès de la plate-forme commissariat Paris (PFC Paris), à Saint-Germain-en-Laye
Groupe:
date_debut="2021-08-30"
suppleant
nomination
10 Août 202110/08/2021
De: David LE DRÉAU
secrétaire administratif de classe normale
Objet:
mandataire suppléant de la régie de recettes et d'avances auprès de la plate-forme commissariat Paris (PFC Paris)
Groupe:
suppleant
cessation de fonction
10 Août 202110/08/2021
De: Valérie CARADEC
adjudante-chef
Objet:
régisseuse de la régie de recettes et d'avances auprès de la plate-forme commissariat Paris (PFC Paris)
Groupe:
cessation de fonction
10 Août 202110/08/2021
De: Laurent DEGEZ
administrateur général
Objet:
inspecteur civil du ministère de la défense au sein de l'inspection du secrétariat général pour l'administration du ministère des armées
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
10 Août 202110/08/2021
De: Sébastien SURUN
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Mongolie
Remplace:M. Philippe MERLIN
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Mongolie"
nomination
10 Août 202110/08/2021
De: Denis GAUDIN
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur général, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2021-11-19"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
10 Août 202110/08/2021
De: Norbert JAKUBOYE
Objet:
représentant du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
au titre de la Confédération Fonctions Publiques CFE-CGC
membre titulaire
Remplace:M. Pascal HENRY
Groupe:
désignation
10 Août 202110/08/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.