10 Septembre 2002

De: Sylvie Gir
Objet:
auprès du ministre délégué à la famille
Chargée de mission auprès du ministre
date_debut="2002-09-01"
cabinet="Ministre DE LA SANTE, DE LA FAMILLE ET DES PERSONNES HANDICAPEES FAMILLE"
cabinet_ministeriel
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Stéphane Noël
Objet:
auprès du ministre délégué à la famille
Conseiller technique
date_debut="2002-09-01"
cabinet="Ministre DE LA SANTE, DE LA FAMILLE ET DES PERSONNES HANDICAPEES FAMILLE"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Schuler (Matthieu)
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur adjoint de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
ecole
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Gérard Sambrana
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de l'Etat d'Erythrée
Remplace:M. Louis Le Vert
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Érythrée"
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Bacquer (Jean-Michel)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
10 Septembre 200210/09/2002
De: Jean-Claude Mallet
secrétaire général de la défense nationale
Objet:
au nom du Premier ministre, les décisions d'habilitation aux informations ou supports classifiés « Très secret défense »
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
10 Septembre 200210/09/2002
De: Jean-Claude Mallet
secrétaire général de la défense nationale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes individuels ou réglementaires, à l'exception des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de recettes, conventions, contrats et avenants
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
10 Septembre 200210/09/2002
De: Jean-Claude Mallet
secrétaire général de la défense nationale
Objet:
au nom du Premier ministre
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
10 Septembre 200210/09/2002
De: Jean-Claude Mallet
secrétaire général de la défense nationale
Objet:
au nom du Premier ministre
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
10 Septembre 200210/09/2002
De: Decourcelles (Thierry)
Objet:
membres suppléants représentant la profession
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Cottin (Jean)
Objet:
membres suppléants représentant la profession
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Dumas (Frédérique)
Objet:
membres suppléants représentant la profession
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Lagesse (Eric)
Objet:
membres représentant la profession
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Glenn (Pierre-William)
Objet:
membres représentant la profession
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Quin (Elisabeth)
Objet:
membres représentant la profession
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Fleurent (Mima)
Objet:
membres représentant la profession
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Bégéja (Liria)
Objet:
membres représentant la profession
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Tlatli (Moufida)
Objet:
présidente de la commission d'aide sélective aux cinématographies des pays en développement
Groupe:
duree="deux ans"
president
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Daniel Bernard
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
Objet:
ambassadeur, haut représentant de la République française auprès de la République algérienne démocratique et populaire
Remplace:M. Hubert Colin de Verdière
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Algérie"
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Drouet (Marc)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
chef du bureau des services publics locaux à la sous-direction des compétences et des institutions locales à la direction générale des collectivités locales
pour une durée maximale de deux ans dont 1 an 9 mois et 12 jours
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
affectation
10 Septembre 200210/09/2002
De: Portal (Philippe)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Yonne
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
10 Septembre 200210/09/2002
De: Hermet (Jean-Claude)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
sous-préfet de Châteaulin
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Châteaulin"
sous-prefecture_departement_code="29"
cessation de fonction
10 Septembre 200210/09/2002
De: Jean-Claude Mallet
secrétaire général de la défense nationale
Objet:
au nom du Premier ministre, les décisions d'admission aux informations ou supports classifiés « secret défense » et « confidentiel défense »
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
10 Septembre 200210/09/2002
De: Guerin (Xavier)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Florac
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Florac"
sous-prefecture_departement_code="48"
cessation de fonction
10 Septembre 200210/09/2002
De: Bonnafé (Alain)
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur adjoint de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Lenci (Michel)
professeur de 1re catégorie, directeur de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
reconduction
10 Septembre 200210/09/2002
De: Bodet (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des postes et télécommunications affecté à La Poste
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Postes et télécommunications affecté à La Poste"
depart_retraite
admission
10 Septembre 200210/09/2002
De: Benoît Leplatre
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Remplace:M. Ervin Rosenberg
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Jean de Gaulle
député de Paris, ou
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentants du Parlement
pour la durée de leur mandat
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Hervé Novelli
député d'Indre-et-Loire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentants du Parlement
pour la durée de leur mandat
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Jean-Pierre Nicolas
député de l'Eure, ou
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentants du Parlement
pour la durée de leur mandat
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Pierre Micaux
député de l'Aube
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentants du Parlement
pour la durée de leur mandat
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Jean-Claude Lenoir
député de l'Orne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentants du Parlement
pour la durée de leur mandat
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Yves Coussain
député du Cantal
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentants du Parlement
pour la durée de leur mandat
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Georges Portelli
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
par voie d'invalidité imputable au service
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
date_debut="2002-10-02"
depart_retraite
admission
10 Septembre 200210/09/2002
De: Xavier Gelot
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre DE LA FONCTION PUBLIQUE, DE LA REFORME DE L'ETAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Frédéric Chauvel
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre DE LA FONCTION PUBLIQUE, DE LA REFORME DE L'ETAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Hiegel (Charles, François, Louis, Marie)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
Groupe:
date_debut="2002-11-04"
radiation
10 Septembre 200210/09/2002
De: de Graeve (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Yvert (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Xerri (Luc)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Vigneron (Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Truchaud (Alain)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Trepo (Christian)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Thulliez (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Sueur (Jean-Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Souberbielle (Jean-Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Sampol (José)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Rouger (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Roubinet (Francis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Robin (Fabrice)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Robert (Raymond)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Rasongles (Patrice)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Pozzetto (Bruno)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Pothier (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Poggi (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Pinon (Jean-Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Pineau (Alain)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Philippon (Alain)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Perret-Liaudet (Armand)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Pernas (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Paul (Gérard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Paris (Luc)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Nabet (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Mura (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Morin (Jean-François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Morel (Pascal)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Montcharmont (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Megraud (Francis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Marty (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Mahuzier (Georges)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Ly (Thoai Duong)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Lemaire (Jean-Marie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Lecolier (Bertrand)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Le Pennec (Pierre-Yves)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Lamy (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Kintz (Pascal)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Joly (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Izopet (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Ingrand (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Gut (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Guillard (Olivier)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Guerci (Bruno)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Goguel (Alain)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Galeazzi (Guy)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Freymuth (François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Fortier (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Fialon (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Feuillu (Alain)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Felden (Franck)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Favier (Rémi)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Dupont (Bertrand)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Drenou (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Dingeon (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Dhondt (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Deveaux (Marc)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Denis (François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Delpech (Marc)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Daunizeau (Alain)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Couderc (Rémy)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Collombel (Christian)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Cohen (Richard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Cimon (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Chyderiotis (Georges)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Chiaroni (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Charron (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Chabasse (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Cazenave (Jean)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Catalan (François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Carret (Gérard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Carayon (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Carayon (Alain)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Candolfi (Ermanno)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Brossard (Yves)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Boussairi (Abdelghani)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Bogard (Marc)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Bingen (Edouard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Ballet (Jean-Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Assicot (Marcel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Antoniotti (Gilles)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Abecassis (Eric)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: de Barbeyrac Saint-Maurice (Bertille)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Zandotti (Christine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Vassault (Anne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Tamalet (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Stoll-Keller (Françoise)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Rouzioux (Christine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Rousseau (Sylvette)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Raffoux (Colette)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Poyart (Claire)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Pollet (Josy)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Piketty (Marie-Liesse)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Pham (Bach-Nga)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: North (Marie-Louise)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: N'Guyen (Loan)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Muller (Françoise)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Morin (Odile)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Michau-Bardakdjan (Josiane)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Mazier (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Mannessier (Lucienne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Maniez-Montreuil (Michèle)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Malagrida (Lydia)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Lunel-Fabiani (Françoise)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Lemay (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Laperche (Syria)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Keros (Liliane)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Johanet (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Izembart (Mireille)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Horellou (Marie-Hélène)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Hamberger (Christine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Gruson (Anne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Grillot (Renée)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Goudable (Joëlle)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Fulla (Yvonne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Fricker-Hidalgo (Hélène)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Franck (Jacqueline)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Elghouzzi (Marie-Hélène)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Ebel (Anne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Durand (Françoise)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Dousset (Brigitte)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Dewilde (Anny)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Darde (Marie-Laure)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Coste (Joliette)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Casin (Isabelle)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Casadevall (Nicole)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Brun-Vezinet (Françoise)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Bressac (Brigitte)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Boutron (Audrey)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Bounaud (Marie-Paule)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Bianchi (Anne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Bessières (Marie-Hélène)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Bernard (Marguerite)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Bene (Marie-Christine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Benattar (Clarisse)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Autran (Brigite)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Audouin (Josette)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Arnoulet (Christine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Lardinois (Christian)
Objet:
directeur adjoint chargé des études de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
ecole
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: de Nancy (ENSMN)
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session 2002
a) Avec voix délibérative
représentants du directeur de l'Ecole nationale
Groupe:
ecole
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: de Saint-Etienne (ENSMSE)
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session 2002
a) Avec voix délibérative
représentant du directeur de l'Ecole nationale
Groupe:
ecole
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Lefort (Marc-François)
directeur de l'action internationale de l'ENSMN
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session 2002
a) Avec voix délibérative
représentants du directeur de l'Ecole nationale
Groupe:
ecole
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Jaray (Jacques)
directeur des études de l'ENSMN
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session 2002
a) Avec voix délibérative
représentants du directeur de l'Ecole nationale
Groupe:
ecole
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Carraro (Laurent)
directeur adjoint chargé de la formation à l'ENSMSE
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session 2002
a) Avec voix délibérative
représentant du directeur de l'Ecole nationale
Groupe:
ecole
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Molet (Hugues)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session 2002
a) Avec voix délibérative
membres du comité des études de l'ENSMP
Groupe:
ecole
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Maisonneuve (Francis)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session 2002
a) Avec voix délibérative
membres du comité des études de l'ENSMP
Groupe:
ecole
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Fixari (Daniel)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session 2002
a) Avec voix délibérative
membres du comité des études de l'ENSMP
Groupe:
ecole
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Fargue (Daniel)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session 2002
a) Avec voix délibérative
membres du comité des études de l'ENSMP
Groupe:
ecole
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Duchêne (Michel)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session 2002
a) Avec voix délibérative
membres du comité des études de l'ENSMP
Groupe:
ecole
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Cheimanoff (Nicolas)
directeur adjoint chargé de la formation des ingénieurs civils de l'ENSMP, représentant le directeur de l'ENSMP, président du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (session 2002)
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session 2002
a) Avec voix délibérative
membres du comité des études de l'ENSMP
Groupe:
ecole
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Huberman (Gladys)
professeure à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session 2002
a) Avec voix délibérative
membres du comité des études de l'ENSMP
Groupe:
ecole
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Régis Koetschet
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Jérusalem
Remplace:M. Denis Pietton
consul="Jérusalem"
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Maccioni (Pascal)
conseiller commercial détaché
Objet:
sous-préfet de Bar-sur-Aube
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bar-sur-Aube"
sous-prefecture_departement_code="10"
cessation de fonction
10 Septembre 200210/09/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.