10 Septembre 2008

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Linet (Marcel)
du 4 au
24 août 2008
Objet:
tous actes, documents, conventions, titres d'engagement de dépenses, ordres de recettes et de dépenses utiles au fonctionnement de l'agence
délégation de signature
10 Septembre 200810/09/2008
De: Patrick Bonnet
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
ministère public auprès du Haut Conseil du commissariat aux comptes
suppléant
Remplace:M. Dominique Main
Groupe:
suppleant
désignation
10 Septembre 200810/09/2008
De: Jean-Michel Cailliau
avocat général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
titulaire
Remplace:M. André Viangalli
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
désignation
10 Septembre 200810/09/2008
De: Caroline Azar
magistrate à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
rapporteure auprès du Haut Conseil du commissariat aux comptes
Groupe:
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Fabriano (Maria-Sylvia)
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Guyane
Groupe:
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Guy Cogeval
président du musée d'Orsay
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Serge Chambaud
directeur du musée national des arts et métiers
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Corinne Letessier
restauratrice, diplômée de l'Institut de formation des restaurateurs d'œuvres d'art
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Isabelle Lemesle
présidente du Centre des monuments nationaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Antoinette Le Normand-Romain
directrice générale de l'Institut national d'histoire de l'art
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Caterina Bon Valsassina
directrice de l'Istituto Centrale per il Restauro (Rome)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Emmanuel Duhem
directeur du travail en fonction à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Centre
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Loiret
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2008-09-15"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Pierre Thillaud
représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Marc Noeuveglise
représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Pierre-Yves Monteleon
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: André Leray
représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Bernard Leclerc
représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Pierre Pluta
représentant l'Association nationale de défense des victimes de l'amiante (ANDEVA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales
d'aide aux victimes de l'amiante
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Michel Parigot
représentant l'Association nationale de défense des victimes de l'amiante (ANDEVA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales
d'aide aux victimes de l'amiante
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: François Martin
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales
d'aide aux victimes de l'amiante
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Fabrice Grout
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales
d'aide aux victimes de l'amiante
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Houria Sandal
représentant l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Sylvie Dumilly
représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Christian Lenoir
représentant l'inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: José Tebar
représentant l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Didier Sayavera
représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Philippe Quoniam
représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: David Ollivier
représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Christian Muller
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Franck Gambelli
président de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles, représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Christian Expert
représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Philippe Chognard
représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Philippe Karim Felissi
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales
d'aide aux victimes de l'amiante
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Alain Guerif
représentant l'Association nationale de défense des victimes de l'amiante (ANDEVA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales
d'aide aux victimes de l'amiante
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Gérard Boudard
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales
d'aide aux victimes de l'amiante
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Marie-José Voisin
représentant l'Association nationale de défense des victimes de l'amiante (ANDEVA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales
d'aide aux victimes de l'amiante
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Edmond Chailleux
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Isabelle Stücker
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Huguette Mauss
représentant l'inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Weyl (Gabriel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Schultz (Marc, Henri)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Schultz (Marc, Henri)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
cessation de fonction
10 Septembre 200810/09/2008
De: Weyl (Gabriel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
cessation de fonction
10 Septembre 200810/09/2008
De: Maupetit (Bertrand, Régis, Michel)
Objet:
notaire
Remplace:M. Maupetit (Benoit, Marie, Louis, Lucien)
notaire
notaire_residence="Brissac-Quincé (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Maupetit (Bertrand, Régis, Michel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Brissac-Quincé (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
cessation de fonction
10 Septembre 200810/09/2008
De: Sellam (Nathanaël)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Raabe (Alain, Albert, Edgar)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Raabe (Alain, Albert, Edgar)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
cessation de fonction
10 Septembre 200810/09/2008
De: Sellam (Nathanaël)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
cessation de fonction
10 Septembre 200810/09/2008
De: Grouselle (Serge, Paul, Ghislain)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Serge Grouselle, Nicolas Grouselle et Philippe Hohmann, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Compiègne (Oise)"
huissier_residence_departement_code="60"
cessation de fonction
10 Septembre 200810/09/2008
De: Maillochon (Nicolas, Jean-Raymond)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Charnay, André Girard, Charles Girard et Richard Etéocle, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montmélian (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Girard (Charles, Jean, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Charnay, André Girard, Charles Girard et Richard Etéocle, notaires associés
notaire
notaire_residence="Montmélian (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
cessation de fonction
10 Septembre 200810/09/2008
De: Laval (Isabelle, Marie-Gabrielle, Catherine), épouse Auraix
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Charles Auraix, Bertrand Duclos, Jean-Charles Gresillon et Sophie Deboscker, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Petit (François-Xavier)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Combs-la-Ville (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Euvrard (Marie-Odile, Bernadette)
divorcée Burdet
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Charles Delerce et Michel Exertier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Boëge (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Exertier (Michel, Jean, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Charles Delerce et Michel Exertier, notaires associés
notaire
notaire_residence="Boëge (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
cessation de fonction
10 Septembre 200810/09/2008
De: Ceccaldi (François, Lucien, Gérard)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Nicole Borota et François Ceccaldi, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Aubervilliers (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
cessation de fonction
10 Septembre 200810/09/2008
De: Genon (Emilie, Stéphanie)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Didier Darras, Pascal Darras et David Houdain, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Valenciennes (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Darras (Didier, Jacques)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Didier Darras, Pascal Darras et David Houdain, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Valenciennes (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
10 Septembre 200810/09/2008
De: Denfer (Jacques, André, Julien)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Denfer et Etienne Caille, greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Beauvais (Oise)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Beauvais"
cessation de fonction
10 Septembre 200810/09/2008
De: Claudette Babus, épouse Dubos
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse intérimaire de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Perpignan
Remplace:Mme Sandrine Vigroux
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Antoinette Marzolla, épouse Massimo
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Béziers
Remplace:Mme Nathalie Ibanez, épouse Millan
date_debut="2008-09-08"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Françoise Daubord, épouse Raji
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Blois
Remplace:Mme Sandrine Alvarez
date_debut="2008-09-04"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Stéphanie Berland
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt du Puy-en-Velay
Remplace:Mme Laurence Michel
date_debut="2008-08-29"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Stéphanie Berland
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt du Puy-en-Velay
Remplace:Mme Laurence Michel
date_debut="2008-08-29"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Clemente (Maryse), épouse Tiliacos
greffière en chef grade provisoire
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit greffe
Remplace:Mme Agier (Lucrèce), épouse Andre
suppleant
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Agier (Lucrèce), épouse Andre
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du greffe détaché de Pessac
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Lafarge (Dominique)
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du greffe détaché de Pessac
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
10 Septembre 200810/09/2008
De: Branche (Danielle)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Nevers
Remplace:M. Le Prieur (Claude)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Nevers"
suppleant
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Jouannet (Catherine)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Mortagne-au-Perche
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Mortagne-au-Perche"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Houel (Monique), épouse Amyot
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Jouannet (Catherine)
tribunal="" suppleant="
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Mayerhoeffer (Marie-Odile), épouse Follet
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Mortagne-au-Perche
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
10 Septembre 200810/09/2008
De: Jarry (Nicolas)
greffier du deuxième grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Montereau-Fault-Yonne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
10 Septembre 200810/09/2008
De: Valot (Josiane), épouse Laroque
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Lodève
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Lodève"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Balsan (Marie-Céline), épouse Munoz
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Lodève
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
10 Septembre 200810/09/2008
De: Thorez (Sylvie)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Hazebrouck
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Hazebrouck"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Wylleman (Maryse), épouse Anneron
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Hazebrouck
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
10 Septembre 200810/09/2008
De: Abriol (Anne-Marie)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Brioude
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Brioude"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Duny (Corine), épouse Masclaux
adjointe administrative
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Abriol (Anne-Marie)
tribunal="" suppleant="
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Farges (Christiane)
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Brioude
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
10 Septembre 200810/09/2008
De: Le Meur (Marie-Renée), épouse Gauthier
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Nazaire"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Joubert (Anita), épouse Bourgeon
greffière du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Le Meur (Marie-Renée), épouse Gauthier
tribunal="" suppleant="
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Desessarts (Brigitte), épouse Le Blevenec
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
10 Septembre 200810/09/2008
De: Laghouati (Malika)
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Grasse
Remplace:Mme Gratia (Patricia), épouse Balarello
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
suppleant
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Crosa (Nathalie)
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance d'Evry
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Vignec (Dominique), épouse Bonnotte
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Vincenot (Chantal), épouse Salaun
tribunal="" suppleant="
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Vignec (Dominique), épouse Bonnotte
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
10 Septembre 200810/09/2008
De: Pascal (Valérie)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Dax
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Dax"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Goure (Murielle)
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Dax
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
10 Septembre 200810/09/2008
De: Hazebroucq (Michèle)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Cusset
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Cusset"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Chalmin (Nathalie)
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Hazebroucq (Michèle)
tribunal="" suppleant="
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Brun (Christine), épouse Ramin
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Cusset
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
10 Septembre 200810/09/2008
De: Boulle (Christine)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance d'Avranches
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Avranches"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Datin (Laëtitia)
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Datin (Laëtitia)
adjointe administrative de 1re classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal de grande instance d'Avranches
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
10 Septembre 200810/09/2008
De: Carrier (Marie)
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du service administratif régional de la cour d'appel de Versailles
Groupe:
cour_appel="Versailles"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Vidalenc (Julie)
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du service administratif régional de la cour d'appel de Versailles
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
10 Septembre 200810/09/2008
De: Lamy (Jean-Noël)
greffier du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant dudit service administratif régional
Remplace:M. Robert (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Laurency (Méry), épouse Antoine
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du service administratif régional de la cour d'appel de Bourges
Groupe:
cour_appel="Bourges"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Blin (Nathalie), épouse Gauthier
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du service administratif régional de la cour d'appel de Bourges
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
10 Septembre 200810/09/2008
De: Maniere (Nadine), épouse Bruyer
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire de la cour d'appel de Dijon
Groupe:
cour_appel="Dijon"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Matrot (Claude), épouse Gautherot
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire de la cour d'appel de Dijon
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
10 Septembre 200810/09/2008
De: Lecluse (Stéphanie), épouse Roy
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Robardey (Catherine), épouse Jeanney
tribunal="" suppleant="
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Robardey (Catherine), épouse Jeanney
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire de la cour d'appel de Besançon
Groupe:
cour_appel="Besançon"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Brenot (Béatrice)
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire de la cour d'appel de Besançon
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
10 Septembre 200810/09/2008
De: Boutillier (Marie-Noëlle)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante de la cour d'appel d'Amiens
Remplace:Mme Helart (Betty), épouse Bacot
Groupe:
cour_appel="Amiens"
suppleant
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Gressent (Philippe)
attaché principal d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Max Salomon
Objet:
personnalités choisies pour leurs compétences
en application de l'article 3 de l'arrêté du
7 novembre 1989
fixant la composition de la commission relative aux modalités d'attribution de la médaille du tourisme
prévue à
l'article 11 du décret n° 89-693 du
21 septembre 1989
modifié
Groupe:
désignation
10 Septembre 200810/09/2008
De: Anne Schirm
Objet:
personnalités choisies pour leurs compétences
en application de l'article 3 de l'arrêté du
7 novembre 1989
fixant la composition de la commission relative aux modalités d'attribution de la médaille du tourisme
prévue à
l'article 11 du décret n° 89-693 du
21 septembre 1989
modifié
Groupe:
désignation
10 Septembre 200810/09/2008
De: Potard (Donald)
directeur général de la société Agent de Luxe et ancien président de la maison Jean-Paul Gaultier
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine vivant
II. - Au titre des représentants des secteurs d'activité
Remplace:M. Sorbier (Franck)
Groupe:
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Alès (Romain)
président de la société Parfum Caron
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine vivant
II. - Au titre des représentants des secteurs d'activité
Remplace:M. Alès (Patrick)
Groupe:
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: de Limé (Bertrand)
directeur exécutif du groupe ESSILOR et président du GIFO (Groupement des industriels et fabricants de l'optique)
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine vivant
I. - Au titre des personnes qualifiées
Remplace:M. Merloz (Philippe)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Nauleau (Bertrand)
président de l'Association des compagnons du devoir du tour de France
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine vivant
I. - Au titre des personnes qualifiées
Remplace:M. Ladreit de Lacharrière (Marc)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Pierre Benet
contrôleur général économique et financier de 1re classe à l'administration centrale du ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-11-13"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Wenger (Fabrice)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2008-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Masson (Mathias)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2008-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Dupont (Michel)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2008-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Draoulec (Laorans)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2008-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Wolf (François)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au titre des attachés analystes
date_debut="2008-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Perez (Hervé)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au titre des attachés analystes
date_debut="2008-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Chouala (Abdelkader)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au titre des attachés analystes
date_debut="2008-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Belili (Nacereddine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au titre des attachés analystes
date_debut="2008-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Weber (Claire)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2008-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Trumm (Wiebke)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2008-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Liégois (Carole)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2008-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Laïdi (Caroline)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2008-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Foerster (Maëlle)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2008-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Dibos-Coutant (Emilie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2008-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Cournier (Sandrine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2008-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Coffe (Sabine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2008-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Carrubba (Marianne)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2008-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Caille (Florence)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2008-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Brissiaud (Cécile)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2008-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Bigaud (Magda)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2008-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Amrani-Joutey (Leïla)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2008-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Dominique Figeat
directeur à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
délégué à l'action foncière et immobilière
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Préault (Sébastien)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Proyart (Blaise)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Petit (Christian)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Penin (Philippe)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Nikssarian (Jacques)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Le Goff (Sylvain)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Kaikenger (Morgan)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Joyeux (Patrick)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Godart (Gabriel)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Fayet (Loïc)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Duval (Clément)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Demange (Yves)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Binet (Eric)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Vialard (Annie)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Thoumieux (Véronique)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Sorre (Patricia), épouse Le Vigouroux
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Sauvage (Angélique)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Sarboni (Carole)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Rozes-Kaufmann (Muriel)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Renaud (Geneviève), épouse Voisin
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Marchand (Hélène)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Malabave (Christine), épouse Donnet
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Macle (Céline), épouse Maillot
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Louis (Danielle), épouse Courouneau
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Lossouarn (Corinne)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Le Calvez (Véronique)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Jorajuria (Anaiz)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Gauché (Gwenaëlle)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Dupé (Floriane)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Davailles (Florence)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Cheraitia (Leila), épouse Pirali
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Berrabah (Nadia)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Belleguic (Patricia)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Badier (Stéphanie), épouse Martin-Philippe
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Babouchi (Florence), épouse Bialas
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Altuccini (Géraldine)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Mahé (Maxime)
inspecteur au sein d'un service d'inspection reconnu, désigné par un syndicat de salariés
Objet:
membre de la commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Blaise (Louis)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2008, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2008-10-13"
inspecteur_general="Équipement"
promotion
10 Septembre 200810/09/2008
De: Geindre (François)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2008, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2008-09-08"
inspecteur_general="Équipement"
promotion
10 Septembre 200810/09/2008
De: Lecomte (Chantal)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2008, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2008-09-08"
inspecteur_general="Équipement"
promotion
10 Septembre 200810/09/2008
De: Lhostis (Alain)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2008, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2008-07-27"
inspecteur_general="Équipement"
promotion
10 Septembre 200810/09/2008
De: Gallot (Michèle)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2008, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2008-05-19"
inspecteur_general="Équipement"
promotion
10 Septembre 200810/09/2008
De: Tomasi (Yannick)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'inspecteur de l'équipement
inscription
10 Septembre 200810/09/2008
De: Lanusse (Jean-Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'inspecteur de l'équipement
inscription
10 Septembre 200810/09/2008
De: Gondran (Olivier)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'inspecteur de l'équipement
inscription
10 Septembre 200810/09/2008
De: Dodu (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'inspecteur de l'équipement
inscription
10 Septembre 200810/09/2008
De: Bellec (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'inspecteur de l'équipement
inscription
10 Septembre 200810/09/2008
De: Pinaud-Rouyer (Monique)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'inspecteur de l'équipement
inscription
10 Septembre 200810/09/2008
De: Verelle (Antoine)
Objet:
sur la liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés à la liste prinicpale
classés par ordre de mérite
inscription
10 Septembre 200810/09/2008
De: Pageot (Sylvain)
Objet:
sur la liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés à la liste prinicpale
classés par ordre de mérite
inscription
10 Septembre 200810/09/2008
De: Merlet (Christophe)
Objet:
sur la liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés à la liste prinicpale
classés par ordre de mérite
inscription
10 Septembre 200810/09/2008
De: Le Roy (Pierre)
Objet:
sur la liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés à la liste prinicpale
classés par ordre de mérite
inscription
10 Septembre 200810/09/2008
De: Fresnay (Simon)
Objet:
sur la liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés à la liste prinicpale
classés par ordre de mérite
inscription
10 Septembre 200810/09/2008
De: Besnard (Laurent)
Objet:
sur la liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés à la liste prinicpale
classés par ordre de mérite
inscription
10 Septembre 200810/09/2008
De: Buget (Magalie)
Objet:
sur la liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés à la liste prinicpale
classés par ordre de mérite
inscription
10 Septembre 200810/09/2008
De: Duong (Quoc-Phi)
Objet:
au concours spécial de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie ouvert aux titulaires d'une maîtrise de sciences et inscrits sur la liste principale
classés par ordre de mérite
concours
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Seferian (Roland)
Objet:
au concours spécial de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie ouvert aux titulaires d'une maîtrise de sciences et inscrits sur la liste principale
classés par ordre de mérite
concours
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Flouttard (Alexandre)
Objet:
au concours spécial de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie ouvert aux titulaires d'une maîtrise de sciences et inscrits sur la liste principale
classés par ordre de mérite
concours
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Ohayon (William)
Objet:
au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
classés par ordre de mérite
concours
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Merlet (Nicolas)
Objet:
au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
classés par ordre de mérite
concours
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Guyot (Jean-Baptiste)
Objet:
au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
classés par ordre de mérite
concours
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Gast (Jean-Pierre)
Objet:
au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
classés par ordre de mérite
concours
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Marie-Luce (Cécile)
Objet:
au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
classés par ordre de mérite
concours
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: Eydaleine (Geneviève)
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Mantoux (Gilles)
suppleant
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Eydaleine (Geneviève)
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Mantoux (Gilles)
suppleant
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Coiffard (Thierry)
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Bonnardel (Guy)
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Eydaleine (Geneviève)
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Mantoux (Gilles)
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Eydaleine (Geneviève)
Objet:
présidente de la section du travail aérien
Remplace:M. Mantoux (Gilles)
Groupe:
president
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De:
Hamy
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait à Paris, le
21 juillet 2008
charge
10 Septembre 200810/09/2008
De: Hamy
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 juillet 2008
charge
10 Septembre 200810/09/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.