10 Septembre 2013

De: Edgar SEE
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Philippe LOPEZ
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Jean-Luc Bénesse
secrétaire général
Objet:
toute convention et tout marché, à l'exception des conventions et marchés d'un montant supérieur à 90 000 € HT
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Christophe Ménez
chef du département technique
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, toute convention et tout marché d'un montant inférieur à 50 000 € HT
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Brahim Hanbli
chef du pôle moyens généraux
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, toute convention et tout marché d'un montant inférieur à 50 000 € HT
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Patrick Gionti
chef de la division de la logistique
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, toute convention et tout marché d'un montant inférieur à 50 000 € HT
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Martine Del Bono
adjointe du chef du département de l'information et de la communication
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, toute convention et tout marché d'un montant inférieur à 50 000 € HT
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Hélène Bontems
chef de la division de la gestion financière et du contrôle de gestion
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, toute convention et tout marché d'un montant inférieur à 50 000 € HT
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Delphine COLLIN
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Reims
date_debut="2013-09-30"
cessation de fonction
10 Septembre 201310/09/2013
De: Sabrina HERRERO, épouse BLANCHARD
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt d'Auxerre
date_debut="2013-09-30"
cessation de fonction
10 Septembre 201310/09/2013
De: Odile CHENET, épouse RUYER
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Charleville-Mézières
date_debut="2013-09-30"
cessation de fonction
10 Septembre 201310/09/2013
De: Hélène VARNIER
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Châlons-en-Champagne
date_debut="2013-09-30"
cessation de fonction
10 Septembre 201310/09/2013
De: Corinne LESSART-BOURCEREAU
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Bourges
date_debut="2013-09-30"
cessation de fonction
10 Septembre 201310/09/2013
De: Christine RACLIN, épouse SUCHET
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Dijon
date_debut="2013-09-30"
cessation de fonction
10 Septembre 201310/09/2013
De: Latifa AFAIFIA épouse MEGUENNI-TANI
adjointe administrative auprès de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-est
Objet:
à compter du 1er juillet régisseuse d'avances et de recettes suppléante auprès de ladite direction
Remplace:Mme Olfa YOUNES
Groupe:
suppleant
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Camille Bonenfant-Jeanneney
Objet:
conseillère budget, industrie, environnement, transports, agriculture, pêche, éducation, culture, politiques structurelles
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
10 Septembre 201310/09/2013
De: Anne ROMAGNY
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Institut des hautes études de défense nationale
Remplace:Mme Fabienne DUFAY
Groupe:
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Olivier LIEVEN
Objet:
ingénieur-élève des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2013-08-01"
cessation de fonction
10 Septembre 201310/09/2013
De: Hervé LE RUDULIER
major
Objet:
régisseur intérimaire de la régie d'avances et de recettes de la région de gendarmerie d'Ile-de-France, à Paris, du 1er septembre au
6 octobre 2013
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Didier BERNARD
sous-préfet, sous-préfet de Castellane
Objet:
sous-préfet de Saint-Laurent-du-Maroni
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Laurent-du-Maroni"
sous-prefecture_departement_code="973"
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Francis CLORIS
magistrat du premier grade
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Chalon-sur-Saône
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Chalon-sur-Saône"
sous-prefecture_departement_code="71"
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Véronique ISART
magistrate de l'ordre judiciaire
Objet:
sous-préfète, sous-préfète de Lunéville
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lunéville"
sous-prefecture_departement_code="54"
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Alexis ANDRES
conseiller des affaires étrangères détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet
réintégration
10 Septembre 201310/09/2013
De: Alexis ANDRES
conseiller des affaires étrangères détaché
Objet:
sous-préfet de Lunéville
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lunéville"
sous-prefecture_departement_code="54"
cessation de fonction
10 Septembre 201310/09/2013
De: Marie-Laurence PITOIS-PUJADE
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Christine GEROTHWOHL
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Rolande RUELLAN
présidente de chambre honoraire à la Cour des comptes, présidente
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Pascal PENAUD
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son représentant"
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Hubert GARRIGUE-GUYONNAUD
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son représentant"
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Carine CHEVRIER-FATÔME
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son représentant"
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Anne-Carole BENSADON
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son représentant"
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Brigitte GROSLIER-THIERY
Objet:
directeur fonctionnel du deuxième groupe
chargée des fonctions de directeur territorial de Guyane
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
détachement
10 Septembre 201310/09/2013
De: Claire Waysand
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée à l'une des personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé. »
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Camille Putois
directrices adjointes du cabinet du Premier ministre
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée à l'une des personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé. »
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Catherine PATRIARCA
Objet:
dans les limites de ses attributions, au nom de la directrice générale, ordonnateur de l'Anah et représentante du pouvoir adjudicateur
autorite_delegation="Directrice générale, ordonnateur de l'Anah et représentante du pouvoir adjudicateur"
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De:
Mme
Objet:
dans la limite de leurs attributions et pour les dossiers qui leur sont confiés au sein du département des interventions foncières
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Claude Pacchioni
Objet:
directeur des ressources humaines et de l'organisation
aux fins de signer, dans le champ de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Mourad Karouah
Objet:
dans la limite de ses attri butions et pour les dossiers qui lui sont confiés au sein du département de la gestion immobilière et de la commercialisation
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Didier Bellier-Ganière
Objet:
directeur général adjoint
aux fins de signer tous actes et conventions relevant des fonctions du directeur général, à l'exception des actes contractuels et conventionnels relatifs au personnel et des décisions relatives aux actions en justice
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Matthieu Sirot
Objet:
responsables techniques
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Benoît Chotin
Objet:
responsables techniques, pour signer
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Jacques Klifa
Objet:
fondé de pouvoir
aux fins de signer
dans la limite de leurs attributions, les déclarations fiscales de toutes natures
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Didier Bellier-Ganière
Objet:
directeur général adjoint, et
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Michel Bournat
Objet:
directeur délégué Nord et PRU de Clichy-sous Bois - Montfermeil, et à
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Christophe Canu
Objet:
directeur de l'ingénierie foncière et immobilière, et
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Vincent Margout
Objet:
dans le champ de leurs attributions toutes pièces relatives à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Alexandre Sauvée
Objet:
dans la limite de leurs attributions et pour les dossiers qui leur sont confiés au sein du département des interventions foncières
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Antoine Quiquempois
Objet:
dans la limite de leurs attributions et pour les dossiers qui leur sont confiés au sein du département des interventions foncières
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Jean-Jacques Cavan
Objet:
dans la limite de leurs attributions et pour les dossiers qui leur sont confiés au sein du département des interventions foncières
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Arnaud Cavalli
Objet:
dans la limite de leurs attributions et pour les dossiers qui leur sont confiés au sein du département de la gestion immobilière et de la commercialisation
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Frantz Charles
Objet:
dans la limite de leurs attributions et pour les dossiers qui leur sont confiés au sein du département de la gestion immobilière et de la commercialisation, les attestations de service fait sur les achats entrant dans le champ de leurs attributions, quel que soit leur montant
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Carlos Ramos
Objet:
dans la limite de leurs attributions et pour les dossiers qui leur sont confiés au sein du département de la gestion immobilière et de la commercia lisation
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Jérôme Mangin
Objet:
dans la limite de leurs attributions et pour les dossiers qui leur sont confiés au sein du département de la gestion immobilière et de la commercia lisation
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Jean-François Deboeuf
Objet:
dans la limite de leurs attributions et pour les dossiers qui leur sont confiés au sein du département de la gestion immobilière et de la commercia lisation
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Guillaume Clermont
Objet:
dans la limite de leurs attributions et pour les dossiers qui leur sont confiés au sein du département de la gestion immobilière et de la commercia lisation
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Jacques Maigret
Objet:
chefs de projets, pour signer
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Thierry-Noël Simonet
Objet:
chefs de projet, pour signer
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Damien Pimpare
Objet:
chefs de projet, pour signer
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Benoît Bulard
Objet:
chargé d'opérations, pour signer
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Xavier Emprin
Objet:
aux fins de signer
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Yann Terrier
Objet:
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Adrien Roussel
Objet:
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Éric Raynaud
Objet:
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Alain Osadnik
Objet:
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Benjamin N'Guyen Huu
Objet:
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Denis Millard
Objet:
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Pierre Larchevêque
Objet:
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Armand Koestel
Objet:
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Maxime Iragnes
Objet:
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Benjamin Hubert
Objet:
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Arnaud Guérineau
Objet:
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Hervé Gaschignard
Objet:
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Philippe Durand
Objet:
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Baptiste Durand
Objet:
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Cyril Despres
Objet:
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Nicolas Boursier
Objet:
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Guillaume Blanchet
Objet:
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Antoine Aïello
Objet:
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Magaly Simon
chargée de mission auprès du directeur de l'ingénierie foncière et immobilière
Objet:
dans la limite de ses attributions et pour les dossiers qui lui sont confiés
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Christine Netter
responsable du département des interventions foncières
Objet:
dans la limite de ses attributions et pour les dossiers qui lui sont confiés au sein du département des interventions foncières
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Vilayvone Meunier
Objet:
aux fins de signer
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Isabelle Marret
Objet:
dans la limite de ses attri butions et pour les dossiers qui lui sont confiés au sein du département de la gestion immobilière et de la commercialisation
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Émélie Maheut
chargée de mission auprès du directeur de l'ingénierie foncière et immobilière
Objet:
dans la limite de ses attributions et pour les dossiers qui lui sont confiés
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Michèle Henrion
Objet:
assistante à la direction de projet rénovation urbaine
aux fins de signer, dans le champ de ses attributions, les attestations de service fait
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Françoise Duros
Objet:
directrice de la communication
aux fins de signer toutes pièces relatives à l'exécution des marchés dans le champ des projets relevant de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Marie-Pierre Debeaumont
chargée de mission auprès du directeur de l'ingénierie foncière et immobilière
Objet:
dans la limite de ses attributions et pour les dossiers qui lui sont confiés
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Marie-José Chemin
Objet:
dans la limite de ses attributions et pour les dossiers qui lui sont confiés au sein du département de la gestion immobi lière et de la commercialisation
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Delphine Brault
chef des pôles commercial et développement
Objet:
dans le champ de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Vithyéa Tran
Objet:
responsables techniques, chargés d'études, pour signer
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Myriam Saïdane
Objet:
pour signer les engagements comptables (réservations) relatifs aux achats traités par le service achat et entrant dans leur champ de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Nathalie Marly
Objet:
directrice financière adjointe, et
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Florence Mintz
Objet:
directeur adjoint, pour signer pour le compte de tiers ou en compte propre
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Emmanuelle Sztantman
Objet:
dans le champ de leurs attributions toutes pièces relatives à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Anne Bloch-Lainé
Objet:
dans le champ de leurs attributions toutes pièces relatives à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Grace de Jesus Coca
Objet:
dans la limite de leurs attributions et pour les dossiers qui leur sont confiés au sein du département des interventions foncières
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Pascale Vinouze
Objet:
dans la limite de leurs attributions et pour les dossiers qui leur sont confiés au sein du département des interventions foncières
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Alice Verpeaux
Objet:
dans la limite de leurs attributions et pour les dossiers qui leur sont confiés au sein du département des interventions foncières
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Magalie Van
Objet:
dans la limite de leurs attributions et pour les dossiers qui leur sont confiés au sein du département des interventions foncières
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Françoise Sicard
Objet:
dans la limite de leurs attributions et pour les dossiers qui leur sont confiés au sein du département des interventions foncières
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Élisabeth Rangeon
Objet:
dans la limite de leurs attributions et pour les dossiers qui leur sont confiés au sein du département des interventions foncières
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Valérie Meurillon
Objet:
dans la limite de leurs attributions et pour les dossiers qui leur sont confiés au sein du département des interventions foncières
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Nathalie Maestracci
Objet:
dans la limite de leurs attributions et pour les dossiers qui leur sont confiés au sein du département des interventions foncières
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Alexia Goubert
Objet:
dans la limite de leurs attributions et pour les dossiers qui leur sont confiés au sein du département des interventions foncières
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Juliette Delarbre
Objet:
dans la limite de leurs attributions et pour les dossiers qui leur sont confiés au sein du département des interventions foncières
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Johanna Colombel
Objet:
dans la limite de leurs attributions et pour les dossiers qui leur sont confiés au sein du département des interventions foncières
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Colette Barbier
Objet:
dans la limite de leurs attributions et pour les dossiers qui leur sont confiés au sein du département des interventions foncières
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Chantal Anceau
Objet:
dans la limite de leurs attributions et pour les dossiers qui leur sont confiés au sein du département des interventions foncières
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Aurélie Airault
Objet:
dans la limite de leurs attributions et pour les dossiers qui leur sont confiés au sein du département des interventions foncières
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Françoise Jauffred
Objet:
dans la limite de leurs attributions et pour les dossiers qui leur sont confiés au sein du département de la gestion immobilière et de la commercialisation
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Joëlle Étienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions et pour les dossiers qui leur sont confiés au sein du département de la gestion immobilière et de la commercialisation, les attestations de service fait sur les achats entrant dans le champ de leurs attributions, quel que soit leur montant
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Karine Lecourieux
Objet:
dans la limite de leurs attributions et pour les dossiers qui leur sont confiés au sein du département de la gestion immobilière et de la commercialisation, les attestations de service fait sur les achats entrant dans le champ de leurs attributions, quel que soit leur montant
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Florence Reussard
Objet:
chargés d'affaires, pour signer les attestations de service fait sur les achats entrant dans le champ de leurs attributions, quel que soit leur montant
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Amélie Jacobi
Objet:
aux fins de signer
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Valérie Zemmour
Objet:
agent comptable, et à
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Cathy Touloumet
Objet:
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Corinne Raban
Objet:
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Laurence Quilfen
Objet:
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Catherine Pagnien
Objet:
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Maryvonne Mateu
Objet:
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Caroline Le Du
Objet:
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Christine Gerome
Objet:
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Romaric Frère
Objet:
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Laure Fainzan
Objet:
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Odile Eveillard
Objet:
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Chloé Duval-Zack
Objet:
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Yveline Drouet
Objet:
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Maryse Diot
Objet:
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Sandrine Delage
Objet:
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Laurie Chifflet
Objet:
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Morgane Catoire
Objet:
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Marie-Ange Cano
Objet:
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Élisabeth Audouy
Objet:
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Maëlle Abraham
Objet:
Groupe:
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Lionel Humery
directeur délégué Sud adjoint
Objet:
dans le champ des projets relevant de sa direction : a) Les titres de recettes (comprenant notamment les appels de fonds et les factures d'honoraires). b) Les conventions de servitudes (lignes électriques, téléphoniques, etc.) et de passage de canali sations concernant les terrains appartenant à l'AFTRP. c) Les états descriptifs de division soit en copropriété, soit en volume. d) Les attestations de surface de plancher de construction (SPC) délivrées
aux acquéreurs de terrains à bâtir. e) Les certificats de disponibilité sur les crédits des projets en mandat devant être revêtus de la signature de l'ordonnateur et les arrêtés des comptes intermédiaires et définitifs des projets en mandat. f) Toutes pièces relatives à l'exécution des marchés dans le champ des projets relevant de leurs attributions
Groupe:
a_sa_demande
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Damien Audric
Objet:
directeur délégué Nord adjoint hors PRU de Clichy-sous Bois - Montfermeil, pour signer dans le champ relevant de leurs attributions et direction : a) Les titres de recettes (comprenant notamment les appels de fonds et les factures d'honoraires). b) Les conventions de servitudes (lignes électriques, téléphoniques, etc.) et de passage de canali sations concernant les terrains appartenant à l'AFTRP. c) Les états descriptifs de division soit en copropriété, soit en volume. d) Les attestations de surface de plancher de construction (SPC) délivrées
aux acquéreurs de terrains à bâtir. e) Les certificats de disponibilité sur les crédits des projets en mandat devant être revêtus de la signature de l'ordonnateur et les arrêtés des comptes intermédiaires et définitifs des projets en mandat. f) Toutes pièces relatives à l'exécution des marchés dans le champ des projets relevant de ses attributions
Groupe:
a_sa_demande
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Jean-Philippe Pichevin
directeur adjoint
Objet:
dans le champ de leurs attributions : a) Les titres de recettes (comprenant notamment les appels de fonds et les factures d'honoraires). b) Les conventions de servitudes (lignes électriques, téléphoniques, etc.) et de passage de canali sations concernant les terrains appartenant à l'AFTRP. c) Les états descriptifs de division soit en copropriété, soit en volume. d) Les attestations de surface de plancher de construction (SPC) délivrées
aux acquéreurs de terrains à bâtir. e) Les certificats de disponibilité sur les crédits des projets en mandat devant être revêtus de la signature de l'ordonnateur et les arrêtés des comptes intermédiaires et définitifs des projets en mandat. f) Toutes pièces relatives à l'exécution des marchés dans le champ des projets relevant de leurs attributions
Groupe:
a_sa_demande
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Corinne Lamarque
directrice de l'aménagement et du déve loppement, et à
Objet:
dans le champ de leurs attributions : a) Les titres de recettes (comprenant notamment les appels de fonds et les factures d'honoraires). b) Les conventions de servitudes (lignes électriques, téléphoniques, etc.) et de passage de canali sations concernant les terrains appartenant à l'AFTRP. c) Les états descriptifs de division soit en copropriété, soit en volume. d) Les attestations de surface de plancher de construction (SPC) délivrées
aux acquéreurs de terrains à bâtir. e) Les certificats de disponibilité sur les crédits des projets en mandat devant être revêtus de la signature de l'ordonnateur et les arrêtés des comptes intermédiaires et définitifs des projets en mandat. f) Toutes pièces relatives à l'exécution des marchés dans le champ des projets relevant de leurs attributions
Groupe:
a_sa_demande
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Daniel SALOMON
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
Dans la catégorie des représentants du monde associatif
membres d'associations
mentionnées à l'article L. 141-1 du code de l'environnement
Suppléant
Remplace:M. Gabriel ULLMANN
Groupe:
suppleant
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Patrick POIRET
chef du pôle risques accidentels à la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
Dans la catégorie des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des installations
mentionnées à l'article D. 510-1 du code de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Lisa NOURY
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
Dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants des installations
mentionnées à l'article D. 510-1
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Suppléant
Remplace:Mme Violaine DAUBRESSE
Groupe:
suppleant
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Laurent OLIVÉ
chef de l'unité territoriale de l'Essonne à la direction régionale et inter départementale de l'environnement et de l'énergie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
Dans la catégorie des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des installations
mentionnées à l'article D. 510-1 du code de l'environnement
Titulaire
Remplace:Mme Caroline HENRY
Groupe:
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Marc SNA/SO Mérignac
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2013
NOM NOM PRÉNOM GRAND SERVICE LIEU usuel de naissance à date exam. d'affectation
TIROUMALAI TIROUMALAI Ramanoudjame SSIM Athis-Mons
Groupe:
autorisation
10 Septembre 201310/09/2013
De: Bernard SNA/SO Biscarrosse
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2013
NOM NOM PRÉNOM GRAND SERVICE LIEU usuel de naissance à date exam. d'affectation
TIROUMALAI TIROUMALAI Ramanoudjame SSIM Athis-Mons
Groupe:
autorisation
10 Septembre 201310/09/2013
De: Thierry SNA/AG Le Raizet
(Guadeloupe)
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2013
NOM NOM PRÉNOM GRAND SERVICE LIEU usuel de naissance à date exam. d'affectation
TIROUMALAI TIROUMALAI Ramanoudjame SSIM Athis-Mons
Groupe:
autorisation
10 Septembre 201310/09/2013
De: Ronan SIA Mérignac
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2013
NOM NOM PRÉNOM GRAND SERVICE LIEU usuel de naissance à date exam. d'affectation
TIROUMALAI TIROUMALAI Ramanoudjame SSIM Athis-Mons
Groupe:
autorisation
10 Septembre 201310/09/2013
De: Landry SEAC/PF Faa'a
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2013
NOM NOM PRÉNOM GRAND SERVICE LIEU usuel de naissance à date exam. d'affectation
TIROUMALAI TIROUMALAI Ramanoudjame SSIM Athis-Mons
Groupe:
autorisation
10 Septembre 201310/09/2013
De: Davis SEAC/PF Faa'a
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2013
NOM NOM PRÉNOM GRAND SERVICE LIEU usuel de naissance à date exam. d'affectation
TIROUMALAI TIROUMALAI Ramanoudjame SSIM Athis-Mons
Groupe:
autorisation
10 Septembre 201310/09/2013
De: Morgan DTA Paris
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2013
NOM NOM PRÉNOM GRAND SERVICE LIEU usuel de naissance à date exam. d'affectation
TIROUMALAI TIROUMALAI Ramanoudjame SSIM Athis-Mons
Groupe:
autorisation
10 Septembre 201310/09/2013
De: Patrice DSAC/SE Aix-en-Provence
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2013
NOM NOM PRÉNOM GRAND SERVICE LIEU usuel de naissance à date exam. d'affectation
TIROUMALAI TIROUMALAI Ramanoudjame SSIM Athis-Mons
Groupe:
autorisation
10 Septembre 201310/09/2013
De: Bernard CRNA/E Reims
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2013
NOM NOM PRÉNOM GRAND SERVICE LIEU usuel de naissance à date exam. d'affectation
TIROUMALAI TIROUMALAI Ramanoudjame SSIM Athis-Mons
Groupe:
autorisation
10 Septembre 201310/09/2013
De: Fabrice SNA/N Le Touquet
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2013
NOM NOM PRÉNOM GRAND SERVICE LIEU usuel de naissance à date exam. d'affectation
SIMONET SIMONET Hauteclaire DSAC/O Brest
Groupe:
autorisation
10 Septembre 201310/09/2013
De: Pascal SEAC/PF Tahiti
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2013
NOM NOM PRÉNOM GRAND SERVICE LIEU usuel de naissance à date exam. d'affectation
SIMONET SIMONET Hauteclaire DSAC/O Brest
Groupe:
autorisation
10 Septembre 201310/09/2013
De: Thierry CRNA/E Reims
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2013
NOM NOM PRÉNOM GRAND SERVICE LIEU usuel de naissance à date exam. d'affectation
SIMONET SIMONET Hauteclaire DSAC/O Brest
Groupe:
autorisation
10 Septembre 201310/09/2013
De: Pierre-Claude STAC Bonneuil
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2013
NOM NOM PRÉNOM GRAND SERVICE LIEU usuel de naissance à date exam. d'affectation
Groupe:
autorisation
10 Septembre 201310/09/2013
De: Denis SNA/SO Biscarrosse
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2013
NOM NOM PRÉNOM GRAND SERVICE LIEU usuel de naissance à date exam. d'affectation
Groupe:
autorisation
10 Septembre 201310/09/2013
De: Pierre SNA/RP/CDG Roissy
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2013
NOM NOM PRÉNOM GRAND SERVICE LIEU usuel de naissance à date exam. d'affectation
Groupe:
autorisation
10 Septembre 201310/09/2013
De: Christophe SNA/O Angers
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2013
NOM NOM PRÉNOM GRAND SERVICE LIEU usuel de naissance à date exam. d'affectation
Groupe:
autorisation
10 Septembre 201310/09/2013
De: Thierry DSAC/S Toulouse
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2013
NOM NOM PRÉNOM GRAND SERVICE LIEU usuel de naissance à date exam. d'affectation
Groupe:
autorisation
10 Septembre 201310/09/2013
De: Valérie SNA/RP/ORY Athis-Mons
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2013
NOM NOM PRÉNOM GRAND SERVICE LIEU usuel de naissance à date exam. d'affectation
TIROUMALAI TIROUMALAI Ramanoudjame SSIM Athis-Mons
Groupe:
autorisation
10 Septembre 201310/09/2013
De: Noëlle ENAC Toulouse
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2013
NOM NOM PRÉNOM GRAND SERVICE LIEU usuel de naissance à date exam. d'affectation
TIROUMALAI TIROUMALAI Ramanoudjame SSIM Athis-Mons
Groupe:
autorisation
10 Septembre 201310/09/2013
De: Gaëlle SNA/S Carcassonne
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2013
NOM NOM PRÉNOM GRAND SERVICE LIEU usuel de naissance à date exam. d'affectation
SIMONET SIMONET Hauteclaire DSAC/O Brest
Groupe:
autorisation
10 Septembre 201310/09/2013
De: Sylvie SNA/SSE Marseille
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2013
NOM NOM PRÉNOM GRAND SERVICE LIEU usuel de naissance à date exam. d'affectation
Groupe:
autorisation
10 Septembre 201310/09/2013
De: Corinne SNA/RP/ORY Lognes
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2013
NOM NOM PRÉNOM GRAND SERVICE LIEU usuel de naissance à date exam. d'affectation
Groupe:
autorisation
10 Septembre 201310/09/2013
De: Sarah DSAC/N Athis-Mons
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2013
NOM NOM PRÉNOM GRAND SERVICE LIEU usuel de naissance à date exam. d'affectation
Groupe:
autorisation
10 Septembre 201310/09/2013
De: Patrice Informatique IESSA SNA-RP-ORLY
Objet:
jury de l'examen de la 2e qualification prévue pour l'accès
au grade de tech nicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle en 2013
Vice-présidents
NOM PRÉNOM FONCTION/DISCIPLINE CORPS SERVICE ABDALLA Jean-Pierre Logistique TSEEAC DSAC-N BACHELIER Isabelle Français ATTAAC DSNA BARRET Frédéric Circulation aérienne TSEEAC SNA-SO BERT Jean-Paul Circulation aérienne TSEEAC SNA-SO BERTHOD Sylvie Informatique TSEEAC DTI BESSE Philippe Opérations aériennes TSEEAC DSAC BLANCHET Sandrine Circulation aérienne TSEEAC DSAC-O BLANCHET Christophe Circulation aérienne TSEEAC SNA-O CADET Annick Français ATTAAC SSIM CHIBANE Bruno Informatique TSEEAC CESNAC COPY Daniel Circulation aérienne TSEEAC SNA-RP-ORY COQUERELLE Marcelline Missions régaliennes TSEEAC DSAC-SO COUDERC Isabelle Français ATTAAC DSAC-N EMANUEL Monique Opérations aériennes TSEEAC DSAC-SO FIGUEREIDO Zelia Français ATTAAC SSIM FINIZIO Michaël Informatique TSEEAC ENAC GARNIER Bruno Missions régaliennes TSEEAC DAC-SO GRONDIN Cédric Missions régaliennes TSEEAC DSAC-S GUYON Pascal Missions régaliennes TSEEAC DSAC-SE HEIP Joël Français ATTAAC DSAC KERNOA Agnès Circulation aérienne TSEEAC SNA-SO LE BRUN Jean-Pierre Circulation aérienne TSEEAC SNA-RP-CDG LE VERRIER Thierry Opérations aériennes TSEEAC DSAC-SE LEICEAGA Victor Logistique TSEEAC DTI LESTAGE Philippe Circulation aérienne TSEEAC SNA-SO MALGARINI Christian Missions régaliennes TSEEAC DSAC-NE MARTIN Bernard Circulation aérienne TSEEAC DSAC MASCARO Gérald Circulation aérienne TSEEAC SIA
Groupe:
composition
10 Septembre 201310/09/2013
De: Jean-Marc Logistique TSEEAC DTI
Objet:
jury de l'examen de la 2e qualification prévue pour l'accès
au grade de tech nicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle en 2013
Vice-présidents
Groupe:
composition
10 Septembre 201310/09/2013
De: Agnès Organisation ASAAC DSNA-SDRH
Objet:
jury de l'examen de la 2e qualification prévue pour l'accès
au grade de tech nicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle en 2013
Représentants SDRH
Groupe:
composition
10 Septembre 201310/09/2013
De: Jean-Claude POMMIER
Ingénieur de recherche 1ère classe
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
Sa mission a pour objet le suivi de la formation permanente de l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
date_fin="2015-08-31"
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Odile Barres
IR1
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°7359 intitulée Georessources
Groupe:
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Sylvie NOVAT
Objet:
Technicienne
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Margarida COSTA-GOMES
Objet:
Directrice de recherche, et à
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Louis MOTTET
dans l'unité du CNRS / Université Paris-Sud n°
Objet:
assistant de prévention (AP)
cessation de fonction
10 Septembre 201310/09/2013
De: Marie-Thérèse CUZANGE
dans l'unité du CNRS n°5138
à compter du 31/10/2013
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
cessation de fonction
10 Septembre 201310/09/2013
De: Jean-Claude LEFEVRE
ingénieur d'étude
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°5138 intitulée « Archéométrie et archéologie : Origine, Datation et Technologies des matériaux »
à compter du 01/11/2013
Groupe:
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Véronique ANDRE
Assistant Ingénieur
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n° UMR7308 intitulée Centre de recherche et de documentation sur l'Océanie (CREDO)
à compter du 1 er mai 2013
Groupe:
nomination
10 Septembre 201310/09/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.