10 Octobre 1992

De: Halyk (Marcel)
secrétaire général de la Fédération nationale des syndicats maritimes C.G.T
au titre des représentants du personnel d'exécution
Objet:
en continuation de mandat
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande
Groupe:
date_debut="1992-09-27"
duree="trois ans"
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Traissac (Pierre)
assistant à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
date de sa titularisation dans le corps des ingénieurs d'études
Objet:
du corps des assistants
date_debut="1992-09-16"
corps="Assistants"
radiation
10 Octobre 199210/10/1992
De: Traissac (Pierre)
assistant à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
date de sa titularisation dans le corps des ingénieurs d'études
Objet:
au détachement auprès de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération
ingénieur d'études
Groupe:
date_debut="1992-09-16"
cessation de fonction
10 Octobre 199210/10/1992
De: Larminat (Stanislas de)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
membre suppléant
Remplace:M. Brot (Denis)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Bruandet (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Desoye (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des fabricants de sucre de canne des départements d'outre-mer
membre suppléant
Remplace:M. Seite (Albert)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Bourges (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Remplace:M. Paclot (Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Bruno Janin
administrateur civil hors classe, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
10 Octobre 199210/10/1992
De: Geneviève Domenach-Chich
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
10 Octobre 199210/10/1992
De: Fauges (Hélène, Roberte)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Choux et Paul Bernard, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Angoulême (Charente)"
huissier_residence_departement_code="16"
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Christian Martin
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
10 Octobre 199210/10/1992
De: Jean-Luc Cases
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
10 Octobre 199210/10/1992
De: Dormont (Marc)
surveillant principal de l'administration pénitentiaire, en fonctions à la maison centrale de Clairvaux; 20 ans de services civils et militaires. Mortellement blessé le 11 septembre 1992
dans l'accomplissement de son devoir
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
14 septembre 1992
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Jeanblanc Risler (Florence)
administrateur civil, affectée au ministère de l'équipement, du logement et des transports (aviation civile et météorologie nationale)
Objet:
au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
date_debut="1992-10-01"
affectation
10 Octobre 199210/10/1992
De: Bascle (Michel)
professeur certifié d'enseignement agricole au lycée d'enseignement général et technologique de Sainte-Livrade
Objet:
après concours, chef de travaux stagiaire de phytotechnie, biologie végétale, à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Groupe:
date_debut="1992-09-07"
ecole
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Bascle (Michel)
professeur certifié d'enseignement agricole au lycée d'enseignement général et technologique de Sainte-Livrade
Objet:
)
son grade
duree="son stage (un an"
détachement
10 Octobre 199210/10/1992
De: Doniol (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton manufacturé (C.E.R.I.B.)
B. - Au titre de représentant des chefs d'entreprise
Remplace:M. Arto (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Posseme (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton manufacturé (C.E.R.I.B.)
Remplace:M. Boyer (Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Ferry (Isabelle)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 7bis du décret no 86-175 du
6 février 1986
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels:
Au titre de représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
duree="un an"
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Venzal (Bruno)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 7bis du décret no 86-175 du
6 février 1986
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels:
Au titre de personnalités qualifiées
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Rajic (Thierry)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 7bis du décret no 86-175 du
6 février 1986
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels:
Au titre de personnalités qualifiées
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Meyer (Michel)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 7bis du décret no 86-175 du
6 février 1986
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels:
Au titre de personnalités qualifiées
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Gentil (Mickaël)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 7bis du décret no 86-175 du
6 février 1986
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels:
Au titre de personnalités qualifiées
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Dupuis-Mendel (Philippe)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 7bis du décret no 86-175 du
6 février 1986
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels:
Au titre de personnalités qualifiées
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Toure (Karim)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 7bis du décret no 86-175 du
6 février 1986
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels:
Au titre de personnalités qualifiées désignées après consultation des organisations professionnelles intéressées
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Rousseau (Dominique)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 7bis du décret no 86-175 du
6 février 1986
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels:
Au titre de personnalités qualifiées désignées après consultation des organisations professionnelles intéressées
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Fava (Jean-Michel)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 7bis du décret no 86-175 du
6 février 1986
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels:
Au titre de personnalités qualifiées désignées après consultation des organisations professionnelles intéressées
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Bard (Frédérique)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 7bis du décret no 86-175 du
6 février 1986
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels:
Au titre de personnalités qualifiées désignées après consultation des organisations professionnelles intéressées
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Amphoux (Max)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 7bis du décret no 86-175 du
6 février 1986
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels:
Au titre de personnalités qualifiées désignées après consultation des organisations professionnelles intéressées
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Albaret (Philippe)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 7bis du décret no 86-175 du
6 février 1986
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels:
Au titre de personnalités qualifiées désignées après consultation des organisations professionnelles intéressées
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Varignon (Thierry)
directeur d'établissement social et médico-social, directeur de 2e classe du centre départemental de l'enfance, à Poitiers (Vienne)
Objet:
au centre d'aide par le travail L'Essor, à Poitiers (Vienne)
Groupe:
a_sa_demande
mutation
10 Octobre 199210/10/1992
De: Dusfour (Jean-Luc)
du syndicat des marins C.G.T
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
Groupe:
date_debut="1992-09-27"
duree="trois ans"
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Onno (Bernard)
professeur stagiaire de microbiologie industrielle à l'Ecole nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Objet:
dans son corps au même établissement
date_debut="1992-01-02"
titularisation
10 Octobre 199210/10/1992
De: Onno (Bernard)
professeur stagiaire de microbiologie industrielle à l'Ecole nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Objet:
du corps des chefs de travaux
date_debut="1992-01-02"
corps="Chefs de travaux"
radiation
10 Octobre 199210/10/1992
De: Onno (Bernard)
professeur stagiaire de microbiologie industrielle à l'Ecole nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Objet:
au détachement
date_debut="1992-01-02"
cessation de fonction
10 Octobre 199210/10/1992
De: Khosro Tehrani (Kiarash)
de nationalité iranienne
Objet:
comme élèves hors cadre
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur, à charge pour eux ou pour leur gouvernement d'acquitter leurs frais de pension et de scolarité, les candidats étrangers
Deuxième concours
Groupe:
admission
10 Octobre 199210/10/1992
De: Cristescu (Adrian)
de nationalité roumaine
Objet:
comme élèves hors cadre
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur, à charge pour eux ou pour leur gouvernement d'acquitter leurs frais de pension et de scolarité, les candidats étrangers
Deuxième concours
Groupe:
admission
10 Octobre 199210/10/1992
De: Perin-Dureau (Florent)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
ecole
eleve_ens="Ulm"
admission
10 Octobre 199210/10/1992
De: Gyan (Emmanuel)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
ecole
eleve_ens="Ulm"
admission
10 Octobre 199210/10/1992
De: Place (Marie-Hélène, Anne)
Objet:
notaire
Remplace:M. Guidecoq (Louis, Arsène, Auguste)
notaire
notaire_residence="Barenton (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Gascuel (Didier)
assistant à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:
dans son corps d'origine
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:
date_debut="1992-07-01"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
réintégration
10 Octobre 199210/10/1992
De: Gascuel (Didier)
assistant à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:
après concours, maître-assistant stagiaire en biologie halieutique au même établissement
date_debut="1992-07-01"
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Gascuel (Didier)
assistant à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:
)
son grade
duree="son stage (un an"
détachement
10 Octobre 199210/10/1992
De: Gascuel (Didier)
assistant à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:
au détachement auprès de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération
Groupe:
date_debut="1992-07-01"
cessation de fonction
10 Octobre 199210/10/1992
De: Elisabeth Vinot
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Chargée de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Christian Martin
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Olivier Blanchard
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Conseiller technique
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Georges Morin
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Jean-Luc Cases
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Chef de cabinet
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Josée Vincent
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Chef du secrétariat particulier
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Pellen (Robert, Jean)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier principal
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Durand (Noël, André, Jean, Marie, Marius)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Perrin (Jean-Louis, Emile, Henry)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 1re classe
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Fontenay (Bernard, Charles, Louis)
Objet:
dans l'armée active
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
armee="active"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Le Liboux (Jean-Luc)
Objet:
dans l'armée active
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Le Direach (Daniel, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Leroy (Bruno, Lucien, Pierre, Edgard)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Le Flaguais (Philippe, René, Louis, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Di Mercurio (Georges, Christian, Sauveur)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Combe (Henri, René, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Pichou (Xavier, Michel, François, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Izard (Jean-Christophe, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Forin (Philippe, Georges, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Ducamin (Laurent, Bernard, Ghislain)
Objet:
dans l'armée active
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Coupu (Jean-Marie, Robert, Paul)
Objet:
dans l'armée active
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Brunhes (Pierre, Henri, Jean, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Babkine (Michel, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Nadaud (François, Robert, Fernand)
Objet:
dans l'armée active
Au grade d'administrateur de 1reclasse
Les administrateurs de 2e classe
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur de 1reclasse"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Morvant (Jean-Jacques, Pierre, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Au grade d'administrateur de 1reclasse
Les administrateurs de 2e classe
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur de 1reclasse"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Mehnert (Denis, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
Au grade d'administrateur de 1reclasse
Les administrateurs de 2e classe
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur de 1reclasse"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Le Villain (Christophe, Jean , Henri)
Objet:
dans l'armée active
Au grade d'administrateur de 1reclasse
Les administrateurs de 2e classe
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur de 1reclasse"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Kmiecik (Bruno, Jean-François)
Objet:
dans l'armée active
Au grade d'administrateur de 1reclasse
Les administrateurs de 2e classe
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur de 1reclasse"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Hêches (Marianne)
Objet:
dans l'armée active
Au grade d'administrateur de 1reclasse
Les administrateurs de 2e classe
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur de 1reclasse"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Descamps (Cécile, Paule, Marie)
épouse Baudu
Objet:
dans l'armée active
Au grade d'administrateur de 1reclasse
Les administrateurs de 2e classe
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur de 1reclasse"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Antin (Jean-François, Albert)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 2e classe
Groupe:
date_debut="1992-05-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Diore (Gérard)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 1re classe
Groupe:
date_debut="1992-05-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Guibert (Jean-Louis)
Objet:
dans l'armée active
Groupe:
armee="active"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Compain (Yves, Marie, Roger)
Objet:
dans l'armée active
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Pour prendre rang du 1eraoût 1992
Groupe:
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Riban (Dominique, Gilbert, Bernard)
du bâtiment de transport léger Champlain
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Lavenant (Claude, Guy)
de l'aviso Jean Moulin
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Vié (Jean-Christophe, Yves, Patrick)
du chasseur de mines Clio
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Quilliet (Patrick, André)
de l'aviso Second Maître Le Bihan
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: De Bremond d'Ars (Hubert, Marie, Louis, Martin)
de l'aviso Drogou
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Christienne (Alain, Marie)
de l'aviso Commandant Bouan
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Leclair (Pierre, Louis, René)
de l'aviso Commandant Ducuing
Objet:
aux commandements suivants
2. OFFICIER SPECIALISE DE LA MARINE
Capitaine de corvette
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Lhuissier (Jean-Marie, Pierre)
du bâtiment de transport et de soutien Bougainville
Objet:
aux commandements suivants
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Levesque (Roger, Marie, Ignace)
de la quatrième division d'avisos et de l'aviso Commandant Blaison
Objet:
aux commandements suivants
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Giaume (Patrick, Philippe)
de la frégate Germinal
Objet:
aux commandements suivants
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Deville (Philippe, Bernard, André)
de l'aviso Commandant Birot
Objet:
aux commandements suivants
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Castell (Jean-François)
assistant à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
après concours, maître-assistant stagiaire en bioclimatologie au même établissement
date_debut="1992-07-01"
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Castell (Jean-François)
assistant à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
)
son grade
duree="son stage (un an"
détachement
10 Octobre 199210/10/1992
De: Pouzat (Christophe)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du troisième concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
ecole
admission
10 Octobre 199210/10/1992
De: Picard (Laurent)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du troisième concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
ecole
admission
10 Octobre 199210/10/1992
De: De Saint-Aubert (Emmanuel)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du troisième concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
ecole
admission
10 Octobre 199210/10/1992
De: Amic (Etienne)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du troisième concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
ecole
admission
10 Octobre 199210/10/1992
De: Renaud (Mathilde)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du troisième concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
ecole
admission
10 Octobre 199210/10/1992
De: von Barczy (Stephan)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Peters (Steffen)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Pernot (Eric)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Panart (Manuel)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Panajotopoulos (Michael)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Muller (Frank)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Milani (Pierre)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: McNab (James, Alexander)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Maringe (Michael)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Mansart (Olivier)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Luer (Christoph, Ulrich)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Lettmann (Philip)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Le Proux (Jean-Baptiste)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Le Bougeant (Yann)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Lawlor (Jonathan)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Lanel (Nicolas)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Kubel-Sorger (Burkhard)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Kosters (Andreas)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Kofoed (Lars E.)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Kemp (Luc)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Kaniewicz (Jean)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Junger (Wolfgang)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Jensen (Harald)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Jaouen (Hugues)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Iovine (Roberto, Rodolfo)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Heuzard (Guillaume)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Heberlein (Gert)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Hachet (Alain)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Gleichmann (Gotz)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Giuliani (Yves)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Flor (Oliver)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Flatin (Jean-Christophe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Feron (Jan)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Etzenbach (Peter)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Dutu (Stéphane)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Dousteyssier (Xavier)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Dobrikat (Joachim)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Delafon (Nicolas)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Dehedin (Philippe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Davoine (Eric)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Dahan (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Da Gama Campos (Karl)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Colin (Laurent)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Choquet (Gilles)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Cerclay (Peter)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Cayet (David)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Castagné (Olivier)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Canonge (Romain)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Cambier (Nicolas)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Bourrier (Alain)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Biola (Guillaume)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Berting (Joost)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Baurand (Christophe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Baumert (Carsten)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Barre (Antoine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Audibert (Xavier)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Andreutti (Franck)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Pierrard (Aline)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Ozanne (Sophie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Nerb (Iris)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Michael (Katherine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Makowiecki (Juliette)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Maag (Marie-Astrid)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Illouz (Laurence)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Haouat (Laurence)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Gourp (Sheila)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Gobert (Catherine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Furthmann (Margit)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Frank (Regina)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Fabre (Isabelle)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Dubau (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Crouzet (Florence)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Coppens (Anne-Catherine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Christophel (Martina)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Bosser (Marie-Elisabeth)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Blott (Stéphanie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Bellot (Sophie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Behnke (Cornelia, Isabella)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Valade (Christophe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Touron (Hervé)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Tendron (Jean-François)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Taillefer (Jean-François)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Stevanovic (Dusan)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Sourisseau (Philippe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Simon (Hugues)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Sicard (Christophe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Sertier (Bruno)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Segura (Dominique)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Sarret (Philippe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Roux (Simon)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Roume (Philippe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Roger (Jean-Martin)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Riehl (Laurent)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Richy (Philippe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Richard (Philippe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Reynaud (Jean-François)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Regnaud (Didier)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Rantet (Eric)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Puybaret (Emmanuel)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Puschmann (Philippe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Procureur (Louis)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Pouillot (Hervé)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Potter (Christophe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Ponroy (Cyrille)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Poiret (Olivier)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Poggi (Stéphane)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Piotte (Michel)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Piot (Christophe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Pillette (Christophe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Perherin (Daniel)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Pean (Thomas)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Panchou (Christophe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Orio (Pascal)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Oberstein Branco (Alexandre)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Nativelle (Philippe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Muller (Didier)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Morel (Eric)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Mignot (Christian)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Meurou (François-Paul)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Mathieu (François)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Malinvaud (Frédéric)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Machabert (Vincent)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Léger (Guillaume)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Libault (François)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Lemoisson (Jacques)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Le Guern (Bertrand)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Le Chartier (Gilles)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Lazennec (Marc)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Landrivon (Guillaume)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Lagnel (Sébastien)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Lacire (Eric)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Klein (Sébastien)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Kitzinger (Benoît)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Kessous (Charles)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Kaniuk (Philippe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Jourdain (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Jahan (Hubert)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Herman (Damien)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Groualle (Thierry)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Grolleron (Christian)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Greiner (Eric)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Goriot (Raphaël)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Girardot (Guillaume)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Giardi (Joël)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Gautier (Frédéric)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Gautheron (Philippe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Gaumet (Pierre)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Garnault (Christophe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Ganet (Ludovic)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Gambet (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Feracci (Claude-André)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Ersu (Philippe d')
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Durand (Pierre-Eric)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Dupont (Antoine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Dhommée (Patrick)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Devismes (Stéphane)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Deseure (Xavier)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Desban (James)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Delignières (Jean-Patrick)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Delannoy (Franck)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Crochu (François)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Courouble (Paul-Alexandre)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Courcoux (Brieuc)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Comtet (Jacques)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Colombel (Eric)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Collay (Denis)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Cocaign (Jean-Guy)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Clément (Didier)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Chevalier (Alain)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Chastang (Olivier)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Charoub (Abdellah)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Chapelon (Antoine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Chapelain (Christophe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Chaleil (François)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Caunes (Raphaël)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Cauchye (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Cataldi (Christophe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Casale (Thierry)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Carré (Bruno)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Calafat (Stéphane)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Butty (Guillaume)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Burguet (Yannick)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Bouvier (Philippe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Boudier (Christophe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Bouchaud (Laurent)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Borit (Fabrice)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Boquillon (Thierry)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Boquet (Christian)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Bonnin (Yann)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Bona (Fabrice)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Blanchard (Christophe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Blanc (Arnaud)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Biecher (Emile)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Bernat (Jérôme)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Benero (Fabrice)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Bendana (Marc)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Bazille (François)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Batardon (Frank)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Barabotti (Laurent)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Bantegnie (Pascal)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Audéon (François)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Annequin-Digond (Thierry)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Alcover (Thierry)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Mathios (Nathalie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Labes (Laurence)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Gronier (Pascale)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Dufour (Sylvie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Drouet (Véronique)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Dargnat (Murielle)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Aube (Catherine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Raymond (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
membre suppléant
Remplace:M. Anciaux (Jean-Paul)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Baleynaud (Patrice)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter la région Centre
membre suppléant
Remplace:M. Poulain (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Grossetete (Françoise)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter la région Rhône-Alpes
membre suppléant
Remplace:M. Jacon (Paul)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Billardon (André)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
membre titulaire
Remplace:M. Nesme (Jean-Marc)
Groupe:
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Pelicot (Joël)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter la région Centre
membre titulaire
Remplace:M. Bordas (James)
Groupe:
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Bernard (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Kulig (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Kieken (Claire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Kerjean (Armelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Jorrot (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Jehanno (Sabine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Hunsinger (Raphaëlle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Hermenier (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Hannecart (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Haillecourt (Karine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Guillou (Marie-Laure)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Guezou (Frédérique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Guedes (Françoise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Gress (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Graveron (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Granier (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Granger (Mireille)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Grall (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Gorog (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Gonet (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Godechot (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Giraud (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Girard (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Giliberto (Aline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Ghozland (Claudine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Geboes (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Gavriloff (Annick)
épouse Villeneuve
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Gaultier (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Gasquet (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Gasco (Ghislaine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Garra (Monique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Garde (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Galpin (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Fouinat (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Fillatre (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Faure-Geors (Odile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Estrade (Elisabeth)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Eizaguirre (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Dupond (Christel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Dulac (Olivia)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Duhot (Fabienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Dubief (Céline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Doursenot (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Dhorbait (Irène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Despaux (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Denis (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Delisle (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Delaroche (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Delacroix (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Cuomo (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Couvidoux (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Cousin (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Cotel (Aline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Costamagna (Corinne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Cornu (Anne-France)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Cornelius (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Conze (Geneviève)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Clément (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Chaligne (Carole)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Cazottes (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Cazeaux (Corinne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Casas Chardon (Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Cartray (Magali)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Carré (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Caron (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Brugnot (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Brucher (Caroline)
épouse Delache
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Brinon (Martine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Bouvin (Laure)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Bouttemy (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Boute (Carole)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Bousquet (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Boullez (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Boulay (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Boudon (Dorothée)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Bouchardon (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Boucarut (Françoise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Boubée de Gramont (Armelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Bonnefont (Joëlle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Bonnard (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Blanquer-Fernandez (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Betbeder-Bonnin (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Bernardo Marques (Marie-Thérèse)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Beringer (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Benayoun (Aline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Ben (Marie-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Begeault (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Becq (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Bayle (Aline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Barbette (Karine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Baney (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Baikian (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Avenel (Corine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Aufaure (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Arino (Agnès)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Antonio (Caroline)
épouse Espinasse
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Akbi (Warda)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Adzaba (Angèle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
10 Octobre 199210/10/1992
De: Renouf (Daniel)
Objet:
représentants des agences de presse au sein de la formation Agence de presse de la commission paritaire des publications et agences de presse
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Rencker (Edouard)
Objet:
représentants des agences de presse au sein de la formation Agence de presse de la commission paritaire des publications et agences de presse
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Morandat (Jacques)
Objet:
représentants des agences de presse au sein de la formation Agence de presse de la commission paritaire des publications et agences de presse
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Mauriat (Jean-Jacques)
Objet:
représentants des agences de presse au sein de la formation Agence de presse de la commission paritaire des publications et agences de presse
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Legros (Pierre)
Objet:
représentants des agences de presse au sein de la formation Agence de presse de la commission paritaire des publications et agences de presse
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Gueyraud (Alain)
Objet:
représentants des agences de presse au sein de la formation Agence de presse de la commission paritaire des publications et agences de presse
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Fogel (Daniel)
Objet:
représentants des agences de presse au sein de la formation Agence de presse de la commission paritaire des publications et agences de presse
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Tixier (Bernard)
Objet:
représentants des agences de presse au sein de la formation Agence de presse de la commission paritaire des publications et agences de presse
Groupe:
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Nouaillas (Michel)
Objet:
représentants des agences de presse au sein de la formation Agence de presse de la commission paritaire des publications et agences de presse
Groupe:
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Leblanc (Michel)
Objet:
représentants des agences de presse au sein de la formation Agence de presse de la commission paritaire des publications et agences de presse
Groupe:
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Grosset (Mark)
Objet:
représentants des agences de presse au sein de la formation Agence de presse de la commission paritaire des publications et agences de presse
Groupe:
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Dalle (Bruno)
Objet:
représentants des agences de presse au sein de la formation Agence de presse de la commission paritaire des publications et agences de presse
Groupe:
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Rouabah (Zina)
Objet:
représentants des agences de presse au sein de la formation Agence de presse de la commission paritaire des publications et agences de presse
Groupe:
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Reynaud (Odile)
Objet:
représentants des agences de presse au sein de la formation Agence de presse de la commission paritaire des publications et agences de presse
Groupe:
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Laurent Aublin
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, conseiller d'ambassade de 1re classe à Washington
Objet:
consul général de France à Hong-kong
Remplace:M. Gilles Chouraqui
consul="Hong-kong"
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Patrice Diebold
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Directeur du cabinet
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Patrice Diebold
directeur du cabinet
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
délégation de signature
10 Octobre 199210/10/1992
De: Roy (Rudy, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Dubois (Dominique, Yvon, François)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Le Mercier (Franck, Benoît, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Le Gorrec (Erwoan)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Ibanez (Antoine, René)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Vaslin (Jean-Luc, Roger)
Objet:
dans l'armée active
Au grade d'administrateur de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Sellier (Guillaume)
Objet:
dans l'armée active
Au grade d'administrateur de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Foct (Serge, Emmanuel, Jean-Paul, Alfred, Gustave)
Objet:
dans l'armée active
Au grade d'administrateur de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Denamur (Vincent, Harald, François)
Objet:
dans l'armée active
Au grade d'administrateur de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Blua (Frédéric, Yvon, Baptiste)
Objet:
dans l'armée active
Au grade d'administrateur de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Becouarn (Yann)
Objet:
dans l'armée active
Au grade d'administrateur de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Richez (Sandrine, Isabelle, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Au grade d'administrateur de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: De Lambert des Granges (Philippe, René, Henri)
Objet:
dans l'armée active
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Chapalain (Marc, Roland)
Objet:
dans l'armée active
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Riehl (Fabienne, Anne)
Objet:
dans l'armée active
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992
De: Ruesch (Eric, Yvon)
Objet:
dans l'armée active
Groupe:
armee="active"
promotion
10 Octobre 199210/10/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.