10 Octobre 1996

De: Jourdeneaud (Philippe, Henri, Jean-Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Robert Sarrazin, Hélène Patris
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Patris (Hélène, Catherine, Jeanne)
Objet:
notaire associé
membre de la société Robert Sarrazin, Hélène Patris, Jacques Pauget et Serge Dubost, notaires associés
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
10 Octobre 199610/10/1996
De: Philippe Hirtzman
ingénieur général des mines
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:
ecole
renouvellement
10 Octobre 199610/10/1996
De: Mongereau (Noël)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Octobre 199610/10/1996
De: Pellerin (Denys)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Sur désignation du président de l'Académie nationale de médecine
Remplace:M. Laroche (Claude)
Groupe:
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Baulieu (Etienne-Emile)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. -
personnalités appartenant au secteur de la recherche : Sur désignation du président de l'Académie des sciences
Remplace:M. Jacob (François)
Groupe:
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Baumann (Nicole)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Sur désignation du directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Remplace:Mme Novaes (Simone)
Groupe:
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Lellouch (Joseph)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Sur désignation du directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Groupe:
renouvellement
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Boue (André)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Sur désignation du directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Groupe:
renouvellement
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Ducluzeau (Robert)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Sur désignation du directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
renouvellement
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Bornancin (Michel)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Sur désignation de la conférence des présidents d'université
Groupe:
renouvellement
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Seve (Lucien)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
I. -
personnalités désignées par le Président de la République appartenant aux principales familles philosophiques et spirituelles
Groupe:
renouvellement
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Collange (Jean-François)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
I. -
personnalités désignées par le Président de la République appartenant aux principales familles philosophiques et spirituelles
Groupe:
renouvellement
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Atlan (Henri)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
I. -
personnalités désignées par le Président de la République appartenant aux principales familles philosophiques et spirituelles
Groupe:
renouvellement
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Fichot (Odile)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Sur désignation du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
renouvellement
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Huriet (Claude)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du président du Sénat
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Kahn (Axel)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la recherche
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Caillavet (Henri)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la recherche
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Sautier (René)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Questiaux (Nicole)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Vellay (Anne)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la santé
personnalités appartenant aux professions de santé
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Barrier (Geneviève)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la santé
personnalités appartenant aux professions de santé
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Montagut (Jacques)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la santé
personnalités appartenant aux professions de santé
Remplace:Mme David (Anne-Marie)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Troisier (Solange)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la santé
personnalités appartenant aux professions de santé
Remplace:M. Rene (Louis)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Le Douarin (Nicole)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du Premier ministre
Remplace:Mme Roudy (Yvette)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Jean-Pierre Changeux
Objet:
président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Groupe:
duree="deux ans"
president
renouvellement
10 Octobre 199610/10/1996
De: Faure (Jean)
Objet:
président du conseil d'administration de la Société nationale des poudres et explosifs
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Therond (Michel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Poyet (Hubert)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Lescure (Robert)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Candiard (Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Berthet (Jean-Louis)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Vorms (Antoine)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires de la commission des infractions fiscales
Groupe:
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Touzery (Robert)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres titulaires de la commission des infractions fiscales
Groupe:
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Santini (Raymond)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires de la commission des infractions fiscales
Groupe:
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Roché (Jacques)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires de la commission des infractions fiscales
Groupe:
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Ribs (Jacques)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres titulaires de la commission des infractions fiscales
Groupe:
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Perdrix (Michel)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires de la commission des infractions fiscales
Groupe:
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: May (Michel)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires de la commission des infractions fiscales
Groupe:
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Delafosse (François)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires de la commission des infractions fiscales
Groupe:
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Cherniacoski (Sylvain)
administrateur civil affecté au ministère de la défense
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller politique auprès du quartier général des forces de paix des Nations unies, à Zagreb
inclus
Groupe:
date_debut="1995-10-18"
date_fin="1996-03-31"
détachement
10 Octobre 199610/10/1996
De: Bocquet (Dominique)
administrateur civil hors classe affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
conseiller financier pour l'Afrique
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1996-05-20"
détachement
10 Octobre 199610/10/1996
De: Olivier (Jean-Louis)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
collaborateur de cabinet
directeur de cabinet, à la ville d'Avignon
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1995-07-01"
détachement
10 Octobre 199610/10/1996
De: Sicard (Jean, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Sicard, Robert Blanc et Philippe Blanc, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
10 Octobre 199610/10/1996
De: Wrobel (André)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
au titre de l'année 1996, dans les conditions suivantes
Au 3e échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
10 Octobre 199610/10/1996
De: Vella (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
au titre de l'année 1996, dans les conditions suivantes
Au 3e échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
10 Octobre 199610/10/1996
De: Lamotte (Luc)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
au titre de l'année 1996, dans les conditions suivantes
Au 3e échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
10 Octobre 199610/10/1996
De: Joly (Georges)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
au titre de l'année 1996, dans les conditions suivantes
Au 3e échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
10 Octobre 199610/10/1996
De: Joerger (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
au titre de l'année 1996, dans les conditions suivantes
Au 3e échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
10 Octobre 199610/10/1996
De: Cabanettes (Jean-Paul)
ingénieur en chef d'agronomie à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Aveyron, à Rodez
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Lozère, à Mende
Remplace:M. Alloix (Pierre)
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Jacques Levy
ingénieur général des mines
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Groupe:
ecole
renouvellement
10 Octobre 199610/10/1996
De: Robert Germinet
inspecteur général de l'industrie et du commerce
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
ecole
renouvellement
10 Octobre 199610/10/1996
De: Schuller (Eric)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
1er septembre 1996
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Pennaguer (Serge)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
1er septembre 1996
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Passemard (Jean-Marc)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
1er septembre 1996
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Loloum (Aymeric)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
1er septembre 1996
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Fenot (Olivier)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
1er septembre 1996
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Docq (Philippe-Emmanuel)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
1er septembre 1996
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: De Corta (Renaud)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
1er septembre 1996
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Calvani (Jérôme)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
1er septembre 1996
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Neau (Véronique)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
1er septembre 1996
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Crochard (Hélène)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
1er septembre 1996
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Lorriot (Alain)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement du Cantal
Groupe:
date_debut="1996-10-14"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Vardon (Pascal)
ingénieurs des travaux ruraux
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1996-09-01"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Rivot (Etienne)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1996-09-01"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Laurens (François)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1996-09-01"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Iemmolo (Jean-Luc)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1996-09-01"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Cojocaru (Paul)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1996-09-01"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Brizay (Arnaud)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1996-09-01"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Boisseaux (Thierry)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1996-09-01"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Tiengou (Tiphaine)
admises
au titre du concours spécial d'admission à l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts réservé aux titulaires de certains diplômes délivrés par certaines écoles scientifiques
conformément aux dispositions de l'article 16, paragraphe b, du décret no 65-426 du
4 juin 1965
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1996-09-01"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Tenneson (Mathilde)
élèves de l'Institut national agronomique de Paris-Grignon, diplômés d'agronomie générale
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1996-09-01"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Sinet (Isabelle)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1996-09-01"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Richard (Emmanuelle)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1996-09-01"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Popot (Stéphanie)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1996-09-01"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Monneret (Blandine)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1996-09-01"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Lecuit (Marie)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1996-09-01"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Frequelin (Aude)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1996-09-01"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Durand-Bourlier (Muriel)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1996-09-01"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Dumoulin (Laure)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1996-09-01"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Croguennec (Stéphanie)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1996-09-01"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Clerc (Marie-Anne)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1996-09-01"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Dupuy (Odile)
chef du service de coordination des actions en faveur des rapatriés
Objet:
en vue de le représenter au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
A titre de suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Bachy (Renaud)
directeur du cabinet du délégué aux rapatriés
Objet:
en vue de le représenter au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
A titre de titulaire
Remplace:M. Froberville (Henri)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Savary (Christian)
Soufflet Agriculture, quai du Général-Sarrail, B.P
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (Cetiom)
représentants des producteurs d'oléagineux
représentants des négociants stockeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Mairesse (Philippe)
S.O.C.A.P., 2, rue de Villeneuve, B.P. 17, 02201 Soissons Cedex
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (Cetiom)
représentants des producteurs d'oléagineux
représentants des négociants stockeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Rougeaux (Denis)
F.F.C.A.T., 11, rue des Halles, 75039 Paris Cedex 01
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (Cetiom)
représentants des producteurs d'oléagineux
représentants des coopératives d'oléagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Neaume (Robert)
président du groupe Centre Atlantique, Bourpeuil, 86150 Le Vigeant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (Cetiom)
représentants des producteurs d'oléagineux
représentants des coopératives d'oléagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Tillous-Borde (Philippe)
directeur général de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (F.O.P.), 12, avenue George-V, 75008 Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (Cetiom)
représentants des producteurs d'oléagineux
92200 Neuilly-sur-Seine
représentants du personnel technique du secteur des oléagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Thierry (Vincent)
ferme de Chantemerle, 60330 Lagny-le-Sec
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (Cetiom)
représentants des producteurs d'oléagineux
92200 Neuilly-sur-Seine
représentants du personnel technique du secteur des oléagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Le Berre (Alain)
directeur général adjoint de la Sido, 174, avenue Victor-Hugo, 75116 Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (Cetiom)
représentants des producteurs d'oléagineux
92200 Neuilly-sur-Seine
représentants du personnel technique du secteur des oléagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Klere (Jean)
président de l'Iterg, 73, rue du Bac, 92600 Asnières
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (Cetiom)
représentants des producteurs d'oléagineux
92200 Neuilly-sur-Seine
représentants du personnel technique du secteur des oléagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Foncelle (Eric)
R.N. 9, 03800 Gannat
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (Cetiom)
représentants des producteurs d'oléagineux
92200 Neuilly-sur-Seine
représentants du personnel technique du secteur des oléagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Delplancke (Denis)
directeur de l'Organisation nationale interprofessionnelle des oléagineux (Onidol), 12, rue George-V, 75008 Paris. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (Cetiom)
représentants des producteurs d'oléagineux
92200 Neuilly-sur-Seine
représentants du personnel technique du secteur des oléagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Coleno (Alain)
directeur scientifique des productions végétales
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (Cetiom)
représentants des producteurs d'oléagineux
92200 Neuilly-sur-Seine
représentants du personnel technique du secteur des oléagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Duval (Jean-Louis)
président de l'Amsol-Oléagineux, 12, avenue George-V, 75008 Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (Cetiom)
représentants des producteurs d'oléagineux
92200 Neuilly-sur-Seine
représentant des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléagineuses
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Coustau (Max)
président de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses, Préchac, 32390 Montestruc
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (Cetiom)
représentants des producteurs d'oléagineux
92200 Neuilly-sur-Seine
représentant des producteurs de semences de graines oléagineuses
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Barsacq (Jean-Claude)
secrétaire général du Syndicat général des fabricants d'huile et de tourteaux de France, 118, avenue Achille-Peretti
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (Cetiom)
représentants des producteurs d'oléagineux
12, 10400 Nogent-sur-Seine
représentant des huileries industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Brinon (Alain)
président de Fedhuil, 12, avenue George-V, 75008 Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (Cetiom)
représentants des producteurs d'oléagineux
12, 10400 Nogent-sur-Seine
représentant des huileries artisanales
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: de Verneuil (Bernard)
Le Petit Bois, 36500 La Chapelle-Orthemale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (Cetiom)
représentants des producteurs d'oléagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Siret (Jacques)
Le Grand Rosières, Lunery, 18400 Saint-Florent-sur-Cher
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (Cetiom)
représentants des producteurs d'oléagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Sabin (Jean-Claude)
Florentin, 81150 Marssac-sur-Tarn
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (Cetiom)
représentants des producteurs d'oléagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Pujol (Bernard)
Lapeyre, 09700 Saverdun
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (Cetiom)
représentants des producteurs d'oléagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Guillonneau (Daniel)
Chaillezay, 85450 Chaillé-les-Marais
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (Cetiom)
représentants des producteurs d'oléagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Barbier (André)
Benney, 54740 Haroué
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (Cetiom)
représentants des producteurs d'oléagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Baillet (Pierre)
17, rue du Val-d'Ogne, 21120 Lux
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (Cetiom)
représentants des producteurs d'oléagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Lopez (Albert)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de la Réunion
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
Remplace:M. Wanquet (Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Treyer (Sébastien)
ingénieurs diplômés de l'Ecole polytechnique (promotion 1993-1996)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1996-09-01"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Thibault (Olivier)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1996-09-01"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Delport (Frédéric)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1996-09-01"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Dameron (Vincent)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1996-09-01"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Cyrot (Laurent)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1996-09-01"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Cosson (Arnaud)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1996-09-01"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Brun (Guilhem)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1996-09-01"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Hohwiller (Carole)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1996-09-01"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Tatu (Anne-Marie), veuve Marle
Objet:
au grade de capitaine
officier servant sous contrat
pour occuper un emploi de psychologue
date_debut="1996-11-01"
duree="quatre ans"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Strecker (Michel)
trésorier-payeur général de la Martinique
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (Simar)
représentant du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Michel Lévy
président hors classe de tribunal administratif et de cour administrative d'appel, président de section au tribunal administratif de Paris
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Blazin (Louis, Jean, Elie, Alexandre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain Aimedieu et Louis Blazin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
10 Octobre 199610/10/1996
De: Ardil (Brigitte, Dominique, Andrée)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Meulet et Geneviève Peyrus, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cahors (Lot)"
notaire_residence_departement_code="46"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Meulet (Jacques, Jean, Alban)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Meulet et Geneviève Peyrus, notaires associés
notaire
notaire_residence="Cahors (Lot)"
notaire_residence_departement_code="46"
cessation de fonction
10 Octobre 199610/10/1996
De: Vincent (Eric)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Goujon, Denys Chevillon et Gérard Vetter, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Beaune (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Albinet (Bernard, Pierre, Luc)
Objet:
notaire
Remplace:M. Albinet (Gilbert, Victor, Antoine)
notaire
notaire_residence="Lectoure (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Quevremont (Philippe)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à la direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Aisne, à Laon
Remplace:M. Jeudy (Hugues)
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Guély (Jacques)
Ingénieur général de l'armement
inspecteur de l'armement pour l'armement terrestre
Objet:
président de la commission consultative des inventions des personnels du ministère de la défense
Remplace:M. Chappuis (François)
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
president
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Chesnaud (Jacques)
président de la Confédération générale de l'alimentation de détail (C.G.A.D.)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
à compter de la date de publication du présent arrêté
4. Au titre de l'artisanat et du commerce indépendant de l'alimentation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Mussaud (Pierre)
président du comité de liaison agricole et alimentaire de la Confédération française des commerces de gros (C.F.C.G.)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
à compter de la date de publication du présent arrêté
3. Au titre de la commercialisation des produits agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Bedier (Jérôme)
président de la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (F.C.D.)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
à compter de la date de publication du présent arrêté
3. Au titre de la commercialisation des produits agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Toulis (François)
président de la Fédération nationale de la coopération bétail et viande (F.N.C.B.V.)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre de la transformation des produits agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Scherrer (Victor)
président de l'Association nationale des industries agroalimentaires (A.N.I.A.)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre de la transformation des produits agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Paul-Renard (Xavier)
président de la Fédération nationale de l'industrie laitière (F.N.I.L.)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre de la transformation des produits agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Halliot (Guy)
président du Syndicat national des fabricants de sucre de France (S.N.F.S.)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre de la transformation des produits agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Balle (Joseph)
président de la Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre de la transformation des produits agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Hervieu (Jean-François)
président de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (A.P.C.A.)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Guyau (Luc)
président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Dufour (François)
porte-parole de la Confédération paysanne (C.P.)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Bue (Marc)
secrétaire général de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (C.N.M.C.C.A.)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Lambert (Christiane)
présidente du Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Angotti (Jean-Marie)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur de l'agriculture et de l'environnement dans les services du département des Côtes-d'Armor
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Haut-Rhin, à Colmar
Remplace:M. Lafond (Michel)
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: François (Gérard)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Battestini (Marie)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Pierre Roussel
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, les lettres de commande et les bons de commande, les avenants et les pièces comptables s'y rapportant, et tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
10 Octobre 199610/10/1996
De: Sylvie Faure
agent contractuel, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, les lettres de commande et les bons de commande, les avenants et les pièces comptables s'y rapportant, et tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
10 Octobre 199610/10/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.