10 Octobre 2006

De: Sallier (Gérard)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller des affaires étrangères hors classe (cadre général)
Groupe:
date_debut="2006-11-03"
conseiller_affaire_etrangeres
corps="Conseillers des affaires étrangères"
depart_retraite
radiation
10 Octobre 200610/10/2006
De: Tumahai (Heremoana)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Samari (Nidal Amine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Martin (Renaud-Pierre)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Akrouh (Ward)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Van Rompu (Julien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Vallet (Jonathan)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Tissot (Edouard)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Thomasson (Pierre-Yves)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Soulacroix (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Savane (Moustapha)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Sauvageon (Tristan)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Ruiz (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Roucou-David (Vincent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Rossi (Jérôme)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Rocquet (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Roche (Pierre-Emmanuel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Rejenet (Julien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Reclus (Fabrice)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Rajezakowski (Pierre)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Rahir (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Rachet (Mathias)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Rabaud (Mathieu)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Priester (Jonathan)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Pizzo (Mikaël)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Pittion (Julien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Pison (Romain)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Pichon (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Perrin (Bertrand)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Palmier (Alexis)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Pacocha (Mathieu)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Nollet (Hugues)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Muffat (Romain)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Montel (Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Mongoin (Julien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Michel (Jérémie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Martino (Jean)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Marger (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Mais (Stéphane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Mailfert (Guillaume)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Mace (Christian)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Loyant (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Longein (Geoffroy)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Leveque (Stéphane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Lenoir (Thomas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Leleu (Clément)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Lassabliere (Sébastien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Laslandes (Samuel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Lambert (Jean-Noël)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Ladier (Cyril)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Kuhn (Sébastien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Kantach (Hassen)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Imbert (Rémi)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Buchwalter (Florent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Broquaire (Erwan)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Bremond (Julien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Bourneton (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Borel (Rémi)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Bonnet (Grégoire)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Bonnemayre (Pierre)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Bonanaud (Philippe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Bocquier (Ludovic)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Bielen (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Besairie (Cédric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Berthele (Hugo)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Berne (Emmanuel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Benezech (Matthieu)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Beaurez (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Bastieri (Cédric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Balliere (Arnold)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Badache (Farid)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Augereau (Stany)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Astorgue (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Arnould (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Andre (Guillaume)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Airaud (Benjamin)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Voisin (Gaëlle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Vivier (Aurélie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Viguier (Charlotte)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Testaud (Annabelle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Staal (Sabine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Saumureau (Delphine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Sanchez (Morgane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Roland (Cécile)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Roche (Amélie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Regnier (Julie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Raynaud (Marion)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Raoux (Cécile)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Petit (Florence)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Perier (Virginie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Pelletier (Céline)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Paquet (Lucie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Mundet (Stéphanie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Morvan (Mathilde)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Machelart (Eve)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Lorand (Julie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Lericolais (Marine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Legrand (Sophie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Le Grand (Sara)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Latil (Aurélie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Laneyrie (Priscille)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Lacome d'Estalenx (Pauline)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Journet (Magali)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Janssens (Dorine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Bulteau (Valérie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Buard (Claudie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Boissard (Sophie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Auffret (Chloé)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Annie Ernwein
adjointe administrative principale
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Strasbourg
Remplace:M. Patrick Dono
date_debut="2006-10-02"
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Delecraz (Yves, Guy)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Dominique Bremens, Laurent Thiollier et Nathalie Lardet-Fleurier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lyon 6e (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Saas (Jean-Luc, Fernand, Paul)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Henry (François, Jacques, Paul)
huissier
huissier_residence="Barr (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Gery (Delphine)
agente administrative, échelle 3
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Remplace:Mme Rahmoune (Fatima)
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Chalon-sur-Saône"
suppleant
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Marie-Paule Besse
conseillère en charge du secrétariat général à la cour d'appel d'Amiens, magistrat délégué à la formation à la cour d'appel d'Amiens
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
magistrat délégué à la formation
Remplace:Mme Catherine Gaudet
Groupe:
ecole
magistrat
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Michel Belin
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nîmes, directeur de centre de stage au tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
directeur de centre de stage
Remplace:M. Serge Mackowiak
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Christian Sayettat
président de la Fondation CETIM (centre technique des industries mécaniques)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir, les personnalités
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Dieter Leonhard
vice-président de l'université franco-allemande
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir, les personnalités
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Bernard Dufau
administrateur de France Télécom
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir, les personnalités
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Jean-Claude Charpentier
président de la Fédération européenne de génie chimique
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir, les personnalités
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Bernard Ayrault
directeur honoraire de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir, les personnalités
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Danièle Olivier
professeur des universités
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir, les personnalités
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Maryse Hurtrel
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir, les personnalités
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: François Mudry
directeur de la recherche et du développement d'Arcelor
Objet:
au mandat des membres de la commission d'évaluation du diplôme national de master mis en oeuvre par les établissements habilités à délivrer le diplôme d'ingénieur
Groupe:
date_debut="2005-10-04"
a_sa_demande
cessation de fonction
10 Octobre 200610/10/2006
De: Christian Margaria
directeur de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications
Objet:
au mandat des membres de la commission d'évaluation du diplôme national de master mis en oeuvre par les établissements habilités à délivrer le diplôme d'ingénieur
Groupe:
date_debut="2005-10-04"
a_sa_demande
cessation de fonction
10 Octobre 200610/10/2006
De: Philippe Dhenein
directeur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Objet:
au mandat des membres de la commission d'évaluation du diplôme national de master mis en oeuvre par les établissements habilités à délivrer le diplôme d'ingénieur
Groupe:
date_debut="2005-10-04"
a_sa_demande
cessation de fonction
10 Octobre 200610/10/2006
De: Pierre Dellis
délégué général Syntec informatique
Objet:
au mandat des membres de la commission d'évaluation du diplôme national de master mis en oeuvre par les établissements habilités à délivrer le diplôme d'ingénieur
Groupe:
date_debut="2005-10-04"
a_sa_demande
cessation de fonction
10 Octobre 200610/10/2006
De: Guy Dandel
secrétaire national de l'union des cadres Force ouvrière
Objet:
au mandat des membres de la commission d'évaluation du diplôme national de master mis en oeuvre par les établissements habilités à délivrer le diplôme d'ingénieur
Groupe:
date_debut="2005-10-04"
a_sa_demande
cessation de fonction
10 Octobre 200610/10/2006
De: Alain Casabona
Objet:
inspecteur de l'académie de Paris
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Philippe Cocquebert
Objet:
inspecteur de l'académie de Paris
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Guillaume Panie
Objet:
aux fonctions qu'exerçait
conseiller technique
date_debut="2006-10-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT ET DES PROFESSIONS LIBERALES"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
10 Octobre 200610/10/2006
De: Eugénie de Meuse
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès du Centre national de la recherche scientifique
responsable du secteur comptable à l'agence comptable secondaire de la délégation Paris Michel-Ange
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2006-08-16"
détachement
10 Octobre 200610/10/2006
De: Sylvain Humbert
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet de la préfète de l'Aisne
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfète de l'Aisne - M. Humbert "
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Alain Benedetti
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de l'Orne
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Francis Devallez
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
b) Au titre du 2° de l'article 25 du décret du
24 décembre 2002
précité
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Hervé Delagoutte
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
b) Au titre du 2° de l'article 25 du décret du
24 décembre 2002
précité
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Alain Bres
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
b) Au titre du 2° de l'article 25 du décret du
24 décembre 2002
précité
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: François Astofi-Franchi
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
b) Au titre du 2° de l'article 25 du décret du
24 décembre 2002
précité
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Jérôme Vieuxtemps
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Eric Van Wassenhove
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Jean-Christian Sovrano
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Olivier Serre
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Nicolas Rotival
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: François Richaud
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Luc Renard
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Christophe Pecate
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Guillaume Pain
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Jean-François Moratille
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Denis Lerat
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Pierre-Yves Lenen
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Gérard Greslon
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Stéphane Deleau
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Daniel Covo
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Vincent Cailliet
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Riad Bouhafs
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Gaston Blin
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Guillaume Blanco
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Etienne Billot
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Christophe Barlet
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Pierre Sozeau
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
Liste complémentaire
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Michel Gerard
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
Liste complémentaire
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Ghislaine Sider
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
b) Au titre du 2° de l'article 25 du décret du
24 décembre 2002
précité
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Anne Hubert
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
b) Au titre du 2° de l'article 25 du décret du
24 décembre 2002
précité
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Claire Holin
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
b) Au titre du 2° de l'article 25 du décret du
24 décembre 2002
précité
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Ghislaine Dessaint
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
b) Au titre du 2° de l'article 25 du décret du
24 décembre 2002
précité
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Hélène Toussaint
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Yvette Schweitzer
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Sandrine Saint-Hubert
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Anne Ravachol
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Aline Queverue
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Pascale Mathey
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Carole Martin
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Marie-Pierre Mariani
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Emilie Mamcarz
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Annick Le Floch
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Laure-Marie Issanchou
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Judith Husson
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Muriel Hette
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Bernadette Heilleur
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Dominique Gauthier
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Axelle Droguet
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Josiane Cavalli
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Elisabeth Baudry
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Sandrine Aufaure
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Isabelle Amedro
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Isabelle Legrand
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
Liste complémentaire
inscription
10 Octobre 200610/10/2006
De: Weisrock (Christine)
adjointe au sous-directeur des politiques touristiques
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Begon (Hélène)
chargée de la sous-direction des politiques touristiques
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Bréhier (Régine)
directrice de la recherche et de l'animation scientifique et technique
Objet:
membre titulaire représentant de l'Etat au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
Remplace:M. Perdrizet (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Collet (Régis)
stagiaire issu du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris, sorti de l'ENTE en 2003, ayant satisfait aux critères d'évaluation
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, à
diplome
10 Octobre 200610/10/2006
De: Laurent Bedouet
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Paris
Objet:
comme membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
représentant d'un syndicat ou organisation professionnelle représentatif des magistrats
Remplace:Mme Véronique Imbert
Groupe:
ecole
conseil_administration
désignation
10 Octobre 200610/10/2006
De: Rousse (Hélène, France-Anne), épouse Dillenschneider
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Sébastien Regaud et Bertrand Failliot, notaires associés
notaire
notaire_residence="Châteauneuf-en-Thymerais (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Cerceau (Caroline, Suzanne, Marie), épouse Guéguen
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Sébastien Regaud et Bertrand Failliot, notaires associés
notaire
notaire_residence="Châteauneuf-en-Thymerais (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Pascal Harfouche
secrétaire administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Somme
Remplace:M. Sébastien Bertrand
Groupe:
date_debut="2006-11-02"
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Le Breton (Pascal)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire de la cour d'appel d'Orléans
Groupe:
cour_appel="Orléans"
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Dupont (Karine), épouse Chichery
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire de la cour d'appel d'Orléans
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
10 Octobre 200610/10/2006
De: Daniel Chenard
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1) et L. 24 (I, 1) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, détaché
Groupe:
date_debut="2007-03-22"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
10 Octobre 200610/10/2006
De: Jacques Seguin
président de la chambre régionale de l'économie sociale de Franche-Comté
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
2. Au titre des acteurs territoriaux de l'économie sociale
b)
Sur proposition de la Conférence nationale des chambres régionales de l'économie sociale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Richard Peyres
président de la chambre régionale de l'économie sociale d'Aquitaine
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
2. Au titre des acteurs territoriaux de l'économie sociale
b)
Sur proposition de la Conférence nationale des chambres régionales de l'économie sociale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Gilles Barnagaud
président de la chambre régionale de l'économie sociale de Lorraine
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
2. Au titre des acteurs territoriaux de l'économie sociale
b)
Sur proposition de la Conférence nationale des chambres régionales de l'économie sociale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Yves Daudigny
président du conseil général de l'Aisne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
2. Au titre des acteurs territoriaux de l'économie sociale
a)
Sur proposition de l'Association des régions de France et de l'Association des départements de France
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Jean Simonnet
ancien président de la Mutuelle assurance des commerçants et industriels de France et leurs salariés (MACIF)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
1. Au titre de représentants des différents secteurs de l'économie sociale
sur proposition du Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l'économie sociale (CEGES)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Michel Porta
délégué national aux ressources humaines de la Confédération générale des sociétés coopératives de production (CGSCOP)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
1. Au titre de représentants des différents secteurs de l'économie sociale
sur proposition du Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l'économie sociale (CEGES)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Philippe Calmette (Fédération nationale des associations de parents et amis employeurs et gestionnaires d'établissements et services pour personnes handicapées mentales)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
1. Au titre de représentants des différents secteurs de l'économie sociale
sur proposition du Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l'économie sociale (CEGES)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Etienne Pflimlin
président de la Confédération nationale du crédit mutuel (CNCM)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
1. Au titre de représentants des différents secteurs de l'économie sociale
sur proposition du Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l'économie sociale (CEGES)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Alix Margado
délégué national à l'innovation de la Confédération nationale des sociétés coopératives de production (CGSCOP)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
1. Au titre de représentants des différents secteurs de l'économie sociale
sur proposition du Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l'économie sociale (CEGES)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Dominique Malgras
délégué général de la Fédération nationale des coopératives de transport (Unicooptrans)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
1. Au titre de représentants des différents secteurs de l'économie sociale
sur proposition du Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l'économie sociale (CEGES)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Alain Hernandez
délégué national de la Mutuelle générale de l'éducation nationale chargé des relations sociales et des centres de services (MGEN)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
1. Au titre de représentants des différents secteurs de l'économie sociale
sur proposition du Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l'économie sociale (CEGES)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Jean Gasol
président du comité de coordination des oeuvres mutualistes et coopératives de l'éducation nationale (CCOMCEN)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
1. Au titre de représentants des différents secteurs de l'économie sociale
sur proposition du Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l'économie sociale (CEGES)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Didier Gaboriaud
président de la Mutuelle du personnel de la RATP
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
1. Au titre de représentants des différents secteurs de l'économie sociale
sur proposition du Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l'économie sociale (CEGES)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Philippe Deplanque
vice-président du Comité national des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
1. Au titre de représentants des différents secteurs de l'économie sociale
sur proposition du Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l'économie sociale (CEGES)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Gilles Dangeard
ancien président-directeur général de l'Association générale de prévoyance militaire (AGPM)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
1. Au titre de représentants des différents secteurs de l'économie sociale
sur proposition du Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l'économie sociale (CEGES)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Jean-Marc Borello
délégué général du groupe SOS
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
1. Au titre de représentants des différents secteurs de l'économie sociale
sur proposition du Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l'économie sociale (CEGES)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Antoine de Roffignac
directeur général de la Guilde des lunetiers
Objet:
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Tristan Lecomte
président de Alter Eco
Objet:
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Marie Meunier-Polge
conseillère régionale de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
2. Au titre des acteurs territoriaux de l'économie sociale
a)
Sur proposition de l'Association des régions de France et de l'Association des départements de France
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Anne David
vice-présidente de la FONDA
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
1. Au titre de représentants des différents secteurs de l'économie sociale
sur proposition du Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l'économie sociale (CEGES)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Corinne Bord
vice-présidente de la coordination d'associations de développement économique, culturel et social (CADECS)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
1. Au titre de représentants des différents secteurs de l'économie sociale
sur proposition du Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l'économie sociale (CEGES)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Michèle Attar
déléguée auprès de la présidente à la Fédération nationale des sociétés coopératives d'HLM
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
1. Au titre de représentants des différents secteurs de l'économie sociale
sur proposition du Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l'économie sociale (CEGES)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Pascal Mercier
président des comités d'organismes d'aide aux chômeurs par l'emploi
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
3. Au titre de personnalités qualifiées
b)
Sur proposition du président du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Joseph Guimet
groupe de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
3. Au titre de personnalités qualifiées
a)
Sur proposition du président du Conseil économique et social
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Jean Grave
groupe de la coopération
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
3. Au titre de personnalités qualifiées
a)
Sur proposition du président du Conseil économique et social
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Michèle Tsao
groupe de la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
3. Au titre de personnalités qualifiées
a)
Sur proposition du président du Conseil économique et social
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Joseph Merlet
président de la chambre régionale de l'économie sociale des Pays de la Loire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
2. Au titre des acteurs territoriaux de l'économie sociale
b)
Sur proposition de la Conférence nationale des chambres régionales de l'économie sociale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Jean-Louis Cabrespines
président de la chambre régionale de l'économie sociale de Bourgogne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
2. Au titre des acteurs territoriaux de l'économie sociale
b)
Sur proposition de la Conférence nationale des chambres régionales de l'économie sociale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Yannick Barbançon
président de la chambre régionale de l'économie sociale de Bretagne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
2. Au titre des acteurs territoriaux de l'économie sociale
b)
Sur proposition de la Conférence nationale des chambres régionales de l'économie sociale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Christophe Sirugue
président du conseil général de Saône-et-Loire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
2. Au titre des acteurs territoriaux de l'économie sociale
a)
Sur proposition de l'Association des régions de France et de l'Association des départements de France
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Philippe Hervieu
conseiller régional de Bourgogne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
2. Au titre des acteurs territoriaux de l'économie sociale
a)
Sur proposition de l'Association des régions de France et de l'Association des départements de France
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Didier Tronche
directeur général du Syndicat national au service des associations du secteur social et médico-social (SNASEA)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
1. Au titre de représentants des différents secteurs de l'économie sociale
sur proposition du Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l'économie sociale (CEGES)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: François Soulage
président-directeur général d'Esfin Gestion
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
1. Au titre de représentants des différents secteurs de l'économie sociale
sur proposition du Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l'économie sociale (CEGES)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Maurice Ronat
président de la Fédération nationale de la mutualité interprofessionnelle (FNMI)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
1. Au titre de représentants des différents secteurs de l'économie sociale
sur proposition du Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l'économie sociale (CEGES)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Alain Philippe
président de l'Association regroupant les fondations de l'économie sociale (ASFONDES) et le Centre français des fondations
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
1. Au titre de représentants des différents secteurs de l'économie sociale
sur proposition du Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l'économie sociale (CEGES)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Patrick Lenancker
président de la Confédération générale des sociétés coopératives de production (CGSCOP)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
1. Au titre de représentants des différents secteurs de l'économie sociale
sur proposition du Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l'économie sociale (CEGES)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Jean-Paul Héliot
président du Comité national des entreprises d'insertion (CNEI)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
1. Au titre de représentants des différents secteurs de l'économie sociale
sur proposition du Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l'économie sociale (CEGES)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Jacques Henrard
président de la Conférence permanente des coordinations associatives (CPCA)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
1. Au titre de représentants des différents secteurs de l'économie sociale
sur proposition du Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l'économie sociale (CEGES)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Michel Gaté
délégué général d'« A domicile »
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
1. Au titre de représentants des différents secteurs de l'économie sociale
sur proposition du Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l'économie sociale (CEGES)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Jean-Claude Detilleux
président du Groupement national de la coopération (GNC)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
1. Au titre de représentants des différents secteurs de l'économie sociale
sur proposition du Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l'économie sociale (CEGES)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Jean-Pierre Davant
président de la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
1. Au titre de représentants des différents secteurs de l'économie sociale
sur proposition du Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l'économie sociale (CEGES)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Alain Cordesse
président de l'Union des syndicats et groupements d'employeurs représentatifs dans l'économie sociale (USGERES)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
1. Au titre de représentants des différents secteurs de l'économie sociale
sur proposition du Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l'économie sociale (CEGES)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Roger Belot
président-directeur général de la Mutuelle assurance des instituteurs de France (MAIF)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
1. Au titre de représentants des différents secteurs de l'économie sociale
sur proposition du Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l'économie sociale (CEGES)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Hubert Allier
directeur général de l'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
1. Au titre de représentants des différents secteurs de l'économie sociale
sur proposition du Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l'économie sociale (CEGES)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Hugues Sibille
président de l'Agence pour la valorisation des initiatives économiques
Objet:
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Chantal Chomel
directrice du département affaires législatives et réglementaires à COOP de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
1. Au titre de représentants des différents secteurs de l'économie sociale
sur proposition du Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l'économie sociale (CEGES)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Elisabeth Bost
déléguée générale de « Coopérer pour entreprendre »
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
1. Au titre de représentants des différents secteurs de l'économie sociale
sur proposition du Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l'économie sociale (CEGES)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Danièle Demoustier
universitaire, IEP de Grenoble
Objet:
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Claude Alphandéry
président du CNIAE
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
3. Au titre de personnalités qualifiées
b)
Sur proposition du président du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
Membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Jean-Michel Reynaud
délégué confédéral FO à l'économie sociale, secrétaire général FO de la banque et président délégué de l'Institut de coopération internationale (ICOSI)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
3. Au titre de personnalités qualifiées
a)
Sur proposition du président du Conseil économique et social
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Pierrette Crosemarie
secrétaire générale de la Fédération CGT des finances
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
3. Au titre de personnalités qualifiées
a)
Sur proposition du président du Conseil économique et social
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Edith Arnoult-Brill
présidente du Conseil national de la vie associative et secrétaire générale de la Fédération unie des auberges de jeunesse
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
3. Au titre de personnalités qualifiées
a)
Sur proposition du président du Conseil économique et social
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Stanislas Prouvost
adjoint au sous-directeur de l'action immobilière et de la logistique
Objet:
dans la limite de ses attributions, les marchés et toutes pièces liées à leur exécution
délégation de signature
10 Octobre 200610/10/2006
De: Guy Duplaquet
chargé de la sous-direction de l'informatique
Objet:
dans la limite de ses attributions, les marchés et toutes pièces liées à leur exécution
délégation de signature
10 Octobre 200610/10/2006
De: Jérôme Marchand-Arvier
auditeur de 2e classe au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteurs à la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: François Marchand
attaché d'administration centrale
Objet:
rapporteurs à la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Alexandre Lallet
auditeur de 2e classe au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteurs à la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Sandrine Naslot
chef de service pénitentiaire de 1re classe
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre de semi-liberté de Melun
Groupe:
date_debut="2006-09-13"
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Monique François, épouse Deschamps
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Aube et de la Haute-Marne
Remplace:Mme Sylvie Charton
Groupe:
date_debut="2006-12-04"
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Michel (Frank)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Saas (Jean-Luc, Fernand, Paul)
huissier
huissier_residence="Rougemont (Doubs)"
huissier_residence_departement_code="25"
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Odile Lepage, épouse Delon
adjointe administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs, au centre de détention de Bedenac
Remplace:Mme Martine Reveille, épouse Liaigre
Groupe:
date_debut="2006-10-13"
centre_detention="Bedenac"
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Dupin (Nathalie), épouse Dal Gobbo
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Douai
Remplace:Mme Dursent (Marianne), épouse Douffet
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Douai"
suppleant
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Guernah (Moussa)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Ivry-sur-Seine
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Ivry-sur-Seine"
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Chillon-Delgado (Dorianne)
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Ivry-sur-Seine
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
10 Octobre 200610/10/2006
De: Trensz (François)
Objet:
personnes spécialement habilitées à procéder aux contrôles occasionnels des mandataires judiciaires
désignation
10 Octobre 200610/10/2006
De: Delattre (Pierre)
Objet:
personnes spécialement habilitées à procéder aux contrôles occasionnels des mandataires judiciaires
désignation
10 Octobre 200610/10/2006
De: Gladel (Jean-François)
Objet:
personnes spécialement habilitées à procéder aux contrôles occasionnels des administrateurs judiciaires
désignation
10 Octobre 200610/10/2006
De: Coquet (Pierre)
Objet:
personnes spécialement habilitées à procéder aux contrôles occasionnels des administrateurs judiciaires
désignation
10 Octobre 200610/10/2006
De: Collet (Patrick)
Objet:
personnes spécialement habilitées à procéder aux contrôles occasionnels des administrateurs judiciaires
désignation
10 Octobre 200610/10/2006
De: Lonne (Françoise)
Objet:
personnes spécialement habilitées à procéder aux contrôles occasionnels des mandataires judiciaires
désignation
10 Octobre 200610/10/2006
De: Adami (Jean-Pierre)
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
représentant de la Confédération générale du travail (CGT)
Membre titulaire
Remplace:Mme Baracat (Michèle)
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Virginie Nunge, épouse Veron
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès de l'Agence nationale pour l'emploi
adjointe de l'agent comptable secondaire de la direction régionale de Languedoc-Roussillon
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
duree="un an"
détachement
10 Octobre 200610/10/2006
De: Jean-Pierre Augustin
Objet:
président de l'Observatoire national des métiers de l'animation et du sport
Groupe:
president
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Jean-Louis Gouju
maître de conférences à l'université Paris-XII
Objet:
secrétaire général de l'Observatoire national des métiers de l'animation et du sport
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Yann Poyet
sur proposition de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation de la convention collective nationale de l'animation
Objet:
membres de l'Observatoire national des métiers de l'animation et du sport
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Michel Leroy
sur proposition de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation de la convention collective nationale du sport
Objet:
membres de l'Observatoire national des métiers de l'animation et du sport
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Raymond Kehl
sur proposition de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Objet:
membres de l'Observatoire national des métiers de l'animation et du sport
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Patrick Fodella
Objet:
membres de l'Observatoire national des métiers de l'animation et du sport
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Marion Pellissié
Objet:
membres de l'Observatoire national des métiers de l'animation et du sport
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Céline Durand
Objet:
membres de l'Observatoire national des métiers de l'animation et du sport
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Jean-Marie Thépot
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:
membres de l'Observatoire national des métiers de l'animation et du sport
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance de l'emploi et des formations dans le domaine des métiers de l'animation et du sport
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Yves Samson
directeur de centre d'éducation populaire et de sport
Objet:
membres de l'Observatoire national des métiers de l'animation et du sport
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance de l'emploi et des formations dans le domaine des métiers de l'animation et du sport
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Emmanuel Bayle
professeur à l'université de Dijon
Objet:
membres de l'Observatoire national des métiers de l'animation et du sport
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance de l'emploi et des formations dans le domaine des métiers de l'animation et du sport
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Jean-Pierre Augustin
professeur à l'université Bordeaux-III
Objet:
membres de l'Observatoire national des métiers de l'animation et du sport
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance de l'emploi et des formations dans le domaine des métiers de l'animation et du sport
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Clotilde de Montgolfier
maître de conférences à l'université Bordeaux-III
Objet:
membres de l'Observatoire national des métiers de l'animation et du sport
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance de l'emploi et des formations dans le domaine des métiers de l'animation et du sport
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Mickaële Molinari-Perrier
ingénieure d'études au centre d'études et de recherche sur les qualifications
Objet:
membres de l'Observatoire national des métiers de l'animation et du sport
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance de l'emploi et des formations dans le domaine des métiers de l'animation et du sport
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Philippe Segrestan
responsable national « animation professionnelle » des centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active (CEMEA), représentant des CEMEA au comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Objet:
experts auprès de l'Observatoire national des métiers de l'animation et du sport
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
désignation
10 Octobre 200610/10/2006
De: Jacques Rey
vice-président du Comité national olympique et sportif français
Objet:
experts auprès de l'Observatoire national des métiers de l'animation et du sport
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
désignation
10 Octobre 200610/10/2006
De: Dominique Crosnier
chef de la mission des études de l'observation et des statistiques du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:
experts auprès de l'Observatoire national des métiers de l'animation et du sport
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
désignation
10 Octobre 200610/10/2006
De: André Canvel
chef d'établissement scolaire
Objet:
experts auprès de l'Observatoire national des métiers de l'animation et du sport
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
désignation
10 Octobre 200610/10/2006
De: Jean-Paul Callède
président de la commission de suivi de l'Observatoire du Conseil national des activités physiques et sportives
Objet:
experts auprès de l'Observatoire national des métiers de l'animation et du sport
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
désignation
10 Octobre 200610/10/2006
De: Stéphanie Gousseau
représentant la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH), suppléante
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux des Pays de la Loire
Remplace:M. Philippe de Closets
Groupe:
désignation
10 Octobre 200610/10/2006
De: Anne-Marie Granier-Aubry
représentant la Ligue contre le cancer, suppléante
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
désignation
10 Octobre 200610/10/2006
De: Legeai (Alain)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
duree="deux ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel au Conseil d'Etat"
détachement
10 Octobre 200610/10/2006
De: Compagnon (Bruno, Marie, Georges)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Olivier Michoud et Yves Delecraz, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vénissieux (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Filippi (Maud), épouse Perret
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Olivier Michoud et Yves Delecraz, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vénissieux (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Delecraz (Yves, Guy)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Olivier Michoud et Yves Delecraz, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vénissieux (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
10 Octobre 200610/10/2006
De: Barrois (Xavier)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet
date_debut="2006-09-19"
duree="trois ans"
détachement
10 Octobre 200610/10/2006
De: Brunner (Max)
administrateur civil, affecté au ministère de la justice
Objet:
au titre de la mobilité, au ministère des affaires étrangères
responsable de la cellule de contrôle de gestion au sein de la direction générale de la coopération internationale et du développement
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
duree="deux ans"
détachement
10 Octobre 200610/10/2006
De: Martinand (Claude)
Objet:
président du comité de suivi de la charte pour une prévisibilité du service public de transport en période de perturbations
Groupe:
president
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Bodinate (Luc)
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Membres suppléants
Organisation UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Salandre (Bernard)
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Membres suppléants
Organisation CGT
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Rolland (Gérard)
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Membres suppléants
Organisation CGT-FO
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Lafosse (Pascal)
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Membres suppléants
Organisation CGT-FO
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Niquet (Gérard)
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Membres suppléants
Organisation CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Watellier (Colette)
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Membres suppléants
Organisation CGT
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Tatot (Fabienne)
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Membres suppléants
Organisation CGT
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Porthault (Nelly)
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Membres suppléants
Organisation CGT
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Vanet (Emilie)
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Membres suppléants
Organisation CGT-FO
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Pebrel (Josiane)
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Membres suppléants
Organisation CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Dambrun (Adrien)
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Membres titulaires
Organisation UNSA
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Vidal (Bruno)
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Membres titulaires
Organisation CGT
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Gomez (Roland)
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Membres titulaires
Organisation CGT
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Ricci (Laurent)
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Membres titulaires
Organisation CGT-FO
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Buichon (Robert)
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Membres titulaires
Organisation CGT-FO
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Viscontini (Gérard)
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Membres titulaires
Organisation CFDT
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Perrot-Morin (Maryvonne)
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Membres titulaires
Organisation CGT
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Cerisay (Patricia)
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Membres titulaires
Organisation CGT
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Balza (Jacqueline)
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Membres titulaires
Organisation CGT-FO
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Jaouen (Annick)
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Membres titulaires
Organisation CFDT
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.