10 Novembre 1990

De: Roulet (Jean-Michel)
sous-préfet
Objet:
directeur du cabinet du président du conseil général de la Loire
date_debut="1988-10-10"
duree="cinq ans"
cabinet="Président du conseil général de la Loire"
grade="Directeur"
détachement
10 Novembre 199010/11/1990
De: Cuvy (Pierre)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Leschelet (Joseph, Marius)
huissier
huissier_residence="Saint-Trivier-sur-Moignans (Ain)"
huissier_residence_departement_code="01"
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Viannay (Hélène)
Objet:
à la Commission nationale consultative de la Résistance
membre titulaire représentant la Résistance intérieure française
Remplace:M. Piette (Jacques)
Groupe:
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Christine Guais
notaire
Martigne (Mayenne)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
désignation
10 Novembre 199010/11/1990
De: Jallot (Charles, Louis, Marie, Ambroise, Jean)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Andouille (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
cessation de fonction
10 Novembre 199010/11/1990
De: Pipet (Albert, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société Christian Deteix, Jean-Claude Bigot, Jean-François Moiroux, Georges Berthet et Albert Pipet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
cessation de fonction
10 Novembre 199010/11/1990
De: Esper (Philippe)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de l'Office général de l'air
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1991-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
10 Novembre 199010/11/1990
De: Leloup (Jean, Yves, Maurice)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Kouznetzoff (Léonid)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Couderc (Claude, Fernand, Cyprien)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Berthault (Daniel, Jean, Marie, Germain)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Perez (Louis, Carmel, François)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Lievens (Claude, Jean)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Laborde (Jean, Henri, Alain)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Jourdain (Bruno, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Guiguet (Jean-Claude, Gilbert, Louis)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Longueville (Jacques, Charles, Auguste, Raoul, Jean, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement de
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Aschehoug (Niels, Pierre)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des armements terrestres
Groupe:
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Perez (Louis, Carmel, François)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction industrielle de la direction de l'électronique et de l'informatique
Groupe:
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
charge
10 Novembre 199010/11/1990
De: Marguerite Portes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
date_debut="1990-12-11"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Novembre 199010/11/1990
De: Rémy Chardon
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
détachement
10 Novembre 199010/11/1990
De: Yvan Baradel
conseiller de tribunal administratif, détaché
Objet:
préfet de la Corrèze
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: François Bonnelle
préfet de la Corrèze
Objet:
préfet des Vosges
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Hamon (Michel, René, André)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Paqueron (Gérard, Robert, René)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Job (Jean-Pierre, Maurice)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Rougevin-Baville (Maurice, Paul)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant des éléments air français en Allemagne
conseil_des_ministres
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Lannevère (Marcel, Georges)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant du centre d'opérations des forces aériennes stratégiques
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Gellibert (Jean-Pierre)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant en second de la force aérienne tactique et de la 1re région aérienne
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Jonglez de Ligne (Gilles, Pierre, Ignace, Marie)
Général de brigade aérienne
Objet:
auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
détachement
10 Novembre 199010/11/1990
De: Jouslin de Pisseloup de Noray (Philippe, Louis, André)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
10 Novembre 199010/11/1990
De: Goismier (Guy, Jean, Paul, Marcel)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
10 Novembre 199010/11/1990
De: Jean Blocquaux
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Cervel (Jean-François)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Daniel Ludet
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, second groupe, détaché auprès du ministère des affaires étrangères
Objet:
en son ancienne qualité à l'administration centrale du ministère de la justice
référendaire à la Cour de justice des communautés européennes
Groupe:
date_debut="1990-11-16"
réintégration
10 Novembre 199010/11/1990
De: Boucraut-Baralon (Corine)
Objet:
après concours, maître-assistant stagiaire en pathologie infectieuse à l'école nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
ecole
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Renard (Louis, Dominique)
greffier des tribunaux de commerce de Saint-Quentin et de Chauny (Aisne)
Objet:
greffier du tribunal de commerce de Vervins (Aisne)
Remplace:M. Banel (Gaston, Albert, Augustin)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Vervins"
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Vanderheyden (Michel)
contrôleur des services techniques
Objet:
régisseur d'avances auprès de l'Etablissement de la sécurité civile pour la zone Sud, à Marseille
Remplace:M. Rodriguez (Paul)
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Mottet (Roger, Alfred, John)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie)"
huissier_residence_departement_code="74"
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Mottet (Bruno, Pierre)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie)"
huissier_residence_departement_code="74"
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Mottet (Roger, Alfred, John)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie)"
huissier_residence_departement_code="74"
cessation de fonction
10 Novembre 199010/11/1990
De: Vidal (Geneviève)
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de la défense
Objet:
auprès du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Charente-Maritime
attaché territorial de 2e classe
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
duree="deux ans"
détachement
10 Novembre 199010/11/1990
De: Serra (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général des services actifs de la police nationale
date_debut="1990-12-23"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Novembre 199010/11/1990
De: Reveron (Jean-Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jacques de Benoist de la Prunarede et Dominique Grasset, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Baillargues (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Alain Pierrard
Objet:
délégation de signature
10 Novembre 199010/11/1990
De: Cataldo (Rosa), épouse Gallotti
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Chevallier (Philippe)
huissier
huissier_residence="Thizy (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Vercken (Gilles)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre titulaire de la commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
au titre de représentant des auteurs
Remplace:M. Roland-Valmy (Jean-Michel)
Groupe:
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Viallefond (Jacques, Louis)
Ingénieur en chef de 1re classe des essences
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Lasne (Michel, Jean, Louis)
Ingénieur en chef de 1re classe des essences
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Jean-Pierre Dintilhac
magistrat détaché
Objet:
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
directeur de l'administration pénitentiaire
Groupe:
réintégration
10 Novembre 199010/11/1990
De: Jossa (Edward)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
au ministère de l'économie, des finances et du budget
au titre de la mobilité
date_debut="1990-09-01"
duree="deux ans"
affectation
10 Novembre 199010/11/1990
De: Cheuzeville (Max)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Cuvy (Pierre)
huissier
huissier_residence="Pont-de-Veyle (Ain)"
huissier_residence_departement_code="01"
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Grenier (Pierre)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Cousance (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Grenier (Pierre)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes correspondant, aux actes régularisés par lui au siège de la société Quenot, Grenier et Tanniere, notaires associés, aux actes régularisés au bureau annexe de Cousance (Jura), ainsi que de celles correspondant aux actes régularisés par ses prédécesseurs dans l'office dont il était titulaire
Cousance (Jura)
qui avait été supprimé
Groupe:
désignation
10 Novembre 199010/11/1990
De: Grenier (Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société Quenot, Grenier et Tanniere, notaires associés
notaire
cessation de fonction
10 Novembre 199010/11/1990
De: Mamdy (Bernard)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1990-12-01"
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Saillet (Bernard)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1990-11-01"
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Pointud (André)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1990-11-01"
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Rothe (Jean)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1990-10-01"
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Bourgin (Jean-Pierre)
(en service détaché)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1990-10-01"
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Maréchal (Claude)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1990-09-01"
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Lasseigne (Robert)
(en service détaché)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1990-09-01"
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Duboz (André)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1990-09-01"
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Malaval (Pierre)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1990-08-01"
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Darnis (René)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1990-08-01"
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Conesa (Pierre)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article R.20 du code des postes et télécommunications, comme membre de la commission mixte pour l'allégement des charges téléphoniques de la presse, à titre de représentant du ministre chargé de l'information
Remplace:Mme Berge (Ginette)
Groupe:
désignation
10 Novembre 199010/11/1990
De: Voinot (Mary-Jean, Michel, Charles)
Général de division
Objet:
major général de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="1990-11-20"
conseil_des_ministres
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Bordeloup (Jean)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France
Objet:
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants des directions régionales des affaires sanitaires et sociales
Suppléants
Remplace:M. Gauthier (Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Berger (Yvette)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants des directions régionales des affaires sanitaires et sociales
Suppléants
Remplace:M. Lucas (Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Lucas (Pierre)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Alsace
Objet:
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants des directions régionales des affaires sanitaires et sociales
Titulaire
Remplace:M. Poveda (Alexis)
Groupe:
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Buhl (Jean-Louis)
directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Objet:
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentant de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Titulaire
Remplace:M. Chadelat (Jean-François)
Groupe:
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Ruellan (Rolande)
directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
Objet:
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentant de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
Titulaire
Remplace:M. Le Bihan (Jacques)
Groupe:
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Larger (Danièle)
inspecteur
Objet:
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Remplace:M. Leclerc (Pierre)
Groupe:
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Aubourg (Elisabeth)
inspecteur
Objet:
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Remplace:Mme Berger (Yvette)
Groupe:
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Sauzay (Brigitte), épouse Stoffaes
interprète de classe normale, 6e échelon, du ministère des affaires étrangères
Objet:
interprète de classe fonctionnelle du ministère des affaires étrangères
date_debut="1990-07-25"
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Joëlle Bourgois
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Dufourcq (Bertrand)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Amberlin (Roger, Joseph, Marie)
maréchal des logis-chef; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
10 Novembre 199010/11/1990
De: Béral (Alexandre, Emile)
maréchal des logis-chef; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
10 Novembre 199010/11/1990
De: Bec (Jean, Alexis)
maréchal des logis-chef; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
10 Novembre 199010/11/1990
De: Aujard (Michel, Joseph, Julien)
maréchal des logis-chef; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
10 Novembre 199010/11/1990
De: Bellegueulle (Claude, Paul, Louis)
adjudant-chef; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="26"
décoration
10 Novembre 199010/11/1990
De: Blanquart (André, Fernand, Frédéric)
maréchal des logis-chef; 25 ans de services
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="25"
décoration
10 Novembre 199010/11/1990
De: Blanchet (Serge, Jean)
maréchal des logis-chef; 25 ans de services
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="25"
décoration
10 Novembre 199010/11/1990
De: Berquand (Bernard, Henri)
maréchal des logis-chef; 25 ans de services
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="25"
décoration
10 Novembre 199010/11/1990
De: Bérens (Christian, Edmond)
maréchal des logis-chef; 24 ans de services
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="24"
décoration
10 Novembre 199010/11/1990
De: Ben Lévy (Maurice, Moïse)
maréchal des logis-chef; 24 ans de services
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="24"
décoration
10 Novembre 199010/11/1990
De: Bachelet (Marcel, Jean, Gérard)
maréchal des logis-chef; 24 ans de services
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="24"
décoration
10 Novembre 199010/11/1990
De: Alessandrini (Roch, Emmanuel)
gendarme; 24 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="24"
citation
décoration
10 Novembre 199010/11/1990
De: Albert (André, Marcel)
maréchal des logis-chef; 23 ans de services
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="23"
décoration
10 Novembre 199010/11/1990
De: Abels (Jacques, Jean, Rosa)
maréchal des logis-chef; 23 ans de services
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="23"
décoration
10 Novembre 199010/11/1990
De: Bellard (Maurice, Gilbert)
gendarme; 23 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="23"
citation
décoration
10 Novembre 199010/11/1990
De: Bauduin (Hippolyte, Gaston, François)
maréchal des logis-chef; 22 ans de services
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="22"
décoration
10 Novembre 199010/11/1990
De: Bihan-Poudec (Lucien)
gendarme; 22 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="22"
citation
décoration
10 Novembre 199010/11/1990
De: Blondel (Gérard, André, Daniel)
adjudant; 20 ans de services
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="20"
décoration
10 Novembre 199010/11/1990
De: Pipet (Albert, Jean)
Objet:
notaire
Remplace:M. Bassin (François, Henri, Marie, Denis)
notaire
notaire_residence="Riom-ès-Montagnes (Cantal)"
notaire_residence_departement_code="15"
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Dary (Jean)
Docteur
Objet:
des cadres et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
médecin inspecteur régional de la santé publique
date_debut="1991-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
10 Novembre 199010/11/1990
De: Pierre Brisset
préfet, adjoint pour la sécurité auprès du préfet du Nord
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Gilles Bouilhaguet
sous-préfet hors classe en service détaché
Objet:
préfet, adjoint pour la sécurité auprès du préfet du Nord
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Auger (Brigitte, Yvonne, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. Auger (Jean, Gabriel)
notaire
notaire_residence="Coursan (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Thion (Jacques, Marie, Joseph)
ancien commissaire-priseur
Evreux (Eure)
Objet:
conférés
10 Novembre 199010/11/1990
De: Villard (Bruno, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Quimper (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Bolzer (Christian)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Quimper (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Bolzer (Christian)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Quimper (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
10 Novembre 199010/11/1990
De: Lamorlette (Bernard)
Objet:
rapporteurs près la commission des recours
Groupe:
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Gouzerh (Denis)
Objet:
rapporteurs près la commission des recours
Groupe:
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Campredon (Laurent)
Objet:
rapporteurs près la commission des recours
Groupe:
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Beaussang (Michel)
Objet:
rapporteurs près la commission des recours
Groupe:
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Zie (Marion)
Objet:
rapporteurs près la commission des recours
Groupe:
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Touboul (Coralie)
Objet:
rapporteurs près la commission des recours
Groupe:
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Pierson (Patricia)
Objet:
rapporteurs près la commission des recours
Groupe:
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Lemann (Muriel)
Objet:
rapporteurs près la commission des recours
Groupe:
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Guitard (Valérie)
Objet:
rapporteurs près la commission des recours
Groupe:
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Genet (Valérie)
Objet:
rapporteurs près la commission des recours
Groupe:
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Ferronne Martinez (Geneviève)
Objet:
rapporteurs près la commission des recours
Groupe:
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Ducrot (Isabelle)
Objet:
rapporteurs près la commission des recours
Groupe:
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Chaillet (Sophie)
Objet:
rapporteurs près la commission des recours
Groupe:
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Carles (Isabelle)
Objet:
rapporteurs près la commission des recours
Groupe:
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Bastardis (Anne)
Objet:
rapporteurs près la commission des recours
Groupe:
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Baseden (Nathalie)
Objet:
rapporteurs près la commission des recours
Groupe:
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Aillaud (Valérie)
Objet:
rapporteurs près la commission des recours
Groupe:
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Coatanéa (Alain)
Amiral
Objet:
chef d'état-major de la marine
Groupe:
date_debut="1990-11-20"
conseil_des_ministres
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Coatanéa (Alain)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
date_debut="1990-11-20"
conseil_des_ministres
conférés
10 Novembre 199010/11/1990
De: Milsan (Frédéric, Jean, Eugène, Philippe)
Objet:
greffier du tribunal de commerce de Pont-Audemer (Eure)
Remplace:M. Leclerc (Pierre, Alexandre, Ferdinand)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Pont-Audemer"
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Lafarge (Jean)
Docteur
Objet:
des cadres et admis, pour limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
médecin général de la santé
date_debut="1991-04-18"
depart_retraite
radiation
10 Novembre 199010/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.