10 Novembre 2001

Eva Bester est tout le temps géniale.

Surtout quand elle parle de livres.

Écoutez-là !

De: Nelly Laure Gonzales, épouse Renaud
contrôleure générale des services vétérinaires, affectée au Conseil général vétérinaire
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2001-12-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Novembre 200110/11/2001
De: Bernard Dubreuil
recteur de l'académie de Lyon
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « pôle universitaire de Lyon »
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Foissot (Laurence, Isabelle), épouse Drancourt
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Michel Gagniere, Jean-Pierre Champenois, Cosimo-Antonio Fonti et Christian Novel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Lesage (Jérôme, Marcel, Maurice)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée office notarial de La Madeleine
notaire
notaire_residence="La Madeleine (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Leonhard (Jean, Robert)
attaché d'administration centrale 12e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
à jouissance différée
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Novembre 200110/11/2001
De: Jean-Claude Cazalas
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « conseil départemental de l'accès au droit du Gers »
Groupe:
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Henry-Hervé Bichat
Objet:
président de la troisième section du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts (aménagement du territoire)
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
president
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Massé (Francis)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du logement (direction générale de l'aviation civile)
Objet:
auprès de Radio France internationale (RFI)
directeur général délégué pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
détachement
10 Novembre 200110/11/2001
De: Bernard Dubreuil
recteur de l'académie de Lyon
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « conférence universitaire Rhône-Alpes »
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Roger Parent
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Seine-Maritime (1re catégorie)
Objet:
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Sud-Ouest, préfet de la région Aquitaine, préfet de la Gironde
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Jean-Michel Bérard
préfet de Maine-et-Loire
Objet:
préfet du Val-d'Oise
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Leroy (Denis, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pascal Chassaing et Raoul Le Foyer de Costil, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Leroy (Denis, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Ducamp, Denis Leroy et Sophie Ducamp-Monod, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
10 Novembre 200110/11/2001
De: Perrot (Dominique)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs
salariés
membres choisis par les représentants des employeurs au conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Expert (Christian)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs
salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Au titre de la représentation de
5. La CFE-CGC
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Adam (Jean-Martin)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs
salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Au titre de la représentation de
4. La CFTC
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Manent (Francis)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs
salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Au titre de la représentation de
3. La CFDT
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Euzet (Bernard)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs
salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Au titre de la représentation de
2. La CGT-FO
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Decisier (Donat)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs
salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Au titre de la représentation de
1. La CGT
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Petitjean (Yves)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs
salariés
membres choisis par les représentants des employeurs au conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Langlet (Richard)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs
salariés
membres choisis par les représentants des employeurs au conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Briet (Nicolas)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs
salariés
membres choisis par les représentants des employeurs au conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Boguet (Daniel)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs
salariés
membres choisis par les représentants des employeurs au conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Bellet (Jean)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs
salariés
membres choisis par les représentants des employeurs au conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Salengro (Bernard)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs
salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Au titre de la représentation de
5. La CFE-CGC
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Hoguet (André)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs
salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Au titre de la représentation de
4. La CFTC
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Thomas (Jean-Marie)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs
salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Au titre de la représentation de
2. La CGT-FO
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Dexet (Bernard)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs
salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Au titre de la représentation de
1. La CGT
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Dixneuf (Josette)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs
salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Au titre de la représentation de
3. La CFDT
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Bruno Fareniaux
directeur du tourisme
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au tourisme, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au tourisme"
délégation de signature
10 Novembre 200110/11/2001
De: André Diemert
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « conseil départemental de l'accès au droit du Bas-Rhin »
Groupe:
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Etienne (Jean-Michel)
adjoint au directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques
Objet:
comme membres suppléants représentants de l'Etat au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Settimo (Marie-Christine)
chef de la mission du réseau technique à la direction du personnel et des services
Objet:
comme membres suppléants représentants de l'Etat au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Weiss (Jean-Pierre)
directeur du personnel et des services
Objet:
membres titulaires représentants de l'Etat au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Perdrizet (François)
directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques
Objet:
membres titulaires représentants de l'Etat au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Cochennec (Michel, Jacques)
du sous-marin nucléaire d'attaque Emeraude (équipage bleu)
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARIN
Officier de marine
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Ferri (Pierre, François, Yves, Marie)
du patrouilleur de service public Grèbe
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Dreher (Frédéric)
du patrouilleur de service public Sterne
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Jacques Gerault
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Sud-Ouest, préfet de la région Aquitaine, préfet de la Gironde
Objet:
préfet de la Charente
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Marie-Françoise Haye-Guillaud
préfète de la Charente
Objet:
préfète des Côtes-d'Armor
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Jacques Barthélemy
préfet des Côtes-d'Armor
Objet:
préfet de Maine-et-Loire
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Marx (Christophe)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
10 Novembre 200110/11/2001
De: Laugier (Louis)
l'ingénieur principal des études et techniques de l'armement
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
10 Novembre 200110/11/2001
De: Garau (Jacques)
le chef de bataillon de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
10 Novembre 200110/11/2001
De: Texier (Christian, Maurice, Jean, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Lieury, Christian Texier et Jean-François Meunier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
10 Novembre 200110/11/2001
De: Jarnouën de Villartay (Louis, Hubert)
Objet:
notaire
Remplace:M. Caille (Philippe, Pierre, Jacques)
notaire
notaire_residence="Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Caille (Philippe, Pierre, Jacques)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
cessation de fonction
10 Novembre 200110/11/2001
De: Foissot (Laurence, Isabelle), épouse Drancourt
Objet:
notaire associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL Gilbert et Drancourt, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Die (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
cessation de fonction
10 Novembre 200110/11/2001
De: Gilles Le Bail
Objet:
membre du conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentant des organisations oeuvrant dans le domaine économique et social en faveur des populations les plus démunies
Remplace:M. Frédéric Boyer
Groupe:
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Habert (Laurent)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
sous-directeur de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travail à la direction de la sécurité sociale, à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
date_debut="2001-03-22"
duree="trois ans"
détachement
10 Novembre 200110/11/2001
De: de Lorraine (Epinal)
1 poste
Objet:
dans les juridictions
Au titre de l'année 2001
affectation
10 Novembre 200110/11/2001
De: de Bretagne (Rennes)
1 poste
Objet:
dans les juridictions
Au titre de l'année 2001
affectation
10 Novembre 200110/11/2001
De: d'Ile-de-France (Noisiel)
3 postes
Objet:
dans les juridictions
Au titre de l'année 2001
affectation
10 Novembre 200110/11/2001
De: Pas-de-Calais (Arras)
2 postes
Objet:
dans les juridictions
Au titre de l'année 2001
affectation
10 Novembre 200110/11/2001
De: du Limousin (Limoges)
1 poste
Objet:
dans les juridictions
Au titre de l'année 2000
affectation
10 Novembre 200110/11/2001
De: de Lorraine (Epinal)
2 postes
Objet:
dans les juridictions
Au titre de l'année 2000
affectation
10 Novembre 200110/11/2001
De: de Haute-Normandie (Rouen)
1 poste
Objet:
dans les juridictions
Au titre de l'année 2000
affectation
10 Novembre 200110/11/2001
De: de Franche-Comté (Besançon)
1 poste
Objet:
dans les juridictions
Au titre de l'année 2000
affectation
10 Novembre 200110/11/2001
De: de Champagne-Ardenne (Châlons-en-Champagne)
1 poste
Objet:
dans les juridictions
Au titre de l'année 2000
affectation
10 Novembre 200110/11/2001
De: de Bretagne (Rennes)
1 poste
Objet:
dans les juridictions
Au titre de l'année 2000
affectation
10 Novembre 200110/11/2001
De: d'Ile-de-France (Noisiel)
1 poste
Objet:
dans les juridictions
Au titre de l'année 2000
affectation
10 Novembre 200110/11/2001
De: d'Auvergne (Clermont-Ferrand)
1 poste
Objet:
dans les juridictions
Au titre de l'année 2000
affectation
10 Novembre 200110/11/2001
De: Pas-de-Calais (Arras)
2 postes
Objet:
dans les juridictions
Au titre de l'année 2000
affectation
10 Novembre 200110/11/2001
De: Aubert (Véronique, Françoise, Myriam, Yvonne), épouse Pata-Lavigne
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Véronique Pata-Lavigne et Philippe Callède, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Castres-Gironde (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
10 Novembre 200110/11/2001
De: Descrozaille (Gérard, Georges, Marie, Noël, Elisée)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Descrozaille, Albert-Jacques Mouly et Jean-Marc Boussaguet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Onet-le-Château (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
10 Novembre 200110/11/2001
De: Pierre-Cyrille Hautcoeur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentants du ministre chargé de la recherche
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Michel Eddi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentants du ministre chargé de la recherche
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Henri Proglio
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
membre choisi
en raison de sa compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Remplace:M. Pierre Faurre
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Joël Brogat
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
au titre des producteurs d'électricité
Suppléant
Remplace:M. Bernard Desroches
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Dessertenne (Corinne, Annie), épouse Brossard
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Rémi Corpechot et Denys Bourdeau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Gonzalez (Gérard)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
directeur à l'Institut national des jeunes aveugles
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2001-09-22"
détachement
10 Novembre 200110/11/2001
De: Zeller (Philippe)
directeur général de l'administration au ministère des affaires étrangères
Objet:
membre du conseil d'orientation de l'Observatoire de l'emploi public
directeur d'administration centrale ayant dans ses attributions la gestion du personnel ou l'étude des questions relatives au personnel
Groupe:
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Raphaël Slama
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à la 3e section (affaires scientifiques et techniques) du conseil général des ponts et chaussées, pour y être chargé des fonctions de coordonnateur de la sous-section 3.3 « bâtiment »
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
affectation
10 Novembre 200110/11/2001
De: Vernier (Jacques)
Objet:
comme membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentant de l'administration
Remplace:M. Gastaud (André)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Novembre 200110/11/2001
De: Rabault (Christophe)
Objet:
comme membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentant de l'administration
Remplace:M. Auverlot (Dominique)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Novembre 200110/11/2001
De: Perret (Jacques)
Objet:
comme membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentant de l'administration
Remplace:M. Perrin (Hubert)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Novembre 200110/11/2001
De: Labia (Patrick)
Objet:
comme membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentant de l'administration
Remplace:M. Rabault (Christophe)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Novembre 200110/11/2001
De: Bry (Philippe)
Objet:
comme membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentant de l'administration
Remplace:Mme Aufan (Magali)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Novembre 200110/11/2001
De: Lhomme (Nicole)
Objet:
comme membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentant de l'administration
Remplace:M. Vogt (Claude)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Novembre 200110/11/2001
De: Bardy (Catherine)
Objet:
comme membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentant de l'administration
Remplace:M. Nalin (Olivier)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Novembre 200110/11/2001
De:
Schopphoven
Objet:
comme membre suppléant du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentants du personnel
Groupe:
suppleant
désignation
10 Novembre 200110/11/2001
De: Gastaud (André)
Objet:
comme membres titulaires du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentant de l'administration
Remplace:M. Vernier (Jacques)
Groupe:
désignation
10 Novembre 200110/11/2001
De: Auverlot (Dominique)
Objet:
comme membres titulaires du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentant de l'administration
Remplace:M. Orizet (François-Régis)
Groupe:
désignation
10 Novembre 200110/11/2001
De: Giraud (Liliane)
Objet:
comme membres titulaires du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentant de l'administration
Remplace:M. Perret (Jacques)
Groupe:
désignation
10 Novembre 200110/11/2001
De: Buch (Pascale)
Objet:
comme membres titulaires du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentant de l'administration
Remplace:M. Janin (Jean-François)
Groupe:
désignation
10 Novembre 200110/11/2001
De: Aufan (Magali)
Objet:
comme membres titulaires du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentant de l'administration
Remplace:M. Bry (Philippe)
Groupe:
désignation
10 Novembre 200110/11/2001
De: Ithurbide (Janine)
membre titulaire du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
Objet:
au mandat
représentant du personnel
Groupe:
cessation de fonction
10 Novembre 200110/11/2001
De: Pennes (Didier)
assistant de l'administration de classe normale
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant suppléant du personnel
au titre de l'organisation FO
Remplace:M. Brunel (René)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Leroi (Philippe)
Objet:
au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel et des services
représentants du personnel
Membres suppléants
Organisation CGT
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Gaudefroy (Jean)
Objet:
au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel et des services
représentants du personnel
Membres suppléants
Organisation CGT
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Rolland (Gérard)
Objet:
au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel et des services
représentants du personnel
Membres suppléants
Organisation CGT-FO
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Legrand (Jean-Pierre)
Objet:
au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel et des services
représentants du personnel
Membres suppléants
Organisation CGT-FO
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Robert (Isabelle)
Objet:
au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel et des services
représentants du personnel
Membres suppléants
Organisation CGT
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: David (Marie-France)
Objet:
au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel et des services
représentants du personnel
Membres suppléants
Organisation CGT
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Braun (Brigitte)
Objet:
au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel et des services
représentants du personnel
Membres suppléants
Organisation CGT
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Gourlet (Sandrine)
Objet:
au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel et des services
représentants du personnel
Membres suppléants
Organisation CGT-FO
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Salandre (Bernard)
Objet:
au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel et des services
représentants du personnel
Membres titulaires
Organisation CGT
Groupe:
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Louis (Christian)
Objet:
au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel et des services
représentants du personnel
Membres titulaires
Organisation CGT
Groupe:
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Gomez (Roland)
Objet:
au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel et des services
représentants du personnel
Membres titulaires
Organisation CGT
Groupe:
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Tanays (Eric)
Objet:
au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel et des services
représentants du personnel
Membres titulaires
Organisation CGT-FO
Groupe:
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Mioux (Jacky)
Objet:
au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel et des services
représentants du personnel
Membres titulaires
Organisation CGT-FO
Groupe:
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Blot (Jean-Yves)
Objet:
au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel et des services
représentants du personnel
Membres titulaires
Organisation CGT-FO
Groupe:
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Watellier (Colette)
Objet:
au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel et des services
représentants du personnel
Membres titulaires
Organisation CGT
Groupe:
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Porthault (Nelly)
Objet:
au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel et des services
représentants du personnel
Membres titulaires
Organisation CGT
Groupe:
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Verdon (Bruno)
directeur départemental de l'équipement du Val-d'Oise
Objet:
représentants titulaires de l'administration
au titre des services déconcentrés
Groupe:
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Verdeaux (Pierre)
chef du service de navigation du Nord-Est
Objet:
représentants titulaires de l'administration
au titre des services déconcentrés
Groupe:
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Arnaud (Marc)
directeur régional de l'équipement de Picardie
Objet:
représentants titulaires de l'administration
au titre des services déconcentrés
Groupe:
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Sauvage (Evelyne)
directrice départementale de l'équipement de l'Oise
Objet:
représentants titulaires de l'administration
au titre des services déconcentrés
Groupe:
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Alain Robez
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Georges Murat
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: René Guilleminot
technicien supérieur en chef de l'équipement
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Jean Bruneau
ingénieur en chef des ponts-et-chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Marie-Christine Settimo
CETE assistant de classe C
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Suzanne Parrot-Schadeck
attachée principale d'administration centrale de 2e classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Odile Ganne
attachée principale d'administration centrale de 2e classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: France Delagenière
attachée principale d'administration centrale de 2e classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Marie-Claire Bozonnet
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Jean-Pierre Weiss
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
1. Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Jean-Claude Ruysschaert
ingénieur des ponts-et-chaussées de 1re classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
1. Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Jean-Pierre Lucas
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
1. Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Guy Janin
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
1. Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Thierry Duclaux
ingénieur en chef des ponts-et-chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
1. Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Patrick Berg
administrateur civil hors classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
1. Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Luc Begassat
administrateur civil de 1re classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
1. Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Maryse Leduc
attachée principale d'administration centrale de 1re classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
1. Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Agnès Desmarest-Parreil
administratrice civile hors classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
1. Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Marie-Luce Bousseton
ingénieure des ponts-et-chaussées de 1re classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
1. Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Michel Saugnac
Objet:
au comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Daniel Sieries
Objet:
au comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Organisation CGT
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Arnault Richard
Michèle Roche et
Objet:
au comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Organisation CGT
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Christine Ramont
Objet:
au comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Colette Lordet
Objet:
au comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Sandrine Lefebvre-Guillaud
Pascal Nogueira et
Objet:
au comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Nicolas Marchand
Objet:
au comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation FO
Groupe:
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Michel Vermot
Objet:
au comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CFDT
Groupe:
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: François Nay
Véronique Perchaud et
Objet:
au comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CFDT
Groupe:
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Anne-Marie Romeo
Yvan Laurent et
Objet:
au comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation FO
Groupe:
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Gisèle Jamin
Objet:
au comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation FO
Groupe:
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Isabelle Robert
Marie-France David et
Objet:
au comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CGT
Groupe:
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Patricia Cerisay
Objet:
au comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CGT
Groupe:
nomination
10 Novembre 200110/11/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.