10 Novembre 2010

De: WIPCO (West Indies Petroleum Company)
GPC (Groupement des pétroles des Caraïbes), ces derniers étant présents surtout en Guadeloupe
Objet:
à tour de rôle, pour l'année, des opérations d'achat auprès de la raffinerie et de transport jusqu'à La Réunion. Néanmoins, chaque société importatrice achète auprès de la raffinerie ses propres quantités de carburant, qui sont transportées (puis stockées) de manière indifférenciée en attendant qu'elles soient revendues aux filiales locales
b) L'activité de détail
26. La particularité de la distribution au détail du carburant et du GPL à La Réunion réside aussi dans le fait qu'elle est non seulement assurée par les réseaux de distribution des groupes pétroliers traditionnels, Total, Chevron et Libyan Oil mais aussi par la SRPP, société qui est par ailleurs propriétaire des installations de stockage. La SRPP exploite des stations sous deux enseignes, Elf et Shell, enseignes appartenant à ses deux actionnaires et qui sont
par ailleurs, des groupes concurrents sur les autres marchés. Cette situation résulte de la fusion Total-Elf de 2000 qui a permis à Total d'entrer au capital de la SRPP alors même qu'il disposait déjà d'un réseau de détaillants sous son enseigne
Groupe:
charge
10 Novembre 201010/11/2010
De: WIPCO (West Indies Petroleum Company)
CAP (Compagnie Antillaise des pétroles, filiale du groupe Barbotteau). En Guadeloupe, ce sont les quatre actionnaires de la SARA ainsi que trois indépendants, WIPCO, CAP et GPC (Groupement des pétroles des Caraïbes), qui sont les distributeurs en gros
Objet:
à tour de rôle, pour l'année, des opérations d'achat auprès de la raffinerie et de transport jusqu'à La Réunion. Néanmoins, chaque société importatrice achète auprès de la raffinerie ses propres quantités de carburant, qui sont transportées (puis stockées) de manière indifférenciée en attendant qu'elles soient revendues aux filiales locales
a) L'activité de gros
Groupe:
charge
10 Novembre 201010/11/2010
De: la SARA (Martinique)
le transportent, puis le stockent dans un dépôt situé dans le département
Objet:
à tour de rôle, pour l'année, des opérations d'achat auprès de la raffinerie et de transport jusqu'à La Réunion. Néanmoins, chaque société importatrice achète auprès de la raffinerie ses propres quantités de carburant, qui sont transportées (puis stockées) de manière indifférenciée en attendant qu'elles soient revendues aux filiales locales
a) L'activité de gros
Groupe:
charge
10 Novembre 201010/11/2010
De: Réda Soufi
Objet:
administrateur du Théâtre national de Chaillot
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Moine (Jean-Baptiste, Marie, André)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er janvier 2002
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires de la Loire
Groupe:
date_debut="2010-12-03"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
10 Novembre 201010/11/2010
De: Paturaud (Gérard, Claude)
attaché principal d'administration détaché depuis le
1er janvier 1998
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction générale de l'alimentation mission des affaires générales
Groupe:
date_debut="2010-12-15"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
10 Novembre 201010/11/2010
De: Boulay (Patrice, Georges, Isidore)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er mai 2004
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement et affecté à la direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime, équipement et aménagement rural
Groupe:
date_debut="2011-01-06"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
10 Novembre 201010/11/2010
De: Bay (Gilles, Louis, Marie)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er janvier 2001
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement affecté à la direction départementale des territoires de l'Allier
Groupe:
date_debut="2011-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
10 Novembre 201010/11/2010
De: Oudin (Eliane, Madeleine), épouse Auger
attachée principale d'administration, affectée à la direction départementale des territoires du Loiret, placée dans la position de cessation progressive d'activité depuis le
1er décembre 2009
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2011-01-12"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Novembre 201010/11/2010
De: Aureau (François, Paul, Ferdinand)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
9 janvier 2002
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'Office national des forêts, affecté à l'Office national des forêts, direction générale de Nantes
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
10 Novembre 201010/11/2010
De: Marie-Claire (Monique)
Mathevon, épouse Begon, maître de conférence de l'enseignement agricole hors classe, affectée à VetAgroSup Clermont-Ferrand
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2011-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Novembre 201010/11/2010
De: Guy Beisson
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2011-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Novembre 201010/11/2010
De: Marie-José (Annie)
Breuillé, épouse Mayonade, attachée d'administration, détachée depuis le
1er mai 2006
auprès de la préfecture de l'Yonne
Objet:
dans son corps d'origine
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2010-12-16"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
10 Novembre 201010/11/2010
De: Magali BOCQUET
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
personnalité représentant le commerce et la distribution et
Remplace:M. Jérôme BEDIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Sadowski (Antoine, Georges)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2010-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Novembre 201010/11/2010
De: Bissey (Marie-Jeanne, Georgette, Raymonde), épouse Kempf
attachée d'administration, affectée à AgroSup Dijon
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2010-12-27"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Novembre 201010/11/2010
De: Lémery (Didier)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'échographie obstétricale et fœtale
h)
représentant de la Fédération française des réseaux de santé en périnatalité
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Saliba (Elie)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'échographie obstétricale et fœtale
g)
représentant de la Société française de néonatologie
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Devred (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'échographie obstétricale et fœtale
f)
représentant de la Société française de radiologie
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Coquel (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'échographie obstétricale et fœtale
e)
représentant de la Fédération nationale des médecins radiologues
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Ville (Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'échographie obstétricale et fœtale
d)
représentant de la Fédération nationale des centres pluridisciplinaires de diagnostic prénatal
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Fries (Nicolas)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'échographie obstétricale et fœtale
b)
représentants du Collège français d'échographie fœtale
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Bessis (Roger)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'échographie obstétricale et fœtale
b)
représentants du Collège français d'échographie fœtale
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Nisand (Israël)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'échographie obstétricale et fœtale
a)
représentants du Collège national des gynécologues et obstétriciens français
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Jeny (Roland)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'échographie obstétricale et fœtale
a)
représentants du Collège national des gynécologues et obstétriciens français
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Teurnier (Frédérique)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'échographie obstétricale et fœtale
c)
représentant du Collège national des sages-femmes
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Lansac (Jacques)
Objet:
président de la Commission nationale de l'échographie obstétricale et fœtale
Groupe:
president
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Viossat (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'échographie obstétricale et fœtale
i)
personnalités qualifiées
Exerçant la fonction de sage-femme
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Broussin (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'échographie obstétricale et fœtale
i)
personnalités qualifiées
Exerçant la fonction de médecin spécialiste en radiologie et imagerie médicale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Kolf (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'échographie obstétricale et fœtale
i)
personnalités qualifiées
Exerçant la fonction de médecin généraliste à exercice particulier
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Lansac (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'échographie obstétricale et fœtale
i)
personnalités qualifiées
Exerçant la fonction de gynéco-obstétricien
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Dommergues (Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'échographie obstétricale et fœtale
i)
personnalités qualifiées
Exerçant la fonction de gynéco-obstétricien
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Antoine (Isabelle)
administratrice civile hors classe du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Objet:
secrétaire générale de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2010-11-01"
ecole
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Duran (Marie-Thérèse), épouse Huchet
Objet:
des cadres du corps des conseillers techniques de service social du ministère de la défense
Groupe:
radiation
10 Novembre 201010/11/2010
De: Duran (Marie-Thérèse), épouse Huchet
conseillère technique de service social du ministère de la défense, en fonction à la région de gendarmerie de Midi-Pyrénées à Toulouse, échelon social de gendarmerie de Toulouse
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2011-01-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Novembre 201010/11/2010
De: Stéphane Bonnet
Objet:
conseiller au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
10 Novembre 201010/11/2010
De: Michèle SOUBIRAN
inspectrice du travail, affectée à la direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-04-09"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
10 Novembre 201010/11/2010
De: Chantal CASPARY
inspectrice du travail, affectée à l'unité territoriale de la Moselle
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-04-07"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
10 Novembre 201010/11/2010
De: Martine HOUHOU
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
au titre de la promotion interne
inscription
10 Novembre 201010/11/2010
De: Vecciani (Véronique)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Varennes-Autin (Paulette)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Soleilland (Nathalie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Sagot (Jeannine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Panheleux (Odile)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Nollet (Marie-Caroline)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Montaz (Sylvie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Mathé (Agnès)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Legrand (Catherine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Le Bouar (Brigitte)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Lagarde (Béatrice)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Jacquemet (Géraldine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Guerout (Christine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Dubarry de Lassalle (Hélène)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Drane (Catherine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Degardin (Patricia)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Daoudi (Léïla)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: D'Almeida (Sylvie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Coat Champeil (Marie-Christine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Cabuzel (Christine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Babe (Valérie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Albin (Françoise)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Ogereau (Jean-Paul)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Milot (Alain)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Leroy (André)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Jamot (Patrice)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Gauthier (Guy-Marc)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Denizet (Gilles)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Bellocq (Hubert)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Sabatté (Dominique)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Rémy (Brigitte)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Lombardie (Isabelle)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Lejeune-Louis (Béatrice)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Leclercq (Véronique)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Guillemin (Christine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Forestier (Josiane)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Esteveny (Florence)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Dunis-Capraro (Isabelle)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Darlet (Christine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Cuvillier (Sandra)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Cartier-Godel (Brigitte)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Ambroise-Convindassamy (Martine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Thierry Lemarchand
Objet:
assesseur suppléant de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail, représentant les salariés
Groupe:
date_debut="2010-11-01"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
10 Novembre 201010/11/2010
De: GRUX (Emmanuel, Daniel)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. HERY (Claude, René, Marie)
huissier
huissier_residence="Vesoul (Haute-Saône)"
huissier_residence_departement_code="70"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: BOULANGER (Jérôme)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Alain CHASTEL et Nathalie TOULBOT, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="La Baule-Escoublac (Loire-Atlantique)"
huissier_residence_departement_code="44"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: MARION (Michel, Marie, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel MARION, Raoul HELLUY, Nathalie GUNSLAY et Bertrand DUBAR, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Remiremont (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
cessation de fonction
10 Novembre 201010/11/2010
De: LACOUR (Aurélien, Guillaume, David)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Mes BURON-MOREAU et LESCURE-MOSSERON, notaires, associées d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montils (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: BURON (Dominique, Marie), épouse MOREAU
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Mes BURON-MOREAU et LESCURE-MOSSERON, notaires, associées d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Montils (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
cessation de fonction
10 Novembre 201010/11/2010
De: LEMAIRE (Marjory, Francine, Simone), épouse COQUEREL
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Stanislas DANJOU, Patrick DURNEZ et Alexandre DESWARTE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Roncq (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: HOAREAU (Olivier, Nicolas, Pascal)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Denis ROZÈS et Hubert FABRE, notaires associés d'une société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: LORDIER (Cathy), épouse PETITGENET
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jacques RENARD, Véronique FRANCES-VIRTEL et Pierre LAPORTE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Epinal (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: PAPEIL (Vincent, Louis, Joseph)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Armelle PAPLOREY-CHEMINELLE, Olivier VIDÉ et Christophe CALLAT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Elbeuf (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: SOULA (Jean-Charles)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Foix (Ariège)"
notaire_residence_departement_code="09"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: TRIAU (Antoine, Georges, Etienne)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Saint-Jacques-de-la-Lande (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: SANNIER (Frédéric, Marc, Pierre)
Objet:
notaire
Remplace:Mme ROUSSIN (Christiane, Anne-Marie)
notaire
notaire_residence="Die (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Marc GAUBERT
avocat général près la cour d'appel de Toulouse, bénéficiant d'un recul de limite d'âge
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour être maintenu en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
Groupe:
date_debut="2010-12-15"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Novembre 201010/11/2010
De: Marc GAUBERT
avocat général près la cour d'appel de Toulouse, bénéficiant d'un recul de limite d'âge
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-12-15"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Novembre 201010/11/2010
De: Alain BRESSY
vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance de Bergerac
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-12-13"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Novembre 201010/11/2010
De: Alain BRESSY
vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance de Bergerac
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-02-14"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Novembre 201010/11/2010
De: TOUSSAINT (Guillaume, Jean, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-François-Régis COCHELIN, André VEGA, Michel TELLIER, Pierre TELLIER, Jean-Louis ALARY, Jean-Pierre CARAYON et Christophe MONS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Albi (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: COCHELIN (Jean-François-Régis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-François-Régis COCHELIN, André VEGA, Michel TELLIER, Pierre TELLIER, Jean-Louis ALARY, Jean-Pierre CARAYON et Christophe MONS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Albi (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
cessation de fonction
10 Novembre 201010/11/2010
De: MÉCHAIN (Xavier-Jacques, Louis, Charles)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: L'Hôte (Franck)
Objet:
rapporteur public
Au tribunal administratif de Melun
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
désignation
10 Novembre 201010/11/2010
De: Feral (Rodolphe)
Objet:
rapporteur public
A la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
cour_administrative_appel="Nancy"
désignation
10 Novembre 201010/11/2010
De: Lalande (Dominique)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Au tribunal administratif de Melun
Groupe:
date_debut="2010-10-01"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
cessation de fonction
10 Novembre 201010/11/2010
De: Treand (Olivier)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
A la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
cour_administrative_appel="Nancy"
cessation de fonction
10 Novembre 201010/11/2010
De: Stéphane BONNET
Objet:
directeur adjoint de l'Etablissement national des invalides de la marine
Groupe:
date_debut="2010-11-15"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: BERTRAND (Alain-Henri)
Objet:
directeur du service gestionnaire des trafics et des circulations de la Société nationale des chemins de fer français
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Renou (Claude)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-07-18"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Novembre 201010/11/2010
De: Bourlard (Charles)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
date_debut="2011-04-02"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
réintégration
10 Novembre 201010/11/2010
De: Bourlard (Charles)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-04-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Novembre 201010/11/2010
De: Oulion (Yvette)
présidente de section de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-07-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Novembre 201010/11/2010
De: Jean-Marc Monteil
Objet:
chargé de mission auprès du Premier ministre
Groupe:
date_debut="2010-11-15"
cabinet="Premier ministre"
cessation de fonction
10 Novembre 201010/11/2010
De: Bernard Bonicelli
directeur de recherche du Cemagref
Objet:
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Guyane
date_debut="2011-01-01"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Jean-Yves CHAUVIERE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts au Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
enquêteur technique non permanent et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête tech nique, engagée
Groupe:
désignation
10 Novembre 201010/11/2010
De: Guy GUEDON
président de la fédération départementale des chasseurs des Deux-Sèvres, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
Remplace:M. Yves GIRAUD
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Patrick ROGEON
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant suppléant du personnel
Remplace:M. Robert BAYLOCQ
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Christophe WENDLING
(Union française de l'électricité)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'énergie
Remplace:M. Nicolas BOULEY
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Audrey ZERMATI-MALKIN
(Union française de l'électricité)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'énergie
Remplace:Mme Soizic HEMION
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Anthony Gérard
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens. »
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201010/11/2010
De: Stéphane Gorin
conseiller d'administration de l'aviation civile, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens. »
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201010/11/2010
De: Jean-Charles Baïsset
attaché d'administration de l'aviation civile, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens. »
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201010/11/2010
De: Jacques WEYANT
attaché d'administration, adjoint au chef du département gestion des ressources de la direction de l'aviation civile Nord-Est
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201010/11/2010
De: Daniel THORWARTH
adjoint d'administration, chef de la subdivision « finances » du dépar tement gestion des ressources de la direction de l'aviation civile Nord-Est
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201010/11/2010
De: Patrice MATHIEU
conseiller d'administration, chef du département gestion des ressources de la direction de l'aviation civile Nord-Est
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201010/11/2010
De: Rémy METZ
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du département surveillance et régulation de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est, pour les actes liés aux frais de déplacement, ordres de mission, ainsi qu'à la validation électronique de ces actes dans le progiciel DIVA
Objet:
exclusivement les actes énumérés ci-dessous relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201010/11/2010
De: Yann LAFITTE
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, adjoint à la déléguée Lorraine - Champagne-Ardenne de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est, pour les actes liés aux frais de déplacement, ordres de mission et états de frais, ainsi qu'à la vali dation électronique de ces actes dans le progiciel DIVA
Objet:
exclusivement les actes énumérés ci-dessous relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201010/11/2010
De: Benoît GUYOT
assistant d'administration de classe exceptionnelle, chef de la subdivision ressources humaines au département gestion des ressources de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est, pour les actes liés aux frais de déplacement, ordres de mission et états de frais, ainsi qu'à la validation électronique de ces actes dans le progiciel DIVA
Objet:
exclusivement les actes énumérés ci-dessous relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201010/11/2010
De: Patrick GERARDIN
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, adjoint au délégué Bourgogne - Franche-Comté de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est, pour les actes liés aux frais de déplacement, ordres de mission et états de frais, ainsi qu'à la validation électronique de ces actes dans le progiciel DIVA
Objet:
exclusivement les actes énumérés ci-dessous relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201010/11/2010
De: Jacques AMOYAL
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Bourgogne - Franche-Comté de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est, pour les actes liés aux frais de déplacement, ordres de mission et états de frais, ainsi qu'à la validation électronique de ces actes dans le progiciel DIVA ;, ET DE LA MER
Objet:
exclusivement les actes énumérés ci-dessous relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201010/11/2010
De: Sophie LEJEUNE
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, déléguée Lorraine - Champagne-Ardenne de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est, pour les actes liés aux frais de déplacement, ordres de mission et états de frais, ainsi qu'à la vali dation électronique de ces actes dans le progiciel DIVA
Objet:
exclusivement les actes énumérés ci-dessous relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201010/11/2010
De: Jean-François LEDOUX
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Auvergne de la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201010/11/2010
De: Simon BESSE
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef du département « surveillance et régulation » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201010/11/2010
De: Hugues VANDERMOERE
assistant d'administration de l'aviation civile, responsable de l'entité administrative de la délégation Auvergne de la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est pour les actes d'ordonnateur relatifs aux mandatements, émissions de titres de recettes, les bons de commande ou marchés inférieurs à 1 000 €, ainsi que les actes relatifs aux frais de déplacement, ordres de mission et état de frais, ainsi qu'à la validation électronique de ces actes sur le logiciel DIVA., ET DE LA MER
Objet:
exclusivement les actes énumérés ci-dessous relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201010/11/2010
De: Sandrine JOYEUX
attachée principale d'administration de l'aviation civile, adjointe au chef du département « gestion des ressources » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201010/11/2010
De: Agnès ANDRIEUX-PASTRE
attachée principale d'administration de l'aviation civile, chef du département « gestion des ressources » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201010/11/2010
De: Sophie GRASSET
assistante d'administration de l'aviation civile, responsable du secteur « finances » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est pour les actes d'ordonnateur relatifs aux mandatements, émissions de titres de recettes, ainsi que les bons de commande ou marchés inférieurs à 1 000 €
Objet:
exclusivement les actes énumérés ci-dessous relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201010/11/2010
De: Nadia CHATILLON
adjointe d'administration de l'aviation civile, adjointe du responsable secteur « finances » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est pour les actes d'ordonnateur relatifs aux frais de déplacement, ordres de mission et états de frais, ainsi qu'à la vali dation électronique de ces actes sur le logiciel DIVA
Objet:
exclusivement les actes énumérés ci-dessous relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201010/11/2010
De: Pierre Chambu
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Marc Del Grande
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Frédéric Perrin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Paul Schwach
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
représentant du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Pascal Mignerey
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
représentant du ministre chargé de l'aménagement du terri toire
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Georges Colson
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
représentant des usagers du transport aérien
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Philippe Bonnevie
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
représentant des usagers du transport aérien
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Alain Bazot
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
représentant des usagers du transport aérien
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Gérard Pétasse
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
représentant des salariés
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Pascal Guérin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
représentant des salariés
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Didier Dague
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
représentant des salariés
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Claude Terrazzoni
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
représentant des exploitants d'infrastructures aéroportuaires
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Jean-Baptiste Vallé
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
représentant des entreprises de transport aérien
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Jean-Pierre Sauvage
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
représentant des entreprises de transport aérien
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Lionel Guérin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
représentant des entreprises de transport aérien
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Franck Mikula
suppléé par
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Jacques Maillot
suppléé par
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Michel Boutant
conseiller général
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Gilles Bontemps
conseiller régional
sur proposition de l'Association des régions de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Gérard Allard
suppléé par
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Caroline Malaussena
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
représentant du ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Valérie Blin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
représentant des salariés
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Isabelle Wallard
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
représentant des exploitants d'infrastructures aéroportuaires
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Danielle Bénadon
suppléée par
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Olivier de l'Estoile
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
personnalité qualifiée dans le domaine de l'aviation civile
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Michel Dubromel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
personnalité qualifiée dans le domaine de l'aviation civile
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Éric Chauvel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
personnalité qualifiée dans le domaine de l'aviation civile
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Jean-Didier Blanchet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
personnalité qualifiée dans le domaine de l'aviation civile
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Christian PERRIER
astronome
Objet:
directeur de l'unité mixte de service de l'Observatoire des Sciences de l'Univers de
Groupe:
date_debut="2010-11-19"
date_fin="2010-12-31"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De:
… et de M / Mme
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er à M / Mme …, [grade], [fonctions exercées au sein du laboratoire]
délégation de signature
10 Novembre 201010/11/2010
De:
… et de M / Mme
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er à M / Mme …, [grade], [fonctions exercées au sein du laboratoire]
délégation de signature
10 Novembre 201010/11/2010
De:
… et de M / Mme
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er à M / Mme …, [grade], [fonctions exercées au sein du laboratoire]
délégation de signature
10 Novembre 201010/11/2010
De: Catherine Mercier
attaché d'administration fonction publique Etat, responsable administrative et financière
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
10 Novembre 201010/11/2010
De: Marjorie Thomas
Objet:
délégation de signature
10 Novembre 201010/11/2010
De: Sylvie Rousset
directrice de l'unité GDR 2972
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
10 Novembre 201010/11/2010
De: Pierre Sens
professeur, directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
10 Novembre 201010/11/2010
De: Marjorie Thomas
IR2, chargée de mission
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
10 Novembre 201010/11/2010
De: Christelle ROY
directrice de recherche du CNRS
Objet:
directrice de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:M. Daniel HUSS
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
date_fin="2012-12-31"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Rodolphe CLAUDE
(IR)
Objet:
coordinateur régional de la sécurité des systèmes d'information de la délégation Paris A
à compter du 01/11/2010
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Franck CHARRON
(AI)
Objet:
coordinateur régional de la sécurité des systèmes d'information de la délégation Paris A
à compter du 01/11/2010
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Evariste CIRET
(IE)
Objet:
coordinateur régional de la sécurité des systèmes d'information de la délégation Paris A
à compter du 01/11/2010
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Christine BRUNEL
Objet:
(chargée de recherches)
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Roger Guilard
professeur des université
Objet:
chargé de mission auprès du président du CNRS 1er juillet 2010
Sa mission a pour objet le suivi et la mise en œuvre du dispositif « Investissement d'avenir »
Groupe:
date_fin="2011-06-30"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Kévin GEIGER
ingénieur d'études
Objet:
responsable du service prévention et sécurité de la délégation Alsace
Remplace:M. Jean­Marie BURGIO
Groupe:
date_debut="2010-12-01"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Michèle Crance
Objet:
chargée de mission auprès du directeur de la direction d'appui à la structuration territoriale de la recherche du CNRS
Sa mission a pour objet l'analyse bibliométrique pour la contribution du CNRS aux indicateurs de la Lolf
Groupe:
date_debut="2010-10-15"
date_fin="2011-01-15"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Michèle Crance
Objet:
au service d'appui à la politique et à la prospective scientifiques (SAP2S) de la Direction d'appui à la structuration territoriale de la recherche (DASTR)
Groupe:
affectation
10 Novembre 201010/11/2010
De: Paul-Emile PARADAN
Professeur des universités
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
pour la période du 1er octobre au
31 décembre 2010
Remplace:M. Bijan Mohammadi
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Jean-Michel MARIN
Professeur des universités
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
pour la période du 1er octobre au
31 décembre 2010
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Pascal MORFIN
ingénieur d'études de 2°" classe au CNRS, exerçant les fonctions d'ingénieur en techniques expérimentales au sein de l'unité mixte de rechercche n°8551 — Laboratoire Pierre Aigrain
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'UMR8551
date_debut="2010-01-01"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Christian GUIOLET
technicien de classe normale à l'Université Paris Diderot - Paris 7, exerçant les fonctions d'opérateur de maintenance et de logistique
au sein de l'unité mixte de recherche n°7591 — Laboratoire d'Electrochimie Moléculaire
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'UMR7591
date_debut="2010-09-01"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Bénédicte AUFFRAY
ingénieur d'études de 1° classe au CNRS, exerçant les fonctions de responsable de l'administration et du pilotage au sein de l'unité mixte de rechercche n°8553 - Département de mathématiques et applications de l'Ecole Normale Supérieure
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l''UMR8553
date_debut="2010-09-01"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Isabelle AUJARD
ingénieur de recherche de 2°" classe à l'Ecole Normale Supérieure
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l''UMR8640
date_debut="2010-01-01"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Jack OLEJNIK
ingénieur d'études de 1° classe à l'Ecole Normale Supérieure
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans la FR684
date_debut="2010-01-01"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Eric GUINEVEU
assistant ingénieur à l'Ecole Normale Supérieure
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans la FR684
date_debut="2010-01-01"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Didier BORDEREAUX
IE
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité mixte du CNRS n° 8104
Groupe:
date_debut="2010-07-01"
date_fin="2013-12-31"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Pablo JENSEN
Directeur de Recherche 2°" classe
Objet:
chargé de mission auprès du Président pour les relations de l'Institut de
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Jean-Michel COURTY
Professeur des universités
Objet:
chargé de mission auprès du Président, en charge de la communication scientifique pour l'Institut de Physique
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
date_fin="2012-12-31"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Sylvie ROUSSET
directrice de recherche
Objet:
directrice du groupement de recherche (GDR}) n°2972 intitulé
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Bernd Grambow
enseignant — chercheur PU1
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:M. Jacques Martino
Groupe:
date_debut="2010-10-01"
date_fin="2011-12-31"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Anne LEFEBVRE-SCHUL
chargée de recherche au CNRS
Objet:
directrice adjointe de l'unité mixte de recherche n°8609 intitulée « centre de spectrométrie nucléaire et de spectrométrie de masse » (CSNSM)
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
10 Novembre 201010/11/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.