10 Novembre 2014

De: Marc CHALLÉAT
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale no 5 - Méditerranée (LanguedocRoussillon, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Corse)
Remplace:M. Laurent FAYEIN
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Denis REMOND
Objet:
en son nom, les mises en demeure, les décisions de résiliation ou encore les décomptes généraux et définitifs, mais uniquement pour les marchés et bons de commande inférieurs à 750 000 €, ainsi que les ordres de service notifiant les décisions de poursuivre les travaux au-delà de la masse initiale du marché ou bon de commande
sous réserve que le nouveau montant du marché ou bon de commande fixé par cet ordre de service demeure inférieur à 750 000 €
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Denis REMOND
Objet:
en son nom, les mises en demeure, les décisions de résiliation ou encore les décomptes généraux et définitifs, mais uniquement pour les marchés et bons de commande inférieurs à 750 000 €, ainsi que les ordres de service notifiant les décisions de poursuivre les travaux au-delà de la masse initiale du marché ou bon de commande
sous réserve que le nouveau montant du marché ou bon de commande fixé par cet ordre de service demeure inférieur à 750 000 €
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Denis REMOND
Objet:
en son nom, les mises en demeure, les décisions de résiliation ou encore les décomptes généraux et définitifs, mais uniquement pour les marchés et bons de commande inférieurs à 750 000 €, ainsi que les ordres de service notifiant les décisions de poursuivre les travaux au-delà de la masse initiale du marché ou bon de commande
sous réserve que le nouveau montant du marché ou bon de commande fixé par cet ordre de service demeure inférieur à 750 000 €
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Emmanuel DEMARIA
Objet:
en son nom, les mises en demeure, les décisions de résiliation ou encore les décomptes généraux et définitifs, mais uniquement pour les marchés et bons de commande inférieurs à 750 000 €, ainsi que les ordres de service notifiant les décisions de poursuivre les travaux au-delà de la masse initiale du marché ou bon de commande
sous réserve que le nouveau montant du marché ou bon de commande fixé par cet ordre de service demeure inférieur à 750 000 €
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Anne-Marie KLETZLEN
Objet:
en son nom, les mises en demeure, les décisions de résiliation ou encore les décomptes généraux et définitifs, mais uniquement pour les marchés et bons de commande inférieurs à 750 000 €, ainsi que les ordres de service notifiant les décisions de poursuivre les travaux au-delà de la masse initiale du marché ou bon de commande
sous réserve que le nouveau montant du marché ou bon de commande fixé par cet ordre de service demeure inférieur à 750 000 €
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Arnaud GOOSSENS
Objet:
en son nom, les mises en demeure, les décisions de résiliation ou encore les décomptes généraux et définitifs, mais uniquement pour les marchés et bons de commande inférieurs à 750 000 €, ainsi que les ordres de service notifiant les décisions de poursuivre les travaux au-delà de la masse initiale du marché ou bon de commande
sous réserve que le nouveau montant du marché ou bon de commande fixé par cet ordre de service demeure inférieur à 750 000 €
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Anne-Marie KLETZLEN
Objet:
en son nom, les mises en demeure, les décisions de résiliation ou encore les décomptes généraux et définitifs, mais uniquement pour les marchés et bons de commande inférieurs à 750 000 €, ainsi que les ordres de service notifiant les décisions de poursuivre les travaux au-delà de la masse initiale du marché ou bon de commande
sous réserve que le nouveau montant du marché ou bon de commande fixé par cet ordre de service demeure inférieur à 750 000 €
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Brigitte HAVARD
Objet:
en son nom, les mises en demeure, les décisions de résiliation ou encore les décomptes généraux et définitifs, mais uniquement pour les marchés et bons de commande inférieurs à 750 000 €, ainsi que les ordres de service notifiant les décisions de poursuivre les travaux au-delà de la masse initiale du marché ou bon de commande
sous réserve que le nouveau montant du marché ou bon de commande fixé par cet ordre de service demeure inférieur
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Brigitte HAVARD
Objet:
en son nom, les mises en demeure, les décisions de résiliation ou encore les décomptes généraux et définitifs, mais uniquement pour les marchés et bons de commande inférieurs à 750 000 €, ainsi que les ordres de service notifiant les décisions de poursuivre les travaux au-delà de la masse initiale du marché ou bon de commande
sous réserve que le nouveau montant du marché ou bon de commande fixé par cet ordre de service demeure inférieur à 750 000 €
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Nicolas BEAUGENDRE
Objet:
en son nom, les mises en demeure, les décisions de résiliation ou encore les décomptes généraux et définitifs, mais uniquement pour les marchés et bons de commande inférieurs à 750 000 €, ainsi que les ordres de service notifiant les décisions de poursuivre les travaux au-delà de la masse initiale du marché ou bon de commande
sous réserve que le nouveau montant du marché ou bon de commande fixé par cet ordre de service demeure inférieur à 750 000 €
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Naima IDIR
Objet:
membre suppléant au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Daniel FAVA
Objet:
au mandat
Groupe:
cessation de fonction
10 Novembre 201410/11/2014
De: Jean-Baptiste SÉJOURNÉ
Objet:
membre suppléant au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Zemb (Thomas)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Vernaz (Étienne)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Thomas (Jean-Baptiste)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Tarride (Bruno)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Tachon (Michel)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Servent (Denis)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Santamarina (Alain)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Renault (Claude)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Raymond (Patrick)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Peysson (Yves)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Meis (Constantin)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Lyoussi (Abdallah)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Hammadi (Akli)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Foulon (François)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Dollé (Frédéric)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Diop (Cheikh)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Delorme (Hugues)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Dannus (Pascal)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Chaumet-Riffaud (Philippe)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Caruge (Daniel)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Béchade (Jean-Luc)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Reuss (Paul)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Professeurs émérites
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Métivier (Henri)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Professeurs émérites
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Léger (Marc)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Professeurs émérites
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Lemaignan (Clément)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Professeurs émérites
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Chavaudra (Jean)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Professeurs émérites
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Barré (Bertrand)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Professeurs émérites
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Vautier (Jean-François)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Repetto (Georges)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Perez (Serge)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Maugard (Bruno)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Massiot (Philippe)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Grandjean (Stéphane)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Golfier (Hervé)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Faure (Sylvain)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Destouches (Christophe)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Damian (Frédéric)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Casner (Alexis)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Bodineau (Jean-Christophe)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Bestion (Dominique)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Bertrand (Frédéric)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Ansoborlo (Éric)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Hengé (Marie-Hélène)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Etienvre (Anne-Isabelle)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Aubineau-Lanièce (Isabelle)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Touïtou-Durand (Florence)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Gondry (Muriel)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: France (DRIEA)
Objet:
ou rattachés
désignés ou dans ceux dont le siège est à Paris ou dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne
Groupe:
affectation
10 Novembre 201410/11/2014
De:
Mme
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens”
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Christine Waham
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens”
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Muriel Tesson
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens”
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Linda Seguette-Marie
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens”
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Maryse Pernin
adjointe d'administration de l'aviation civile. »
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens”
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Simone Moulin
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens”
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Anne Marie Cadot
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens”
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Nadine Lozachmeur
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens”
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Magali Le Mignot Dupont
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens”
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Carole Guillôme
adjointe d'administration de l'aviation civile. »
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens”
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Christine Delattre
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens”
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Nadine Crapart
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens”
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Sylvie Cotrie
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens”
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Marie-Chantal Girardot
adjointe d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances. »
Objet:
tous actes ou pièces administratives relatifs à la validation des engagements juridiques et des demandes de paiement liés à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens”
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De:
M
Objet:
les bons de commande
dans la limite de 4 000 € hors taxes, les ordres de mission, les états de frais et la validation de ces actes
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Cédric Nebati
attaché principal d'administration de l'aviation civile, adjoint au chef du département gestion des ressources
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Stéphane Gorin
attaché principal d'administration de l'aviation civile, chef du département gestion des ressources
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Yves Garrigues
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Ouest
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Emmanuel Siebert
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Pays de la Loire
Objet:
les bons de commande
dans la limite de 4 000 € hors taxes, les ordres de mission, les états de frais et la validation de ces actes
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Philippe Oillo
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chargé de mission auprès du chef du département surveillance et régulation
Objet:
les bons de commande
dans la limite de 4 000 € hors taxes, les ordres de mission, les états de frais et la validation de ces actes
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Olivier Névo
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de cabinet
Objet:
les bons de commande
dans la limite de 4 000 € hors taxes, les ordres de mission, les états de frais et la validation de ces actes
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Christian Dominique
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chargé de mission auprès du directeur
Objet:
les bons de commande
dans la limite de 4 000 € hors taxes, les ordres de mission, les états de frais et la validation de ces actes
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Franck Bourgine de Méder
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chargé de mission auprès du directeur
Objet:
les bons de commande
dans la limite de 4 000 € hors taxes, les ordres de mission, les états de frais et la validation de ces actes
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: José Gonçalves
adjoint d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de recettes liées au budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Sylvain Maillard
assistant d'administration de l'aviation civile, gestionnaire à la subdivision marchés
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Marc Guillemot
assistant d'administration de l'aviation civile, chef de la subdivision marchés
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Daniel Heute
adjoint d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: José Gonçalves
adjoint d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Anne Farcy
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du département surveillance et régulation
Objet:
les bons de commande
dans la limite de 4 000 € hors taxes, les ordres de mission, les états de frais et la validation de ces actes
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Véronique Le Hir
assistante d'administration de l'aviation civile, adjointe au chef de la subdivision finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de recettes liées au budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Véronique Le Hir
assistante d'administration de l'aviation civile, adjointe au chef de la subdivision finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Louis-Valentin Cabuzel
attaché d'administration de l'aviation civile, adjoint au chef de pôle achats et dépenses de la direction gestion des ressources
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe "contrôle et exploitation aériens"
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Angélica Sparosvich
attachée principale d'administration de l'aviation civile, chef du pôle achats et dépenses de la direction gestion des ressources
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe "contrôle et exploitation aériens"
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Fabienne Gataleta
attachée d'administration de l'aviation civile, chef par intérim du pôle finances de la direction gestion des ressources. »
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe "contrôle et exploitation aériens"
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Jean-Baptiste LESORT
directeur de l'École nationale des travaux publics de l'État
Objet:
président du conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile
Groupe:
president
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Nicolas BARNIER
e)
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Suppléants
représentants des personnels non chargés de fonctions de recherche , Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Nicolas PETEILH
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Antoine BLAIS
f)
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Suppléant
représentants des élèves ayant la qualité d'étudiant de troisième cycle , Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Nadine MATTON
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Ning WANG
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Alizé GUILBERT
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Pierre BACHELIER
directeur de programme air traffic management à Airbus SAS. c)
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
responsables de département ou de laboratoire où sont conduits les travaux de recherche de l'école
Groupe:
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Christophe MACABIAU
d)
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
représentants des personnels chargés de fonctions de recherche , Titulaires
Groupe:
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Frédéric THIVET
directeur de la recherche et des ressources pédagogiques de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Stéphane PUECHMOREL
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Marcel MONGEAU
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Thierry MICHAL
directeur technique général de l'Office national d'études et recherches aérospatiales
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Jean-Baptiste LESORT
directeur de l'École nationale des travaux publics de l'État
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Joseph HUYSSEUNE
directeur partenariat et innovation de Thalès Avionics
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Stéphane CONVERSY
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: David COMBY
coordonnateur interministériel délégué Galileo à la direction de la recherche et de l'innovation du Commissariat général au développement durable
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Dominique COLIN de VERDIERE
expert aéronautique international
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Wim POST
directeur de programme à l'entreprise commune SESAR. b)
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
personnalités désignées par le conseil d'administration
en raison de leur compétence en matière de recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201410/11/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.