10 Novembre 2021

De: Slimane BOUAKIL
Objet:
directeur général de l'établissement public foncier de Hauts-de-France par intérim
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
nomination
10 Novembre 202110/11/2021
De: Mouloud HEBBACHE
adjoint administratif principal
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal de proximité de Montmorency
Groupe:
tribunal
tribunal_proximite="Montmorency"
nomination
10 Novembre 202110/11/2021
De: Martine GARNIER
(GORLIER)
adjointe administrative principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire à la cour d'appel de Versailles
Groupe:
cour_appel="Versailles"
nomination
10 Novembre 202110/11/2021
De: Sylvie BERTRAND
Objet:
greffière fonctionnelle au tribunal judiciaire d'Épinal, déléguée au tribunal de proximité de Saint-Dié-des-Vosges
Groupe:
date_debut="2021-10-04"
date_fin="2022-02-03"
greffier
tribunal
tribunal_proximite="Saint-Dié"
nomination
10 Novembre 202110/11/2021
De: Cédric Vial
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Laurent Lafon
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Jacques Grosperrin
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Bernard Fialaire
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Yan Chantrel
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Max Brisson
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Julien Bargeton
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Bruno Studer
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Frédéric Reiss
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Bertrand Pancher
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Maxime Minot
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Yannick Kerlogot
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Pierre-Yves Bournazel
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Sonia de La Provôté
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Anne Ventalon
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Sylvie Robert
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Marie-Pierre Monier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Else Joseph
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Céline Brulin
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Toine Bourrat
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Michèle Victory
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Sabine Rubin
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Cécile Rilhac
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Cathy Racon-Bouzon
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Maud Petit
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Béatrice Descamps
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Sylvie Charrière
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Anne Brugnera
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Jean-Louis Thiériot
Objet:
commission des affaires européennes
Le groupe Les Républicains
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
nomination
10 Novembre 202110/11/2021
De: Jean-Luc Warsmann
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Novembre 202110/11/2021
De: Jean-Pierre Vigier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Novembre 202110/11/2021
De: Hervé Saulignac
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Novembre 202110/11/2021
De: Alain Ramadier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Novembre 202110/11/2021
De: Dominique Potier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Novembre 202110/11/2021
De: Stéphane Peu
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Novembre 202110/11/2021
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Novembre 202110/11/2021
De: Pierre Morel-À-L'Huissier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Novembre 202110/11/2021
De: Luc Lamirault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Novembre 202110/11/2021
De: Jean-Christophe Lagarde
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Novembre 202110/11/2021
De: Dimitri Houbron
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Novembre 202110/11/2021
De: Philippe Dunoyer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Novembre 202110/11/2021
De: Jean-Paul Dufrègne
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Novembre 202110/11/2021
De: Pierre Dharréville
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Novembre 202110/11/2021
De: Pascal Brindeau
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Novembre 202110/11/2021
De: Jean-Luc Bourgeaux
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Novembre 202110/11/2021
De: Thibault Bazin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Novembre 202110/11/2021
De: Nicole Sanquer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Novembre 202110/11/2021
De: Alexandra Louis
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Novembre 202110/11/2021
De: Patricia Lemoine
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Novembre 202110/11/2021
De: Lamia El Aaraje
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Novembre 202110/11/2021
De: Béatrice Descamps
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Novembre 202110/11/2021
De: Marie-George Buffet
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Novembre 202110/11/2021
De: Jean-Luc Warsmann
Objet:
(publiées au Journal officiel du 10 novembre 2021)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Novembre 202110/11/2021
De: Jean-Pierre Vigier
Objet:
(publiées au Journal officiel du 10 novembre 2021)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Novembre 202110/11/2021
De: Hervé Saulignac
Objet:
(publiées au Journal officiel du 10 novembre 2021)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Novembre 202110/11/2021
De: Alain Ramadier
Objet:
(publiées au Journal officiel du 10 novembre 2021)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Novembre 202110/11/2021
De: Dominique Potier
Objet:
(publiées au Journal officiel du 10 novembre 2021)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Novembre 202110/11/2021
De: Stéphane Peu
Objet:
(publiées au Journal officiel du 10 novembre 2021)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Novembre 202110/11/2021
De: Philippe Naillet
Objet:
(publiées au Journal officiel du 10 novembre 2021)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Novembre 202110/11/2021
De: Pierre Morel-À-L'Huissier
Objet:
(publiées au Journal officiel du 10 novembre 2021)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Novembre 202110/11/2021
De: Luc Lamirault
Objet:
(publiées au Journal officiel du 10 novembre 2021)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Novembre 202110/11/2021
De: Jean-Christophe Lagarde
Objet:
(publiées au Journal officiel du 10 novembre 2021)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Novembre 202110/11/2021
De: Dimitri Houbron
Objet:
(publiées au Journal officiel du 10 novembre 2021)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Novembre 202110/11/2021
De: Philippe Dunoyer
Objet:
(publiées au Journal officiel du 10 novembre 2021)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Novembre 202110/11/2021
De: Jean-Paul Dufrègne
Objet:
(publiées au Journal officiel du 10 novembre 2021)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Novembre 202110/11/2021
De: Pierre Dharréville
Objet:
(publiées au Journal officiel du 10 novembre 2021)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Novembre 202110/11/2021
De: Pascal Brindeau
Objet:
(publiées au Journal officiel du 10 novembre 2021)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Novembre 202110/11/2021
De: Jean-Luc Bourgeaux
Objet:
(publiées au Journal officiel du 10 novembre 2021)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Novembre 202110/11/2021
De: Thibault Bazin
Objet:
(publiées au Journal officiel du 10 novembre 2021)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Novembre 202110/11/2021
De: Nicole Sanquer
Objet:
(publiées au Journal officiel du 10 novembre 2021)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Novembre 202110/11/2021
De: Alexandra Louis
Objet:
(publiées au Journal officiel du 10 novembre 2021)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Novembre 202110/11/2021
De: Patricia Lemoine
Objet:
(publiées au Journal officiel du 10 novembre 2021)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Novembre 202110/11/2021
De: Lamia El Aaraje
Objet:
(publiées au Journal officiel du 10 novembre 2021)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Novembre 202110/11/2021
De: Béatrice Descamps
Objet:
(publiées au Journal officiel du 10 novembre 2021)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Novembre 202110/11/2021
De: Marie-George Buffet
Objet:
(publiées au Journal officiel du 10 novembre 2021)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Novembre 202110/11/2021
De: David Lorion
Objet:
commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
10 Novembre 202110/11/2021
De: Paul TOUZET
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 4, alinéa 2, de la loi du
18 août 1936
des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, délégué du directeur général des finances publiques pour l'interrégion EST-COM
Groupe:
date_debut="2022-02-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Novembre 202110/11/2021
De: Philippe CLERGEOT
Objet:
président du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
Groupe:
renouvellement
president
conseil_administration
nomination
10 Novembre 202110/11/2021
De: François CAZOTTES
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Occitanie (groupe III)
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2021-12-13"
duree="quatre ans"
nomination
10 Novembre 202110/11/2021
De: Franck ARNAUD
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur des synthèses, des études économiques et de l'évaluation à la direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques, à l'administration centrale des ministères sociaux
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2021-11-15"
duree="trois ans"
nomination
10 Novembre 202110/11/2021
De: Brice BOHUON
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
réintégration
10 Novembre 202110/11/2021
De: Brice BOHUON
Objet:
pour convenances personnelles
en application des dispositions du b del'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
duree="deux ans"
disponibilité
10 Novembre 202110/11/2021
De: PIRES (Vanessa, Magalie), épouse AUGUSTO
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « CHAMBRY-VIGNERON-LABOPIN, Notaires associés titulaires d'un office notarial à MALAKOFF »
notaire
notaire_residence="Malakoff (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
10 Novembre 202110/11/2021
De: NOSAL (Frédéric)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean MAHLER et Emmanuelle THIRIET - Notaires associés »
notaire
notaire_residence="Montigny-lès-Metz (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
10 Novembre 202110/11/2021
De: SCHNEIDER (Emmanuelle, Michèle), épouse THIRIET
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Jean MAHLER, notaire associé (société civile professionnelle titulaire d'un office notarial) », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montigny-lès-Metz (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
10 Novembre 202110/11/2021
De: SCHNEIDER (Emmanuelle, Michèle), épouse THIRIET
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Bouzonville (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
cessation de fonction
10 Novembre 202110/11/2021
De: GROSS (Aurélie, Sophie), épouse LORIDON
Objet:
notaire associée
membre de la société par actions simplifiée « N.E.C.A MARSEILLE NOTAIRES », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
10 Novembre 202110/11/2021
De: GROSS (Aurélie, Sophie), épouse LORIDON
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « N.E.C.A MARSEILLE NOTAIRES », anciennement société à responsabilité limitée « SARL Gérard PREVOT, Arnaud BLANC, Simon CHAU et Sandrine MARTINEZ-PEREZ, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
10 Novembre 202110/11/2021
De: BÉTEMPS (Alexandra)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Karine BELLOT-GUYOT - Maud LATHUILE, Notaires & Associés », anciennement dénommée « NOTAIRES DE MAURIENNE »
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-de-Maurienne (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
10 Novembre 202110/11/2021
De: HERLIN-CATTELIN (Sandrine, Isabelle, Marcelle)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Vanessa CAMUS-URBACZKA et Chloé DELDICQUE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Condé-sur-l'Escaut (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
10 Novembre 202110/11/2021
De: BIGUINET (Jeanne)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société à responsabilité limitée à associé unique « FREDERIC FIRHOLTZ »
notaire
notaire_residence="Pantin (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
nomination
10 Novembre 202110/11/2021
De: LAUBIE (Albéric, Marius, Claude, Georges)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Richard FERRE , LANDY BARLAGNE, et Emilie PAUWELS, Notaires Associés »
notaire
notaire_residence="Athis-Mons (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
10 Novembre 202110/11/2021
De: Roger LEDOUX
ingénieur civil de la défense
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
10 Novembre 202110/11/2021
De: Roger LEDOUX
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur civil de la défense
date_debut="2022-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Novembre 202110/11/2021
De: Dominique Bavozat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration de l'Etat
date_debut="2022-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Novembre 202110/11/2021
De: Rachel-Marie PRADEILLES-DUVAL
ingénieure générale de l'armement
Objet:
cheffe de service de l'instruction publique et de l'action pédagogique
au sein de la direction générale de l'enseignement scolaire, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
duree="trois ans"
renouvellement
10 Novembre 202110/11/2021
De: Omar DIDI
Objet:
président du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
Groupe:
president
nomination
10 Novembre 202110/11/2021
De: Isabelle LASMOLES
administratrice générale
Objet:
directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement (groupe II) de la région Nouvelle-Aquitaine
Groupe:
date_debut="2021-12-05"
duree="un an"
renouvellement
10 Novembre 202110/11/2021
De: Mikaël GRIFFON
conseiller des affaires étrangères
Objet:
sous-directeur du contrôle des armements et de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (groupe B) à la direction des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2021-12-03"
duree="trois ans"
renouvellement
10 Novembre 202110/11/2021
De: Marin SIRAKOV
conseiller des affaires étrangères (cadre d'Orient)
Objet:
sous-directeur d'Amérique du Nord (groupe B) à la direction des Amériques et des Caraïbes du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2021-12-03"
duree="trois ans"
renouvellement
10 Novembre 202110/11/2021
De: GARACHON (Gilles)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire de 1re classe
date_debut="2022-03-12"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Novembre 202110/11/2021
De: Raphaël Trannoy
conseiller des affaires étrangères, directeur adjoint et chef du service des conventions, des affaires civiles et de l'entraide judiciaire à la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire, ou
Objet:
suppléants permanents du secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Novembre 202110/11/2021
De: Laurence Haguenauer
ministre plénipotentiaire de 2e classe, directrice des Français à l'étranger et de l'administration consulaire
Objet:
suppléants permanents du secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Novembre 202110/11/2021
De: Francia COMA
attachée principale d'administration, cheffe du département des personnels enseignants-chercheurs des disciplines de santé
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des personnels enseignants-chercheurs des disciplines de santé
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
10 Novembre 202110/11/2021
De: Pierrette SCHUHL
inspectrice générale de classe normale de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chargée des fonctions de sous-directrice des systèmes d'information et des études statistiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des systèmes d'information et des études statistiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
10 Novembre 202110/11/2021
De: Franck NGUEMA ONDO
magistrat, chargé de mission auprès du chef du service du casier judiciaire national
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
10 Novembre 202110/11/2021
De: Franck AUBRY
chef de cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées, tous actes, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées"
délégation de signature
10 Novembre 202110/11/2021
De: Huitorel François
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Robet Ambroise
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Brossolasco Jean-Benoît
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Deschamps Charles-Edouard
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Soudey Baptiste
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Turbert Fabien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Perrigaud Claude
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Dumas Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Sahner Patrick
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Roudaut Yohann
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Minery Mickaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Rocher Marianne
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Daubé Fabrice
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Bélis Stéphane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Queyreur Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: De La Reberdière Thierry
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Porcher Thierry
Objet:
au grade de major
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Le Fée Nolwen
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Zix Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Bouet Christophe
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Pinto Antonio
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Grandin Isabelle
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Wozniak Vincent
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Beauciel Pascal
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Guillot Nicole
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Merlet Francis
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Thérézien Patrick
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Lachaise Bruno
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Brouard Olivier
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Mahieux Patrice
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Tapin Didier
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Laudy Julien
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Castet Karine
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Philippon Jérémy
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Boutellier David
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Fièvre Nicolas
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Fleuret Rodolphe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Richard Frédy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Simon David
Objet:
au grade de major
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Rolland Jean-Jacques
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Clément Sylvain
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2021-12-01"
promotion
10 Novembre 202110/11/2021
De: Joseph Aiguier
Objet:
à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque
est requis
CNRS
Délégation Provence et Corse
Groupe:
habilitation
10 Novembre 202110/11/2021
De: Isabelle PAVARD
Objet:
à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque
est requis
Au sein de l'unité MOY1200 – Délégation Régionale Provence & Corse
Service Finances, Achats, Comptabilité
Groupe:
habilitation
10 Novembre 202110/11/2021
De: Stéphanie De Luca
Objet:
à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque
est requis
Au sein de l'unité MOY1200 – Délégation Régionale Provence & Corse
Service Finances, Achats, Comptabilité
Groupe:
habilitation
10 Novembre 202110/11/2021
De: Occitanie Est (DR13)
Objet:
à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque
est requis
Au sein de la délégation régionale
Groupe:
habilitation
10 Novembre 202110/11/2021
De: Nathalie Julié
pour le café d'accueil et le buffet servis à la délégation (hall et salle des colloques) lors de la réunion des Directeurs d'Unité du
16 Novembre 2021
Objet:
à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque
est requis
Au sein de la délégation régionale
Groupe:
habilitation
10 Novembre 202110/11/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.