10 Décembre 1991

De: Seligmann (Bernard)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'équipement
date_debut="1991-09-16"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Administrateurs civils"
radiation
10 Décembre 199110/12/1991
De: Vieville (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef"
inscription
10 Décembre 199110/12/1991
De: Veyssière-Pomot (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef"
inscription
10 Décembre 199110/12/1991
De: Saint-Aubin (Jean-Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef"
inscription
10 Décembre 199110/12/1991
De: Renaudin (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef"
inscription
10 Décembre 199110/12/1991
De: Quetin (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef"
inscription
10 Décembre 199110/12/1991
De: Pinzuti (Noël)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef"
inscription
10 Décembre 199110/12/1991
De: Oursel (Hervé)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef"
inscription
10 Décembre 199110/12/1991
De: Godderidge (Jean-Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef"
inscription
10 Décembre 199110/12/1991
De: Desvallées (André)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef"
inscription
10 Décembre 199110/12/1991
De: Clottes (Jean)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef"
inscription
10 Décembre 199110/12/1991
De: Chapu (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef"
inscription
10 Décembre 199110/12/1991
De: Aubin (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef"
inscription
10 Décembre 199110/12/1991
De: Roubert (Jacqueline)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef"
inscription
10 Décembre 199110/12/1991
De: Rabut (Elisabeth)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef"
inscription
10 Décembre 199110/12/1991
De: Petillat (Christine)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef"
inscription
10 Décembre 199110/12/1991
De: Monnier (Geneviève)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef"
inscription
10 Décembre 199110/12/1991
De: Durand-Evrard (Françoise)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef"
inscription
10 Décembre 199110/12/1991
De: Couvret (Anne-Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef"
inscription
10 Décembre 199110/12/1991
De: Cleyet-Michaud (Rosine)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef"
inscription
10 Décembre 199110/12/1991
De: Canavaggio (Perrine)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef"
inscription
10 Décembre 199110/12/1991
De: Bernus-Taylor (Marthe)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef"
inscription
10 Décembre 199110/12/1991
De: Berche (Claire)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef"
inscription
10 Décembre 199110/12/1991
De: Arminjon (Catherine)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef"
inscription
10 Décembre 199110/12/1991
De: Amanieux (Françoise)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef"
inscription
10 Décembre 199110/12/1991
De: Duclos (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 7e échelon
date_debut="1992-03-13"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Décembre 199110/12/1991
De: Vervel (François)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du premier collège
représentant du ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:M. Masset (Christian)
Groupe:
nomination
10 Décembre 199110/12/1991
De: Vionnet (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur de l'industrie et des mines de classe exceptionnelle
date_debut="1991-12-02"
depart_retraite
admission
10 Décembre 199110/12/1991
De: Remondeau (Philippe)
(S.N.P.L.)
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du second collège
représentant des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien
Remplace:M. Immediato (Jean)
Groupe:
nomination
10 Décembre 199110/12/1991
De: Bertrand Labrusse
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre
Remplace:M. Jean Prada
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
10 Décembre 199110/12/1991
De: Torrenti (Jean-Michel)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1991-07-01"
nomination
10 Décembre 199110/12/1991
De: Pourquery de Boisserin (Vincent)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1991-07-01"
nomination
10 Décembre 199110/12/1991
De: Maurin (Jean-Michel)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1991-07-01"
nomination
10 Décembre 199110/12/1991
De: Levi (Guy)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1991-07-01"
nomination
10 Décembre 199110/12/1991
De: Derrien (Marc)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1991-07-01"
nomination
10 Décembre 199110/12/1991
De: Coupez (Alain)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1991-07-01"
nomination
10 Décembre 199110/12/1991
De: Tourasse (Corinne)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1991-07-01"
nomination
10 Décembre 199110/12/1991
De: Rusjan (Ange)
C.A. de Bastia
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Hardy (Claude)
Chancellerie
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Guillemet (Dominique)
épouse Le Baut, T.I. de Draguignan
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Bougey (Dominique)
T.I. de Poitiers
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Bontemps (Dominique)
épouse Pfeiffer, T.G.I. de Senlis
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Tireau (Gérard)
E.N
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
41
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: de Bordeaux
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
41
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Sargos (Bernard)
T.I. de Cognac
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Richard (Gilles)
T.G.I. de Dole
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Plisson (Gérard)
Chancellerie
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Nattier (Philippe)
T.I. de Thonon-les-Bains
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Marichal (Jean-Paul)
C.A. de Douai
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Hesme (Jean-Damien)
T.G.I. de Troyes
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Dupriez (Philippe)
T.G.I. de Douai
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Decroix (Christian)
C.A. de Riom
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Belmonte (Jean-Pierre)
T.G.I. de Béziers
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Authier (Philippe)
T.I. de Bourges
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: André (Christian)
T.G.I. de Bayonne
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Vincenti (Huguette)
épouse Xavier, C.A. de Versailles
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
41
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Vandecandelaere (Roseline)
épouse Angot, T.G.I. d'Avranches
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
41
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Rousseau (Catherine)
T.G.I. d'Angoulême
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Ravidat (Roselyne)
T.G.I. de Marmande
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Raux (Brigitte)
E.N.G. de Dijon
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Rabault (Marie-Pierre)
épouse Carree, T.I. de Vannes
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Pouget (Thérèse)
épouse Thierry, T.G.I. de Dijon
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Pejas (Eliane)
T.I. de Schiltigheim
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Mouysset (Catherine)
épouse Loquin, C.A. de Toulouse
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Lemoine (Brigitte)
E.N.G. de Dijon
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Le Morlec (Evelyne)
C.A. de Poitiers
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Laridan (Brigitte)
épouse Georgel, T.G.I. de Blois
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Labat (Françoise)
C.A. de Bordeaux
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Jougleux (Jacqueline)
T.G.I. d'Abbeville
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Gagnaire (Hélène)
épouse Birolleau, C.A. de Versailles
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Fauriat (Jeanine)
T.G.I. de Clermont-Ferrand
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Dujols (Catherine)
épouse Thony, C.A. de Saint-Denis-de-la-Réunion
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Delbart (Claudine)
épouse Merlier, T.G.I. de Lille
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Daverat (Marguerite)
T.I. de Laon
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Combet (Laurence)
épouse Carraz, C.A. de Grenoble
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Cadet (Sylviane)
épouse Cogrel, T.G.I. de La Roche-sur-Yon
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Bru (Michèle)
C.A. de Rennes
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Breton (Françoise)
épouse Colicci, T.G.I. de Chambéry
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Bourgeois (Jocelyne)
épouse Legrand, T.I. de Montereau-fault-Yonne
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Bosi (Isabelle)
C.A. de Paris
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Blavoet (Madeleine)
T.G.I. d'Amiens
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991
De: Clerfayts (Alfred)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat
Objet:
ingénieur géographe de 2e classe
Groupe:
date_debut="1991-07-01"
nomination
10 Décembre 199110/12/1991
De: Michel Laroque
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Décembre 199110/12/1991
De: Jean-Louis Buhl
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Décembre 199110/12/1991
De: Montalcino (Caroline)
administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
au ministère de l'économie, des finances et du budget
date_debut="1991-11-01"
affectation
10 Décembre 199110/12/1991
De: Abergel (Alain)
maître de conférences à l'université Paris-XI
Objet:
membre du collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints et personnels assimilés de la section d'astronomie du Conseil national des astronomes et physiciens
Remplace:M. Catala (Claude)
Groupe:
nomination
10 Décembre 199110/12/1991
De: Artru (Marie-Christine)
née Sulmont, professeur des universités à l'université Grenoble-I
Objet:
membre du collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés de la section d'astronomie du Conseil national des astronomes et physiciens
Remplace:Mme Vauclair (Sylvie)
Groupe:
nomination
10 Décembre 199110/12/1991
De: Pressense (Loïc)
détaché
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national est fixé pour l'année 1991, pour le grade d'ingénieur général géographe
Groupe:
inscription
10 Décembre 199110/12/1991
De: Hottier (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national est fixé pour l'année 1991, pour le grade d'ingénieur général géographe
Groupe:
inscription
10 Décembre 199110/12/1991
De: Gambier (Gilbert)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national est fixé pour l'année 1991, pour le grade d'ingénieur général géographe
Groupe:
inscription
10 Décembre 199110/12/1991
De: Denegre (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national est fixé pour l'année 1991, pour le grade d'ingénieur général géographe
Groupe:
inscription
10 Décembre 199110/12/1991
De: Perdrix (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1991-12-10"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Décembre 199110/12/1991
De: Prada (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de chambre à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1991-11-30"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Décembre 199110/12/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.