10 Décembre 1996

De: Didier Pfeiffer
Objet:
président du conseil d'administration de la société centrale du Groupe des assurances nationales
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Denys Vigouroux
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'administration
Remplace:M. Bernard Pomel
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Plum (Marc)
magistrat du second grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
secrétaire des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1995-09-24"
duree="deux ans"
détachement
10 Décembre 199610/12/1996
De: Sourp (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications affecté à France Télécom
date_debut="1996-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Décembre 199610/12/1996
De: Fischer (Eric)
Objet:
membre du comité interprofessionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure
Remplace:M. Crevet (Michel)
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Loisy (Caroline)
adjoint administratif à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Nièvre
Objet:
régisseur d'avances et de recettes intérimaire auprès de ladite direction
Remplace:Mme Sibinski (Véronique)
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Deville (Patrice)
magistrat du premier grade, premier groupe
Objet:
dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
conseiller de 1re classe
Groupe:
date_debut="1996-03-01"
date_fin="1996-09-05"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
10 Décembre 199610/12/1996
De: Scotte (Pierre)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
duree="trente-six mois"
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Cestac (Jean)
chargé de mission à la mission Personnel et relations sociales à la direction Production-transport de Gaz de France
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation de la direction générale de Gaz de France
Remplace:M. Vignal (Christian)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Bouillante” (Guadeloupe)
Objet:
accordé
date_fin="2000-04-30"
renouvellement
10 Décembre 199610/12/1996
De: Rembert (Jean)
ingénieur général d'agronomie
Objet:
président de la 4e section du Conseil général de l'agronomie
Remplace:M. Sebillotte (Jean)
Groupe:
date_debut="1996-10-05"
president
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Bonocori (Daniel)
ingénieur en chef des essences, chef du service Stockage-transport-distribution à la direction des hydrocarbures
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société des transports pétroliers par pipeline (Trapil)
au titre du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Remplace:M. Thomas (Jean)
Groupe:
date_debut="1996-12-01"
commissaire_gouvernement
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Gervais de Lafond (Tristan)
magistrat du second grade
Objet:
auprès du ministère de la coopération
administrateur civil
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
duree="un an"
détachement
10 Décembre 199610/12/1996
De: Simonin (Olivier)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Institut national polytechnique de Toulouse
Groupe:
date_debut="1996-12-01"
duree="trente-six mois"
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Isabelle Renouard
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
secrétaire général de la défense nationale
Remplace:M. Jean Picq
Groupe:
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Bucheli (Georges)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements désignés ci-dessous
Seine-Saint-Denis
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Hennebicque (Alain)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements désignés ci-dessous
Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Lefebvre (Alain)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements désignés ci-dessous
Loire-Atlantique
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Caire (Jean-Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
ingénieur en chef des télécommunications affecté à France Télécom
date_debut="1997-03-01"
depart_retraite
admission
10 Décembre 199610/12/1996
De: Claustre (Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications affecté à France Télécom
date_debut="1996-12-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Décembre 199610/12/1996
De: Germain (Bernard)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe à la direction régionale de l'environnement Rhône-Alpes
Objet:
des fonctions de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Creuse, à Guéret
Remplace:M. Delaye (Alain)
Groupe:
date_debut="1996-12-16"
charge
10 Décembre 199610/12/1996
De: Pin (Xavier)
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Moselle, à Metz
Remplace:M. Dumont (Jean)
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Pin (Xavier)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Somme, à Amiens
Groupe:
date_debut="1997-01-06"
cessation de fonction
10 Décembre 199610/12/1996
De: Benoit-Passas (Agnès)
inspecteur principal de 1re classe des affaires sanitaires et sociales
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de l'Yonne (gr. II)
Groupe:
date_debut="1996-11-15"
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Zante (Hubert)
syndicat des fabricants d'explosifs et de produits accessoires
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Michot (Christian)
Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Lourdel (Yves)
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Laforest (Jean-Claude)
Institut national de recherche et de sécurité
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Koch (Louis)
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Kehren (Jean-Paul)
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Fischer (Bruno)
Houillères du bassin de Lorraine
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Davrou (Claude)
Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Cohn (Christian)
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Cattaert (Paul)
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Bonneviale (Pierre)
direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Berland (Jean)
Houillères du bassin du Centre et du Midi
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Amartin (Jean-Pierre)
Charbonnages de France
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Cocude (Marcel)
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre du Conseil général des mines
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Duchêne (Michel)
Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des écoles des mines
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Raffoux (Jean-François)
Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Mahieu (Bernard)
Docteur
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Koch (Louis)
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Marquet (Michel)
Docteur
sécurité sociale minière
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des organismes de protection sociale et du milieu associatif
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Evrard (Gilles)
Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des organismes de protection sociale et du milieu associatif
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Kehren (Jean-Paul)
direction des missiles et de l'espace
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des ingénieurs de l'armement
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Cattaert (Paul)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Lorraine
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Beaudoin (René)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Marino (Jean-Michel)
Fédération des minerais et métaux non ferreux
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Lourdel (Yves)
Mines de potasse d'Alsace
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Driancourt (Didier)
Syndicat national des producteurs de silice pour l'industrie
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Cohn (Christian)
Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Bonnet (Jacques)
Houillères du bassin de Lorraine
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Benech (Michel)
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Koch (Louis)
Objet:
Vice-président
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Bonneviale (Pierre)
Objet:
Secrétaire général
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Cocude (Marcel)
Objet:
Président de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives et à sa section des agréments
Groupe:
president
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Bretonnet (Marie-Pierre)
secrétaire administrative à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Indre-et-Loire
Objet:
régisseur d'avances et de recettes
date_debut="1997-01-01"
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Parage (Vrignaud)
(Vivette), agent administratif à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Vendée
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:M. Autie (Patrick)
Groupe:
date_debut="1996-11-15"
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Rech (Georges)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
représentant des chefs d'entreprise
Remplace:M. Lugan (Jean-Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Le Mouel (Jean-Louis)
membre de l'Institut, physicien à l'Institut physique du globe de Paris
Objet:
président du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
president
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Toledano (Jean-Claude)
professeur à l'Ecole polytechnique
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
membres suivants
Groupe:
composition
10 Décembre 199610/12/1996
De: Puget (Jean-Loup)
directeur adjoint de l'Institut d'astrophysique spatiale
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
membres suivants
Groupe:
composition
10 Décembre 199610/12/1996
De: Pomeau (Yves)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
membres suivants
Groupe:
composition
10 Décembre 199610/12/1996
De: Naquet (Robert)
président du comité opérationnel d'éthique pour les sciences de la vie du Centre national de la recherche scientifique, directeur de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
membres suivants
Groupe:
composition
10 Décembre 199610/12/1996
De: Minster (Jean-François)
directeur de l'institut national des sciences de l'univers du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
membres suivants
Groupe:
composition
10 Décembre 199610/12/1996
De: Megie (Gérard)
professeur à l'université Pierre-etMarie-Curie
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
membres suivants
Groupe:
composition
10 Décembre 199610/12/1996
De: Maitre (Henri)
professeur à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
membres suivants
Groupe:
composition
10 Décembre 199610/12/1996
De: Le Mouel (Jean-Louis)
membre de l'Institut, physicien à l'Institut physique du globe de Paris
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
membres suivants
Groupe:
composition
10 Décembre 199610/12/1996
De: Fouquart (Yves)
professeur des universités, laboratoire d'optique atmosphérique, université des sciences et techniques de Lille
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
membres suivants
Groupe:
composition
10 Décembre 199610/12/1996
De: Damour (Thibault)
professeur à l'Institut des hautes études scientifiques
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
membres suivants
Groupe:
composition
10 Décembre 199610/12/1996
De: Brack (André)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, centre de biophysique moléculaire, à Orléans
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
membres suivants
Groupe:
composition
10 Décembre 199610/12/1996
De: Blanc (Michel)
directeur de l'Observatoire Midi-Pyrénées, Observatoire des sciences de l'univers, université Paul-Sabatier, à Toulouse-III
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
membres suivants
Groupe:
composition
10 Décembre 199610/12/1996
De: Dumont (Jean)
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Lorraine, à Metz
Remplace:M. Raoul (Jean)
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Dumont (Jean)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Moselle, à Metz
Groupe:
date_debut="1997-01-06"
cessation de fonction
10 Décembre 199610/12/1996
De: Laderrière (Pierre)
Objet:
administrateur principal de l'organisation de coopération et de développement économique
membre du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
Groupe:
date_debut="1996-10-19"
duree="trois ans"
conseil_administration
renouvellement
10 Décembre 199610/12/1996
De: Gross (Maurice)
Objet:
professeur à l'université Paris-VII
membre du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
Groupe:
date_debut="1996-10-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
renouvellement
10 Décembre 199610/12/1996
De: Rémi Lacombe
ingénieur des télécommunications de 2e classe affecté à France Télécom
Objet:
des cadres
date_debut="1993-10-01"
radiation
10 Décembre 199610/12/1996
De: Caurant (Hubert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications affecté à France Télécom
date_debut="1997-01-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Décembre 199610/12/1996
De: Gueydan (Christian)
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
10 Décembre 199610/12/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.