10 Décembre 2001

De: Guillot (Jean)
directeur général adjoint
Objet:
tous actes, décisions, contrats ou conventions
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Josse (Philippe)
Objet:
secrétaire général
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Allouche (Jean-François)
Objet:
directeur des investissements
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Peyronnet (Philippe)
Objet:
directeur de l'exploitation
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Julien (Jean-Louis)
directeur général adjoint de Voies navigables de France
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Julien (Jean-Louis)
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Jamet (Christian)
dans les mêmes conditions
tous les actes ou documents dont la signature et le pouvoir lui ont été délégués par décisions susvisées
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Jamet (Christian)
dans les mêmes conditions
tous les actes ou documents dont la signature et le pouvoir lui ont été délégués par décisions susvisées
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Bernard (André)
directeur général adjoint, directeur des ressources humaines et des services de Voies navigables de France
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Jamet (Christian)
Objet:
directeur général
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Gerlier (Jean-Marc)
directeur du travail
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Gouteraux (Alain)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Décembre 200110/12/2001
De: Gouteraux (Alain)
inspecteur général du travail et de la main-d'œuvre des transports
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Saadia (Samy-Marc)
Groupe:
nomination
10 Décembre 200110/12/2001
De: Sintès (Jean-Gilles)
Objet:
pour être chargé des fonctions de commissaire général adjoint aux transports
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
désignation
10 Décembre 200110/12/2001
De: Cleret (Christian)
directeur général intérimaire
Objet:
par délégation de signature à intervenir
Groupe:
habilitation
10 Décembre 200110/12/2001
De: du Mesnil (Hubert)
directeur général
Objet:
par délégation de signature à intervenir dans tous actes ayant pour objet ou pour effet de , – exercer toutes actions juridiques tant en demande qu'en défense , – passer tous actes, contrats et traités autres que ceux qui prévoient un engagement financier à la charge d'Aéroports de Paris égal ou supérieur à 15 244 901,72 Euro , – arrêter le plan d'organisation et de fonctionnement des services d'Aéroports de Paris
sous réserve qu'il n'en résulte pas de modification fondamentale au niveau des directions, et fixer les tableaux d'effectifs par catégories générales, en se conformant aux règles des statuts du personnel , – fixer les traitements, salaires et indemnités dans le cadre des échelles approuvées et en se conformant aux règles des statuts du personnel ; arrêter les tableaux d'avancement , – fixer le montant des redevances autres que celles
mentionnées à l'article R. 224-2 du code de l'aviation civile et celles concernant la partie fixe des redevances domaniales , – fixer les tarifs des prestations industrielles et commerciales , – décider la mise à disposition des usagers sous le régime de l'occupation temporaire des terrains, ouvrages et installations d'Aéroports de Paris ou de l'Etat sauf lorsque la durée de la mise à disposition est supérieure à cinq ans et que le montant annuel de la redevance pour le premier exercice plein est supérieur à 1 524 490,17 Euro , – représenter l'établissement devant l'administration et dans tous conseils d'administration, conseils de surveillance, directoires, assemblées ordinaires ou extraordinaires, ainsi que dans tous organismes extérieurs ou désigner la ou les personnes chargées d'y assurer la représentation d'Aéroports de Paris , – prendre toutes les mesures nécessaires à la réalisation des emprunts qu'Aéroports de Paris
Groupe:
conseil_administration
habilitation
10 Décembre 200110/12/2001
De: Rico (Frédéric)
Objet:
directeur des opérations aériennes, pour la signature des décisions d'ouverture et d'homologation des pistes autres que celles ouvertes aux approches de précision des catégories 2 et 3, et aux décollages de précision
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Rico
Objet:
directeur des opérations aériennes
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Rico (Frédéric)
Objet:
directeur des opérations aériennes
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Rico (Frédéric)
Objet:
directeur des opérations aériennes
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Rico (Frédéric)
Objet:
directeur des opérations aériennes
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Rico (Frédéric)
Objet:
directeur des opérations aériennes
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Rico (Frédéric)
Objet:
directeur des opérations aériennes
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Rico (Frédéric)
Objet:
directeur des opérations aériennes
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Planchon (Pierre)
Objet:
de
chef du département navigation aérienne Roissy (OAR)
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Planchon (Pascal)
Objet:
de
chef du département navigation aérienne Roissy (OAR)
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Planchon (Pascal)
Objet:
de
chef du département navigation aérienne Roissy (OAR)
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Vuillermet (Philippe)
Objet:
chef du service études circulation aérienne (OAZCA)
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Moreau (Patrice)
Objet:
chef du service aviation générale (OAOAG)
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Moreau (Patrice)
Objet:
chef du service aviation générale (OAOAG), pour la signature des décisions portant désignation des pilotes autorisés
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Dubois (Pierre)
Objet:
adjoint opérationnel du directeur, pour la signature des conventions avec les aéroclubs agréés
en application de l'instruction DGAC/3162 du
16 octobre 1987
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Dubois (Pierre)
Objet:
adjoint opérationnel du directeur (OAT)
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Dubois (Pierre)
Objet:
adjoint opérationnel du directeur (OAT)
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Dubois (Pierre)
Objet:
adjoint opérationnel du directeur (OAT)
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Dubois (Pierre)
Objet:
adjoint opérationnel du directeur (OAT) et à
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Lerenard (Serge)
Objet:
adjoint du chef de service, pour la signature des actes portant certification du service fait
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Dubois (Pierre)
Objet:
(OAO) et à
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Dubois (Pierre)
Objet:
(OAO) et à
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Cleret (Christian)
Objet:
directeur général adjoint
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.