10 Décembre 2012

De: Philippe MANCONE
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Frédéric LAMBERT
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Claire LEMOIS
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Valérie GAIDOT
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: André ROGER
conseiller à la cour d'appel de Basse-Terre
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
président
Remplace:M. Hubert LEVET
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
nomination
10 Décembre 201210/12/2012
De: Joëlle SAUVAGE
présidente de la chambre de l'instruction à la cour d'appel de Basse-Terre
suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
président
Remplace:M. Pierre FALGADE
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
nomination
10 Décembre 201210/12/2012
De: Pascale BOBIN
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Reims
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
10 Décembre 201210/12/2012
De: Sylvain RICHERT
greffier du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal d'instance de Longjumeau
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Longjumeau"
suppleant
nomination
10 Décembre 201210/12/2012
De: Marie-Laure PLANCHENAULT épouse FERNANDES
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseur suppléante au tribunal d'instance de Longjumeau
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
10 Décembre 201210/12/2012
De: Anick CADARSI épouse LALOTTE
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saint-Benoit de la Réunion
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Benoît"
suppleant
nomination
10 Décembre 201210/12/2012
De: Jean-Hugues RAMIN
adjoint administratif de 1ère classe, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal d'instance de Saint-Benoit de la Réunion
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
10 Décembre 201210/12/2012
De: Pierre Valla
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants de l'État
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Sophie Cluet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201210/12/2012
De: Thierry Bergeonneau
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants de l'État
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Chantal Chambellan Le Levier
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201210/12/2012
De: Christian BARTHOD
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président de la Commission nationale d'indemnisation des dégâts de gibier
Remplace:M. Jean BOURCET
Groupe:
president
nomination
10 Décembre 201210/12/2012
De: du MEN (DAF C2)
sur le compte budgétaire (titre 2) du BOP DAF : 0214-CEN1, UO : 0214-CEN1-EDAD
Objet:
dans le montant de masse salariale indiqué en annexe
Le délégataire exerce, dans cette limite, la fonction d'ordonnateur des crédits. Il dispose d'un code administration pour la paye des agents sur l'unité opérationnelle correspondante
4.1. Modalité de gestion des crédits
Groupe:
intégration
10 Décembre 201210/12/2012
De: POINTEAU Grégory
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: PLUNIAN Sylvain
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: HEIDERIJK Guillaume
SNCTA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: DOURFER Claude
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: DJEBARRI Jean-Baptiste
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: DESVERGNES Aurélien
SNCTA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: DESSAGNE Olivier
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: CLEYRAT Sylvain
SNCTA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: CASSON Claude
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: AUMASSON Guillaume
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: VERNET Thierry
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Titulaires
Groupe:
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: TAZINE Hicham
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Titulaires
Groupe:
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: PORTE Cyril
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Titulaires
Groupe:
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: PARENT Yann
SNCTA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Titulaires
Groupe:
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: NADAL Jérôme
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Titulaires
Groupe:
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: IZZO Vincent
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Titulaires
Groupe:
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: BRAUD Thierry
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Titulaires
Groupe:
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: AUBARD Gwénaël
SNCTA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Titulaires
Groupe:
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: AKONOM Samuel
SNCTA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Titulaires
Groupe:
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: Siva VADIVELOU
ICNA, chef de la subdivision exploitation
Objet:
l'intérim des fonc tions de chef du SNA océan Indien
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
charge
10 Décembre 201210/12/2012
De:
M
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: Sébastien MALHERBE
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
UNSA
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: Emmanuel CAU
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
SNCTA
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: Bertrand NEROR
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
FO
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: Charles LAROCHE
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: Samuel FONTEAU
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: Harry ASSELIN DE BEAUVILLE
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: Vania CHICOT
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
FO
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: Clotilde BARTHELEMY
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: Christiane GOMBAULT
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CFDT
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: Florian LINKE
chef du département gestion des ressources de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane (ou son représentant)
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
Responsables en matière de ressources humaines
Groupe:
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: Raphaël GAMESS
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
UNSA
Titulaire
Groupe:
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: Arnaud DARRAS
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
SNCTA
Titulaire
Groupe:
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: Jean-Michel SABIN
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
FO
Titulaires
Groupe:
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: Jean Luc ZAMY
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Titulaires
Groupe:
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: Jean-Charles MADELENAT
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Titulaires
Groupe:
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: Jean-Michel THOMAS
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CFDT
Titulaire
Groupe:
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: Olivier JOUANS
chef du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane (ou son repré sentant)
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Groupe:
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: Jean-Michel BOIVIN
directeur de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane (ou son représentant)
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Groupe:
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: Catherine SEGAY
chef du service administratif du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane (ou son représentant)
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
Responsables en matière de ressources humaines
Groupe:
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: Ghislaine EDOUARD
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
FO
Titulaires
Groupe:
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: Michèle THEODOSE
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Titulaires
Groupe:
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: Liliane BADEN
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Titulaires
Groupe:
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: BOIVIN
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exé cution de la présente décision, qui
Fait le
9 novembre 2012
Groupe:
charge
10 Décembre 201210/12/2012
De: ROBERTO Nicolas
SNCTA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: POINTEAU Grégory
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: PLUNIAN Sylvain
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: OYHARCABAL Thierry
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: DOURFER Claude
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: DJEBARRI Jean-Baptiste
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: DESVERGNES Aurélien
SNCTA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: DESSAGNE Olivier
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: CLEYRAT Sylvain
SNCTA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: CASSON Claude
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: VERNET Thierry
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: TAZINE Hicham
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: PORTE Cyril
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: PARENT Yann
SNCTA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: NADAL Jérôme
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: IZZO Vincent
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: BRAUD Thierry
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: AUBARD Gwénaël
SNCTA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: AKONOM Samuel
SNCTA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: de Saint-Pierre-et-Miquelon (SAC/SPM)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Sud/Sud-Est (SNA/SSE)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Sud-Ouest (SNA/SO)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Sud-Ouest (CRNA/SO)
au centre d'exploitation des systèmes de navigation aérienne centraux (CESNAC)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitations aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Sud-Est (SNA/SE)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Sud-Est (CRNA/SE)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Sud (SNA/S)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Ouest (SNA/O)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Ouest (CRNA/O)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administra tives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Nord-Est (SNA/NE)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Nord (SNA/N)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Indien (SNA/OI)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Est (CRNA/E)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Centre-Est (SNA/CE)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Antilles-Guyane (SNA/AG)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Pascal Senard
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Pascal Planchon
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Gilbert Nicolas
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Frédéric Médioni
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Jean-Pascal Menec
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Pierre Lenguin
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Kevin Guittet
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Nicolas Dubois
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Patrick Dalençon
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Laurent Brunel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Éric Bruneau
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Jean-Louis Boutet
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Christophe Bigand
administrateur civil hors classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Jean-Renaud Gély
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des dépenses de déplacements des agents de DSNA/SDRH ainsi que des agents qui effectuent des missions pour son compte
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: François Quessada
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Patrick Mouysset
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Jean-Claude Gouhot
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Grégory Courbatieu
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Philippe Barnola
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Kevin Guittet
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les titres de perception, de régularisation, de réduction ou d'annulation correspondant aux redevances de la navigation aérienne
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Laurent Brunel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les titres de perception, de régularisation, de réduction ou d'annulation correspondant aux redevances de la navigation aérienne
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Marie-Hélène Tura
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Jacqueline Pédron
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Nadine Pichard
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Gabrielle Parize
ingénieure en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Nadiège Maville
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Ariane Lozachmeur
administratrice civile hors classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Céline Filippi
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Maryse Debuchy
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Isabelle Bachelier
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Françoise Rodriguez
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des dépenses de déplacements des agents de DSNA/SDRH ainsi que des agents qui effectuent des missions pour son compte
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Christine Queyranne
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Noëlle Le Deun
administratrice civile hors classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Edith Lancrenon
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Nicolas Lochanski
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
date_fin="2012-12-21"
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Françoise Fête
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Marie José FLEURY
dans l'unité du CNRS n°7338
à compter du 01/12/2012
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité( ACMO)
cessation de fonction
10 Décembre 201210/12/2012
De: Claudine Schmidt-Lainé
Directrice de l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des systèmes
Objet:
au nom du président du CNRS, la lettre d'intention portant sur la création du collegium « Smart sYstems for a better LifE – SMYLE » entre l'Université de Franche-Comté, l'Ecole
autorite_delegation="Président du CNRS, la lettre d'intention portant sur la création du collegium « Smart sYstems for a better LifE – SMYLE » entre l'Université de Franche-Comté, l'Ecole"
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.