10 Décembre 2013

De: CHOMARD
professeur en chef de l'enseignement maritime, président ; en poste à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo
Objet:
pour participer à la commission de l'examen conduisant à la délivrance du brevet de chef de quart 500 pour la session organisée par la DIRM Nord Atlantique-Manche Ouest les 12 et 13 décembre 2013
Groupe:
désignation
10 Décembre 201310/12/2013
De: François PLATEL
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Marc Pierre Mancel
directeur adjoint du cabinet
Objet:
directeur adjoint du cabinet, chargé de la santé, du sport et du handicap
date_debut="2013-12-04"
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Laura Ortusi
conseillère chargée du pilotage de la politique en matière d'orientation et des relations interministérielles dans le domaine des actions communes pour la réussite éducative
Objet:
conseillère chargée du pilotage de la politique en matière d'orientation, du décrochage scolaire et des relations interministérielles dans le domaine des actions communes pour la réussite éducative (ruralité, jeunesse, intergénérationnel, parentalité, égalité hommes/femmes) au cabinet de la ministre déléguée
date_debut="2013-12-04"
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Salomé Benhamou
conseillère chargée de l'éducation prioritaire, de la lutte contre les inégalités et les exclusions, de l'innovation et des dispositifs de réussite éducative
Objet:
conseillère chargée des dispositifs de réussite éducative, de l'innovation et des questions sociales au cabinet de la ministre déléguée
date_debut="2013-12-04"
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Philippe Beuzelin
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée
conseiller chargé de l'éducation prioritaire, de la politique de la ville, de l'enseignement en milieu pénitentiaire et de la prévention de la délinquance, des discriminations et des DOM-TOM
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Charlotte Leca
Objet:
conseillère modernisation et relations sociales au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Blistène (Bernard)
Objet:
directeur du département du Musée national d'art moderne - centre de création industrielle au Centre national d'art et de culture Georges Pompidou
Groupe:
date_debut="2013-12-27"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Paul Serre
Objet:
au cabinet du ministre
directeur adjoint du cabinet civil et militaire
date_debut="2013-12-09"
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Philippe Decouais
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller pour les questions économiques, financières et budgétaires
date_debut="2013-12-09"
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Gaël Le Saout
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère pour les affaires réservées et la communication régionale
date_debut="2013-12-09"
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Myriam Achari
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère organisation et modernisation, patrimoine et développement durable
date_debut="2013-12-09"
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Jean-Michel Palagos
Objet:
directeur adjoint du cabinet civil et militaire
date_debut="2013-12-09"
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
10 Décembre 201310/12/2013
De: Paul Serre
Objet:
conseiller pour les questions économiques, financières et budgétaires
date_debut="2013-12-09"
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
10 Décembre 201310/12/2013
De: Myriam Achari
Objet:
conseillère pour l'environnement, le développement durable et le patrimoine
chargée de mission auprès du directeur adjoint du cabinet civil et militaire
date_debut="2013-12-09"
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
10 Décembre 201310/12/2013
De: Christian LENOIR
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
secrétaire général du Conseil d'orientation sur les conditions de travail
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Yves SOUCHET
Objet:
vice-président du groupe d'experts relatif à la protection des établissements et des installations abritant des matières nucléaires
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
duree="trois ans"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Pascal QUENTEL
Objet:
membres du groupe d'experts relatif à la protection des établissements et des installations abritant des matières nucléaires
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
duree="trois ans"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Daniel QUENIART
Objet:
membres du groupe d'experts relatif à la protection des établissements et des installations abritant des matières nucléaires
Lieutenant-colonel Sébastien FORJA
Capitaine de police Laurent BOISSET
Sur proposition du directeur général adjoint de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
duree="trois ans"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Jacques AURELLE
Objet:
membres du groupe d'experts relatif à la protection des établissements et des installations abritant des matières nucléaires
Lieutenant-colonel Sébastien FORJA
Capitaine de police Laurent BOISSET
Sur proposition du directeur général adjoint de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
duree="trois ans"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: André DIGOIN
Objet:
membres du groupe d'experts relatif à la protection des établissements et des installations abritant des matières nucléaires
Lieutenant-colonel Sébastien FORJA
Capitaine de police Laurent BOISSET
Choisis parmi les opérateurs industriels du domaine nucléaire
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
duree="trois ans"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Lionel DARASSE
Objet:
membres du groupe d'experts relatif à la protection des établissements et des installations abritant des matières nucléaires
Lieutenant-colonel Sébastien FORJA
Capitaine de police Laurent BOISSET
Choisis parmi les opérateurs industriels du domaine nucléaire
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
duree="trois ans"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Philippe BOSQUET
Objet:
membres du groupe d'experts relatif à la protection des établissements et des installations abritant des matières nucléaires
Lieutenant-colonel Sébastien FORJA
Capitaine de police Laurent BOISSET
Choisis parmi les opérateurs industriels du domaine nucléaire
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
duree="trois ans"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Rémi LAFFIN
Objet:
membres du groupe d'experts relatif à la protection des établissements et des installations abritant des matières nucléaires
Lieutenant-colonel Freddy DULIEU
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
duree="trois ans"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Charles-Antoine LOUET
Objet:
membres du groupe d'experts relatif à la protection des établissements et des installations abritant des matières nucléaires
Choisi par le ministre chargé de l'énergie
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
duree="trois ans"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Frédéric AUBRY
Objet:
membres du groupe d'experts relatif à la protection des établissements et des installations abritant des matières nucléaires
Choisi par le ministre chargé de l'énergie
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
duree="trois ans"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Sophie MOURLON
Objet:
membres du groupe d'experts relatif à la protection des établissements et des installations abritant des matières nucléaires
Lieutenant-colonel Sébastien FORJA
Capitaine de police Laurent BOISSET
Sur proposition du directeur général de l'Autorité de sûreté nucléaire
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
duree="trois ans"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Bénédicte GENTHON
Objet:
membres du groupe d'experts relatif à la protection des établissements et des installations abritant des matières nucléaires
Lieutenant-colonel Sébastien FORJA
Capitaine de police Laurent BOISSET
Sur proposition du directeur général de l'Autorité de sûreté nucléaire
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
duree="trois ans"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Pascale DELBOURGO
Objet:
membres du groupe d'experts relatif à la protection des établissements et des installations abritant des matières nucléaires
Lieutenant-colonel Sébastien FORJA
Capitaine de police Laurent BOISSET
Sur proposition de la ministre de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
duree="trois ans"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Estelle CHAPALAIN
Objet:
membres du groupe d'experts relatif à la protection des établissements et des installations abritant des matières nucléaires
Lieutenant-colonel Freddy DULIEU
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
duree="trois ans"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Bernard MENORET
Objet:
président du groupe d'experts relatif à la protection des établissements et des installations abritant des matières nucléaires
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
duree="trois ans"
president
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Delphin RIVIERE
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2014-01-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Décembre 201310/12/2013
De: RATON (Philippe)
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès de l'Etablissement central d'administration et de soutien de la gendarmerie nationale au Blanc
Groupe:
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: BOUACIDA (Khaled)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologie"
autorisation
10 Décembre 201310/12/2013
De: ID EL OUALI (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologie"
autorisation
10 Décembre 201310/12/2013
De: ALJANZIR (Bassel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologie"
autorisation
10 Décembre 201310/12/2013
De: KARROUCH (Mhamed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologie"
autorisation
10 Décembre 201310/12/2013
De: AL-RAJEH (Mohammad, Rasoul)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologie"
autorisation
10 Décembre 201310/12/2013
De: EL AYADI (Rachid)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologie"
autorisation
10 Décembre 201310/12/2013
De: BENKANOUN (Ali)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologie"
autorisation
10 Décembre 201310/12/2013
De: RADFAR (Saman)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologie"
autorisation
10 Décembre 201310/12/2013
De: KONATE (Solian)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologie"
autorisation
10 Décembre 201310/12/2013
De: Dominique Lemaire
Objet:
d'office, après recul de limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général de 1re classe à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
date_debut="2014-02-23"
depart_retraite
admission
10 Décembre 201310/12/2013
De: Nicole GABAS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="2014-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Décembre 201310/12/2013
De: CAMBON (Claire, Marie, Hélène)
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
reprise de fonctions
10 Décembre 201310/12/2013
De: SALES (Bertrand, Emmanuel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe SALES, Nathalie BAYLE et Benoit SALES, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Castanet-Tolosan (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: SALES (Philippe, Yves, Jean-Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe SALES, Nathalie BAYLE et Benoit SALES, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Castanet-Tolosan (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
10 Décembre 201310/12/2013
De: FERRIZ (Germain, Henri, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Germain FERRIZ, Marie-Hélène KRAFT-FAUGERE, Hélène FERRIZ-BRUNEAU, Pierre-Louis SENNAC, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cahors (Lot)"
notaire_residence_departement_code="46"
cessation de fonction
10 Décembre 201310/12/2013
De: VILLAUME (Michel, Gilbert, Luc)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Meaux (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: VILLAUME (Julien, Michel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Meaux (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: VILLAUME (Michel, Gilbert, Luc)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Meaux (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
10 Décembre 201310/12/2013
De: DRUART (Louis, Paul)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Louis et Didier DRUART, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Cambrai (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
10 Décembre 201310/12/2013
De: LUSITO (Marc, Davide)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Echirolles (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: GROSSET (Adrien, Marie, Alexis)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Echirolles (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: GROSSET (Adrien, Marie, Alexis)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Echirolles (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
10 Décembre 201310/12/2013
De: LUSITO (Marc, Davide)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Echirolles (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
10 Décembre 201310/12/2013
De: BOUAZIZ (Messaoud, Maurice)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle société civile professionnelle Maurice BOUAZIZ et Stéphane BOUAZIZ, titulaire d'un office d'huissier de justice
titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Livry-Gargan (Seine-Saint-Denis)Livry-Gargan (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
cessation de fonction
10 Décembre 201310/12/2013
De: MONNIER dite MONNIER-FOLTZER
(Morgane, Josiane, Dominique, Marie)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Gwennaël SENTUCQ et Johann TORQUATO, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Romorantin-Lanthenay (Loir-et-Cher)"
huissier_residence_departement_code="41"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: MONNIER dite MONNIER-FOLTZER
(Morgane, Josiane, Dominique, Marie)
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Blois (Loir-et-Cher)"
huissier_residence_departement_code="41"
cessation de fonction
10 Décembre 201310/12/2013
De: SUIRE (François, Xavier)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Francis VABRE et Louis-Joseph BLINEAU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Carmaux (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: VABRE (Francis, Simon Gérard, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Francis VABRE et Louis-Joseph BLINEAU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Carmaux (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
cessation de fonction
10 Décembre 201310/12/2013
De: GUINOT (Virginie, Louise)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Mes CHABAUD François et BIELLMANN Cyril, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Argelès-sur-Mer (Pyrénées-Orientales)"
huissier_residence_departement_code="66"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: VIDAL (Nicole, Christine, Henriette)
Objet:
ayant pour nom d'usage GAYRAL, notaire associée
membre de la société civile professionnelle Frédéric TEISSERENC-BONESTEVE, Nicole VIDAL-GAYRAL et Laurent BOUSSOT-PALADEL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
Marseillan (Hérault)
Groupe:
cessation de fonction
10 Décembre 201310/12/2013
De: BOMBERAULT (Emilie, Marie, Maud, Gaëlle, Paule)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Bruno BOMBERAULT et Anne-Christine BOMBERAULT-LABROUSSE, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Aubigny-sur-Nère (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: BOMBERAULT (Emilie, Marie, Maud, Gaëlle, Paule)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bruno BOMBERAULT et Anne-Christine BOMBERAULT-LABROUSSE, notaires associés
notaire
notaire_residence="Aubigny-sur-Nère (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
cessation de fonction
10 Décembre 201310/12/2013
De: SAVARY (Sébastien, Jean, Benoit)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Benoît VAN THEMSCHE, Lionel LE RENARD, Anne Christelle MADELAINE-GRASSER et Christian LONJON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Creil (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: VAN THEMSCHE (Benoît, Jacques, Dominique)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Benoît VAN THEMSCHE, Lionel LE RENARD, Anne Christelle MADELAINE-GRASSER et Christian LONJON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Creil (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
cessation de fonction
10 Décembre 201310/12/2013
De: Daniel LEPLAT
Objet:
auditeur de justice
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
cessation de fonction
10 Décembre 201310/12/2013
De: Jonzac (Dordogne)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté »
Groupe:
désignation
10 Décembre 201310/12/2013
De: Jonzac (Charente-Maritime)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté »
Groupe:
désignation
10 Décembre 201310/12/2013
De: Paul Serre
directeur adjoint du cabinet civil et militaire du ministre de la défense
Objet:
au nom de
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Jean-Luc HICKEL
Objet:
tous les courriers et décisions relatifs au contrôle des engagements des bénéfi ciaires des aides de l'agence visés aux I et II de l'article R. 321-12 du code de la construction et de l'habitation ainsi qu'au retrait et au reversement des aides, pour les dossiers ayant fait l'objet du paiement du solde de la subvention
date_debut="2013-12-23"
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Jean-Luc HICKEL
Objet:
au nom de la directrice générale, ordonnateur de l'Anah et représentante du pouvoir adjudicateur, les ordres de mission pour les agents de la mission contrôle et audit interne et les états de frais correspondants
date_debut="2013-12-23"
autorite_delegation="Directrice générale, ordonnateur de l'Anah et représentante du pouvoir adjudicateur"
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Bernard Carrière
Objet:
président du conseil d'administration du Centre informatique national de l'enseignement supérieur
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Bernard Carrière
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre informatique national de l'enseignement supérieur
en raison de ses compétences dans les domaines définis à l'article 2 du décret du
20 avril 1999
portant création du Cines
Groupe:
date_debut="2013-12-06"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Laurent Lagrost
Objet:
membres du jury d'admission pour l'accès au corps des directeurs de recherche de 2è classe
au titre de l'année 2013 les personnalités
Jane-Lise Samuel
Au titre des personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Bruno Giros
Objet:
membres du jury d'admission pour l'accès au corps des directeurs de recherche de 2è classe
au titre de l'année 2013 les personnalités
Jane-Lise Samuel
Au titre des personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Francis Delpeyroux
Objet:
membres du jury d'admission pour l'accès au corps des directeurs de recherche de 2è classe
au titre de l'année 2013 les personnalités
Jane-Lise Samuel
Au titre des personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Florian Lesage
Objet:
membres du jury d'admission pour l'accès au corps des directeurs de recherche de 2è classe
au titre de l'année 2013 les personnalités
Au titre du Conseil scientifique
Groupe:
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Jean-Louis Gueant
Objet:
membres du jury d'admission pour l'accès au corps des directeurs de recherche de 2è classe
au titre de l'année 2013 les personnalités
Au titre du Conseil scientifique
Groupe:
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Cécile Julier
Objet:
membres du jury d'admission pour l'accès au corps des directeurs de recherche de 2è classe
au titre de l'année 2013 les personnalités
Jane-Lise Samuel
Au titre des personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Carmen Garrido-Fleury
Objet:
membres du jury d'admission pour l'accès au corps des directeurs de recherche de 2è classe
au titre de l'année 2013 les personnalités
Jane-Lise Samuel
Au titre des personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Nathalie Cartier
Objet:
membres du jury d'admission pour l'accès au corps des directeurs de recherche de 2è classe
au titre de l'année 2013 les personnalités
Au titre du Conseil scientifique
Groupe:
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Sophie Bejean
Objet:
membres du jury d'admission pour l'accès au corps des directeurs de recherche de 2è classe
au titre de l'année 2013 les personnalités
Au titre du Conseil scientifique
Groupe:
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: BOESCH (Jean)
Objet:
membre de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des repré sentants du ministère chargé de la sécurité industrielle
Remplace:M. CHANTENNE (Nicolas)
Groupe:
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: PERRET (Jean-Louis)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
membre de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des person nalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: BOESCH (Jean)
Objet:
pour exercer la fonction de rapporteur général
Remplace:M. CHANTRENNE (Nicolas)
Groupe:
désignation
10 Décembre 201310/12/2013
De: Bertrand PAWEY
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc amazonien de Guyane
5. Au titre des représentants du personnel de l'établissement public du parc amazonien de Guyane
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Micky JACOBIE
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc amazonien de Guyane
5. Au titre des représentants du personnel de l'établissement public du parc amazonien de Guyane
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Serge URBANO
sur proposition du Conseil national de protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc amazonien de Guyane
4. Au titre des personnalités à compétence nationale ou représentant des organismes à compétence nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Nicolas KARR
directeur régional de l'Office national des forêts, représentant de l'Office national des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc amazonien de Guyane
4. Au titre des personnalités à compétence nationale ou représentant des organismes à compétence nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Gilles BOEUF
sur proposition du ministre chargé de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc amazonien de Guyane
4. Au titre des personnalités à compétence nationale ou représentant des organismes à compétence nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Lama TOPO
compétent dans le domaine du tourisme
sur proposition du préfet de la Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc amazonien de Guyane
2. Au titre des représentants des collectivités territoriales et des autorités coutumières
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Claude SUZANON
représentant d'association de protection de l'environnement
sur proposition du préfet de la Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc amazonien de Guyane
2. Au titre des représentants des collectivités territoriales et des autorités coutumières
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Jacky PAWEY
représentant de l'autorité coutumière des hameaux du haut Oyapock et des hameaux de Trois-Sauts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc amazonien de Guyane
2. Au titre des représentants des collectivités territoriales et des autorités coutumières
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Jean-Luc MONERVILLE
représentant d'association œuvrant pour les questions économiques, sociales et culturelles du cœur du parc
sur proposition du préfet de la Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc amazonien de Guyane
2. Au titre des représentants des collectivités territoriales et des autorités coutumières
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Roger-Michel LOUPEC
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc amazonien de Guyane
2. Au titre des représentants des collectivités territoriales et des autorités coutumières
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Laurent KELLE
représentant d'association de protection de l'environnement
sur proposition du préfet de la Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc amazonien de Guyane
2. Au titre des représentants des collectivités territoriales et des autorités coutumières
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Joseph JOACHIM
représentant de l'autorité coutumière du centre-bourg de la commune de Maripasoula
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc amazonien de Guyane
2. Au titre des représentants des collectivités territoriales et des autorités coutumières
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Demoï DJANI
représentant d'associations de chasseurs
sur proposition du préfet de la Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc amazonien de Guyane
2. Au titre des représentants des collectivités territoriales et des autorités coutumières
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Claude DJANI
représentant du conseil général
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc amazonien de Guyane
2. Au titre des représentants des collectivités territoriales et des autorités coutumières
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Chimili BOUSSOUSSA
représentant de l'autorité coutumière du centre-bourg et des hameaux de la commune de Papaïchton
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc amazonien de Guyane
2. Au titre des représentants des collectivités territoriales et des autorités coutumières
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Tristan BELLARDIE
représentant d'association œuvrant pour les questions économiques, sociales et culturelles du cœur du parc
sur proposition du préfet de la Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc amazonien de Guyane
2. Au titre des représentants des collectivités territoriales et des autorités coutumières
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Guy BARCAREL
représentant de l'autorité coutumière des hameaux du moyen Oyapock, des hameaux situés sur les rives de la rivière Camopi et du centre-bourg de la commune de Camopi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc amazonien de Guyane
2. Au titre des représentants des collectivités territoriales et des autorités coutumières
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Frédéric AUCLAIRE
compétent dans le domaine du tourisme
sur proposition du préfet de la Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc amazonien de Guyane
2. Au titre des représentants des collectivités territoriales et des autorités coutumières
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Atipaya ALOIKE
représentant de l'autorité coutumière des hameaux du haut Maroni de la commune de Maripasoula
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc amazonien de Guyane
2. Au titre des représentants des collectivités territoriales et des autorités coutumières
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Didier FOURNIER
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la Guyane, repré sentant du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc amazonien de Guyane
1. Au titre des représentants de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Marc DEL GRANDE
chef du service des politiques publiques à la délégation générale à l'outre-mer, représentant du ministre de l'outre-mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc amazonien de Guyane
1. Au titre des représentants de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Philippe ADAM
commandant supérieur des forces armées en Guyane, représentant du ministre de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc amazonien de Guyane
1. Au titre des représentants de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Hélène SIRDER
représentante du conseil régional
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc amazonien de Guyane
2. Au titre des représentants des collectivités territoriales et des autorités coutumières
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Béatrice LAU
représentante de la chambre d'agriculture de Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc amazonien de Guyane
2. Au titre des représentants des collectivités territoriales et des autorités coutumières
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Marie-Paule JEAN-LOUIS
compétente dans le domaine du patrimoine matériel et immatériel
sur proposition du préfet de la Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc amazonien de Guyane
2. Au titre des représentants des collectivités territoriales et des autorités coutumières
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Éline JEAN-ELIE
représentante de la chambre des métiers de Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc amazonien de Guyane
2. Au titre des représentants des collectivités territoriales et des autorités coutumières
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Guylaine BOURGUIGNON
représentante de la chambre de commerce et d'industrie de Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc amazonien de Guyane
2. Au titre des représentants des collectivités territoriales et des autorités coutumières
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: GAUTHIER (HASS)
(Mireille)
Objet:
conformément aux dispositions du décret du
30 octobre 1997
susvisé, sur la liste d'aptitude pour le grade de délégué au permis de conduire et à la sécurité routière
au titre de l'année 2013
Liste complémentaire
inscription
10 Décembre 201310/12/2013
De: CHARTIER (Dominique)
Objet:
conformément aux dispositions du décret du
30 octobre 1997
susvisé, sur la liste d'aptitude pour le grade de délégué au permis de conduire et à la sécurité routière
au titre de l'année 2013
Liste complémentaire
inscription
10 Décembre 201310/12/2013
De: TORREGROSSA (Philippe)
Objet:
conformément aux dispositions du décret du
30 octobre 1997
susvisé, sur la liste d'aptitude pour le grade de délégué au permis de conduire et à la sécurité routière
au titre de l'année 2013
Liste principale
inscription
10 Décembre 201310/12/2013
De: DAVID (Éric)
Objet:
conformément aux dispositions du décret du
30 octobre 1997
susvisé, sur la liste d'aptitude pour le grade de délégué au permis de conduire et à la sécurité routière
au titre de l'année 2013
Liste principale
inscription
10 Décembre 201310/12/2013
De: CRESTEY (Philippe)
Objet:
conformément aux dispositions du décret du
30 octobre 1997
susvisé, sur la liste d'aptitude pour le grade de délégué au permis de conduire et à la sécurité routière
au titre de l'année 2013
Liste principale
inscription
10 Décembre 201310/12/2013
De: JOUBERT (Louis)
Objet:
conformément aux dispositions du décret du
30 octobre 1997
susvisé, sur la liste d'aptitude pour le grade de délégué au permis de conduire et à la sécurité routière
au titre de l'année 2013
Liste complémentaire
inscription
10 Décembre 201310/12/2013
De: DEBAUX (Michel)
Objet:
conformément aux dispositions du décret du
30 octobre 1997
susvisé, sur la liste d'aptitude pour le grade de délégué au permis de conduire et à la sécurité routière
au titre de l'année 2013
Liste complémentaire
inscription
10 Décembre 201310/12/2013
De: BRASSELET (Laurent)
Objet:
conformément aux dispositions du décret du
30 octobre 1997
susvisé, sur la liste d'aptitude pour le grade de délégué au permis de conduire et à la sécurité routière
au titre de l'année 2013
Liste complémentaire
inscription
10 Décembre 201310/12/2013
De: Thibaut VOISIN
Objet:
Le comité technique spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants du personnel
Groupe:
composition
10 Décembre 201310/12/2013
De: Olivier MUSSET
Objet:
Le comité technique spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants du personnel
Groupe:
composition
10 Décembre 201310/12/2013
De: Christophe GUERINOT
Objet:
Le comité technique spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants du personnel
Groupe:
composition
10 Décembre 201310/12/2013
De: Francis DUCHENE
Objet:
Le comité technique spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants du personnel
Groupe:
composition
10 Décembre 201310/12/2013
De: Thierry DENIS
Objet:
Le comité technique spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants du personnel
Groupe:
composition
10 Décembre 201310/12/2013
De: Christian CAMUT
Objet:
Le comité technique spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants du personnel
Groupe:
composition
10 Décembre 201310/12/2013
De: Arnaud AGACHE
Objet:
Le comité technique spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants du personnel
Groupe:
composition
10 Décembre 201310/12/2013
De: Fabien GELEBART APAE
responsable du bureau administratif central
Objet:
Le comité technique spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants de l'administration
Groupe:
composition
10 Décembre 201310/12/2013
De: Maurice FISCHER IGPEF
directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Objet:
Le comité technique spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants de l'administration
Groupe:
composition
10 Décembre 201310/12/2013
De: Marie-Line CARON Jean-Louis MOUNIER
Objet:
Le comité technique spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants du personnel
Groupe:
composition
10 Décembre 201310/12/2013
De: Michèle BOURRE
Objet:
Le comité technique spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants du personnel
Groupe:
composition
10 Décembre 201310/12/2013
De: Gaëtan TROGER
directeur adjoint de la documentation, des archives et du patrimoine
Objet:
les différents documents listés au I du présent article
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Richard THUMMEL
directeur de l'ensei gnement
Objet:
à l'exclusion des diplômes
dans la limite des attributions de la direction de l'enseignement
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Gilles ROBIN
directeur adjoint
Objet:
à l'exclusion des diplômes, toute pièce relative à l'exercice de la compétence d'ordon nateur principal et toute pièce relative à l'administration générale de l'établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établissement
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Serge PIPERNO
directeur de la recherche
Objet:
dans la limite des attributions de la direction de la recherche
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Claude KREMER
secrétaire général adjoint
Objet:
les diffé rents documents listés au I du présent article, dans la limite de 1 M€ HT
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Claude KREMER
secrétaire général adjoint, responsable des affaires immobilières et des moyens généraux, chef de projet Descartes+
Objet:
dans la limite de ses attributions et dans la limite de 1 M€ HT
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Xavier GUÉRIN
secrétaire général
Objet:
dans la limite des attributions du secrétariat général, toutes les écritures entrant dans le cadre du suivi de la comptabilité contradictoire avec l'agent comptable assignataire, présentées et attestées par les chefs de service, relatives à la liquidation des droits et produits et à l'émission des ordres de recettes correspondants
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Cédric DELEPINE
responsable du service des affaires juridiques
Objet:
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Jean Baptiste CORNETTE
chargé d'affaires juridiques au service des affaires juridiques
Objet:
les différents documents listés au I du présent article, à l'exception des ordres de mission
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Anthony BASS
responsable du service des ressources humaines
Objet:
dans la limite des ses attributions, à l'exclusion des contrats de recrutement de personnel et promesses d'embauche, dans la limite de 1,8 M€ HT
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Alain BALLET
adjoint au responsable du service des affaires budgétaires et financières
Objet:
les différents documents cités au I du présent article
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Gilles ROBIN
Objet:
à l'exclusion des diplômes, toute pièce relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal, dans la limite de 2 M€ HT, et de signer toute pièce relative à l'administration générale de l'établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'éta blissement
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Xavier GUÉRIN
secrétaire général
Objet:
à l'exclusion des diplômes, toute pièce relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal, dans la limite de 2 M€ HT, et de signer toute pièce relative à l'administration générale de l'établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'éta blissement
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Armel de LA BOURDONNAYE
de
Objet:
à l'exclusion des diplômes, toute pièce relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal, dans la limite de 2 M€ HT, et de signer toute pièce relative à l'administration générale de l'établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'éta blissement
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Éric BLANCHI
Objet:
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Victor GOMEZ-FRIAS
directeur adjoint de l'enseignement, et à
Objet:
les différents documents listés au I du présent article
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Éric BLANCHI
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
les différents documents listés au I du présent article
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Anthony BASS
Objet:
les différents documents listés au I du présent article
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Arnaud ANCEL
adjoint au responsable du service des ressources humaines
Objet:
les différents documents listés au I du présent article
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Gaëtan TROGER
directeur adjoint de la docu mentation, des archives et du patrimoine
Objet:
les bons de commande portant sur les achats documentaires, notamment d'ouvrages et de périodiques, dans la limite d'un montant de 5 000 € HT
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Victor GOMEZ-FRIAS
Objet:
directeur adjoint de l'enseignement, et de
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Harry WILLIOT
directeur des systèmes d'infor mation, et
Objet:
dans la limite des attributions de la direction des systèmes d'information
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Gilles ROBIN
Objet:
dans la limite des attributions de la direction des systèmes d'information
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Sylvain LHULLIER
adjoint du directeur des systèmes d'information
Objet:
dans la limite des attributions de la direction des systèmes d'information
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Armel de LA BOURDONNAYE
de
Objet:
dans la limite des attributions de la direction des systèmes d'information
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Gilles ROBIN
Objet:
dans la limite des attributions de la d.school
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Armel de LA BOURDONNAYE
de
Objet:
dans la limite des attributions de la d.school
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Bernard VAUDEVILLE
président du département GCC
Objet:
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Vincent SPENLEHAUER
responsable du pôle de formation à l'action publique
Objet:
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Pierre SALLENAVE
président du département VET
Objet:
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Alain MARUANI
président du département de première année
les conventions de stage des élèves en France et à l'étranger
Objet:
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Dominique JACQUET
président du département SEGF
Objet:
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Alain EHRLACHER
président du département GMM
Objet:
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Éric DUCEAU
président du département IMI
Objet:
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Fabrice BONNEAU
président du département GI
Objet:
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Claude KREMER
secrétaire général adjoint
Objet:
dans la limite de 1 M€ HT
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Alain BALLET
adjoint au responsable du service des affaires budgétaires et financières
Objet:
dans la limite de 1 M€ HT
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Renaud DECOMBE
Objet:
acheteur informatique au service central des achats
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Francine RICHARD
responsable du service central des achats
Objet:
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Salini RAMGOOLAM
Objet:
adjointe du responsable du service des affaires immobilières et des moyens généraux
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Geneviève JESTIN
directrice adjointe de la recherche
Objet:
responsables des unités de recherche de l'école
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Isabelle GAUTHERON
directrice de la documentation, des archives et du patrimoine
Objet:
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Magali DECHANET
responsable du service des affaires budgétaires et financières
Objet:
dans la limite de ses attributions et dans la limite de 1 M€ HT
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Francine RICHARD
Objet:
responsable du service central des achats
dans la limite des attributions du service central des achats, à
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Françoise WAVELET
responsable du pôle budgétaire et comptable
Objet:
les pièces de liquidation de dépenses et de recettes de toute nature, dans la limite d'un montant de 5 000 € HT
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Geneviève JESTIN
directrice adjointe de la recherche
Objet:
les pièces de liquidation de dépenses et de recettes de toute nature, dans la limite d'un montant de 5 000 € HT
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Agnès CHAPEL
coordinatrice des achats documentaires
Objet:
les bons de commande portant sur les achats documentaires, notamment d'ouvrages et de périodiques, dans la limite d'un montant de 5 000 € HT
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Véronique HILLEN
directrice de la d.school
Objet:
dans la limite des attributions de la d.school
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Magali DECHANET
responsable du service des affaires budgétaires et financières
Objet:
dans la limite de 1 M€ HT
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Virginie BEZIN
Objet:
ache teuse moyens généraux et travaux au service central des achats, à
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Lidwine BERTRAND
Objet:
ache teuse fournitures courantes et services au service central des achats, et à
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Pierre MIGOT
directeur des études et de la recherche, affecté à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
Objet:
membre du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « gestion durable des ressources naturelles »
Groupe:
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Jean-Pierre DESBENOIT
directeur du service des systèmes d'information et de la modernisation, ou son représentant
Objet:
au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation les représentants de l'administration suivants
Groupe:
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Néant (SPAC-CFDT)
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
conformément à l'article 1er de la décision du
8 juin 2012
susvisée, les représentants du personnel suivants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Décembre 201310/12/2013
De: Bertrand MORVAN
(USAC-CGT)
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
conformément à l'article 1er de la décision du
8 juin 2012
susvisée, les représentants du personnel suivants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Décembre 201310/12/2013
De: Akli IDIR
(SNICAC-SNNA-SNPACM FO)
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
conformément à l'article 1er de la décision du
8 juin 2012
susvisée, les représentants du personnel suivants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Décembre 201310/12/2013
De: Pascal RECCHIA
(USAC-CGT)
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
conformément à l'article 1er de la décision du
8 juin 2012
susvisée, les représentants du personnel suivants
Membres titulaires
Groupe:
désignation
10 Décembre 201310/12/2013
De: Simon ADALBERT
(SNICAC-SNNA-SNPACM FO)
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
conformément à l'article 1er de la décision du
8 juin 2012
susvisée, les représentants du personnel suivants
Membres titulaires
Groupe:
désignation
10 Décembre 201310/12/2013
De: Isabelle PERRIN
(SPAC-CFDT)
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
conformément à l'article 1er de la décision du
8 juin 2012
susvisée, les représentants du personnel suivants
Membres titulaires
Groupe:
désignation
10 Décembre 201310/12/2013
De:
ROUSSELIÈRE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
14 novembre 2013
Pour le directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:
charge
10 Décembre 201310/12/2013
De: Patrick Pezzetta
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Côte d'Azur, et à
Objet:
tous actes ou pièces administratives relatives à des contrats et des marchés, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Vincent Carmigniani
ingénieur prin cipal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Corse
Objet:
tous actes ou pièces administratives relatives à des contrats et des marchés, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Patrick Boucheron
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Languedoc-Roussillon, à
Objet:
tous actes ou pièces administratives relatives à des contrats et des marchés, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Marc Hego
assistant d'administration de l'aviation civile, chef de la subdivision finances du département gestion des ressources
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Sami Hadji
attaché principal d'administration de l'aviation civile, chef du département gestion des ressources, et à
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est, et à
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Daniel Bététa
administrateur civil hors classe, adjoint au directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Marta Wozniak
Objet:
adjointe d'administration de l'aviation civile, à l'effet d'effectuer les opérations de recettes liées au budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Marta Wozniak
adjointe d'administration de l'aviation civile, et à
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 31 et 32 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Hélène Picard
adjointe d'adminis tration de l'aviation civile
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 31 et 32 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Marie-José Maud
adjointe d'administration de l'aviation civile, à
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 31 et 32 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Françoise Girardot
adjointe d'administration de l'aviation civile, à
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 31 et 32 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Marie-José Lepine
assistante d'administration de l'aviation civile, responsable de l'entité admi nistrative de la délégation Côte d'Azur, et à
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 31 et 32 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens, dans la limite du ressort géographique de leur délégation
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Françoise Guette
assistante d'administration de l'aviation civile, responsable de l'entité administrative de la délégation Corse
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 31 et 32 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens, dans la limite du ressort géographique de leur délégation
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Sylviane Herbey
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30 et 31 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Patricia Barbieri
adjointe d'administration de l'aviation civile, et à
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30 et 31 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Jocelyn Méré
Ingénieur de Recherche 2ème classe
Objet:
Adjoint au Délégué Régional pour la délégation Languedoc-Roussillon
Remplace:M. Gérard Kerlidou
Groupe:
date_debut="2013-12-09"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Jocelyn Méré
Objet:
Responsable du Service Partenariat et Valorisation de la Délégation Languedoc-Roussillon
Groupe:
date_debut="2013-12-09"
cessation de fonction
10 Décembre 201310/12/2013
De: Frédéric DUBOIS
Ingénieur de recherche CNRS
Objet:
directeurs adjoints par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
date_fin="2014-07-31"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Moulay-Said EL YOUSSOUFI
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
cessation de fonction
10 Décembre 201310/12/2013
De: Frédérique Cardheilhac
Objet:
TCN
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Céline Pottier
Objet:
IE, et à
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Florent Hautefeuille
directeur de l'unité de service et de recherche n°3414
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Jean-Jacques Bessoule
Directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:M. René Lessire
Groupe:
date_debut="2013-11-01"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.